Chap 69

C69/1
CHAPITRE 69
PRODUITS CERAMIQUES
Notes :
1.Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après
avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n°s 69.04 à 69.14 visent
uniquement les produits autres que ceux susceptibles d’être classés dans les n°s
69.01 à 69.03.
2.Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les produits du n° 28.44 ;
b) les articles du n° 68.04 ;
c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de
la bijouterie de fantaisie ;
d) les cermets du n° 81.13 ;
e) les articles du chapitre 82 ;
f) les isolateurs pour l’électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47 ;
g) les dents artificielles en céramique (n° 90.21)
h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d’appareils
d’horlogerie, par exemple) ;
ij) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d’éclairage, constructions
préfabriquées, par exemple) ;
k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;
l) les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple) ou du n° 96 14 (les pipes,
par exemple) ;
m) les articles du chapitre 97 (objets d’art, par exemple).
C69/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18
- Autres briques silico-alumineuses; Dalles, carreaux et
autres pièces céramiques, silico-alumineux :
690100 0 0 2 1 4 Autres briques silico-alumineuses, autres que celles du
n° 690100001*…………………………………………….…………….
690100 0 0 2 9 2 Dalles,carreaux et autres pièces céramiques,silico-alumineuses*
10
10
1
1
18
18
TC07/08
- Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques
à base de magnésie :
690100 0 0 3
-- Briques :
690100 0 0 3 0 5 Briques, à base de magnésie*……………………………….………
10
1
18
TC07/08
690100 0 0 4
-- autres :
690100 0 0 4 0 7 Dalles,carreaux et autres pièces céramiques à base de magnésie*
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
I - PRODUITS EN FARINES SILICEUSES
FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES
ANALOGUES ET PRODUITS
REFRACTAIRES
69.01 690100 0 0
Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques
en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite,
diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues :
690100 0 0 1
- Briques refractaires, silico-alumineuses, légères, d'une
densité inférieure ou égale à 0,7 :
690100 0 0 1 0 1 Briques réfractaires, silico-alumineuses, légères, d'une densité
inférieure ou égale à 0,7 *......................................................................
690100 0 0 2
690100 0 0 9
- autres :
690100 0 0 9 1 8 Autres briques en farines siliceuses, fossiles ou en terre siliceuses analogues*........................................................................................
690100 0 0 9 9 6 Dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses, fossiles ou en terres siliceuses analogues*....................
69.02
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en
farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues :
690210 0 0 0
- Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca
ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO,
CaO ou Cr2 O3 :
690210 0 0 0 0 2 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de
construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses
fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids
plus de 50% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr203 *.....................................
C69/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10(2)
1
18
690220 1 0 9
--- Autres :
690220 1 0 9 0 0 Dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles
ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids 93% ou
plus de silice (Sio2)*..............................................................................
30
1
18
-- autres :
--- contenant en poids plus de 7% mais moins de 45%
d'alumine (AL2O3) :
690220 9 1 0 0 7 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de
construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses
fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids
un mélange ou combinaison d'alumine et de silice, et dont le
pourcentage d'alumine (AL2O3) est de plus de 7% mais moins
de 45%*......................................................…
30
1
18
--- autres :
---- Contenant en poids plus de 85% mais moins de 93%
de silice :
690220 9 9 1
----- Briques :
690220 9 9 1 0 3 Briques de construction, réfractaires, autres que ceux en farines
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant
en poids plus de 85% mais moins de 93% de silice (Sio2)*.....
10(2)
1
18
690220 9 9 2
----- Autres :
690220 9 9 2 0 5 Dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farinessiliceuses fossiles
ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids plus de
85% mais moins de 93% de silice (Sio2)*.........................................
30
1
18
690220 9 9 9
---- Autres :
690220 9 9 9 0 9 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de
construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses
fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids
plus de 50 % d'alumine (AL2 O3 ), plus de 50% mais n'excédant
pas 85% de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de
ces produits autres que les mélanges du n° 690220.91*..............
30
1
18
10(2)
1
18
690220
- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (AL2 O3 ), de
silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces
produits :
-- Contenant en poids 93% ou plus de silice (Sio2) :
690220 1 0 1
--- Briques :
690220 1 0 1 0 4 Briques de construction, réfractaires, autres que ceux en farines
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant
en poids 93% ou plus de silice (Sio2)*...............................................
