urbanisme - Mairie de La Clusaz

URBANISME
AUTORISATIONS DE TRAVAUX
Du 1er mai au 31 octobre 2015
AT-14/01 : Hôtel Restaurant U’Fredy - 2878 Route de l’Etale
Demande de dérogation ERP incendie et accessibilité HôtelRestaurant U'Fredy
FAVORABLE AVEC RESERVE le 20/07/2015
AT-15/02 : LHUER Leslie - 22 Passage des Novalles
Bureau d'Etude (DAC : Eric DORE) devient Cabinet de Kinésithérapie
FAVORABLE AVEC RESERVE le 16/09/2015
CERTIFICATS D’URBANISME
Du 1er mai au 31 octobre 2015
CU-15/34 : Consorts AGNELLET par Raymond - La Chavonette
Droit de construire sur les trois lots du lotissement de la Chavonnette Est
FAVORABLE AVEC RESERVE le 12/05/2015
CU-15/46 : PERILLAT-MERCEROZ Sylvie - Les Fiaux
Construction d’un chalet en résidence principale
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/06/2015
CU-15/57 : CUTTAZ André et Noëlle - Les Riffroids
Constructibilité du terrain : chalet d'habitation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/07/2015
ENSEIGNES
Du 1er mai au 31 octobre 2015
15/08 : LENORMAND Maëva - SARL Sixties - 141 Place de l'Eglise Nouvelle installation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 26/05/2015
15/09 : NERE Laurent - Tabac Presse - Impasse du Golf - Modification
de l'enseigne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 12/06/2015
15/10 : TABERLET Eric - K WAY - 66 Résidence du Centre - Nouvelle
installation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/06/2015
15/11 : SEIMETZ Jean-Marc - Bossonnet - Pro Shop - Nouvelle
installation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/07/2015
15/12 : LHUER Leslie - Masseur/Kiné/Ostéo - 22 Passage des
Novalles - Nouvelle installation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/07/2015
15/13 : DELANNOY Raynald - Superdry - 18 Place de la Poste Nouvelle installation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/07/2015
15/14 : FERNOUX Julien - Pharmacie le Danay - 19 Place de la Poste
- Remplacement de l'enseigne existante
FAVORABLE le 12/08/2015
1 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
15/15 : LEMAITRE Stéphane - Champ Giguet - Nouvelle installation
FAVORABLE le 09/10/2015
15/16 : CANY Valérie pour la SARL Fromages et Compagnie - Chez
Valérie Sucré&Salé - 112 Route des Grandes Alpes - Remplacement
de l'enseigne existante
FAVORABLE le 09/10/2015
15/18 : MASSON René - Pizza Minut - 89 Place de l'Eglise Remplacement de l'enseigne existante
FAVORABLE le 09/10/2015
15/19 : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de La Clusaz ESF - 9 Chemin de la Croix - Modification de l'enseigne
FAVORABLE le 28/10/2015
15/21 : ROULLIER Philippe - Chez Prosper - 74 Place de l'Eglise Remplacement de l'enseigne existante
FAVORABLE le 28/10/2015
DECLARATIONS PREALABLES
Du 1er mai au 31 octobre 2015
15/27 : COMBE Martine - 266 Route de la Piscine
Aménagement de combles et création d'un velux
FAVORABLE AVEC RESERVE le 12/05/2015
15/28 : RICHARD Romain - 97 Chemin du Virolet
Isolation extérieure du chalet avec remplacement des fenêtres et
volets, bardage en mélèze étuvé sans modification de façade
FAVORABLE AVEC RESERVE le 11/05/2015
15/30 : DUFFES Régis - 106 Impasse des Faux
Création d'une rampe d'escalier enterrée et ouverture d'une porte au
niveau sous-sol
FAVORABLE AVEC RESERVE le 27/05/2015
15/35 : ATHERAC SBM pour copropriété l'Elan - 244 Route de la Piscine
Création d'ouvertures dans deux appartements
FAVORABLE AVEC RESERVE le 08/07/2015
15/37 : AGNELLET Thierry - 305 Chemin des Alpages
Transformation d'une étable en garage agricole
FAVORABLE AVEC RESERVE le 04/05/2015
15/38 : BUGNARD Pierre - Les Etages
Agrandissement d'une aire de stationnement avec création d'un mur
de soutènement en enrochement
DEFAVORABLE le 09/07/2015
15/39 : LINAGE Bernard - 82 Impasse Clément
Réfection des deux pans de toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/05/2015
15/40 : POLLET-THIOLLIER Sophie - 186 Impasse Clément
Réfection des deux pans de toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/05/2015
15/41 : Agence Athérac pour Copropriété Le Nant Soleil - 534 Route
de la Graillère. Ravalement complet à l'identique des trois bâtiments
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/05/2015
