docVILLE Tarifs 2013
download 
Plainte Transcription
VILLE Tarifs 2013
TARIFS 2013 Mise à disposition gratuite des salles municipales auprès des Associations Marandaises si les manifestations organisées sont à but non lucratif Mise à disposition grauite des salles municipales auprès des candidats lors des campagnes électorales Propositions de TARIFS 2013 de la Commission I - SALLES SALLE POLYVALENTE La Grande salle : capacité de 800 personnes debout, 600 assises et 400 places dîner GRANDE SALLE - LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans Personnes Privées de Marans Personnes extérieures de la Commune Entreprises et organismes divers Cuisine Chauffage/VMC Ménage Pénalité ménage : si la salle est très sale, il sera prélevé de la caution : GRANDE SALLE - LE WEEK END (vendredi 16h au lundi 9h) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans Personnes Privées de Marans Personnes extérieures de la Commune Entreprises et organismes divers Cuisine Chauffage/VMC Ménage Pénalité ménage : si la salle est très sale, il sera prélevé de la caution : 290 450 450 550 550 100 inclus 200 30 €/h 435 675 675 825 825 150 inclus 200 30 €/h tarif référence Avec cuisine 300 majoration 1,5 tarif journée Avec cuisine 300 Hall : capacité 100 personnes HALL - LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans Personnes Privées de Marans Personnes extérieures de la Commune Entreprises et organismes divers Cuisine Chauffage/VMC Ménage HALL - LE WEEK END (vendredi 16h au lundi 9h) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans Personnes Privées de Marans Personnes extérieures de la Commune Entreprises et organismes divers Cuisine Chauffage/VMC 100 150 150 250 250 100 inclus 100 150 225 225 375 375 150 inclus tarif référence Avec cuisine 150 majoration 1,5 tarif journée 100 Ménage NB : la cuisine peut être louée indépendamment de la salle ou du hall Caution à déposer lors du retrait des clés Caution tri sélectif 300 50 SALLE DES FETES Salle des fêtes : 280 personnes debout, 160 assises (dont 30 au balcon) SALLE DES FÊTES - LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans 150 225 225 375 375 inclus 100 Personnes Privées de Marans Personnes extérieures de la Commune Entreprises et organismes divers Chauffage Ménage NB : pas de restauration dans cette salle Le Foyer Bar FOYER BAR - LA JOURNÉE (24 heures) Personne privée et associations de Marans Association à but lucratif ou entreprise privée Chauffage Foyer - la journée Caution à déposer lors du retrait des clés 75 150 inclus 300 SALLE DE L'OFFICE DE TOURISME LA JOURNÉE (24 heures) Organisation de formation professionnelle Utilisation associative 75 gratuité ANCIENNES HALLES AUX POISSONS LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans Associations caritatives ou de Marans pour manifestation sans entrée payante 200 300 gratuité Personnes privées de Marans Personnes extérieures à Marans Chauffage 250 300 inclus Manifestation à caractère commercial - LA JOURNEE (24 heures) Personnes privées, entreprises et organismes divers Chauffage Mise à disposition sonorisation (la journée) 350 inclus 60 Caution à déposer lors du retrait des clés Caution mise à disposition sonorisation 300 300 Avec cuisine 150 SALLE DE REUNION ANCIEN MONASTERE LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 de Marans Association Loi 1901 extérieure de Marans 150 225 225 300 300 inclus Personnes privées de Marans Personnes privées extérieures à Marans Entreprises et organismes divers Chauffage NB : pas de restauration dans cette salle Caution lors du retrait des clés Caution mise à disposition sonorisation 300 300 PRÊT DE PLANTES LA JOURNÉE (24 heures) Association Loi 1901 extérieure de Marans Association Loi 1901 de Marans Personnes privées 30 20 100 Propositions de TARIFS 2013 de la Commission II - CIMETIERE CONCESSIONS CIMETIERE 70 90 20 Concession trentenaire - le m² Concession cinquantenaire - le m² Dépositoire au-delà de 15 jours COLUMBARIUM Dépôt d'une urne pendant 15 ans Dépôt d'une urne pendant 30 ans Ouverture d'une case pour retrait ou dépôt d'une urne Remplacement plaque personnalisée colombarium lors du départ de l'urne 471 941 35 100 AUTRES PRESTATIONS Dispersion des cendres dans le jardin du Souvenir 17 VACATION FUNERAIRE La vacation (Police Municipale) 25 Tarif fixé par la Préfecture (entre 20 et 25 €) III - DROIT DE STATIONNEMENT DES TAXIS Tarif annuel Propositions de TARIFS 2013 de la Commission 110 12 plantes 12 plantes 24 plantes IV - PHOTOCOPIES Propositions de TARIFS 2013 de la Commission La photocopie A4 noir et blanc (1 recto) La photocopie A4 couleur (1 recto) 0,25 0,50 Propositions de TARIFS 2013 de la Commission V - COMMERCES DROITS DE PLACE AU MARCHÉ - ÉTAL FIXE le ml, par marché (tarif de base) 1,80 tarif référence (2012) Abonnement mensuel (forfait) * le ml pour 8 marchés / mois (présent ou non) * le ml, pour 4 marchés / mois (présent ou non) 12,50 6,50 tarif référence (2012) Abonnement trimestirel (forfait) * le ml pour 24 marchés / trimestre (présent ou non) * le ml, pour 12 marchés / trimestre (présent ou non) 36,20 18,80 tarif 2012 * 3 - 10% tarif référence (2012) tarif 2012 * 3 - 10% DROITS DE PLACE AU MARCHÉ - ÉTAL MOBILE le ml, par marché (tarif de base) 1,10 tarif référence (2012) Abonnement mensuel (forfait) * le ml pour 8 marchés / mois (présent ou non) * le ml, pour 4 marchés / mois (présent ou non) 6,95 3,75 tarif référence (2012) Abonnement trimestirel (forfait) * le ml pour 24 marchés / trimestre (présent ou non) * le ml, pour 12 marchés / trimestre (présent ou non) 20,10 10,80 tarif 2012 * 3 - 10% Emplacement foire et marché extérieur le ml 0,90 DROITS DE PLACE AU MARCHÉ - FORFAIT ÉLECTRICITÉ 16 A / jour 30 A / jour 380 V / jour 3,00 4,00 5,00 EMPLACEMENT AU CHAMP DE FOIRE LA JOURNEE Loteries, Attractions, Commerçant forain - le m² Camion magasin de + 19 tonnes - forfait emplacement 0,70 115 DROIT DE TERRASSE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR AN Droit de terrasse - le m² avec convention avec l'intéressé (saisonnier) Commerce - Occupation domaine public - le m² 19 28,50 tarif référence (2012) tarif 2012 * 3 - 10% CIRQUES Tarif cirque par mat / par jour d’installation Tarif eau et électricité Voir règlement Cirques établi par la délibération n°13/06/12 du 26/06/2012 Caution pour les cirques 103 voir délibération n°13/06/12 600,00 MINI CHALETS Tarif saison du 1er avril au 15 octobre V - PARTICIPATION POUR NON REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT 510 Propositions de TARIFS 2013 de la Commission voir circulaire ministérielle Revalorisation décidée par Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables Participation pour non réalisation d'aires de stationnement