690220 9 1 0
690290
- Autres :
690290 0 0 1
-- autres contenant en poids 10% ou plus de zirconium :
690290 0 0 1 0 2 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de
construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses
fossiles ou en terres siliceuses analogues, contenant en poids
10% ou plus de zirconium *..................................................................
C69/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18
10
1
18
-- contenant en poids moins de 45% d'alumine (AL2O3) :
690320 1 0 1
--- Cazettes et rouleaux (rondeaux) céramiques :
690320 1 0 1 0 1 Cazettes et rouleaux en céramiques réfractaires autres que ceux
en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues ,
contenant en poids plus de 50% d'un mélange ou combinaison
d'alumine et de silice (SiO2) et dont le poids d'alumine est de
moins de 45%*.......................................................................................
10(2)
1
18
690320 1 0 9
--- Autres :
690320 1 0 9 0 7 Autres articles en céramiques réfractaires autres que ceux en
farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues ,
contenant en poids plus de 50% d'un mélange ou combinaison
d'alumine et de silice (SiO2) et dont le poids d'alumine est de
moins de 45%*.......................................................................................
27
1
18
-- contenant en poids 45% ou plus d'alumine (AL2O3) :
690320 9 0 1
--- Cazettes et rouleaux (rondeaux) céramiques :
690320 9 0 1 0 3 Cazettes et rouleaux en céramiques réfractaires autres que ceux
en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues ,
contenant en poids plus de 50% d'alumine (AL2 O3 ) ou d'un
mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) et dont
le poids d'alumine est de 45% ou plus *.............................................
10(2)
1
18
690320 9 0 9
--- Autres :
690320 9 0 9 0 9 Autres articles en céramiques réfractaires autres que ceux en
farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues ,
contenant en poids plus de 50% d'alumine (AL2 O3 ) ou d'un
mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) et dont
le poids d'alumine est de 45% ou plus*.............................................
27
1
18
690290 0 0 9
-- autres :
690290 0 0 9 0 8 Autres briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines
siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues *..................
69.03
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles,
tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres
que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres
siliceuses analogues :
690310 0 0 0
- Contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre
carbone ou d'un mélange de ces produits :
690310 0 0 0 0 9 Autres articles céramiques réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliseuses analogues,contenant en poids plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou
d'un mélange de ces produits *............................................................
690320
- Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (AL2 O3 )
ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice
(SiO2 ):
C69/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18
10
1
18
10
1
18
690410 0 0
- Briques de construction :
690410 0 0 1
-- En terre commune :
690410 0 0 1 0 8 Briques de construction en terre commune *....................................
15
1
18
690410 0 0 9
-- En autres matières céramiques :
690410 0 0 9 0 4 Briques de construction en autres matières céramiques *.............
15
1
18
690490
690490
690490
690490
15
15
1
1
18
18
15
1
18
15
1
18
690510 0 0
- Tuiles :
690510 0 0 1
-- en terre commune :
690510 0 0 1 0 5 Tuiles en terre commune *....................................................................
27
1
18
690510 0 0 9
-- en autres matières céramiques :
690510 0 0 9 0 1 Tuiles en autres matières céramiques *.............................................
27
1
18
690390
690390 1 0 0
- Autres :
-- contenant en poids plus de 25% mais pas plus de 50%
de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces
produits :
690390 1 0 0 0 1 Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues ,contenant en poids plus de 25% mais pas moins de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits *.........
690390 9 0 0
-- autres :
690390 9 0 0 1 4 Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues , à
base de magnésite*...............................................................................
690390 9 0 0 9 2 Autres articles céramiques réfractaires autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues*.......
II - AUTRES PRODUITS CERAMIQUES
69.04
Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et
articles similaires, en céramique :
0
0
0
0
0
0 1
0 1 1 7
0 1 9 5
- autres :
-- En terre commune :
Hourdis en terre commune *.................................................................
Cache-poutrelles et articles similaires en terre commune *...........
690490 0 0 9
-- En autres matières céramiques :
690490 0 0 9 1 3 Hourdis en autres matières céramiques *..........................................