URBANISME
15/42 : ARCHER Christophe - 528 Montée du Bre
Rénovation toiture en tavaillon + couverture de protection
FAVORABLE AVEC RESERVE le 11/05/2015
15/43 : SCI CHRISSONNI par MEDLEY Philippe - 97 Chemin de la Taillat
Habillage de 3 poteaux, du sous balcon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 28/08/2015
15/44 : BRETTE Nicole - 87 Route du Cret du Merle
Peinture extérieure du chalet Natacha
FAVORABLE AVEC RESERVE le 12/05/2015
15/45 : Sarl Le Vieux Chalet- 309 Route du Crêt du Merle
Réfection toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/05/2015
15/46 : GOY Jacqueline - 4387 Route des Confins - Création de deux
ouvertures avec solaret côté est dans l’appartement du haut
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/05/2015
15/47 : LEVY BRUHL Anne pour indivision LAPERRIERE - 31-35
Montée du Cimetière. Remplacement de la couverture en tôles
existante par une couverture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 20/05/2015
15/48 : LAGIER Fabienne - 197 Impasse Clément
Réfection toiture en tavaillon suite à grêle de juin 2013
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/05/2015
15/49 : GRANDJEAN Pascale - 4612 Route des Confins
Changement de l'ensemble des menuiseries extérieures à l'identique
du R-1 au R +1
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/05/2015
15/50 : GROUPE IMMOCOM par VULLIET Gérard - 2878 Route de
l'Etale. Réfection de deux portes garage et fondation
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/06/2015
15/51 : BURRET Gérard - 214 Route de la Sence
Agrandissement plancher balcon façade principale + réfection de la
barrière balcon façades principale et latérale couleur idem que l'existant
FAVORABLE AVEC RESERVE le 27/05/2015
15/52 : MANENT Jean-Claude - 129 Chemin des Mouillettes
Isolation par l'extérieur, changement des menuiseries, toiture refaite
et reprise des façades
FAVORABLE AVEC RESERVE le 08/07/2015
15/53 : GALLAY Joël - 3976 Route du Col des Aravis
Réfection de la toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 03/06/2015
15/54 : Commune de La Clusaz par son Maire André VITTOZ - Parking
de l'Arpettaz. Extension aire de stationnement existante : parking de
l'Arpettaz
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/05/2015
15/55 : GAY-PERRET Christiane - Sous la Bottière
Réfection balcon existant
FAVORABLE AVEC RESERVE le 08/06/2015
15/56 : BOYMOND Claudine - 94 Impasse des Cristaux
Création d'une fenêtre de toit
FAVORABLE AVEC RESERVE le 09/06/2015
2 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
15/57 : MERMILLOD Sylvie - 29 Impasse du Ptit Nant
Réfection toiture en tavaillon du grenier
FAVORABLE AVEC RESERVE le 10/06/2015
15/58 : Sarl K-WAY - 141 Place de l'Eglise
Modification vitrine commerce
FAVORABLE AVEC RESERVE le 12/06/2015
15/59 : PICHON née POLLET-VILLARD Gisèle - 790 Route des Riondes
Réfection boiseries (bardage, volets, pâlines) des façades du chalet
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/06/2015
15/60 : PESSEY Maryline - 238 Route de la Graillère
Réfection toiture actuelle en bardeaux par du tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 15/06/2015
15/61 : Sarl Aravis Burgniard Immobilier pour lotissement de Gotty126 Route de la Sence. Réfection toiture du transformateur en tavaillon
et reprise peinture des crépis à l'identique (présence de TAGS)
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/06/2015
15/62 : QUATRESOLS Eric - 1115 Route de Plattuy
Réfection de la toiture actuelle en tavaillon par du tavaillon
TACITE le 22/06/2015
15/63 : CUTTAZ Claude - 717 Route des Riondes. Réfection toiture
en tavaillon, habillage des cheminées et réfection des zingueries à
l'identique
FAVORABLE AVEC RESERVE le 23/06/2015
15/64 : ATHERAC pour cop. La Clé des Champs - 206 Chemin
des Riffroids. Aménagement de 7 emplacements de parking
supplémentaires avec remblaiement avec petit mur de soutènement
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/08/2015
15/65 : F&F RESTAURATION par François POLLET-THIOLLIER - 331
Route du Col des Aravis. Changement d’une baie vitrée coulissante
actuelle en fenêtre, par une baie vitrée coulissante sur toute la hauteur.
