Normes des Maendeleo Diamonds

Normes des Maendeleo Diamonds
Sommaire
Avril 2016
MD
L’initiative diamant et développement
L’Initiative diamant et développement (DDI) aspire à un monde où les exploitants miniers artisanaux
et à petite échelle auront accès aux opportunités, à l’information et aux outils dont ils ont besoin
pour travailler dans la dignité, au cœur de collectivités prospères et autonomes, en tant que parties
prenantes reconnues au sein de l’économie officielle et en tant que contributeurs au
développement de leurs pays.
La DDI aide à transformer les collectivités d'exploitation minière artisanale et à petite échelle par
l'entremise de programmes et de partenariats novateurs qui réunissent des gouvernements, la
société civile, l'industrie, le milieu universitaire et les mineurs eux-mêmes. Son travail va de pair avec
les efforts de réglementation en privilégiant l'intégration de solutions axées sur le
développement qui favorisent des résultats socio-économiques positifs pour les mineurs et leurs
familles. La DDI est membre du système de certification du Processus de Kimberley où elle possède
un statut d’observateur indépendant. La DDI appuie toute une gamme d’autres initiatives axées sur
l’amélioration de la responsabilité dans les chaînes d’approvisionnement de l’industrie de la
joaillerie.
Normes et approvisionnement responsable
Aujourd’hui, les consommateurs veulent savoir que les biens qu’ils achètent sont produits de façon
responsable, particulièrement dans le cas des diamants. La controverse soulevée par les diamants de
conflit, de sang ou de la guerre ainsi que les rapports au sujet des violations des droits de la
personne dans les régions d’exploitation minière des diamants ont sensibilisé encore davantage les
consommateurs. Les entreprises ont réagi en élaborant des protocoles d’approvisionnement
responsable pour accroître la confiance des consommateurs dans leurs produits. Toutefois, un écart
considérable subsiste dans le secteur de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des
diamants.
Actuellement, dans l’industrie du diamant, les normes et les protocoles d’approvisionnement
responsable s’adressent en général à l’exploitation minière industrielle à grande échelle, aux
concessionnaires et à d’autres entités qui exercent leurs activités de façon plus officielle. Ces normes
et protocoles ne s’étendent pas au secteur de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des
diamants et ne tiennent pas pleinement compte de ses conditions particulières. Si elles ne sont pas
pleinement axées sur la certification de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des
diamants, les initiatives en cours visant à promouvoir la mise en place de chaînes
d’approvisionnement responsable dans le secteur de la bijouterie continueront d’être compromises
par leur capacité limitée d’application aux diamants produits par ce secteur.
Les Normes des Maendeleo Diamonds relèvent ce défi en garantissant un processus de certification
transparent conçu expressément pour les exploitants miniers artisanaux et à petite échelle de
diamants. Ces normes complètent les protocoles existants en les étendant et en les adaptant aux
besoins particuliers de ces mineurs et à leurs conditions de vie. Il importe de signaler que les Normes
des Maendeleo Diamonds sont aussi conçues pour faire le pont entre ce secteur et les chaînes
d’approvisionnement responsable existantes. Par conséquent, les exploitants miniers artisanaux et à
petite échelle ont accès à de nouveaux marchés pour les diamants qu’ils produisent, et le marché
mondial du diamant aura accès à un approvisionnement de diamants d'extraction artisanale et
provenant de sources responsables.
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Les diamants d’extraction artisanale et à
petite échelle
Sur une base annuelle, l’exploitation minière artisanale et à petite échelle est la source de jusqu’à
20 % des approvisionnements de diamants bruts de qualité gemme1. C’est un important facteur de
création d’emplois et de revenus à l’échelon local dans les régions riches en diamants partout dans
le monde, notamment dans les pays qui produisent des diamants alluviaux d’extraction artisanale.
En tirant parti de ce potentiel, on peut exercer un impact considérable sur le développement.
Bien que les diamants soient une source de grandes richesses pour certains et qu’il puisse falloir être
très riche pour acheter des bijoux en diamants, la majorité des mineurs de diamants artisanaux
vivent dans une pauvreté abjecte. En l’absence d’investissements et d’un effort concerté, le secteur
de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle continuera de ne pas tenir sa promesse
d’améliorer la vie des exploitants miniers artisanaux et à petite échelle, et de contribuer au
développement des collectivités qu’ils habitent.
Les Normes des Maendeleo Diamonds constituent une norme de référence qui porte sur le mode de
production et le contexte socio-économique du secteur de l’exploitation minière artisanale et à
petite échelle.
