diagnostics et programmation environnementale
Transcription
diagnostics et programmation environnementale
Bureau d’Etudes Conseils Vincent LARSONNEAU: Des compétences au service des particuliers et des collectivités. Etudes en milieu rural - Environnement, Eau, Sols, Agriculture Des approches pluridisciplinaires pour aborder le Monde Rural et apporter les réponses adaptées. SOLS Études pédologiques et hydrogéologiques Caractérisation agronomique des sols Études de drainage et d’irrigation Analyses par traitement d’images satellitaires AGRICULTURE ENVIRONNEMENT Etude d’impact Etat des lieux environnemental Dossier “Loi sur l’eau” Diagnostics communaux Programmation environnementale Bureau d’Etudes Conseils Vincent LARSONNEAU Bilan décennal de fonctionnement Dossier I.C.P.E. Élevage Diagnostic agricole Mise en place de plan d’épandage Suivi et bilan agronomique Plan de fumure Bilan énergétique EAU Etude d’impact (eaux usées, eaux pluviales, ...) Dossier “Loi sur l’eau” Assainissement collectif Assainissent non collectif (étude de filière, diagnostic) Schéma directeur et zonage Plan de gestion des boues Adresse postale: 976 Domaine de Sagnes Villematier B.P. 43 31 340 Villemur/Tarn Tel. : 05.61.09.84.75. Fax.: 05.34.27.07.89. Site internet : http://vlarsonneau.pro.tm Courriels: [email protected] [email protected] PRESENTATION DU BUREAU D’ETUDES ET DE SES MOYENS Créé en 1996 par Vincent Larsonneau, le Bureau d'Etudes V. Larsonneau est un cabinet d’Etudes et de Conseils Techniques tourné vers les études d’environnement et d’aménagement concernant le milieu rural. L'ensemble des activités du Bureau d'Etudes V. Larsonneau s'organise autour de quatre grands domaines: - les sols, - l'eau, - l'agriculture, - l’environnement. De façon non exhaustive, ces applications peuvent se décliner ainsi : Etudes d'environnement préalables Etudes d'impact sur l'environnement Etudes hydrogéologiques Notices d’incidence «loi sur l’eau» Etudes d’assainissement des eaux usées (assainissement collectif et non collectif) Etudes de valorisation d’effluents (boues de stations d'épuration, effluents agricoles, agroalimentaire, …). Implanté dans les régions toulousaine et narbonnaise, le Bureau d'Etudes V. Larsonneau travaille dans le Grand-Sud avec la France. La clientèle du Bureau d'Etudes V. Larsonneau est principalement constituée de collectivités territoriales (Communes, Communautés de communes, Conseils Généraux, Conseils Régionaux) et de leurs services techniques ; bureaux privés spécialisés (énergies renouvelables, urbanistes, hydrauliciens, géomètres) ; particuliers. Depuis sa création, le Bureau d'Etudes V. Larsonneau a su démontrer ses capacités techniques sur des problématiques variées et cela, en toute indépendance. 1 Compétences et savoir-faire Vincent LARSONNEAU est ingénieur d’études, diplômé de l’Institut National Agronomique Paris-Grignon avec une spécialisation en pédologie et hydrodynamique des sols. Il a réalisé, depuis 1985, de très nombreuses études sur des problématiques agricoles et environnementales en milieu rural, dans les Régions Midi-Pyrénées, Aquitaine et Languedoc-Roussillon. Vincent LARSONNEAU fait partie des experts proposés par les D.D.A.S.S. pour les études d’aptitude à l’assainissement autonome. Carole ESTABES est ingénieur généraliste en Environnement, diplômée de l'IUP Géoingénierie de l'Environnement Toulouse III, avec une spécialisation dans les domaines de l'eau et une formation initiale en géologie. Elle a travaillé sur des problématiques variées concernant notamment l'assainissement, les eaux pluviales, l'agriculture ou encore les impacts environnementaux liés à des aménagements en Bretagne, dans le CentreOuest et le Sud de la France. Partenariat Afin de pouvoir apporter des solutions complètes et fiables aux différents problèmes rencontrés, il a créé un réseau avec d'autres professionnels : - hydrogéologues, - forestiers, - architectes, - experts agricoles et fonciers, - géotechniciens, - écologues, - bio-climatologues, - géomètres aménageurs, - urbanistes, - laboratoire agréé d’analyses. 