service hydraulique. associations syndical autorisees service

Transcription

RÉPERTOIRE NUMERIQUE
NUMÉRIQUE DE LA SOUS-SÉRIE
REPERTOIRE
SOUS-SERIE 7 S
4t4
SERVICE HYDRAULIQUE.
ASSOCIATIONS SYNDICALES
AUTORISÉES
ASSOCIATIONS
SYNDICAL AUTORISEES
1800 - 1940
7 S 59
Françoise Réty,
attachée de
de conservation
conservation du
du patrimoine,
patrimoine,
Frangoise
Rety, attachee
direction d'Isabelle
sous la direction
d'Isabelle Vernus,
Vernus, directrice
directrice des
des Archives
Archivesdépartementales
departementales de
de Saône-et-Loire
Saone-et-Loire
DÉPARTEMENTALES DE SAONE-ET-LOIRE
SAÔNE-ET-LOIRE
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
2012
INTRODUCTION
La sous-série 7 S concerne le service hydraulique et les associations syndicales autorisées et donc plus
généralement, par opposition à la sous-série 3 S, la gestion des eaux non navigables. Les dossiers
e
proviennent de deux entités administratives différentes, la préfecture de Saône-et-Loire, 2 division,
bureaux des travaux publics (26,8 ml), et l'administration des Ponts et Chaussées de Saône-et-Loire, via
le service hydraulique (6,5 ml).
Si, globalement, la typologie des dossiers est la même, il est à noter que le fonds de la préfecture est
beaucoup plus complet et cohérent. C'est donc ce fonds qui a été privilégié pour la conservation de
certaines pièces faisant double emploi (comptabilité, arrêtés, correspondance…), les séries de dossiers
chronologiques du service hydraulique, toutes affaires confondues, difficilement exploitables en l'état,
ayant été éliminés.
Il convient néanmoins, pour toute recherche, de consulter les deux fonds en s'aidant de l'index et de la
table des matières, le fonds du service hydraulique apportant parfois plus de précisions techniques.
Organisation du service hydraulique.
Le service hydraulique du département de Saône-et-Loire est créé le 1er janvier 1849 et commence
1
réellement à fonctionner le 1er mai 1849 . Il s'occupe alors de la navigation de la Seille, du Doubs et de
l'Arroux ; des moulins et usines sur les cours d'eau, du curage des rivières ; des travaux d'endiguement,
2
de dessèchement ou d'assainissement ; des travaux d'irrigation ainsi que du drainage . Sous l'autorité de
l'ingénieur en chef du département, il dépend du ministère des Travaux publics. Outre ses
réorganisations internes, ce service suit également, dans ses attributions et évolutions, les changements
consécutifs aux différentes lois et décrets. Par lettre du ministère des Travaux publics du 13 mai 1876, le
service hydraulique et le service de la pêche précédemment confiés à un ingénieur spécial en Saône-etLoire, sont réunis au service ordinaire du département et répartis comme suit entre les quatre
arrondissements :
- ingénieur de Mâcon, règlements d'eau, curage, irrigations, drainage,
assainissement, endiguement, pêche des cours d'eau non navigables dans l'étendue de cet
arrondissement et des cantons de Beaurepaire, Cuiseaux, Cuisery, Louhans et Montpont ; navigation,
3
pêche et bacs sur toute la partie navigable de la Seille .
- ingénieur de Chalon-sur-Saône, règlement d'eau, curage et pêche des
cours d'eau non navigables dans l'étendue de l'arrondissement et les cantons de Montret, Pierre et SaintGermain-du-Bois ; navigation, pêche et bacs sur toute la longueur du Doubs 2.
- ingénieur d'Autun, règlement d'eau, curages… dans l'étendue de
l'arrondissement.
1
Cf. : rapport de l'ingénieur en chef du 29 janvier 1850.
Ce service, placé sous l’autorité du service hydraulique (1855), est chargé essentiellement d’apporter son concours technique aux
particuliers et d’attribuer des subventions.
3
Cette partie des dossiers se retrouve en 3 S, navigation intérieure.
I
2
- ingénieur de Charolles, règlement d'eau, curage et pêche… dans
l'étendue de l'arrondissement ; navigation, pêche et bacs sur toute la partie navigable de l'Arroux 2.
La circulaire du ministre des Travaux publics, en date du 28 décembre 1881, assure l'exécution du décret
du 14 novembre 1881 qui fait passer le service hydraulique des attributions du ministère des Travaux
publics à celles du ministère de l'Agriculture nouvellement créé. Le département des Travaux publics
conserve les attributions suivantes :
•
•
•
•
•
)
)
) Sur les canaux et cours d'eau du domaine public
)
Concession de prises d'eau de toute nature
Règlement d'eau d'usines
Partages d'eau
Règlement des barrages
Études de distribution d'eau dans les villes et
communes
• Épuration d'eau d'égout
• Travaux d'aménagement des eaux destinées à
l'alimentation ou à l'amélioration des canaux et
des cours d'eau du domaine public.
Toutes les autres questions relatives au service hydraulique rentrent dans les attributions du département
de l'agriculture. Les ingénieurs et conducteurs des Ponts et Chaussées spécialement attachés au service
hydraulique, sont mis à disposition du ministre de l'Agriculture.
Les ingénieurs des Ponts et Chaussées peuvent représenter les ministères de l'Agriculture, des Travaux
publics, et de l'Intérieur. Mais le service hydraulique constitue un service distinct du service ordinaire, lors
4
même que les deux services sont confiés à un seul ingénieur , cette réunion n'ayant pas un caractère
organique et n'existant pas dans tous les départements.
Le décret du 7 novembre 1896 place dans les attributions de l'administration des Eaux et Forêts le
service de la pisciculture, ainsi que la surveillance de la pêche dans les cours d'eau non navigables ni
flottables et dans les cours d'eau navigables et flottables non canalisés ; le ministère des Travaux publics
conservant la surveillance, la police et l'exploitation de la pêche dans les cours d'eau navigables
canalisés.
La circulaire du 13 août 1903 donne les instructions relatives à l'application du décret du 27 janvier 1903,
complété par l'arrêté du 28 janvier, qui transforme la direction de l'hydraulique agricole en direction de
l'hydraulique et des améliorations agricoles et lui confie de nouvelles et importantes attributions. Le
service de l'hydraulique, chargé de la police des eaux, des dessèchements, assainissements et
améliorations agricoles permanentes diverses, continue à être assuré par le personnel ordinaire des
Ponts et Chaussées. Le service des améliorations agricoles se consacre aux canaux d'irrigation et de
submersion ainsi qu'aux affaires générales. Il est dirigé par des ingénieurs agronomes qui doivent
remplacer progressivement le personnel de l'hydraulique payé sur des crédits du ministère de
l'Agriculture et être mis, peu à peu, à la tête de circonscriptions territoriales pour y diriger les travaux
d'améliorations foncières.
Par décret du 8 octobre 1930, la direction générale des Eaux et Forêts du ministère de l'Agriculture, est
dédoublée, les services de l'Hydraulique et du Génie rural étant institués en direction du génie rural et
4
C'est le cas de la Saône-et-Loire (cf. Annuaire de Saône-et-Loire, 1908).
II
des eaux non domaniales. Elle prend la dénomination de direction des eaux et du génie rural par décret
du 9 août 1931.
La circulaire du 10 novembre 1933 attribue au service d'origine l'instruction des dossiers dont l’étude a
été entreprise antérieurement à cette date.
Le décret du 22 mai 1937 met en application une réforme qui comporte une délimitation nouvelle des
attributions du service hydraulique et du service du génie rural. Pour le premier, le personnel des Ponts et
Chaussées continue à exercer, sous l'autorité du ministère de l'Agriculture, l'intégralité des attributions
relatives à la police des eaux non domaniales (travaux de bon entretien, travaux usuels de curage et
défense des berges, d'élargissement et redressement, les études et travaux relatifs à l'amélioration du
régime de ces cours d'eau). Par ailleurs, c'est au service du Génie rural qu'incombe la gestion des eaux
domaniales au sens des intérêts agricoles (irrigation, colmatage et limonage, assainissement des terres
humides, épandage, aménagement des marais et contrôle des entreprises créées à ces fins). Ces
attributions viennent s'ajouter à celles que ce service tenait déjà du décret du 5 avril 1903 dans le
domaine de l'hydraulique. Pour la Saône-et-Loire, c’est l’arrêté du 4 février 1938 qui définit précisément
les associations syndicales d’hydraulique agricoles passant sous le contrôle du Génie rural. Ces deux
services sont appelés à travailler en étroite collaboration et à coordonner leurs activités respectives.
Evolution de la réglementation.
Les curages furent réglementés par le décret du 12 août 1790, l'arrêté du Directoire du 19 ventôse an VI
puis par la loi du 14 floréal an XI abrogée par celle du 8 avril 1898 sur le régime des eaux. L'article 19 de
cette dernière loi est ainsi conçu : il est pourvu au curage des cours d'eau non navigables et à l'entretien
des ouvrages qui s'y rattachent de la manière prescrite par les anciens règlements ou d'après les usages
locaux. Les préfets sont chargés sous l'autorité du ministre compétent de prendre les dispositions
nécessaires pour l'exécution de ces règlements ou usages.
Les concessions d'usines et moulins sont régies par l'arrêté du Directoire du 19 ventôse an VI : toute
demande de construction de moulin nécessite une autorisation gouvernementale (par décret ou
ordonnance royale) adoptée après examen par le préfet et les ingénieurs des services des Ponts et
Chaussées à l'échelon local et par le directeur général des Ponts et Chaussées, à l'échelon central. La
circulaire du 23 octobre 1851 donne des instructions précises pour le règlement des usines sur cours
d'eau. Le décret du 25 mars 1852 délègue au préfet le droit de statuer sur la majeure partie des affaires
relatives aux établissements sur les cours d'eau. Mais le droit des riverains étant formellement inscrit
5
dans le code Napoléon , l'administration préfectorale ne peut intervenir dans les nombreux conflits qui
existent entre riverains et usiniers (ces derniers accusant souvent les premiers de détourner les eaux
pour irriguer leur culture et par la même de les contraindre au chômage). Ces litiges ne peuvent être
tranchés que par des tribunaux si les parties en présence le souhaitent.
L'arrêté préfectoral du 9 juillet 1878 réglemente la police des cours d'eau non navigables ni flottables, art.
4 et 5 : aucun ouvrage de nature à modifier le régime des eaux ne peut être établi sur un cours d'eau
5
Sauf titres ou servitudes particulières.
III
sans l'autorisation du préfet et tout propriétaire doit soumettre au préfet les dispositions qu'il se propose
d'adopter.
La loi du 16 octobre 1919 prévoit que nul ne peut disposer de l'énergie des marées, des lacs et des cours
d'eau sans une concession ou une autorisation de l'État.
Les associations syndicales sont constituées pour des travaux de défenses de rives, d'endiguement, de
réparations d'avaries causées par les crues etc. Elles sont formées, soit sous le régime des lois du 21
juin 1865 et du 22 décembre 1888, avec approbation des projets par le préfet ; soit sous celui de la loi du
16 septembre 1807, il s'agit alors de syndicats forcés, avec approbation des projets par le préfet pour les
travaux d'entretien, et par le ministre pour les travaux neufs et de grosses réparations.
Statistiques de 1864 pour la Saône-et-Loire
4 180 km de cours d'eau non navigables ni flottables
1 084 moulins dont 1 035 moulins à blé
678 cours d'eau dont :
319 pour le bassin de la Saône
359 pour le bassin de la Loire
IV
TYPOLOGIE DES DOSSIERS
Fonds de la Préfecture
Conservation
Élimination
- Droits d'eau, moulins,
ouvrages d'art, travaux et
aménagement
divers,
curage, autorisations de
voirie.
Arrêté préfectoral ou règlement particulier, pétition,
procès verbal de visite, résultat des enquêtes,
pièces justifiant la propriété, rôles ou listes des
propriétaires, rapports de l'ingénieur du service
hydraulique, plans, avis du ministère, procès verbal
de récolement ou de constatation ou d'infraction,
mises en demeure, réclamations, travaux.
Papiers
de
corbeille,
doublons,
bordereaux de transmission, pièces
préparatoires, demandes sans suite ou
annulée, certificats d'affichage et de
publicité, certificats de notification, frais
de timbre. Pour les travaux de curage
par riverains, pièces de l'enquête s'il
existe le résultat de l'enquête et
prorogation des délais d'exécution (3,5
ml).
Syndicats de défenses
des rives, de curage et
d'assainissement.
Création, commission provisoire, nomination des
membres, emprunts, impositions, fonctionnement,
réclamations… : correspondance, arrêté, enquête,
délibérations. Classement périmétral : plan et
correspondance. Rôles d’imposition. Personnel,
directeur, gardes, percepteurs, conducteurs de
travaux. Comptabilité : budgets et comptes
administratifs. Achats de terrains. Indemnités de
terrains et de dommages. Ventes des produits.
Travaux.
Police,
ouverture
des
vannes,
contraventions.
Bordereaux de transmission, certificats
d'affichage et de publicité, notifications,
mandats de paiement, soumissions non
retenues, pièces annexes de la
comptabilité, double des budgets et
comptes de gestion.
Cours d'eau et étangs :
Fonds des Ponts et
Chaussées
Cours d'eau et étangs :
- Droits d'eau, moulins, Typologie identique au fonds de la préfecture.
ouvrages d'art, travaux et
aménagement
divers,
curage, autorisations de
voirie.
Bulletins
individuels
de
taxes,
contraventions police de la pêche,
requêtes isolées et sans suite,
demandes sans suite de subvention
pour travaux d’assainissement, frais de
déplacement, collection chronologique
des arrêtés de curage par riverains.
Dossiers
d’affaires
diverses
des
ingénieurs classées chronologiquement
et comprenant de la correspondance,
des réclamations de riverains, des
copies de pv de récolement pour des
ouvrages d’art mixte, des copies
d’arrêtés préfectoraux. Dossiers de
curage faisant double emploi avec le
fonds préfecture.
Syndicats de défenses Typologie identique au fonds de la préfecture…
des rives, de curage et
d'assainissement.
Comptabilité : situation et décomptes,
pièces régielles, feuilles d'attachement
des ouvriers, budgets (double emploi
avec le fonds préfecture).
V
PLAN DE CLASSEMENT
1. Administration
2. Cours d'eau
2.1 - Cours d'eau clairement identifiés (ordre alphabétique des ruisseaux)
- Généralités
6
)
)
) Par communes traversées du pk 0 au pk X
)
)
- Droits d'eau et moulins
- Travaux et aménagement divers
- Curage
- Ouvrages d'art
- Police des eaux
- Autorisations de voirie (pétitions)
- Réclamations (pétitions)
7
2.2 - Cours d'eau non identifiés (ordre alphabétique des communes)
- Généralités
- Travaux et aménagement divers
- Curage
- Ouvrages d'art
- Police des eaux
- Autorisations de voirie (pétitions)
- Réclamations (pétitions)
3. Étangs
- Ouvrage d'art
- Curage
8
4. Syndicats de défenses des rives, de curage et d'assainissement .
- Généralités
- Syndicat provisoire et constitution du syndicat définitif
- Classement périmétral
- Rôles
- Terrains, achats, indemnités de terrains et de dommages
- Personnel
- Comptabilité
- Emprunts
- Budgets
9
- Comptes de gestion
- Travaux
- Ventes des produits du syndicat
- Police
6
À noter que l'on peut également trouver des renseignements concernant les moulins dans les dossiers de curage.
Cours d'eau non clairement identifiés, dossiers concernant plusieurs cours d'eau sur une même commune, des biefs et fossés...
Pour une recherche efficace il faut donc à la fois consulter le dossier au nom du ruisseau et, le ou les dossiers au nom des
communes traversées.
8
Voir aussi 7 M.
9
Attention, on trouve en pièces annexes des comptes de gestion des pièces concernant les travaux et les amodiations.
7
VI
FONDS DE LA PRÉFECTURE
ADMINISTRATION
7S1
Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, correspondance (18111919). Rapport annuel de l'ingénieur en chef (1850, 1852). Organisation du service (1857,
1876). Tournée de l'inspecteur général (1858). Projet de création d'un service spécial de
drainage dans les départements de l'Ain, du Jura et de Saône-et-Loire (1854-1855).
Révision des programmes de travaux en application du décret-loi du 12 novembre 1938
(1939).
1811 - 1939
RIVIÈRES NON NAVIGABLES ET RUISSEAUX
7S2-3
Enquêtes.
7S2
1838 - 1939
Cours d'eau non navigables du département, dossier par ordre alphabétique
des communes, tableaux par arrondissement.
7S3
1838
Enquête auprès des communes sur l'utilité du curage des petits cours d'eau
10
(1839). Mesures législatives à prendre pour l'endiguement des cours d'eau :
rapport de l'ingénieur en chef (1842). Application de la loi sur l'irrigation du 29
avril 1845, état des prises d'eau individuelles et collectives (1847-1860).
Statistiques et états des cours d'eau non navigables ni flottables, des irrigations
et des usines (1861-1869). Récolement des usines et barrages réglementés
(1866-1868). État des prises d'eau établies pour la submersion des vignes
11
phylloxérées (1882). Enquête sur les moulins (septembre 1939) . 1839 - 1939
7S4
Police des cours d'eau. - Réglementation pour l'Arroux, le Doubs et la Seille (1852-1863).
Suppression, en raison de la sécheresse, des prises d'eau et des barrages non autorisés
(1858-1863). Extraction de gravier et de sable, réclamations (1853-1889). Vœu du conseil
général concernant la pollution des rivières (1934). Exécution des curages en temps de
guerre (1939).
10
11
1852 - 1939
Lacunaire.
Voir aussi sous-série 6 M, enquêtes sur les moulins et minoteries.
2
COURS D'EAU.
Classement par ordre alphabétique des cours d'eau comprenant les dossiers de travaux de défense et aménagement divers du
lit des rivières, les droits d'eau des barrages et moulins, les ouvrages d'art, les travaux de curage, les réclamations des riverains
et police des eaux. Quand cela a été possible les moulins et ouvrages d'art ont été classés par communes d'amont en aval,
puis par ordre chronologique pour chaque commune.
7S5
L’Abyme, Mâcon et Flacé, moulins de Marbé
12
(1821-1832), Dubief (1838-1853), Benon et
scierie Bonnet (1852-1863), du Saule (1855-1867), de la Chanée (1871-1873) ; barrage
des Perrières (1838-1841), barrage mobile près de la route impériale n° 6 (1857-1858),
barrages d'irrigation Grollier, Dufour et Sire (1880-1882), Parseval (1882-1891), barrage
d'irrigation de la ville de Mâcon (1883-1885), barrage Lachaume (1883-1885). Construction
d'un ponceau (1911), d'un mur (1924). Curage (1856-1909). Pétitions de riverains (18461853, 1933).
7S6
1821 - 1933
Ruisseau d’Aigrefeuille, remise en eau de l'étang de Champ Trois à Charmoy (19371938). L’Aïl, Cruzille, moulin du Murier (1858-1868) ; Lugny, moulins Pernin (1856-1859) et
de l'Étang (1857-1863), établissement d'un barrage pour alimenter le lavoir public du
hameau de Vernillat (1870) ; curage (1865, 1873) ; pétition de riverain (1842). L’Aizy,
barrage à la Tagnière (1904-1906). Ruisseau d’Aluze, moulin Dodille à Charrecey (18281835). L’Amy, curage (1863-1899). L’Arçon, Chenay-le-Châtel, moulins des Matheys
7 S 7 - 10
(1884-1886), Mégnaud (1884) et Bailly (1886-1895) ; Artaix, pont (1908).
1828 - 1938
L’Arconce.
an III - 1940
7S7
Marizy, moulin du Pont (1844-1846), construction d'un barrage (1911-1913),
d'un ponceau au lieu-dit le Pont (1934-1935) ; Ballore, moulin de Vaugaux
(1824-1826), établissement d'un barrage (1925) ; Martigny-le-Comte, moulin de
Verdrat (1866-1867) ; Mornay, moulin de Bertrat (1847-1852, 1913), barrages
de Villorbaine (1894-1900), établissement de ponts (1896-1913) ; Viry, moulin
des Brosses (1872-1874).
7S8
Charolles, moulins et barrages y afférents dits de Charolles
1824 - 1935
13
(an III, 1817-1844,
1907-1915), projet de barrage (1862-1863), établissement d'une passerelle et
d'un pont (1879-1913) ; Saint-Symphorien-lès-Charolles, moulin des Pougeauts
(1868-1872) ; Changy, filature de laine à Ouze (1876-1877).
7S9
an III - 1915
Lugny-lès-Charolles, moulin (1880-1883) ; Nochize, moulin de Vaulx (18801881) ; Poisson, construction d'un pont pour le service vicinal (1890), moulin
l'Arconce (1910-1911) ; Varennes-l'Arconce, pont de Tollecy (1890) ;
Versaugues, moulin (1885-1887) ; Anzy-le-Duc, moulins du Bas d'Anzy (18421854) et de Cray (1890-1895) ; Montceaux-l'Étoile, construction d'une
passerelle (1929) ; Saint-Yan, moulin Belot (1853-1868), déplacement du lit de
12
Il s'agit essentiellement de procès et contestations des propriétaires riverains. Voir aussi : 2 S 306 (contravention de grande police, affaire
Roberjot).
13
Ce sont des anciens moulins banaux, actionnés également par les eaux de la Semence.
3
la rivière (1883) ; l'Hôpital-le-Mercier, moulin de Conde (1816-1824).
1842 - 1929
7 S 10
14
Varenne-Reuillon , moulin de Gondras (1851-1853). Curage (1826-1869).
Réclamations de riverains, police des eaux (1886-1940).
7 S 11
1826 - 1940
L’Arlois.- Règlement général de la rivière (1851). Leynes, installation de barrages (18581869) et d'un ponceau (1924) ; Saint-Vérand et Saint-Amour, moulin Bergier (copie d'actes
notariés du XVIe siècle, 1818-1857) ; Saint-Amour, construction de ponceaux (1890-1895) ;
Chânes, barrage d'irrigation (1857) ; Crêches, barrage Riboud (1864-1868). Curages
(1847-1910). Plaintes de riverains (1841-1883).
7 S 12
(copie du XVIe s), 1818 - 1924
L’Aron, Saint-Igny-de-Roche, prise d'eau et barrage pour une filature de coton au hameau
15
de Cadolon (1825-1835), barrage d'irrigation (1939). L’Arroux , Igornay, moulin (18631881) ; Cordesse, moulin (1881-1900), passerelle (1908) ; Autun, projet d'irrigation de
terrains situés sur la rive droite (1854-1860), prises d'eau pour alimenter la gare (1867) et
une usine d'électricité (1900), passerelle d'Ornay (1903), barrage (1904) ; Laizy, extraction
de sable et de gravier (1862-1863), passerelle des Champs d'Arroux (1909) ; Étang-surArroux, barrage d'irrigation utilisant également les eaux de la Braconne (1858-1859),
barrage et moulin au pont d'Étang (1862), prise d'eau pour l'alimentation de la gare (1867) ;
Saint-Nizier-sur-Arroux, moulin Baudin (1867) ; Toulon-sur-Arroux, moulins des Roches
(an XII-1873) et du Sac (1854-1927) ; curage et faucardement (1880-1937) ; pollution des
eaux (1933-1939) ; travaux de défenses, réclamations et autorisation
riverains (1872-1900).
7 S 13
16
de voirie des
an XII - 1939
Curage des ruisseaux du Baccot (1893) et de Balas (1896). La Barge, reconstruction d'un
pont à Vendenesse-lès-Charolles (1911). Ruisseau des Barres, barrage à Saint-Laurenten-Brionnais (1881-1883). La Battée, prise d'eau au Roussillon (1869). Ruisseau de
Beauvernois, redressement du lit (1903) ; moulin Blanchot (1840-1879) ; curage (18201830). Ruisseau de Bergesserin, établissements de barrages à Clermain (1858-1863,
1935). Ruisseau de Berry, Saint-Julien-de-Jonzy, pont sur le CGC 8 (1906) et
reconstruction d'un barrage d'irrigation (1936-1937). Ruisseau de Besançon, moulin de
Lancharre à Chapaize (1845-1854), travaux de curage à Chapaize, Colombier-sousUxelles et Bissy-sous-Uxelles (1839-1905).
7 S 14
1820 - 1911
Ruisseau de Besançon, Condal, moulins de Vernay et de Saint-Sulpice (1887-1891),
réparations à la passerelle du Vernay (1886) et établissement d'un pont à Saint- Sulpice
(1902), travaux de curage (1842-1897). Ruisseau de Besbes, dérivation à Sommant
17
(1895). Ruisseau de Beurot, construction de perrés à Gueugnon (1936-1937). Le Bézo ,
Saint-Bonnet-de-Cray, barrages (1864-1913) et prises d'eau (1897-1899), Ligny-enBrionnais, moulin de Chanron (1934-1935). Bief Chambeau, barrage à la Chapelle-de14
Varenne-Saint-Germain depuis 1973.
Il s'agit ici du cours supérieur de l'Arroux, dans sa partie non navigable. Pour la section de Gueugnon à la Loire, voir la sous-série 3 S.
16
Il s'agit essentiellement de demandes de construction de murs, d'encorbellement, d'alignement de maisons d'habitation… À signaler une
demande de flottage de bois.
15
4
Guinchay et Crêches (1891-1898) ; curage (1845, 1892). Bief de Courcelles, curage
(1937). Bief de Dombrée, curage (1908).
7 S 15
1842 - 1937
Curage du Bief de Jancrot (1858), du Bief de la Bienne (1885-1907), du Bief de la Cane
(1930-1938), du Bief de la Forêt (1932), du Bief de la Prairie (1910) et du Bief de la
prairie de l'Abergement (1932). Bief de l'étang de Dissey, construction d'un aqueduc
18
à
Mouthier-en-Bresse (1912). Curage du Bief de l'étang de la Chaînée (1933-1937), du
Bief de l'étang de l'abbaye aux Barres
19
(1856-1936) et du Bief de l'étang de Saint-
Didier (1934-1935). Bief de l'étang de Veau, moulin du Buet à Bruailles (1864-1871) ;
curage (1865-1932). Bief de l'étang des Arbois, construction d'un ponceau à Bouhans
(1927) ; curage (1902). Bief de l'étang des Claies, moulin des Ruesses au Fay (18601896), moulin Rouge à Ratte (1854-1919) ; curage (1907-1936).
7 S 16
1854 - 1938
20
Bief de l'étang des Vieilles levées , établissement d'un aqueduc à la Chaux (1909).
Curage du Bief de l'étang des Ys (1873) et du Bief de l'étang Gremin (1910). Bief de
l'étang Maire, construction d'un aqueduc à Mouthier-en-Bresse (1910). Curage du Bief de
l'étang Neuf (1932), du Bief de l'étang Renaud (1898), du Bief de l'étang Villot (1931),
du Bief de Louvarel (1910-1911) et du Bief de Plainchamp (1892). Bief de Roclaine,
Romanèche-Thorins, barrage mobile (1890-1891) ; construction d'un pont (1845-1846), de
ponceaux et passerelle (1889-1913) ; curage (1844-1899). Bief de Taluchot, curage
(1867-1931). Bief des Gimarets, construction d'un aqueduc à Romanèche-Thorins (1887).
Curage du Bief des Truchères (1910) et du Bief du Champ (1936). Bief du Champ
Cornet, construction de ponceaux à Romanèche-Thorins (1897, 1925) ; curage (1913).
Curage du Bief du Colombier (1928-1937), du Bief du Creux-Blanc (1931-1932), du Bief
du Darbon (1938), du Bief du moulin Bernard (1881-1939), du Bief du moulin de
Bettevoux, (1858-1859), du Bief du moulin de la Chanée (1857, 1933), du Bief du
moulin de Ronjon (1916), du Bief du moulin de Serley (1852-1859) et du Bief du
21
moulin Marchat (1830-1878). Bief du moulin Richy , propriété des eaux et curage
(1817-1841). Bief du moulin Terrier, établissement d'un moulin à farine (1833-1838). Bief
du Patin, établissement d'un ponceau à Ormes (1914).
7 S 17
1817 - 1939
22
Bief du Potet , destruction des barrages et travaux de défense (1839-1852). Bief du Pré
noir, réfection du ponceau délimitant les communes de Sagy et Savigny-en-Revermont
(1907). Bief du Roi, établissement d'un barrage à Savigny-en-Revermont (1874-1875) ;
curage (1909). Bief Guillard, barrage à Romanèche (1884-1885). Bief Mornand, SaintSymphorien-d'Ancelles, établissement d'un glacis (1841), de barrages (1861-1924) ;
plainte de riverains (1859) ; curage (1861-1904). Bief Mort, redressement du lit à Boyer
(1873). Ruisseau du Bief, reconstruction d'un ponceau à Saint-Martin-en Gâtinois (1909).
