val de lorraine - Conseil départemental de Meurthe-et

6 3
Va l de Lor r a ine
6 3 1
a]
Coordination territoriale
Caractéristiques socio-économiques
Trait d’union entre Nancy et Metz, entre l’est et
l’ouest de la Lorraine, le Val de Lorraine entend
bien participer à la construction d’une métropole
de dimension européenne. Ce territoire compte
94 800 habitants, regroupés dans une armature
urbaine qui s’étend des portes de Nancy au sud
jusqu’à Pont-à-Mousson au nord. A l’est et à
l’ouest, on retrouve les vastes territoires ruraux
du secteur de Nomeny et des Trois Vallées. A31, ligne à grande vitesse, aéroport de MetzNancy Lorraine, port fluvial de Frouard : le Val
de Lorraine est, sans conteste, un carrefour
de communication stratégique au cœur de la
Lorraine. Une position confortée par la future
gare TGV d’interconnexion, à Vandières, qui
reliera directement le cœur de la Lorraine à la
France et à l’Europe. 30 % des marchandises
en transit en France passent par le sillon
mosellan. Lieu de passage privilégié entre le
sillon rhodanien et le couloir du Rhin supérieur,
le territoire accueille un tissu d’entreprises au
rayonnement européen et attire des activités
industrielles très diversifiées : chaussures haut
de gamme, pièces de haute technicité,
huile de colza, molécules pour les groupes
pharmaceutiques... 7 500 emplois, soit 29 %
des salariés, relèvent du secteur industriel.
b]
Dynamique économiquement, ce territoire est
aussi un poumon vert : vallon de Bellefontaine,
site préservé et mis en valeur par le conseil
général, rives de la Moselle, mais aussi Petite
Suisse lorraine ou vergers de la Seille,… 42 des
94 communes qui composent le territoire et
47 % de sa superficie sont en effet dans le
périmètre du Parc naturel régional de Lorraine.
Les acteurs du territoire sont fortement
structurés au sein d’un pays et de
7 communautés de communes dynamiques.
Ensemble, ils ont à conforter ce dynamisme
économique et à développer une offre de
services qui réponde aux besoins de la
population. Le territoire attire en effet de
nouveaux habitants, particulièrement des
familles avec de jeunes enfants, qui aspirent
à vivre, travailler, pratiquer une activité sportive,
culturelle, ou simplement se divertir sur leur
territoire. Comme dans les 5 autres territoires
du département, l’année 2008 a été marquée
par la transition vers la nouvelle organisation
des services territoriaux, avec en particulier
la création d’une direction des services
territoriaux. Dans le même temps, les services
du département sur le territoire ont poursuivi
et renforcé leur action au service des citoyens.
Bilan des priorités territoriales 2006 / 2008
Conduit au cours de l’année 2008 avec la participation de l’ensemble des services, le bilan des
priorités territoriales a été présenté aux conseillers généraux membres de la commission territoriale
du Val de Lorraine, et a servi de base à l’élaboration de nouvelles priorités, supports de la future
contractualisation avec les communautés de communes et le pays pour la période 2009 / 2011.
VA L DE LORR A INE
TERRITOIRES
173
3 priorités ont structuré l’action du conseil général sur le territoire.
1 - Promouvoir un aménagement, soutien au développement économique
•En matière de développement économique,
le conseil général a impulsé un contrat
économique territorialisé qui vise à mieux
cibler l’engagement du département dans le
soutien à la création de structures d’accueil
des entreprises (zones d’activité, PFIL), aux
services aux entreprises, à la diversification
des activités et à l’investissement dans de
nouveaux champs de l’économie comme
l’aide à la personne. La période a notamment
été marquée par l’expansion de la ZAC
d’Atton, où plus de 250 emplois ont été créés.
•En matière d’accessibilité du territoire, le
département a fortement investi en faveur
des infrastructures routières : viaduc de
Pont-à-Mousson, chemin de Maidières,
desserte de Bouxières-sous-Froidmont.
De même, le territoire bénéficiera directement
du contrat de partenariat signé par le
département permettant l’accès de tous au
haut débit. Cet aménagement a été précédé
par une expérimentation sur le courant
porteur en ligne dans la communauté
de communes des Trois Vallées (CC3V).
