extrait du registre des délibérations

COMMUNE D’EMALLEVILLE
27930 EMALLEVILLE
Procès verbal – Réunion 03 du 28 mars 2014
Date de convocation : 24/03/2014
Date d’affichage :
24/03/2014
Nombre de conseillers : 15
Présents : 12
Votants : 12+2
Le 28 mars 2014, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la
présidence de, Patrick PATTYN, Maire.
Etaient présents :
BILEUX Fabrice, BLANCHARD Sandra, DEVILLIERS-KERDAT Eva, DIAZ Ramon, DUCHESNE Hervé,
GUILLERMIC Marc, LEFÈVRE-BÉTÈS Dominique, MÉRIGOUT Daniel, PATTYN Patrick, ROUSSEL Michel,
ROUSSEL Serge, SALLÉ Michel
Absents excusés :
CHAN SIN YAN Chan, NEVEU Benoit, PAYSAN Céline
M. Benoit NEVEU a donné pouvoir à M. GUILLERMIC Marc pour voter en son nom.
M. Chan CHAN SIN YAN a donné pouvoir à Mme LEFÈVRE-BÉTÈS Dominique pour voter en son nom.
Mme LEFÈVRE-BÉTÈS Dominique a été désignée comme secrétaire de séance.
La réunion précédente en date du 22 janvier 2014 est approuvée par l’ensemble du Conseil Municipal.
A.
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS (3/09-2014)
Monsieur ROUSSEL Serge, le plus âgé des membres du conseil, a pris la présidence.
Election du Maire
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales, a invité le comité à procéder à l’élection du Maire.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président, son bulletin de vote écrit sur papier
blanc.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
A déduire : 0
Nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Monsieur Patrick PATTYN...........................................................................................................13 voix (treize)
Monsieur Patrick PATTYN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Observations :
Après l’élection du Maire, Monsieur Serge ROUSSEL quitte la salle et ne participa pas au vote des adjoints au Maire.
Election du 1er adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Patrick PATTYN, élu Maire, à
l’élection du 1er adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13
A déduire :0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Madame Eva DEVILLIERS-KERDAT.........................................................................................12 voix (douze)
Commune d’Emalleville - Réunion 03 du 28 mars 2014
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COMMUNE D’EMALLEVILLE
27930 EMALLEVILLE
Madame Eva DEVILLIERS-KERDAT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1ère adjointe et a été
immédiatement installée.
Election d’un deuxième adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Patrick PATTYN, élu Maire, à
l’élection du 2ème adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13
A déduire :0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Monsieur Michel SALLÉ.............................................................................................................12 voix (douze)
Monsieur Michel SALLÉ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint et a été immédiatement
installé.
Election d’un troisième adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Patrick PATTYN, élu Maire, à
l’élection du 3ème adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 1
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13
A déduire :0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Monsieur Marc GUILLERMIC.....................................................................................................12 voix (douze)
Monsieur Marc GUILLERMIC ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3 ème adjoint et a été immédiatement
installé.
B.
DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS (3/08-2014)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal, décide la création de 3 postes d’adjoints.
La séance se lève à 21h20
Page 3 : Récapitulatif des délibérations
Tableau des signatures des conseillers présents
Commune d’Emalleville - Réunion 03 du 28 mars 2014
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COMMUNE D’EMALLEVILLE
27930 EMALLEVILLE
Délibérations :
A.
Election du Maire et des adjoints (3/09-2014)
B.
Détermination du nombre d’adjoints (3/08-2014)
Patrick PATTYN
Eva DEVILLIERS
Michel SALLÉ
Marc GUILLERMIC
Fabrice BILEUX
Sandra BLANCHARD
Chan CHAN SIN YAN
Juan-Ramon DIAZ
Absent excusé
Pouvoir à Mme Dominique
LEFÈVRE-BÉTÈS
Hervé DUCHESNE
Dominique LEFÈVREBÉTÈS
Daniel MÉRIGOUT
Benoit NEVEU
Absent excusé
Pouvoir à M GUILLERMIC
Michel ROUSSEL
Serge ROUSSEL
Céline PAYSAN
Absente excusée
Commune d’Emalleville - Réunion 03 du 28 mars 2014
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