690490 0 0 9 9 1 Cache-poutrelles et articles similaires en autres matières céramiques *............................................................…
69.05
PRELEV AUTRES
Tuiles,éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment :
C69/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en
céramique :
690600 0 0 1
- en terre commune :
690600 0 0 1 0 6 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en terre commune *..........................................................…
15
18
690600 0 0 9
- en autres matières céramiques :
690600 0 0 9 0 2 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en autres matières céramiques *............................................…
15
18
30
18
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,non
vernissés ni émaillés, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni
émaillés, en céramique, même sur support :
- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de
forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le
côté est inférieur à 7 cm :
-- autres :
--- Carreaux dits communément "Biscuits" ou " Cottoforte"
de porosité supérieure à 7% :
690790 8 0 1 1 0 Carreaux en faïence ou en poterie fine de pavement ou de revêtement, non émaillés ni vernissés, dits communément "Biscuits"
ou "Cottoforte" de porosité supérieure à 7%*....................................
690790 8 0 1 9 8 Carreaux en autres matières céramique de pavement ou de
revêtement, non émaillés ni vernissés, dits communément "Biscuits" ou "Cottoforte" de porosité supérieure à 7%*.........................
30
10
18
30
10
18
690790 8 0 1
TC10/11
TC10/11
A.I.R
FIQUE
690590 0 0 9
-- en autres matières céramiques :
690590 0 0 9 0 9 Eléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en autres matières céramiques *............................................................…
690790
- Autres :
690790 2 0 0
-- en grès :
690790 2 0 0 1 4 Autres carreaux de pavement ou de revêtement, en grès ,non
émaillés ni vernissés*............................................................................
690790 2 0 0 9 2 Dalles de pavement ou de revêtement, en grès ,non émaillés ni
vernissés*.............................................................................................…
TAXES
taux
18
690710 0 0 0 0 7 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme
autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface
peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7cm,
non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support *....
EMENT
LOREM
1
690710 0 0 0
PRELEV AUTRES
taux
27
69.07
TC10/11
Complé
690590 0 0
- autres :
690590 0 0 1
-- en terre commune :
690590 0 0 1 0 3 Eléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en terre commune *.......
69.06 690600
TC10/11
Imposition
Qtité
30(1)
18
30(1)
18
C69/8
N° de
Position
TC10/11
TC10/11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
18
30
18
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement,
vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support :
690810 0 0
TC10/11
code
690790 8 0 9
--- autres :
690790 8 0 9 1 6 Autres carreaux de pavement ou de revêtement en matière céraque, non émaillés ni vernissés*...........................................................
690790 8 0 9 9 4 Dalles de pavement ou de revêtement, en matière céramique,
non vernissés ni émaillés, *..................................................................
69.08
TC10/11
Clé
- Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de
forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le
côté est inférieur à 7 cm :
690810 0 0 1
-- Emaillés uniquement en blanc :
690810 0 0 1 1 7 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, en
terre commune, émaillés uniquement en blanc, même sur support *............................................................…
690810 0 0 1 9 5 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, en
autres matières céramiques, émaillés uniquement en blanc,
même sur support *......................................…
690810 0 0 9
-- autres :
690810 0 0 9 1 3 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, en
terre commune, vernissés de couleur blanche, même sur support *.............................................................…
690810 0 0 9 2 4 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, en
terre commune, vernissés ou émaillés d'autres couleurs, même
sur support *..........................................…
690810 0 0 9 8 0 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, en
autres matières céramiques, vernissés de couleur blanche,
même sur support *...............................................................................
690810 0 0 9 9 1 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire,dont la plus grande surface peutêtre inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7cm,en autres matières céramiques,vernissés ou émaillés d'autres couleurs, même sur support *.....................................................................
690890
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
- Autres :
-- en terre commune :
--- Carreaux doubles du type "Spaltplatten" :
690890 1 1 1
---- Emaillés uniquement en blanc :
690890 1 1 1 0 1 Carreaux doubles du type "Spaltplatten", de pavement ou de
revêtement, en terre commune, émaillés uniquement en blanc*.
C69/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
690890 1 1 9
---- autres :
690890 1 1 9 1 8 Carreaux doubles du type "Spaltplatten", de pavement ou de
revêtement, en terre commune, vernissés de couleur blanche*...