FAVORABLE AVEC RESERVE le 02/07/2015
15/66 : Commune de La Clusaz par André VITTOZ - 141 Place de
l'Eglise. Réfection toiture en tavaillon (actuellement bardeau canadien)
de la partie de la Résidence du Centre
FAVORABLE AVEC RESERVE le 02/07/2015
15/67 : POLLET Sandra - Les Granges. Réfection toiture en tavaillon
habillage cheminée bois et ouverture deux velux sur chaque pan
FAVORABLE AVEC RESERVE le 10/07/2015
15/68 : GALLAND Didier - 1121 Route des Confins
Aménagement d'une clôture démontable
DEFAVORABLE le 17/07/2015
15/69 : DATELC par Pierre LESTAS - Lachat - Bâtiment amont
Télésiège de la Combe des Juments. Ouverture d'une deuxième porte
d'accès pour réaménagement locaux
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/07/2015
15/70 : Sarl Les Damiers pour Copropriété Le Bleuet - 300 Route des
Fiaux. Rénovation couverture du toit bâtiment Bleuet en tavaillon et
remplacement des deux châssis velux à l'identique
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/07/2015
URBANISME
15/71 : GONCERUT Jérôme - 1063 Route du Col de la Croix Fry
Rénovation de trois portes de garage à l'identique
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/07/2015
15/72 : BOUVARD Didier - 3190 Route du Col des Aravis - Hôtel
Borderan. Création d'une rampe d'accès devant l'entrée pour
personnes handicapées avec nouvel auvent couvert de tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 27/07/2015
15/73 : SCI MUTONIA par Tony PAPAZIAN - Chez Papaz' - 35 Place
du Pré de Foire. Remplacement bâche dans la ferme par un double
vitrage laissant apparaître la charpente.
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/07/2015
15/74 : SCI MUTONIA par Tony PAPAZIAN - Chez Papaz’ - 35 Place
du Pré de Foire. Construction d’une paroi en bois côté Champ Giguet
pour protection des bouteilles de gaz.
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/07/2015
15/75 : DEFEUILLE Claire - 8 Place de l'Eglise
Pose d'un vélux face Est en toiture pour lumière sur partie salon/séjour
FAVORABLE AVEC RESERVE le 28/07/2015
15/76 : POLLET-VILLARD Antoine - 72 Chemin des Greniers
Abri de jardin
FAVORABLE AVEC RESERVE le 04/08/2015
15/77 : BUFFET Roselyne - 2919 Route de l'Etale. Modification de
certaines ouvertures existantes sans création de surface : création d'une
porte d'entrée, modification d'une fenêtre par une baie coulissante,
condamnation de l'ancienne porte d'entrée ainsi que d'une fenêtre
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/08/2015
15/78 : SASU ARAVIS BURGNIARD IMMOBILIER - 54 Passage des
deux torrents. Réfection peinture toiture en bac acier bâtiment 2 de
la copropriété La Bédière
FAVORABLE AVEC RESERVE le 06/08/2015
15/79 : Eurl Le Petit Montagnard pour l'Hôtel La Montagne - 9 Route
de la Piscine. Réfection des pâlines des balcons de l'Hôtel La Montagne
FAVORABLE AVEC RESERVE le 11/08/2015
15/80 : ANDUZE-FARIS Bernard - 1006 Route de la Cluiseraz
Remplacement de la trappe d'accès au vide sanitaire par une porte
afin d'y aménager un débarras d'environ 15 m²
TACITE le 24/08/2015
15/81 : LEBRE Jean-Marie pour la Copropriété Le Sapaudia - 97
Chemin Michelin. Rénovation/réfection parking de la copropriété
(pour rehausser le niveau actuel qui s'est affaissé avec le temps et
le déneigement)
DEFAVORABLE le 06/10/2015
15/82 : BLAIVE Christian - 10 Route du Crozat. Rénovation mazot :
réfection toiture en tavaillon et réfection bardage extérieur
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/08/2015
15/83 : Sarl COLLOMB-GROS Bernard - 4355 Route des Confins Restaurant La Chenillette. Remplacement barrière bois terrasse,
