Bateau Prix (TVA de 21 % incluse) Longueur Grande vitesse

Bateau
Prix (TVA de 21 % incluse)
Longueur
Grande vitesse
Vignettes annuelles :
période 01/0131/03/année+1
Vignettes temporaires
Périodes :
- du 01/01 au 30/06
- du 16/04 au 15/07
- du 01/05 au 31/07
- du 16/05 au 15/08
- du 01/06 au 31/08
- du 16/06 au 15/09
- du 01/07 au 30/09
- du 16/07 au 15/10
- du 01/08 au 31/10
- du 16/08 au 15/11
- du 01/09 au 31/03 de
l’année + 1
≤6 m
oui
80 EUR*
40 EUR
non
80 EUR*
40 EUR
oui
160 EUR*
80 EUR
160 EUR*
80 EUR
>6 m et ≤ 12 m
> 12 m
*Une réduction est prévue pour les vignettes annuelles en 2015. La vignette annuelle de 160 euros fait l’objet
d’une réduction de 35 euros, ce qui porte son coût à 125 euros pour 2015. La vignette annuelle de 80 euros fait
l’objet d’une réduction de 5 euros, ce qui porte son coût à 75 euros pour 2015.
Un bateau (par ex., un bateau remorqué) transformé en habitation ou en bateau de plaisance et qui
circule sur les voies navigables flamandes doit avoir une vignette des voies navigables
Les bateaux qui naviguent sans vignette valable peuvent se voir infliger une amende égale au double
du prix de la vignette obligatoire et sont tenus d’acquérir une vignette. Des contrôles systématiques
sont effectués tant sur les stations que sur le terrain.
La vignette peut s’acheter dans différents points de vente (voir liste).
De plus, les vignettes des voies navigables peuvent, sur une base individuelle ou en groupe, être
demandées à l’aide des formulaires de demande disponibles sur le site Internet www.descheepvaart.
be/pleziervaart/recreatie. Dans le cas des vignettes temporaires, il convient de déterminer la période
de navigation lors de l’achat. Elle sera mentionnée sur la vignette et enregistrée auprès des autorités
de régulation des voies navigables. Aucune vignette des voies navigables n’est nécessaire sur
l’Escaut maritime inférieur, la Lys limitrophe, la liaison Escaut-Rhin et la Meuse mitoyenne.
Les organisateurs d’événements internationaux ou interrégionaux peuvent obtenir une exonération
de la vignette pour les bateaux participants, mais aussi pour une période maximale de trois jours
avant et/ou trois jours après l’événement. Pour obtenir cette exonération, il faut payer 200 euros
(TVA incluse) par journée de participation à l’événement, quel que soit le nombre de bateaux
participants.
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