690890 1 1 9 9 6 Carreaux doubles du type "Spaltplatten", de pavement ou de
revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés d'autres
couleurs*............................................................…
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Imposition
Qtité
--- autres:
690890 2 0 1
---- Emaillés uniquement en blanc :
690890 2 0 1 0 2 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, , en
terre commune, émaillés uniquement en blanc *..................
690890 2 0 9
---- autres :
690890 2 0 9 1 9 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, , en
terre commune, vernissés de couleur blanche *.........................
690890 2 0 9 9 7 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, , en
terre commune, vernissés ou émaillés d'autres couleurs *............
-- autres :
--- Carreaux doubles du type "Spaltplatten" :
690890 3 1 1
---- Emaillés uniquement en blanc :
690890 3 1 1 0 9 Carreaux doubles du type "Spaltplatten", de pavement ou de
revêtement, en autres matières céramiques ,émaillés uniquement en blanc*.........................................…
690890 3 1 9
---- autres :
690890 3 1 9 1 6 Carreaux doubles du type "Spaltplatten" de pavement ou de
revêtement, en autres matières céramiques, vernissés de couleur blanche*..............................................…
690890 3 1 9 9 4 Carreaux doubles du type "Spaltplatten", de pavement ou de
revêtement, en autres matières céramiques ,vernissés ou
émaillés d'autres couleurs*...................................................................
--- autres :
---- dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2 :
690890 5 1 1
----- Emaillés uniquement en blanc :
690890 5 1 1 0 7 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie ne dépasse pas
90 cm2, émaillés uniquement en blanc*...........................................
690890 5 1 9
----- autres :
690890 5 1 9 1 4 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie ne dépasse pas
90 cm2, vernissés de couleur blanche*.............................................
690890 5 1 9 9 2 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie ne dépasse pas
90 cm2, vernissés ou émaillés d'autres couleurs*..........................
---- autres :
----- en grès :
690890 9 1 1
------ Emaillés uniquement en blanc :
690890 9 1 1 0 3 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
grès, dont la superficie dépasse 90 cm2, émaillés uniquement
en blanc*......................................................…
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
1
18
10
30
10
C69/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
10
1
18
10
30
10
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
30
1
18
10
690911 0 0
690911 0 0 1
--- pour laboratoires :
690911 0 0 1 0 8 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages
techniques, en porcelaine, pour laboratoires *............(3)..............
00
1
12
690911 0 0 9
--- autres :
690911 0 0 9 0 4 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages
techniques, en porcelaine, autres que pour laboratoires *.............
00
1
18
690890 9 1 9
------ autres :
690890 9 1 9 1 0 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
grès, dont la superficie dépasse 90 cm2, vernissés de couleur
blanche*.......................................................…
690890 9 1 9 9 8 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
grès, dont la superficie dépasse 90 cm2, vernissés ou émaillés
d'autres couleurs*............................................…
----- en faïence ou en poterie fine :
690890 9 3 1
------ Emaillés uniquement en blanc :
690890 9 3 1 0 9 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
faïence ou en poterie fine, dont la superficie dépasse 90 cm2,
émaillés uniquement en blanc*...........................................................
690890 9 3 9
------ autres :
690890 9 3 9 1 6 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
faïence ou en poterie fine, dont la superficie dépasse 90 cm2,
vernissés de couleur blanche*.............................................................
690890 9 3 9 9 4 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
faïence ou en poterie fine, dont la superficie dépasse 90 cm2,
vernissés ou émaillés d'autres couleurs*...........................................
----- autres :
690890 9 9 1
------ Emaillés uniquement en blanc :
690890 9 9 1 0 7 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie dépasse 90 cm2,
émaillés uniquement en blanc *.........................................................
690890 9 9 9
------ autres :
690890 9 9 9 1 4 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie dépasse 90 cm2,
vernissés de couleur blanche*.............................................................
690890 9 9 9 9 2 Dalles et autres carreaux de pavement ou de revêtement, en
autres matières céramiques, dont la superficie dépasse 90 cm2,
vernissés ou émaillés d'autres couleurs*..........................................