Les Biefs, curage (1892). Les Biens, aqueduc à Chambilly (1939). Ruisseau de Bioux,
17
On trouve aussi l'appellation : Baise, Bèze. Voir aussi : Mornière pour son cours supérieur (7 S 77).
Une seule pièce.
Moulin de l'abbaye aux Barres, voir : étang de l'abbaye aux Barres.
20
Moulin, voir : étang des Vieilles levées (7 S 127).
21
Pour le moulin, voir : étang Richy.
18
19
5
Mâcon, moulin Charlieu (1884-1891), lavoir public (1884-1901) ; construction d'un barrage
(1922), de ponceaux et passerelles et d'un mur de clôture (1898-1927) ; curage (18341882). La Bise, construction d'une passerelle à Ciry-le-Noble (1908). La Blaine,
établissement de barrage à Briant (1860-1863) et Sarry (1920-1923).
7 S 18
1834 - 1939
Ruisseau de Blandenan, barrage à Saint-Agnan (1893-1894), plaintes de riverains (1865,
1869). La Blanette, Saint-Martin-du-Mont et Ratte reconstruction d'un pont (1890-1893) ;
Ratte, moulins des Roussets (1858-1890) et de la Croix (1858-1908) ; Châteaurenaud,
moulin de la Blaine (1843-1867) ; curage (1854-1938). Ruisseau de Blouche, plainte de
riverains (1921) ; curage (1904-1927). Curage des ruisseaux de Boinans (1895) et BoisVendu (1901). La Boissine, moulin Gacon à Montcony (1844-1862) ; curage (1817-1933).
Ruisseau de Boisy, curage (1933). Ruisseau de Bonnet, barrage d'irrigation à Saint-Yan
23
(1864-1868). Le Borne , Bourbon-Lancy, couverture du ruisseau (1881, 1925), barrage
d'irrigation (1894-1895), barrage pour alimenter un lavoir (1934) ; permission de voirie
(1907) ; curage (1935-1936).
7 S 19
1817 - 1938
Le Botoret, déplacement du lit à Tancon et Saint-Igny-de-Roche (1896). Chauffailles,
scierie Auberger et barrage Jolivet (1862-1865), usines du sieur Giraud (1864-1867),
moulin et scierie du sieur Renaud (1865-1868), barrage d'irrigation du Villon (1886-1887),
usines aux Foulons et au Château (1919-1911) ; Tancon, moulins Michaudon (1859-1867),
Aulas (1862-1864), barrage au lieu dit le moulin Milan (1876-1878). Réclamation de
riverain (1885).
7 S 20
1859 - 1911
Ruisseau de Bouhy, barrages à Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1876-1891). Ruisseau de
Bouléry, Paray-le-Monial, couverture du ruisseau (1912, 1927) et prise d'eau (1927).
1876 - 1927
7 S 21 - 24
La Bourbince.
7 S 21
1817 - 1938
Montchanin, barrages (1849-1897), moulin des Morands (1857-1858). SaintEusèbe, moulin du pont Morand (1850-1853). Blanzy, redressement du lit
(1888) ; moulins Blaizot (1845-1912), Moreau (1852-1868), Gardenet (18531857) ; construction de ponts et passerelles (1888, 1896), de murs (1890-1891)
et perrés (1903-1907).
7 S 22
1849 - 1912
Montceau-les-Mines, rectification du lit en amont du pont de Lucy et à Lucy, et
construction d'un ponceau sur le ruisseau du Marais (1912, 1923) ;
établissement d'un barrage mobile (1886-1887) ; moulin des Chavannes (18961901) ; construction ou reconstruction de ponts pour la société des mines de
Blanzy près des lavoirs agglomérés pour un chemin de fer (1905), près de sa
scierie mécanique (1906), à l'avenue des puits (1906), au "lavoir 3" (19061907), aux Alouettes (1907-1908), à Lucy pour desservir l'atelier des
Chavannes (1922), près des abattoirs de la ville pour le puits Maugrand (1926) ;
22
23
Traverse la ville de Tournus, d'ouest en est. Il est appelé aussi ruisseau du Puits des sept fontaines.
Connu également sous l'appellation de ruisseau de Saint-Léger ou de Saint-Prix.
6
construction de perrés sur la rive gauche au confluent du ruisseau de l'étang du
Plessis (1909) ; construction d'une passerelle rue de la Pépinière (1911).
1886 - 1926
7 S 23
Saint-Vallier, moulin Galuzot (1839-1866). Ciry-le-Noble, moulin des Touillards
(1925) ; barrage d'irrigation
24
(1850-1852) ; établissement d'une passerelle aux
Touillards (1897), d'un pont au Fève (1925) ; autorisations de voirie (1902,
1906). Génelard, rectification du lit (1870-1871) ; moulin de Valtreize (18381905) ; établissement d'un pont en bois pour chemin de fer à voie étroite
(1880), d'un pont en bois à Laugère (1892), de deux passerelles pour le
marquis de Croix (1924-1925), d'une passerelle pour le passage du CVO n° 4
(1924-1925). Palinges, banc de roches au Montet (1888), travaux de défense
(1894) ; moulins de Digoine (1836-1855), du Montet (1863-1867), à blé en
amont du pont de Palinges (1873-1876) ; construction d'un pont au Montet
(1886), d'une passerelle aux Sauges (1910) ; prise d'eau pour la féculerie
Duverne et Cie (1906-1909) ; alignements (1884).
7 S 24
1836 - 1925
Volesvres, moulin des Halliers (1864). Paray-le-Monial, moulin de Paray (18171897) ; établissement d'un barrage communal de retenue au Pâquier (19121914) ; prise d'eau par la compagnie PLM (1921-1922) ; établissement d'une
passerelle au Gué léger (1910), 100 m en amont du pont de la RN 79 (1913),
en encorbellement au Bras du moulin (1938) ; autorisations de voirie (18921938) ; police (1888). Digoin, travaux de défense (1883, 1888). Curage (18261933). Extraction de sable, plantations dans le lit de la rivière (1826-1910).
Pollution des eaux (1890-1933). Plaintes de riverains (1881-1905). 1817 - 1938
7 S 25
La Bourbonne.- Lugny, huilerie Cropet (1853-1866), moulins Guillet (1854-1857),
Vallereau (1854-1858), de la Maigrette ou Mingre (1858-1862), Burdeau (1860-1862,
1913) ; barrage (1880-1881) ; autorisations de voirie (1865-1869). Montbellet, moulin des
Essards (1820-1828), de la Rivière (1838-1886), Jouvan (1843-1862), de Buffières (18371868), de Saint-Oyen (1878-1882) ; barrage pour le lavoir public de Saint-Oyen (18781880) ; construction de ponceaux (1862, 1880) ; curage (1908-1929).
7 S 26
1820 - 1929
La Bourgeoise, moulin de Brion (1848-1852, 1900). Ruisseau de Bourg-le-Comte, moulin
Chassy au lieu-dit l'Équerre (1834-1847), barrage d'irrigation (1847-1849). Ruisseau de
Bourgneuf, Mercurey, moulin Garnerot (1863-1868), construction d’un pont (1821-1822) ;
curage (1856). Ruisseau de Bouthiers, barrage des Oriolles à Cuiseaux (1855-1857).
Ruisseau de Bouvier, Saint-Firmin, moulin Meulien (1855-1858), barrage (1879-1882),
construction de passerelles (1880, 1890). La Bouzaize, moulin Martin (1881-1882),
passerelle au Gué des pierres à Palleau (1939) ; curage (1910). La Braconne, moulins de
Savigny (1867), de Montbrenot (1903-1904) à Étang-sur-Arroux. Ruisseau de Brandon,
curage (1840). Ruisseau de Branges, barrages d'irrigation d'Autun et Monthelon (1859-
24
À signaler : plan et profils de 1852, présentant le canal du centre, la Bourbince et leurs ouvrages d'art.
7
1903). Ruisseau des Brébaillons, curage (1842-1854). Ruisseau des Bréchoux,
barrages
7 S 27
25
d’irrigation à Mornay (1911-1914).
1821 - 1939
26
La Brenne .- Mouthier-en-Bresse, moulins d'Hiège (1767, 1826-1884), de Mouthier (18191883). Bellevesvre, moulin d'Or (copie 1793, an VII-1883). Torpes, moulin des prés (18181901) ; établissement de deux passerelles à Utre et Crétey (1896), reconstruction du pont
des Lorances et du pont Rouge (1901, 1937). Montjay et le Planois, construction d'un pont
(1905-1930). Sens-sur-Seille, établissement de passerelles et de pont (1885-1894). Police
des eaux (1875).
7 S 28
1793 - 1937
Le Brennon, travaux de défense au Puley (1912) ; barrage à Genouilly (1905-1906) ;
curage (1836-1846). Les Bréteaux, moulin de Passy (1896-1906). Le Briant, moulin
Mercey à Devrouze (1846-1877) ; Mervans, barrage Jordan (1859-1868), construction
d'une passerelle (1934) ; curage et faucardement (1833-1935). La Briette, moulin à
Grandvaux
(1858-1863).
Le
Burot, Gueugnon,
construction
d'un
perré (1912),
détournement du lit (1936-1937) ; barrage d'irrigation (1860-1880), barrages de la Société
des Forges (1925-1928) ; construction d'un ponceau aux Gachères (1929-1930). Ruisseau
de Buyat, barrage à Vinzelles (1908-1910).
7 S 29
1836 - 1937
Ruisseau de Cacherat, curage (1883). Canal d'Arcy, suppression d'un barrage à Vindecy
27
(1879-1883). La Canche , barrages d'irrigation à Saint-Léger-du-Bois (1883-1887),
Monthelon (1850-1854) ; curage (1841-1861) ; plaintes de riverains (1921-1922).
1841 - 1922
7 S 30
28
La Canche . - Barrages au Roussillon-en-Morvan (1891-1927). La Celle-en-Morvan,
moulin Bondeau (1840-1863) ; réglementation pour douze barrages
29
appartenant au
comte d'Esterno (1839-1867), pour un barrage de moulin (1848-1849), pour le battoir des
Pierres (1858-1862), pour un barrage aux Changarniers (1882).
7 S 31
1839 - 1927
Ruisseau de Cangrenon, moulin de l'Orme (1865-1868). Ruisseau de la Rue de Chamilly
à Fontaines, moulins de Chamilly (1856-1870), du Bois (1857-1858) ; transformation en
réservoir à poissons du bief de l'ancien moulin (1894) et curage du bief (1895-1896) ;
barrage (1921-1923). Ruisseau de Champ Nollot, moulin (1856-1858). La Chapelle,
construction de perrés (1935, 1937), de ponts et ponceaux (1907-1934) à Gueugnon. Le
Chapitre, élargissement du lit à Rully (1888). La Charbonnière, construction d'un pont à
Antully pour la ligne de chemin de fer d'Autun à Saint-Léger-sur-Dheune (1914). Le
Charroir, construction d'un pont à Ligny-en-Brionnais (1930). Ruisseau de Chatillon,
moulin Georges à Buffières (1877-1879). Ruisseau de Chaugy, construction d'une
passerelle à Saint-Dider-en-Brionnais (1926-1927). Ruisseau de la Rue de Chaumont à
Fontaines, moulins Michaud (1857-1859) et Parize (1857-1859, 1929) ; construction
25
Ce dossier concerne aussi le ruisseau des Jeanreys.
On peut également trouver des éléments concernant cette rivière dans les dossiers concernant la Seille.
Se jetant dans l'Arroux.
28
Se jetant dans la Selle. Voir aussi : ruisseau des Prés Marchet (7 S 88).
29
Certains sont situés sur la Petite-Verrière.
26
27
8
d'aqueducs (1903) ; alignement (1912-1913) ; couverture du ruisseau (1900) ; curage
(1867-1904). Ruisseau de la Chaux, curage (1860-1932). Ruisseau de Chevannes,
curage à Vérosvres (1856). Ruisseau de Chizeuil à Chalmoux, établissement d'une
passerelle (1922). Ruisseau de Chizeuil, Digoin, construction d'un ponceau (1929) ;
déversement des eaux usées par la compagnie générale des Fours (1929) ; curage
(1908). La Cigognière, curage à Champlieu (1877). Ruisseau de Coffinet, curage (1914,
1932). Le Colombier, établissement d'un aqueduc à Mervans (1913) ; curage (1939). Les
Combards, barrages à Broye (1858-1868). Ruisseau de Command à Saint-Marcelin-deCray, barrages (1906-1928) ; construction d'un pont au lieu dit en Favier (1931) ;
réclamation de riverain (1928).
7 S 32
1843 - 1937
Ruisseau de Conches, construction d'un pont (1896). Ruisseau des Condeminales,
barrage (1871-1874) ; curage (1926). Curage des ruisseaux de Corberand (1865-1907),
de Corcelles (1935). Ruisseau des Corillets, barrage (1914) ; curage (1849-1850). La
Corne, Jully-lès-Buxy, construction d'un ponceau (1883) ; Saint-Germain-lès-Buxy, moulin
Souillot (1874) ; Granges, moulin Blot (1858-1891) ; la Charmée, moulin Thibaudet (18581860) ; Saint-Rémy, moulins Fredin (1817-1828), de Droux (1878-1882) ; Sevrey, moulins
Fredin (1855-1858), Meissonnier (1858-1862), barrage à la tuilerie de Droux (1862) ;
travaux de curage (1846-1931). Ruisseau de Corneloup, barrage de l'ancienne usine du
Fourneau (1905-1909). Ruisseau de Corpetot, curage (1854-1874).
7 S 33
1817 - 1931
La Cosanne, Change, établissement d'un pont (1887) ; moulins Gautrelet et Prieur à
Dezize-lès-Maranges et Paris-l'Hôpital (1819-1828) ; Paris-l'Hôpital, moulin Pignot (18591862) ; Sampigny-lès-Maranges, moulins du sieur Prieur (an XI-1836), du sieur Gautrelet
(1821-1828), moulin neuf au sieur Gautrelet (1859-1861), construction d'un mur (1877) ;
Cheilly-lès-Maranges, moulins Jacquiaux
30
(1813), du sieur Déal (1816-1817), construction
d'une passerelle (1921-1923) ; curage (1892, 1933). La Cosne de Damerey, moulin
Morain (1860-1868) ; ponts et barrages (1857-1894), reconstruction d'une passerelle
(1905).
7 S 34
an XI - 1933
Curage de la Cosne de la Maltière (1837-1840) et de la Cosne de Villegaudin (19131935). La Cosne Gouillien, barrage à Bey (1902). La Cosne Penausson, barrage (19851898). La Cosne, Saint-Martin-en-Bresse, barrage pour un lavoir (1892-1906) ; Ciel,
moulin Charbonneau (1818-1857) ; Saint-Maurice-en-Rivière, barrage (1922) ; curage
(1832-1929). Ruisseau de Couches, moulin à Couches-les-Mines (1806-1807).
1806 - 1935
7 S 35
Ruisseau de Couhard, Autun, scierie à marbre (1848-1898), moulin Lavaud au faubourg
Saint-Blaise (1858-1862), moulins de la Brasserie (1860-1862), Richard (1861), Bourdiau
(1861-1862) ; construction d'un pont (1901) ; réclamation de riverain (1880). La Courière,
31
curage (1864). La Cousance , moulin au Miroir (1808-1847). Le Couvent, curage (1826-
30
31
Une seule pièce.
Voir aussi : Gizia (7 S 47).
9
1927). La Cressonne, redressement du lit à Cronat (1889-1890) ; curage (1839-1934). La
Creuse d'Auxy, construction de ponts pour chemin de fer à Saint-Émiland et Auxy (1914) ;
Saint-Pantaléon, moulin Charrait (1865-1874), barrages (1858-1865), construction d'un
pont (1886).
7 S 36
1808 - 1939
Ruisseau de Creusefond, construction d'un aqueduc à Sully (1902), d'un barrage à Curgy
(1859-1860) ; plainte de riverain (1898). Les Croux, construction d'un ponceau (1905).
Curage des ruisseaux de Cuiseaux (1934) et du Cul des Prés (1928). La Cure, barrage à
Poisson (1906-1910). Les Curles, curage (1881-1928). Le Daim, barrage à Iguerande
(1869-1883) ; construction d'un pont (1911). Le Darge, curage (1866-1939). Ruisseau de
Davayé, établissement d'un barrage (1902) ; réclamation d'usinier (1881) ; curage (1899).
7 S 37 - 40
Ruisseau de Dezize, curage (1901-1911).
1859 - 1939
La Dheune.
1818 - 1936
7 S 37
Descriptif
32
du parcours de la Dheune et de quarante-huit de des affluents (v.
1850). Réglementation générale des moulins
33
de la Dheune et de la Petite
Dheune à Chagny et Remigny (1832-1853).
7 S 38
Réglementation générale des moulins
34
1832 - 1853
de Chaudenay à Saint-Loup-de-la-Salle
(1852-1863). Écuisses, établissement d'aqueducs (1931-1935). Saint-Juliensur-Dheune, construction de deux ponts (1936). Essertenne, construction d'un
pont au passage du CVO n° 1 (1901). Saint-Léger-sur-Dheune, construction de
ponts (1903-1936). Dennevy, moulin Joly (1860-1864), barrage Rodary en aval
du pont (1874-1898) ; alignement (1880-1885). Cheilly-lès-Maranges, moulin
Bienfait (1854). Chassey-le-Camp, moulin de Corchanu (1855-1893).
1852 - 1936
7 S 39
Chagny, moulins
35
des Ponts (1856, 1911-1913), du Pasquier Fané (1853-
1856), de la Ville (1849-1907), barrage (1902-1906) ; élargissement d'un pont
établi sur le bief du moulin de la Ville (1898) ; construction d'un mur (184336
1844). Chaudenay, moulin (1856), barrage (1865-1878). Demigny , Dheune et
bief des moulins de Tronchat, du Breuil, des Pasquiers, de Cissey : plan (1838).
Saint-Loup-de-la-Salle,
barrage
(1856-1858).
Saint-Loup-de-la-Salle
et
Géanges, destruction de digues privées (1817) ; projet de reconstruction du
pont Vert (1894). Saint-Gervais-en-Vallière, moulin d'Hauterive (1814-1861) ;
construction de pont et passerelle (1894, 1911). Saint-Martin-en-Gâtinois,
travaux de défense (1884-1885) ; moulin Neuf (1927-1928).
7 S 40
1814 - 1928
Palleau, travaux de défense (1880) ; barrage mobile (1850-1851) ; construction
d'une passerelle (1922) ; extraction de sable (1881). Bragny, moulin de la
32
Donne la source, les lieux traversés, les usines, le kilométrage…
Concerne pour la Dheune les moulins de la Ville, des Ponts ou du château de Chagny et du Pasquier Fané ; pour la Petite Dheune ceux de
Corpeau et d'Arlebeau.
34
Il s'agit des moulins de Chaudenay, de Tronchay, du Breuil, de Demigny, de Cissey, de Maizières, de Saint-Loup et du déversoir de
Mimande.
35
Voir aussi : 7 S 37.
36
33
10
Barre
37
(1867-1870). Allerey, redressement du lit (1904) ; moulin Neuf (1820-
1932). Curage (1812-1933).
7 S 41
1812 - 1933
38
La Petite Dheune , Demigny, construction d'un ponceau au Breuil (1939) ; Chagny,
moulins de Corpeau (1856-1881) et d'Arlebeau (1858-1867), scierie mécanique (18571858), barrage (1933), alignement (1927) ; Chaudenay, construction d'un ponceau (1939) ;
curage (1917-1932). La Digoine, moulin Taluchot à Collonge-la-Madeleine (1822-1843).
La Dolive, moulin à Tournus (1849-1851, 1921). La Dorme, curage (1865-1897). La Doue,
Vers, plan du cours de ce ruisseau le long du pré de l'étang (1831) ; moulin (1841-1844) ;
curage (1825-1905). Ruisseau de Doullens, construction d'un pont à Gilly-sur-Loire
(1933). La Dourlande, moulins de la Dourlande (1817-1830) et de la Fournaise (18281831) à Frontenaud ; curage (1846-1854). Ruisseau de Dracy, moulins Grégoire (18491872), André à Dracy-lès-Couches (1858-1863).
7 S 42
1817 - 1939
La Drée, demande de règlement général des eaux par la société des schistes bitumineux
d'Autun (1933-1934) ; Épinac, moulins de Champy (1846-1868) et de la Forge (18671939), établissement d'un barrage (1891-1892), d'une passerelle (1911), d'un lavoir public
(1927), d'un barrage et d'une piscine dans le lit du ruisseau (1936-1937), construction de
murs (1885-1887) ; pollution des eaux
39
(1878) ; curage (1842-1932). Ruisseau de
40
Drousson, Saint-Pantaléon , barrage pour l’alimentation d’une usine à schistes
bitumineux (1872-1874), ponts de chemin de fer (1914) ; Curgy, barrage d'irrigation (18901904). Le Duchon, déviation du cours d'eau à Chambilly (1926-1927). Curage des
ruisseaux de l’Entonnoir (1857-1884), de l'Étang Campy (1911), l'Étang Copin (18461847), l'Étang Crépot (1829-1899) et de l'Étang d'Ami (1841-1842).
7 S 43
1829 - 1939
Curage des ruisseaux de l'Étang de la Plaine-Vèvre (1854), l'Étang des Prés (1851) et
de l'Étang du Battoir (1917). Ruisseau de l’Étang du Champ, ponts à Branges (19311932) ; curage (1863-1864). Curage des ruisseaux de l'Étang du Mont (1855), de l'Étang
Fromentin (1875), de l'Étang Gilet (1889), de l'Étang Guillemet (1877, 1931), de l'Étang
Guilme (1861) et de l'Étang Marchand (1903). Ruisseau de l’Étang Merlin, construction
d'un pont à Serley (1896) ; curage (1856). Curage des ruisseaux de l'Étang Neuf (1836),
de l'Étang à Baudrières (1883), de l'Étang à Lalheue (1894). Ruisseau des Étangs de
Sienne, barrage à la Charmée (1888-1891) ; curage (1889-1901). La Feuillouse, barrages
à Saint-Martin-la-Patrouille (1897-1912). Le Fil, Milly-Lamartine, barrage Galland (1846) ;
Berzé-la-Ville, alignement (1887)
; Saint-Sorlin, construction d'un perré (1893),
établissement d'un pont (1897) ; la Roche-Vineuse, moulins Poncet (1884-1912), de la
Glacière ou Préaud (1890-1902), prise d'eau pour le lavoir public du hameau de Linde
(1882-1884), barrage d'irrigation (1884-1885) ; Prissé, barrage d'irrigation (1889-1898) ;
plaintes de riverains (1896-1923) ; curage (1879-1935).
37
Voir aussi : le moulin Neuf à Allerey (7 S 40).
Due à l'exploitation de schistes bitumineux.
40
Concerne aussi le ruisseau de la Creuse d'Auxy.
38
39
11
1836 - 1935
7 S 44
Ruisseau de Fissey, curage (1866). Ruisseau de Fissy, barrage d'irrigation à Lugny
(1859-1862). Ruisseau de Fleurville, barrage Charmont à Vérizet (1853-1858) ; curage
(1870). La Florence, moulin de Diombe à Devrouze (1854-1858) ; de Glairans à Mervans
(an X-1817) ; curage (1838-1928). Le Florentin, moulin de Nérot à Saint-Aubin-enCharollais (1885). La Folatière, Flacey-en-Bresse, moulin de la Broie (1847-1855), de la
Folatière (1781, 1784, 1860-1862) ; Sagy, moulin Bacot
41
(1857-1866) ; curage (1852-
1939).
7 S 45
1781 - 1784, an X - 1939
La Fontaine Colombier, Vérizet, moulin Gaudin (1856-1861), barrage (1843-1875) ;
curage (1843). La Fontaine de Maranges, lavoir à bras de la compagnie des Mines,
forges et fonderies du Creusot et de Charenton à Genouilly (1829-1830). La Fontaine,
curage à Bissy-la-Mâconnaise (1904). La Fontaine, barrage à Saint-Albain (1899-1906).
Les Fontaines de Vinzelles, curage (1853-1854). Ruisseau de Fontenailles, moulin de
Lancharre puis tuilerie Lamain à Champagny-sous-Uxelles (1865-1881) ; curage (1867).
Ruisseau des Fosses, curage (1905). Ruisseau des Foulons, moulin à Saint-Sernin-duBois (1836-1837). Le Foulot, Perreuil, construction d'un pont (1939) ; Saint-Bérain-surDheune, moulin de la Chaume (1875-1878) ; curage (1857). Les Fournues, curage (1867).
Ruisseau de Fréby, barrages d'irrigation à Montbellet et Uchizy (1858-1892) ; curage
(1861-1883). La Galandise, barrage
7 S 46
42
d'irrigation (1849-1851).
1829 - 1939
La Gande.- Donzy-le-National, moulin de l'étang de la Pierre aux Grains (1835-1858).
Barrages d'irrigation à Saint-Vincent-des-Prés (1893-1895, 1933) et à Saint-André-leDésert (1893-1902). Vitry-lès-Cluny, moulins de Friseau (1859-1864) et Duthy (1863-1866) ;
construction d'un pont
43
(1883). Salornay-sur-Guye, élargissement et redressement du lit
(1921) ; moulins du pré de Brioux (1842-1872), de la Clochette (1861-1879), huilerie
Besson (1861-1867). Curage (1847-1869).
7 S 47
44
1835 - 1933
Ruisseau de la Gare, plainte de riverain (1892). Le Garnerot, alignements à Mercurey
(1878-1882) ; curage (1880). Le Gas, moulin Besson à Saint-Bonnet-de-Joux (1858-1859).
45
Le Gênes, déviation et curage du lit au Fay (1866-1868). Ruisseau de la Genète , Gibles,
moulin des Petits moulins (1858-1878), moulin et étang des Grands Moulins (1863-1868) ;
barrage d'irrigation (1861-1863). Le Giroux, curage (1863). La Gizia, le Miroir, moulin
Logerotte
46
au Villard (1848-1854), installation d’un aqueduc (1935) ; Frontenaud, moulins
Janodet au Vieux Moulin (an XIII-1809) et de Venay (1846-1876), construction d'un pont
(1893) ; curage (1848-1933).
7 S 48
an XIII - 1935
Curage du Glandon (1856,1878) et du Glénant (1833). Le Goitrand, établissement d'une
passerelle à Chânes (1903) ; curage (1858-1877). Le Gorat, barrage d'irrigation à
Gueugnon (1866-1868). Le Gothard, la Clayette, moulin Fargeat (1858-1867), filature
41
À noter la représentation du moulin de la Galandise sur un plan de 1849.
43
À noter la représentation du moulin de Chigy sur un plan de 1883.
44
À noter la représentation du pont Sainte-Catherine sur un plan de 1862.
45
On trouve également l'appellation ruisseau des Grands Moulins ou de Frappeloup.
46
Ancien bien de l'abbaye du Miroir. Voir aussi : ruisseau de la Cousance (7 S 35).
42
12
Perret (1856-1858), barrage Garnier aux Crottes (1865-1868), tanneries (1856-1870),
barrage mobile (1882), établissement d'un ponceau (1899) et de murs (1899, 1911-1912) ;
la Clayette et Baudemont, barrage pour scieries (1883-1885) ; Baudemont, moulin Robin
(1857-1868), établissement d'un pont et de murs (1884-1898) ; pollution industrielle des
eaux (1880). La Goutelle des Contents, allongement d'un ponceau à Romanèche-Thorins
(1910). La Goutte, curage (1846-1928).
7 S 49
1833 - 1912
La Goutteuse, Messey-sur-Grosne, barrages d'irrigation (1858-1863), moulin Jacrot
(1881-1883), construction d'un mur (1891) ; Saint-Boil, construction d'un aqueduc (1910) ;
curage (1827-1931). Le Graffiot, barrage à Pressy-sous-Dondin (1859). Curage des
ruisseaux du Grand Servigny (1858-1934), de la Grande Chaintre, (1854), de la Grande
Raie (1908) et de la Grande Roye (1832). La Grande Rivière, construction d'un pont à
Saint-Vincent-des-Prés (1899). Ruisseau de Grange, moulin à Dampierre-en-Bresse
(1897-1901) ; curage (1931). Ruisseau de Gras, curage (1833). La Gravaise, Montbellet,
barrages d'irrigation Charpy (1840-1848) et Monteil
47
au Marais (1841-1844), barrages
48
servant à l'alimentation des lavoirs des hameaux de Saint-Oyen et Mercey
7 S 50 - 51
(1857-1868) ;
moulins Fèvre (1857-1867) et Guillot (1871-1879) au Gaulas.
1827 - 1934
Le Grison.
