le droit du sport - Bibliothèque Cujas

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le droit du sport - Bibliothèque Cujas
LE DROIT DU SPORT
BIBIOGRAPHIE SELECTIVE
© Bibliothèque Interuniversitaire Cujas – Département des Monographies – Juillet 2012
Ralph EVÊQUE, Christel MAGNIER
1
Sommaire
Introduction ................................................................................................................... 3
1) Généralités ........................................................................................................... 4
2) Droit par discipline sportive ................................................................................ 5
3) Droit français du sport ......................................................................................... 6 3.1. Le sport en droit public.................................................................................. 6 3.2. Le sport en droit privé ................................................................................... 7
4) Droit international et européen du sport .............................................................. 8
5) Droit du sport à l’étranger.................................................................................. 10
6) Politique et sociologie du sport.......................................................................... 11
7) Aspects économiques du sport........................................................................... 14 2
Introduction
A l’occasion des Jeux Olympiques qui se tiendront cet été à Londres, cette bibliographie entend
offrir à tout étudiant, chercheur ou lecteur curieux une vue d’ensemble sur le droit du sport à travers
les collections de la bibliothèque interuniversitaire Cujas, bibliothèque de référence en sciences
juridiques.
Au sein de la salle de lecture, le droit du sport occupe une partie de la section des droits spécialisés,
mais les ouvrages classés sous la cote KS.13 ne représentent qu’une infime partie des fonds de la
bibliothèque sur le sujet. Un nombre plus important de titres est présent dans les magasins. Chacun
peut être identifié et commandé par le catalogue électronique de Cujas.
Après la mention d’ouvrages généraux, la présente bibliographie distingue des ouvrages plus
spécialisés sur telle ou telle discipline sportive, puis en différenciant le droit public du droit privé.
Une place particulière est accordée au droit international et européen du sport. Les livres étrangers,
essentiellement en langue anglaise, allemande, espagnole, italienne, ou portugaise, occupent une
place importante dans ce panorama. Enfin, la bibliothèque Cujas étant également spécialisée en
sciences politiques et économiques, une attention particulière a aussi été accordée à la politique, à
l’économie, voire à la sociologie des pratiques sportives, dont l’importance n’est plus à démontrer à
l’occasion de grandes manifestations comme les grands tournois ou autres Jeux Olympiques.
La bibliographie s’est concentrée sur des monographies (livres, thèses et mélanges) et des titres de
périodiques (revues papier/électroniques et collections). Pour intégrer conseils et suggestions, nous
invitons également les lecteurs à participer au suivi en nous signalant les ouvrages non mentionnés
mais jugés indispensables.
Nous vous souhaitons des trouvailles intéressantes et enrichissantes !
L’équipe de la Bibliothèque Cujas
3
1) Généralités
1. Code du sport. Commentaires et annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigés par JeanChristophe Breillat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo,... [Et al.], 5e édition, Paris : Dalloz, DL
2010, 1582 p.
2. Code du sport : parties législative et réglementaire [publié par la] CSC, Commission supérieure de
codification, Paris : Direction des journaux officiels, 2009, 615 p.
ISBN978-2-11-076542-0
3. Code du sport : 2008 [Avec la participation de Frédéric Buy, Alexandre Durand, Jean-Marc Duval et
al.] ; [réalisé en collaboration avec le Centre de droit du sport de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille
III], Paris : LexisNexis-Litec, 2008, 1023 p.
ISBN 978-2-7110-0989-3
Abes / 127034110
4. Code du sport, 4e édition 2009, commentaires et annotations rédigés par Jean-Christophe Breillat,
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo et al., Paris : Dalloz , 2008.
ISBN 978-2-247-07819-6
5. Dictionnaire permanent droit du sport. Montrouge : Ed. Législatives, 1997ISSN 1290-0214
6. Les cahiers de droit du sport. Centre de droit du sport Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, 2005ISSN 1777-7550
7. Le sport professionnel. Journal officiel, Paris : Ed. des Journaux officiels, 2005, 135 p.
ISBN 2-11-076040-0
8. Revue juridique et économique du sport. Comité national olympique et sportif français, Centre de droit
et d'économie du sport Limoges, Paris : CNOSF, 1987-2009
ISSN 0984-7987
9. ALAPHILIPPE, François; KARAQUILLO, Jean-Pierre. Dictionnaire juridique : sport. Paris : Dalloz, 1990.
ISBN 2-247-01093-8
10. BOURNAZEL, Eric. Droit d'expression et d'inspiration française : sport et droit, 27e Congrès de
l'Institut international de droit et d'inspiration française, Le Caire, 2000. Bruxelles : Bruylant, 2000, 816
p.
