Guide de l`étudiant BTS
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Guide de l`étudiant BTS
Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Guide de l’étudiant BTS 2011 2012 Objet du guide : donner aux étudiants des éléments d‘information, afin de faciliter l’intégration dans le cadre des études et les premiers pas dans la vie professionnelle. Il vous est demandé de prendre connaissance de manière attentive du règlement intérieur et de la convention d’études, en particulier - Présence et ponctualité dans le cadre de la formation et des stages - Tenue vestimentaire - Participation lors des cours - Respect des règles de vie dans l’établissement Nous rappelons que les formations de BTS sont des formations à finalité professionnelle, qui permettent également des poursuites d’études (des rencontres professionnelles sont organisées chaque année aux mois de janvier : voir agenda). Les étudiants sont invités à participer à la vie des associations ; chaque spécialité de BTS a son association. Les initiatives individuelles et collectives sont bienvenues… Faites en part à vos professeurs. Beaucoup d’informations présentes dans ce dossier ont comme objectif de préciser des « contraintes utiles » au bon fonctionnement de vos études… 1 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Présentation de l’établissement Organigramme Direction générale: Henri CHASSAGNY (rendez vous à prendre avec Madame Isker ou Madame Ducor) [email protected] - Organisation des devoirs surveillés: Madame Tcherchian (2° étage) [email protected] - Suivi des stages BTS (dont passeport de stage, convention de stage…), assurance, bourses : Madame Ducor (2° étage) educor@ esully.fr - Vie scolaire (absences et retards): Monsieur Payet (RDC) et Monsieur Prats (2° étage) - Paiement de scolarité : Madame Tcherchian (2° étage) [email protected] - Association d’étudiants : voir professeur de spécialité - Coordonnées établissement - Tél LTP: 0491 48 27 87 - Fax LTP: 0491 94 21 32 - Courriel : [email protected] - Site www.ltpsully.com: possibilité de retrait de dossier d’inscription Cycles d’enseignement LTP SULLY ENSEIGNEMENTS (sous contrat) niveaux Bac et Bac+2 NIVEAU IV (BACCALAUREAT) FORMATION CYCLE « Sciences et Technologies de la Gestion» (S.T.G.) − Seconde générale et technologique option « IGC » − 1° S.T.G. spécialité « Communication » − 1° S.T.G. spécialité « Gestion » − Terminale S.T.G. Spécialité « Mercatique - Marketing » − Terminale S.T.G. spécialité « Comptabilité et Finance des entreprises » NIVEAU III (BAC +2) FORMATION CYCLE « BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR » (B.T.S.) − BTS M.U.C. (Management des Unités Commerciales) − BTS N.R.C. (Négociation et Relation Client) − BTS Assurance − BTS Transport − BTS Comptabilité et Gestion ENSEIGNEMENTS Post- BTS (Hors contrat) niveau Bac+3 − BACHELOR MANAGEMENT – MARKETING – COMMERCE Titre certifié par l’Etat Niveau II (Niveau Licence-Maîtrise) − Bachelor Management Marketing Commerce − Bachelor Management Banque Assurance − Bachelor Management en Immobilier DEMANDE INFORMATION Guy Iozia (bureau 2° étage) au 04 91 94 57 44 ou 061163 09 51 ou [email protected] − LICENCE DCG POST- BTS (HORS CONTRAT) NIVEAU BAC+3 Formation en 2 ans L2 et L3 DEMANDE INFORMATION Patrick BOSI [email protected] 2 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Les démarches obligatoires 1°/ Inscription sécurité sociale étudiante et bourses: Vous êtes étudiant(e) vous devez adhérer à un centre de sécurité sociale étudiant (MEP ou LMDE) ; les formalités se font à la pré rentrée (voir Mme Ducor). L’établissement est tenu d'encaisser la cotisation forfaitaire sécurité sociale étudiant (sauf dispense, situation d'ayant droit, boursier...) puis de reverser à l'URSSAF le montant global correspondant, et ce dès octobre et au plus tard le 15 décembre. L'URSSAF de Marseille possède un N°de Tel. direct dédié aux étudiants : 04 91 83 52 30 et se tient à votre disposition pour toute précision complémentaire 2°/ Visite médicale obligatoire lors de la première année de BTS (courant des mois de février et mars…) ; Les convocations sont affichées dans le Hall DC). Vous devez : vous présenter à la médecine préventive, muni impérativement de votre carnet de santé (les vaccinations doivent être à jour, pour que la visite médicale soit validée). - présenter à M. PENNETIER votre carte d’étudiant tamponnée par le centre médical. Les frais de la visite médicale sont pris en charge par le lycée. Adresse Visite médicale : 10 place de la Joliette Les Docks Atrium N°10-1 (6° étage) 13002 Marseille Métro ligne 2 sortie Joliette 3°/ Inscription aux examens : réalisée par l’intermédiaire du Lycée. Il vous sera demandé une photocopie de votre carte d’identité, votre attestation de stage et un chèque d’environ 4 euros pour couvrir les frais d’envoi de votre diplôme. 4°/ Le stationnement des cyclomoteurs et motos (deux roues) des élèves et étudiants est permis dans la cour dans les lieux prévus à cet effet. L'établissement dégage toute responsabilité quant aux détériorations, vols ou tout incident liés à ce stationnement. Le moteur doit être arrêté à l'intérieur du lycée (pour entrée et sortie de l'établissement) (voir règlement intérieur). Les élèves et/ou leur famille et étudiants doivent remettre à la pré rentrée une attestation d'assurance au nom de l'intéressé et une carte grise. En cas d'absence de respect des consignes, les détenteurs ne seront pas autorisés à stationner leurs deux roues dans l'enceinte de l'établissement (Voir article 4.4. du RI) 5°/ Vous devez prendre connaissance du règlement intérieur et de la charte informatique. Votre inscription dans l’établissement vaut adhésion aux différents articles de ces textes qui vous sont communiqués dans ce guide. 6°/ La messagerie devra être consultée régulièrement chaque semaine par les élèves et leur famille et par les étudiants. En cas de difficulté d’accès à la messagerie, vous devez contacter l’établissement par mail en utilisant [email protected] La messagerie est accessible aux étudiants soit en interne (dans les locaux de l’établissement) soit en externe (en dehors des locaux du lycée Sully). Les modalités d’accès sont décrites dans la page suivante (outils distanciels et informatiques). Pour rappel, les étudiants peuvent accéder à la messagerie dans les locaux suivants : salles informatiques, CDI et espace libre service 1° étage…. 