1825 - 1923
7 S 50
Blanot, moulins de Nouville et de Mornay (1857-1859). Chissey-lès-Mâcon,
moulins de Prayes (1855-1879), de la Clappe (1859-1863) ; barrages
d'irrigation (1858-1863), barrage pour un lavoir communal (1905-1906). La
Chapelle-sous-Brancion,
moulin
de
Pommeraie
d'irrigation (1858-1879).
7 S 51
(1866-1876)
;
barrages
1855 - 1906
Étrigny, moulins de la Folie (1853-1857), de Ratecan (1855-1856), de
Champlieu
49
(1861-1869) ; construction de ponts (1872, 1874). Nanton, moulins
de l'Étourneau, de la Garenne, du Breuil, de Loise et de Cruzille (1825-1854) ;
construction d'un mur de défense (1878). Beaumont-sur-Grosne, moulin Béliat
(1827-1831) ; barrage pour un lavoir communal (1863-1867). Saint-Cyr, moulin
de l'Isle (1821-1836, 1872) ; construction d'un ponceau (1854, 1871-1872) ;
barrage d'irrigation (1870) ; plainte de riverain (1829-1831). Curage
élagage (1832-1923).
et
1825 - 1923
7 S 52
La Groseille, construction d'un ponceau à Montceau-les-Mines.
7 S 53 - 60
La Grosne.
7 S 53
50
1932
copies du XVIIIe siècle, an VII - 1960
Réglementation générale des moulins et des eaux (1819-1863). Saint-Pierre-leVieux, barrage pour un lavoir communal (1891-1898) ; alignement et
construction d'une passerelle (1894). Saint-Léger-sous-la-Bussière, barrages
d'irrigation (1832-1884). Trambly, barrages d'irrigation (1858-1868), barrage
47
Avec incidence sur le moulin de Jonc.
À signaler la présence de plans du château de Mercey.
Commune rattachée à Étrigny en 1971.
50
Voir aussi : syndicat de curage des fossés de la prairie de Nanton.
48
49
13
pour le moulin de Montravent
51
(1897-1906). Brandon, barrage d'Aubigny
(1866-1868) ; extraction de sable (1893). Clermain, moulin Prudon (1854-1856) ;
construction d'un pont (1894) ; extraction de sable (1929-1930). Mazille et
Sainte-Cécile, établissement d'un pont (1923).
1819 - 1930
7 S 54 - 55 Cluny.
copies de 1701 et 1791, an XII - 1899
7 S 54
Travaux de défense (1883-1893) ; moulin de Rochefort (copie 1791,
an XII-1852), battoir à écorce (1818-1827), moulin du Pont de
l'étang (copie de 1701, 1822-1858).
7 S 55
1701 - 1893
Moulins de l'étang Vieux et du canal des Boucheries
52
(1823-1830),
battoir à écorce et moulin à blé du canal des Boucheries (18331857), projet de moulin à foulon (1844), moulins de l'Abbaye (18561899), de la Papeterie dite des Quatre moulins (copie de 1791,
1856-1898). Barrage de la blanchisserie Jandard-Berthaud puis
Dumont (1856-1897), barrage d'irrigation (1864-1869), projet de
barrage sur la dérivation des Quatre moulins (1873-1874).
Construction d'un pont au Pont de l'étang Vieux (1856). 1791 - 1899
7 S 56
Massilly, moulin de Massilly (1841-1862) ; barrage d'irrigation (1838-1839),
roue hydraulique (1859) ; construction de ponts et passerelle (1856-1931).
Cortambert, moulin de Merzé (1867-1909, 1960) ; construction et réparation de
ponts (1833-1936). Taizé, réglementation du pont - barrage (1878-1880). Bray,
moulin Coureau (1833-1935).
7 S 57
1833 - 1960
Cormatin, redressement du lit (1894) ; moulin de Cormatin (1829-1923), moulin
et barrages de Chazelle (1850-1892) ; projet de barrage mobile (1863-1868) et
barrage communal pour un lavoir (1903-1906) à Chazelle. Savigny-sur-Grosne,
construction d'un perré de défense (1881-1883). Malay, moulin Girardet (18231829), les moulins Neufs (1844-1882), projet de battoir à blé (1857-1862),
moulin de Cortemblin (1928) ; barrage illégal (1881) ; démolition de l'ancien
pont (1913). Champagny-sous-Uxelles, travaux de défense (1933). Sercy,
réglementation des eaux de la Grosne
53
(1821) ; moulin de Sercy (1909-1938).
1821 - 1938
7 S 58
Santilly, moulin de Nanceau (1845-1890) ; extraction de sable (1883). La
Chapelle-de-Bragny, moulins d'Hauterive (an VII-1884), de la Chapelle
1886). Messey-sur-Grosne, travaux de défense (1878).
7 S 59
54
(1821-
an VII - 1890
Lalheue, moulin de Lalheue (1851-1858). Saint-Ambreuil, moulin à papier
(1907-1912), moulin de la Ferté-sur-Grosne
51
Pour le moulin voir : ruisseau de Trambly (7 S 115).
Bras de la Grosne.
53
Une seule pièce.
54
Dit aussi d'Aligny.
55
Voir aussi : moulin de Grosne à Beaumont-sur-Grosne.
56
Concerne les territoires de Laives et Lalheue. Voir aussi : Laives.
52
14
56
55
(1861-1895). Beaumont-sur-
57
Grosne, moulin de Grosne
(1817-1847) ; barrage d'irrigation (1905-1914).
Laives, moulins de la Ferté et du sieur Boyaux (1819-1821). Saint-Cyr, moulin
Neuf (1828-1890).
7 S 60
1817 - 1914
Marnay, construction d'un barrage (1939). Travaux de curage et élagage (18281914). Plaintes de riverains et ouvrages indûment établis (1881-1936).
1828 - 1939
7 S 61
La Grosne Orientale, moulin des Ciberts à Tramayes.
7 S 62 - 64
La Petite Grosne.
7 S 62
1863 - 1866
an XIII - 1935
Serrières, moulins Foulon et de la Croix (1856-1858) ; barrage d'irrigation
(1858-1868) ; établissement de ponts et passerelles (1899-1900). Bussières,
moulin Bruy ou Bichon (1812) ; barrages d'irrigation (1873-1903) ; construction
de ponts (1881-1923). Milly-Lamartine, moulin Chamonard (1857-1864).
1812 - 1923
7 S 63
La Roche-Vineuse, moulins Lanier (1857-1863), Chamonard (1858-1906).
Prissé, moulins de la Tour, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (18721892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal
(1894-1902) ; travaux de canalisation dans le lit (1935) ; construction d'un pont
(1889) et d'un lavoir (1892) ; alignement (1892-1904).
7 S 64
1857 - 1935
Davayé, moulins Satin (1869-1872) et de Verneuil (1881-1883). Charnay-lèsMâcon, moulin du Pont (1872-1879) ; réparation de la planche Sorbier (1879),
du barrage du moulin (1899) ; alignement (1888-1906). Charnay-lès-Mâcon et
Loché, moulin et battoir de Balme (1858-1879). Mâcon, moulins Thuet, Cillery
et de la Tour (an XIII-1829, 1913), moulin de Thuet à Loché
59
la Tour à Saint-Clément
58
(1858-1883), de
(1860-1869) et Cillery à Mâcon (1859-1887).
Reconstruction d'une passerelle entre Varennes-lès-Mâcon et Mâcon (1922).
Curage (1872-1881). Plainte de riverains (1846, 1852).
7 S 65 - 67
La Guye.
7 S 65
an XIII - 1922
1809 - 1939
Sainte-Hélène, moulin de la Chaumotte (1891-1898). Sassangy, moulins du
Pendant (1866-1870), Ballas (1879-1883) ; extraction de sable (1857). Cersot,
redressement du lit (1913) ; travaux de défense (1882) ; projet de moulin (1860)
et de barrage (1901). Marcilly-lès-Buxy, moulin de la Roche (1869-1876).
Germagny, moulins Seguin (1866-1870), Gaudry (1868-1878), Greusard (18841887).
7 S 66
1857 - 1913
Genouilly, moulins Corsenier (1827-1853), au lieu dit le Fer (1856), Bontemps
(1871-1879). Joncy, barrages d'irrigation (1877-1906) ; construction de pont
(1896). Saint-Marcelin-de-Cray, barrage d'irrigation (1896-1897). Sigy-leChâtel, moulin de Pras (1844-1859). Sailly, barrage et roue hydraulique (1861-
57
En 1834, il y a une contestation des droits d'eau entre les propriétaires du moulin à papier à Saint-Ambreuil, des moulins Neuf à Saint-Cyr et
de Grosne à Beaumont-sur-Grosne. Voir aussi le dossier du moulin Neuf à Saint-Cyr.
58
Commune rattachée à Mâcon en 1972.
15
1863). Salornay-sur-Guye, moulins de la Roche (1824-1893), d'Angoin (18611866) ; construction de ponts (1883-1893) ; alignement (1896) ; travaux de
défense (1896). Bonnay, ouverture d'un nouveau lit (1875) ; moulin de Besseuil
(1832-1926).
7 S 67
1824 - 1926
Cortevaix, moulin Crouzot (1863-1895). Savigny-sur-Grosne, moulin de
Messeugne (1878-1880, 1929) ; prise d'eau (1899). Curage
60
1939). Plaintes et réclamations de riverains (1854-1934).
7 S 68 - 69
La Guyotte.
7 S 68
et élagage (18091809 - 1939
1792 - 1936
Saint-Germain-du-Bois, redressement du lit du cours d'eau (1879). Mervans,
moulin de Mervan (1814-1868), construction de passerelles (1928). Mervans et
Serley, moulins des Clères et Genot
7 S 69
61
(an XI-1899).
an XI - 1928
Saint-Bonnet-en-Bresse, moulin à ban (copies an III, 1808-1900). Frontenard,
moulin de l'Abergement (1792-1878) ; construction de pont et passerelle (1897,
1905). Navilly, moulin des Montots (1792-1844). Curage et faucardement
(1844-1936).
7 S 70
1792 - 1936
L’Isérable, barrage d’irrigation (1861-1862), moulin Luquet ou Chevreau (1862-1866) et
construction d’un lavoir (1927-1928) à Péronne ; curage (1850-1919). Ruisseau de
Jambles, moulin Demortière à Jambles (1855-1862), construction de ponts à Jambles et
Saint-Désert (1927-1931) ; plainte de riverains (1878) ; curage
62
(1886-1935). Le Jambon,
curage (1858). Ruisseau de Jouge, moulin du sieur Poulaillier à la Genête (1855-1856) ;
curage (1853-1899). Ruisseau de Labergement, barrage pour un lavoir public à
l’Abergement-Sainte-Colombe (1901) ; curage (1899-1911). La Lauchère, curage (1860).
Ruisseau de Lavaux, plainte de riverains (1893). Ruisseau de Laveau, Collonge-enCharollais, établissement d’un patouillet pour la compagnie des Mines du Creusot (18291830), barrages d’irrigation (1897-1920). Ruisseau du Lavoir, barrage d’irrigation à Issyl'Évêque (1900-1904). Ruisseau du Lavoir, curage à Saint-Albain (1938).
7 S 71
1853 - 1935
La Limace, Saint-Vallier, moulin (1839-1840), construction de passerelle et ponceau
63
(1880, 1925). Le Bief de Loire , Loisy, barrage d’irrigation (1864-1868), Simandre, moulin
des Bordes (1851-1857), barrage d’irrigation (1901-1905) ; curage (1844-1934). Le
Longvernay, moulin de l’étang Charbouillot à Saint-Léger-sur-Dheune (1832-1838). Le
Lordon, barrage d’irrigation à Perrecy-les-Forges (1872-1876). Ruisseau de Lournand,
curage (1915). Le Louvarel, barrage d’irrigation à Champagnat (1915-1924). Le Lys,
curage (1852-1853)
7 S 72
1832 - 1934
Les Marais, barrage (1887-1890) et pont de décharge (1910-1911) établis pour la
compagnie des Mines de Blanzy à Montceau-les-Mines. Le Margennes, modification d’un
ponceau à Monthelon (1844-1885). Les Marinots, curage à Chassey-le-Camp (1856). La
59
Commune rattachée à Mâcon en 1856.
Voir aussi ; syndicat de la Guye et de ses affluents (7 S 256-257).
61
À signaler qu'il existe un conflit entre ces usiniers et le moulin de l'étang de Seley appartenant au sieur de Scorrailles.
62
Voir aussi : 7 S 91, ruisseau de Saint-Désert.
60
16
Marlière, moulin du Bois à Baudrières (1868-1873) ; curage (1862-1935). Ruisseau de
Martenet, reconstruction d’un pont à Dompierre-sous-Sanvignes (1901). Ruisseau de
Massilly, établissement d’une scierie à Massilly (1860-1868). Ruisseau de Maupoy,
établissement d’un barrage pour moulin à Saint-Symphorien-de-Marmagne (1924-1925).
1844 - 1935
7 S 73
La Mauvaise.- La Chapelle-de-Guinchay, travaux de défense (1860), moulins à
manganèse et à grains à Pontanevaux (1824-1829), moulins des Truges
64
et des Champs
(1823-1861), établissement d'un pont aux Tournets (1909-1912) et d'un lavoir à
Pontanevaux (1927-1928), extraction de matériaux (1849) ; Saint-Symphorien-d'Ancelles,
travaux de défense (1891), moulin à blé et manganèse aux Chalandons (1826-1861) ;
curage (1841-1884) ; plaintes de riverains (1843-1934).
7 S 74
1824 - 1934
Ruisseau de Mazenay, Saint-Sernin-du-Plain, alignement (1887). Le Mazerolle, barrage
d’irrigation (1903). Le Méchet, la Grande-Verrière, moulin et barrage d’irrigation Pinard
(1856-1860), moulin Montcharmont (1862-1863), de Piéjus (1864-1867) ; barrages
65
d’irrigation à Laizy et Monthelon (1862-1867). Le Médasson , curage (1844). Le Méplier,
moulin Rousset à Blanzy (1852-1855).
7 S 75
1844 - 1903
66
Le Merdasson, curage à Beaumont-sur-Grosne (1845-1846). Le Merdasson , Marcigny,
battoirs à écorce des sieurs Montheret (1826-1836) et Desgranges (1849-1852), barrages
et ouvrages d’art pour l’irrigation
67
68
du sieur Besse (copie de 1771 , 1850-1891), barrages
d’irrigation de l’hospice (1849-1853) et Pernet (1880-1882), pour la teinturerie Despierres
(1882-1885), pour la tannerie Bonnefoy (1882-1885), pour la mégisserie Dubreuil (18851886) ; construction de ponts et passerelles (1912-1937) ; couverture et alignement (18831903) ; plaintes de riverains (1850, 1893).
7 S 76
copie de 1771, 1826 - 1937
Le Merdini, déplacement du lit et construction d’un barrage à Semur-en-Brionnais (18841885).Le Mermenson, barrage d’irrigation à Ozolles (1882-1883). Le Mesvrin, projet
69
d’établissement d’une rigole de dérivation des eaux pour l’alimentation du canal du Centre
(1898) ; Saint-Sernin-du-Bois, moulin du Mesvrin (1894-1900) ; le Creusot, moulin des
Vernizeaux (1903-1907), alignement (1892) ; Marmagne, moulin Nectoux (1866) ; SaintSymphorien-de-Marmagne, barrage et prise d’eau Goutorbe (1896-1905) ; Mesvres,
moulin
70
(copies an V et 1842, 1926-1930) ; plainte de riverain (1892) ; curage (1820-
1926). Le Meuzin, construction d’un pont à Palleau (1904). La Miotte, barrage du moulin
d’Épinac (1910-1914). Ruisseau de Molaize, curage (1855). Le Molinot, moulin et barrage
de Ressille à Épinac (1811-1899) ; curage (1867-1904).
63
copie de l’an V, 1811 - 1930
Voir aussi : syndicat de curage du bief de Loire (7 S 255).
Sert également pour le manganèse.
Voir aussi : 7 S 121, Cluny.
66
Dit aussi : de la Vallée, de Marcigny.
67
Y compris sur un bras dit des « Eaux mortes ».
68
Ancien titre du prieuré de Marcigny.
69
Une seule pièce.
70
À signaler : une photographie d’une copie du 3 fructidor an V, du terrier du prieuré de Mesvres dressé en 1767.
64
65
17
7 S 77
Les Mollards, curage (1864). Ruisseau de Montagny, barrage d’irrigation à Chevagny-lesChevrières (1889-1890). Ruisseau de Mont-Boin, construction d’un aqueduc à Marizy
(1910). Ruisseau de Montcoy, curage (1912). Ruisseau de Monthelon, battoir à blé à
Monthelon (1838-1841). Le Montmarin, construction d'un pont au Breuil (1891). Ruisseau
de Montpalais, reconstruction d'un pont à Grury (1924-1925). La Mornière, barrages à
Saint-Bonnet-de-Cray (1833). Ruisseau de Moroges, moulin Figet à Moroges (18451850). Ruisseau de la Mottte-Saint-Jean, aménagement du ponceau (1910-1912).
1833 - 1925
7 S 78 - 79
La Mouge.
7 S 78
1812 - 1934
Azé, redressement du lit à Rizerolles (1857-1859), travaux de défense (18961898) ; moulins Piquet et de Brou (1822-1855, 1884), Pommier (1823-1868), de
Tollerin (1856-1859) ; barrages d'irrigation (1843-1882), barrage d'alimentation
du lavoir du hameau de Rizerolles (1882) ; construction d'un aqueduc à Brou
(1885-1886), d'un pont à Pinagot (1934).
7 S 79
1822 - 1934
Saint-Maurice-de-Satonnay, moulins Marcerin (1822-1835, 1891-1892), de
Bugy (1850-1882) ; barrages d'irrigation (1862-1879). Charbonnières, moulins
de la Croix (1852-1855), du Bois (1853-1856) ; barrage d'irrigation (1854-1856).
La Salle, moulins de Mouge et du Sauge (1812-1862), projet de moulin
Demigneux (1854-1855). Curage et faucardement (1853-1882).
7 S 80
1812 - 1892
La Petite Mouge, travaux de défense à Laizé (1889) ; curage (1917, 1936). Ruisseau du
Moulin Cassé, moulin de la Tagnière (1840-1864). Ruisseau du Moulin Garnier, barrages
d’irrigation à Oyé, Prizy et Poisson (1863-1885). Curage et faucardement des ruisseaux du
Moulin Jeudi (1872, 1905), du Moulin Roussot (1890), du Moulinot (1938) et du
Musseau (1838). Le Mussy, barrage d’irrigation à Mussy-sous-Dun (1858-1862). Le
Nantil, dérivation et prise d’eau pour l’usine Goussard (1859-1862) ; curage (1932-1933).
Le Nassey, curage (1879).
7 S 81
1838 - 1938
La Natouze.- Martailly-lès-Brancion, moulin (1810-1825). Mancey, moulins Joly (18551883), Mutin (1854-1857) ; barrrage pour le lavoir du hameau de Charmes (1846-1851).
Vers, barrage en aval du moulin Jobredeau (1822). Boyer, projet de moulin du sieur
Gauchat (1828-1839), moulins du cours Bouchet, de la Roche et de l’Épine (1839-1851),
moulins Olivier, Laporte, Curé, Pommier, de Pymont, du cours du Pont et de deux
barrages d’irrigation (1840-1868), second moulin de l’Épine (1849-1854). Plaintes ou
demandes de riverains (1881-1886, 1937). Curage (1839-1913).
7 S 82
1810 - 1937
Ruisseau de Nervaux, Saint-Bérain-sur-Dheune, projet de prise d’eau (1857-1863) ;
barrage pour usine hydraulique (1907-1908). Ruisseau des Neuf-Fontaines, moulin de
l’Étang à Savianges (1872-1878). Ruisseau de Nolinge, curage (1832-1911). Rivière de la
Noue, débouché du pont de Nassey à Saint-Germain-du-Plain (1906) ; curage (1894-
18
71
1930). Ruisseaux de la Noue , moulin des Blaises à la Chapelle-du-Mont-de-France
(1896-1897) ; curage à Gigny-sur-Saône (1907, 1927) et à Santilly (1868). La Noue de
Sancenne, curage au Planois (1877). Le Nourrue, moulin de Pontot à Saint-Gengoux-leNational (1881-1184). Ruisseau de Nureux, barrage d’irrigation à Ozolles (1878-1881).
Les Ombrots, barrage et travaux d’aménagement à Cormatin (1933) ; curage (1855).
1832 - 1930
7 S 83 - 84
L’Orbise.
7 S 83
1812 - 1934
Barizey, moulin de la Roche (1856-1859). Saint-Jean-de-Vaux, moulin
Liboureau (1858-1865). Saint-Martin-sous-Montaigu, moulin Taluchot (18651868). Mercurey, moulin Renaudin (1852-1858), Druard-Meulien (1853-1858) ;
barrage pour un lavoir communal à Touches (1851-1856). Mellecey, moulin de
Germolles (1869-1871) ; barrages (1858-1859, 1934).
7 S 84
1851 - 1934
Dracy-le-Fort, moulins Routhier (1837-1890), Roussot (1877-1882) ; barrage
communal pour alimenter un lavoir et un abreuvoir (1865-1885) ; demande
d’alignement (1879). Givry, moulin Madame (1828-1883). Châtenoy-le-Royal,
moulin Patin (copie 1812, 1823-1857). Saint-Rémy, moulins Quincampoix
(1855-1857), Martoret et de la Perche (1857-1859). Curage (1855-1933). Police
des eaux (v. 1812).
7 S 85
1812 - 1933
Curage de l’Ordon (1839-1861) et du bief d’Oslon (1854-1855). L’Oudrache, Perrecy-lesForges, moulin Léchalier (1894-1900) ; barrages d’irrigation (1847-1880), autorisations de
voirie (1874-1879) ; construction d’un pont à Oudry pour le CVO n° 2 (1906) ; SaintVincent-Bragny, moulin des Chevanettes (1843-1852), barrage d’irrigation (1874-1877),
prise d’eau par la compagnie des Mines de Blanzy (1921) ; Saint-Léger-lès-Paray,
redressement du lit (1856), moulin de la Fin (1882-1887) ; Saint-Léger-lès-Paray et Parayle-Monial, moulin du Montceau (1896-1906), ponts et passerelles (1894-1937) ; curage
(1839-1936).
7 S 86
1839 - 1937
L’Ozolette, Ozolles, moulin Burdet (1869-1872), barrage pour une usine à Marcilly-laGueurce (1879-1880) ; Marcilly-la-Gueurce, pont à moulin Lacour (1907) ; Marcilly-laGueurce et Vaudebarrier, barrages d’irrigation (1878-1880) ; Vaudebarrier, moulin de
Molleron (1868-1872) ; Changy, moulin Pignière (1852-1856), débouché du pont de la
Vernelle (1896) ; plainte de riverains (1864). Le Pagnier, pont pour la ligne de chemin de
fer de Paray-le-Monial à Mâcon à Vérosvres (1912). Curage du Pâquier à Fontaines
(1890-1891) et du Paradis à Saint-Martin-en-Bresse (1880). Ruisseau de Paret, plainte de
riverains à Bosjean (1855). Les Pâtriers, barrage d'irrigation à Saint-Martin-de-Salencey
(1932-1833). Ruisseau de Pavier, barrage pour alimenter le bétail à Préty (1865-1867). Le
Pendant, barrage d'irrigation à Marmagne (1868-1869). Le Perrier, moulin des Filiâtres à
Ciry-le-Noble (1842-1852). Curage et faucardement des ruisseaux de Perrigny (1846-
71
Il existe trois ruisseaux portant ce nom.
19
1901), Pétouzan (1856-1867), du Pilon (1853) et de Pintot (1868). Ruisseau de
Plainchamp, moulin à ban à Loisy (1854-1855).
7 S 87
1842 - 1912
Le Plain-Joly, moulin Daubas à Gourdon (1859-1863) ; ponceau à Montceau-les-Mines
(1891). La Planche, curage à Curtil-sous-Burnand (1933). La Planche, reconstruction d'un
pont pour la compagnie PLM à Vendenesse-lès-Charolles (1912). Les Plattets, barrages à
Romanèche-Thorins (1844-1845) ; curage (1833). Ruisseau du Plessis à Montceau-lesMines, travaux de défense (1896-1910) ; moulin Lévier (1858-1873), barrage pour
réservoir à poissons (1892-1897), prise d'eau pour un atelier de tissage de Jules Chagot et
Cie (1896). Ruisseau de Poisson, construction de ponceaux à Poisson et Paray-le-Monial
(1910). Ruisseau du Pont-d'Ayguyet, barrage d'irrigation à Auxy (1861-1862). Ruisseau
du Pont-du-Roi, barrages d'irrigation à Saint-Émiland (1868-1869) et Tintry (1870-1874).
Les Pontins, Saint-Eugène, construction d'un pont pour le passage du CVO n° 5 (1910) ;
Toulon-sur-Arroux, construction d'une passerelle (1896), fixation du débouché du pont du
CGC n° 70 (1901), alignement (1873) ; plainte et réclamation de riverains (1823-1825,
72
1930). Le Pontot, barrage à Saint-Marcelin-de-Cray
(1932-1933). Le Pontot, barrage
d'irrigation à Savigny-sur-Grosne (1884-1891) ; curage (1878).
7 S 88
1823 - 1933
Ruisseau de la Prairie, curage (1891). Ruisseau de Prat, Jambles, déplacement du lit
(1881-1882), construction de ponts, passerelles et aqueducs (1881-1938), alignement
(1880) ; curage (1882). Ruisseau des Prés Marchet, dérivation des eaux pour alimenter
l'usine hydroélectrique de la Canche au Roussillon (1923-1928). Ruisseau des Prés
Martin, barrages d'irrigation à Uchizy (1856-1859). Ruisseau des Prés Viaux, la Guiche,
plainte de riverain (1894-1895). Ruisseau de Pressy, curage (1839-1842). Ruisseau de
Prétu, Saint-Vérand, pollution des eaux (1929). Ruisseau de Pruzilly, barrage d’irrigation
à Pruzilly (1880-1881) ; moulin de la Roche à Saint-Vérand (1884-1898). La Raie de
Chazelles, curage (1904). La Raie de Couloux, barrage d'irrigation à Farges-lès-Chalon
(1858-1859). La Raie de Crissey, établissement d'un vannage pour empêcher les eaux de
pénétrer dans la Raie de Saint-Jean-des-Vignes (1930-1932) ; curage (1932). Curage de
la Raie de l'Étang (1932), de la Raie de Maujoux (1869-1914), de la Raie d'Écuelles
(1890-1903), de la Raie des Closes (1846-1847). Installation d'une passerelle sur la Raie
du Haut de Roin
73
à Fretterans (1869). Curage de la Raie du Musson (1862-1914), de la
Raie du Toue (1877), de la Raie Neuve (1872) et de la Rampe (1879).
7 S 89
1839 - 1938
Le Rançon, dérivation pour l'alimentation de la ville du Creusot : décret d'utilité publique
(1874) ; Antully, barrage-réservoir du Martinet établi par la société Schneider (1902-1904) ;
Broye, moulin de Prélay (1857-1863), barrage pour une scierie et l'irrigation de prairies
(1867-1872), barrage pour former une piscine privée (1896-1899), réparation d'un pont au
Martinet (1896). Le Rantin, curage (1937). Le Reuil de Chambey, curage (1889). Le
Reuil du Plessis, barrage pour alimenter l'abattoir communal (1924), barrage et prise
d'eau pour irrigation (1925-1927). Le Reuil d'Ézée, Sully, projet de barrage pour un lavoir
72
Ce dossier concerne aussi le ruisseau des Vernes à Saint-Marcelin-de-Cray.
20
communal (1883-1884) ; curage (1853-1854, 1911). Le Reuillon, barrage d'irrigation à
Curgy (1848-1899). Les Reuils, curage (1831). Curage du Riau (1881) et du Richardon
74
(1854-1904). Les Rigolettes, Mâcon, barrage pour une tannerie au faubourg Saint-Antoine
(1841-1842), couverture du ruisseau à Bel-Air (1931) et boulevard des Neuf Clés (19371938) ; curage (1885, 1892).
7 S 90
1831 - 1938
Curage des Riots (1846-1898) et des Riotys (1860-1906). La Rivière, construction d'un
pont à Iguerande (1898). La Rivière, bief de Pont-Pierre à Saint-Symphorien-d'Ancelles et
Romanèche-Thorins, modification d'un pont (1893-1894), construction d'un ponceau
(1904) ; curage (1842-1939). Le Rompreau, moulin de Bouttrey à Laives (1867-1869) ;
curage (1844-1908). La Ronce, curage (1912-1913). Ruisseau de Rondaine, moulin Brûlé
à Moroges (1908-1911). Le Rouge, barrages pour irrigation à Broye (1868-1891). Le
Ruault, Marmagne, barrage (1895-1902), prise d'eau pour irrigation (1894), construction
de ponts (1893-1902) et de murs de soutènement (1881-1893). Ruisseau de Ruffey,
75
curage (1864-1865). Sablonne, moulin de la Gravière à Pourlans (1844-1873) ; curage
(1831-1908).
