Bulletin communal N° 1 - janvier 2016

2016
1887 - 2015
BULLETIN MUNICIPAL
EDITORIAL
L’année 2015 restera une source d’interrogations sur l’évolution de notre société.
Chacun d’entre nous a pu le ressentir dans son quotidien sous divers aspects.
Chaque décideur public ou privé doit tout mettre en œuvre pour redonner à nos concitoyens
confiance et espoir.
Plus que jamais la commune doit rester le socle de notre démocratie. Elle assure la proximité, le
lien social nécessaire au bien vivre ensemble.
Avec le conseil municipal nous resterons vigilants sur la mise en œuvre des réformes en cours.
Face à certaines visions « technocratiques » de la ruralité, le bon sens, le pragmatisme doivent
être les vecteurs de ces évolutions.
Certaines sont nécessaires, mais c’est à chaque collectivité de décider de son avenir en tenant
compte de l’aspiration de ses habitants.
C’est également en soutenant le tissu économique local, source d’emploi, de service de proximité
que nous pourrons pérenniser le dynamisme de notre village.
Votre soutien nous est indispensable pour mener à bien cet objectif qui maintiendra l’attrait de
notre commune pour de nouveaux habitants.
Bonne et heureuse année 2016.
Le Maire
Michel ODEAU
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NOTRE COMMUNE
CONSEIL MUNICIPAL
Maire
Michel ODEAU
Adjoints
Bernard MALLET – Sylvie PEAN
Conseillers
Dominique BRAY - Sylvie BRETEAU
Jeannette VADE - Jacky BIGOT
Nicolas BRETON - Christophe BLONDEAU
Caroline TUFFIER - Agnès LEPRON
Clara BONTEMPS – Alain VERRIER
Laurent PENICAUD – Jérémy PEROT
ETAT CIVIL 2015
MARIAGES
PéAN Aurélie et GUILLORY Sarah
ETAT CIVIL 2015
NAISSANCES
PELOUIN Valentin
RIOUX Enzo
TUFFIER Clémence
GERMOND Soan
THéROUX Jade
ALBERT Maëlyn
MANIFESTATIONS 2016
08 mai 2016
12 juin 2016
11
T novembre 2016
05 décembre 2016
Journée du Souvenir 1945
Bric à Brac
Journée du souvenir
Journée du souvenir AFN
RECENSEMENT
Au 1er janvier 2016 la commune compte 556 hab.
ETAT CIVIL 2015
DECES
GASP Marie épouse LIN
VéRON Germaine Veuve OGER
JEHANIN Julia épouse GOUPIL
MESSES 2016 (1ER semestre)
Dimanche 1er Mai 2016
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INFORMATIONS UTILES
Inscriptions sur les listes électorales
Se présenter en mairie avec pièce d’identité et facture de domicile. Les demandes sont
recevables toute l’année et jusqu’au 31 décembre compris.
Recensement militaire



Tout jeune garçon ou jeune fille doit se faire recenser en mairie le mois de ses 16 ans
Se munir du livret de famille
Cette formalité est obligatoire et l’attestation de recensement est demandée pour tout
concours ou examen
Service public.fr
Ce site internet répond à toutes les questions relatives à l’état civil, l’urbanisme…Vous pouvez y
trouver également les formulaires nécessaires à vos démarches administratives et la procédure
pour effectuer celles-ci. La démarche concernant la délivrance d’un passeport est à effectuer
auprès de la mairie de La Ferte-Bernard, pour les autres en mairie de Villaines la Gonais.
Urbanisme
Diverses règlementations liées au droit des sols ou à la construction évoluent chaque année.
Avant tout projet de construction nouvelle, d’extension d’habitation, de modification de façade
ou de ravalement, de changement de destination d’un local, il y a nécessité de déposer en
mairie une déclaration préalable ou un permis de construire.