7°/ vie scolaire: - Enregistrement des absences et retards par M. Payet. Les justificatifs écrits doivent être également transmis à M. Payet. - En cas de retard, inscrire à l’entrée son nom de même que le motif de retard auprès de M. Pennetier (bureau du portail de la rue des Bons Enfants) - Toute situation particulière doit être signalée à M. Prats responsable de la vie scolaire (bureau 2° étage). Vous pouvez utiliser la messagerie suivante : [email protected] ou [email protected] 3 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 4 Outils mis à disposition dans l’établissement OUTILS DISTANCIELS ET INFORMATIQUES La consultation des différents outils de communication dont une partie mise à disposition par l’établissement est obligatoire et hebdomadaire. L’étudiant s’engage à consulter de manière régulière : - messagerie lycée et espaces collaboratifs dans e-sully (accessible par le site wwwltpsully.com) - le site école directe pour les notes et les sanctions (accessible par le site wwwltpsully.com) - SMS - Accès au serveur informatique pour les étudiants (accès uniquement dans les locaux du lycée) ; Vous pouvez sauvegarder vos dossiers sur tous les postes de l’établissement (avec votre identifiant et votre mot de passe) et l es retrouver dans toutes les salles informatiques, le libre Service informatique (1°étage) et le CDI (ouverture les lundis et mardis). DEMANDE INFORMATION M. Payet (bureau RDC) Où ? Dans les locaux uniquement - Accès à la consultation des notes sur le portail « école directe ». Attention : 24 heures de délai entre l’enregistrement par le professeur et votre consultation… DEMANDE INFORMATION Mme Ducor [email protected] Où ? Dans les locaux et en dehors de l’établissement - Accès messagerie @esully.fr DEMANDE INFORMATION M. Payet (bureau RDC) Accès par www.ltpsully.com e.sully webmail Où ? Dans les locaux et en dehors de l’établissement La messagerie devra être consultée régulièrement chaque semaine par les élèves et leur famille et par les étudiants. - e.sully : plate forme collaborative pour échanges d’information entre étudiant et professeurs. DEMANDE INFORMATION Voir professeurs pour information Où ? Dans les locaux et en dehors de l’établissement CDI Madame CHASSAIGNE Linda 2° étage Jours d’ouverture: Lundi et mardi Horaire: - Lundi: 9h-14h / 14h30-17h30 - Mardi: 9h-14h / 14h30-15h30 DEMANDE INFORMATION Chassaigne@ esully.fr Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Système d’information INFORMATION DES ETUDIANTS ET DES FAMILLES (EXEMPLE SI INTEMPERIES OU PANDEMIES EX : JANVIER 2009) Sous réserve du fonctionnement des outils, vous devez consulter les éléments suivants : - SMS - Mails sur la messagerie @ esully.fr - Portail www.ltpsully.com dans rubrique actualités - Répondeur téléphonique UTILISATION DES MATERIELS INFORMATIQUES ET INTERNET EN LIBRE SERVICE Les étudiants peuvent utiliser les espaces en libre service sur des plages horaires libres (en particulier entre 12h et 13h15 et le mercredi après-midi). Les étudiants réservent leur place sur le cahier prévu à cet effet à l'accueil au rez-de-chaussée. Aucune personne non inscrite dans l'Etablissement ne peut accéder aux postes informatiques. Le CDI est également équipé d’installations informatiques en réseau avec internet (voir horaires d’ouverture). ASSOCIATIONS DES ETUDIANTS L’assurance de l’établissement prenant en charge les activités pédagogiques des associations des étudiants, il est rappelé que « lorsque la responsabilité de l’établissement peut être engagée, les activités de l’association doivent recevoir l’agrément du chef d’établissement. Les activités de l’association doivent être mises en place en relation avec un ou plusieurs enseignants. Toute action collective menée par les étudiants doit donner lieu à une information écrite à la Direction pour accord (avec indication concernant les objectifs, le contenu de l’action, les participants, la date, le lieu, le budget...). Un dossier est transmis par l’établissement au responsable des actions associatives ». Il est rappelé 1°/ la nécessité d’une déclaration des nouveaux responsables au Service des associations de la préfecture lors du changement de bureau. Cette démarche est nécessaire pour la gestion du compte bancaire. 2°/ que l’assurance de l’établissement garantit les activités des associations, sous réserve d’une information précise des activités mises en place lors de leur préparation.. Il est souhaitable que les réunions prévues par les étudiants responsables des associations soient programmées et affichées sur les panneaux réservés à cet effet (hall du RDC). DEMANDE INFORMATION Pour tout projet, contacter votre professeur principal qui contactera la Direction pour présenter l’action. Faire un projet par écrit. Dossier à déposer (de préférence) au service compétent de la Préfecture des Bouches-du-Rhône : Direction de l'Administration Générale Bureau de la Police Administrative - Bureau des Associations loi 1901 Bd Paul Peytral - 13282 Marseille cedex 20 Téléphone : 04 91 15 61 04 - Télécopie : 04 91 15 61 87 Ouvert du lundi au vendredi de 9 h à 13 h Accueil téléphonique : les mardis et mercredis de 14 h 30 à 16 h 30 Renseignement général – serveur vocal : 04.91.15.61.88 www.bouches-du-rhone.pref.gouv.fr 5 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Stages RECHERCHE DE STAGE POUR ETUDIANTS DE BTS ASSOCIATION POUR FACILITER L’INSERTION DES JEUNES DIPLOMES : AFIJ Marseille : 32, rue de Crimée 13003 Marseille 0491 13 20 50 [email protected] STAGE EN ZONE EURO-MEDITERRANEENNE ET BOURSES POUR STAGE A L’INTERNATIONAL (PRAME) RECHERCHE DE STAGE DANS LA ZONE EURO-MEDITERRANEENNE POUR ETUDIANTS DE BTS http://www.medeurope-intern.com/ - Bourses pour stage à l’international (PRAME) Bourses pour stage en Union européenne, PECO, N.E.I. , rives sud et est du bassin méditerranéen Norvège, Islande, Suisse, Liechtenstein, canada, E.U., Chine Amérique Latine - BTS Transport, Assurance et CGO - Durée de stage de 4 à 10 semaines - Quotient familial maximum 20 000 € et aides proportionnelles (totale pour moins de 10 000 €) Demande d’information Pour toute question et montage de dossier contacter M. Pierre Leccia [email protected] Remarque : la convention de stage qui s’applique au national s’applique à l’Union Européenne. Par contre pour les stages dits à l’international (hors UE) des démarches particulières doivent être réalisées (voir convention de stage à l’international auprès de Mme Ducor secrétariat BTS). 