2 PRINCIPALES REFERENCES 1- DIAGNOSTICS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX DANS LE CADRE DE PROJETS D’AMENAGEMENT 4 2- DIAGNOSTICS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX DANS LE CADRE DE DOCUMENTS D’URBANISME 5 3- ETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE D’AMENAGEMENTS FONCIERS 6 4 –DOCUMENTS D’INCIDENCES 7 5 –DOSSIER REGLEMENTAIRE POUR I.C.P.E. (ETUDES D’IMPACT, DIAGNOSTICS HYDROGEOLOGIQUES, DOCUMENTS DE SUIVI) 8 6 – PLANS D’EPANDAGE 9 7– ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES 10 8 – ETUDES PEDOLOGIQUES ET GEOLOGIQUES 12 9 – DIAGNOSTICS ET PROGRAMMATION ENVIRONNEMENTALE 13 Mise à jour 25-01-2012 3 1- DIAGNOSTICS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX DANS LE CADRE DE PROJETS D’AMENAGEMENT Année Commune Baixas (66) 2011 Armissan (11) Montredon (11) Moussoulens (11) Cuxac-d’Aude (11) Narbonne (11) 2010 Roullet-Saint-Estèphe (16) Léoux (31) Clarac (31) Cazedarnes (34) Fleury (11) Cenne-Monestiés (11) 2009 Maureville (31) Béziers (34) Escazeaux (82) Projet Projet de création d’une ZA (~12 ha) : état des lieux faune-flore/ Impacts du projet et mesures compensatoires. Pré-diagnostic faune-flore dans le cadre de l’implantation d’une ZA (~ 7 ha). Etat des lieux généraliste faune-flore dans le cadre de l’implantation d’une ZA (20 ha). Pré-diagnostic faune-flore et étude des contextes agronomique et agricole dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Diagnostic faune-flore dans le cadre de l’implantation d’une ZAC (~ 15 ha). Diagnostic faune-flore dans le cadre de l’implantation d’une ZAC (~ 65 ha). Pré-diagnostic faune-flore dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Pré-diagnostic faune-flore dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Pré-diagnostic faune-flore dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Etude agronomique dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Pré-diagnostic faune-flore et études des impacts sur zone Natura 2000, dans le cadre de la réhabilitation d’un domaine agricole (viticulture, oléiculture) (~ 2,5 ha). Diagnostic agricole et environnemental dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Diagnostic faune-flore dans le cadre de l’implantation d’une ZAC. Etude des contextes agronomique et agricole dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. Pré-diagnostic faune-flore dans le cadre du projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol. 4 2- DIAGNOSTICS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX DANS LE CADRE DE DOCUMENTS D’URBANISME année département communes 2011-12 11 Portel-des-Corbières Soulan 09 Aston 2010 31 Nogaret 31 Cierp-Gaud 65 Saint-Laurent-de-Neste 31 Buzet-sur-Tarn 32 Plaisance 2009 1995 09 1993 - 1995 09 1994 - 1995 31 32 1992 -1994 65 C. de C. de la Basse Vallée de l'Ariège. Léran Ayguesvives Belloc Saint-Julien-de-GrasCapou Régat Gudas Montégut-Plantaurel Cazaux Loubens Cier-de-Rivière Huos Ardiège Pays d'Artagnan Canton de Pouyastruc Canton de Tournay Canton de Rabastens-deBigorre problématique Evaluation environnementale dans le cadre du P.L.U. et participation à l’élaboration du P.A.D.D. Diagnostic agricole et environnemental dans le cadre de la réalisation du P.L.U.. Etude du contexte environnemental (Natura 