Pour exemple, dans le domaine de l’assainissement non collectif, un dossier de demande est à
déposer en mairie pour valider la filière conforme au projet avant le dépôt du permis de
construire. Il en est de même pour tous travaux de réhabilitation d’un système d’assainissement
non collectif existant.
N’hésiter pas à contacter la mairie ou consulter le site internet service public.fr.
Depuis le 1er décembre 2014, les autorisations d’urbanisme sont instruites par 2 agents
de la Communauté de communes du Pays de l’Huisne Sarthoise suite au désengagement
des services de l’Etat qui assuraient cette mission.
Les dépôts de dossier se font toujours en mairie et c’est le Maire qui délivre les
autorisations.
Dans le cadre de la mutualisation, le dernier conseil communautaire a validé le principe
de la prise de compétence Plan Local Urbanisme Intercommunal (PLUI). Chaque conseil
municipal devra se prononcer sur ce transfert de compétence.
Le Plan d’Occupation des Sols (POS) de Villaines la Gonais date de 1996 et sera obsolète
au 31 décembre 2015. Un Plan Local de l’Habitat (PLH) communautaire est déjà
opérationnel.
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BUDGET
L’exercice budgétaire n’étant pas achevé au jour de la rédaction de notre bulletin municipal,
vous ne trouverez ci-dessous que les rubriques suivantes :
Le compte administratif 2014
Le budget primitif 2015
Les taux d’imposition (communal et départemental)
TAUX D’IMPOSITION 2015
COMPTE ADMINISTRATIF 2014
(en euros)
SECTION de FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Excédent
Commune
Taxe d’habitation (TH)
12, 87 %
Taxe foncière bâtie (TFB)
7, 79 %
Taxe foncière non bâtie (TFNB)
15, 90 %
Contribution foncière des entreprises (CFE) 15, 98 %
PREVU REALISE
465 453 257 575,98
465 453 329 094,30
71 518,32
Suite à la réforme de la fiscalité locale, vous trouverez dans
cette rubrique uniquement les taux communaux.
L’application de la réforme en 2011 les a modifiés, notamment
pour la taxe d’habitation dont une partie de la part
départementale revient à la commune.
Cela n’a rien changé ni pour le contribuable, ni pour la
commune car toute augmentation pour l’un ou recette pour
l’autre a été neutralisée.
La commune n’a pas augmenté ses taux d’imposition depuis
plusieurs années, seules les bases progressent.
SECTION d’INVESTISSEMENT
PREVU
Dépenses
224 773
Recettes
224 773
Reste à réaliser
Déficit
REALISE
88 230,66
68 717,55
5 889,00
19 513,11
Résultat Global
Excédent de 52 005,21 Fin 2014
BUDGET PRIMITIF 2015
Section de fonctionnement (en euros)
DEPENSES
Charges générales
83 507,00
Charges de personnel
51 900,00
Charges de gestion courante
36 455,00
Charges financières
3 242,00
Reversement sur impôts
81 388,00
Charges diverses
49 207,00
Virement section investissement
112 861,79
Dotation
aux
amortissements
1 578,21
1340.21
1340,2
Total Dépenses 111
420
139,00
340,21
RECETTES
Impôts
Dotations subventions
Autre produit
Résultat reporté 2014
Produits de service
Total Recettes
216 625,00
88 849,00
124 134,86
94 050,14
2 480,00
420 139,00
Section d’investissement (en euros)
DEPENSES
Reste à réaliser
Remboursement emprunt
Dépôts et cautions
Opérations équipements
Opérations patrimoniales
133 306,00
15 063,00
1 010,00
107 727,00
16 995,00
Total Dépenses
274 101,00
RECETTES
Virement section fonctionnement
Dépôts et cautions
FCTVA
Excédent fonctionnement
Résultat reporté
Opération d’ordre de transfert
Opérations patrimoniales
Total Recettes
112 861,79
1 010,00
8 350,00
122 088,45
11 217,55
1 578,21
16 995,00
274 101,00
0
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INFORMATIONS MUNICIPALES
OPERATIONS DIVERSES
Montant des travaux 2015 (en euros)
Achats divers 2015 (en euros)
 Enfouissement réseaux ...................... 6 417.52
 Débroussailleuse .................................. 590.00
 Couverture logement communal ...... 11 008.69
 Kangoo (photo) .................................. 2 700.00
 Terrasse logement communal............ 4 751.28
 Vidéo projecteur ................................... 250.00
 Abri bus .............................................. 2 838.00
 Ecran Dell ..............................................371.11
 Travaux porte le P’Tit Bistrot .............. 3 552.00
 Pose sèche mains salle polyvalente ..... 681.72
Assainissement (en euros)
Inspection télévisée ................................. 1 040.00
TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU
PONT SURL’HUISNE
Le tonnage ne sera plus limité.