ISBN 2-8027-1405-8
11. BUY, Frédéric; MARMAYOU, Jean-Michel; PORACCHIA, Didier. Droit du sport. Paris : LGDJ, 2009,
922 p.
ISBN 978-2-275-03296-2
12. EPSTEIN, Adam. Sports law. Cengage Delmar Learning, 2003, 310 p.
ISBN 0-7668-2324-5
13. GATSI, Jean. Le droit du sport. 2e éd., Paris: PUF, 2007, 127 p.
ISBN 978-2-13-056516-1
14. KARAQUILLO, Jean-Pierre. Le droit du sport. Paris : Dalloz, 2011, 156 p.
ISBN 978-2-247-10651-6
15. LAPOUBLE, Christophe. Droit du sport. Paris : Ellipses, 2006, 293 p.
ISBN 978-2-7298-2954-4
16. OLMEDA, Alberto Palomar. El deportista en el mundo : su régimen jurídico en las reglamentaciones
de los estados y de las federaciones Internacionales, Madrid : Dykinson, 2006, 740 p.
ISBN 978-84-97728-28-7
4
17. PAUTOT, Serge; PAUTOT, Michel. Le sport et la loi. Paris : Juris service, 2004, 348 p.
ISBN 2-910992-47-0
18. ROUX, Frédéric. Le droit des sports de nature. Voiron : Territorial éd., 2007ISSN 215.660
19. SILANCE, Luc. Les sports et le droit. Bruxelles : De Boeck, 1998, 540 p.
ISBN 2-8041-2573-4
20. SIMON, Gérald. Le stade et le droit. Paris : Dalloz, 2008, 204 p.
ISBN 978-2-247-07868-4
21. ZEN-RUFFINEN, Piermarco. Droit du sport. Zürich : Schulthess, 2002, 564 p.
ISBN 978-3-7255-4357-1
2) Droit par discipline sportive
1. BEN JOMAA, Saïf. Contribution à l'organisation juridique des clubs de football professionnel en Tunisie:
le passage de la forme associative à la société anonyme, Thèse, Université d’Evry, 2003 [microfiche].
2. CHAIX, Pierre. Analyse économique du rugby professionnel en France, Thèse, Université Grenoble II,
2003 [microfiche].
3. Convention collective nationale : Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop,
Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche, Direction des Journaux officiels, 1997, 69 p.
ISBN 2-11-074322-04.4.
4. DÄPPEN, Robert. Rechtsprobleme des schweizerischen Tennissports und seiner Verbandsstrukturen,
Zürich : Schulthess, 1992, 291 p.
ISBN 3-7255-3028-9
5. DE CHESSE, P., Equitation et droit, Chaumont : Ed. Crépin-Leblond, 1997, 198 p.
ISBN 2-7030-0143-6
6. DEBEURME, Henri; sous la dir. de Madame Laurence Franceschini, Les droits de retransmission du
football en France, Mémoire de DEA, Université Paris II, 2003, 83 p.
7. DEMURO, Ivan; FROSINI, Tommaso Edoardo. Calcio professionistico e diritto, Milan : A. Giuffrè, 2009.
ISBN 88-14-14363-3
8. DELAFON, Dominique. Ski, droit & responsabilité, Éditions E. P. M, 1970, 183 p.
9. DOUSSET, Florent. Rugby et droit social, thèse, Université Montpellier 1, 2002 [microfiche].
10. DUC, Nicolas. La Responsabilité civile des usagers des pistes de ski, Zürich : Schulthess, 2000, 280 p.
11. Le droit du cheval et de l'équitation, Paris : Éd. France agricole, 2005, 238 p.
ISBN 2-85557-127-8
12. LE LOUARN, Patrick. Le droit de la randonnée pédestre, 2e éd., Paris : Victoires, 2011, 202 p.
ISBN 978-2-35113-070-4
13. GIORGIANNI, Lionel. Droit social et football, Mémoire de DEA, Université Paris II, 2000, 53 p.
14. HAYMANN, Saskia. Un bilan de la Coupe du monde de football 98 sur le terrain de la propriété
intellectuelle, Mémoire de DESS, Université Paris II, 2000, 364 p.