2000, pastoralisme) dans le cadre de la réalisation du P.L.U Diagnostic agricole et environnemental dans le cadre de la réalisation du P.L.U.. Etude du contexte environnemental (Natura 2000, trames verte et bleue) dans le cadre de la réalisation du P.L.U Diagnostic agricole et environnemental dans le cadre de la réalisation du P.L.U.. Etude du contexte environnemental (Natura 2000, trames verte et bleue) dans le cadre de la réalisation du P.L.U Diagnostic agricole et environnemental dans le cadre de la réalisation du P.L.U.. Diagnostic sur le milieu rural de la C. de C. de la Basse Vallée de l'Ariège. Zones de déprise : analyse de la situation et recherche de moyens de redynamisation intégrant la remise en valeur de l'environnement. 5 3- ETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE D’AMENAGEMENTS FONCIERS année département contexte – commune concernée (E.I.E. Etat initial de l’environnement) Etudes préalables (état initial, volet environnemental et paysager) aménagement foncier associé au contournement ferroviaire de En cours 34 Nîmes et Montpellier (5 communes) 2011 09 aménagement foncier (Dun) 2010 34 aménagement foncier (Fraïsse-sur-Agout) 2009 31 remembrement associé au passage de l’A64 (Villeneuve de Rivière) remembrement (Pointis-de-Rivière). 2004 31 remembrement (Latoue). 31 remembrement (Larra). 2003 24 réorganisation foncière (Le-Lardin-St-Lazare). remembrement (Saint-Frajou). 2001 31 remembrement « Article 10 » (Verfeil, St-Pierre et St-Marcel-Paulel). 2000 47 réorganisation foncière (Astaffort). 1998 31 remembrement (Peyrouzet). Etude d’aménagement foncier et rural sur cinq communes du canton 1992-1993 31 de Revel, avec prise en compte des enjeux environnementaux Définition des contraintes agricoles dans le cadre de l’A.P.S.I. de la 1993 09 bretelle autoroutière A64 – SAINT-GIRONS (choix des fuseaux). Etudes préalables à des aménagements routiers ou autoroutiers : 09 – 31 – 32 – 1989-1997 impacts sur l’agriculture et les structures foncières (A64, A66, 81 R.N. 124, R.N. 88). Etude agricole et foncière préalable à la réalimentation de l’Auloue et 32 de la Gèle, dans le canton de Valence-sur-Baïse. 1989 Etude préalable aux aménagements fonciers et hydrauliques du 09 bassin versant du Douctouyre, dans les cantons de Mirepoix et Lavelanet. 1986-1989 31 Pré-études d’aménagements fonciers et hydrauliques, 40 communes En cours 2009 2008 2004 2001 31 31 24 31 31 31 Etudes d’impact d’aménagements fonciers Villeneuve-de-Rivière Latoue Le-Lardin-Saint-Lazare Latoue Pointis-de-Rivière Verfeil Saint-Frajou Peyrouzet 6 4 –DOCUMENTS D’INCIDENCES « LOI SUR L’EAU » année département ASSAINISSEMENT commune Stations d’épuration 2009 82 31 Lotissements 2011 2010 2009 31 65 81 82 2008 31 2007 81 31 2006 81 2005 81 2004 81 2003 81 1999 31 Zones industrielles ou artisanales 2008 81 2006 1998 1997 Cours d’eau 2009 Retenues collinaires 2006 -1998 2003- 1999 Saint-Loup (réhabilitation lagunes en FPR- 950 EH) Le Plan (Filtres plantés de roseaux- 450 EH) EAUX PLUVIALES Villemur-sur-Tarn Izaourt Ronel Montech Montréjeau Lombers Cierp-Gaud Saint-Jean-de-Rives Blaye les Mines Lavaur Lavaur Caujac Maurens-Scopont Gourdan-Polignan 31 Seilhan 81 Maurens-Scopont 31 Montauban de Luchon 31 Cierp-Gaud PLANS D’EAU – COURS D’EAU 31 Saint-Lys et Fonsorbes (D.I.G.) 09 31 6 projets 3 projets 7 5 –DOSSIER REGLEMENTAIRE (ETUDES D’IMPACT, DIAGNOSTICS HYDROGEOLOGIQUES, DOCUMENTS DE SUIVI) Année Département Elevages mixtes 2012 Elevages bovins 2011 2010 2009 81 Elevage bovin et ovin (Guitalens-L’Albarède) - Déclaration 81 81 81 Elevage de vaches laitières et allaitantes (Vabre) - Déclaration Elevage de vaches laitières (Cahuzac) - Autorisation