Les Maendeleo Diamonds
Maendeleo est un mot swahili qui signifie « développement ». Il évoque aussi l’idée d’amélioration
et d’avancement. Les Maendeleo Diamonds sont assortis d’une assurance à l’intention tant des
acheteurs que des consommateurs de diamants. Ils constituent un investissement qui favorise le
développement durable et les pratiques minières responsables dans les mines de diamants
artisanales et à petite échelle. On améliore ainsi la vie des mineurs qui extraient les diamants de
façon artisanale, par creusage, et l’on procure des bénéfices aux collectivités auxquelles ils
appartiennent.
Les Maendeleo Diamonds sont extraits de manière artisanale dans des zones
libres de conflit et produits de façon sécuritaire dans des collectivités
consentantes et engagées, grâce à des activités libres de violence et dans le
respect des droits de la personne et des travailleurs et travailleuses, au moyen
de pratiques qui encouragent la responsabilité environnementale.
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Les zones libres de conflit sont des régions en conformité avec le Mécanisme de
certification du Processus de Kimberley, qui garantit que les diamants ne financent pas
la violence perpétrée par les mouvements rebelles et leurs alliés qui cherchent à
déstabiliser des gouvernements légitimes. Ces zones ne doivent pas non plus faire
l’objet d’actions extrajudiciaires de la part de gouvernements (p. ex. violations des droits
de la personne par des forces de sécurité nationales).
On entend par « de façon sécuritaire » des activités minières et aux activités connexes
qui ne compromettent pas la santé et le bien-être des mineurs et de leurs collectivités.
Source : http://www.worldbank.org/en/topic/extractiveindustries/brief/artisanal-and-small-scale-mining
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Les collectivités consentantes et engagées sont celles qui accordent un consentement
libre, préalable, éclairé et continu tout au long du processus minier.
Les activités libres de violence permettent aux mineurs de faire leur travail sans
craindre de subir des préjudices physiques ou mentaux.
Le respect des droits de la personne et des travailleurs et travailleuses assure la
conformité des activités minières aux libertés et aux droits fondamentaux des
travailleuses et des travailleurs
On encourage la responsabilité environnementale lorsqu’on favorise des pratiques de
travail qui réduisent au minimum l’impact de l’exploitation minière artisanale et à petite
échelle sur l’environnement.
Les Maendeleo Diamonds aident aussi à assurer un développement durable grâce au
paiement de prix équitables par les acheteurs.
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Les prix équitables sont des prix convenus mutuellement par l’entremise du dialogue et de
la concertation, qui fournissent un rendement équitable aux mineurs et que le marché peut
maintenir2.
Qui profite de la certification?
Les mineurs qui cherchent à optimiser la production alluviale de diamants d’extraction artisanale
et à améliorer les conditions socio-économiques de leurs propres familles et collectivités;
Les responsables gouvernementaux qui cherchent à mieux réglementer le secteur de
l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des diamants dans leur pays et à y apporter des
transformations;
Les membres de l’industrie qui cherchent à diversifier l’approvisionnement en diamants pour
y intégrer des diamants d’extraction artisanale certifiés provenant de chaînes d’approvisionnement
responsables;
Les consommateurs qui cherchent à acheter des bijoux en diamants extraits et obtenus de
façon responsable.
Le processus de certification des Normes des
Maendeleo Diamonds
Ce système de développement de référence porte sur le mode de production et le contexte socioéconomique du secteur de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des diamants dans les
pays approuvés par le Processus de Kimberley et les pays libres de violations des droits de la
personne perpétrées par les gouvernements. C’est un système volontaire, pratique et rentable. Il a
été créé en consultation avec les exploitants miniers artisanaux et à petite échelle de diamants qui
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Le terme « prix équitable » est défini conformément aux 10 principes du commerce équitable énoncés par la World Fair
Trade Organization. Voir http://wfto.com/fair-trade/10-principles-fair-trade
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sont résolus à améliorer leurs propres pratiques, à accroître les moyens de subsistance de leurs
familles et à procurer des avantages aux collectivités auxquelles ils appartiennent.
Les Normes des Maendeleo Diamonds réunissent huit normes particulières qui portent sur la
légalité, le consentement et l’engagement communautaire, la santé et la sécurité, les activités libres
de violence, la gestion de l’environnement, les interactions avec l’exploitation minière à grande
échelle et la fermeture des sites. Chacune de ces normes est composée d’une série de dispositions
connexes définies par des exigences mesurables, des critères de rendement concrets et une liste de
données probantes acceptables pour les audits. Les normes sont adaptées aux conditions locales
sous forme de dispositions essentielles pertinentes pour chaque emplacement.