7 S 91
1831 - 1939
Ruisseau de Saint-Albain, barrage pour un réservoir (1841-1842), barrages pour irrigation
(1890-1891). Ruisseau de Saint-André, moulin de Saint-Martin à Saint-Pantaléon (18601886). Ruisseau de Saint-André-le-Désert, construction d'un ponceau (1864). Ruisseau
de Saint-Bonnet-de-Cray, plainte de riverain (1870). Ruisseau de Saint-Brancher,
barrages d'irrigation à Vendenesse-lès-Charolles (1906-1909). Ruisseau de SaintChristophe, curage (1910-1931). Ruisseau de Saint-Désert, barrage (1859-1864) et
projet de couverture à Saint-Désert (1913-1914) ; moulin à Granges (1866-1878) ; curage
(1867-1938). Ruisseau de Saint-Embrun, barrage d'irrigation à Saint-Germain-lès-Buxy
(1865-1866). Ruisseau de Saint-Georges, curage (1875-1876). Ruisseau de SaintGermain-du-Plain, moulin de Saint-Germain (1813-1825) ; curage (1836).
7 S 92
1813 - 1938
Ruisseau de Saint-Jean-de-Vaux, moulin Roussot (1865-1868). Ruisseau de SaintPantaléon, moulin de Saint-André à Autun (1856-1858) ; travaux de défense à SaintPantaléon (1889-1895). Ruisseau de Saint-Pierre, curage (1843-1844). Ruisseau de
Saint-Romain, projet de moulin à Saint-Romain-sous-Gourdon (1833-1835). Ruisseau de
Saint-Sernin, Saint-Sernin-du-Bois et le Creusot, dérivation du ruisseau (1865-1866) et
établissement d'un barrage réservoir (1916-1922) par Schneider et Cie pour alimenter le
Creusot. Ruisseau de Saint-Sulpice, moulin à Marmagne (1857-1861). La Salle, barrage
pour irrigation à Laizé (1864-1865). Ruisseau de Sancé, curage (1892).
7 S 93
1833 - 1922
76
La Sane .- Ménetreuil, démolition du moulin Clerc (1807-1808), moulin de Montjay (18161880). La Genête, moulin de la Villeneuve (1842-1879). Curage (1898-1932). 1807 - 1932
73
Bras mort du Doubs.
Voir aussi : 7 S 122, Frangy.
À signaler : un plan du cours de cette rivière de 1833 recouvrant les départements de la Côte-d'Or, du Jura et de la Saône-et-Loire.
76
La plupart des moulins situés sur la Sane, la Sane-Morte et la Sane-Vive sont des moulins à ban.
74
75
21
7 S 94
La Sane-Morte.- Montpont, moulin Charbouillot (an X-an XII), moulin à ban de
l'Abergement Vieux (copies de 1674 et 1737 ; 1854-1883), moulin de Meix-Belond (18611862) ; pont à la limite de Varennes-Saint-Sauveur (1889). Sainte-Croix, moulin de
l'Abergement des Chênes (an XIII-1806, 1890-1900) ; fixation du débouché de deux ponts
(1892). La Chapelle-Naude, moulins de la Chapelle (1865-1898) et de Sane (1869-1879) ;
reconstruction d'un pont (1894). Bantanges, moulin des Dallemenands (1808-1904).
Bantanges et Ménetreuil, moulin de la Buclière (copies de 1762, 1792 et 1812 ; 18311872) ; établissement d'un pont (1913). Curage (1841-1937).
copies de 1674 - 1792, an X - 1937
7 S 95
La Sane-Vive. - Montpont-en-Bresse, moulins de Lessot (1810-1811) et de Lomond (18781880) ; reconstruction de ponts (1888, 1895). La Chapelle-Thècle, moulin Vairet (18341894) ; fixation du débouché du pont pour le passage du CGC n° 39 (1893). Curage (18531929).
7 S 96
1810 - 1929
Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les
Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849). Le Saut, curage (1884). Ruisseau de
Savigny, barrage d'irrigation à Savigny-sur-Grosne (1885-1891) ; curage (1846-1861).
1827 - 1923
7 S 97 - 100
77
La Seille .
7 S 97
1793 - 1939
Règlement général pour les onze moulins
78
de la Haute-Seille (1834-1897),
pour les moulins de Cuisery, Loisy et Branges sur la Seille inférieure (18301850).
7 S 98
1830 - 1897
Le Tartre, moulin de Gommerand (1806-1892) ; fixation du débouché du pont
pour le passage du CVO n° 3 (1898). Sens, travaux de défense (1894) ;
moulins de Visargent (1806-1889) et de Sens (1806-1868) ; fixation du
débouché de trois ponts pour le passage des CVO n° 5 de Sens et n° 7 de
Frangy (1906). Frangy, moulins de la Ligue (an IX-1939), des Hauts de
Charnay (an X-1853), de Clémencey (1806-1938), de Frangy (1853-1897) et du
château de Charnay (1853) ; barrage du bief de la Cueillée (1902-1906) ;
reconstruction de ponts à Clémencey et au Bourg (1894).
7 S 99
an IX - 1939
Saint-Usuge, fixation du débouché d'un pont pour le passage du CIC n° 78
(1892). Montcony, moulin de Romain (1851-1930). Vincelles, moulin de
Vincelles (1806-1892). Louhans, moulins de Bourg-Château à Châteaurenaud
(1806-1909) ; prise d'eau pour irrigation (1926-1927). Branges, moulin (17931884). Loisy, moulin (an XI-1883).
77
1793 - 1930
La Seille est divisée en deux parties : la Seille supérieure, du Jura à Louhans, et la Seille inférieure dite aussi canalisée ou navigable, de
Louhans à l'embouchure de la Saône. Un des bras de la Seille supérieure est connu également sous l'appellation de Seillette ou encore Sirène
ou Serenne, la dénomination variant selon les périodes, les communes et selon que l'on soit rive gauche ou rive droite. Aussi, pour plus de
commodités, tout a été regroupé sous le terme générique de Seille. Voir aussi le ruisseau du Couvent : 7 S 35. Pour la Seille inférieure voir
également la sous-série 3 S.
78
Il s'agit des moulins de Gommerand, Visargent, Sens, de la Ligue, des Hauts de Charnay, de Clémencey, Frangy, du château de Charnay, de
Romain, Vincelles, Bourg-Château.
22
7 S 100
Cuisery, moulin (1840-1851). La Truchère, moulin près du barrage (1862-1883) ;
dégrèvements de redevances pour les usines (1864-1898). Curage (18161926).
7 S 101
1816 - 1926
Rivière la Selle, la Celle-en-Morvan, barrage d’irrigation (1880), pollution des eaux par
l'usine de spath-fluor (1932-1933) ; Monthelon, barrage du moulin (1880-1899) et barrages
d'irrigation (1875-1899) ; curage et faucardement (1873-1882). Ruisseau de la Selle, projet
de barrage entre Auxy et Antully (1866).
7 S 102
1866 - 1933
La Semence. - Vérosvres, moulin Guittat (1854-1868) ; barrage d'irrigation (1897-1903) ;
pont canal au confluent de cette rivière et du ruisseau de Suin (1883-1884). Beaubery,
barrages d'irrigation (1890-1893). Vendenesse-lès-Charolles, moulins Aublanc (18291836) et moulin des Landes (1880-1883) ; barrages d'irrigation
79
(1882-1886) ; construction
d'une passerelle à Chapendy (1894, 1930) et en Garotte (1937). Charolles, barrages pour
une filature de laine (1873-1876), pour irrigation (1898-1899), pour relever le plan d'eau au
centre ville (1912-1913) ; construction de passerelles (1867-1928) ; alignements (18661925). Curage (1878).
7 S 103
1829 - 1937
Ruisseau de Sennecé, barrages d'irrigation à Sennecé, commune de Mâcon (1883-1884).
Ruisseau de Sennecey, curage (1914). Ruisseau de Sernay, fixation du débouché du
pont de Fontblanche à Céron (1889). La Serrée, moulin à ban de Brigot à Saint-André-enBresse (1817-1932) ; reconstruction d'un pont entre Saint-André-en-Bresse et Savigny-surSeille (1933-1934) ; moulins des sieurs Lancier et Platret à Savigny-sur-Seille (1817) ;
barrage à Simandre (1898-1900) ; moulin Page à la Frette (1817) ; curage (1837-1928).
Ruisseau de Servelle, curage (1873). La Servonne, projet de moulin à Saint-Usuge
(1847) ; moulin du Gué à Vincelles (1816-1879) ; curage (1850-1933). Le Sevron,
Varennes-Saint-Sauveur, moulins de Montjouvent (1838-1863), Poizat (1856-1857),
80
Tageat
(1819-1876) ; fixation de débouché de ponts à Servillat (1906) et pour le passage
du tramway de Cuiseaux à Saint-Trivier-de-Courtes (1909) ; curage (1854-1856).
1816 - 1934
7 S 104
Le Solnan.- Condal, moulin de Varignolles (1806-1853), moulin Neuf (1821-1897) ; plainte
de riverains (1879). Dommartin-lès-Cuiseaux, moulin des Reisses (1851-1894). Sainte81
Croix , moulin de Tagiset (1818-1909), Sainte-Croix (1861-1868) ; fixation du débouché
du pont pour le passage du CGC n° 40 (1890). Louhans, moulin de Bram (copie de 1792,
an XII-1890). Curage (1854-1935).
7 S 105
copie de 1792, an XII - 1935
La Somme.- Issy-l'Évêque, prise d'eau avec barrage pour hydro-élévateur et dynamo pour
le château de Montrifaud (1897-1903) ; abaissement du radier du pont des Taupières
(1903). Marly-sous-Issy, construction d'une passerelle (1911). Cressy-sur-Somme, moulin
Bourrachot (1882-1898) ; plainte de riverains (1879-1880). Maltat, moulin Taboulot (1878-
79
Concerne aussi le ruisseau de Saint-Brancher.
Concerne également le moulin de Tagisset, sur le Solnan, à Sainte-Croix. Voir aussi : 7 S 104.
81
Concerne également le moulin de Tageat, sur le Sevron, à Varennes-Saint-Sauveur. Voir aussi : 7 S 103.
80
23
1880) ; reconstruction du pont pour le passage du CVO n° 3 (1915). Lesme, moulin du
Gué-Moucault (1844-1902). Bourbon-Lancy, moulins Bailly, du Fourneau (1860-1868).
Curage (1856-1936).
7 S 106
1844 - 1936
82
La Songeotte, curage (1857-1932). La Sonnette , Flacey-en-Bresse, moulin de Platafin
83
(1749, 1806-1884), du Villars (1836-1882) ; curage (1884-1901). La Sonnette , Martignyle-Comte, barrage d'irrigation (1874-1876) ; Viry, barrage pour irrigation (1847-1849),
construction d'un pont pour le passage d'un chemin rural (1911). La Sorme, Blanzy,
construction d'un pont pour le passage du CVO n° 5 (1894-1899), déviation du lit aux
Étiveaux par la société des Mines de Blanzy (1939-1940).
7 S 107
1749, 1806 - 1940
Le Sornin.- Saint-Racho, barrage d'irrigation (1885-1886). La Clayette, moulin Perrat au
confluent du Gothard (1857-1868), barrage d'irrigation (1866-1868), barrage pour une
filature de laine (1887-1888). La Chapelle-sous-Dun, travaux de défense (1883-1884) ;
moulin des Moquets (1879-1880), barrages d'irrigation (1859-1880) ; établissement de
passerelles (1889, 1929) ; plainte de la société des Mines
84
(1884-1885). Chassigny-sous-
Dun, fixation du débouché du pont pour le passage du CVO n° 2 (1894). Saint-Maurice-lèsChâteauneuf, moulin du Charne (1887-1888) ; barrage pour le moulinage de la soie (18611885), barrages d'irrigation (1881-1895), barrage pour alimenter une turbine de la société
Le Granit (1912-1925) ; construction d'une passerelle (1906) ; alignements (1900-1929).
Châteauneuf, construction d'une passerelle (1930) ; plainte de riverains (1858, 1926).
Saint-Martin-de-Lixy, projet de moulin (1877).
7 S 108
1857 - 1929
Le Souchon, moulin à ban de Grange à Romenay (1836-1846) ; curage (1842-1887).
Ruisseau de Suin, barrage d'irrigation à Vérosvres (1883-1886). Le Talanchant, moulin
(1891-1906), barrage d'irrigation (1887), construction d'un barrage (1913-1914) à Verzé ;
curage (1891-1892). Ruisseau de Taluchot, moulin à Toulon-sur-Arroux (1852-1855).
Ruisseau des Tanneries à Autun, barrage pour actionner une roue hydraulique (18901891), couverture du ruisseau et établissement de ponceaux (1907-1911), alignement
(1881), curage (1880). Ruisseau des Tanneries à Saint-Gengoux-le-National, construction
d'un pont (1902-1903), couverture du ruisseau (1898-1909), curage (1882). Ruisseau de
Taperey, curage (1856-1904). Le Tartre, curage (1880-1933).
7 S 109
1836 - 1933
La Ténarre, Lessard-en-Bresse, moulin (1825-1826) ; Saint-Étienne-en-Bresse, fixation du
débouché du pont pour le passage du CVO n° 9 (1910) ; Saint-Germain-du-Plain, moulin
85
au Moine (copies de 1741 et 1812, 1853-1857), fixation du débouché du pont servant au
passage du CIC n° 60 (1898) ; Baudrières, moulins de Ténarre (1820-1899), Broux (18631878) et d' En Bas (1891-1892) ; Ormes, construction d'un ponceau (1869) ; curage et
faucardement (1813-1940). Ruisseau des Ténaudins, moulin Mauchand à la Chapelle-
82
Bassin de l'Arconce.
À signaler : un plan des mines de houille de la Chapelle-sous-Dun.
85
Moulin à ban.
83
84
24
Saint-Sauveur (1857-1858) ; barrage d'irrigation à Torpes (1866-1867).
copies de 1741 et 1812, 1813 - 1940
7 S 110 - 113
Le Ternin.
7 S 110
1818 - 1922
Règlement général
86
des prises d'eau, barrages et moulins depuis l'entrée de la
rivière dans le département jusqu'à son embouchure dans l'Arroux. 1826 - 1860
7 S 111
Chissey-en-Morvan.- Conversion en moulin d'un battoir à écorce (1818-1821),
moulin Taquenet au hameau Palaisot (1829-1849), moulin
1882) ; scierie Renault (1876-1899) ; barrages
88
87
du Guidon (1852-
d'irrigation des sieurs Mourot
et Bonnard (1874-1879), du Grand Pré (1875-1891), Brochot (1875-1880),
Meulé (1878), Couhard (1879-1880), Jacquinot (1880-1882). Fixation du
débouché d'un aqueduc pour le passage du CVO n° 2 (1891). Reconstruction
du pont de Buis (1906). Plainte de riverains (1870).
7 S 112
1818 - 1906
Lucenay-l'Evêque.- États des usines et barrages (1891). Moulins à foulon
Desbois (1819-1821) et Lagneau (1819-1828), moulin Bonnard (1850-1852),
moulin et battoir Thibault (1857-1882), moulins Goin (1867-1868), de Malas
(1860), Baudin (1864, 1878). Barrage pour la scierie mécanique Alliot (18661868). Barrages d'irrigation Labille (1857-1862), Verger (1859-1868), Couhard
(1883-1890). Établissement de murs (1897-1898). Réfection de la passerelle de
Sainfoin (1903-1911). Plaintes de riverains (1859-1922).
7 S 113
1819 - 1922
Sommant, moulin de Narjollet (1871-1878) ; barrage d'irrigation (1861-1892).
Tavernay, barrage d'irrigation (1840-1851) ; fixation du débouché du pont
(1895). Saint-Forgeot, établissement d'une passerelle à Millery (1914). Autun,
barrages d'irrigation (1851, 1901-1904) ; plaintes de riverains (1872, 1880).
1840 - 1914
7 S 114
Curage des ruisseaux de Terreau-Renaud (1936), des Terreaux (1838-1842) et des
Terrraillons (1869-1907). La Thalie, moulins Adenot à Rully (1835-1838, 1933-1934), du
Gauchard (1853-1858) à Fontaines ; Champforgeuil, moulin Vavrand (1858-1862), barrage
pour un bateau-lavoir public (1912-1924) ; Chalon-sur-Saône, déversement d'eaux usées
(1922-1935), plainte de riverain (1853) ; Saint-Rémy, pollution des eaux (1857),
construction d'une passerelle (1914) ; curage (1831-1888).
7 S 115
1831 - 1936
Ruisseau du Theuil, Saillenard, moulins du sieur Louis (an XIII-1807), Renouillet (copie de
1717, 1862-1869) ; Frangy, barrage public pour abreuver le bétail (1913-1923) ; curage
(183-1935). Curage des ruisseaux de Thury (1887) et de Thiellet (1866). Ruisseau de
Trambly, moulins Philibert (1847-1849), de Montravent (1864-1866) à Trambly. L’Urbise,
fixation du débouché du pont permettant le passage du CVO n° 8 à Céron (1895) ; moulin
des Fondreaux (1905-1907) à Céron et Bourg-le-Comte ; fixation du débouché du pont
86
Cela concerne environ trente-quatre ouvrages différents.
Ancien battoir puis moulin à farine et battoir au sieur Machin.
88
Ce dossier concerne aussi un barrage situé à Lucenay-l'Evêque.
87
25
pour le passage du CGC n° 36 (1908) ; curage (1854-1856). Ruisseau de Vaiche, curage
(1855-1891).
7 S 116 - 117
copie de 1717, an XIII - 1935
La Vallière.
7 S 116
1792 - 1938
Enquête sur les moulins du Bourg, de Parmoins, de Chantemerle, de Bacot
89
à
Sagy et sur celui de Saint-Martin-du-Mont (1793-an II). Savigny-en-Revermont,
moulins de Savigny (1806-1870), des Gobards (1825-1829, 1876), de Vernay
(1830-1847) ; barrage pour un lavoir public (1864-1867). Sagy, moulins de
Sagy (copie de l'an II, 1829-1855), de Chantemerle (1853-1861), de Parmoins
(1853-1857) ; réparations de trois ponts (1891-1934) ; plaintes de riverains
(1853-1854). Saint-Martin-du-Mont, moulin (1854-1928).
7 S 117
1793 - 1928
Bruailles, travaux de défense (1893) ; moulin de Marcilly (1852-1858) ;
installation d'un grillage (1933). Louhans, moulin de la Salle (copie de 1792,
1819-1868) ; curage (1828-1938).
7 S 118
copie de 1792, 1819 - 1938
Le Valouzin, Bourgvilain, plainte d'un riverain (1883) ; Sainte-Cécile, établissement d'un
barrage industriel (1929), d'une passerelle (1933). La Vandaine, moulin de la Folie à
Gergy (1923-1926). La Varande, barrage d'irrigation
90
à Jully-lès-Buxy (1892). Ruisseau
de Vauvraise, curage (1859-1861). Ruisseau de Vaux-en-Pré, barrage pour un lavoir
public (1891-1892). Ruisseau de Veillerot, Sainte-Radegonde, construction d’un pont
(1923-1924), d’un ponceau (1932) ; plainte de riverains (1896). Les Verchères, déviation
du lit par la compagnie exploitant les mines de manganèse à Romanèche-Thorins (1873).
Le Verdelin, barrages pour irrigation à Vigny-lès-Paray (1858-1859, 1911-1913). Ruisseau
de Vergisson, barrage d’irrigation à Davayé (1858-1859). Ruisseau de Vérizet, barrage à
Vérizet (1850-1851). Ruisseau de Vernay, Saint-Léger-sur-Dheune, barrage pour irrigation
(1882-1885) ; curage (1913-1914). Ruisseau de Vernay, curage à Sornay (1854-1855). La
Vernée, moulin Chandon à Trivy (1896-1902). Le Vernet, barrage pour irrigation à Auxy
(1880-1884). Le Grand-Vernet, moulin André à Cussy (1840-1852). Ruisseau de la
Grande Verrière, barrage en amont du pont du Maichet à Monthelon (1859-1863).
Ruisseau de la Petite-Verrière, barrage d’irrigation à la Celle-en-Morvan (1865-1891) ;
curage (1844-1845). Curage de la Veyle (1929-1933) et de la Vicheresse (1854).
1840 - 1933
7 S 119
Le Vieil-Moulin.- Sennecey-le-Grand, barrages d’irrigation (1858-1912) ; alignements
91
(1895-1908) ; plaintes de riverains contre la commune (1858-1859). Saint-Cyr , barrages
d’irrigation (1858-1862).
7 S 120
1858 - 1912
La Vielle, Couches-les-Mines, barrage pour irriguer et alimenter une turbine (1898-1903) ;
construction d’une passerelle (1927) ; plainte de riverains (1922) ; curage (1931). Ruisseau
de Vignemont, couverture du ruisseau à Paray-le-Monial (1907). Ruisseau de Vilet,
Torcy, prise d’eau par la Cie PLM pour alimenter la gare de Montchanin (1913-1914).
89
90
Une seule pièce.
26
Curage des ruisseaux de Villargeault (1817-1933), de Villeneuve (1880) et de Vivelle
(1897-1911). La Voye, Romenay, moulins à ban Porcher (an XIII-1873) et Mathy (18541856), établissement de deux ouvrages d’art pour le passage du CVO n° 15 (1910) ;
curage (1842-1890).
7 S 121 - 125
an XIII - 1933
Curage et faucardement de cours d’eau non identifiés ou d’un ensemble de cours d’eau,
de fossés et biefs ; assainissement de prairies, classement par communes.
7 S 121
1814 - 1938
L’Abergement-Sainte-Colombe (1819-1857), Allerey (1854-1890), Artaix (1856),
Bantanges (1853-1933), Barnay (1898), Baudrières (1838-1860), Baugy (1842),
Beauvernois (1871-1898), Bellevesvre (1874-1911), Bosjean (1842-1881),
Bouhans (1836-1912), Bourg-le-Comte (1873), Boyer (1872-1929), Bragny-surSaône (1839-1861), Branges (1836-1937), Bresse-sur-Grosne (1844-1881),
Brienne (1833-1932), Bruailles (1890), Chagny (1846-1906), Chambilly (18461873), la Chapelle-de-Guinchay (1892), la Chapelle-Saint-Sauveur (1891),
Charbonnat
92
Charmée
(1932),
(1927), Charbonnières (1856-1857), Charette (1833-1881), la
Châteaurenaud
(1903),
Châtenoy-en-Bresse
(1879),
Chaudenay (1929), Ciel (1876-1932), Cluny (1848-1932), Condal (1854-1913),
Crissey (1846-1847).
7 S 122
1819 - 1937
Damerey (1847-1890), Dampierre-en-Bresse (1911), Écuelles (1814-1925),
Épervans (1846-1879), Essertenne (1850), le Fay (1854-1931), Fley (19281929), Fontaines (1844-1885), Frangy-en-Bresse (1842-1931), la Frette (18591935), Frontenard (1837-1903), la Genête (1842, 1899), Gergy (1843-1891),
Gigny-sur- Saône (1861), la Guiche (1832), l’Hôpital-le-Mercier (1835-1848),
Huilly (1858-1935), Igé (1891), Iguerande (1845-1846).
7 S 123
1814 - 1935
Joncy (1844), Jouvençon (1854-1857), Juif (1843-1853), Lacrost (1889-1928),
Lalheue (1844-1851), Lays-sur-le-Doubs (1817-1844), Lessard-en-Bresse
(1901-1904), Loisy (1856-1898), Longepierre (1862), Lugny (1856-1874),
Mancey (1840-1842), Marnay (1856-1931), Ménetreuil (1853-1879), Mervans
(1926-1933), Messey-sur-Grosne (1933), le Miroir (1883-1913), Mont (1827),
Montagny-près-Louhans (1854-1912), Montbellet (1839-1893), Montceauxl'Étoile (1844-1854), Montcony (1853-1933), Mouthier-en-Bresse (1928-1932),
93
Navilly (1841-1879), Ouroux-sur-Saône (1844-1903), Passy
(1817-1897),
Perreuil (1817), Pontoux (1851-1928), Pourlans (1842-1881), Préty (18161899), Rancy (1904), Ratenelle (1846-1933), Ratte (1851-1854).
7 S 124
1816 - 1933
Rigny-sur-Arroux (1839), Romenay (1840-1883), Sagy (1883-1931), Saillenard
(1840-1932), Saint-Agnan (1839), Saint-Albain (1844-1898), Saint-Christophe
(1824-1904), Sainte-Croix (1891), Saint-Cyr (1881), Saint-Didier-en-Bresse
(1830-1831), Saint-Germain-du-Plain (1837-1838), Saint-Gervais-en-Vallière
(1892-1938), Saint-Huruge (1864-1884), Saint-Loup-de-la-Salle (1840), Saint-
91
92
Voir aussi à Sennecey-le-Grand (1858).
Il s’agit de la construction d’un aqueduc.
27
Marcel (1869-1882), Saint-Martin-du-Lac (1843-1856), Saint-Martin-en-Bresse
(1834-1909), Saint-Martin-en-Gâtinois (1836-1908), Saint-Maurice-en-Rivière et
Saint-Romain-sous-Gourdon (1861), Saint-Symphorien-d’Ancelles (1848-1911),
Saint-Usuge (1836-1932), Saint-Vincent-en-Bresse (1860-1928), Sassangy
(1874-1927), Sassenay (1885-1930), Savigny-en-Revermont (1832-1895).
1824 - 1938
7 S 125
Savigny-sur-Seille
(1854-1928),
Saunières
(1850),
Sens
(1856-1859),
Sennecey-le-Grand (1833-1891), Serley (1905), Simandre (1832-1929), Simard
(1853-1933), Sornay (1844-1931), le Tartre (1884), Terrans (1833), Thurey
(1867-1904), Torpes (1863-1911), Tournus (1904), la Truchère (1929), Uchizy
(1845), Uxeau (1882), Varenne-sur-le-Doubs (1847-1892), Varennes-le-Grand
(1829), Varennes-lès-Mâcon (1892-1893), Vérissey (1836-1841), Vérizet (18321899), Verjux (1832-1873), Villegaudin (1838-1871), la Villeneuve (1836),
Vincelles (1871-1932), Vindecy (1827-1855), Vinzelles (1856-1908).
1829 - 1933
ÉTANGS
7 S 126
L’Abergement-de-Cuisery, moulin à l’étang de Richy (1841-1885). L’Abergement-SainteColombe, moulin à l’étang de Foichot (1854-1859) ; étang des Barres (1865-1872). Allerey,
barrage sur l’étang de la Combe (1875). Anost, exploitation des deux étangs du Vernay
pour l’élevage de la truite (1933). Authumes, mise en eau de l’étang de Ramouille (1884).
Authumes et Mouthier-en-Bresse, étang et moulin du Fay (1863-1867) ; curage des biefs
94
(1937). Authumes et Neublans , étang et moulin du Meix (1863). Baudrières, moulin
Roblin sur le bief de l’étang de Ténard (1867-1891), moulin de Ténard (1867-1875).
Barnay, moulin et étang de Barnay sur le ruisseau de Trévoux (1899-1906). Bosjean,
moulin et étang de Bêche (1878). Branges, étang Fromentin (1847).
7 S 127
95
La Chapelle-Naude, moulin et étang de la Dame
1841 - 1937
(1839-1844). La Chapelle-Saint-
Sauveur, moulin de l’étang de Chavenne (an XI-1806). La Chapelle-Thècle, moulin de
l’étang de Crézin (1849-1850). La Chaux, moulin de l’étang des Vieilles-levées (18771900). Ciry-le-Noble, moulin de l’étang Perrier (1854-1856). Damerey, étang (1812).
Devrouze, moulin à ban et étang de Quain (1810-1866). Diconne, moulin de l’étang (18461853). Dompierre-les-Ormes, étang de la Vernée (1847) ; étang du comte de Marcellus au
hameau d’Audour sur le ruisseau de la Toule (1852-1858). Dompierre-sous-Sanvignes,
réfection du barrage de retenue de l’étang de Martenet (1908-1909). Le Fay, moulin et
93
94
Dont la Petite Guye.
Département du Jura.
28
étang de Crépot (an XII-1926). Frangy, moulin et étang du Moulinet (an X-1818) ; moulin
de la Grande Chenée sur l’étang de la Chanée (1818-1820).