La prévision du cout des travaux s’élève à 500 000
euros. L’opération est entièrement financée par le
Conseil Départemental.
Les travaux initialement prévus pour une durée de 3
mois (début Septembre – fin novembre 2015), ont
pris un retard important. La fin du chantier est
planifiée pour fin janvier 2016.
Toutefois afin de désenclaver le village, une
ouverture provisoire sera effective entre le 18
décembre 2015 et le 11 janvier 2016 seulement
pour les véhicules légers de moins de 3,5 T.
Une déviation a été mise en place via BOESSE LE
SEC et SCEAUX SUR HUISNE.
L’ancien pont était un pont métallique à poutres datant de 1887.
Il a été réparé à plusieurs reprises, la dernière intervention
datant de 1988.
Les entretoises et les longerons étant très corrodés, le Conseil
départemental a validé sa démolition et la reconstruction d’un
nouveau pont d’une largeur de 3,90 avec deux passages de
service de largeur 0.75 m chacun.
La largeur de l’ancien pont était de 2.50 m pour la chaussée et
0.57 m pour les passages de service.
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INFORMATIONS MUNICIPALES
TRAVAUX ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BEAUREGARD
La 1ère tranche des travaux a été réalisée Chemin de
la Roche en 2014.
La seconde tranche concerne le lotissement
Beauregard, Elle a commencé le mercredi 18
novembre pour une fin de chantier prévue la 1ère
semaine de février.
Ces travaux concernent aussi la réfection de la voirie,
des trottoirs, du réseau d'eau et de l'assainissement.
Un fourreau est également prévu pour un
raccordement futur de l'ADSL.
Le planning de ces travaux sera réalisé en fonction de
la capacité de la commune à l'autofinancer.
Le conseil Départemental participe à hauteur de 70%
du coût pour l'enfouissement du réseau électrique et
30% pour celui du réseau téléphonique.
MANŒUVRES POMPIERS
Le site particulièrement remarquable de notre
commune, est régulièrement choisi par les sapeurspompiers de La Ferté-Bernard pour faire leurs
manœuvres avec la grande échelle. La position de
l'église et la vue plongeante sur la vallée de l’Huisne
qui accentuent la notion de vide sont des atouts
supplémentaires pour la formation des soldats du
feu.
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INFORMATIONS MUNICIPALES
LOGEMENT COMMUNAL
La réfection de la toiture du logement communal route de
St-Maixent était devenue nécessaire.
L'isolation thermique du grenier perdu a été renforcée par
le remplacement de la laine de roche. Ces travaux ont été
effectués par l'entreprise TISON.
Les infiltrations d’eau se sont aggravées entre la terrasse
du logement communal et le garage sur laquelle elle
repose. Les travaux d’étanchéité ont été effectués par
l'entreprise SOPREMA.
RAMASSAGE SCOLAIRE
Un abri bus a été installé lieu-dit Courvalain pour
abriter les enfants du hameau dans l’attente du
car.
COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE
Les personnes présentes se sont rendues au monument aux
morts où monsieur Le Maire a déposé une gerbe.
