CCN SERVICES DE L`AUTOMOBILE – RÉGIME GÉNÉRAL

CCN SERVICES DE L’AUTOMOBILE – RÉGIME GÉNÉRAL
BASE
Garantie responsable
Régime
obligatoire
ADRÉA
Mutuelle
Remboursement
80% B.R.
150% B.R.
230% B.R.
80% B.R.
145% B.R.
225% B.R.
80% B.R.
170% B.R.
250% B.R.
Néant
F.R.
Néant
F.R.
F.R.
F.R.
Remarques
TOTAL
HOSPITALISATION
Frais de séjour
Praticiens n’ayant pas signé le CAS
Honoraires : actes de chirurgie,
anesthésie, obstétrique, et autres actes
pratiqués en hospitalisation
Autres praticiens
Honoraires : actes de chirurgie,
anesthésie, obstétrique, et autres actes
pratiqués en hospitalisation
Participation assuré
Forfait journalier hospitalier
Chambre particulière avec nuitée
Chambre particulière en chirurgie
ambulatoire (Sans nuitée) avec actes de
chirurgie et d’anesthésie
Lit d’accompagnant
Transports prescrits remboursés par le
R.O.
Néant
35 € / jour
35 € / jour
Néant
20 € / jour
20 € / jour
65% B.R.
80% B.R.
145% B.R.
70% B.R.
60% B.R.
130% B.R.
60% B.R.
ou
70% B.R.
90% B.R.
ou
80% B.R.
150% B.R.
70% B.R.
60% B.R.
130% B.R.
70% B.R.
80% B.R.
150% B.R.
70% B.R.
60% B.R.
130% B.R.
70% B.R.
80% B.R.
150% B.R.
Pour les établissements non conventionnés, dans la limite
du tarif d’autorité de la Sécurité sociale.
Pour les actes techniques médicaux supérieurs à 120 €.
Hors ambulatoire.
Dans la limite des tarifs signés par convention.
Hors box d’hospitalisation (Structure ouverte pouvant être
individualisée).
Nuitées pour un accompagnant sur présentation de factures
dédiées à l’hébergement.
SOINS MÉDICAUX COURANTS
Praticiens n’ayant pas signé le CAS
Consultations, visites des médecins
généralistes et spécialistes
Autres praticiens
Consultations, visites des médecins
généralistes et spécialistes
Sages-femmes
Praticiens n’ayant pas signé le CAS
Actes techniques médicaux, actes de
chirurgie et d’anesthésie pratiqués au
cabinet du médecin
Autres praticiens
Actes techniques médicaux, actes de
chirurgie et d’anesthésie pratiqués au
cabinet du médecin
Praticiens n’ayant pas signé le CAS
Actes d’imagerie (Radiographie, scanner,
IRM, …) - Échographie ou doppler
Autres praticiens
Actes d’imagerie (Radiographie, scanner,
IRM, …) - Échographie ou doppler
Participation assuré
Examens de biologie médicale
Auxiliaires médicaux : infirmiers,
kinésithérapeutes, orthophonistes,
orthoptistes, pédicures-podologues
Cures thermales remboursées par le
R.O. : soins, transport, hébergement,
remboursés par le R.O.
Néant
F.R.
60% B.R.
80% B.R.
F.R.
140% B.R.
60% B.R.
80% B.R.
140% B.R.
65% B.R.
35% B.R.
100% B.R.
65% B.R.
35% B.R.
30% B.R.
70% B.R.
15% B.R.
85% B.R.
100% B.R.
100% B.R.
100% B.R.
Pour les actes techniques médicaux supérieurs à 120 €.