7 S 128
an X - 1926
La Frette, moulin de la Planche sur l’étang du moulin (1817-1828). Gergy, étang du Mur
(1859-1860). Grury, moulin et étang de Montperroux (1867-1873). Mervans et Serley,
moulin de l’étang du Moulin (1817). Le Miroir, moulin à partir des eaux d’une source
(1840). Mouthier-en-Bresse, moulin et étang de Dissey (1846-1847). Pontoux, barrage sur
le bief du Grand étang (1863-1864). Préty, moulin de l’étang Bettevoux (1856). Romenay,
moulin et étang de la Folie (1818-1869). Saint-Ambreuil, dessèchement d’un étang (1847).
Saint-Christophe-en-Bresse, moulin et étang de l’Abbaye-des-Barres (1846-1860). SaintGermain-du-Bois, moulin de l’étang de Ratte (1792-1806).
7 S 129
1792 - 1873
Saint-Germain-du-Plain, étang (1860-1881). Saint-Pierre-de-Varennes, moulin et étang de
Brandon (1861-1867). Saint-Sernin-du-Bois, remise en eau de l’étang de la Velle par un
barrage situé sur le ruisseau de Saint-Sernin (1896-1901). Saint-Usuge, moulin de l’étang
de la Vicheresse (1867-1876). Saint-Vincent-en-Bresse, moulin de l’étang de la Marlière
(1806-1895). Sennecey-le-Grand, étang de la Tour de Vers (1867-1868). Serley, moulin et
étang de Serley (1853-1856). La Tagnière, aménagement d’un étang (1923-1924). Thurey,
moulin et étang de Corpot (1817-1822). Trivy, réparation de la bonde de fond du petit
étang de Chandon (1898). Vendenesse-sur-Arroux, moulin et étang de Valette (18651873).
95
1806 - 1924
Dit aussi : étang Corgeat.
29
Classement par type, puis par bassin et date de création.
7 S 130
Généralités.- État des syndicats organisés en vertu des lois des 14 floréal an XI et 16
septembre 1807 (1837). Enquête sur les irrigations et l’assainissement (1847-1848), sur
les syndicats (1863). Formalités pour exécuter des travaux de curage par voie syndicale
(1858-1859). Application de la loi du 21 juin 1865 (1865-1873). Gestion centralisée des
comptes dans les perceptions (1834-1844). Demandes d’aides des communes pour des
travaux de défense, d’irrigation ou d’assainissement (1819-1868). Fonds affectés aux
digues et cosnes (1838-1840). Affiliation des syndicats au fonds national de compensation
7 S 131 - 133
des allocations familiales (1940).
1834 - 1940
Projets et dossiers sans suite de constitution de syndicats.
1840 - 1933
7 S 131
Curage.
1844 - 1931
7 S 132
Irrigation et assainissement.
1840 - 1933
7 S 133
Travaux de défense.
1842 - 1931
SYNDICATS DE DÉFENSE
Bassin de la Saône
7 S 134 - 152
Syndicat des digues de la Saône et du Doubs puis, syndicat des digues de la Saône, du
96
Doubs et des Cosnes .
7 S 134 - 136
an XI - 1939
Administration générale.- Constitution, syndicat provisoire, organisation,
fonctionnement,
contestations
des
communes
et
de
particuliers :
instructions, statuts, rapports, délibérations, mémoires, correspondance.
1811 - 1939
7 S 134
1811 - 1835
7 S 135
1836 - 1879
7 S 136
1880 - 1939
7 S 137 - 139
7 S 137
Établissement du classement et du plan périmètral.
1857 - 1874
Rapports, arrêtés préfectoraux et correspondance (1857-1874).
Bulletins de classement individuels des propriétaires sur les
96
D'après un mémoire du syndicat de 1863, les digues de protection du Doubs et de la Saône représentent 17 km. Elles ont été construites par
le gouvernement provincial de Bourgogne. À la Révolution les digues et cosnes furent abandonnées. Les communes réunies en syndicat libre
s'entendaient entre elles pour réparer les dégâts causés par les inondations. En 1816 et 1817, les crues furent si importantes que les
propriétaires obtinrent la création d'un syndicat forcé conformément à la loi du 16 septembre 1807 (ordonnance du 5 mai 1819). Il est à noter
que ce syndicat eut une vie particulièrement mouvementée, les désaccords entre les différentes parties étant légion. Il fut de nombreuses fois
dissout et reconstitué. L'association libre des cosnes est administrée par le syndicat des digues de la Saône et du Doubs, mais comme toute
association libre elle n'a pas de statut et n'existe que par le libre consentement des intéressés. Face aux difficultés récurrentes, la commune de
Verjux créa d'ailleurs son propre syndicat en 1882. Une deuxième scission eut lieu avec la création de l'association syndicale d'assainissement
de Bey et Damerey en 1932 (voir : 7M) ; cette dernière reçut les terrains constituant les emprises de la cosne de Damerey et portés à la matrice
cadastrale du syndicat des cosnes ainsi que les ouvrages existants. Enfin, une association syndicale pour le curage et l’endiguement des
cosnes de Ciel, Verdun-sur-le-Doubs, Saint-Maurice-en-Rivière et Verjux fut créée en 1935.
30
communes de Bey, Damerey et Saint-Maurice-en-Rivière (1865).
1857 - 1874
7 S 138
Registres des propriétaires, plans parcellaires.
v. 1869
7 S 139*
Classement de l’ensemble des propriétés concernées. Rapport
97
d’expertise du plan et du classement par Jean-Baptiste Bert et Henri
Ricard, géomètres.
1869
98
7 S 140
Rôles d’impositions .
1818 - 1911
7 S 141
Terrains. - Acquisition, aliénation, échange, indemnités, contestation,
bornage : actes notariés, délibérations, correspondance.
7 S 142
1826 - 1935
Personnel. - Nomination des membres, du directeur, des percepteurs, des
7 S 143 - 147
gardes, des conducteurs de travaux.
1817 - 1937
Comptabilité.
1818 - 1939
7 S 143
Budgets (1818-1840).
7 S 144
Budgets (1846-1869) et comptes de gestion (1844-1870).
7 S 145
7 S 146
7 S 147
Obligations contractées par le syndicat auprès de particuliers.
1874 - 1910
7 S 148 - 150
Travaux
99
: délibérations, devis, marchés, certificats de réception, procès-
verbaux, correspondance.
7 S 151
7 S 148
an XI - 1834
7 S 149
1836 - 1879
7 S 150
1880 - 1931
an XI - 1931
Ventes des produits du domaine du syndicat, herbes, bois, oseraies.
1857 - 1937
7 S 152
Police, contraventions.
1831 - 1871, 1938
100
7 S 153 - 160
Commission spéciale pour la reconstruction de la digue de Châtenoy
puis, syndicat des
digues de Saint-Marcel, Épervans, Châtenoy-en-Bresse et Chalon-sur-Saône. 1817 - 1939
7 S 153
Administration générale.- Constitution, commission spéciale et provisoire,
organisation,
fonctionnement,
particuliers :
instructions,
contestations
rapports,
des
communes
délibérations,
correspondance.
7 S 154
Établissement
de
mémoires,
1817 - 1936
du
plan
périmétral,
réclamations
(1855-1858).
d’impositions (1874-1878).
7 S 155
et
Rôles
1855 - 1878
Terrains.- Acquisition, aliénation, échange, indemnités, contestations,
bornage : actes notariés, délibérations, correspondance.
97
1842 - 1931
Ce rapport comprend un tableau des crues de la Saône de 1849 à 1867.
Voir aussi : comptabilité et administration générale.
99
À signaler : le rapport du 29 mai 1896, sur la consolidation de la digue du Doubs en amont de Verdun-sur-le-Doubs, qui comprend de
nombreux dessins et une photographie ainsi qu’un historique de cet ouvrage.
100
Créée par l’ordonnance royale du 8 septembre 1819, cette commission fut intégrée au syndicat des digues de la Saône de Saint-Marcel,
Épervans, Châtenoy-en-Bresse et Chalon-sur-Saône, créé par l‘ordonnance royale du 26 novembre 1833.
98
31
7 S 156
Personnel.- Nomination des membres, du directeur, des percepteurs, des
7 S 157 - 158
gardes, des conducteurs de travaux.
1833 - 1938
Comptabilité, budgets et comptes de gestion.
1833 - 1939
7 S 157
1833 - 1844, 1856 - 1887
7 S 158
1887 - 1939
7 S 159
Travaux.
1834 - 1935
7 S 160
Amodiation de terrains et vente des produits du domaine (1857-1925).
Police, nomination d’un garde cantonnier (1862-1866).
7 S 161
Commission d'endiguement de l'embouchure de la Brenne
1857 - 1925
101
, constitution et nomination
des membres.
7 S 162 - 165
1831 - 1832
Syndicat des digues d’Allériot
7 S 162
.
1829 - 1940
Création et administration générale (1829-1939).
7 S 163 - 164
7 S 165
102
Terrains103
Personnel (1839-1937).
1829 - 1939
Comptabilité, budgets et comptes de gestion.
1841 - 1939
7 S 163
1841 - 1900
7 S 164
1900 - 1939
Travaux (1841-1910). Amodiation et vente de produits du domaine des
digues (1858-1940). Police, contravention (1866).
7 S 166 - 168
Syndicat d’endiguement de la Goutte de Crêches, Varennes et Chaintré
7 S 166
(1842, 1919).
1841 - 1940
104
.
1847 - 1939
Création et administration générale (1847-1939). Établissement du plan
périmétral (1852-1853). Rôles d’imposition (1934). Personnel (1847-1932).
1847 - 1934
7 S 167
Comptabilité, budgets et comptes de gestion
1853 - 1939
7 S 168
Travaux (1847-1932). Amodiations et produits du domaine (1860-1866).
1847 - 1932
105
7 S 169 - 171
Syndicat des digues de la Chapelle-de-Guinchay
7 S 169
.
1851 - 1939
Création et administration (1851-1935). Plan périmétral : correspondance
(1854). Rôles (1893, 1932). Personnel (1851-1937).
7 S 170
1851 - 1937
Comptabilité, budgets (1855-1933) et comptes de gestion (1855-1939).
1855 - 1939
7 S 171
7 S 172 - 175
Travaux.
1851 - 1904
Syndicat des digues de Saint-Symphorien-d'Ancelles
7 S 172
106
.
1842 - 1940
Création et administration générale (1842-1935). Terrains, acquisitions et
indemnités (1855-1869). Personnel (1853-1940).
101
1842 - 1940
Commission créée par arrêté préfectoral du 4 mai 1832.
Créé par l’ordonnance du 4 septembre 1840, ce syndicat succède à la commission spéciale chargée de déterminer le périmètre et le
classement des terrains à protéger des inondations de la Saône et mise en place par l’ordonnance royale du 2 avril 1839.
103
À signaler : la récupération par le syndicat, en 1919, d’une plate-forme de tir pour canons 220 construits par la société Schneider.
104
Créé par décret du 21 avril 1852. Il succède à la commission provisoire installée le 29 septembre 1849.
105
Syndicat créé par décret du 5 novembre 1853 ; il succède à la commission provisoire installée le 12 juillet 1851.
106
Syndicat créé par décret du 17 février 1854 ; il succède à la commission provisoire installée le 8 janvier 1853.
102
32
7 S 173 - 174
Comptabilité.
1855 - 1939
7 S 173
Budgets.
1855 - 1933
7 S 174
Comptes de gestion.
1855 - 1939
7 S 175
Travaux et plan périmétral (1854-1878). Police, manœuvre des vannes
(1853-1878) ; réglementation et contraventions (1855-1877).
7 S 176 - 179
Syndicat des digues de Montbellet
7 S 176
107
.
1853 - 1878
1852 - 1938
périmétral (1854). Personnel (1854-1928). Rôle d’imposition (1919).
1852 - 1931
7 S 177 - 178
1855 - 1938
7 S 177
Budgets.
1855 - 1932
7 S 178
Comptes de gestion.
1855 - 1938
7 S 179
7 S 180
Comptabilité.
Travaux.
1854 - 1910
Syndicat d’endiguement des prairies de Senozan
108
.- Création, administration générale,
indemnités de terrains (1852-1906). Établissement du plan périmétral (1854-1859). Rôle
d’imposition (1906). Personnel (1854-1903). Comptabilité, budgets (1855-1863, 19061908) et comptes de gestion (1855-1867, 1906-1910). Travaux (1854-1855).
7 S 181 - 184
Syndicat des digues de la Salle et Saint-Albain
7 S 181
109
.
1852 - 1910
1842 - 1939
périmétral (1854-1855). Terrains, acquisitions, indemnités pour occupation
7 S 182 - 183
et dommages (1856-1876). Personnel (1855-1939).
1842 - 1939
Comptabilité.
1855 - 1939
7 S 182
Budgets.
1855 - 1933
7 S 183
Comptes de gestion.
1855 - 1939
7 S 184
Travaux (1854-1939). Police, manœuvre des vannes (1855-1911).
1854 - 1939
110
7 S 185 - 188
Syndicat des digues d’Allerey
7 S 185
.
1853 - 1940
périmétral : correspondance (1856). Rôles de répartition (1856). Terrains,
acquisitions et indemnités (1857-1876). Personnel (1854-1939). 1853 - 1939
7 S 186 - 187
7 S 188
Comptabilité.
1856 - 1938
7 S 186
Budgets.
1856 - 1937
7 S 187
Comptes de gestion.
1856 - 1938
1854 - 1940
107
Syndicat créé par décret du 21 juin 1854 ; il succède à la commission provisoire installée le 18 novembre 1852.
Syndicat créé par décret du 21 juin 1854 ; il succède à la commission provisoire installée le 15 décembre 1852.
Syndicat créé par décret du 6 janvier 1855 suite à la fusion des commissions provisoires de la Salle et Saint-Albain en 1854.
110
Syndicat créé par décret du 14 avril 1855 ; il succède à la commission provisoire installée le 9 décembre 1853.
108
109
33
7 S 189 - 193
Syndicat pour l’endiguement des prairies de Saint-Jean-des-Vignes, Crissey et
111
Sasseney
7 S 189
.
1844 - 1939
périmétral et révision (1855-1880). Terrains, acquisitions, ventes et
indemnités pour dommages (1856-1910).
1844 - 1937
7 S 190
Personnel.
1845 - 1938
7 S 191 - 192
Comptabilité.
1855 - 1939
7 S 191
Emprunts auprès de particuliers (1855-1891). Budgets (1856-1931).
1855 - 1931
7 S 192
7 S 193
Comptes de gestion.
1864 - 1939
Police, manœuvre des vannes (1915-1937).
1855 - 1939
112
7 S 194 - 196
Syndicat des digues de Préty
7 S 194
Création
et
.
administration
1853 - 1931
générale
(1853-1911).
Plan
périmétral,
classement et réclamations (1856-1863). Terrains, acquisitions, ventes et
indemnités de dommages (1857-1931). Personnel (1855-1930). 1853 - 1931
7 S 195
Comptabilité.- Emprunts (1856-1892). Budgets et comptes de gestion (18561931).
7 S 196
1856 - 1931
Police, manœuvre des vannes (1858-1897).
7 S 197 - 200
Syndicat de Vérizet
7 S 197
113
.
1855 - 1926
1847 - 1938
périmétral (1856-1859). Terrains, acquisitions et indemnités pour dommages
7 S 198 - 199
(1857-1858). Personnel (1856-1931).
1847 - 1936
Comptabilité.
1856 - 1938
7 S 198
Emprunt (1857). Budgets (1856-1932)
1856 - 1932
7 S 199
Comptes de gestion.
1857 - 1938
7 S 200
Travaux (1848-1933). Police, manœuvre des vannes (1860-1931).
1848 - 1933
7 S 201 - 205
Syndicat des prairies de Romanèche-Thorins, Saint-Romain-des-Iles et Dracé
114
.
1818 - 1939
7 S 201
périmétral (1856-1857). Terrains, acquisitions et indemnités (1857-1873).
1852 - 1939
7 S 202
Personnel.
1856 - 1932
7 S 203 - 204
Comptabilité.
1856 - 1939
111
Syndicat créé par décret du 25 juillet 1855 ; il succède à la commission provisoire installée en 1845. Voir aussi : 7 S 281.
Syndicat créé par décret du 29 août 1855 ; il succède au syndicat provisoire pour l’endiguement des prairies des communes de Préty,
Lacrost et la Truchère installé le 18 octobre 1853.
113
Syndicat créé par décret du 5 janvier 1856 ; il succède au syndicat provisoire installé le 5 avril 1848.
114
Syndicat créé par décret du 12 juin 1856 ; il succède au syndicat provisoire de Romanèche-Thorins et Saint-Romain installé le 16 avril 1853.
112
34
7 S 203
Emprunt (1856-1939). Budgets (1857-1934).
1856 - 1939
7 S 204
Comptes de gestion.
1858 - 1939
7 S 205
Police, manœuvre des vannes (1919) ; contraventions (1857-1858).
1818 - 1938
7 S 206 - 208
Syndicats d’endiguement d’Ouroux-sur-Saône
7 S 206
115
.
1854 - 1939
Premier syndicat.- Création, plan périmétral, personnel, comptabilité et
7 S 207 - 208
7 S 207
liquidation.
1854 - 1864
Second syndicat.
1889 - 1939
Création, administration générale, personnel, comptabilité, travaux
(1889-1939). Terrains, acquisitions (1892-1901). Budgets (1890-
7 S 208
7 S 209 - 211
1935).
1889 - 1939
Comptes de gestion.
1890 - 1939
Syndicats des digues de Saint-Germain-du-Plain
116
.
1846 - 1940
7 S 209
Premier syndicat.- Création, personnel, comptabilité.
1846 - 1861
7 S 210 - 211
Second syndicat.
1891 - 1940
7 S 210
Création, personnel, travaux, amodiations (1891-1940). Terrains,
acquisitions et indemnités (1892-1900).
7 S 211
1891 - 1940
Rôles d’imposition (1900-1923). Budgets (1892-1937). Comptes de
gestion (1892-1939).
1892 - 1939
117
7 S 212
Syndicats des digues de Bragny
.- Syndicat des digues (1844-1864). Association de
défense des parties basses contre les crues, création, personnel, plan périmétral (19341936) ; comptabilité et travaux (1934-1939).
7 S 213
Syndicat d’endiguement de Gigny-sur-Saône
administration générale, personnel, comptabilité.
7 S 214
1844 - 1939
118
.- Création, classement périmétral,
1861 - 1873, 1931 - 1938
Syndicat provisoire d’endiguement de Sevrey et Saint-Loup-de-Varennes, constitution.
1864 - 1865
7 S 215 - 217
Syndicat des digues puis (1911) des digues et d’assainissement de Verjux
7 S 215
119
. 1878 - 1940
Création et administration générale (1878-1940). Etablissement du plan
périmétral (1882-1884). Terrains, acquisitions (1883-1888). Personnel
7 S 216
(1881-1939).
1878 - 1940
Budgets (1883-1934). Comptes de gestion (1883-1939).
1883 - 1939
115
Il y eut deux syndicats des digues à Ouroux-sur-Saône. Le premier fut créé par décret du 24 mai 1859. Le second fut institué par décret du 4
janvier 1892 pour la construction d’une digue entre les communes d’Épervans et Saint-Germain-du-Plain.
116
Il y eut deux syndicats des digues à Saint-Germain-du-Plain. Le premier fut créé par décret du 24 mai 1859. Le second fut institué par décret
du 4 novembre 1892 pour la construction d’une digue contre les crues moyennes de la Saône.
117
Il y eut deux syndicat des digues à Bragny. Le premier fut créé par arrêté préfectoral du 17 octobre 1859 ; le second par celui du 17
septembre 1934. Voir aussi : 7 S 287, syndicat d’assainissement de Bragny.
118
Créé par décret du 4 juin 1864.
119
À l’origine de ce syndicat il y avait le projet d’exécuter un exhaussement de la digue de la rive droite de la Cosne et de construire une digue
transversale de la Cosne au chemin de Verjux. Ces travaux concernaient les six communes du syndicat de la Saône et du Doubs. Mais face
35
7 S 217
1878 - 1940
7 S 218
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à Feillens.- Constitution et mise à l’enquête du
projet d’endiguement.
7 S 219
1931 - 1935
Syndicat pour le curage et l’endiguement des cosnes dans les communes de Ciel, Verdunsur-le-Doubs, Saint-Maurice et Verjux
120
.- Création, administration, personnel, amodiations
et police.
1933 - 1940
Bassin du Doubs
121
7 S 220
Syndicat de Pontoux
.- Création, projets de travaux.
1808 - 1844
7 S 221
Commission spéciale pour les travaux de la digue de la Pouge à Lays-sur-le-Doubs
Création, nomination des membres, établissement des rôles.
7 S 222 - 225
Syndicat des digues de Charnay-lès-Chalon
7 S 222
Constitution,
administration
122
.-
1808 - 1833
123
.
1822 - 1939
générale,
organisation,
fonctionnement :
rapports, délibérations, mémoires, correspondance (1825-1901). Plan
périmétral (1868). Terrains (1856-1910). Personnel (1824-1939).
1824 - 1939
7 S 223 - 224
7 S 225
Comptabilité : budgets et comptes de gestion.
7 S 223
1841 - 1868
7 S 224
1872 - 1939
1841 - 1939
Travaux (1822-1891). Ventes des produits des digues (1837-1935). Police,
contravention (1846).
7 S 226
1822 - 1930
Syndicat de la digue des Corbots à Lays-sur-le-Doubs
124
.- Création, administration
générale, personnel (1843-1866, 1881-1883). Terrains, acquisitions (1844-1846). Comptes
de gestion (1846-1849).
7 S 227 - 232
1843 - 1883
Syndicat des digues de Saunières et des Bordes
7 S 227
125
.
1845 - 1939
Création et administration (1845-1938). Classement périmétral (1849-1857).
1845 - 1938
7 S 228
Terrains : actes notariés et correspondance.
1852 - 1932
7 S 229
Personnel.
1846 - 1938
aux vives oppositions en présence, la commune de Verjux décida de faire cavalier seul. Le syndicat fut créé par l’arrêté préfectoral du 30 janvier
1882 et les travaux déclarés d’utilité publique par décret du 3 février 1885.
120
Syndicat créé par arrêté préfectoral du 11 janvier 1935. Voir aussi : 7 S 134 - 152 et 7 S 215 - 217.
121
Créé par ordonnance du 18 octobre 1820, ce syndicat n’a jamais réussi à concrétiser ses projets de digues. Voir syndicat de Sermesse et
Pontoux : 7 S 246 - 250 et 7 M.
122
Créée par ordonnance royale du 27 décembre 1826. Voir aussi : 7 S 226 pour la digue des Corbots.
123
Syndicat libre constitué par ordonnance royale du 28 août 1827 puis transformé en association syndicale autorisée par arrêté préfectoral du
31 juillet 1868.
124
Syndicat créé par ordonnance du 17 août 1844. Voir aussi : 7 S 221.
125
Association créée par ordonnance du 26 mars 1846.
36
7 S 230 - 231
Comptabilité.
1847 - 1939
7 S 230
Emprunts (1847-1924). Budgets (1850-1935).
1847 - 1935
7 S 231
Comptes de gestion.
1850 - 1939
7 S 232
Police, contraventions (1858-1861) ; manœuvre des vannes (1862-1866).
1849 - 1939
7 S 233
Syndicat de la Chartelle et de la Platte
126
.- Création, administration générale, personnel,
cessation d’activités.
7 S 234 - 237
1845 - 1868
Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charette
7 S 234
127
.
1830 - 1939
Projets de travaux, création et administration générale du syndicat (18301937). Etablissement du plan périmétral, contestations, rôles (1849-1938).
Terrains, acquisitions et indemnités (1856-1879). Personnel (1848-1939).
1830 - 1939
7 S 235 - 236
Comptabilité.
1849 - 1939
7 S 235
1857 - 1939
7 S 236
Comptes de gestion.
1849 - 1938
7 S 237
Travaux (1849-1938). Vente de vieux matériel (1873). Police (1862, 1902).
Commission de limonage des prairies de Pierre, personnel (1855-1866),
travaux, indemnités de terrains et dommages, réclamations (1852-1863),
comptabilité (1855-1870).
7 S 238 - 241
Syndicat des Illets
7 S 238
128
.-
1849 - 1939
1846 - 1938
Création, administration générale (1846-1868). Plan périmétral (1854-1856).
Terrains, acquisitions et indemnités (1857-1866). Personnel (1849-1937).
1846 - 1937
7 S 239 - 240
Comptabilité.
1855 - 1938
7 S 239
Budgets.
1856 - 1933
7 S 240
Comptes de gestion.
1855 - 1938
7 S 241
Travaux (1852-1910). Produits des digues (1858-1938). Police, manœuvre
des vannes (1864-1887).
7 S 242 - 245
Syndicat des digues de Longepierre
7 S 242
129
.
1852 - 1938
1852 - 1940
Création, administration générale (1852-1939). Plan périmétral (1855-1856).
Rôles (1919-1919). Terrains, acquisitions et indemnités de dommages
7 S 243 - 244
7 S 243
(1856-1891). Personnel (1853-1937).
1852 - 1939
Comptabilité.
1855 - 1939
126
1855 - 1938
Le syndicat de la Chartelle et de la Platte fut créé par ordonnance du 26 mars 1846, il a cessé de fonctionner en 1852. Son activité est
reprise par le syndicat des Illets. Voir aussi : 7 S 238.
127
Syndicat créé par ordonnance du 15 janvier 1848. En dépend aussi la commission de limonage des prairies de Pierre, Lays-sur-le-Doubs,
Terrans et Charette mise en place en 1852. Voir aussi : 7 S 131.
128
Syndicat créé par décret du 24 décembre 1853, il concerne les communes de Frontenard et Varenne-sur-le-Doubs. Voir aussi : 7 S 233.
129
Syndicat créé par décret du 8 novembre 1854.
37
7 S 244
7 S 245
Comptes de gestion.
1855 - 1939
Travaux (1853-1939). Produits du domaine des digues (1862-1940). Police,
contraventions (1856-1889).
7 S 246 - 250
Syndicat des digues de Sermesse et Pontoux
7 S 246
1853 - 1940
130
.
1844 - 1939
Création, commissions provisoires, administration générale (1844-1939).
Syndicat d’assainissement des prairies de Sermesse et Pontoux, création
(1856). Établissement du plan périmétral (1853-1858).
7 S 247
1844 - 1939
Terrains : actes de vente (1862-1864). Personnel (1853-1938).
1853 - 1938
7 S 248 - 249
7 S 250
Comptabilité.
1857 - 1940
7 S 248
Budgets.
1857 - 1939
7 S 249
Comptes de gestion
1857 - 1940
Travaux, approbation et exécution des projets, expropriation et indemnités
de terrains (1854-1913). Amodiations et produits du domaine (1860-1921).
Police, manœuvre des vannes (1872).
7 S 251
Syndicat des digues de Pourlans
1854 - 1921
131
.- Création, administration générale, personnel (1856-
1878). Plan périmétral (1860-1861). Budgets (1862-1876). Travaux (1857-1876). Police,
contraventions (1863-1864).
7 S 252 - 253
1856 - 1878
Syndicat des digues de Fretterans
7 S 252
132
.
1821 - 1911
Création, administration générale et dissolution (1862-1910). Établissement
du plan périmétral (1865). Rôles d’imposition (1905-1909). Personnel (18641910).
7 S 253
1862 - 1910
Budgets (1866-1910). Comptes de gestion (1866-1911). Travaux (18211898). Produit des digues (1868-1902).
1821 - 1911
Bassin de la Loire
7 S 254
133
Syndicat pour des travaux défensifs sur la rive droite de la Loire à Bourbon-Lancy
.-
Création, travaux, plaintes et réclamations de riverains, rôles des propriétaires concernés.
1816 - 1825
130
Créé par décret du 8 mars 1855, ce syndicat succède à la commission provisoire installée le 26 mai 1853. Il prend le relais du syndicat de
Pontoux dont les projets de travaux n’ont jamais abouti. Il gère également le syndicat d’assainissement des prairies de Sermesse et Pontoux
créé en 1856. Voir aussi : 7 S 220.
131
Syndicat créé par décret du 5 mars 1859 ; il succède à la commission provisoire installée le 6 février 1857.
132
Syndicat créé par décret du 14 juin 1864. À sa dissolution en 1910, la propriété des digues est transférée à la commune de Fretterans.
133
Syndicat créé par ordonnance du 15 avril 1818.
38
SYNDICATS DE CURAGE
Bassin de la Saône
7 S 255
Syndicat de curage et d’élargissement du ruisseau du Gras et de ses affluents (1841-
7 S 256 - 257
7 S 256
1855). Syndicat du bief de Loire (1846-1866).
1841 - 1866
Syndicat de curage et faucardement de la Guye.
1839 - 1928
Projet (1839-1846). Création, règlement de curage, administration générale,
personnel, rôles et réclamations (1853-1897).
7 S 257
Plan périmétral (1856). Budgets (1857-1889). Comptes de gestion (18571910, 1927-1928). Travaux (1855-1891). Police (1858-1864).