Après lecture de l’allocution du Ministre des Anciens
Combattants, une minute de silence a été observée.
60 personnes se sont retrouvées ensuite au P'tit Bistrot pour le
traditionnel repas annuel offert aux habitants de la commune âgés
de plus de 70 ans.
Cette année, Mme COBY Suzette et Mr DUPONT Robert, doyens
de la commune, ont été mis à l'honneur.
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INFORMATIONS MUNICIPALES
NOËL DES ENFANTS
Importante affluence pour l'attente du Père Noël en
ce samedi 28 novembre 2015.
Les enfants de Villaines la Gonais et de St-Martin
accompagnés de leurs parents ont participés,
pendant 1 heure, à l'animation et aux jeux proposés
par « SOKO le CLOWN ».
A l'issue de ce spectacle, le Père Noël a distribué
ses friandises, puis petits et grands se sont
retrouvés autour du goûter qui a clôturé cette
soirée.
DECHETS MENAGERS - SMIRGEOMES
En 2016 la collecte des ordures ménagères sera
effectuée tous les 15 jours en même temps que les
sacs jaunes.
Le jour de collecte sera dorénavant le lundi et la
première collecte sera réalisée le lundi 4 janvier
2016. Merci de sortir les bacs et les sacs jaunes
le dimanche soir.
Le guide « smirgeomes infos » envoyé à tous les foyers permet à chaque usager d’être informé du
fonctionnement du syndicat, des services mis en œuvre et des coûts répercutés à l’usager.
Le calendrier des jours de collecte se trouve en page centrale du guide.
CIMETIERE
La procédure de reprise de certaines concessions du cimetière est
désormais achevée.
Le conseil municipal va mettre en place un plan de réaménagement
du cimetière avec notamment la construction d’un ossuaire et la
réalisation d’un jardin du souvenir.
Le relèvement des tombes concernées sera réalisé en fonction du
planning des travaux envisagés.
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INFORMATIONS MUNICIPALES
TRAVAUX D’ISOLATION DU P’TIT
BISTROT
Le calfeutrage des menuiseries des fenêtres ainsi
que le changement de la porte d’entrée étaient
devenus nécessaires. L’entreprise PICHOT de la
Ferté Bernard a été retenue pour réaliser ces
travaux.
VEHICULE UTILITAIRE
Le déplacement de l'agent communal à l'extérieur
du bourg se fait avec le micro tracteur lui entrainant
une usure prématurée et donc des frais
supplémentaires ainsi qu'une perte de temps.
Après réflexion, le conseil municipal a décidé
l'achat d'un véhicule utilitaire d'occasion RENAULT
de type Kangoo rallongé.
VIE ASSOCIATIVE
ETOILE SPORTIVE VILLAINOISE
L’Année 2015 fût une année riche en activités diverses et variées, mobilisant la
population villainoise.
Parmi ces manifestations, certaines se sont démarquées plus que d'autres, à savoir:
- Le 05/04 Chasse aux œufs avec concours d'œufs peint
- Le 31/05 Rallye vélo
- Le 30/10 Soirée Bowling
Le succès de certaines activités ne se dément pas d'année en année mais l'heure est au renouvellement du
Bureau.
En effet, suite à la démission de son Président et de sa Secrétaire, l'ESV profite de cette visibilité pour lancer un
appel à tous ceux susceptibles de reprendre le flambeau et ainsi, assurer la pérennité de cette association vieille
de plusieurs décennies.
De ce fait, nous ne sommes pas en mesure de vous communiquer un calendrier d'activités 2016.
Pour finir, nous tenons à remercier tous les bénévoles de nous avoir porté et guidé durant ces 2 années. Nous en
garderons d’excellents souvenirs et espérons vivement la relève, qui permettra à la commune de conserver cet
aspect vif et dynamique qui la caractérise.
Très bonne année 2016 à tous.