Le processus de certification est instauré de façon modulaire pour tenir compte le plus possible de la
situation sur le terrain. La certification est valide pour une période de six mois et elle doit être
renouvelée périodiquement. Pour obtenir la certification, les sites miniers admissibles doivent se
conformer aux dispositions essentielles qui s’appliquent à leur emplacement et à leur type
d’exploitation minière. Il est nécessaire de fournir des preuves à cet effet, qui sont vérifiées par des
auditeurs tiers indépendants. Des dispositions essentielles sont définies pour chaque cycle de
certification. La conformité est une réalisation progressive qui fait fond sur les gains consolidés au
cours du cycle de certification précédent.
Les Normes des Maendeleo Diamonds visent à libérer le potentiel de développement de
l’exploitation minière artisanale et à petite échelle des diamants en prévoyant un processus de
certification pragmatique qui permet une amélioration progressive au fil du temps afin de procurer
des incidences mesurables.
Le régime des Normes des Maendeleo Diamonds comprend un programme de diligence raisonnable
qui s’adresse aux acheteurs. Ce programme englobe la connaissance du client, ou KYC (Know Your
Customer), la lutte contre le blanchiment d’argent et une politique et des procédures de traçabilité
et de ségrégation qui permettent de préserver l’intégrité des diamants certifiés d’extraction
artisanale, du mineur au consommateur.
Le mode de fonctionnement
Sont admissibles à la certification uniquement les sites d’exploitation minière artisanale et à petite
échelle situés dans des zones ou des pays qui satisfont aux conditions préalables nécessaires en
matière de conformité avec le système de certification du Processus de Kimberley, qui sont libres de
violence et d’agressions perpétrées par le gouvernement, et qui n’entreprennent pas des activités
minières ou des activités connexes dans des aires protégées ou de conservation, quelles qu’elles
soient. Les sites doivent aussi détenir un permis ou être en voie de l’obtenir; ils doivent être en
mesure de fournir des preuves à cet effet.
Pour obtenir la certification, les sites miniers admissibles doivent respecter certaines dispositions
essentielles bien précises qui s’appliquent à leur emplacement et à leur cycle de certification. La
certification est valide pour une période de six mois, c’est-à-dire le « cycle de certification ». La
certification doit être renouvelée périodiquement.
Le processus de certification des Normes des Maendeleo Diamond (NMD) est entièrement
volontaire. Il dépend de l’adhésion et de l’appropriation des exploitants miniers artisanaux et à
petite échelle. Le processus de certification des NMD est conçu de manière à ce que les exploitants
de sites et les mineurs puissent y participer sans avoir à engager des frais de participation et d’audit
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prohibitifs. Qui plus est, le processus de certification des NMD vise à appuyer les sites miniers
admissibles afin qu’ils s’améliorent progressivement au fil du temps.
Aucun représentant de l’Initiative diamant et développement ou auditeur tiers indépendant
n’intervient directement dans les transactions commerciales tout au long du processus de
certification, ni ne bénéficie de quelque avantage financier que ce soit lié à des diamants
d’extraction artisanale certifiés ou à des Maendeleo Diamonds.
La charte des Normes Maendeleo Standards
Norme 1 : Légalité : A pour but de réitérer le statut des Normes des Maendeleo Diamonds à titre de
système de certification volontaire qui ne cherche pas à supplanter ou remplacer les lois ou les
cadres juridiques nationaux. Dans les cas où les lois et les règlements en vigueur ou leur application
fixent un seuil comparativement plus bas, le ou les exploitants du site devront aspirer activement à
appliquer les dispositions volontaires plus rigoureuses des Normes.
Exigences minimales : conçues pour officialiser le secteur de l’exploitation minière
artisanale et à petite échelle en assurant la conformité à la loi et la traçabilité des diamants
extraits dans les sites miniers artisanaux et à petite échelle.
Exigences de progrès : visent à encourager la participation de l’exploitant ou des exploitants
du site aux interventions gouvernementales ayant pour but d’officialiser les processus
miniers artisanaux à moyen et à long terme.
Norme 2 : Consentement et engagement communautaires : Aide à s’assurer que les collectivités
participent aux discussions et aux négociations relatives aux potentialités (p. ex. la croissance
économique et les possibilités d’emploi) et aux répercussions connues (p. ex. concernant
l’environnement et la perte de ressources économiques en raison de la fermeture d'une mine) de
tels projets.
Exigences minimales : conçues pour faciliter l’établissement de relations et d’une
compréhension positives et mutuellement bénéfiques entre le ou les exploitants de sites et
les collectivités locales touchées par des zones où se déroulent des activités minières et des
activités connexes, ou qui sont situées dans de telles zones.
Exigences de progrès : visent à inciter les parties responsables du site minier qui sollicitent la
certification NMD à stimuler activement des initiatives de développement communautaire
ou à y participer, au-delà des opérations minières directes, à moyen et à long terme.