7 S 258
1839 - 1897
1855 - 1928
Syndicat de la Raie de Bougerot à Gergy (1818-1899). Syndicat de curage
134
et
d’assainissement des prairies de Nanton (1851-1939).
1818 - 1939
7 S 259
Syndicat de curage du Vieil-Moulin.
1855 - 1936
7 S 260
Syndicat de curage et d’assainissement des terrains de l’Habitanterie à Damerey (18551864). Syndicat de la Thalie à Champforgeuil (1856-1881). Syndicat de curage du bief de
la Bonde à l’Abergement-de-Cuisery (1856-1877). Syndicat de curage de l’Orbise à SaintRémy (1855-1865).
7 S 261
1855 - 1881
Syndicat de curage de la Gande à Saint-André-le-Désert, Vitry, Salornay-sur-Guye et
Saint-Vincent-des-Prés (1851-1896). Syndicat de curage de l’Orbise à Châtenoy-le-Royal
(1856-1881). Syndicat de curage de la Dheune à Chaudenay (1858-1866). Syndicat de
curage de la Dheune à Saint-Léger-sur-Dheune (1858-1865). Syndicat de curage de la
Mauvaise à la Chapelle-de-Guinchay (1862-1866).
7 S 262
1851 - 1896
Syndicat de curage de la Raie de Charette à Épervans (1863-1877). Curage de la Dheune
à Chagny (1863-1866). Syndicat de curage de la Raie Neuve à Crissey et Sassenay
(1873-1883, 1933). Syndicat pour le curage des Noues de la prairie des Marans à Palleau
(1885-1890, 1912-1913). Syndicat du ruisseau du Pâquier à Fontaines (1913-1914, 1935).
Syndicat de curage du bief et du fossé des Mares à Saint-Martin-en Gâtinois (1913-1939).
1863 – 1939
134
Concerne le Grison.
39
Bassin de la Seille
7 S 263
Syndicat de la vallée de la Brenne
135
.- Création, administration générale, personnel,
travaux (1816-1862). Comptabilité (1826-1843).
7 S 264
1816 - 1862
Syndicat de curage du Malan à Mouthier-en-Bresse.- Création, gestion, personnel, plan
périmétral, travaux (1849-1939). Budgets (1872-1932). Comptes administratifs (1856-1857,
1873-1939).
7 S 265
1849 - 1939
Syndicat de curage du Solnan et d’assainissement de la prairie de Dommartin-lès136
Cuiseaux (1846-1855). Syndicat de curage des biefs de la prairie de Cuisery
1856).
7 S 266 - 267
(1854-
1846 - 1856
Syndicat de curage de la Brenne et d’assainissement des prairies à Torpes
137
.
1854 - 1939
7 S 266
Création des syndicats de curage et d’assainissement, personnel,
administration générale.
7 S 267
1854 - 1939
Budgets (1860-1938). Comptes de gestion (1860-1939). Travaux et plan
périmétral, police (1859-1939).
7 S 268
1859 - 1939
Syndicat de curage de la Brenne à Bellevesvre.- Création, administration générale,
personnel (1855-1939). Travaux et classement périmétral (1856-1938). Budgets (18651933). Comptes de gestion (1866-1939).
7 S 269 - 270
Syndicat de curage de la Brenne
7 S 269
7 S 270
7 S 271
138
1855 - 1939
et de ses affluents à Mouthier-en-Bresse. 1854 - 1939
Création, administration générale, personnel (1854-1939). Travaux et plan
périmétral (1861-1939).
1854 - 1939
1864 - 1939
Syndicat de curage du bief du Roy et de la Déroube
139
. Création, personnel, travaux.
1831 - 1937
7 S 272
Syndicat de curage de la Brenne à Bouhans et Sens
141
du ruisseau de l’étang Guillemet
140
(1857-1877). Syndicat de curage
, création, personnel (1879-1891).
1857 - 1891
135
Syndicat créé par ordonnance du 27 avril 1825 ; il succède à la commission spéciale pour le dessèchement de la vallée de la Brenne,
instituée par l’arrêté préfectoral du 30 juillet 1818. Cette organisation renoncera à poursuivre les travaux engagés, mais va poursuivre son
existence jusque dans les années 1860 pour apurer les comptes. À signaler qu’il existe plusieurs syndicats concernant la Brenne. Voir aussi : 7
S 264, 266 - 270, 272 - 274.
136
Syndicat créé en 1854. Voir aussi : syndicat d’assainissement de Cuisery, 7 S 293.
137
Suite à des problèmes réglementaires ce syndicat se scinde en deux branches, syndicat de curage d'une part et syndicat d'assainissement
de la prairie constitué par règlement du 26 février 1859 d'autre part. Mais cette séparation fut plus apparente que réelle, la commission étant la
même, un seul plan périmétral et un seul état de classement furent dressés et les dépenses ne furent pas ventilées entre curage et
assainissement. Aucun travail de nettoyage de la Brenne n'ayant eu lieu depuis 1862, le syndicat de curage proprement dit est remis en activité
en 1937. On trouve souvent l’appellation générique de syndicat de la Brenne à Torpes pour cette association. Voir aussi : 7 S 263.
138
139
Syndicat créé en 1861. Il concerne les communes de Savigny-en-Revermont et Flacey-en-Bresse ainsi que des communes du département
du Jura. Il reprend l’association de curage du bief du Roy créé en 1855.
140
Ce syndicat fut créé par arrêté préfectoral du 4 novembre 1862. Face à de nombreuses difficultés il ne put fonctionner. Voir aussi : 7 S 263
141
Syndicat créé en 1879 et géré par la préfecture du Jura. Il concerne uniquement la commune de Mouthier-en-Bresse pour la Saône-et-Loire.
40
7 S 273 - 274
Syndicat de curage de la Brenne à Montjay, le Planois, Bouhans, Bosjean, Sens et
142
Frangy
.
1877 - 1939
7 S 273
Création, administration, personnel, plan périmétral, imposition. 1877 - 1939
7 S 274
Emprunts (1887-1894). Budgets (1887-1938). Comptes de gestion (18871936). Travaux (1887-1920).
7 S 275
1887 - 1938
Syndicat des Noues de Vériat à Savigny-en-Revermont, création, personnel (1852-1853,
1881-1885) ; travaux (1885-1886) ; comptabilité (1885-1887). Syndicat de curage de la
Seillette et d’assainissement de la prairie de Frangy, création, personnel, travaux (18991935) ; rôle d’imposition (1937), budgets (1904-1932) et comptes de gestion (1904-1939).
Syndicat du Tartre pour le curage de la Seille, du ruisseau du Couvent et de diverses
améliorations agricoles, création, personnel, travaux, emprunt (1933-1939). Syndicat de
curage de la rivière de Beauvernois et des affluents
143
sur les communes de Beauvernois
et de Mouthier-en-Bresse (1938-1939).
1852 - 1939
Bassin du Doubs
7 S 276 - 277
Syndicat des fossés réunis de Clux, la Villeneuve, Pourlans et Longepierre
144
.
1818 - 1939
7 S 276
Création, administration générale, plan périmétral (1818-1939). Personnel
(1848-1939). Emprunt (1857). Budgets (1857-1939).
7 S 277
Comptes de gestion (1857-1863, 1889-1939). Travaux (1854-1934). Police,
réglementation et contraventions (1857-1865).
7 S 278
1818 - 1939
Syndicat de curage de la Guyotte
1854 - 1939
145
.- Création, personnel, classement périmétral,
administration générale, liquidation (1846-1876). Budgets (1859-1863). Comptes de
gestion (1859-1895). Travaux et réclamations y relatives (1854-1864).
7 S 279
1846 - 1895
Syndicat du ruisseau des Pernards, création, personnel, administration générale,
comptabilité, travaux (1863-1935). Syndicat de curage de la Guyotte à Saint-Bonnet-enBresse, création et travaux (1893-1904) ; budgets et comptes de gestion (1895-1938).
Syndicat de curage de la Guyotte à Dampierre-en-Bresse et la Racineuse, création,
personnel, travaux et administration générale (1890-1930) ; budgets (1895-1922) et
comptes de gestion (1895-1939).
7 S 280
1863 - 1936
Syndicat de curage des biefs des prés d’Avaux à Pontoux et Navilly, création, personnel et
liquidation (1901-1911, 1939). Syndicat de curage de la Guyotte à Charette et Frontenard,
création, administration générale (1910-1931), budgets (1912-1915) et comptes de gestion
142
Syndicat créé par arrêté préfectoral du 4 mai 1883. Il succède au syndicat de curage créé en 1862. On trouve parfois pour le désigner les
appellations de syndicat d’assainissement de la Brenne ou syndicat de Sens. À noter qu’il existe des budgets spéciaux pour les biefs de
Montjay et de Bouhans. Voir aussi : 7 S 263.
143
Il s’agit des ruisseaux des Gaudières et des Épinettes.
144
À sa création, en 1848, ce syndicat concernait uniquement les communes de Clux et Villeuneuve. Puis celles de Longepierre et Pourlans
vinrent les rejoindre respectivement en 1854 et 1855.
145
Il concerne les communes de Saint-Bonnet-en-Bresse, Saint-Germain-du-Plain, Serley, Mervans, Dampierre, la Racineuse, Charette,
Frontenard et Navilly. Créé en 1854, il est dissout en 1866. Voir aussi : 7 S 279 et 280.
41
(1912-1938). Syndicat pour le curage et le redressement du lit de la Guyotte et le curage
de la partie basse du Briant à Mervans, création, personnel et travaux (1937-1939).
1901 - 1939
SYNDICATS D’ASSAINISSEMENT146
Bassin de la Saône
7 S 281
Syndicat d’assainissement de la prairie de Saint-Albain, commission provisoire (18241828) ; syndicat créé en 1880, administration générale, personnel et travaux (1880-1931),
budgets (1881-1887, 1931), comptes de gestion (1881-1889, 1931-1932). Commission
147
spéciale des prairies de Saint-Jean-des-Vignes et de Crissey
, création, travaux (1818-
1833). Commission spéciale d’assainissement des prairies d’Écuelles, création (18181838). Commission spéciale pour l’assainissement de la prairie d’Allerey, création (18381840). Commission spéciale d’assainissement des prairies d’Ormes et de Simandre,
création, travaux, liquidation (1835-1854, 1867).
7 S 282
1818 - 1932
Commission spéciale pour l’assainissement des prairies d’Ouroux-sur-Saône, création,
projets de travaux (1818, 1844-1854). Syndicat de la Fin de Charnay-lès-Chalon, création,
administration générale, personnel (1854-1881), budgets et comptes de gestion (1857,
1874-1896, 1936-1939).
7 S 283 - 284
1818 - 1939
Syndicat d’assainissement de Vallière
7 S 283
148
.
1856 - 1936
Projet d’association et de travaux sur la commune de Verdun-sur-le-Doubs
(1856-1860) ; création, personnel, administration et travaux (1867-1895,
7 S 284
7 S 285
1920) ; budgets (1868-1919).
1856 - 1920
Comptes de gestion.
1868 - 1936
Syndicat des prairies de Saint-Loup-de-la-Salle, création, personnel, budgets et travaux
(1866-1872). Syndicat d’assainissement des prairies de Lacrost, création, comptabilité et
travaux (1844-1870).
7 S 286
1844 - 1872
Syndicat d’assainissement de Bouthière
149
.- Création, administration générale, personnel
et acquisitions de terrains (1878-1935). Emprunt et obligations (1881). Budgets (18811938). Comptes de gestion (1882-1939). Travaux (1881-1882).
7 S 287
1878 - 1939
Syndicat d’assainissement de Bragny.- Constitution, administration générale, personnel,
comptabilité et travaux.
1881 - 1892
146
Voir aussi la sous-série 7 M pour l’assainissement et l’hydraulique agricole.
Voir aussi : 7 S 189 - 193.
Créé en 1867, il concerne les territoires de Meix l’église, Bourgeoisie et Vallière à Verdun-sur-le-Doubs. Voir aussi : 7 S 286.
149
Créé en 1881, il concerne les contrées de Bouthière, du Nièvre et des Malaquins à Verdun-sur-le-Doubs. Voir aussi : 7 S 283 - 284.
147
148
42
7 S 288
Syndicat d’assainissement de Charnay et Saunières.- Création, administration générale,
personnel et travaux (1878-1940). Budgets (1882-1938). Comptes de gestion (1882-1939).
1882 - 1939
7 S 289
Syndicat d’assainissement d’Uchizy, création, administration générale, personnel, travaux
(1884-1932), budgets et comptes de gestion (1884-1893). Syndicat des prairies de Pont150
de-Vaux à Arbigny
, réclamations des communes d’Uchizy et la Truchère (1886-1892),
nomination d’un délégué de la Saône-et-Loire (1938). Syndicat des Grandes-Tilles ou
Tilles de Saint-Nicolas à Messey-sur-Grosne, création, administration générale, personnel,
rôle et travaux (1886-1902) ; budget (1899) et comptes de gestion (1888-1902). Syndicat
pour le dessèchement des prairies de Saint-Loup-de-Varennes, création, administration
générale, personnel, rôle (1880-1931), budgets (1897-1932) et comptes de gestion (18941939).
7 S 290
1880 - 1939
Syndicat d’assainissement des prairies de Varennes-le-Grand, travaux (1843-1930),
budgets (1906-1912, 1930-1931) et comptes de gestion (1906-1912, 1931).
1843 - 1931
Bassin de la Seille
7 S 291
Syndicat d’assainissement de la prairie de Flacey-en-Bresse
151
.- Création, personnel,
travaux (1808-1939). Budgets (1857-1933). Comptes de gestion (1857-1935). 1808 - 1939
7 S 292
152
Syndicat du Grand-Esmard pour l’assainissement des prairies de Sens et Frangy
,
création, comptes de gestion, travaux et réclamations (1845-1858) ; liquidation (1885).
Syndicat d’assainissement des prairies de Barand et des Varennes à Saint-Usuge,
création, personnel et travaux (1853-1857). Syndicat des prairies de Huilly, création,
administration générale, personnel, travaux (1860-1864, 1882-1939) ; budgets (1884-1939)
et comptes de gestion (1885-1939).
7 S 293
1845 - 1939
Syndicat de la prairie de Cuisery, création, administration générale, personnel, travaux
(1883-1938), budgets et comptes de gestion (1885-1930). Syndicat pour l’assainissement
du Nièvre de Parmoins à Frangy, administration générale, personnel (1914-1939), budgets
(1914-1936) et comptes de gestion (1914-1939).
150
Syndicat du département de l’Ain.
Cet organisme, créé en 1821, s’occupe aussi du curage de la Sonnette.
152
Succède à la commission provisoire créée par arrêté préfectoral du 6 mars 1845.
151
43
1883 - 1939
Bassin du Doubs
153
7 S 294 - 295
.
Syndicat de la prairie de Pierre
7 S 294
1818 - 1940
Création, administration générale, personnel (1818-1939). Approbation du
plan périmétral (1876-1877). Rôles (1836-1910).
7 S 295
1818 - 1931
Budgets (1861-1940). Comptes de gestion (1836-1938). Travaux (18201919).
7 S 296 - 298
1820 - 1940
Syndicat de la prairie de Charette
7 S 296
154
.
1838 - 1939
Premier syndicat.- Création, administration générale, personnel, travaux
7 S 297 - 298
(1838-1867). Compte de gestion (1844-1873).
1838 - 1873
Second syndicat.
1873 - 1939
7 S 297
Constitution, administration générale et personnel (1873-1938).
Acquisitions de terrains (1893-1894).
7 S 298
1873 - 1938
Emprunts (1885-1936). Budgets (1885-1939). Comptes de gestion
(1885-1938). Travaux (1885-1937).
7 S 299
1885 - 1939
Syndicat des grands fossés d’assainissement de la prairie d’Authumes.- Création,
administration générale, personnel (1839-1931). Acquisitions de terrains (1845). Rôles
d’impositions (1905-1910). Budgets (1860-1939). Comptes de gestion (1845-1938).
7 S 300 - 301
7 S 300
7 S 301
7 S 302
Travaux (1844-1867).
1839 - 1939
Syndicat de la prairie de Lays-sur-le-Doubs.
1817 - 1938
Création,
administration
générale,
personnel
(1826-1939).
Rôles
d’imposition (1897, 1905-1911). Budgets (1861-1939).
1826 - 1939
Comptes de gestion (1849-1938). Travaux (1817-1937).
1817 - 1938
Syndicat d’assainissement de la Sensuère à Saunières et Bordes, budget (1903) et
comptes de gestion (1864-1867, 1880-1884, 1903-1905). Syndicat d’assainissement de
Frontenard, création, administration générale, personnel (1878-1938) ; projet d’extension
du périmètre (1894-1898) ; emprunt (1879-1884) ; budgets et comptes de gestion (18801938) ; travaux (1879-1924).
7 S 303
1864 - 1938
Syndicat d’assainissement de la prairie de Terrans, création, personnel, travaux (18831885, 1931-1939), budgets (1932-1939), comptes de gestion (1932-1938). Syndicat des
Grands Prés de Navilly, création et personnel (1926-1939), budgets (1931-1937) et
comptes de gestion (1929-1938).
153
154
Succède à la commission provisoire mise en place par arrêté préfectoral du 13 juillet 1818. Voir aussi : 7 S 234 - 237.
Il existe deux syndicat de la prairie de Charette. Le premier fut constitué en 1841, le second en 1884.
44
1883 - 1939
AUTRES SYNDICATS
7 S 304
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Condé et Visargent à Sens.Création, personnel, administration et travaux (1866-1867, 1914-1937). Budgets (19231934) et comptes de gestion (1923-1939).
7 S 305
1866 - 1939
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Beauvoir et de Clémency à
Frangy.- Création, personnel, administration et travaux (1928-1939). Budgets (1934-1935)
et comptes de gestion (1936-1939).
45
1928 - 1939
FONDS DU SERVICE HYDRAULIQUE
46
ADMINISTRATION
7 S 306
Instruction et circulaires ministérielles.
1852 - 1938
7 S 307
Carte des superficies des prés secs et des prés irrigués dans le bassin du Rhône (1868).
Registre des observations ministérielles sur les arrêtés et récolement concernant les
usines hydrauliques (1892-1900). Etude sur l’état des sources (1899-1900). Programmes
des travaux subventionnés par l’Etat (1931-1939). Application du décret du 21 mai 1937,
er
transférant au génie rural à compter du 1
janvier 1938, certaines entreprises
d’hydraulique agricole (1937-1938).
7 S 308
1868 - 1938
Drainage.- Service du drainage, ouvriers draineurs, renseignements sur les pratiques du
drainage, attributions de subventions pour des travaux et pour la fabrication d’outils et de
tuyaux de drainage (1854-1874). Études effectuées pour des particuliers (1855-1891).
1854 - 1891
7 S 309
Études d’adduction et de distributions d’eau pour les communes d’Anost (1931-1939),
Étang-sur-Arroux (1932-1933), Igornay (1934-1938). Projet d’irrigation pour la commune
de Branges (1937-1939).
1931 - 1939
155
7 S 310
Affaires générales et diverses
de l’arrondissement de Mâcon : pétitions, ordres de
service, rapports, croquis, correspondance.
1848 - 1905
RIVIÈRES NON NAVIGABLES ET RUISSEAUX
7 S 311 - 313
Statistiques.
7 S 311
1861 - 1938
Enquête de 1861 sur l’état des cours d’eau (1861-1876). Révision des
enquêtes de 1861 et 1872, circulaire du 4 juillet 1878 ; tableau A, données
permanentes des cours d’eau ; tableau B, utilisation agricole et industrielle
des cours d’eau ; croquis et calculs pour déterminer le débit moteur et la
force des usines de la subdivision de Toulon-sur-Arroux (1878-1881).
1861 - 1881
7 S 312
Cartes des cours d’eau et usines (1892). Statistiques de production et de
transport d’énergie électrique (1908-1938). Taxes de statistiques (19201928). Liste des industriels de nationalité française aménageant ou utilisant
l’énergie hydraulique (1938).
1892 - 1938
155
Ces dossiers regroupent, par ordre chronologique, les différentes thématiques du service hydraulique, du repeuplement des cours d’eau en
écrevisses à la délimitation de francs bords en passant par l’état des récolements des curages, usines et irrigations ou la confection des plans
périmétraux pour les syndicats. Conservation d’un échantillon pour l’arrondissement de Mâcon.
47
156
7 S 313
Statistiques des forces
hydrauliques : enquêtes de 1899 et 1906.
1899, 1906
7 S 314
Réglementation générale et police des cours d’eau.- Mode de jouissance des eaux : arrêté
préfectoral (1839, 1858). Extraction de matériaux dans le lit des rivières (1906-1907).
Bassin de l’Arconce (1884-1908), bassin de la Grosne (1882-1907), bassin de la Loire
(1881-1908) :
procès
verbaux,
croquis,
correspondance.
Police
de
la
pêche,
contraventions (1884-1891). Statistiques sur l’état des curages effectués (1892). Etat des
cours d’eau dont le curage est urgent (1920).
1839 - 1920
COURS D’EAU
Classement par ordre alphabétique des cours d'eau comprenant les dossiers de travaux de défense et aménagement divers du
lit des rivières, les droits d'eau des barrages et moulins, les ouvrages d'art, les travaux de curage, les réclamations des riverains
et police des eaux. Quand cela a été possible les moulins et ouvrages d'art ont été classés par communes d'amont en aval,
puis par ordre chronologique pour chaque commune.
7 S 315
L’Abyme, Mâcon et Flacé, moulin Dubief (1839-1855), Benon et scierie Bonnet (18521853), moulin du Saule (1855-1867) ; barrages d’irrigation (1857-1858) ; plaintes de
riverains, curage (1856-1889). L’Aïl, Cruzille, moulin du Murier (1858-1868) ; Lugny,
moulins Pernin (1857-1914) et de l’Étang (1857-1863), établissement d’un barrage pour
alimenter le lavoir public du hameau de Verpillat (1869-1901) ; curage (1873). L’Aizy,
barrage Coulon à la Tagnière (1904-1906). L’Amy, curage (1863-1939). L’Arçon, Chenayle-Châtel, moulins des Matheys (1884-1886), Mégnaud (1884) et Bailly (1886-1894).
1839 - 1939
7 S 316
L’Arconce.- Construction de barrages à Marizy (1911-1913) et Ballore (1925). Martigny-leComte, moulin de Verdrat (1866-1905). Mornay, barrages de Villorbaine (1894-1906). Viry,
moulin des Brosses (1872-1874). Charolles, moulins et barrages de Charolles (18171915) ; pont de Longeron (1848) et passerelle (1881-1882). Saint-Symphorien-lèsCharolles, moulin des Pougeauts (1868-1872). Changy, filature de laine à Ouze (1843,
1876-1877). Lugny-lès-Charolles, moulin du prince de Croÿ (1880-1883). Anzy-le-Duc,
moulins d’Anzy (1823-1854) et de Cray (1890-1896). Saint-Yan, moulin Belot (1850-1868).
Réclamations de riverains (1883). Curages (1859-1869).
7 S 317
1817 - 1925
L'Arlois, Leynes, installation de barrages (1858-1869) ; Saint-Amour et Saint-Vérand,
moulin Bergier (1845-1854) ; Saint-Vérand, moulin Malpertuis (1851-1857) ; Chânes
barrage d'irrigation (1857) ; Crêches-sur-Saône, barrage Riboud (1864-1868). L'Arroux,
Igornay, barrage du moulin (1863-1864) ; Autun, barrage (1828-1829) ; Saint-Pantaléon,
prise d'eau pour la société lyonnaise des schistes bitumineux (1930-1931) ; Étang-surArroux, moulin du pont de l'étang (1962), prise d'eau pour la compagnie PLM (1918) ;
Saint-Nizier-sur-Arroux, barrage Baudin (1867-1898) ; travaux de défense à Thil-sur-Arroux
156
Donne pour chaque usine installée sur un cours d’eau, outre son activité, les forces motrices hydrauliques et à vapeur.
48
et Charbonnat (1879) et Vendenesse-sur-Arroux (1824) ; extraction de gravier (1849-1864) ;
dommages causés par l'inondation du 14 octobre 1863 (1863-1864) ; construction d'une
échelle à poissons aux barrages de Toulon-sur-Arroux et Gueugnon (1865-1884) ;
pollution des eaux par des résidus d'huile de schistes bitumineux (1877-1878). Ruisseau
d'Augière, barrage à Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (1907). Ruisseau des Barres,
barrage à Saint-Laurent-en-Brionnais (1881-1883). Ruisseau de Bergesserin, barrages à
Clermain (1858-1909). Ruisseau de Besançon, moulin de Lancharre à Chapaize (18461906) ; curage (1859-1893). Ruisseau de Besançon, établissement d'un pont à SaintSulpice (1902). Bézo, barrages à Saint-Bonnet-de-Cray (1864-1869).
7 S 318
1824 - 1918
Bief Chambeau, barrage à la Chapelle-de-Guinchay et Crêches-sur-Saône (1892-1898),
curage (1892). Curage du Bief de Jancrot (1858-1876), Bief de la Bienne (1885, 18991907), Bief de la forêt (1932), Bief de la Prairie (1910-1911), Bief de l’étang de
l’abbaye aux Barres (1856-1936). Bief de l’étang de Veau, moulin du Buet à Bruailles
(1865). Curage du Bief de l’étang des Arbois (1901-1902), Bief de l’étang des Claies
(1907), Bief de l’étang des Ys (1894), Bief de Merderix (1872), Bief de Louvarel (19101911), Bief de Plainchamp (1859-1892). Bief de Roclaine, barrage à RomanècheThorins (1890-1891). Bief du Champ Cornet, réglementation des lavoirs à mines de
Romanèche-Thorins (1857-1858) ; curage (1877). Curage du Bief du Creux blanc (19311932), Bief du moulin Bernard (1929-1935), Bief du moulin de Bettevoux (1858-1859),
Bief du moulin de la Folie (1861), Bief du moulin Marchat (1857-1878), Bief du moulin
Terrier (1856-1889), Bief du Roi (1858-1909). Bief Mornand, plainte de riverains (1861) ;
curage (1865). Curage du Bief Tord (1856-1857). Ruisseau de Bioux, Mâcon, moulin
Charlieu (1884-1891) et lavoir public de Saint-Clément (1884-1891), curage (1852, 1882).
La Blaine, établissement de barrages à Briant (1860-1863) et Sarry (1921-1922).
1852 - 1935
7 S 319
Curage du ruisseau de Boisnans (1895), de la Boissine (1908-1910), du Bois Vendu
(1901). Le Bonnet, barrages d’irrigation à Saint-Yan (1865-1868). Le Botoret,
Chauffailles, scierie du sieur Aubeger et barrage Jolivet (1862-1865), usines Giraud (18641867), moulin et scierie du sieur Renaud (1865-1868), barrage d’irrigation (1886-1887),
usines aux Foulons et au Château (1909-1911) ; Tancon, moulins Michaudon (1859-1867)
et Aulas (1862-1864), barrage au lieu-dit le moulin Milan (1876-1878) ; curage (1897). La
Bourbince, notice descriptive de cette rivière (1820) ; rectification du lit (1890) ; Ciry-leNoble, reconstruction d’un pont à la Valteuze (1872), Palinges, extraction de matériaux
(1891) ; Paray-le-Monial, moulin (1842-1843), barrage de la Demi Lune (1872), prise d’eau
(1892) ; curage (1898). La Bourbonne, Lugny, huilerie Cropet (1853-1866), moulins
Guillet (1854-1857), de la Maigrette (1858-1862), Burdeau (1860-1913), barrage (18801881) ; Montbellet, moulins de la Rivière (1839-1886), Jouvan (1859-1862), de Buffières
(1860-1868), de Saint-Oyen (1878-1882), barrage pour le lavoir public de Saint-Oyen
(1878-1880).