changement plancher et prolongement terrasse 1,30 m côté jeux
SANS SUITE le 29/07/2015
3 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
15/84 : MINCK Christiane - 2426 Route du Col des Aravis
Réfection toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/08/2015
15/85 : AGNELLET Didier - Devant Lachar
Réfection de la toiture en tavaillon (suite à grêle de 2013)
FAVORABLE AVEC RESERVE le 24/08/2015
15/86 : SARL C.I.F. par GORD Daniel - 64 Chemin des Chevriers
Réfection des deux pans de toiture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 01/09/2015
15/87 : THEVENET Didier - 406 Route de la Graillère
Création porte extérieure bois pour accès terrasse en harmonie avec
façade existante
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/09/2015
15/88 : SISTAC Pierre - 31 Impasse des Prodons
Fermeture d'un abri voiture existant en garage fermé
DEFAVORABLE le 08/10/2015
15/89 : MAISTRE Frédéric pour la copropriété Chanterelle - 339
Route des Grandes Alpes
Réfection peinture de la toiture en tôle prélaquée Ral 7006
FAVORABLE AVEC RESERVE le 08/09/2015
15/90 : FONCIA GBI pour Cop. Le Hameau de Beauregard - 1492
Route des Riondes. Fourniture et pose d'une porte d'entrée, en bois,
pour fermer le hall d'entrée du chalet C.
DEFAVORABLE le 13/10/2015
15/91 : Dominique THOVEX pour l'Association Patrimoine et Tradition
- Col des Aravis. Réfection toiture en tavaillon de pays de la Chapelle
Ste Anne au Col des Aravis, et clocheton.
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/09/2015
15/92 : MERMILLOD BLONDIN Maurice - 31-61 Route du Col des
Aravis - Immeuble Mermillod
Réfection pâlines des balcons, volets, et partie crépis
FAVORABLE AVEC RESERVE le 21/09/2015
15/93 : VILLEMIN Isabelle - 106 Impasse des Hauts des Verriers
Création d'une ouverture
FAVORABLE AVEC RESERVE le 22/09/2015
15/94 : Sonia PAPAZIAN - 35 Place du Pré de Foire . Remplacement
de deux fenêtres existantes du RDC du Restaurant Chez Papaz
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/10/2015
15/95 : MASSON René - 89 place de l'Eglise - Pizzaminut
Modification du panneau bois situé au-dessus de l'enseigne, nouveau
panneau en bois ; matériaux...
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/10/2015
15/96 : Sarl Restaurant La Scierie par POLLET-THIOLLIER François 321 Route du Col des Aravis
Abri barbecue extérieur sur terrasse du Restaurant La Scierie
DEFAVORABLE le 07/10/2015
15/97 : SARL BJB - Le Relais de l’Aiguille par OCCELLI Maxime - Le
Relais de l’Aiguille. Démontage snack et terrasse et réaménagement
snack et terrasse du restaurant.
RETRAIT DU DOSSIER POUR DEPOT PC
URBANISME
15/98 : ARCHER Christophe - 528 Montée du Bre
Réfection des pâlines du balcon et garde-corps
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/10/2015
15/100 : ATHERAC Pour Copropriété Le Bon Skieur - 5 Chemin du Pré
de Foire. Réfection toiture actuelle en tôle par du tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/10/2015
15/103 : LALOGE-DARKIEWICS Mélanie - 1917 Route des Confins
Fermeture d'une partie de la terrasse en continuité avec le balcon du
dessus par des baies vitrées
DEFAVORABLE le 23/10/2015
PERMIS DE CONSTRUIRE
Du 1er mai au 31 octobre 2015
11/33M02 : SCI MENDI ALDE par ALDAY Robert - Les Granges Hôtel Résidence de tourisme, Balnéo. Réorganisation du plan masse
pour contraintes techniques, aménagements des espaces naturels et
d'un passage couvert, réorganisation des parkings souterrains pour
adaptation aux contraintes techniques
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/07/2015
12/04M02 : Sarl Le Hameau de la Morraz par MASSON Sébastien Impasse des oiseaux et Route des Confins