Elevage de vaches laitières (Cambon d’Albi) - Autorisation Elevage de vaches laitières et allaitantes (Aiguefonde) Autorisation Elevage de vaches laitières (Cahuzac) - Autorisation Elevage de vaches laitières (Brens) - Autorisation Elevage de veaux de boucherie (La-Villedieu-du-Temple) Autorisation 2008 81 2007 2004 81 81 2003 82 Elevage porcin 2004 Elevage canin 2012 81 Production porcine (Sainte-Gemme) - Autorisation 81 Régularisation d’un élevage de chiens - Autorisation Régularisation d’un élevage de chiens courants (Garac) Autorisation Création d’un chenil (Couffouleux) - Autorisation 2011 31 2007 Elevage de cervidés 81 2002 81 Etablissement zoologique 2006 81 Elevages avicoles 2008 81 2003 82 2009 82 2011 81 2010 26 Année 2008 département 81 Type d’activité et commune ACTIVITE AGRICOLE Elevage de biches et cerfs avec visite du public (Lisle/Tarn) Autorisation mini-ferme avec visite du public (Giroussens) - Autorisation Elevage de poulets et pintades (Cadalen) - Autorisation Elevage de canards gras (Montauban) - Autorisation Elevage de poulets (Mirabel) - Autorisation ACTIVITE INDUSTRIELLE Usine de lavage et séchage de pruneaux (Saint-Loup) ENERGIES RENOUVELABLES Etude d’impact pour la mise en place d’une centrale photovoltaïque au sol. Etude d’impact défrichement dans le cadre de la mise en place d’une centrale photovoltaïque au sol. type de document Bilan décennal de fonctionnement (élevage avicole) 8 6 – PLANS D’EPANDAGE (ETUDE DE FAISABILITE, PRECONISATIONS, SUIVI) Année département 81 commune EFFLUENTS D’ELEVAGE Guitalens-L’Albarède / Fiac 2012 effluents Lisier et fumier bovins et ovins 2011 81 Vabre / St Pierre de Trivisy Lisier et fumier bovins 2009 81 2008 81 2007 2004 81 81 2009 32 2008 82 En cours 2009 - 2010 2008 2002 82 82 82 82 Depuis 2007 82 Lisier et fumier bovins Cambon-d’Albi Aiguefonde Lisier et fumier bovins Cambon-d’Albi Lisier et fumier bovins Lisier et fumier bovins Cahuzac Lisiers de porcs Sainte-Gemme EFFLUENTS AGRO-ALIMENTAIRES Castelnau d’Auzan Effluents traités (conserverie, abattage) Saint- Loup Effluents chargés (lavage et séchage de prunes) EFFLUENTS DOMESTIQUES Varennes Boues station d’épuration Saint-Antonin-Noble-Val Boues station d’épuration Lamothe-Capdeville Boues station d’épuration Castelmayran Boues station d’épuration DOCUMENTS DE SUIVI Saint-Antonin-Noble-Val : Boues station d’épuration programme prévisionnel et bilan agronomique annuels 9 7– ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES année départements Expertises hydrogéologiques parcellaires 09-31-32-35depuis 1992 44-47-49-56Plus d’un millier d’expertises réalisées. 64-65-81-82-85 Cas particuliers Zone commerciale > 200 EH Chenils 2 à 16 EH Hôtel / Restaurant 15 à 30 EH Camping 350 EH Salle des fêtes – de réceptions 15 à 30 EH de séminaires Terrain pour gens du voyage 25 EH Ecole 20 EH Réaménagements dans le cadre de projets immobiliers (Gîtes, 45 à 100 EH châteaux, corps de ferme) Schémas directeurs communaux d’assainissement année département commune 2010 31 MONTAUBAN DE LUCHON (mise à jour) JUZET DE LUCHON 2002 31 MONTAUBAN DE LUCHON RIOLAS MOLAS PUYMAURIN BOISSEDE MIRAMBEAU 2001 31 SAINT FRAJOU CAZAC LABASTIDE PAUMES ANAN AGASSAC COUEILLES LE PLAN SEILHAN 2000 31 PAYSSOUS 10 année département commune Cartes d’aptitude à l’assainissement autonome 31 MONTMAURIN* 2010 31 MONDAVEZAN* 81 SAINT JEAN DE VALS 2007 31 BOIS DE LA PIERRE 31 MONDAVEZAN 2006 81 SAINT GERMIER 82 LARRAZET 2004 82 LACOUR-DE-VISA 2002 82 CASTELMAYRAN 2000 31 PROUPIARY 1998 65 LANNEMEZAN 1999 31 SANA* 1997 31 CIERP-GAUD 1992 09 BENAGUES 1990 31 ESPANES* Diagnostics individuels des installations d’assainissement autonome LES MARTYS 2003 11 (état des lieux, préconisations pour mise aux normes et chiffrage des travaux) * Compléments de cartes d’aptitude à l’assainissement autonome dans le cadre de la réalisation de documents d’urbanisme. Autres compléments de cartes d’aptitude : Auzas (31), Sepx (31), Blajan (31), Ponlat-Taillebourg (31). 