compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2016

Séance du 20 JANVIER 2016
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2016
L’An deux mil seize, le 20 janvier à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis légalement sous la présidence de Monsieur Gilles DUSSAULT, Maire de Villeneuve de Marc.
Présents :
Mr CHAPOT Laurent, Mr CHAURY Michel, Mr DUSSAULT Gilles, Mr POIZAT Philippe, Mme BARDIN
Nathalie, Mr NERISSON Jacky, Mme SILVAIN ABEL COINDOZ Sandrine, Mme POIZAT Alexandra , Mme
WEISSBECKER Sabrina, Mme VERMEULEN Nadège, M VUILLAUMIER Claude et Mr MONLEAU
Robert.
Excusé : Mme SOUSTELLE Annie et Mr GRENIER Sébastien.
Absent :
Secrétaire : Madame Alexandra POIZAT.
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 décembre 2015.
• URBANISME :
Déclaration Préalable :
Mr WISTAN Thierry, 21 Lotissement Le Poyat : construction d’une véranda ouverte sur deux faces
d’une surface de plancher de 18 m², toiture 2 pans.
Mme TRUCHET Béatrice représentant la Succession de Mr BERTHIER Marcel, 172 Impasse de la
Bourriquetière : division foncière en vue de construire soit la division pour détachement de 6 lots à bâtir (lots
1 à 6) sans création ou aménagement de voies, d’espaces ou d’équipements communs, un lot A correspondant
à une partie déjà bâtie et un lot B partie située hors lotissement conservée en l’état.
Mr BOUREGUIG Karim, 322 Route des Bruyères : division foncière en vue de construire soit le
détachement d'un lot A d’une superficie de 3 235 m² et la conservation du surplus bâti dit Lot B.
Permis de construire :
Mr et Mme Di FILIPPO Julien, 3011 Route de La Côte Saint André : modification d’un accès existant à la
propriété avec création d’un chenil d’une surface de plancher de 29,15 m² : Permis de construire refusé.
•
DELIBERATION PORTANT SUR LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX
COMMISSIONS BIEVRE ISERE
Monsieur le Maire Explique au conseil municipal que Suite à la fusion des Communautés de Communes de
Bièvre Isère et du Pays de la région St Jeannaise, le Conseil Communautaire du 11 janvier 2016 a proposé de
constituer 8 commissions thématiques.
Ainsi il y a lieu de désigner un titulaire pour chaque commission.
Le conseil Municipal à l’unanimité des membres présents décide de nommer pour chaque
commission ci-dessous :
Commission Economie, Agriculture, Commerce, Artisanat, Tourisme, Aménagement Numérique,
- Monsieur GRENIER Sébastien
Commission Administration Générale et Ressources (RH, Commande Publique, Finances et
Prospective Financière, Mutualisation)
- Monsieur Philippe POIZAT.
008/2016
Commission Aménagement du Territoire, Urbanisme, PLUi, Habitat et Logement,
- Monsieur DUSSAULT Gilles
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Commission Développement Durable, Mobilités, Chartes Forestières, Etangs,
- Monsieur Robert MONLEAU
Commission Famille, Petite Enfance, Solidarités, Proximité, Cohésion Sociale et Services au
Public,
- Madame Annie SOUSTELLE
Commission Culture, Lecture Publique, Patrimoine, Actions et Equipements Sportifs,
- Monsieur Claude VUILLAUMIER
Commission Eau potable, Assainissement, Collecte et Valorisation des Déchets,
- Madame Alexandra POIZAT
Commission Travaux, Maintenance et Sécurité, Voirie.
- Monsieur NERISSON Jacky
•
DELIBERATION PORTANT SUR L’ACCEPTATION D’UN DON DE L’ASSOCIATION DE
LA GARDERIE.
Monsieur le Maire Explique au conseil municipal que Suite à la dissolution de l’association de la
garderie périscolaire, au moment de la clôture de ses comptes, l’association a décidé d’octroyer un don
à la commune d’un montant de 6726.66 euros.
Le conseil Municipal à l’unanimité des membres présents, accepte le don de l’association de la
garderie périscolaire d’un montant de 6726.66 euros.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- Département : le nouveau arrêt de bus est mis en place au Pont Rouge (à côté des maisons Meillon) et en
service au 1er janvier 2016.
- INSEE : au 1er janvier 2015, la population était de 1140 habitants.
- Nettoyage cuve fioul (salle des fêtes) : Devis de 1767.60 euros TTC. D’autres devis sont en attentes.
- Bièvre Isère Communauté : Réunion de reprise du PLU le mardi 2 février 2016 à 14h00 à la mairie.
- Sou des écoles : Loto le 6 février 2016 à 17h00 à la salle des fêtes.
- Direction du développement et du patrimoine : SDH réponse négative à notre demande d’études et de
créations de logements sociaux.
- Tichodrome (centre sauvegarde faune sauvage) : Association Loi 1901. Demande de subvention (10
centimes/habitants)
- Amicale des donneurs de sang : repas dansant le 5 mars 2016.
- Madame Martin-Cocher Laurence a pris ses fonctions de coordinatrice TAP depuis le 1er janvier 2016.
- Madame Annie SOUSTELLE et Madame Sabrina WEISSBECKER étudient l’achat d’un ou des jeux
extérieurs pour les plus petits qui sera installé à la place de l’ancien terrain de tennis.
009/2016
- Un nettoyage des chemins communaux sera effectué au printemps, soit le samedi 2 avril 2016.
- Ludothèque : Une soirée jeux pourrait avoir lieu le 23 février2016 à 18h30. A confirmer.
- Pour information, le marché se déplace dans la maison « Durand » pour la période hivernale.
- Site internet : Mise à jour dans le mois de février 2016. Réunion mardi 26 janvier 2016 à 20h30.
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- Demande d’éclairage au niveau des arrêts bus Combe Noire, Chenaux, Pont rouge,… Les arrêts non
éclairés sont à répertorier sur toute la commune et il faudra ensuite se renseigner au niveau du
département.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
010/2016
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