PHARMACIE
Pharmacie à 65%
Pharmacie à 30%
Pharmacie à 15%
ADRÉA Mutuelle – Soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité
Immatriculation sous le n° 311 799 878 – Siège social : 25 place de la Madeleine 75008 PARIS
Version 2016
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CCN SERVICES DE L’AUTOMOBILE – RÉGIME GÉNÉRAL
BASE
Régime
obligatoire
Garantie responsable
ADRÉA
Mutuelle
Remboursement
Remarques
TOTAL
OPTIQUE
Limité à :
- 1 monture et 2 verres sur 2 ans (De date à date) pour les adultes (Plus de 18 ans : âge apprécié à la date des soins) sauf changement de dioptrie, limité à 1 monture et
2 verres sur 1 an (De date à date).
- 1 monture et 2 verres sur 1 an (De date à date) pour les enfants (Moins de 18 ans : âge apprécié à la date des soins).
La période de référence porte sur les mois précédant l’acquisition du nouvel équipement.
Forfait par monture.
Monture
60% B.R.
60% B.R.
120 €
+ 120 €
Verres adulte
60% B.R.
1000% B.R.
1060% B.R.
A partir de 18 ans (Age apprécié à la date des soins)
Verres enfant
60% B.R.
1000% B.R.
1060% B.R.
Moins de 18 ans (Age apprécié à la date des soins)
Plafond de remboursement optique
2 verres simples : codes LPP : 2261874, 2242457, 2200393, 2270413, 2203240, 2287916, 2259966, 2226412.
2 verres complexes : codes LPP : 2243540, 2297441, 2243304, 2291088, 2273854, 2248320, 2283953, 2219381, 2238941, 2268385, 2245036, 2206800,
2259245, 2264045, 2240671, 2282221, 2282793, 2263459, 2280660, 2265330, 2235776, 2295896, 2284527, 2254868, 2212976, 2252668, 2288519, 2299523,
2290396, 2291183, 2227038, 2299180
2 verres très complexes : codes LPP : 2245384, 2295198, 2202239, 2252042, 2238792, 2202452, 2234239, 2259660.
320 €
600 €
700 €
1 verre simple et 1 verre complexe :
Verres simples : codes LPP : 2261874, 2242457, 2200393, 2270413, 2203240, 2287916, 2259966, 2226412.
Verres complexes : codes LPP : 2243540, 2297441, 2243304, 2291088, 2273854, 2248320, 2283953, 2219381, 2238941, 2268385, 2245036, 2206800,
2259245, 2264045, 2240671, 2282221, 2282793, 2263459, 2280660, 2265330, 2235776, 2295896, 2284527, 2254868, 2212976, 2252668, 2288519, 2299523,
2290396, 2291183, 2227038, 2299180.
1 verre simple et 1 verre très complexe :
460 €
510 €
Verres simples : codes LPP : 2261874, 2242457, 2200393, 2270413, 2203240, 2287916, 2259966, 2226412.
Verres très complexes : codes LPP 2245384, 2295198, 2202239, 2252042, 2238792, 2202452, 2234239, 2259660
1 verre complexe et 1 verre très complexe :
Verres complexes : codes LPP : 2243540, 2297441, 2243304, 2291088, 2273854, 2248320, 2283953, 2219381, 2238941, 2268385, 2245036, 2206800,
2259245, 2264045, 2240671, 2282221, 2282793, 2263459, 2280660, 2265330, 2235776, 2295896, 2284527, 2254868, 2212976, 2252668, 2288519, 2299523,
2290396, 2291183, 2227038, 2299180.
Verres très complexes : codes LPP : 2245384, 2295198, 2202239, 2252042, 2238792, 2202452, 2234239, 2259660.
Autres prestations sur verres
remboursées par le R.O. : prismes et
filtres
Lentilles prescrites remboursées par le
R.O.
Lentilles prescrites non remboursées par
le R.O.
Traitement correctif de la vision
60% B.R.
40% B.R.
100% B.R.
60% B.R.
40% B.R.
+ 130 €
Néant
130 €
100% B.R.
+ 130 €
130 €
Néant
130 €
130 €
650 €
Forfait par année civile valant pour ces deux rubriques.
Forfait par œil.