6 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 évènements INFORMATION TELL ME MORE 17 Octobre 2011 à 12 h : information des étudiants en salle 08 JOURNEES PEDAGOGIQUES DES ENSEIGNANTS Lors de ces journées ou demi-journées, les cours sont supprimés. Attendre confirmation de ces dates et horaires prévisionnels. - JOURNEES PEDAGOGIQUES : 9 Septembre 2011, 25 Novembre 2011 et une 3° journée prévue (la date sera communiquée ultérieurement). VOYAGE EDUCATIF Espagne MADRID Voyage éducatif 20 Février au 24 Février 2012 Demande d’information M. Navarro [email protected] Cours maintenus pour les élèves ou étudiants qui n’assistent pas au voyage. 16 ° RENCONTRES PROFESSIONNELLES 31 Janvier 2012 : lors de cette journée destinée aux étudiants, l’organisation est la suivante : - matinée : conférences d’information pour poursuite d’études post –BTS (écoles de commerce, universités, formations spécialisées) - après midi : stands avec rencontres d’entreprises souhaitant recruter… Remarque : les cours sont maintenus/présence obligatoire des étudiants… Forum des Lycées : lycée Lacordaire : 19 janvier 2012 Salon de l’Etudiant : Parc Chanot : 20 et 21 janvier 2012 7 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 8 Adresses utiles CROUS SERVICES ADMINISTRATIFS : CROUS AIX-MARSEILLE – Cité les Gazelles – Avenue Jules Ferry – 13621 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 Standard du CROUS : 04 42 900 800 – Division vie de l’étudiant : 04 42 93 47 70 – Demande de bourse : [email protected] - site www.crous-aix-marseille.fr MEDECINE SCOLAIRE ET MUTUELLES ème VISITE MEDICALE/ MEDECINE PREVENTIVE : 10, place de la Joliette – Atrium 10.1 – 6 étage - 13002 MARSEILLE Tél. : 04.91.24.34.00 L.M.D.E. : 67, avenue du Prado - 13006 MARSEILLE – Tél : 3260 dites « lmde » - www.lmde.com M.E.P. : 176, bd Baille – 13005 MARSEILLE – Tél : 04 26 317 929 [email protected] RESIDENCES UNIVERSITAIRES http://www.crous-aix-marseille.fr/logements.htm RESTAURANTS UNIVERSITAIRES L. CORNIL - 168, rue Saint-Pierre 13005 MARSEILLE A. GALINAT - 38, bd Jean Moulin 13005 MARSEILLE G. BERGER - Rue du 141°R.I.A 13003 MARSEILLE L'ALLOCATION DE LOGEMENT A CARACTERE SOCIAL (ALS) ET RESIDENCES ETUDIANTES ALS : c'est l'aide la plus souvent versée aux étudiants. L'ALS ne peut être versée que si le logement n'est pas conventionné. Il peut s'agir d'une chambre en foyer ou en résidence universitaire, d'un studio, d'un appartement, d'une maison. Le logement peut, de plus, être vide ou meublé... http://www.adele.org/public/static/als.php ADRESSES POUR URGENCES HOSPITALISATION : (Hôpital Conception, Hôpital Timone, Hôpital Nord et Sainte Marguerite) Tél : 04 91 38 00 00 SOS MEDECIN : 04 91 52 91 52 -SAMU : 04 91 49 91 91 - MARINS POMPIERS : 18 COMMISSARIAT CENTRE : 04 91 39 84 76 CAF DES BOUCHES DU RHONE Plate forme téléphonique : 0 820 25 13 10/ Pour information et accès à dossier : www.caf.fr ASSISTANTE SOCIALE DU CROUS AIX-MARSEILLE (CANEBIERE MARSEILLE CENTRE 2) Permanence téléphoniques tous les jours de 13 h à 14 h au 04 91 62 83 81 Madame Sacco- Louyer 3, place Victor Hugo 13331 MARSEILLE Cedex 3 - Secrétariat Tél : 0491 62 83 80 Permanences : mardi 9 h/12 h - jeudi 9 h/12 h - vendredi 9 h/12 h BUREAU D’AIDE PSYCHOLOGIQUE UNIVERSITAIRE Entretien individuel avec psychanalystes (prise en charge par Sécurité Sociale) 93, boulevard Camille Flammarion 13004 MARSEILLE - Tél : 0491 50 01 13 RECHERCHE EMPLOI APRES BTS Voir liens utiles dans onglet Navigation http://www.ltpsully.com Association pour Faciliter l’Insertion des jeunes Diplômés : [email protected] AFIJ Marseille : 32, rue de Crimée - 13003 Marseille - Tél : 04 91 13 20 50 TRANSPORT - DANS MARSEILLE http://www.rtm.fr/ (se déplacer dans Marseille) MARSEILLE ET VILLES ENVIRONNANTES http://www.aix-marseille-ter.com/ - Carte « ZOU ! Etudes » vous permet de bénéficier d’avantages tarifaires sur le réseau TER, LER, Chemin de fer de Provence : Formulaire à télécharger en ligne sur les sites : ter-sncf.com, paca-info-ler.com, trainprovence.com, regionpaca.fr Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Organisation des études ELECTION DES DELEGUES DE CLASSE Avant le 15 octobre… Deux titulaires et deux suppléants. Elections organisées par le professeur principal. DEFINITION ET ORGANISATION DES BILANS INTERMEDIAIRES 1°/ participants : Direction, professeurs principaux et les délégués de classe (lycée et BTS) 2°/ quand? En milieu de trimestre (classes de lycée) ou de semestre (classe de BTS). 3°/ objets? - faire un point collectif de chaque classe (résultats, travail, attitude, assiduité...) - faire un bilan individuel de certains élèves et étudiants (résultats, travail, attitude, assiduité...) L'objectif étant bien entendu d'apporter une remédiation. 4°/ comment? Les professeurs principaux collectent l'information auprès de l'ensemble de l'équipe pédagogique, en utilisant une fiche de liaison Les professeurs font figurer les notes et mettent si nécessaire une information. Le professeur principal fait figurer une remarque générale pour chaque élève ou étudiant. 5°/ outils? Lors de la réunion, les premiers bulletins (notes et absences) sont édités et annotés 6°/ les bulletins intermédiaires sont transmis aux familles et étudiants. 