15. MALTESE, Lionel. Approche par les ressources d’un évènement sportif : application aux cas des
tournois de tennis internationaux français, Thèse, Université Aix-Marseille III, 2004 [microfiche].
16. MARCHET, Frédéric. Culture(s) rugby(s) et prise de décision en jeu [Texte imprimé] : de l'identité du club à
l'activité du joueur, Thèse, Université Bordeaux II, 2005 [microfiche].
5
17. PERES, Marcel. Droit et responsabilité en montagne : jurisprudence commentée des activités
sportives et touristiques, Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2006, 365 p.
ISBN 978-2-7061-1351-2
18. RABINOVITCH, Wladimir. Les Sports de montagne et le droit, Paris : Librairies techniques, 1980,
244 p.
ISBN 2-7111-0231-9
19. Recueil de textes relatifs à l'équitation, Paris, Impr. des Journaux officiels, 1976, 207 p.
20. ROUX, Frédéric; SONTAG, Katja. Guide juridique du canyonisme et des sports de nature, Aix-enProvence-Paris : Edisud-Fédération française de spéléologie, 2002, 155 p.
ISBN 2-7449-0356-6
21. SIMON, Gérald. Les contrats des sportifs : l'exemple du football professionnel : actes du colloque,
Dijon, 7 et 8 novembre 2002, [organisé par le Laboratoire de droit du sport] Paris : Presses universitaires
de France, 2003, 341 p.
ISBN 978-2-13-053525-6
22. SOUMARI, Yassine; directrice de mémoire Mira Bounab. Le contrôle de gestion dans le football en
France : un exemple à suivre ? Mémoire de master professionnel, Université Paris 1, 2009, 108 p.
23. STEINITZ, Clara ; sous la dir. de Laurence Franceschini. La retransmission des événements sportifs à
l'heure de la Coupe du Monde de Football 2002, Mémoire de DEA, Université Paris II, 2002, 65 p.
24. WANNER, Jacques Henry. La Responsabilité civile à raison des pistes de ski, Aubonne : Impr. du Jura,
1970, 159 p.
3) Droit français du sport
3.1. Le sport en droit public
1. ALAPHILIPPE, François; BOURNAZEL, Eric; KARAQUILLO, Jean-Pierre;... [Et al.] Sport et collectivités
locales, Centre de droit et d'économie du sport, Paris : Sirey, 1984, 183 p.
ISBN 2-248-00838-4
2. BARATHIEU, Guy. L'Encadrement administratif des activités physiques et sportives de plein air, Thèse,
Université Touolouse 1, 1981 [microfiche].
3. BASSON, Jean-Charles. Sport et ordre public, [publié par l'Institut des hautes études de la sécurité
intérieure] Paris : La Documentation française, 2001, 313 p.
ISBN 2-11-004482-9
4. BION-THOMAS, Frédérique. Responsabilité des collectivités, des enseignants et des pratiques dans les
APS. Paris : Territorial, 2007, 297 p.
ISBN 978-2-35295-439-2
5. CHAZAUD, Pierre. Le sport dans la commune, le département et la région, Tome 1, l'organisation et
gestion du sport local, Paris : Berger-Levrault, 1989, 521 p.
ISBN 2-7013-0888-7
6. DAGORNE, Arnaud. Les revenus du sportif : traitement fiscal; sous la dir. de l'INSEP, Unité
management, économie, droit, Paris, INSEP, 1997, 155 p.
ISBN 2-86580-090-3
7. DUVAL, Jean-Marc. Le droit public du sport : état et fédérations sportives, compétitions et
réglementations sportives, service public et monopole. Aix-en-provence : Presses universitaires d'AixMarseille, 2002, 412 p.
ISBN 2-7314-0274-1
6
8. KARAQUILLO, Jean-Pierre. Les associations sportives et le droit de la sécurité sociale : guide pratique,
Paris : Dalloz, 1987, 155 p.
ISBN 2-247-00781-3
9. LABIE, François. La fiscalité du sport, Paris : LGDJ, 2000, 154 p
ISBN 2-275-01917-0
10. LAVIGNE, Pierre. Le Sport dans la fonction publique : rapport au secrétaire d'État de la fonction
publique et des réformes administratives et au ministre de la jeunesse et des sports, Paris : Secrétariat
d'État de la fonction publique et des réformes administratives, Ministère de la jeunesse et des sports, La
Documentation française, 1984, 166 p.