DENTAIRE
Seuls les actes répertoriés à la CCAM peuvent faire l’objet d’un remboursement de la mutuelle
Consultations, soins, radiographies
70% B.R.
30% B.R.
100%
Prothèses dentaires remboursées par le
R.O.
Prothèses dentaires non remboursées
par le R.O.
Orthodontie remboursée par le R.O.
Orthodontie non remboursée par le R.O.
70% B.R.
Néant
70% B.R.
ou
100% B.R.
Néant
B.R.
200% B.R.
270% B.R.
100% B.R.
reconstituée
soit 107,50 €
100% B.R.
reconstituée
soit 107,50 €
170% B.R.
ou 200% B.R.
50% B.R.
reconstituée
soit 96,75 €
100% B.R.
50% B.R.
reconstituée
soit 96,75 €
Forfait par prothèse, calculé sur une base de
remboursement fixée à 107,50 €, versé quelle que soit la
cotation.
Forfait calculé sur la base d’un TO90, versé quelle que soit
la cotation.
PROTHÈSES, ACOUSTIQUE, APPAREILLAGE
Appareillage, orthopédie
Prothèses auditives
Prothèses capillaires (Suite traitement de
chimiothérapie), implants mammaires
(Suite mastectomie, cancer du sein)
60% B.R.
80% B.R.
60% B.R.
200% B.R.
140% B.R.
260% B.R.
100% B.R.
40% B.R.
140% B.R.
Néant
250 €
250 €
Achat, entretien et réparation.
NAISSANCE
Prime de naissance ou d’adoption
Versée sur simple présentation de l’acte de naissance ou
justificatifs d’adoption.
ADRÉA Mutuelle – Soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité
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BASE
Régime
obligatoire
Garantie responsable
ADRÉA
Mutuelle
Remboursement
Remarques
TOTAL
AUTRES FORFAITS
Pharmacie prescrite et non remboursée
par le R.O.
Forfait par année civile.
Pharmacie, vaccins et arrêt du tabac : sur présentation de la
facture acquittée et de la prescription médicale.
Vaccins prescrits et non remboursés par
le R.O.
Arrêt du tabac prescrit.
Néant
100 €
100 €
Étiopathes, ostéopathes, chiropracteurs,
pédicures-podologues (Praticiens
titulaires d’un diplôme d’État reconnu
dans leur spécialité et inscrits au
répertoire ADELI).
ADRÉA Assistance : voir notice d’informations.
Priorité Santé Mutualiste (PSM) dans le cadre des services associés à la garantie.
Actes de prévention prévus dans le cadre de la garantie responsable.
B.R. = Base de Remboursement (Tarif officiel Assurance Maladie)
F.R. = Frais Réels
CAS = Contrat d’Accès aux Soins
Pour l’arrêt du tabac prescrit : traitement délivré en
pharmacie, remboursé ou non par le R.O., et acupuncteurs
(Praticiens titulaires d’un diplôme d’État reconnu dans leur
spécialité et inscrits au répertoire ADELI).
Cigarette électronique exclue.
R.O. = Régime Obligatoire
TO = Traitement Orthodontique
 Les pourcentages s’appliquent sur la base de remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des dépenses réelles et dans le respect du parcours de soins.
 En fonction du type d’acte, les prestations sont définies par rapport à la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP), à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) ou à la
Tarification à l’Activité (TAA).
 Les taux de remboursement du régime obligatoire correspondent aux taux du régime général en vigueur au 02/05/2011.
 Le taux du régime général de la Sécurité sociale peut varier en fonction de la situation personnelle (En cas d’A.L.D. par exemple) ou du régime obligatoire d’affiliation (Régimes spéciaux), sans que
cette variation au titre ALD ou régimes spéciaux ne puisse être répercutée sur le montant total de remboursement.
ADRÉA Mutuelle – Soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité
Immatriculation sous le n° 311 799 878 – Siège social : 25 place de la Madeleine 75008 PARIS
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