7°/ les professeurs principaux informent les familles es ou étudiants des situations qui semblent problématiques au vu des exigences de la scolarité. Le cas échéant il peut y avoir convocation par le professeur et/ ou la Direction MODELE DE FICHE DE PREPARATION POUR CONSEIL DE CLASSE Le document est remis par le délégué de classe aux élèves et étudiants de la classe. Les documents sont synthétisés par les délégués de classe et présentés globalement au conseil de classe. Fiche qui est à l'attention du délégué de classe et qui doit être détenue par le délégué de classe pendant le conseil de classe. Cette fiche n’a pas comme objet d’être remise aux enseignants ou à la Direction. La fiche doit être retournée par tous les élèves et étudiants. Si absence d'observations, noter néant, mais rendre obligatoirement le document aux délégués de classe. Conseil de classe du … Nom élève ou étudiant POINTS POSITIFS scolaire classe MON BILAN SCOLAIRE POINTS A AMELIORER scolaire ASSIDUITE ET PONCTUALITE ATTITUDE EN CLASSE AMELIORATION SOUHAITEE ET/ OU DIFFICULTE PERSONNELLE QUE JE SOUHAITE SIGNALER PONDERATION DES CONTROLES 1°année : le 1°semestre est pondérée 1/2 et le 2° semestre 1/2 2°année : le 1°semestre est pondérée 1/2 et le 2° semestre 1/2 Pour chaque semestre, les partiels sont pondérés 1/2 et les contrôles continus 1/2 Les coefficients des épreuves sont définis en relation avec les référentiels des examens et les livrets scolaires de BTS. 9 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 PROFESSEURS PRINCIPAUX 2011/2012 MUC 1A Mme LOGAEART MUC 2A Mme JALABERT MUC 1B Mme BLANCHARD MUC 2B M. LECCIA C1 Mme PAULEAU C2 M. BOSI NRC 1 M. SAVI NRC 2 Mme MAZELLIER ASSU 1 Mme ESPOSITO ASSU 2 Mme MERINI TR1 Mme RICHARD TR2 Mlle USSEGLIO 10 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Divers OFFRE COMPLEMENTAIRE DE FORMATION EN LVE EN E-LEARNING (Tell Me More) 17 Octobre 2012 : réunion d’information des étudiants en salle 08 - - - Descriptif: anglais, Italien et espagnol Portail accessible à domicile et dans le lycée - Travailler toutes les compétences orales et écrites Exercices vocaux permis par la reconnaissance vocale - Simulation de situations de communication réelle avec dialogues interactifs - Travail sur les notions de grammaire, lexique, phonétique et conjugaison Mise en place: à partir du début d’octobre 2008 Publics concernés: lycéens et étudiants formation « distancielle » appuyée par enseignement présentiel (10 heures) Coût pour inscription par élève et étudiant : 87 euros TTC (en 3 fois) (Coût qui comprend un abonnement e Learning sur 12 mois + 10 heures de soutien dans l’établissement par élève ou étudiant dans l’établissement) Demande d’information Madame Ducor (2° étage) [email protected] ou M. Navarro [email protected] EPREUVES FACULTATIVES EN BTS Extrait BO N°34 19 09 2002 Règlement général du BTS "Les notes obtenues aux épreuves facultatives ne sont prises en compte que pour leur part excédant la note 10 sur 20. Les points supplémentaires sont ajoutés au total des points obtenus aux épreuves obligatoires en vue de la délivrance du diplôme." Remarque : l'absence à cette épreuve lors de l'examen officiel entraîne une non admission à l'examen, quelque soit la moyenne obtenue... CALENDRIER SCOLAIRE 2011 2012 Rentrée : lundi 5 septembre Vacances de la Toussaint : samedi 22 octobre au jeudi 3 novembre Noel : samedi 17 décembre au mardi 3 janvier Hiver (vacances de février) : samedi 25 février au lundi 12 mars Printemps (vacances de Pâques) : samedi 21 avril au lundi 6 mai Fin de l'année : jeudi 5 juillet Jours fériés Mardi 1er Novembre 2011 – La Toussaint Vendredi 11 novembre 2011 - Armistice Lundi 9 avril 2012 (Pâques) Mardi 1er mai 2012 - Fête du travail Mardi 8 mai 2012 Jeudi 17 mai 2012 (Ascension) Lundi 28 mai 2012 (Pentecôte) Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours. 11 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Règlement intérieur BTS 2011 2012 1. HORAIRES Les étudiants doivent être présents dans leur salle de cours aux horaires indiqués.. Pour rappel, les horaires sont les suivants : 08H00/08H55 COURS 13H15/14H10 COURS 08H55/09H50 COURS 14H10/15H05 COURS 09H50/10H05 PAUSE 15H05/15H20 PAUSE 10H05/11H00 COURS 15H20/16H15 COURS 11H00/ 11H55 COURS 16H15/17H10 COURS Les étudiants peuvent rester dans le cadre de l'établissement entre 12h et 13h15 dans l'espace qui leur est réservé dans la cour de récréation. En aucun cas les étudiants ne peuvent rester dans les locaux et couloirs durant ce créneau horaire, sauf autorisation exceptionnelle de l’administration du lycée. 2. RETARDS Les étudiants doivent être présents dans les salles de cours au plus tard à 8 h et à 13h15. Au delà de cet horaire et pour tout retard lors de la journée, les étudiants doivent se présenter à l’accueil à l’accueil (18, rue des Bons Enfants), où un billet de retard leur sera remis. Ce billet devra être remis au professeur lors de l’entrée en classe. Le professeur est habilité à accepter ou à refuser l’étudiant en cours. 3. ABSENCES 3.1. Les étudiants de BTS sont soumis à une obligation d'assiduité selon la réglementation du Ministère de l'Education Nationale. Les étudiants sont également soumis au respect au règlement intérieur. 3.2. Après une absence, tout étudiant(e) doit, avant de reprendre les cours, se présenter au Secrétariat et motiver son absence. Conformément aux termes des articles 10 de la loi de 1882 et 5 du décret de 1966 l'étudiant doit faire connaître dans les 48 H [2] à la Direction de l'établissement scolaire les motifs légitimes de son absence. Sont considérés comme motifs justifiés les situations suivantes : - absence médicale - réunion solennelle de famille et/ ou problèmes familiaux graves - absence de transport Toute absence non justifiée lors d'un contrôle entraîne un 0 (zéro). Le professeur effectue un rattrapage si le motif d'absence est justifié. Il est demandé aux étudiants de se manifester auprès du ou des professeurs concernés afin de demander le rattrapage des épreuves. Si des absences sont constatées le jour du contrôle ou la veille du contrôle des sanctions pourront être appliquées par les enseignants concernés. 