Comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance
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Comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance
COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES, DE NOMINATION ET DE GOUVERNANCE Le comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance de la Société (le « comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance » ou « comité RHNG ») se compose de cinq administrateurs, qui sont en majorité indépendants. À la clôture, le comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance est composé de MM. Bekenstein, Hanley, Laporte, O’Neill et Philip. Tous les membres du comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance ont une connaissance pratique de la gouvernance, des ressources humaines et de la rémunération. M. Joshua Bekenstein préside le comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance. Le conseil d’administration a adopté des règles écrites décrivant le mandat du comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance. Ces règles présentent les objectifs du comité, soit d’aider le conseil d’administration à remplir ses obligations de surveillance en ce qui concerne l’établissement de politiques clés en matière de ressources humaines et de rémunération (y compris tous les régimes de rémunération incitative et les régimes de rémunération fondés sur des titres de capitaux propres), l’évaluation du rendement du chef de la direction et du chef des finances, l’établissement de la rémunération du chef de la direction, du chef des finances et des autres hauts dirigeants de la Société, la planification de la relève (notamment la nomination, la formation et l’évaluation de la haute direction), la rémunération des administrateurs, la recherche de personnes aptes à devenir membres du conseil d’administration (sous réserve des conditions de la convention de droits de nomination), l’établissement de lignes directrices et de principes en matière de gouvernance pour la Société, l’évaluation de la structure, de la composition, du rendement et de l’efficacité des comités du conseil d’administration, l’évaluation du rendement et de l’efficacité du conseil d’administration et la présentation de rapports au conseil d’administration concernant toute question laissée en suspens. Chaque année, le comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance évaluera le rendement et l’efficacité du conseil d’administration, des comités du conseil d’administration, des présidents de comité et de chacun des membres du conseil d’administration, étudiera les résultats de cette évaluation et en rendra compte au conseil d’administration. Les règles du comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance prévoient également que le comité soit chargé de choisir des candidats à l’élection des administrateurs, y compris des candidats devant remplacer les représentants de la CDPQ, du groupe Beaudier et/ou de Bain Capital, selon le cas, s’ils perdent leur droit de désigner des administrateurs aux termes de la convention de droits de nomination. Pour repérer de nouveaux candidats à l’élection des membres du conseil d’administration de la Société, le comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance détermine les compétences et habiletés que les membres du conseil d’administration devraient avoir dans l’ensemble, évalue les compétences et habiletés de chacun des administrateurs en poste et des membres en poste du conseil d’administration dans leur ensemble, compte tenu de l’apport individuel de chacun, ainsi que la personnalité et les autres qualités de chacun des administrateurs puisque cela a en bout de ligne une incidence sur les interactions entre les membres du conseil. Les candidats choisis devront faire preuve du niveau le plus élevé d’intégrité sur les plans personnel et professionnel, devront avoir fait preuve d’un jugement et avoir démontré leurs capacités exceptionnels et devront, de l’avis du comité, être ceux pouvant servir le plus efficacement les intérêts à long terme des actionnaires, de concert avec les autres administrateurs. Les règles du comité de ressources humaines, de nomination et de gouvernance ne peuvent être modifiées sans le consentement écrit de chaque actionnaire principal partie à la convention de droits de nomination au moment pertinent. En outre, tant que Bain Capital et le groupe Beaudier continuent d’avoir le droit de désigner au moins un membre du conseil d’administration, chacun d’entre eux a le droit Ski-Doo Lynx Sea-Doo Evinrude Johnson Rotax Can-Am de nommer un membre du conseil d’administration au comité des ressources humaines, de nomination et de gouvernance. Ski-Doo Lynx Sea-Doo Evinrude Johnson Rotax Can-Am