1820 - 1910
49
7 S 320
Curage du ruisseau de la Boutière (1857). Ruisseau de Bouvier, moulin à Saint-Firmin
(1856-1858). La Braconne, règlement d'usine à Etang-sur-Arroux (1867). Ruisseau de
Branges, barrage à Autun et Monthelon près de l'usine à schistes bitumineux de
Margennes (1859-1903). Les Brébaillons, curage (1854). La Brenne, règlement pour les
usines (1875) ; construction de ponts entre Montjay et le Planois (1906-1930). Ruisseau
des Bréchoux, barrages d’irrigation à Mornay (1911-1914). Ruisseau des Bréteaux,
moulin de Passy (1896-1906). Ruisseau du Breuil, moulin Zié à Champagnat (1912). Le
Briant, construction d’un mur de soutènement sur la rive droite à Mervans (1935-1938),
curage (1905). La Briette, moulin à Grandvaux (1858-1863). Ruisseau de Burzy,
utilisation des eaux à Saint-Huruge (1864), travaux de curage (1884). Curage du ruisseau
de Cacherat (1883). La Canche
Canche
158
,
157
Roussillon-en-Morvan,
, barrage à Saint-Léger-du-Bois (1883-1886). La
barrage
Diederichs
pour
alimenter
une
usine
d’extraction de minerais dans la forêt de Saint-Prix (1898-1900) ; la Celle-en-Morvan,
moulins Bondeau (1847-1863) et d'Esterno (1847-1848), barrage (1858-1863). Curage du
ruisseau Chambons (1873). Ruisseau de Chatillon, moulin Georges à Buffières (18771879). Curage des ruisseaux de Chatin (1854), la Chaux (1861). Curage des ruisseaux de
Chemenot (1930-1932), Chevannes (1856) et Chizeuil (1908-1909). Les Combards,
barrages à Broye (1858-1868). Ruisseau de Command, barrage d’irrigation à SaintMarcelin-de-Cray (1928) ; curage (1853-1854). Ruisseau des Condeminales, barrages à
Romanèche-Thorins (1871-1874). Curage du ruisseau de Corberand (1853-1907), de la
Corne (1853-1932),
7 S 321
1847 - 1938
Curage de la Cosne (1857-1896), de la Cosne de Villegaudin (1879). Ruisseau de
Couhard, Autun, scierie à marbre (1850-1856), moulin Lavaud (1858-1862), brasserie
Auddiffred (1860-1861), huilerie (1861-1862). Curage du ruisseau de Courrière (1864). La
Creuse d'Auxy, Auxy, huilerie (1821-1828) ; Saint-Pantaléon, moulin (1865-1874).
Ruisseau de Creusefond, barrage à Curgy (1859-1860). Curage du ruisseau de Cuiseaux
(1934), du Cul des Prés (1928) et des Curles (1928). Le Daim, barrage à Iguerande
(1869-1890). Curage des ruisseaux de la Darge (1866-1933) ; de Davayé (1899-1901).
Ruisseau de Dezize, amélioration du régime des eaux à Sampigny (1906). La Dheune,
pollution des eaux à Dennevy (1875-1876) ; travaux de défense à Palleau (1880) ; curage
(1856-1933). La Dolive, moulin à Tournus (1847-1849). Ruisseau de Drousson, barrage à
Curgy (1890-1904). Curage des ruisseaux de l’Entonnoir (1857-1877), de l’Etang à
Baudrières (1867, 1891), de l’Etang à Lalheue (1894), de l’Etang Gillet (1889), des
Etangs de Sienne (1889). La Feuillouse, barrages à Saint-Martin-la-Patrouille (18971912). Le Fil, la Roche-Vineuse, moulin Poncet (1884-1890), lavoir public du hameau de
Linde (1882-1884) ; Prissé, barrage d’irrigation (1889-1890) ; curage (1878-1890).
Ruisseau de Fissey, curage (1866).
157
158
Se jetant dans l'Arroux.
Se jetant dans la Selle.
50
1821 - 1933
7 S 322
Ruisseau de Fissy, barrage d’irrigation à Lugny (1859-1862). Ruisseau de Fleurville,
barrages d’irrigation (1854-1858) ; curage (1870). Le Florentin, moulin de Nérot à SaintAubin-en-Charollais (1885-1890). Ruisseau de la Fontaine Colombier, Vérizet, moulins
Lingotte (1843-1848), Gaudin (1856-1861), barrages (1848-1875) ; curage (1888).
Ruisseau de la Fontaine, barrage pour prise d’eau (1899-1906). Ruisseau de la Fontaine
de Vinzelles, curage (1854-1867). Ruisseau de Fontenailles, moulin de Lancharre puis
tuilerie Lamain à Champagny-sous-Uxelles (1865-1905) ; curage (1867-1877). Ruisseau
de Fréby, barrages d’irrigation à Montbellet (1858-1868) ; curage (1861-1867). La
Galandise, barrage d’irrigation à Saint-André-le-Désert (1849). La Gande, moulin de
l’étang de la Pierre aux Grains à Donzy-le-National (1840-1858), barrage d’irrigation à
Saint-Vincent-des-Prés (1893-1895) et à Saint-André-le-Désert (1893-1902), Vitry-lèsCluny, moulin Duthy (1863-1866), moulin à foulon (1845-1872), moulin de Friseau (18591864), Salornay-sur-Guye, huilerie Besson (1861-1898) et redressement de lit (1921) ;
curage (1854-1869).
7 S 323
1840 - 1921
Le Garnerot, curage (1880). Le Gas, moulin Besson à Saint-Bonnet-de-Joux (1858-1859).
Ruisseau de la Genète, Gibles, moulins et étang des Grand Moulins (1863-1891), barrage
d’irrigation (1861-1863). Le Giroux, curage (1863). La Gizia, installation d’un aqueduc au
Miroir (1935). Le Glandon, curage (1856-1878). Le Goitrand, curage (1858-1877). Le
Gothard
159
, la Clayette, filature Perret (1856-1858), moulin Perrat au confluent du Sornin
(1857-1868), moulin Fargeat (1858-1867), usines et battoirs à tan (1868-1870), barrage
d’irrigation (1865-1868), Baudemont, moulin et scieries Robin (1857-1885). La Goutteuse,
curage (1855-1891). Le Graffiot, barrage à Pressy-sous-Dondin (1859). Curage de la
Grande-Roye (1928-1933) et du Gras (1845, 1855). La Gravaise, Montbellet, barrages
d’irrigation Charpy (1840-1848) et Monteil (1843-1844) au Marais ; barrages servant à
l’alimentation des lavoirs des hameaux de Saint-Oyen et Mercey (1860-1868) ; moulins
Fèvre (1857-1879) et Guillot au Gaulas (1871-1879).
7 S 324
1840 - 1935
Le Grison.- Blanot, moulins de Nouville et de Mornay (1857-1859). Chissey-lès-Mâcon,
moulins de Prayes (1855-1879) et de Clappe (1859-1863) ; barrage d’irrigation (18581863). La Chapelle-sous-Brancion, moulin de Pommeraie (1866-1876) ; barrages
7 S 325 - 328
d’irrigation (1858-1879), curage et élagage (1854-1885).
1854 - 1879
La Grosne.
1823 - 1906
7 S 325
Réglementation des eaux (1861-1863). Saint-Pierre-le-Vieux, barrage pour
un lavoir communal (1892). Saint-Léger-sous-la-Bussière, barrages (18551866). Trambly, barrages d’irrigation (1858-1868), barrage pour alimenter le
moulin de Montravent sur la rivière de Trambly (1898-1906). Brandon,
7 S 326 - 327
159
barrage d’Aubigny (1866-1868).
1855 - 1906
Cluny.
1823 - 1903
Dit aussi : ruisseau des Tanneries à la Clayette.
51
7 S 326
Travaux de défense contre les inondations (1886-1887). Canal de
dérivation
160
de la Grosne, moulin de la Papeterie ou des Quatre
Moulins (1856-1903), moulins du moulin de l’Abbaye (1836-1839) et
de Rochefort (1839-1850), battoir à écorce et moulin Desprez (18331879), barrage au pont Bouillon (1856-1873).
7 S 327
1833 - 1903
Moulin du Pont de l’étang (copie de 1823-1858). Barrage pour
alimenter une blanchisserie (1856-1897), barrage d’irrigation (18641869).
7 S 328
1823 - 1897
Massilly, barrage (1839), roue hydraulique pour irrigation (1859), moulin de
Massilly (1853-1859). Cortambert et Lournand, établissement d'un pont au
gué Saint-Jean (1842). Cortambert, moulin de Merzé (1867-1906). Taizé,
barrage (1878-1880). Bray, moulin Courrault (1838-1840). Cormatin, moulin
de Chazelle (1850-1904). Malay, moulin près du pont (1857) et moulins
neufs (1880-1881). Curage et faucardement (1853-1890).
7 S 329
1839 - 1904
La Grosne orientale, moulin des Ciberts à Tramayes (1863-1866). La Petite Grosne,
Serrières, moulins Foulon et de la Croix (1856-1858), barrage d'irrigation (1858-1868) ;
Bussières, barrage d'irrigation (1868-1873), prise d'eau (1896-1903), moulin Gaillardot
(1906) ; Milly-Lamartine, moulin Chamonard (1857-1899) ; la Roche-Vineuse, moulins
Lanier (1857-1863) et Chamonard (1858-1863) ; Prissé, moulins du Bourg, Crétin, de
Narbonne, Trottier, de la Tour (1872-1892), barrage d'irrigation (1881-1884), prise d'eau
pour un lavoir (1892) ; Davayé, moulins Satin (1833, 1869-1872) et de Verneuil (18811883) ; Charnay-lès-Mâcon, moulin du Pont (1872-1879) ; moulin de Balme à Charnay-lèsMâcon et Loché (1858-1906) ; Mâcon, moulin Thuet à Loché (1858-1889), Cillery (18521866) et de la Tour à Saint-Clément (1860-1869) ; curage et élagage (1872-1881).
1833 - 1906
7 S 330
La Guye, barrages d'irrigation à Joncy (1877-1906) et Saint-Marcelin-de-Cray (18961898) ; Sigy-le-Châtel, moulin de Pras (1854-1859) ; Sailly, barrage et roue hydraulique
(1861-1863) ; Salornay-sur-Guye, moulins de la Roche (1855-1893) et d'Angoin (18611866) ; Bonnay, moulin de Besseuil (1838-1840, 1879-1880) ; Cortevaix, moulin Crouzot
(1863-1899) ; Savigny-sur-Grosne, moulin de Messeugne (1878-1880) ; curage par
riverains (1866-1891). La Guyotte, curage et faucardement (1855-1911).
7 S 331
1838 - 1911
L'Isérable, Péronne, barrage d'irrigation (1861-1879), moulin Chevreau (1862-1866),
travaux de curage (1855-1877). Ruisseau de Jouge, curage et faucardement (1853-1899).
Ruisseau de Laveau, barrage d'irrigation à Collonges-en-Charollais (1897-1920). Le
Louvarel, barrage d'irrigation à Champagnat (1920-1924). Le Lys, curage (1861).
Ruisseau de Massilly, établissement d'une scierie à Massilly (1861-1868). La Mauvaise,
la Chapelle-de-Guinchay, moulin de Truges (1824-1861) ; Saint-Symphorien-d'Ancelles,
moulin des Chalandons (1837-1861) ; travaux de curage (1856-1866). Ruisseau de
160
Appelé aussi : canal des Boucheries ou canal des Quatre Moulins.
52
Mazerolle, barrage d'irrigation à Saisy (1903). Le Méchet, battoir à écorces à la GrandeVerrière (1864-1867). Le Merdasson, Marcigny, battoir à écorces (1807-1854), barrages
d'irrigation de l'hospice (1849-1853) et du sieur Pernet (1881-1882), pour la tannerie
Bonnefoy (1882-1885), pour la teinturerie Despierres (1882-1885), pour la mégisserie
Dubreuil (1885-1886). Le Merdini, déplacement du lit et construction d'un barrage (18841890). Le Mermenson, barrage d'irrigation à Ozolles (1882-1883).
7 S 332
1807 - 1920
La Mouge, Azé, redressement du lit (1857-1859), moulins de Brou (1851-1855), Tollerin
(1856-1859) et Daguiet (1863-1868), barrages d'irrigation (1844-1882) ; Saint-Maurice-deSatonnay, moulins Marcerin (1832-1892) et Bugy (1856-1878), barrages d'irrigation (18621879) ; Charbonnières, moulins de la Croix (1853-1855) et du Bois (1853-1856), barrage
d'irrigation (1854-1856). Ruisseau de Moulin Cassé, moulin à la Tagnière (1840-1864).
Ruisseau de Moulin Garnier, moulin à Saint-Germain-en-Brionnais
161
(1892), barrage
d'irrigation à Oyé (1874-1885). Ruisseau de la Noue, moulin des Blaises à la Chapelle-duMont-de-France (1896-1898). L'Oudrache, redressement du lit à Saint-Léger-lès-Paray
(1856) ; moulin des Chevanettes (1844-1852) et barrage d'irrigation (1874-1877) à SaintVincent-Bragny.
7 S 333
1840 - 1898
L'Ozolette, Ozolles, moulin Burdet (1869-1872), déplacement du lit pour alimenter le
barrage d'irrigation installé sur le ruisseau de Nureux (1878-1881), barrage de dérivation
pour une huilerie à Marcilly-la-Gueurce (1879-1880) ; Marcilly-la-Gueurce et Vaudebarrier,
barrages d'irrigation (1878-1880) ; Vaudebarrier, moulin de Molleron (1868-1872) ;
Changy, moulin Pignière (1853-1863). Les Pâtriers, barrage d'irrigation à Saint-Martin-deSalencey (1932-1933). Ruisseau du Pont-du-Roi, barrage d'irrigation à Saint-Emiland
(1868-1873) et Tintry (1870-1873). Ruisseau des Près Martin, barrages d'irrigation à
Uchizy (1856-1859). Ruisseau de Pruzilly, barrage d'irrigation à Pruzilly (1880-1882) ;
moulin de la Roche à Saint-Vérand (1884-1891). Le Rançon, Antully, barrage réservoir du
Martinet alimentant le Creusot et les usines Schneider (1874-1904) ; Antully et Marmagne,
barrage réservoir alimentant Montchanin (1929-1931) ; Broye, moulin de Prélay (18581863), barrage pour une scierie (1867-1872). Ruisseau du Reux de Plessis, barrage pour
alimenter l'abattoir à Gueugnon (1924-1925).
7 S 334
1853 - 1933
Les Rigolettes, barrage pour une tannerie faubourg Saint-Antoine à Mâcon (1841-1842).
La Rivière, barrage sur le bief de Pont-Pierre à Romanèche-Thorins et Saint-Symphoriend'Ancelles (1893-1894) ; rectification du bief de Pont-Pierre à Romanèche-Thorins suite à
de violentes inondations en 1934 (1937-1945). Ruisseau de Saint-Albain, barrage
d'irrigation (1890-1891), aqueducs (1898). Ruisseau de Saint-Brancher, barrages
d'irrigation à Vendenesse-lès-Charolles (1906-1909). Ruisseau de Saint-Embrun, barrage
d'irrigation à Saint-Germain-lès-Buxy (1865). Ruisseau de Saint-Sernin, Saint-Sernin-duBois, dérivation du cours d'eau et établissement d'un barrage réservoir par Schneider et
161
Anciennement : Saint-Germain-des-Bois jusqu'en 1913.
53
compagnie pour alimenter en eau la ville du Creusot et leurs usines (copies de 1862, 19151922). Ruisseau de Saint-Sulpice, moulin à Marmagne (1857-1861).
7 S 335
1841 - 1945
La Salle, barrage d'irrigation à Laizé (1864-1865). La Sane-Morte, moulin de l'Abergement
Vieux à Montpont-en-Bresse (1854-1929). La Sane-Vive, moulin de Lomond à Montpont
(1878-1901) et moulin Vairet à la Chapelle-Thècle (1837-1894). La Seille, règlement
général des usines (1829-1849) ; moulins de Vincelles, Branges et Bourg-Château (18131840), de Branges (1807-1884), de Loisy (1882-1911), de Cuisery (1842-1864), la
Truchère (1862-1898). La Selle, la Celle-en-Morvan, barrage d'irrigation (1878) ;
Monthelon, barrages d'irrigation (1851-1882) et barrage du moulin (1880-1898).
1807 - 1929
7 S 336
La Semence, Vérosvres, moulin Guittat (1854-1911) ; Beaubery, barrage d'irrigation
(1890-1893) ; Vendenesse-lès-Charolles, moulin des Landes (1880-1883), barrages (18821886) ; Charolles, barrage pour l'établissement d'une filature de laine (1873-1889) et
barrage d'irrigation (1898-1899). Le Solnan, Dommartin-lès-Cuiseaux, demande de
réparation de la berge (1919) ; Louhans, moulin de Bram (1831-1890). La Sonnette,
barrage d'irrigation à Martigny-le-Comte (1874-1876). Le Sornin, la Clayette, barrage
d'irrigation (1866-1868), barrage pour une filature de laine (1888) ; la Chapelle-sous-Dun,
moulin des Moquets (1862), barrages (1860-1900) ; Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
moulin du Charne (1887-1888), barrage d'irrigation (1881-1884) et barrage usinier (18981906) ; Saint-Martin-de-Lixy, barrage d'irrigation (1877). Ruisseau de Suin, barrage
d'irrigation à Vérosvres (1883-1886). Le Talanchant, barrage du moulin de Verzé (1891-
7 S 337 - 338
7 S 337
1906).
1831 - 1919
Le Ternin.
1840 - 1909
Réglementation générale dont un plan général du cours d'eau de Chissey à
Autun (1840-1872). Chissey-en-Morvan, plan général du tracé de la rivière
et plans et dessins de détails de divers moulins et battoirs (v. 1860), moulin
Machin (1849-1877) ; barrages (1872-1909). Luvenay-l'Evêque, plan général
du tracé, plans et dessins de détails de divers moulins et battoirs (v. 1860).
1840 - 1909
7 S 338
Lucenay-l'Evêque, réglementation de barrages et usines (1851-1890).
Sommant, plan général du tracé et plan et dessins de détails du moulin (v.
1860). Plan général du tracé et profils sur les communes de Tavernay,
Saint-Forgeot et Autun (v. 1860). Tavernay, plan et dessins de détails du
moulin du pré Charmoy (v. 1860). Autun, plan général et dessins de détails
de l'usine Olinet (v. 1860), réglementation d'un barrage d'irrigation (18981904).
7 S 339
1851 - 1904
La Toule, réglementation de l'étang Marcellus à Dompierre-les-Ormes (1852-1858).
Ruisseau de Trambly, moulins Philibert (1848-1849) et de Montravent (1864-1866) à
Trambly. L'Urbise, moulin des Fondreaux à Céron et Bourg-le-Comte (1905-1911). Les
54
Verchères, barrage de la Compagnie des mines de manganèse à Romanèche-Thorins
(1873). Ruisseau de Vergisson, barrage d'irrigation à Davayé (1858-1859). Le Vernay,
barrage d'irrigation à Saint-Léger-sur-Dheune (1885). La Vernée, moulin Chandon à Trivy
(1896-1902). Le Grand-Vernet, moulin André à Cussy (1849-1852). Ruisseau de la
Grande-Verrière, moulin Pinard à la Grande-Verrière (1856-1859).
1848 - 1911
ETANGS
7 S 340
Antully, droit d'abreuvoir à l'étang du Martinet (1937-1938). Curbigny, prise d'eau dans
l'étang de Drée (1901-1911). Ciry-le-Noble, moulin de l'étang Perrier (copie de 1817, 18541857). Saint-Christophe-en-Bresse, moulin et étang de l'Abbaye-aux-Barres (1847-1857).
Saint-Pierre-de-Varennes, moulin et étang de Brandon (1861-1871).
1817 - 1938
Ce fonds était essentiellement constitué, à l'origine, de dossiers chronologiques mêlant administration du syndicat, comptabilité,
suivi des travaux ; à cela s'ajoutaient parfois, pour les syndicats les plus importants, des dossiers techniques (classement
périmétral, travaux…). Cet ordre a été conservé.
7 S 341
Généralités.- Tableaux statistiques des associations (1873-1938). Projets sans suite de
constitution de syndicats (1835-1893).
1835 - 1938
Bassin de la Saône
7 S 342 - 344
Syndicat des digues de la Saône et du Doubs, puis syndicat des digues de la Saône, du
Doubs et des Cosnes.
7 S 342
7 S 345
1818 - 1937
Administration générale.- Création, personnel, suivi des travaux, de la
comptabilité et de l'administration.
1818 - 1937
7 S 343
Classement périmétral.
1859 - 1872
7 S 344
Travaux, marché et suivi.
1820 - 1923
Syndicat des digues de Saint-Marcel, Épervans, Châtenoy-en-Bresse et Chalon-surSaône.- Administration générale, personnel, suivi des travaux, comptabilité (1843-1946).
Travaux, marchés et suivi (1881-1894).
55
1843 - 1946
7 S 346
Syndicat des digues d'Allériot (1839-1944). Syndicat de la Goutte de Crêches, Varennes et
Chaintré, administration générale (1849-1907), indemnités de terrains (1854-1857),
travaux (1849-1885).
7 S 347
1839 - 1944
Syndicat des digues de la Chapelle-de-Guinchay.- Administration générale et travaux.
1851 - 1904
7 S 348
Syndicat des digues de Saint-Symphorien-d'Ancelles, administration générale et suivi des
travaux (1852-1908). Syndicat des digues de Montbellet, administration générale (18521907), travaux (1853-1886).
7 S 349
1852 - 1908
Administration générale du syndicat d'endiguement des prairies de Senozan (1853-1903)
et du syndicat des digues de la Salle et Saint-Albain (1851-1905).
7 S 350
1851 - 1905
Syndicat des digues d'Allerey, administration générale (1853-1946), travaux (1854-1896).
1853 - 1946
7 S 351
Syndicat pour l'endiguement des prairies de Saint-Jean-des-Vignes, Crissey et Sasseney,
administration générale
7 S 352
162
(1853-1946), travaux (1878-1884).
1853 - 1946
Syndicat des digues de Préty, administration générale (1853-1908), travaux (1855-1879).
1853 - 1908
7 S 353
Syndicat de Vérizet, administration générale (1853-1901), travaux (1848-1855).
1848 - 1901
7 S 354
Syndicat des prairies de Romanèche-Thorins, Saint-Romain-des-Iles et Dracé (18531894). Syndicats des digues d'Ouroux, premier syndicat, statuts et administration générale
(1854-1864) ; second syndicat, statuts, administration générale, budgets
163
(1878-1945).
1853 - 1945
7 S 355
Syndicats
des
digues
de Saint-Germain-du-Plain, premier
syndicat, création et
administration générale (1856-1861) ; second syndicat, administration générale et
construction de la digue (1889-1939).
7 S 356
1856 - 1939
Syndicats des digues de Bragny, création du premier syndicat (1859-1863) ; association de
défense des parties basses contre les crues, constitution, travaux, administration générale
(1932-1944). Syndicat d'endiguement de Gigny-sur-Saône, création et administration
générale (1861-1865).
1859 - 1944
Bassin du Doubs
7 S 357
Syndicat des digues de Charnay-lès-Chalon (1851-1944). Syndicat de la digue des
Corbots à Lays-sur-le-Doubs, création et travaux (1844-1910).
162
163
Dont quelques exemplaires de feuilles d'attachement d'ouvriers pointées (1886).
Budgets 1890 et 1891, absents du fonds préfecture.
56
1844 - 1944
7 S 358
Syndicat des digues de Saunières et Bordes, administration générale (1845-1946) et
travaux (1860-1888). Syndicat de la Chartelle et de la Platte, statuts et travaux (18441851).
7 S 359
1844 - 1946
Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charrette (1821-1924). Commission de limonage des
prairies de Pierre, Lays-sur-le-Doubs et Terrans, administration générale (1850-1865) et
travaux (1849-1865).
7 S 360
1821 - 1924
Syndicat des Illets, administration générale et suivi des travaux (1849-1897). Syndicat des
digues de Longepierre, administration générale (1853-1940) et travaux (1883-1938).
1849 - 1940
7 S 361
Syndicat des digues de Sermesse et Pontoux (1818-1939) et syndicat des digues de
Pourlans (1857-1892), administration générale et suivi des travaux.
7 S 362
1818 - 1939
Syndicat des digues de Fretterans, constitution, administration générale et travaux.
1821 - 1911
SYNDICATS DE CURAGE
Bassin de la Saône
7 S 363
Syndicat de curage et d'élargissement du ruisseau du Gras et de ses affluents (1857-1879)
; du bief de Loire, règlement général (1846-1866). Syndicat de curage et de faucardement
de la Guye (1809-1880). Syndicat de la Raie de Bougerot (1854-1899). Syndicat de curage
du Vieil-Moulin (1855-1894).
7 S 364
1809 - 1899
Syndicat de curage de la Thalie à Champforgeuil (1854-1866). Syndicat de curage du bief
de la Bonde à l'Abergement-de-Cuisery (1857-1876). Syndicats de curage de l'Orbize à
Saint-Rémy (1855-1874) et à Châtenoy-le-Royal (1857-1874). Syndicat de curage de la
Mauvaise à la Chapelle-de-Guinchay (1842-1866). Syndicat de curage de la Raie de
Charrette à Epervans (1864-1877). Syndicat de curage de la Raie Neuve à Crissey et
Sassenay (1873-1883, 1932-1933). Syndicat de curage du bief et du fossé des Mares à
Saint-Martin-en-Gâtinois (1914-1934).
1842 - 1934
Bassin de la Seille
7 S 365
Syndicat de curage de la vallée de la Brenne (1817-1859). Syndicat de curage du Solnan
et d'assainissement de la prairie de Dommartin-lès-Cuiseaux (1847-1855). Syndicat de
curage du Malan à Mouthier-en-Bresse (1853-1943).
7 S 366
1817 - 1943
Syndicats de curage de la Brenne à Torpes (1854-1940) et à Bellevesvre (1855-1939).
1854 - 1940
57
7 S 367 - 368
Syndicat de curage de la Brenne à Mouthier-en-Bresse.
1854 - 1939
7 S 367
Création, administration générale, travaux.
1854 - 1909
7 S 368
Extension du périmètre, travaux.
1938 - 1939
7 S 369
Syndicat de curage du bief du Roy et de la Déroube (1854-1939). Syndicat de curage de la
Brenne à Bouhans et Sens (1857-1877). Syndicat de curage du ruisseau de l'étang
Guillemet (1877-1890).
7 S 370 - 371
1854 - 1939
Syndicat de curage de la Brenne à Montjay, le Planois, Bouhans, Bosjean, Sens et Frangy.
1877 - 1939
7 S 370
1877 - 1908
7 S 371
1898 - 1939
7 S 372
Syndicat de curage des Noues de Vériat.
1882 - 1886
7 S 373
Syndicat de curage de la Seillette et d'assainissement de la prairie de Frangy (1897-1940).
Syndicat du Tartre pour le curage de la Seille, du ruisseau du Couvent et de diverses
améliorations agricoles (1927-1939). Syndicat de curage de la rivière de Beauvernois et de
ses affluents à Beauvernois et Mouthier-en-Bresse (1937-1940).
1897 - 1940
Bassin du Doubs
7 S 374
Syndicat des fossés réunis de Clux, la Villeneuve, Pourlans et Longepierre (1848-1880).
Syndicat de curage de la Guyotte (1853-1870, 1900). Syndicat du ruisseau des Pernards
(1863-1873, 1912-1935). Syndicat de curage de la Guyotte à Saint-Bonnet-en-Bresse
(1893-1903).
7 S 375
1848 - 1935
Syndicat de la Guyotte à Dampierre-en-Bresse et la Racineuse (1890-1940). Syndicat de
curage des biefs des prés d'Avaux à Pontoux et Navilly (1902-1934). Syndicat de curage
de la Guyotte à Charrette et Frontenard (1910-1932). Syndicat pour le curage et le
redressement du lit de la Guyotte et le curage de la partie basse du Briant à Mervans
(1936-1939).
1890 - 1940
SYNDICATS D'ASSAINISSEMENT
Bassin de la Saône
7 S 376
Syndicat des prairies d'Ouroux-sur-Saône (1844-1849). Syndicat de la Fin de Charnay-lèsChalon (1854-1879). Syndicat d'assainissement de la Vallière à Verdun-sur-le-Doubs
(1857-1868). Syndicat des prairies de Saint-Loup-de-la-Salle (1867-1868). Syndicat
d'assainissement de Bragny (1881-1886). Syndicat d'assainissement de Charnay et
Saunières (1879-1938).
1844 - 1938
58
Bassin de la Seille
7 S 377
Syndicat d'assainissement de la prairie de Flacey-en-Bresse.
1821 - 1940
7 S 378
Syndicat du Grand-Esmard pour l'assainissement des prairies de Sens et Frangy (18541885). Syndicat d'assainissement des prairies de Barand et des Varennes à Saint-Usuge
(1853-1857). Syndicat pour l'assainissement du Nièvre de Parmoins à Frangy (1921-1939).
1853 - 1939
Bassin du Doubs
7 S 379
Syndicat de la prairie de Pierre (1838-1879, 1931). Syndicat de la prairie d'Authumes
(1855-1872). Syndicat de la prairie de Lays-sur-le-Doubs (1844-1880). Syndicat
d'assainissement de la Sensuère à Saunières et Bordes (1862-1932). Syndicat des Grands
Près de Navilly (1926-1939).
1838 - 1939
AUTRES SYNDICATS
7 S 380
Syndicat de reconstruction et d'entretien des passerelles de Condé et Visargent.
1910-1944
59
ANNEXES
60
LISTE DES COURS D'EAU NON NAVIGABLES
ET COMMUNES TRAVERSÉES
Abyme, reau de l' (Mâcon)
Acaron voir : Saint-Pantaléon
Aigrefeuille, reau d' (Charmoy)
Aïl, reau de l' (Cruzille, Lugny). Voir aussi : Bourbonne.