Enfin, le département a appuyé la CC3V dans
sa réflexion sur le transport à la demande.
•Le développement du territoire passe enfin
par l’insertion à travers l’emploi pour les
publics qui en sont exclus. Dans ce domaine,
la commission territoriale d’insertion a mené
un travail de partenariat actif avec les
entreprises et les acteurs de l’insertion sur le
territoire. A titre d’exemple, 207 000 € ont été
dépensés en 2007 en faveur de l’insertion.
Une action partenariale exemplaire a été
menée autour de l’implantation du centre
logistique de l’entreprise March. Le
département, soutenu par le CAPEMM,
a aidé l’entreprise à recruter. Grâce à l’action
coordonnée entre acteurs économiques
et acteurs de l’insertion, le recrutement
de 12 bénéficiaires du RMI par l’entreprise
a été rendu possible.
2 - Valoriser le cadre de vie
•Le département a appuyé le développement de la culture, pilier structurant et constitutif
d’une identité du territoire. Il a notamment initié une convention de développement culturel,
complétée par des crédits de la convention de développement local. Il a été ainsi possible
de soutenir les structures professionnelles comme le Théâtre Gérard Philippe de Frouard
et de contribuer à un maillage du territoire par une offre de proximité de spectacles et d’activités
culturelles. Dans ce domaine, plus de 110 000 € ont été dépensés par le département en 2008.
Ce soutien s’est aussi traduit par la volonté de faciliter l’accès des bénéficiaires du RMI et,
de manière plus générale, des publics fragilisés à la culture, à travers le « Pass culture »
et la mission de réflexion confiée à ce sujet à l’agence nationale des solidarités actives.
•En matière touristique, des actions ont été entreprises pour conforter et améliorer l’attractivité
et la notoriété du territoire, tout en préservant sa haute qualité environnementale et en améliorant
la cohérence entre les acteurs.
•En matière de protection de l’environnement, le département a fortement investi autour
de l’espace naturel sensible de Bellefontaine. Les travaux d’aménagement sont entrés dans
une phase active avec la création d’un parcours accessible à tous, quel que soit son handicap.
Ce parcours, permettant de découvrir un site à l’environnement exceptionnel, ouvrira au cours
de l’année 2009 et constituera une première à l’échelle du département.
174
R A PPORT D’ACTI V ITÉ 20 08 DU CONSEIL GÉNÉR A L 54
I
3 - Accompagner l’évolution sociologique du territoire
Le Val de Lorraine est un territoire jeune. 27 % de sa population a moins de 20 ans.
Cela n’empêche pas qu’il connaît un vieillissement supérieur à la moyenne départementale.
D’où la nécessité de mettre en place des politiques publiques adaptées à tous les âges de la vie
et à toutes les conditions physiques.
•En matière de politique éducative, le département a passé des contrats d’animation jeunesse
et territoire avec 4 communautés de communes, pour un montant annuel de 89 116 €. Des actions
ont été entreprises pour faciliter l’accueil des jeunes enfants à travers l’accompagnement et le
développement des structures collectives et la fidélisation des assistantes maternelles.
Un travail important a été initié autour de l’appui à la fonction parentale.
•Le soutien à l’ouverture des collèges à leur environnement constitue à tout point de vue une
des dominantes de l’action départementale sur le territoire :
−
− environnement sportif à travers les Olympiades des collèges,
−
− environnement culturel à travers l’opération Chorallège, Collèges au cinéma, l’aide aux transports
pédagogiques,
−
− environnement citoyen à travers la première année d’utilisation de l’amphithéâtre du collège
de Blénod-lès-Pont-à-Mousson,
−
− environnement et développement durable à travers la labellisation éco-responsable de 3 collèges
sur le territoire (Frouard, Custines, Champigneulles).
Cette politique s’est concrétisée par le plan éducation et territoires, élaboré avec l’ensemble
des acteurs concernés.