3.5 Inscription aux examens officiels de BTS : Dans le cas où la scolarité effectué ne remplit pas les conditions réglementaires de durée obligatoire de formation (absences injustifiées excessives), l’étudiant de 2° année sera désinscrit de l’établissement et un rapport sur les 2 dernières années scolaires sera transmis au Rectorat qui pourra annuler l’inscription à l’examen officiel de BTS, ceci entrainant l’impossibilité de présenter l’examen lors de la session concernée. Ce type de mesure sera mise en œuvre au 3° avertissement écrit. 3.6. Absence(s) lors des tests : en cas d'absence non justifiée lors des tests, les épreuves non effectuées seront affectées par une note de zéro. De manière limitée (deux épreuves au plus) et exceptionnelle (attestations pour absences justifiées [3]) les professeurs organiseront des épreuves de rattrapage. Il est demandé aux étudiants de se manifester auprès du ou des professeurs concernés afin de demander le rattrapage des épreuves. 3.7. Les absences non justifiées pour les étudiants de 1° seront sanctionnées par des avertissements. Au 3° avertissement écrit pour absences non justifiées l'étudiant ne sera pas réinscrit l'année d'après dans l'Etablissement. 3.8. Absence lors des suivis de stage : l'étudiant absent à un suivi de stage ou de MP n'ayant pas de justificatif sera sanctionné par un avertissement pour absence et une exclusion de 3 jours. Rappel : absence à une épreuve du BTS officiel : En cas d'absence à une épreuve ou à une sous épreuve, qu'elle soit obligatoire ou facultative, le candidat ne peut se voir délivrer le diplôme. Toutefois, ce principe est tempéré par le fait qu'en cas de force majeure dûment constatée, la note zéro est attribuée à ladite épreuve ou sous épreuve. Il appartient au candidat d'établir la preuve de l'empêchement par tous les moyens à sa convenance (ex : certificat médical). Il est précisé que des difficultés de transport ne sont pas de nature à constituer un empêchement majeur. 3.9. Toute absence lors d’un stage doit être immédiatement signalée (dans les 24 heures) et justifiée dans les meilleurs délais à l’entreprise et au lycée par mail à [email protected]. Des absences lors des périodes 12 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 13 obligatoires de stage peuvent motiver un refus d’admission en 2° année ou de présentation à l’examen de BTS. Des absences non signalées à l’établissement lors des stages sont sanctionnées par un avertissement. 3.10. Il est rappelé que des absences non justifiées peuvent conduire à une suspension temporaire ou définitive de la bourse, après signalement par l’établissement. Ce type de mesure est appliqué en relation avec les avertissements. 4. RESPONSABILITE DES ÉTUDIANTS Avant de quitter leur classe, les étudiants doivent veiller au bon ordre de la salle (tables alignées, papiers ramassés, lumière éteinte, tableau effacé, fenêtres fermées). 4.1. Aucune sortie des étudiants de l'Etablissement en dehors des horaires de cours ou de contrôles n'est permise sans une autorisation écrite. Une autorisation de sortie doit être présentée à l’accueil. Préalablement cette autorisation de sortie doit être signée pour accord par le professeur concerné. 4.2. Dans le cadre des activités en libre service (réservation des postes informatiques en début de semaine), chaque étudiant s'inscrit sur une liste pour réserver un poste informatique. Chaque étudiant inscrit en LS doit mentionner les défaillances constatées au niveau des postes. Il est formellement interdit de travailler en LS sans réservation écrite. Les postes informatiques sont en libre service sur réservation pendant les plages horaires libres. 4.3. Les étudiants doivent respecter le matériel (tables, matériels, locaux en général) mis à leur disposition. Toute détérioration pourra être mise individuellement ou collectivement à leur charge. 4.4. Deux roues : - Le stationnement des cyclomoteurs et motos (deux roues) des élèves est permis dans la cour dans les lieux prévus à cet effet. L'établissement dégage toute responsabilité quant aux détériorations, vols ou tous incidents liés à ce stationnement. Le moteur doit être arrêté à l'intérieur du lycée (pour entrée et sortie de l'établissement). - Les élèves et/ou leur famille doivent remettre à l’accueil dès la rentrée scolaire, une attestation d'assurance au nom de l'intéressé et une carte grise. En cas d'absence de respect des consignes, les détenteurs ne seront pas autorisés à stationner leurs deux roues dans l'enceinte de l'établissement. - Les étudiants ne respectant pas le code de la route (circulation en contre sens par exemple) peuvent se voir interdire l’utilisation du parking du lycée. 4.5. Aucun objet de valeur et aucune monnaie (espèces, chéquiers, cartes de paiement, téléphones portables, Calculatrices...) ne doivent être laissés dans les salles de classe pendant les récréations. - Chaque semaine un étudiant est désigné comme responsable du cahier de texte (à retirer et à remettre au Secrétariat) - Les délégués d'étudiants assistent aux comptes rendus des conseils de classe, après que le conseil des professeurs ait délibéré sur la situation de chacun de leur camarade. Les délégués d'étudiants doivent bien entendu avoir une attitude positive tant sur le plan de leur travail scolaire, de leur comportement et de leur assiduité. Les délégués de classe doivent informer leurs professeurs ou la Direction de toute situation problématique concernant leurs camarades. 4.6.- Les étudiants ne sont pas autorisés à rester dans les salles de classe lors des pauses, sauf présence du professeur ou d’un personnel administratif. 4.7.- Les délégués d'étudiants assistent aux comptes rendus des conseils de classe, après que le conseil des professeurs ait délibéré sur la situation de chacun de leur camarade. Les délégués d'étudiants doivent bien entendu avoir une attitude positive tant sur le plan de leur travail scolaire, de leur comportement et de leur assiduité. Les délégués de classe doivent informer leurs professeurs ou la Direction de toute situation problématique concernant leurs camarades. Ils assistent au conseil de discipline et votent. 