69.09
Imposition
Qtité
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou
d'emballage, en céramique :
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques :
-- En porcelaine :
C69/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
690912 0 0
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage
sur l'échelle de Mohs :
690912 0 0 1
--- pour laboratoires :
690912 0 0 1 0 3 Articles pour usages chimiques ou autres usages techniques,
ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de
Mohs, pour laboratoires *.........................(3)..........…
00
1
12
690912 0 0 9
--- autres :
690912 0 0 9 0 9 Articles pour usages chimiques ou autres usages techniques,
ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de
Mohs, autres que pour laboratoires *.................................................
00
1
18
690919 0 0
-- Autres :
690919 0 0 1
--- pour laboratoires :
690919 0 0 1 0 8 Appareils et autres articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques, en autres matières céramiques, pour laboratoires *......................................(3)....................…
00
1
12
690919 0 0 9
--- autres :
690919 0 0 9 0 4 Appareils et autres articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques, en autres matières céramiques, autres que
pour laboratoires *.................................................................................
00
1
18
00
1
18
00
1
18
691010 0 0 0
- En porcelaine :
691010 0 0 0 1 7 Eviers,lavabos,colonnes de lavabos,bidets et cuvettes d'aisance,
en porcelaine *......................................................…
691010 0 0 0 2 8 Baignoires en porcelaines *..................................................................
691010 0 0 0 9 5 Réservoirs de chasses, urinoirs et appareils fixes similaires pour
usages sanitaires, en porcelaine *.......................................................
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
691090 0 0 0
- Autres :
691090 0 0 0 1 5 Eviers,lavabos,colonnes de lavabos,bidets et cuvettes d'aisance,
en autres matières céramiques *.........................................................
691090 0 0 0 2 6 Baignoires en autres matières céramiques *....................................
691090 0 0 0 9 3 Réservoirs de chasses, urinoirs et appareils fixes similaires pour
usages sanitaires, en autres matières céramiques *.......................
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
690990 0 0 0
- Autres :
690990 0 0 0 1 0 Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en
céramique *.....................................................…
690990 0 0 0 9 8 Cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballages,
en céramiques *............................................…
69.10
Imposition
Qtité
Eviers,lavabos,colonnes de lavabos,baignoires,bidets,
cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et
appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en
céramique :
C69/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
69.11
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie
domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en
porcelaine :
691110 0 0
- Articles pour le service de la table ou de la cuisine :
691110 0 0 1
-- Colorées, dorées ou argentées :
691110 0 0 1 1 6 Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine, décorés à l'or mate ou au bleu de cobalt *.............................
691110 0 0 1 9 4 Articles pour le service de la table ou de la cuisine en en porcelaine, autrement colorés, dorés ou argentés*...................................
691110 0 0 9
-- autres :
691110 0 0 9 0 1 Autres articles pour le service de la table ou de la cuisine en
porcelaine, non colorés ni dorés ni argentés *...........
691190 0 0
- Autres :
691190 0 0 1
-- Colorées, dorées ou argentées :
691190 0 0 1 1 4 Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, décorés à l'or mate
ou au bleu de cobalt *............................................................................
691190 0 0 1 9 2 Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, autrement colorés,
dorés ou argentés*...........................................…
691190 0 0 9
-- autres :
691190 0 0 9 0 9 Autres articles de ménages ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine,non dorés, ni colorés
ni argentés *..............................................…
69.12 691200
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie
domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en
céramique, autres qu'en porcelaine :
691200 1 0 0
- En terre commune :
691200 1 0 0 2 0 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en terre commune, de type artisanal *.....................................
691200 1 0 0 3 1 Articles d'hygiène ou de toilette, en terre commune, de type
artisanal *…………………………………………………………………
691200 1 0 0 7 5 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en terre commune, autres que de type artisanal *.................
691200 1 0 0 8 6 Articles d'hygiène ou de toilette, en terre commune, autres que
de type artisanal *…………………………………...……....................
691200 3 0 0
- En grès :
691200 3 0 0 2 8 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en grès, de type artisanal *.........................................................
691200 3 0 0 3 9 Articles d'hygiène ou de toilette, en grès, de type artisanal *...........
691200 3 0 0 7 3 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en grès, autres que de type artisanal *...................................
