CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DE LA VILLE D`EVREUX

CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA VILLE D'EVREUX
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SÉANCE DU LUNDI 20 AVRIL 2015
ORDRE DU JOUR
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Approbation des Procès-Verbaux
des 16 février 2015 et 30 mars 2015
des
séances
des
Conseils
municipaux
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
1. Classement dans le domaine public de parcelles appartenant à la Ville d’Evreux Sections XB à XW
2. Classement dans le domaine public de parcelles appartenant à la Ville d’Evreux Section AD
3. Validation des conclusions d'enquête publique - Déclassement d'espaces verts à
Saint-Michel
4. Désaffectation et déclassement des éléments annexes de la Tour Aulne
5. Mise en dépôt de matériaux et travaux de remblaiement – Golf d’Evreux Convention tripartite entre la Ville d’Evreux, le Grand Evreux Agglomération et la
SAS GUINTOLI
6. Aménagement des Abords de la Cathédrale - Convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage (Régularisation)
7. Cession d'un espace vert rue Auguste Rodin aux riverains
8. Transfert de propriété au département des collèges Henri Dunant et Georges
Politzer
9. Acquisition des ouvrages communs du lotissement de l’Yser – Complément
10. Rachat annuel de propriété portée par l’EPFN - Site de la Rougemare
11. - Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
allégée
12. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture et
l’acheminement du gaz naturel
13. Adhésion au groupement d’achats d’énergie électrique coordonné par le SIEGE
14. Convention GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève
en hauteur
15. Contrat de maintenance de la téléphonie « IP » - Groupement de commandes Ville
d’Evreux/Grand Evreux Agglomération
16. Système d’enregistrement de la demande de logement locatif social
17. Participation financière de la Ville d’Evreux à la réalisation de l’opération
d’aménagement urbain « désenclavement de la copropriété Acacia sur le quartier
de La Madeleine
18. Validation des Orientations en matière de prévention de la délinquance STSPD
2015-2018
PERSONNEL COMMUNAL
19. Recrutement Agent d’accueil et d’orientation Maison de la Justice et du Droit
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
20. Acquisition du foncier de la station ELAN Faubourg Saint-Léger
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
21. Acquisition du fonds de commerce de la station ELAN – Faubourg Saint-Léger
22. Construction du Centre de loisirs de Nétreville – Avenants aux marchés de travaux
23. Construction de la SMAC – Avenants aux marchés de travaux
24. Réhabilitation de l’école élémentaire Joliot Curie – Avenants aux marchés de
travaux
25. Recours gracieux et Remboursement de frais de mise en fourrière – M. Borlido
26. Recours gracieux et Remboursement de frais de mise en fourrière – Mme Khelif
27. Recours gracieux et Remboursement de frais de mise en fourrière – M. Lejeune
28. Rénovation des façades et mise en valeur architecturale des immeubles
MM. Consorts HERAULT et LEHOUILLIER - Demande de subvention
29. Rénovation des façades et mise en valeur architecturale des immeubles
Mme CARRE Bernadette - Demande de subvention
30. Contrat Enfance Jeunesse – Attributions financières 2015
COMPTABILITE COMMUNALE
31. Budget annexe du Cadran- Décision modificative n° 1
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
32. Demande de renouvellement du label CRD et Projet d’établissement du
Conservatoire
33. Conservatoire à Rayonnement Départemental – Modalités de paiement
34. Signature de la convention pour le projet « cuivres à l’école »
35. Musée d’Art, Histoire et Archéologie - – Destockage d’ouvrages
36. Musée d’Art, Histoire et Archéologie - Exposition « de neige et de rêves, les Bijoux
d’Elsa Triolet » – Convention - Subventions
37. Musée d’Art, Histoire et Archéologie - Exposition Alexandre Hollan/Maison des Arts
Solange Baudoux - Médiathèque
38. Musée d’Art, Histoire et Archéologie – Transfert de l’ouvrage « Bronzes antiques »
des dons à la vente
39. Archives municipales - Exposition « Evreux, la renaissance » - Vente de la brochure
- Demande de subvention
MOTIONS ET INFORMATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
Information : Mesures carte scolaire - rentrée scolaire 2015