4.8. La consultation des différents outils de communication dont une partie mise à disposition par l’établissement est obligatoire et hebdomadaire. L’étudiant s’engage à consulter de manière régulière : - messagerie lycée et espaces collaboratifs dans e-sully (accessible par le site wwwltpsully.com) - école directe pour les notes et les sanctions (accessible par le site wwwltpsully.com) - SMS 5. TENUE DES ETUDIANT(E)S ET DISCIPLINE 5.1. Les étudiants doivent avoir une tenue correcte (tenue décente, coiffure correcte, interdiction de couvre- chefs et de survêtement...) et conforme à la vie en collectivité dans un établissement scolaire. Ils doivent dans leur attitude et leurs propos, respecter les professeurs, le personnel administratif ainsi que leurs camarades. Dans certains cas, il peut être demandé par les professeurs une tenue dite professionnelle (costume, tailleurs..).l Une conduite irréprochable tant à l'intérieur du Lycée que dans ses abords et en entreprise est indispensable. Il est demandé d’éviter des stationnements devant l’entrée de l’établissement afin de ne pas gêner la circulation automobile et la tranquillité des habitants. 5.2. La loi du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, marque la volonté très largement partagée de Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 14 réaffirmer l'importance de ce principe indissociable des valeurs d'égalité et de respect de l'autre. (Voir BO N°21 27 mai 2004) 5.3. Il est expressément interdit, dans les couloirs et dans les classes de fumer, d'apporter nourriture, boisson et journaux... 5.4. A l'intérieur du bâtiment et des classes du lycée, les portables doivent être éteints et non apparents. Lors des examens, les téléphones portables ne doivent en aucun cas être manipulés pour quelque usage que ce soit. Il est absolument interdit de photographier dans l'enceinte du lycée et à l'intérieur de celui-ci. L'ensemble des ces prescriptions doit être respecté dans le cadre des stages en entreprise 5.5. Dans l'Etablissement, tout problème disciplinaire pourra être sanctionné par des avertissements et des mises en garde avec exclusion temporaire. Toute infraction pénale (vol, usage ou possession de substances illicite…) peut conduire à une exclusion définitive par l’établissement, ceci s’appliquant dans le cadre de l’établissement, d’activités péri-scolaires ou dans le cadre des stages en entreprise. Si la situation le nécessite, un conseil de discipline pourra se réunir avec possibilité d'exclusion définitive de l'Etablissement. Dans le cadre des conseils de discipline, aucune personne extérieure à l'Etablissement ne sera admise à l'exception des responsables légaux. 5.6. Dans le cas où un certain nombre de consignes ne seraient pas respectées (exemple : remise de conventions de stages signées, documents administratifs ...), l'Etablissement se réserve le droit de ne pas accepter les étudiants en cours et de leur demander d'effectuer immédiatement les démarches nécessaires. 5.7. Les fraudes ou tentatives de fraude (voir article 5.9.) aux contrôles internes à l'établissement (CC, DS et partiels) seront sanctionnées au premier constat par une exclusion de 5 jours ouvrés de l'établissement, une note de zéro à l'évaluation et un avertissement. Si un deuxième constat est établi ultérieurement, un conseil de discipline prononcera une exclusion définitive de l'étudiant de l'établissement. 5.8. Règles à respecter lors des contrôles (DS et partiels…) : 5.8.1. De manière générale, l’autorisation ou l’interdiction d’utiliser la calculatrice est rappelée en entête de chaque sujet d’épreuve. Matériel autorisé : toutes les calculatrices de poche, y compris les calculatrices programmables et alphanumériques ou à écran graphique, à condition que leur fonctionnement soit autonome et qu’il ne soit pas fait usage d’imprimante. Sont interdits : - la disposition de plus d’une calculatrice simultanément sur la table - les échanges de machines entre candidats - la consultation des notices fournies par les constructeurs - les échanges d’informations par l’intermédiaire des fonctions de transmission des calculatrices. 5.8.2 Téléphones mobiles : Leur utilisation est strictement interdite. Ils doivent être éteints et déposés dans un coin de la salle de composition avec les effets personnels des candidats. Leur simple manipulation (par exemple consultation de l’heure) peut être considérée comme tentative de fraude et donnée lieu à un signalement auprès des services du Rectorat. 5.9. Il est rappelé que tout dossier présenté lors d'une épreuve orale d'examen officiel (du type ACRC, PDUC ou CPAP) présentant des similitudes avec un autre candidat ou correspondant à la copie partielle ou intégrale d'un document existant, peut être qualifié de fraude ou de tentative de fraude. Dans ce cas, il est rappelé que l'étudiant s'expose à l'annulation de son examen et à l'interdiction de participer à des examens ou concours de la fonction publique pour une période de 5 ans. Ces sanctions s'appliquent de même à toute fraude ou tentative de fraude lors d'une épreuve écrite (dont document prohibé, enregistrement non autorisé sur appareil informatique, communication avec un autre candidat...). 5.10. Le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixe les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif. Dans tous les lieux fermés et couverts accueillant du public et dans toute l'enceinte de l'établissement (y compris les endroits ouverts tels que cour et terrasse) il est strictement interdit de fumer. Chaque année, la consommation de tabac entraîne 66 000 décès et le tabagisme passif provoque 5 000 morts. Un avertissement sanctionnera le non respect de cette interdiction. Les étudiants et élèves ne sont pas autorisés à sortir de l'établissement pour des raisons de sécurité et de salubrité (proximité des immeubles d'habitation). 6 TABLEAU D'AFFICHAGE Il est instamment demandé aux étudiant(e)s de consulter régulièrement les panneaux d'affichage (portail, hall d'entrée et dans les classes), des renseignements importants pouvant y être portés (dates des tests, examens, changement d'horaires, propositions de stages et d'emplois, bourses...). De même la messagerie mise à disposition doit être consultée régulièrement chaque semaine. Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 7. PONDERATION DES EPREUVES 1°année : le 1°semestre est pondérée 1/2 et le 2° semestre 1/2 2°année : le 1°semestre est pondérée 1/2 et le 2° semestre 1/2 Pour chaque semestre, les partiels sont pondérés 50% et les contrôles continus 50% Les coefficients des épreuves sont définis en relation avec les référentiels des examens et les livrets scolaires de BTS. 8. RELATIONS ETUDIANTS/ENTREPRISES : Les étudiants sont conduits, de par les formations qu'ils ont choisies, à être régulièrement en relation avec des responsables d'entreprises pour effectuer des stages ou missions préparatoires. En qualité de stagiaires, ils doivent donner, par leur comportement et leur tenue, une image adaptée au monde professionnel car diverses responsabilités pourront leur être confiées. Toute présence en entreprise doit être validée par une convention de stage ou mission préparatoire, après accord préalable des professeurs responsables. Dans le cadre des stages ou missions préparatoires, les étudiants doivent respecter les horaires et règlement intérieur de l'entreprise d'accueil. Les étudiants doivent également se conformer au règlement intérieur de l'établissement scolaire, en particulier en ce qui concerne LES ABSENCES ET RETARDS. Toute absence lors d'un stage ou mission préparatoire doit donner lieu à information téléphonique et écrite à l'établissement dans les meilleurs délais par l'étudiant.[4]. 9. CAS DE NON REINSCRIPTION DANS L'ETABLISSEMENT : l'étudiant ne sera pas réinscrit l'année d'après dans l'Etablissement, au-delà de 2 avertissements pour absences ou retards, travail ou comportement. Les avertissements seront notifiés par courrier et information SMS. Ils donnent lieu à un rendez vous. Il est rappelé que la consultation d’école directe est obligatoire par les familles et les étudiants pour s’informer du déroulement du cursus scolaire. 10. PASSAGE EN CLASSE SUPERIEURE 10.1. Les critères de passage sont les suivants : - moyenne générale annuelle (égale ou supérieure à 10/20) - moyenne dans les enseignements de spécialité (étude de cas et CPAP) égale ou supérieure à 10/20 - assiduité et ponctualité (cours et stages) - réalisation des stages et missions préparatoires de 1°année dans leur intégralité Pour les étudiants ayant une moyenne inférieure à 10/20 aux critères 1 et 2, le Conseil de classe statuera de manière individuelle. Des travaux de mise à niveau ou des examens pourront être demandés aux étudiants. 10.2. Commission d'appel : Les étudiants non admis en 2°année peuvent s'ils le souhaitent demander un recours auprès d'une commission d'appel externe à l'établissement. Ils devront dans ce cadre communiquer à la commission une lettre explicative et le cas échéant les attestations y afférant. Les étudiants peuvent être présents à la commission d'appel. Ils sont informés de la date et de l'horaire de cette commission par les délégués des étudiants présents lors du conseil de classe du 2°semestre. De même les étudiants peuvent consulter l’affichage des résultats du conseil de classe. 10.3. Cas des étudiants redoublants: Les étudiants redoublants non admis en 2°année, seront réorientés vers une autre section de BTS ou vers un autre cycle d'enseignement supérieur. 10.4. Les étudiants ne peuvent assister en 2° année BTS qu’aux cours de langues vivantes étrangères suivis en 1° année. Ainsi un étudiant ayant suivi uniquement l’anglais en 1° année BTS ne peut pas choisir en 2° année le cours d’italien et inversement… Il y a par contre possibilité de changement entre la LVE 1 et la LVE 2. 11. REALISATION DE STAGE OU MISSION PREPARATOIRE 11.1. Le stage en milieu professionnel est OBLIGATOIRE pour les candidats au BTS. L'étudiant qui n'aura pas effectué les périodes de stage (et/ou missions préparatoires) définies par le référentiel ne pourra en aucun cas passer en 2°année et se présenter à l'examen. Toute absence lors de stage devra être rattrapée pendant les congés scolaires, pour valider la période à effectuer conformément au référentiel de formation. 11.2. Aucun stage ou mission préparatoire et action ponctuelle ne peuvent être entrepris sans l'accord préalable du professeur de spécialité. 11.3. La démarche à suivre par les étudiants de première et deuxième année doit obligatoirement se dérouler selon 15 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 la procédure suivante et dans l'ordre chronologique des points suivants : 11.3.1. Accord préalable du professeur de spécialité sur présentation d'un projet d'action ou de stage ou mission préparatoire 11.3.2. Remise en double exemplaire au professeur pour signature (un original plus une photocopie) d'un ordre de mission signé par le responsable de l'entreprise et l'étudiant. 11.3.3 Remise de l'original de l'ordre de mission (signé par le responsable d'entreprise et par le professeur) par l'étudiant à l'administration pour établissement de la convention d'action ou de stage ou mission préparatoire. 11.3.4 Retrait de la convention de stage ou mission préparatoire ou d'action (établie en trois exemplaires) par l'étudiant auprès du secrétariat (Mme DUCOR). 11.3.5. Remise de la convention de stage ou mission préparatoire ou d'action signée par le responsable d'entreprise auprès de l'administration dans un délai maximum de 72 heures (trois jours non inclus samedi, dimanche et jours fériés), avant le début du stage. 11.3.6. En aucun cas une convention de stage ne peut être modifiée sans accord écrit de la Direction. Une modification sans accord peut remettre en cause la validité du stage et le passage en 2°année. 11.3.7. Remarque : une convention de stage commune correspond au stage en France et dans l’Union Européenne. Une convention de stage particulière dite « convention de stage international » concerne les stages à l’international (hors UE). Pour toute information contacter Mme Ducor. Dans tous els cas une déclaration spécifique à la sécurité sociale devra être faire avant le départ en stage. 12. ETUDIANTS REDOUBLANTS 12.1. Les candidats qui se présentent une nouvelle fois en qualité de doublant dans un établissement scolaire sont en ce qui les concerne tenus d'effectuer à nouveau les périodes de stage ou missions préparatoires organisées par l‘établissement même s'ils ont renoncé à subir l'épreuve CPAP (voir référentiels MEN des différents BTS). 