691200 3 0 0 8 4 Articles d'hygiène ou de toilette, en grès, autres que de type
artisanal*………………………………………………………………..
18(M)
18(M)
10
10
10
10
C69/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
691310 0 0 0
- En porcelaine :
691310 0 0 0 0 7 Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine *..........
30
1
18(M)
10
691390
- Autres :
691390 1 0 0
-- En terre commune :
691390 1 0 0 0 9 Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune*..
30
1
18(M)
10
-- autres :
691390 9 3 0
--- en faïence ou en poterie fine :
691390 9 3 0 0 0 Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en
poterie fine *...................................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
691200 9 0 0
- autres :
691200 9 0 0 2 2 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique,en autres matières céramiques, de type artisanal*...............
691200 9 0 0 3 3 Articles d'hygiène ou de toilette, en autres matières céramiques,
de type artisanal*.............................……………………………
691200 9 0 0 7 7 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en autres matières céramiques, autres que de type
artisanal*……………………………………………………………...…
691200 9 0 0 8 8 Articles d'hygiène ou de toilette, en autres matières céramiques,
autres que de type artisanal*...............................……………………
TC10/11
D.D
Impo-
691200 5 0 9
-- en faïence :
691200 5 0 9 2 4 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domes
tique, en faïence , de type artisanal*.....................................................
691200 5 0 9 3 5 Articles d'hygiène ou de toilette, en faïence, de type artisanal *…...
691200 5 0 9 7 9 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en faïence , autres que de type artisanal*................................
691200 5 0 9 8 0 Articles d'hygiène ou de toilette, en faïence, autres que de type
artisanal*........……………………………………...……......................
TC10/11
Complé
mentaire
- en faïence ou en poterie fine :
691200 5 0 1
-- en poterie fine :
691200 5 0 1 2 8 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en poterie fine, de type artisanal*..............................................
691200 5 0 1 3 9 Articles d'hygiène ou de toilette, en poterie fine, de type artisanal *
691200 5 0 1 7 3 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique, en poterie fine, autres que de type artisanal*.........................
691200 5 0 1 8 4 Articles d'hygiène ou de toilette, en poterie fine, autres que de
type artisanal *…………………………………………..……………....
69.13
Imposition
Qtité
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique :
691390 9 8 0
--- autres :
691390 9 8 0 1 6 Statuettes et autres objets d'ornementation en grés *.....................
691390 9 8 0 9 4 Statuettes et autres objets d'ornementation en autres matières
céramiques *..................................................…
C69/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
69.14
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
Autres ouvrages en céramique :
691410 0 0
- En porcelaine :
691410 0 0 1
-- articles scolaires :
691410 0 0 1 0 6 Articles scolaires en porcelaine *.........................................................
30
1
18(M)
691410 0 0 9
-- autres :
691410 0 0 9 0 2 Autres ouvrages en porcelaine *..........................................................
15
1
18(M)
691490
691490
691490
691490
691490
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
-- articles scolaires :
1 1 5 Articles scolaires en terre commune *................................................
1 2 6 Articles scolaires en grès *....................................................................
1 9 3 Articles scolaires en autres matières céramiques *.........................
30
30
30
1
1
1
18(M)
691490
691490
691490
691490
0
0
0
0
0
0
0
0
9
-- autres :
9 1 1 Autres ouvrages en terre commune *.................................................
9 2 2 Autres ouvrages en grès *....................................................................
9 9 9 Autres ouvrages en autres matières céramiques *..........................
15
15
15
1
1
1
18(M)
10
- Autres :
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
(1) Le bénéfice de la réduction du droit de douane prévue par le décret n° 3757/2009 du 21/12/2009, portant fixation ou la réduction des droits de douane conformément aux dispositions du paragraphe 7.27 du tarif des droits de douane à l'importation est accordé par imposition spéciale conformément à la DGD n° 210
du 30/12/2009
(2) Le taux de droit de douane afférent à cet article est prévu par les dispositions du décret n° 3757/2009 du 21/12/2009 portant fixation ou la réduction des droits
de douane conformément aux dispositions du paragraphe 7.27 du tarif des droits de douane à l'importation.
(3) Ce produit est considéré comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficie des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi 93-120
du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements.
10
10
10