Le Bureau.
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VIE ASSOCIATIVE
L’Association Familles Rurales de Villaines la Gonais, est une association « loi 1901 », elle a
été créée en 1982.
Elle compte 64 familles adhérentes pour l'année 2016.
Nous proposons les activités suivantes :
Gym Zen :
Association d'exercices yoga, taï-chi, pilates pour
acquérir force, souplesse et concentration. Une
solution pour vaincre le mal de dos.
Le lundi de 18 h à 19 h à la salle de loisirs Animation
assurée par Marie-France POUSSIN diplômée
jeunesse et sport.
Remise en forme :
Ensemble de méthodes d’entraînement pour
s'entretenir, développer sa musculature dans un
objectif de santé ou renforcement, tonification avec
différentes techniques et outils (step).
Le mardi de 18h45 à 19h45 à la salle de loisirs
Animation assurée par Marie-France POUSSIN
diplômée jeunesse et sport.
Danse Country :
Le mardi de 20h à 22h à la salle de loisirs Animation
assurée par Patrick Gautier.
Danse Zumba :
Cette danse, d’origine d'Amérique Latine, est un
mélange dans ses chorégraphies, de musique de
salsa, merengue, cumbia, cha-cha-cha et samba entre
autres...
Le mercredi de 18h30 à 19h30 à la salle de loisirs.
Animation assurée par Christelle POUTOIRE diplômée
EPGV et Zumba.
Vente de tickets de cinéma :
Pour les adhérents de l'association de Villaines la
Gonais :
Tarif (4,70 €) en partenariat avec le cinéma Le Palace
à La Ferté Bernard.
En 2015 l'association a organisé un dimanche aprèsmidi de danse country en mars, elle a participé à la
journée « portes ouvertes » à la Chapelle du Bois en mai
et en juin elle s'est associée au vide grenier interassociation de Villaines la Gonais.
Nos rendez-vous 2016 :
Samedi 30 janvier :
Dimanche 20 mars :
Dimanche 12 juin :
Zumba party (de 14h30 à 16h30)
Danse country (Après -midi dansant)
Vide grenier inter association
Composition du bureau :
Présidente :
Mme Dominique BRAY
Secrétaire :
Mme Chantale FROGER
Trésorière :
Mme Clara BONTEMPS
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VIE ASSOCIATIVE
Changement des dirigeants :
Président
Vice-présidente
Secrétaire
Trésorière
LE PORT LE GUÉVEL Jean Pierre
HÉRIVEAUX Jacqueline
LEQUIEN Lucile
LE PORT LE GUÉVEL Françoise
Après vingt ans de dévouement, Mme HÉRIVEAUX
Jacqueline passe ses pouvoirs de présidente.
Nous essayerons de vous proposer quelques nouvelles
activités en cours d’année.
Venez nous retrouver tous les 15 jours à la salle des
associations, afin de passer un après-midi convivial où
vous retrouverez Martine OGER.
Nos activités pour 2016 :
09/01
Galette des Rois.
19/03
Repas de printemps.
Juin
Voyage d’un jour au fil de l’eau.
16/10
40ème anniversaire de la fédération, avec
spectacle et repas.
06/11
Loto.
15/12
Bûche de Noël.
COP 21 : le bilan
La conférence sur le climat qui a eu lieu
à Paris en fin d'année 2015 a accouché
après
de
longues
heures
de
négociations d'un texte signé par pas
moins de 195 pays, un texte fait
d'ambitions et de compromis mais qui
lance une nouvelle ère.
Un texte historique car il fixe enfin des
objectifs aux dirigeants de la planète
pour maintenir le réchauffement sous la
barre des 2° d'ici la fin du siècle. Il
signifie que tous vont devoir faire des
efforts pour réduire leur émission de
gaz à effet de serre.
Il porte en lui un nouvel axe de
développement avec un équilibre plus
marqué entre les pays du Nord, plus
"pollueurs" et les pays de Sud en
développement.