•Dernier axe de l’action départementale, un travail a été entrepris en vue de favoriser l’accessibilité
pour les personnes porteuses d’un handicap, en lien avec la DDE, le Pays du Val de Lorraine et
les communautés de communes. Des formations ont été initiées sur la voirie et le traitement des
espaces publics auprès des organisateurs de manifestations culturelles et sportives, à travers le
soutien à l’association Equit’Aide.
c]
Nouvelles priorités
La fin de l’année 2008 a été marquée par l’institution de la commission et de la conférence territoriale
qui a proposé de nouvelles priorités pour le territoire ayant pour objet de renforcer et adapter
les anciennes priorités :
•Faciliter la mobilité au sein du territoire et du territoire vers le reste de la Lorraine,
les autres régions françaises et européennes, en particulier à travers le soutien
à la gare TGV de Vandières et des transports adaptés à tous les besoins.
•Renforcer une offre de services de qualité, en particulier dans le domaine culturel,
de la petite enfance et de l’éducation en général.
•Appuyer le développement économique, touristique et dans le domaine des loisirs.
VA L DE LORR A INE
TERRITOIRES
175
d]
Poursuite de la mobilisation autour de l’espace
central métropolitain lorrain
Le Val de Lorraine est au cœur de l’espace central de la métropole lorraine en cours de constitution.
La coordination territoriale a contribué à faire émerger cette idée d’un espace central, trait d’union
entre les agglomérations de Metz et Nancy, carrefour des voies de communication et nouveau
territoire à vivre, garant d’une qualité de vie acceptable en tous lieux, permettant une mixité sociale
et fonctionnelle, enrichi de fonctions métropolitaines complémentaires à celles de Metz et Nancy.
6 3 2
Territoire d’action médico-sociale (TAMS)
L’intermission au cœur de nos actions
L’année 2008 a connu l’essor du travail en intermission, multi partenarial, marqué par plusieurs
temps forts : journées de travail, projets collectifs réunissant notamment les professionnels
de toutes les missions de l’action sociale du territoire.
−
− le 27 mars 2008 : journée Enfance Famille Jeunesse,
−
− le 8 avril 2008 : journée sur la co-éducation,
−
− le 27 novembre 2008 : journée de formation sur le recueil des informations préoccupantes
concernant les enfants et les adultes vulnérables.
Ces temps ont fait émerger deux préoccupations :
−
− une vision partagée de la mise en œuvre des politiques publiques,
−
− une exigence commune de qualité pour l’accueil et le service rendu à l’usager,
sur l’ensemble du territoire et pour l’ensemble des missions.
a]
Une plus grande transversalité
dans la mise en œuvre des politiques publiques
•Protection de l’enfance
L’année 2008 a permis de faire un premier bilan un an après la loi reformant la protection
de l’enfance et de travailler à une appropriation collective des enjeux de cette réforme.
Celle-ci a réellement porté ses fruits en 2008 sur le territoire, avec une augmentation
très importante des demandes de protection sociale (AED).
Le nouveau référentiel de prévention spécialisé a pu être partagé avec l’ensemble des professionnels
du territoire, le sens de leur travail explicité et des possibles ouverts quant à un partenariat
avec les autres missions.
•Protection des majeurs vulnérables
Un des axes de travail fort de l’institution est la lutte contre toutes les maltraitances, en particulier
celles faites aux personnes en situation de vulnérabilité. Lors de la formation territoriale sur le recueil
des informations préoccupantes, ont été partagés et réfléchis avec l’ensemble des professionnels, la
notion de vulnérabilité, les différents signes de repérages de maltraitance concernant les personnes
âgées ou handicapées. L’objectif est que tout professionnel puisse être vigilant à leur situation et
alerté en cas de danger.
176
R A PPORT D’ACTI V ITÉ 20 08 DU CONSEIL GÉNÉR A L 54
I
b]
Une préoccupation partagée de l’accueil
et du service rendu à l’usager
•Lieux d’accueil répondant aux besoins des familles −
− Petits loups : ce lieu d’accueil et d’éveil est ouvert une demi-journée par semaine au centre
médico-social (CMS) de Dieulouard. L’équipe de travailleurs médico-sociaux y assure un accueil
des enfants accompagnés de parents ou d’assistantes maternelles. Au cours des rencontres
hebdomadaires, de riches échanges se font entre les enfants, entre les adultes avec les jeunes
enfants et entre adultes eux-mêmes, permettant ainsi une socialisation du jeune enfant et des
contacts entre les mamans notamment.
