Province de Luxembourg

Province de Luxembourg
Arrondissement de Neufchâteau
Commune de TELLIN
Madame, Monsieur,
Conformément aux articles L1122-11 L1122-12, L1122-13 et L1122-14 du code
de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous
convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu à la Maison
communale de TELLIN, le jeudi 04 octobre 2012 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
I.
SEANCE PUBLIQUE.
1. Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2012.
FINANCES
2. Administration
Communale
–
Modifications
budgétaires
ordinaire
et
extraordinaire n° 1 – Approbation
3. C.P.A.S – Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n° 1 –
Approbation
4. Emprunt 1153 – Non valeur – Approbation.
5. Emprunt 1142 : Solde – Réaffectation – Approbation.
6. Plan Comptable de l’eau 2011 – Tarif 2013 – Approbation.
7. Coût vérité déchets réels 2011 – Approbation.
8. Fabrique d’Eglise de Tellin – Compte 2011 – Approbation.
9. Fabrique d’Eglise de Bure – Budget 2013 – Approbation.
10.
Fabrique d’Eglise de Resteigne – Budget 2013 – Approbation.
11.
Subside G.A.L. (Programme Leader Plus) 2012 – Paiement – Approbation.
12. Musée de la cloche et du carillon - Agent percepteur de recettes – Désignation –
Approbation.
13. Centre sportif – Cafétéria – Tarif des boissons – Approbation
14. Taverne du Musée de la Cloche et du Carillon – Tarif des boissons – Approbation.
15. Maison du Tourisme du Pays de la Haute-Lesse – Subvention 2012 – Approbation.
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ORDRE DU JOUR
16.
Grande Forêt de Saint-Hubert - Cofinancement de deux projets PWDR –
Approbation.
TRAVAUX
17. Acquisition d'une lame de déneigement et d'un relevage avant pour le service
travaux. - Approbation estimation ajustée.
18. Remplacement de la distribution d'eau rue de Mirwart à Bure (partie) Approbation des conditions et du mode de passation.
19. Entretien extraordinaire de voiries - Droit de tirage - Mission d'auteur de projet Approbation supplément de marché : surveillance.
20. Plan triennal 2010-2012 -Réhabilitation du réseau d’égouttage rue de Rochefort à
Tellin – Approbation du cahier des charges.
21. TELLIN - Site S.A.R. dit "Salle Concordia et ateliers communaux" - Mission
d'auteur de projet - Approbation des conditions et du mode de passation.
22. Plan de déplacement scolaire – Crédit d’impulsion 2012- Tellin- Aménagement
des abords de l’école de Tellin rue de Rochefort - Approbation des conditions et
du mode de passation
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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ORDRE DU JOUR
23. SAR « Salle Concordia et ateliers communaux » Reconnaissance du site –
Approbation.
ACTIVITES ECONOMIQUES
24. A.I.V.E - Secteur Valorisation et Propreté – Assemblée générale du 24 octobre
2012.
25. INTERLUX : Assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2012
26. Intercommunale SOFILUX – Assemblée Générale Ordinaire du lundi 19
novembre 2012.
27. Déplacement du sentier n°47 à l’Atlas des Chemins, section Resteigne, traversant
les parcelles cadastrées TELLIN/4ème Div/Section C/863 et 864a.
28. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée 4ème division section A n°368f/2 –
Accord de principe.
29. Vente d’une assiette de voirie traversant une propriété privée – Accord de
principe.
30. Demande de concession au nouveau cimetière de Bure – Approbation.
31. Demande de concession dans l’ancien cimetière de Tellin – Approbation.
32. Chasse – Fixation du minima lot n°2 et modification du cahier des charges –
Modification.
ARMOIRIES COMMUNALES
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ORDRE DU JOUR
33. Armoiries, sceau et drapeau communaux – Officialisation – Approbation.
PERSONNEL
34. Personnel enseignant – Situation en application des normes concernant le capital
périodes enseignement primaire, maternel et encadrement cours philosophiques –
Ratification.
INFORMATIONS
35. Bilan des activités de l’accueil extrascolaire pour l’année 2011-2012 –
Programme des activités AES 2012-2013 – Evaluation du plan d’action annuel
2012 – Plan d’action 2013.
36. HUIS-CLOS.
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ORDRE DU JOUR
37. Excuses de Monsieur Maxime LEONARD – Publicité Facebook.
38. Personnel communal – Demande pour pratiquer une activité complémentaire.
39. Personnel enseignant – Demande de congé – Ratification.
40. Personnel enseignant – Désignations à titre temporaire – Ratifications (15).
41. Personnel enseignant – Mises en disponibilité par défaut d’emploi – Ratifications
(4).
42. Personnel enseignant - Réaffectation définitive 2 périodes – Ratification.
43. Personnel enseignant – Désignation d’une puéricultrice APE – Ratification.
44. Personnel enseignant – Désignation d’une assistante maternelle – Ratification(2).
Fait à Tellin, le 25/09/2012
Par le Collège :
La secrétaire communale,
La Bourgmestre,
A. LAMOTTE.
F.BOEVE-ANCIAUX
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