11. PLOUVIN, Joël Yves. L'action de l'Etat à l'égard du sport, Thèse, Université Paris II, 1973, 443 p.
12. RICHARD, Jean-Luc. Ordre public et sport, Thèse, Université de Nice, 1997.
13. RUBIO-AYACHE, Danièle. Sport, loisirs et tourisme : la responsabilité pénale des élus, La Lettre du
cadre territorial, 1997, 163 p
ISBN 2-84130-181-8
14. Sport et Droit Social. Semaine Sociale Lamy, Supplément n° 1128, 2003.
3.2. Le sport en droit privé
1. AZEMA, Jean. La responsabilité en matière de sports, Lyon : Bosc frères et Riou, 1934, 164 p.
2. BROCAL VON PLAUEN, Frédérique. Associations et clubs sportifs : les règles du jeu, Paris : Chiron,
2008, 435 p.
ISBN 978-2-7027-1082-1
3. BUY, Frédéric. L'organisation contractuelle du spectacle sportif, Aix-en-Provence : Faculté de droit et
de science politique d'Aix-Marseille, Centre de droit du sport, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002,
485 p.
ISBN 2-7314-0287-3
4. CHAZAUD, Pierre. Sports, accidents et sécurité : guide de réglementation et de jurisprudence, Paris :
Ed. Vigot, 1981, 384 p.
ISBN 2-7114-0811-6
5. GAVARRI, Laurent. Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs : l'indemnisation des
accidents corporels. Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, 172 p.
ISBN 2-7314-0256-3
6. GUARDAMAGNA, Agostino. Diritto penale dello sport. Torino : UTET, 2009, 375 p.
ISBN 978-88-598-0240-2.
7. HELSON, Julie; VANDEN EYNDE, Johan. Sport et Droit : La Formation des jeunes sportifs, Bruxelles :
Larcier, 2006, 121 p.
ISBN 2-8044-2250-X
8. KUHN, André; MOREILLON, Laurent; WILLI-JAYET, Aline. Aspects pénaux du droit du sport. Zürich :
Staempfli, 2002, 298 p.
ISBN 3-7272-5106-9
9. Les problèmes juridiques du sport : responsabilité et assurance : colloque, Nice, 17-18 mars 1983,
[organisé par le] LARJEPTAE [Laboratoire d'études et de recherches juridiques, économiques et politiques
sur les transformations des activités de l'État, et le] Centre de droit du sport, Paris : Economica, 1984,
211 p.
ISBN 2-7178-0727-6
10. SIMON, Gérald. Les contrats des sportifs : l'exemple du football professionnel : actes du colloque,
Dijon, 7 et 8 novembre 2002, [organisé par le Laboratoire de droit du sport], Paris : Presses
universitaires de France, 2003, 341 p.
7
ISBN 978-2-13-053525-6
11. VEAUX, Daniel. Le droit du sport : les responsabilités. Paris : Litec, 1987, 106 p.
ISBN 2-275-01917-0
12. VIAL, Jean-Pierre. Piscines et baignades : guide de la responsabilité, Voiron : PUS, Presses
universitaires du sport, 2012, 242 p.
ISBN 978-2-8186-0284-3
4) Droit international et européen du sport
1. ANDREFF, Wladimir. Les enjeux économiques du sport en Europe : financement et impact économique.
Paris : Dalloz, 1995, 196 p.
ISBN 2-247-01937-4
2. BLACKSHAW, Ian S.; SIEKMANN, Robert; SOEK, Janwillem. The Court of Arbitration for Sport : 19842004. The Hague : TMC Asser Press, 2006, 577 p.
ISBN 78-90-6704-204-8
3. BLANPAIN, Roger. Le Statut du sportif en droit international, droit européen, droit belge fédéral et
communautaire, Bruxelles : Larcier, 2004, 310 p.
ISBN 2-8044-1077-3
4. BODIN, Dominique; ROBENE, Luc ; HEAS, Stéphane. Sports et violence en Europe. Strasbourg :
Editions du Conseil de l'Europe, 2004, 249 p.