11 8 – ETUDES PEDOLOGIQUES et GEOLOGIQUES Année Département – région Objet Etude de faisabilité En cours 09 2010 30 31 2009 2007 2005 1998 Drainage et irrigation 31 09 31 09 Expertise hydrogéologique en vue de définir le mode de gestion des eaux pluviales, dans le cadre de l’aménagement d’une zone constructible. Assistance pour la réalisation d’un diagnostic pédologique en vue de l’implantation de système d’épuration par bambous. Projet de mise en place d’une station d’épuration de type filtres plantés de roseaux. Projet de mise en place de lagunes d’épuration. Divers projets de retenues collinaires. Réserve d’eau (irrigation) alimentée par nappe phréatique. Divers projets de retenues collinaires. Etudes pédologiques préalables à des projets de drainage ou d’irrigation sur environ 8 000 ha. Expertises hydrogéologiques parcellaires Etudes hydro-pédologiques visant à déterminer le mode Midi-Pyrénées depuis d’assainissement adapté au sol en place et aux Pays de la Loire /Bretagne 1992 contraintes existantes (plus d’un millier d’expertises Aquitaine réalisées). Analyses par traitement d’images satellitaires à haute résolution 82 Analyse des sols et de leur mode d’occupation en vue de 1999 (4 cantons) déterminer leur sensibilité à l’érosion. 31 Analyse des sols et de leur mode d’occupation en vue de 1998 (4 cantons) déterminer leur sensibilité à l’érosion. Document de synthèse Synthèse des études pédologiques sur la Haute-Garonne 1986 31 pour le compte du Conseil Général. 1985-2006 Midi-Pyrénées Année produit contexte Caractérisation agronomique des sols – Aptitude de production 2005 Melon de Lectoure Création d’une I.G.P.. 2003 Ail Blanc de Lomagne Création d’une I.G.P.. Caractérisation des sols pour l’Institut Technique de la 2000 et Armagnac Vigne et du Vin et le Syndicat de Défense de 2001 l’Armagnac. 1998 – Ail Violet du Pays de Cadours Création d’une A.O.C.. 2002 12 9 – DIAGNOSTICS ET PROGRAMMATION ENVIRONNEMENTALE Année département Programmation environnementale 31 1999 (canton d’Aspet et canton de Saliesdu-Salat) objet Charte pour l’environnement du Pays Cagire–Salat. Année zone d’étude Problématique Diagnostics par traitement d’images satellitaires à haute résolution Analyse du développement de l’urbanisme dans le 1997 81 périmètre du S.D.A.U. Albi – Carmaux – Gaillac. 1996 47 Inventaires culturaux. Analyse de l’occupation du sol de la région de 1992 31 Toulouse dans le cadre de la révision du S.D.A.U. de l’agglomération toulousaine Reconnaissance des états de surface et de 51 l’occupation des sols pour déterminer les sensibilités à (Plaine champenoise) la pollution d’origine agricole. 1991 Reconnaissance des friches et analyse des Piedmont pyrénéen – Savoie boisements. 31 Recherche des fuites du Canal du Midi 1990 à Midi-Pyrénées, Aquitaine, Drôme, Inventaire des cultures irriguées (3 600 km2). 1992 Eure-et-Loir 13 POUR NOUS CONTACTER : Bureau d’Etudes Vincent LARSONNEAU Tel. : 05.61.09.84.75. - Fax : 05.34.27.07.89. Courriel : [email protected] 976 Domaine de Sagnes - Villematier B.P. 43 - 31 340 VILLEMUR-sur-TARN MONTAUBAN Villebrumier MONTAUBAN Labastide Saint Pierre Villemur sur Tarn Magnanac FRONTON 29 D 14 te ver ble ie a Vo cycl te pis D centre commercial Z.A. Domaine de Sagnes Bureau d’études V. Larsonneau TOULOUSE Villematier D6 30 Le Tar n Bessières CASTRES - http://vlarsonneau.pro.tm-