Restent deux bémols : les systèmes de
financement ne sont pas totalement
clarifiés et cet accord ne rentrera en
vigueur qu'en 2020. Ne sera-t-il pas trop
tard pour l'objectif ambitieux annoncé !
Oui la planète se réchauffe, cette fin
d'année 2015 en est un bel exemple !
Voici les principales actions de l'association loi
1901, créée en novembre 1993 :
"C'est une triste chose de songer que la
nature parle et que le genre humain ne
l'écoute pas"
Victor HUGO
-
Composition du bureau :
Présidente d'honneur à titre posthume : Yvette BROUARD
Président : Jean Paul ESNAULT
Secrétaire : Ginette REBRASSE
Trésorier : Gilles VADE
Venez nous rejoindre :
- Le vendredi 1er avril 2016 : assemblée générale de
l'association, avec débat lié à l'environnement.
- Le samedi 24 septembre 2016 : 8ème matinée de ramassage
des détritus sur la commune.
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GUIDE PRATIQUE
MAIRIE
Ouverture au public
Mardi – jeudi – samedi
Mardi – jeudi
9h – 11h30
15h – 18h
Tél Mairie ................................ 02 43 93 53 78
Fax ........................................ 02 43 93 17 47
Tél de M. Le Maire…………….06 45 98 47 58
Mail……[email protected]
Salle polyvalente ..................... 02 43 71 44 23
Salle des associations ............ 02 43 93 17 47
Internet……www.villaineslagonais.mairie72.fr
URGENCES
Pompiers ............................ 18
Samu ................................. 15
Info Drogue ........................ 02 43 71 84 14
ERDF ................................. 09 72 67 50 72
Gendarmerie ...................... 02 43 93 00 41
Hôpital la Ferté-Bernard .... 02 43 71 61 51
Centre Anti-Poison ............. 02 41 48 21 21
GRDF ................................. 08 00 47 33 33
ORDURES MENAGERES
CLIC
Centre Local d’Information et de Coordination
Tél 02 43 60 78 23
Ramassage ordures ménagères et des sacs jaunes
semaine impaire, les lundis.
Pas de collecte les jours fériés.
Après un jour férié, la collecte est reportée au
lendemain jusqu’au samedi
DECHETERIE DE LA FERTE- BERNARD
Tél 02 43 71 48 35
LUTTE CONTRE LE BRUIT
Horaires
Utilisation d’engins ou d’appareils à moteurs
thermiques
Du lundi au vendredi 8h30 - 12h30 14h30 - 19h
Samedi
9h - 12h30 14h30 - 19h
Dimanche, jours fériés 10h - 12h 14h30 - 16h
Eté
1er avril - 31 oct
Lundi
9h-12h - 14h-18h30
Mardi
9h-12h - 14h-18h30
Mercredi 9h-12h - 14h-18h30
Jeudi
9h-12h - 14h-18h30
Vendredi
14h30 9h-12h
- 19h - 14h-18h30
Samedi 9h-12h - 14h-17h30
Hiver
1er Nov -31 mars
9h-12h - 14h-17h30
9h-12h - 14h-17h30
9h-12h - 14h-17h30
9h-12h - 14h-17h30
9h-12h - 14h-17h30
9h-12h - 14h-17h30
SALLE DE LOISIRS
Tarifs de location (en euros)
Vin d’honneur
Repas 1 journée
Repas 2 journées
70
160
200
(90 pour les habitants hors commune)
(220 pour les habitants hors commune)
(260 pour les habitants hors commune)
Pour chaque location (en euros)
Chèque de caution pour état des lieux...250
Acompte de réservation .......................... 50
Règlement et convention à signer (fournir attestation d’assurance)
Afin de respecter la tranquillité des riverains, le règlement intérieur prévoit l’arrêt de
l’animation musicale à 3 heures du matin.