ISBN 92-871-5510-0
5. BOGUSZ, Barbara. The regulation of sport in the European Union, Cheltenham ; Northampton : E.
Elgar, 2007, 234 p.
ISBN 1-8472-0363-9
6. BOGUSZ, Barbara; CYGAN, Adam ; SZYSZCZAK, Erika. The regulation of sport in the European Union.
Cheltenham ; Northampton : Edward Elgar, 2007, 234 p.
ISBN 978-1-8472-0363-2
7. CAIGER, Andrew; GARDINER, Simon. Professional sport in the European Union: regulation and reregulation, The Hague : T.M.C. Asser Press, 2000, 368 p.
ISBN 90-6704-126-2
8. CHABAUD, Laurent; DUDOGNON, Charles; PRIMAULT, Didier. Le sportif et la communauté
européenne :: le statut social du sportif de haut niveau. Paris : Dalloz, 1993, 308 p.
ISBN 2-247-01598-0
9. DE WAELE, Jean-Michel; HUSTING, Alexandre. Sport et Union Européenne. Bruxelles : Ed. de
l'Université de Bruxelles, 2001, 180 p.
ISBN 2-8004-1265-8
10. European anti-doping charter for sport : recommendation no. R (84) 19 adopted by the Committee of
Ministers of the Council of Europe on 25 September 1984 and explanatory memorandum, The Council,
Manhattan Pub. Co., distributor, 1985, 38 p.
ISBN 92-87103-87-9
11. European convention on spectator violence and misbehaviour at sports events and in particular at
football matches = Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de
manifestations sportives et notamment de matches de football, Conseil de l'Europe, Section des
Publications, 1985, 13 p.
ISBN 92-871-0796-3
12. HONORAT GOUSSE, Bernard. Une approche juridique des compétitions sportives internationales.
L’exemple du football, thèse, Université Aix Marseille III, 1988 [microfiche]
13. JAQUIER, Jérôme. La qualification juridique des règles autonomes des organisations sportives,
8
Berne : Staempfli, 2004, 171 p.
ISBN 3-7272-5107-7
14. KARAQUILLO, Jean-Pierre. « Droit International du Sport », Recueil des Cours. Académie de Droit
International, La Haye, vol. 309, 2006.
ISBN
15. LATTY, Franck. La lex sportiva : recherche sur le droit transnational, Leiden : Martinus Nijhoff, 2007,
849 p.
ISBN 978-90-04-15697-5
16. GOUGUET, Jean-Jacques (éd.). Le sport professionnel après l'arrêt Bosman : une analyse économique
internationale / Professionnal sport after Bosman case : an international economic analysis [CDES,
Centre de droit et d'économie du sport], Limoges : Presses universitaires de Limoges, 2004, 211 p.
ISBN 2-84287-331-9
17. MALATOS, Andreas. Berufsfussball im europäischen Rechtsvergleich, Khel am Rghein : N.P. Engel,
1988, 212 p.
ISBN 3-88357-070-2
18. MIEGE, Colin. Les organisations sportives et l'Europe, 2e éd., Paris : INSEP, 2009, 257 p.
ISBN 978-2-86580-174-9
19. MIEGE, Colin; LAPOUBLE, Jean-Christophe. Sport & organisations internationales. Paris : Economica,
2004, 242 p.
ISBN 2-7178-4740-5
20. NOLTE, Martin. Sport und Recht : ein Lehrbuch zum internationalen, europäischen und deutschen
Sportrecht. Schorndorf : Hofmann, 2004, 253 p.
ISBN 3-7780-1961-9
21. OLMEDA, Alberto Palomar. El modelo europeo del deporte, Barcelona : Bosch , 2002, 543 p.
ISBN 978-84-7676-963-8
22. REEB, Matthieu. Recueil des sentences du TAS : 1986-1998 : 1986-1998, Tribunal Arbitral du Sport
Court of Arbitration for Sport ; Berne : Staempfli, 1998, 674 p.
ISBN 3-7272-9618-6
23. RIGOZZI, A.; BERNASCONI, M. The proceedings before the Court of Arbitration for Sport : CAS &
FSA/SAV, Conférence Lausanne 2006 : colloquium, Berne-Zürich : Eds. Web Law, Schulthess, 2007,
274 p.
ISBN 978-3-7255-5408-9
24. RIGOZZI, Antonio. L'arbitrage international en matière de sport, Bruxelles-Paris : Bruylant-LGDJ,
2005, 880 p.