12.2. Epreuve E3 : Economie / Droit / Management - Coefficient 3 : En cas de redoublement, pour pouvoir conserver ses notes l’étudiant devra avoir eu la moyenne à l’épreuve E3 (par conséquent, même s’il a eu la moyenne à une des 3 sous épreuves, il ne pourra pas conserver sa note, puisque ce qui est pris en considération c’est la moyenne obtenue avec les 3 notes à l’épreuve E3) 13. EXAMENS 13.1 L’accès aux salles d’examen est interdit à tout candidat qui se présente après l’ouverture des enveloppes contenant les sujets. Le candidat doit se présenter muni de sa convocation. Il doit justifier de son identité au moyen d’une pièce d’identité en cours de validation avec photographie.. 13.2 Les candidats ne doivent avoir aucune communication entre eux ou avec l’extérieur durant l’épreuve. L’utilisation des téléphones portables et, plus largement, de tout appareil permettant des échanges ou consultation d’infirmations est interdite et est susceptible de poursuites par l’autorité académique pour tentative de fraude. Ils doivent IMPERATIVEMENT être éteints et sont soit rangés dans le sac du candidat soit remis aux surveillants de salle. 13.3 Durant la première heure d’épreuve, aucune sortie, provisoire ou définitive, n’est autorisée. 14. CHARTE INFORMATIQUE DE L'ETABLISSEMENT Condition préalable : L'accès aux outils informatiques est conditionné par l'acceptation et la signature du présent règlement par l'élève et/ ou l'étudiant : La protection des données à caractère personnel Les informations que les Etablissements de l’enseignement secondaire traitent informatiquement pour remplir leur mission de service doivent être protégées parce qu’elles révèlent de la vie privée et parce que leur divulgation est susceptible de porter atteinte aux droits et libertés des personnes concernées. Le LTP Sully est enregistré au C.N.I.L. (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro de déclaration 14953362v0 (Norme simplifiée 29 = Gestion des élèves) ainsi que sous le numéro de déclaration 1495362v0 (Acte règlementaire unique RU-003=Espaces Numériques de Travail). Seules doivent être enregistrées les informations nécessaires pour assurer la gestion des services de l’établissement (nom, prénom, n° immatriculation, n° de téléphone, photographie, N° de S.S. (ou N° IRN=Inscription au Registre National d’Identification des Personnes Physiques). Le LTP Sully utilise ce numéro en transparence légale ; en effet, ce numéro figurant sur différentes déclarations sociales obligatoires (décret n°91-1404 du 27.12.1991). Le droit d’opposition : Toute personne a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données la concernant soient enregistrées dans un fichier informatique, sauf si celui-ci présente un caractère obligatoire. (Loi Informatique et Libertés du 06.01.1978 modifiée en 2004). 16 Guide de l’étudiant BTS/ LTP SULLY / R 24/08/2011 Règles générales d'utilisation (sauf dispositions particulières pour les salles de travaux pratiques) L'utilisateur est responsable du matériel confié et doit respecter les règles d'usage suivantes : - ne pas modifier la configuration du système, les fichiers .... - ne pas enregistrer de fichiers sur le disque dur (C/:) sans autorisation. - ne pas ouvrir, effacer ou modifier les fichiers d'autrui. - ne pas utiliser de clés USB ou de CD personnels pour des raisons de sécurité du réseau. - ne pas éteindre l'ordinateur après utilisation sans autorisation (fermer seulement l'application utilisée). - signaler tout problème technique aux personnes responsables. Usage particulier d'Internet : La réglementation de la communication sur Internet suit la réglementation de la liberté d'expression encadrée par les droits spécifiques de la communication audiovisuelle (réf. : loi d'orientation sur l'éducation de 1989, modifiée par le décret du 18/02/1991, relatif aux droits et obligations des lycéens, notamment en matière de publication ; loi sur la liberté de la presse ; loi Informatique et Libertés ; loi de la communication audio-visuelle). Chacun est responsable de ses écrits. Chaque titulaire d'une boite électronique doit respecter les dispositions des lois citées. La diffusion d'informations doit respecter la réglementation concernant la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs et la morale. L'utilisateur s'engage : - à ne consulter aucun site ou ne diffuser aucun document immoral. à caractère raciste, xénophobe ou pornographique. - à ne pas utiliser les groupes de discussion ("chat" et forums "news") sauf dans le cadre d'une activité pédagogique. - en cas d'utilisation de la messagerie ou d'un forum de discussion, à respecter les règles de la "Netiquette" : tout abus de langage (insultes, grossièretés...), toute atteinte à la personne, usurpation d'identité ou utilisation abusive du nom et de l'adresse de l'établissement seront sanctionnées. - à ne télécharger aucun logiciel sans autorisation. - à ne se livrer à aucune activité commerciale de vente, achat ou échange. - à ne se livrer à aucun acte de piratage ou autres activités illicites. Suivi des activités sur informatique : chaque UTILISATEUR ayant un mot de passe personnel, il existe une procédure de suivi des consultations sur internet. En aucun cas, l'élève /ou l’étudiant ne doit communiquer à un tiers son mot de passe. Sanctions : Le non-respect du règlement intérieur et de cette annexe entraînera des sanctions proportionnelles à la gravité de la faute, allant de l'avertissement à l'interdiction définitive d'accès au matériel informatique et autres sanctions prévues dans le cadre du règlement. Nous rappelons que l'utilisation des outils mis à disposition des élèves, étudiants et familles et soumis au respect de la charte informatique de l'établissement, communiquée dans le règlement intérieur. NOM : Classe : Prénom : A pris connaissance du règlement intérieur remis en date du Et en accepte les conditions Signature de l’Etudiant (s’il est majeur) Signature du représentant légal (si l’étudiant est mineur) 17