Voir le programme - CSO Centre de Sociologie des Organisations

Journée d’étude des doctorant-e-s en sociologie du droit et de la justice
Organisée par le réseau thématique « Sociologie du droit et de la justice » (RT13) de
l’Association française de sociologie (AFS)
Jeudi 10 mars 2016
Centre de sociologie des organisations (Sciences Po – CNRS)1
19 rue Amélie, 75007 Paris
Comité d’organisation :
Sebastian Billows (CSO, Sciences Po), Yasmine Bouagga (Triangle, ENS Lyon),
Vincent-Arnaud Chappe (CSI-i3, Mines ParisTech), Annalisa Lendaro (CERTOP, Toulouse 2)
Les recherches qui s’inscrivent dans le champ, très vaste, de la sociologie du droit en France sont
désormais nombreuses et incluent un nombre toujours croissant de doctorant-e-s. Cette journée
d’étude entend questionner ce développement récent en proposant une réflexion sur les nouveaux
défis qu’il soulève.
Cette journée d’étude s’adresse aux doctorant-e-s qui rencontrent le droit et la justice dans leur
démarche d’enquête. Elle vise à proposer aux doctorant-e-s un espace de discussion et de débat dédié
aux questions et difficultés spécifiques posées par le fait de travailler sur le droit et à partir de celui-ci.
L’objectif est de faire rencontrer et discuter les travaux de thèse en cours sur toutes les thématiques
du RT 13 Sociologie du droit et de la justice, qui ont pour objet l’analyse des acteurs et des catégories
juridiques et judiciaires dans leur diversité, et qui prennent en compte les dimensions historique et
comparative dans l’analyse du droit et de la justice. Au-delà des seuls chercheur-e-s prenant
directement pour objet les institutions, normes, acteurs et dispositifs juridiques et judiciaires, cette
journée est également ouverte à celles et ceux qui prennent au sérieux le droit dans la construction de
leur objet et de leur problématique dans un autre domaine (par exemple : sociologie du travail, des
organisations, des inégalités, de l’action publique, etc.).
Les interventions des doctorant-e-s se feront autour d’une ou deux difficultés rencontrées dans le
travail de thèse, à quelque niveau d’avancement que ce soit (accès au terrain, méthodologie
d’enquête, enjeux du sujet, traitement des sources et du matériau juridiques, questions théoriques ou
rédaction de la thèse...). La discussion, par des chercheur-e-s confirmé-e-s d’abord et de manière
1
Pour y accéder : http://www.cso.edu/contact.asp.
collective ensuite, devra permettre de soulever ces difficultés propres aux enquêtes sociologiques
portant sur le droit, ses modes d’élaboration, ses pratiques, ses acteurs et ses dispositifs.
Nous aimerions discuter en particulier des questions que soulève l’étude des manifestations
empiriques du droit. Dans quelle mesure le droit est-il un phénomène social spécifique ? Cette
interrogation est liée aux conditions de son observation. Comment observe-t-on le droit ? Comment
se manifeste-t-il ? Comment peut-on l’objectiver ? Plus généralement, comment construit-on le droit
comme objet sociologique ?
Programme de la journée
9h00-9h30 Accueil des participant.e.s
Session 1
9h30-11h15 Formation et transformation des normes juridiques
Discutante : Martine Kaluszynski (PACTE, Sciences Po Grenoble)
Rita Carlos (CESDIP, UVSQ), Trajectoires de mineurs délinquants et expériences de la
contrainte au sein de la chaîne pénale
Miguel Herrera (CESSP, Université Paris 1), La réforme de la justice en Equateur (1979-2014).
Réforme institutionnelle et stratégies de légitimation partisanes
Lison Guignard (ISP, ENS Cachan) Le protocole sur les droits des femmes de l'Union africaine.
Une approche sociologique du mode de fabrique du droit en intégration régionale
Natalia Frozel Barros (CESSP, Université Paris 1), Fabriquer le droit international : l’échec d’une
doctrine juridique au nom de la gestion mondiale
Session 2
11h30-13h Jugements judiciaires et non-judiciaires
Discutant : Alexis Spire (IRIS, EHESS)
Camille François (CRESPPA-CSU, Université Paris 8), Un tribunal d'expulsion : objectiver et
comprendre la diversité des pratiques et des décisions judiciaires en matière d'expulsion
locative
Balla Doumbia (ISFRA, Faculté des sciences juridiques et politiques de Bamako, Faculté des
Sciences Sociales de l'Université de Ségou), Les conflits sociaux et juridiques liés à la gestion
foncière dans les collectivités territoriales du Mali : cas de la commune rurale de Pélengana
dans le cercle de Ségou
Aurélien Bouayad (Ecole de droit, Sciences Po), L'argumentation culturelle devant les
tribunaux : le cas des « conflits écologiques »
Anne Bessette (CERLIS, Université Paris 3), Une forme particulière de comportement criminel :
les actes de vandalisme sur les œuvres d’art
Session 3 14h15-15h45 Appropriations des normes juridiques et marges de
manœuvre
Discutant : Jean-Noël Jouzel (CSO, Sciences Po)
Tonya Tartour (CSO, Sciences Po), La fabrique de la psychiatrie. Enjeux et outils d'une
régulation plurielle
Valentine Mahieu (INCC, Université libre de Bruxelles), Observer les acteurs de l'ombre des
systèmes judiciaire et policier : la position particulière de criminologue ethnographe
Pauline Grimaud (CSO, Sciences Po), Quelle effectivité du droit quant à la réglementation des
horaires d’ouvertures des magasins?
Clara Deville (CURAPP-ESS, Université de Picardie Jules Verne), Le non-recours au RSA en
milieu rural
Ariane Amado (Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne, Paris 1), Le
régime juridique de l’enfant en détention : des normes composites
Session 4
16h15-17h30 Travailler le matériau judiciaire
Discutante : Janine Barbot (CEMS, EHESS)
Charles Bosvieux-Onyekwelu (Printemps, UVSQ), Comment sociologiser un objet
historiquement préempté par les juristes ? L’exemple de l’idée de service public
Maxime Agator (CMH-PRO / IMM-LIER, EHESS), Que faire des arrêts ? Le statut des textes de
jugement dans l’étude des procès d’acteurs politiques
Fiona Friedli (CRAPUL, Université de Lausanne), Les professionnels de la justice face aux
parents dans les causes qui concernent des enfants mineurs
Gaspard Matton (Université Paris 1), Archives judiciaires sur la paysannerie sud-péruvienne
17h30-17h45 : Conclusion, par Jacques Commaille (ISP, ENS Cachan)