−− Le lieu de rencontre parents enfants est une salle qui a été aménagée en 2008 à Pompey et
permettant l’accueil d’enfants bénéficiant d’une mesure de protection ASE et de leurs parents,
lorsque le besoin d’un cadre sécurisé de rencontre a été évalué par nos services ou demandé
par le magistrat. Ce lieu doit permettre de favoriser un maintien des liens ou une reprise de liens,
ainsi que des rencontres entre frères et sœurs. Outil devenu incontournable pour les travailleurs
sociaux de l’ASE, il va être encore amélioré grâce à un travail de partenariat avec l’U2AF
et les autres missions du territoire.
•Le recueil des informations préoccupantes concernant les enfants ou les adultes
vulnérables en danger
La qualité du recueil d’une information préoccupante est déterminante pour la prise en compte
de la situation de la personne décrite en danger. Savoir recueillir, être à l’écoute, noter
les informations importantes pour le traitement de la situation, tout cela ne s’improvise pas.
Aussi, une demi-journée de formation a été organisée par les cadres pour tous les professionnels
du TAMS, afin d’accompagner les agents dans les nouvelles missions du président
du conseil général en matière de protection de l’enfance et des majeurs vulnérables.
c]
Animation du partenariat local
•A destination des personnes âgées et personnes handicapées
Au cours de l’année 2008, le PAIS CLIC du Val de Lorraine a animé les travaux de réflexion
et de préparation du 5e schéma gérontologique. Environ 80 acteurs locaux concernés par l’action
auprès de la personne âgée résidant sur le Val de Lorraine, ont contribué aux échanges.
4 pistes de travail ont émergé :
−
− comment adapter les modes de transport aux personnes à mobilité réduite,
−
− comment faciliter l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap,
−
− comment développer la communication sur l’offre de services existante sur le Val de Lorraine,
−
− comment renforcer la coordination des professionnels de l’action gérontologique.
Le PAIS CLIC a également apporté appui et expertise dans la structuration du réseau
des professionnels, lequel s’est constitué en association.
VA L DE LORR A INE
TERRITOIRES
177
•A destination des bénéficiaires du RMI
A côté de l’activité traditionnelle, l’équipe territoriale d’insertion (ETI) du Val de Lorraine a participé
activement à la mise en place d’une étude concernant l’accès à la culture des publics qui en sont
éloignés. Cette démarche a associé les assistants sociaux, de nombreux opérateurs culturels,
des associations, le centre social générant une dynamique sur la culture comme levier d’insertion.
Les préconisations de cette étude attestent d’une part d’un dynamisme certain du territoire
dans son offre culturelle et d’autre part, proposent de renforcer le réseau culture et insertion.
L’ETI s’est également fortement investie en 2008 aux côtés de l’ANPE, de la Mission Locale
et de CAPEMM dans l’organisation de l’offre de services du territoire, dans le cadre
du recrutement sur une plate-forme logistique des supermarchés Match, installée à Atton.
Cette mobilisation de l’ensemble des acteurs de l’insertion a permis, in fine,
à 12 bénéficiaires RMI d’être recrutés.
•A destination des acteurs en matière d’habitat et logement pour les ménages résidant
sur le Val de Lorraine
En 2008, l’équipe territoriale logement (ETL) a animé les travaux dans le cadre de l’élaboration
du prochain PDLD. La démarche, présentée aux 2 commissions territoriales DALO, visait
à recueillir le bilan et les propositions d’amélioration au moyen d’un questionnaire complété
par les travailleurs médico-sociaux du TAMS et les partenaires. Environ 50 réponses ont permis
de rédiger la contribution du Val de Lorraine au prochain PDLD.