ISBN 3-7190-2394-X
25. RIORDAN, James; TERRET, Thierry. Histoire du sport en Europe. Paris : L'Harmattan, 2004, 270 p.
ISBN 2-7475-5881-9
26. SCHIMKE, Martin. Sport in der Europäischen Union. Heidelberg : C.F. Müller, 1996, 43 p.
ISBN 3-8114-3396-2
27. SCHIMKE FISCHER, Martin. Taschenbuch Sportrecht, Frankfurt am Main : C. Heymanns, 1996, 277 p.
ISBN 3-596-13203-7
28. CASSAIGNEAU, Jean. Sport et échange international à l'Université, thèse, Université Toulouse 1,
1973, 150 p.
29. TOGNON, Jacopo. Diritto comunitario dello sport, Torino : G. Giappichelli, 2009, 319 p.
ISBN 978-88-348-8671-7
30. TSOUKALA, Anastassia. Hooliganisme en Europe : sécurité et libertés publiques, Outremont
[Québec], Athéna éditions, 2010, 197 p.
ISBN 978-2-922865-82-0
9
31. Le "statut social" du sportif de haut niveau et l'Acte unique européen : rapport établi à la demande du
Commissariat général du Plan. Limoges : Université de Limoges, Centre de droit et d'économie du sport,
1992, 108 p.
FCI 018934919
32. VALLVE, Marta Lora-Tamayo. La representación internacional en el deporte, Madrid : Dykinson, 2005,
234 p.
ISBN 84-97727-16-9
33. WILL, Michael R. Sportrecht in Europa. Heidelberg : C.F. Müller, 1993, 208 p.
ISBN 3-8114-4393-3
5) Droit du sport à l’étranger
1. Arbitration of sports-related disputes : L'arbitrage des litiges liés au sport : A collection of reports and
materials delivered at the Swiss Arbitration Association - Court of arbitration for sport conference held in
Lausanne on January 16, 1998, Swiss arbitration association, 1998, 152 p.
2. BEN JOMAA, Saïf. Contribution à l'organisation juridique des clubs de football professionnel en
Tunisie : Le passage de la forme associative à la société anonyme sportive pour les clubs professionnels
tunisiens, thèse, université d’Evy, 2003, 341 p.
3. BICHOVSKY, Aude; LICHTENHAHN, Helbing. Prévention de la violence commise par les spectateurs lors
de manifestations sportives : étude des mesures préventives et de la responsabilité de l'organisateur à la
lumière du droit comparé, du droit suisse et du droit associatif, Bruxelles : Bruylant, 2009, 522 p.
ISBN 978-3-7190-2864-0
4. BONDALLAZ, Jacques; ZEN-RUFFINEN, Piermarco. Toute la jurisprudence sportive en Suisse. Exposé
systématique de plus de 600 arrêts. Berne : Stämpfli, 2000, 544 p.
ISBN 3-7272-5103-4
5. CARREANO, Juan Andrés; SANCLEMENTE, Gilberto. Fútbol y derecho en Colombia, A República de
Colombia, Bogota : Pontificia Universidad Javeriana, Facultad de Ciencias Jurídicas y Socioeconómicas,
1991, 129 p.
6. NYAMNDING MESSANGA, Charlemagne Pascal. Football, état, droit et société : anthropologie juridique
des enjeux de la refondation de l'état au Cameroun, thèse, université Paris 1, 2001, 350 p.
7. DE WAELE, Jean-Michel; HUSTING, Alexandre. Sport, politiques et sociétés en Europe centrale et
orientale. Bruxelles : Editions de l'Université de Bruxelles, 2005, 166 p.
ISBN 2-8004-1360-3
8. DEPRE, Sébastien. Le sport dopé par l'Etat : vers un droit public du sport ? Bruxelles : Bruylant, 2004,
316 p.
ISBN 2-8027-2335-9
9. DEMURO, Ivan; FROSINI, Tommaso Edoardo. Calcio professionistico e diritto, Milano : A. Giuffrè,
2009, 333 p.
ISBN 88-14-14363-3
10. DUBEY, Jean-Philippe; OSWALD, Denis. Justice et injustice dans le sport : règles de droit, règles de
société : actes du congrès du 31 janvier 2003. Neuchâtel : Centre international d'Etudes du Sport, 2004.
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