Norme 3 : Droits de la personne et des travailleurs et travailleuses : A pour but d’aider à garantir
que le ou les exploitants de sites d’exploitation artisanale et à petite échelle de diamants mènent
leurs activités minières et leurs activités connexes — sur lesquelles ils ont une emprise et une
influence — dans le respect des libertés et des droits fondamentaux de leurs travailleurs et de leurs
travailleuses, ainsi que des personnes et des collectivités engagées dans des activités minières ou
touchées par de telles activités.
Exigences minimales : conçues pour faire respecter en tout temps les droits fondamentaux
des personnes travaillant dans les sites miniers (ou ayant des rapports avec les sites).
Exigences de progrès : élaborer, à moyen et à long terme, des approches axées sur les droits
à l’égard des activités minières.
Norme 4 : Santé et sécurité sur le site minier : A pour but de réduire au minimum les risques pour la
santé et la sécurité directement associés aux activités d’exploitation minière artisanale et à petite
échelle des diamants et à des activités connexes.
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Exigences minimales : conçues pour mettre en place les normes les plus élémentaires en
matière de santé et de sécurité, à l’intention des mineurs.
Exigences de progrès : cherchent à atteindre, à moyen et à long terme, des niveaux plus
élevés de santé et de sécurité, grâce notamment à une planification préventive, sur les sites
miniers.
Norme 5 : Activités libres de violence : A pour but favoriser des activités minières libres de violence.
Exigences minimales : visent à s’assurer que chaque personne présente sur un site
d’exploitation minière artisanale et à petite échelle des diamants puisse travailler sans
crainte de subir un préjudice physique ou mental.
Exigences de progrès : cherchent à mettre en avant l'exploitation minière artisanale et à
petite échelle des diamants à titre d’entreprise qui améliore la prévention et l’élimination de
la violence à moyen et à long terme tant sur les sites miniers que dans l’ensemble de la
collectivité.
Norme 6 : Gestion de l’environnement : A pour but de réduire progressivement les possibilités de
dégradation environnementale du milieu naturel (y compris le sol, l’eau, l’air et la biodiversité) dans
les collectivités où des activités minières ou des activités connexes ont lieu ou qui subissent leurs
répercussions.
Exigences minimales : adopter une approche axée sur la sensibilisation et renforcer les
capacités de prendre des mesures correctives fondamentales qui réduisent les répercussions
défavorables des sites d’exploitation minière artisanale et à petite échelle des diamants sur
le milieu ambiant.
Exigences de progrès : visent à favoriser une plus grande responsabilisation à l’égard de
l’impact sur l’environnement tout en permettant l’acquisition graduelle de capacités
d’atténuation des impacts environnementaux et de remise en état.
Norme 7 : Interactions avec l’exploitation minière à grande échelle (s’il y a lieu) : A pour but
d’améliorer les relations entre les secteurs de l’EMAPE et de l’EMGE.
Exigences minimales : visent à fournir aux mineurs et aux exploitants de sites du secteur de
l’exploitation minière artisanale et à petite échelle les orientations nécessaires pour trouver
avec succès leurs repères dans les relations entre l’EMAPE et l’EMGE.
Exigences de progrès : cherchent à structurer et à établir des relations constructives fondées
sur une plus grande transparence, le respect mutuel et des interactions non violentes entre
les activités de l’EMAPE et de l’EMGE, à moyen et à long terme.
Norme 8 : Fermeture du site : Porte sur le rôle du ou des exploitants du site dans la planification
sociale et économique de la cessation des activités minières et des activités connexes, et de la
réhabilitation du site minier.
Exigences minimales : visent à réduire les répercussions géophysiques du cycle de vie du site
minier, particulièrement au moment de la fermeture d’une mine.
Exigences de progrès : cherchent à atténuer, de façon plus détaillée, les effets défavorables
plus étendus des fermetures de sites sur les collectivités minières, particulièrement les
effets sociaux, économiques et environnementaux associés à la fermeture d’un site.
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Les Normes des Maendeleo Diamonds ont été élaborées avec l’appui de bailleurs qui ont
financé l’Initiative diamant et développement. Ils sont la Anglo-American Group
Foundation, Antwerp World Diamond Centre, Brilliant Earth, la Diamond Manufacturers and
Importers Association of America, le De Beers Group of Companies, le gouvernement de
l’Angola, l’International Diamond Manufacturers Association, les Jewelers of America, Rio
Tinto Diamonds, Rubel et Ménasché, la Tiffany and Co. Foundation et la World Federation of
Diamonds.
Au Sierra Leone, la mise en œuvre du programme des Normes des Maendeleo Diamonds a
été financée par GIZ pour le compte de la République fédérale de l’Allemagne et la Tiffany &
Co. Foundation. Antérieurement, les activités ont aussi été financées par Cartier
International et Brilliant Earth.
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