•A destination des parents
L’Action Vacances Familles accompagnées
Dans le cadre du dispositif conjoint Caisse d’allocation familiale/conseil général 54 d’aide
aux vacances collectives accompagnées, l’association SNI met en place un projet vacances en
partenariat avec le TAMS pour des familles qui habituellement ne partent pas. En 2008, le choix
a été fait d’organiser un séjour familial avec des conditions visant à renforcer les liens parents enfants et facilitant au maximum l’autonomie des personnes. Ainsi, 63 personnes de 14 familles
ont bénéficié d’une semaine de vacances en gîte, à Madine ou à Saint-Dié, avec un budget
loisirs, à raison d’une famille par semaine sur chaque site.
La conseillère en économie sociale et familiale, référente du projet pour le TAMS, s’est fortement
investie dans la phase de préparation du séjour. Des travailleurs médico-sociaux (1 puéricultrice,
2 éducateurs et 7 assistants sociaux) ont permis à 10 familles qu’ils accompagnent, de bénéficier
de cette action.
Expérience extrêmement satisfaisante pour les familles : possibilité de se reposer pour une
maman seule avec 4 enfants, découverte de paysages en soulignant la beauté du site de Madine,
valorisation par le confort offert par le gîte, plaisir du partage d’activités en famille...
Les travailleurs médico-sociaux ont pu constater :
−
− la richesse des échanges entre les 2 familles lors du repas partagé,
−
− l’impact du séjour sur les familles dont plusieurs se sont réappropriées leur projet de vie,
−
− les effets sur les enfants qui ont vécu des moments positifs avec leurs parents.
178
R A PPORT D’ACTI V ITÉ 20 08 DU CONSEIL GÉNÉR A L 54
I
Poursuite des travaux sur l’Appui à la Fonction Parentale
−
− Organisation de la journée du 8 avril 2008 sur le thème de la coéducation, avec la participation
de Sébastien Pesce (attaché de recherche en sciences de l’éducation à l’Université de Tours),
ouverte à nos partenaires. Une bonne centaine de participants comprenant des travailleurs
médico-sociaux du TAMS, des élus, des directeurs de structures petite enfance / jeunesse et
des associations ont échangé sur les enjeux de l’éducation partagée et s’estt accordée sur
quelques repères de la coéducation, dans une perspective d’amplification de la cohérence
éducative, à destination des enfants. Ces travaux devraient se poursuivre en 2009
sous forme d’ateliers pratiques.
−
− Les réflexions et les actions développées conjointement avec l’Education nationale
ont également poursuivi l’objectif de s’interroger sur la place faite aux parents.
6 3 3
Unité départementale d’Aménagement (UDAM)
Les investissements routiers 2008 se sont élevés à 6 627 000 € dont 4 443 000 € sur le Val de
Lorraine et 2 184 000 € sur Nancy-Couronne. Avec les crédits de fonctionnement qui permettent
d’assurer les opérations de déneigement, d’exploitation et d’entretien courant des chaussées, de
leurs dépendances et des ouvrages d’art, ainsi que la maintenance des engins et du matériel utilisé
par la régie, l’effort financier départemental en matière routière s’est élevé au total à près de 9 M €
sur les 2 territoires couverts par l’UDAM.
Faits marquants de l’année
Pour le territoire du Val de Lorraine
Le « Chemin de Maidières » a été mis en service le 11 juillet. Les travaux avaient débuté en 1999
et été suspendus pour raison d’expropriation. Le pilotage et la surveillance des travaux
ont été assurés par l’antenne de l’UDAM située à Pont-à-Mousson.
Pour les 2 territoires Le mauvais temps de l’hiver a entraîné la multiplication des opérations de déneigement :
49 sorties, en un mois et demi, ont été menées à bien par 18 équipages de la régie, déclenchées par
10 responsables de viabilité hivernale - les fameux patrouilleurs - sous la direction de la régie et des
5 cadres de permanence de l’UDAM. Ils se sont tous relayés sans relâche, jours, nuits et week-end,
pour garantir aux usagers le service public du conseil général. Pour le coup, FR3 et France Bleu leur
ont consacré un reportage TV et radio. 1 268 tonnes de sel avaient été répandues au 31 décembre.
VA L DE LORR A INE
TERRITOIRES
179