Modifications mineures des façades des chalets
FAVORABLE le 10/09/2015
14/03 : MAISTRE Bernard - 187 Impasse du Carré
Aménagement d'une partie de la grange de la ferme (façade Nord)
création d'un appartement dans le volume existant, modification et
création d'ouvertures
SANS SUITE le 07/09/2015
14/03M03 : MAISTRE Bernard - 187 Impasse du Carré
Modification façade Nord : suppression petite toiture, création d'un
balcon et d'une porte-fenêtre
SANS SUITE le 07/09/2015
14/19 : Copropriété Chez Narcisse par BURGNIARD Christian - 103105 Place de l'Eglise. Démolition de l'annexe du bâtiment principal en
R + 1 sur sous-sol pour sa reconstruction
FAVORABLE AVEC RESERVE le 02/07/2015
14/28M01 : MCS Immobilier par STEVENIN Marie-Christine 868 Route de la Graillère. Création et modification d'ouvertures,
modification des surfaces et création d'un bassin intérieur
FAVORABLE AVEC RESERVE le 04/08/2015
14/29 : SCI VINCENT H. - 4416 Route des Confins
Extension de l’Hôtel du Lac côté Est
FAVORABLE AVEC RESERVE le 29/07/2015
14/31 : SCI BCE Construction par MEROTTO Fabien - La Morraz
Deux bâtiments avec 12 logements
SURSIS A STATUER le 03/06/2015
14/32 : FESSY Henri - Les Riffroids
Lot 4 du lotissement de l'Alpe Fleurie
FAVORABLE AVEC RESERVE le 28/05/2015
4 I lesnewsdubélier I www.laclusaz.org
15/01 : FOUCHER Marie - Le Fernuy d'en Haut
Rénovation chalet et mazots existants + création d'un garage enterré
DEFAVORABLE le 20/05/2015
15/02 : WITTMANN Patrick - Route du Col des Aravis
Construction d’un chalet individuel
DEFAVORABLE le 17/03/2015
15/03 : OPV Construction par Olivier POLLET-VILLARD - Chemin des
Carêmes. Deux chalets de trois logements soit 6 appartements
DEFAVORABLE le 08/07/2015
15/04 : AGNELLET Joseph - L'Adroit
Construction d'un chalet de deux logements
SURSIS A STATUER le 07/05/2015
15/05 : BETEMPS Marie-Thérèse et Michel - 1773 Route des Confins
Réhabilitation ferme existante en un logement, modifications de
façades, création de garages
FAVORABLE AVEC RESERVE le 18/06/2015
15/06 : POLLET-THIOLLIER François - Les Houches Sud
Construction d’un chalet de deux logements
DEFAVORABLE le 21/04/2015
15/07 : PESSEY Julien et Samuel - 1472 Route de l’Etale
Réaménagement d'une ferme
SANS SUITE le 12/05/2015
15/08 : BLAIVE Christian - 10 Route du Crozat. Rénovation d'une
ancienne ferme dans le volume existant et la rénovation du mazot
FAVORABLE AVEC RESERVE le 17/07/2015
15/09 : Sarl Le Lion d'Or par JAKKEL Raphaël - Impasse du Champ
Giguet. Transformation de 3 fenêtres en une coulissante et une fenêtre
FAVORABLE AVEC RESERVE le 01/07/2015
15/10 : WITTMANN Patrick - Route du Col des Aravis
Construction chalet individuel
FAVORABLE AVEC RESERVE le 05/08/2015
15/11 : MASSON Sébastien - Chemin de Pré de Foire
Construction d'un chalet
SANS SUITE le 05/06/2015
15/12 : SCI FAMILY LODGE par DUKIC Cyril - Les Riffroids
Projet de construction d'un chalet individuel sur le lot 5 de l’Alpe Fleurie
FAVORABLE AVEC RESERVE le 02/09/2015
15/13 : AGNELLET David - 228 Route de Plattuy
Extension de la construction existante, couverture en tavaillon
FAVORABLE AVEC RESERVE le 13/08/2015
15/14 : PESSEY Julien et Samuel - 1472 Route de l’Etale
Réaménagement d’une ferme : agrandissement du logement existant
et création d’un nouveau logement de fonction.
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/08/2015
15/15 : MASSON Sébastien - Chemin du Pré de Foire
Construction d’un chalet d’un logement
SURSIS A STATUER le 12/08/2015
15/16 : PERILLAT-MERCEROZ Sylvie - Les Fiaux - 1163 Route de
l’Etale - Construction d’un chalet d’un logement
FAVORABLE AVEC RESERVE le 07/08/2015