assemblee du conseil communal

COMMUNE DE LA BRUYERE
Extrait du Code de la Démocrate Locale
et de la Décentralisation
Art L1122-17 Le Conseil ne peut
prendre la résolution si la majorité de ses
membres en fonction n'est présente.
Cependant, si l'assemblée a été
convoquée deux fois sans s'être trouvée
en nombre compétent, elle pourra, après
une nouvelle et dernière convocation,
délibérer quel que soit le nombre des
membres présents, sur les objets mis
pour la troisième fois à l'ordre du jour
ASSEMBLEE DU CONSEIL COMMUNAL
M.....................................................................................
est invité pour la première fois à assister à la séance qui
aura lieu le jeudi 19 décembre 2013 à la Maison communale
à Rhisnes, à 19 H 30 précises.
Le Directeur général,
Y.GROIGNET
Le 11/12/2013.
Le Bourgmestre,
R.CAPPE
EN SEANCE PUBLIQUE :
1.
Procès-verbal de la séance du 28 novembre 203: Approbation
2.
Budget du CPAS et note de politique générale: Exercice 2014: Approbation
3.
Budget de la Fabrique d'Eglise de Meux: Exercice 2013: Modification budgétaire n°1: Exercice
ordinaire: Approbation
4.
Plan Communal de Développement Rural: Convention d'accompagnement de la Fondation Rurale de
Wallonie: Contribution annuelle: Exercice 2013: Décision
5.
Administration communale: Achat de fournitures de bureau: Décision
a) Cahier des charges
b) Devis estimatif
c) Mode de marché
6.
Patrimoine communal: Restauration des monuments aux morts: Décision
a) Cahier des chartes
b) Devis estimatif
c) Mode de marché
HUIS-CLOS:
7.
Enseignement: Demande de pause carrière dans le cadre d'un congé parental à mi-temps: Décision
8.
Désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel ( 18 périodes ) aux écoles
communales de La Bruyère
9.
Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein aux écoles communales de
La Bruyère
10.
Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5 temps à l'école communale de Rhisnes
11.
Ratification des désignations d'une institutrice primaire temporaire à temps partiel aux écoles
communales de La Bruyère
12.
Ratification des désignations d'une institutrice primaire temporaire ( mi-temps et temps partiel ) aux
écoles communales de La Bruyère
13.
Ratification de la désignation d'une institutrice maternelle temporaire à temps partiel aux écoles
communales de La Bruyère
14.
Ratification de la désignation d'une institutrice maternelle temporaire à temps plein aux écoles
communales de La Bruyère
15.
Ratification de la désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein aux écoles
communales de La Bruyère
16.
Ratification de la désignation d'un maître spécial d'éducation physique à temps partiel ( 6 périodes )
aux écoles communales de La Bruyère
17.
Ratification de la désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein aux écoles
communales de La Bruyère
18.
Ratification de la désignation d'une institutrice maternelle temporaire à mi-temps aux écoles
communales de La Bruyère
19.
Ratification de la désignation d'une puéricultrice APE à 4/5 temps à l'école communale d'Emines
20.
Ratification de la désignation d'une puéricultrice APE à 4/5 temps à l'école communale de Meux
21.
Ratification de la désignation d'une puéricultrice APE à 4/5 temps à l'école communale de Rhisnes
22.
Ratification de la désignation d'un agent PTP à 4/5 temps à l'école communale de Bovesse
23.
Ratification des demandes d'interruption de carrière et de détachement d'une institutrice maternelle
définitive à temps plein aux écoles communales de La Bruyère
24.
Ratification de la désignation d'une institutrice maternelle temporaire à temps partiel aux écoles
communales de La Bruyère
25.
Ratification de la désignation d'un maître spécial de langue moderne temporaire à temps plein aux
écoles communales de La Bruyère