Aizy, reau de l' (la Tagnière)
Aluze, reau d’ (Charrecey)
Amy, reau de l' (Vérissey, Troncy, Saint-Martin- enBresse)
Arçon, riv. l' (Chenay-le-Châtel, Artaix)
Arconce, riv. l' (le Rousset, Marizy, Ballore,
Martigny-le-Comte, Mornay, Viry, Charolles,
Saint-Symphorien-lès-Charolles,
Changy,
Lugny-lès-Charolles, Nochize, Saint-Juliende-Civry, Poisson, Varenne-l'Arconce, SaintDidier-en-Brionnais, Versaugues, Anzy-leDuc, Montceaux-l'Étoile, Saint-Yan, l'Hôpitalle-Mercier, Varenne-Saint-Germain, Digoin)
Arlois, riv. de l' (Chasselas, Leynes, SaintVérand, Chânes, Saint-Amour, Crêches)
Aron, riv. de l' (département de la Loire, Saint-Ignyde-Roche, Coublanc, Tancon)
Arroux, riv. de l' (Igornay, Cordesse, Dracy-SaintLoup,
Saint-Forgeot,
Curgy,
Autun,
Monthelon, Brion, Laizy, Étang-sur-Arroux,
Saint-Nizier-sur-Arroux,
Thil-sur-Arroux,
Charbonnat, Montmort, la Boulaye, Toulonsur-Arroux, Sainte-Radegonde, Vendenessesue-Arroux, Uxeau, Gueugnon, Rigny-surArroux, Digoin, la Motte-Saint-Jean)
Augière, reau d’ (Saint-Maurice-lès-Châteauneuf)
Baccot, reau du (Sagy)
Baize voir : Bèzo
Balas, reau de (Joncy)
Barge, reau de la (Vendenesse-lès-Charolles)
Barres, reau des (Saint-Laurent-en-Brionnais)
Battée, reau la (le Roussillon)
Beauvernois, reau de (Beauvernois)
Bergesserin, reau de (Clermain)
Berry, reau de (Saint-Julien-de-Jonzy)
Besançon, reau de (Chissey-lès-Mâcon, Chapaize,
Colombier-sous-Uxelles, Champagny-sousUxelles, Bissy-sous-Uxelles, Étrigny)
Besançon, reau de (Condal, Joudes)
Besbe, reau de (Sommant)
Beurot, reau de (Gueugnon)
Bézo, reau le (Saint-Bonnet-de-Cray, Ligny-enBrionnais)
Bief Chambeau (la Chapelle-de-Guinchay, Crêches)
Bief de Courcelles (Bruailles)
Bief de Dombrée (Cormatin)
Bief de Jancrot (Saint-Martin-en-Bresse, Guerfand)
Bief de la Bienne (Préty)
Bief de la Cane (Sagy, Frontenaud)
Bief de la forêt (Fragnes)
Bief de la Prairie (Condal)
Bief de la prairie de l'Abergement (Frangy)
Bief de l'étang de Dissey (Mouthier-en-Bresse)
Bief de l'étang de la Chaînée (Charrette)
Bief de l'étang de l'abbaye aux Barres (SaintChristophe-en-Bresse,
Saint-Germain-duPlain)
Bief de l'étang de Saint-Didier (Serrigny-en-Bresse)
Bief de l'étang de Veau (Bruailles)
Bief de l'étang des Arbois (Bouhans, Montjay)
Bief de l'étang des Claies (Ratte, le Fay)
Bief de l’étang des vieilles levées (la Chaux)
Bief de l'étang des Ys (Saint-Usuge)
Bief de l'étang Gremin (Planois)
Bief de l'étang Maire (Mouthier-en-Bresse)
Bief de l'étang neuf (la Chapelle-Saint-Sauveur)
Bief de l'étang Renaud (le Fay)
Bief de l'étang Villot (Dampierre-en-Bresse)
Bief de Loire voir : Loire
Bief de Louvarel (Champagnat, Joudes)
Bief de Merderix (Boyer)
Bief de Plainchamp (Loisy)
Bief de Roclaine (Romanèche-Thorins)
Bief de Taluchot (Ormes)
164
Bief des Gimarets (Romanèche-Thorins)
Bief des Prés Charvet voir : Bief des Truchères
Bief des Truchères (Simard, Saint-Usuge)
165
Bief du Champ (Branges)
Bief du Champ-Cornet (Romanèche-Thorins,
Saint-Symphorien-d'Ancelles)
Bief du Colombier (Châteaurenaud)
Bief du Creux blanc (Ouroux-sur-Saône)
Bief du Darbon (Flacey-en-Bresse)
Bief du moulin Bernard (Simandre, Ormes,
Tournus)
Bief du moulin de Bettevoux (Préty, Lacrost)
Bief du moulin de la Chanée (Frangy, SaintGermain-du-Bois)
Bief du moulin de Ronjon (le Miroir)
Bief du moulin de Serley (Serley)
Bief
du
moulin
Marchat
(Saint-Martin-enBresse, Ciel, Saint-Maurice-en-Rivière)
Bief du moulin Richy (l'Abergement-de-Cuisery)
Bief
du
moulin
Terrier
(l'Abergement-deCuisery, Préty)
Bief du Patin (Ormes)
Bief du Potet (Tournus)
Bief du Pré noir (Sagy, Savigny-en-Revermont)
Bief du Roi (Savigny-en-Revermont, Flacey-enBresse )
Bief Guillard (Romanèche-Thorins)
Bief Mornand (Saint-Symphorien-d'Ancelles)
Bief Mort (Boyer)
164
165
61
Dit aussi de la Grande Prairie.
Dit aussi : bief des Bordes.
Briant, reau le (Simard, Thurey, Devrouze, Mervans)
Briette, reau de la (Grandvaux)
Burot, reau du (Uxeau, Vendenesse-sur-Arroux,
Gueugnon)
Burzy, reau de (Saint-Huruge)
Buyat, reau de (Vinzelles)
Cacherat, reau de (Baugy)
Canal d'Arcy, reau dit (Vindecy)
167
Canche , riv. la (Saint-Léger-du-Bois, Igornay,
Monthelon)
168
Canche , riv. la (Saint-Prix, Roussillon-enMorvan, la Celle-en-Morvan)
Cangrenon, reau de (Coublanc)
Celle voir : la Selle
Chambon, reau (Anzy, Artaix, Cortevaix, Cronat,
Saint-Agnan, Saint-Aubin-sur-Loire, Vindecy)
Chamilly, reau de la rue de (Fontaines)
Champ Nollot, reau de (Fontaines)
Chapelle, reau de la (Gueugnon)
Chapitre, reau du (Rully)
Charbonnière, reau de la (Antully)
Charroir, reau du (Ligny-en-Brionnais)
Chatillon, reau de (Buffières)
Chatin, reau de (Ormes)
Chaugy, reau de (Saint-Didier-en-Brionnais)
Chaumont, reau de la rue de (Fontaines)
Chaux, reau de la (Beauvernois, Mouthier-en-Bresse)
Chemenot, reau de (Sassenay)
Chevannes, reau de (Verosvres)
Chizeuil, reau de (Chalmoux)
Chizeuil, reau de (Digoin)
Cigognière, reau la (Champlieu)
Cocloye voir : reau de Jambles
Coffinet, reau de (Saint-Germain-du-Bois, Bouhans)
Collonge voir : Creusefond
Colombier, reau le (Mervans)
Colombin voir : Fontaine Colombier
Combards, reau les (Broye)
169
Command , reau de (Mary, Saint-Marcelin-de- Cray)
Conches, reau de (Changy)
Condeminales, reau des (Romanèche-Thorins)
Corberand, reau de (Saint-Étienne-en-Bresse)
Corcelles, reau de (Sigy-le-Châtel)
Corillets, reau des (Melay)
Corne, riv. la (Saint-Vallerin, Jully-lès-Buxy, SaintGermain-lès-Buxy, Granges, la Charmée,
Saint-Rémy, Sevrey)
170
Corneloup , reau de (Palinges)
Corpetot voir aussi : Cosne (autre appellation)
Corpetot, reau de (Serrigny-en-Bresse)
Cosanne, riv. la (Change, Dezize-lès-Maranges,
Paris-l'Hôpiral,
Sampigny-lès-Maranges,
Cheilly-lès-Maranges)
Cosne de Damerey, reau de la (Damerey)
Cosne de la Maltière, (Saint-Martin-en-Bresse)
Cosne de Villegaudin, (Saint-Martin-en-Bresse)
Bief Tord, (la Salle)
Bief, reau du (Saint-Martin-en-Gâtinois)
Biefs, reau des (Viré)
Biens, reau les (Chambilly)
Bioux, reau de (Mâcon)
Bise, reau de la (Ciry-le-Noble)
Blaine, reau de la (Briant, Sarry)
Blaine, riv. la (Saint-Martin-du-Mont, Louhans)
Blainette voir : Blanette
Blandenan, reau de (Neuvy, la Motte-Saint-Jean,
Saint-Agnan)
166
Blanette , riv. la (Savigny-en-Revermont, Sagy,
Saint-Martin-du-Mont, Ratte, Châteaurenaud)
Blouche, reau de (Chagny)
Boinans, reau de (Flacey-en-Bresse)
Bois Vendu, reau de (le Miroir)
Boissine, riv. la (Bosjean, Frangy, Montcony, Senssur-Seille)
Boisy, reau de (Chevagny-les-Chevrières)
Bonnet, reau de (Saint-Yan)
Borne, reau le (Bourbon-Lancy)
Botoret, reau du (Chauffailles, Tancon, Saint-Igny-deRoche, Saint-Martin-de-Lixy)
Bouhy, reau de (Saint-Maurice-lès-Couches)
Bouléry, reau de (Paray-le-Monial)
Bourbier (Perreuil)
Bourbince,
riv.
la
(Saint-Laurent-d'Andenay,
Écuisses, Montchanin, Saint-Eusèbe, Blanzy,
Montceau-les-Mines, Saint-Vallier, Pouilloux,
Ciry-le-Noble, Génelard, Palinges, SaintBonnet-de-Vieille-Vigne,
Saint-Aubin-enCharollais, Volesvres, Hautefond, Paray-leMonial, Vitry-en-Charollais, Digoin)
Bourbonne, riv. la (Cruzille, Lugny, Montbellet)
Bourgeoise, reau de la (Brion)
Bourg-le-Comte, reau de (Bourg-le-Comte)
Bourgneuf, riv. du (Mercurey)
Bouthiers, reau de (Cuiseaux)
Boutière, reau de la (Saint-Gengoux-le-National)
Bouvier, reau de (Saint-Firmin)
Bouzaise, reau la (Palleau). Voir aussi : Dheune
Braconne, reau la (Saint-Léger-sous-Beuvray, SaintDidier-sur-Arroux, Étang-sur-Arroux)
Braine, voir : Brenne
Brandon, reau de (Brandon)
Branges, reau de (Autun, Monthelon)
Brébaillons, reau des (Baudrières)
Bréchoux, reau des (Mornay)
Brennand voir : Brennon
Brenne, riv. la (Mouthier-en-Bresse, Bellevesvre,
Torpes, Montjay, Bouhans, le Planois,
Bosjean, Sens-sur-Seille)
Brennetiau, reau le (Buffières)
Brennon, reau du (Saint-Martin-d'Auxy, SaintLaurent-d'Andenay, Saint-Micaud, le Puley,
Genouilly)
Bréteaux, reau des (Passy, Sigy-le-Châtel)
Breuil, reau du (Champagnat)
167
Se jette dans l'Arroux.
Se jette dans la Selle.
Dit aussi : de la Fouilleuse.
170
Dit aussi : du moulin de Fougère.
168
166
169
On trouve également l'appellation Blainette pour ce ruisseau qui
sort de l'étang de Villeron pour se jeter dans la Blaine.
62
Étang Copin, reau de l' (Branges, Savigny-sur-Seille)
Étang Crépot, reau de l' (Saint-Usuge, le Fay, Ratte)
Étang d'Ami, reau de l' (Vérissey)
Étang de la Plaine-Vèvre, reau de l' (Saint-Usuge)
Étang des Prés, reau de l' (Saint-Usuge)
Étang du Battoir, reau de l' (Flacey-en-Bresse)
Étang du Champ, reau de l' (Branges)
Étang du Mont, reau de l' (Sagy, Saint- Martin-duMont)
Étang Fromentin, reau de l' (Branges, Montret,
Savigny-sur-Seille)
Étang Gillet, reau de l' (Tronchy)
Étang Guillemet, reau de l' (Mouthiers-en-Bresse)
Étang Guilme, reau de l' (Branges)
Étang Marchand, reau de l' (Ratte)
Étang Merlin, reau de l' (Serley)
Étang Neuf, reau de l' (Thurey)
Étang, reau de l' (Baudrières)
Étang, reau de l' (Lalheue)
Étangs de Sienne, reau des (la Charmée)
Feuillouse, reau de la (Mary, Saint-Marcellin-deCray, Saint-Martin-la-Patrouille)
Fil, reau le (Sologny, Milly-Lamartine, Berzé-la-Ville,
Saint-Sorlin, la Roche-Vineuse, Prissé)
Fissey, reau de (Jambles)
Fissy, reau de (Lugny)
Fleurville, reau de (Vérizet)
Florence, riv. la (Diconne, Devrouze, Mervans, la
Racineuse)
Florentin, reau le (Saint-Aubin-en-Charollais)
Folatière, reau la (Flacey-en-Bresse, le Miroir, Sagy)
Fontaine Colombier, reau de la (Vérizet)
Fontaine de Marange, reau de la (Genouilly)
Fontaine, reau de la (Bissy-la-Mâconnaise)
Fontaine, reau de la (Saint-Albain)
Fontaines de Vinzelles, reau les (Varennes-lèsMâcon)
de
(Champagny-sousFontenailles,
reau
Uxelles, Chapaize)
Fosses, reau des (Branges)
Foulons, reau des (Saint-Sernin-du-Bois)
Foulot, reau le (Couches, Saint-Jean-de-Trézy,
Perreuil, Saint-Bérain-sur-Dheune)
Fournues, reau des (Beauvernois)
175
Fréby , reau de (Montbellet, Uchizy)
Galandise, reau la (Saint-André-le-Désert)
Gande, riv. la (Sivignon, Buffières, Donzy-leNational,
Saint-Vincent-des-Prés,
SaintAndré-le-Désert, Vitry-lès-Cluny, Salornaysur-Guye)
Gare, reau de la (Mâcon)
Garnerot, reau le (Mercurey)
Gas, reau du (Saint-Bonnet-de-Joux)
Gênes, reau le (le Fay)
Genète, reau la (Gibles)
Giroux, reau le (Charrecey, Aluze, Mercurey,
Mellecey)
176
Gizia , riv. la (le Miroir, Frontenaud). Voir aussi :
Dourlande
Cosne d'Epinossous voir : Cosne
Cosne Gouillien, reau de la (Bey)
Cosne Pénausson, reau de la (Ciel, Verdun-sur-leDoubs,
Saint-Maurice-en-Rivière,
Bey,
Damerey)
171
Cosne , reau la (Saint-Martin-en-Bresse, Ciel,
Saint-Maurice-en-Rivière, Verjux)
Couches, reau de (Couches)
Couhard, reau de (Autun)
Courière, reau de la (Saint-Privé)
172
Cousance , riv. de (le Miroir)
Couvent, reau le (Frangy, le Tartre)
Cressonne, riv. la (Cronat)
Creuse d'Auxy, reau de la (Saint-Émiland, Auxy,
Saint-Pantaléon)
173
Creusefond , reau de (Sully, Saint-Léger-du-Bois,
Curgy)
Croux, reau les (Ballore)
Cuiseaux, reau de (Cuiseaux). Voir aussi : Cousance
Cul des Prés, reau le (Gigny-sur-Saône)
Cure, reau de la (Poisson)
Curles, reau les (Buxy, Granges)
Daim, reau le (Iguerande)
Darge, reau le (Bellevesvre, le Planois)
Davayé, reau de (Davayé)
Dezize, reau de (Sampigny-lès-Maranges)
Dheune, riv. de la Petite (Demigny, Chagny,
Chaudenay)
Dheune, riv. la (Écuisses, Saint-Julien-sur-Dheune,
Essertenne, Morey, Perreuil, Saint-Jean-deTrézy, Saint-Léger-sur-Dheune, Dennevy,
Cheilly-lès-Maranges, Santenay, Remigny,
Chassey-le-Camp, Chagny, Chaudenay,
Demigny, Saint-Loup-de-la-Salle, Géanges,
Saint-Gervais-en-Vallière,
Saint-Martin-en
Gâtinois, Palleau, Bragny-sur-Saône, Allereysur-Saône)
Digoine,
riv.
la
(Saint-Martin-de-Commune,
Collonge-la-Madeleine, Morlet, Tintry)
Din voir : Daim
Dolive, reau de la (Tounus)
Dorme, riv. la (Mouthier-en-Bresse)
Doue, reau de la (Vers)
Doullens, reau de (Gilly-sur-Loire)
Dourlande, reau de la (Cuiseaux, le Miroir,
Frontenaud)
Dracy, reau le (Dracy-lès-Couches)
174
Drée , riv. la (Épinac, Sully, Saint-Léger-du-Bois,
Curgy, Dracy-Saint-Loup)
Drousson, reau de (Saint-Pantaléon, Curgy)
Duchon, reau le (Chambilly)
Entonnoir, reau de l' (Charrecey, Rully, Aluze)
Étang Campy, reau de l' (le Miroir)
171
Sort de l'étang Marteau, traverse l'étang de Villegaudin. Il prend
aussi le nom de bief du Pont-Bassot et de bief Marchat. Après
Ciel, il devient le Cosne-d'Épinossous et traverse Ciel, SaintMaurice-en-Rivière et Verjux.
172
Connue aussi sous l'appellation de Gizia et Sale.
173
Dit aussi ruisseau de Collonges.
174
Formée par la réunion des rivières du Pont-du-Roi et de la
Digoine aux confins des communes d'Auxy, Tintry et Morlet.
175
63
Il est la suite du ruisseau des Grands Prés.
Glandon, reau le (la Chapelle-de-Bragny)
Glénant, reau le (Prissé)
Goitrand, reau le (Leynes, Chaintré, Chânes)
Gorat, reau du (Gueugnon)
177
Gothard , reau le (la Clayette, Baudemont)
Goutelle des Contents, reau de la (RomanècheThorins)
Goutte, reau de la (Saint-Germain-du-Plain)
Goutteuse, reau la (Saint-Boil, Messey-sur-Grosne,
Lalheue)
Graffiot, reau le (Pressy-sous-Dondin)
Grand Servigny, reau du (Saint-Christophe-enBresse)
Grande, reau de la (Donzy-le-National)
Grande-Chaintre (Frangy, Montcony)
Grande-Raie (Saint-Huruge)
Grande-Rivière, reau la (Saint-Vinent-des-Prés)
Grande-Roye (Sassenay)
Grange, reau de (Dampierre-en-Bresse, SaintBonnet-en-Bresse,
la
Chapelle-SaintSauveur)
Gras, reau de (Saint-André-le-Désert)
Graton, reau le voir : Méplier
Gravaise, reau la (Montbellet)
Grison, riv. le (Blanot, Chissey-lès-Mâcon, Chapaize,
Martailly-lès-Brancion, la Chapelle-sousBrancion, Champagny-sous-Uxelles, Étrigny,
Nanton, Lalheue, Laives, Beaumont-surGrosne, Saint-Cyr, Saint-Ambreuil)
Groseille, reau de la (Montceau-les-Mines)
Grosne orientale, riv. la (Germolles-sur-Grosne,
Tramayes, Saint-Léger-sous-la-Bussière)
Grosne, riv. la Petite (Serrières, Pierreclos,
Bussières,
Milly-Lamartine, la RocheVineuse, Prissé, Davayé, Charnay-lèsMâcon, Varennes-lès-Mâcon, Mâcon)
Grosne, riv. la (Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Légersous-la-Bussière, Trambly, Montagny-surGrosne, Brandon, Clermain, Mazille, SainteCécile, Jalogny, Berzé-le-Châtel, Cluny,
Lournand, Massilly, Cortambert, Taizé, Bray,
Ameugny, Cormatin, Savigny-sur-Grosne,
Malay, Champagny-sous-Uxelles, Sercy,
Santilly, Bresse-sur-Grosne, Messey-surGrosne, la Chapelle-de-Bragny, Lalheue,
Saint-Ambreuil,
Beaumont-sur-Grosne,
Laives,
Varennes-le-Grand,
Saint-Cyr,
Marnay)
Guye, riv. la (Sainte-Hélène, Sassangy, Cersot,
Marcilly-lès-Buxy, Savianges, Germagny,
Genouilly, Joncy, Burzy, Saint-Martin-laPatrouille, Saint-Marcelin-de-Cray, SaintHuruge, Sigy-le-Châtel, Sailly, Salornay-surGuye, Bonnay, Cortevaix, Malay, Savignysur-Grosne)
Guye, riv. la Petite (Saint-Martin-de-Salencey,
Chevagny-sur-Guye, Passy, Saint-Marcelinde-Cray, Sigy-le-Châtel)
Guyotte, riv. la (Saint-Germain-du-Bois, Mervans,
Serley, la Racineuse, Dampierre-en-Bresse,
Saint-Bonnet-en-Bresse,
Charette,
Frontenard, Navilly)
Haut Viaux voir : Drousson
Héritan, reau de l' voir : Rigolettes
178
Isérable (Péronne, Clessé, Laizé)
Jambles, reau de (Jambles, Saint-Désert, Granges)
Jambon, reau du (Saillenard)
Jouge, reau de (Romenay, la Genête)
Labergement,
reau
de
(l'Abergement-SainteColombe, Saint-Germain-du-Plain, SaintChristophe-en-Bresse, Ouroux-sur-Saône)
Lauchère, reau de la (Baudrières)
Lavaux, reau de (Saint-Symphorien-de- Marmagne)
Laveau, reau de (Collonges-en-Charollais)
Lavoir, reau du (Issy-l'Évêque)
Lavoir, reau du (Saint-Albain)
Limace, riv. la (Gourdon, Saint-Romain-sousGourdon, Saint-Vallier, Pouilloux)
Loire, reau le (Loisy Simandre, l'Abergement-deCuisery, Lacrost, Préty)
Longvernay, reau le (Charrecey, Saint-Léger-surDheune)
Lordon, reau le (Perrecy-les-Forges)
Lournand, reau de (Lournand)
Louvarel, reau le (Champagnat)
Lys, reau le (Chissey-en-Morvan)
179
Marais , reau les (Montceau-les-Mines)
Marbé, voir : Abyme
Margennes, reau le (Autun, Monthelon)
Marinots, reau des (Chassey-le-Camp)
Marlière, reau et étang la (Saint-Vincent-enBresse, Baudrières)
Marnand ou Marnon voir : Musseau
Martenet, reau de (Dompierre-sous-Sanvignes)
Martenin, reau le (Buffières)
Massilly, reau de (Massilly)
Matour, reau de, voir : Baize
Maupoy, reau de (Saint-Symphorien-de-Marmagne)
Mauvaise, riv. la (la Chapelle-de-Guinchay,
Saint-Symphorien-d'Ancelles)
Mazenay, reau de (Saint-Sernin-du-Plain)
Mazerolle, reau le (Saizy)
180
Méchet , reau le (Saint-Prix, Saint-Léger-sousBeuvray,
la
Grande-Verrrère,
Laizy,
Monthelon)
Médasson, reau le (Cluny)
Méplier, reau le (Blanzy)
Merdasson, reau le (Beaumont-sur-Grosne)
Merdasson, reau le (Semur-en-Brionnais, Marcigny)
Merdini, reau le (Semur-en-Brionnais)
181
Mermenson , reau le (Ozolles)
182
Mesvrin , reau le (Saint-Pierre-de-Varennes, SaintFirmin, le Breuil, Saint-Sernin-du-Bois, le
178
S'appelle Bicheron à Péronne.
Voir aussi la Bourbince pour le pont de Lucy.
Connu à sa source sous l’appellation de ruisseau du CrotMorin.
181
Dit aussi : Reuil de Fez.
179
180
176
177
Voir aussi : Cousance.
Dit aussi ruisseau de la Genète.
64
188
Nureux , reau de (Ozolles)
Ombrots, reau bief d’ (Cormatin)
189
Orbise , riv. l’ (Châtel-Moron, Jambles, Barisey,
Saint-Jean-de-Vaux,
Saint-Martin-sousMontaigu, Mercurey, Mellecey, Dracy-le-Fort,
Givry, Châtenoy-le-Royal, Saint-Rémy)
Ordon, reau l’ (Marly-sur-Arroux, Oudry, SaintRomain-sous-Versigny, Perrecy-les-Forges)
Oslon, reau du bief (Oslon, Lans)
190
Oudrache , riv. l’ (Saint-Bérain-sous-Sanvigne,
Sanvignes,
Dompierre-sous-Sanvignes,
Perrecy-les-Forges, Oudry, Saint-VincentBragny, Saint-Léger-lès-Paray, Paray-leMonial)
Oyé, reau dit de la rivière d’ voir : Moulin Garnier
191
Ozolette , riv. l’ (Montmelard, Ozolles, Marcillyla-Gueurce, Vaudebarrier, Changy)
Pagnier, reau du (Vérosvres)
Pâquier, reau du (Fontaine)
Paradis, reau du (Saint-Martin-en-Bresse)
Paret, reau de (Bosjean)
Parpas voir : ruisseau des Tanneries
Pâtriers, reau des (Saint-Martin-de-Salencey)
Pavier, reau de (Préty)
Pendant, reau du (Marmagne)
Perrier, reau du (Ciry-le-Noble)
Perrigny, reau de (Saint-Martin-en-Bresse, Damerey)
Pétouzan, reau de (Sennecé-lès-Mâcon)
Pignière, reau de voir : Ozolette
Pilon, reau du (Simandre, Tournus, Ormes)
Pintot, reau de (Morey)
Plainchamp, reau de (Loisy)
Plain-Joly, reau du (Gourdon, Montceau-les-Mines)
Planche voir : Pontot
Planche, reau de la (Curtil-sous-Burnand)
Planche, reau de la (Vendenesse-lès-Charolles)
Plattets, reau des (Saint-Symphorien-d'Ancelles,
Romanèche-Thorins)
Plessis, reau du (Montceau-les-Mines)
192
Poisson , reau de (Poisson, Paray-le-Monial,
Hautefond)
Pont-d'Ayguyet, reau du (Auxy)
193
Pont-du-Roi , reau du (Auxy, Saint-Émiland,
Tintry)
Pontins, riv. les (Saint-Bérain-sous-Sanvignes,
Saint-Eugène, Toulon-sur-Arroux)
Pontot, reau du (Saint-Marcelin-de-Cray)
Pontot, reau le (Savigny, Saint-Gengoux-le-National)
Pontpierre nom d'une section de la Rivière. Voir
aussi : syndicat des prairies de RomanècheThorins, Saint-Romain-des-Iles et Dracé.
Prairie, reau de la (Dracy-le-Fort)
Prat, reau de (Jambles)
Creusot, Marmagne, Saint-Symphorien-deMarmagne, Mesvres, Étang-sur-Arroux)
Meuzin, reau le (Palleau)
Miette voir : Miotte
Miotte, reau de la (Saisy, Épinac)
Molaize, reau le (Vincelles, Saint-Usuge)
Molinot, reau le (Épinac)
Mollards, reau les (Cruzille)
Montagny, reau de (Chevagny-les-Chevrières)
Mont-Boin, reau de (Marizy)
Montcoy, reau de (Bey, Dammerey)
Monthelon, reau de (Monthelon)
Montmarin, reau le (le Breuil)
Montpalais, reau de (Grury)
183
Mornière , reau la (Saint-Christophe-en-Brionnais,
Vauban, Saint-Bonnet-de-Cray)
Moroges, reau de (Moroges)
Motte-Saint-Jean, reau de la (la Motte-Saint-Jean)
Mouge, riv. la (Donzy-le-Pertuis, Azé, Saint-Mauricede-Satonnay, Laizé, Charbonnières, la Salle)
184
Mouge
Petite, reau la (Igé, Laizé, Saint-Mauricede-Satonnay)
Moulin Cassé, reau du (la Tagnière)
Moulin Garnier, reau du (Oyé, Saint-Julien-de-Civry,
Saint-Germain-en-Brionnais, Prizy, Poisson)
Moulin Jeudi, reau du (Baudrières, Saint-Germaindu-Plain, Saint-Etienne-en-Bresse)
Moulin Roussot, reau de décharge du (Saint-Jeande-Vaux)
Moulinot, reau le (Bouhans, Sens)
Musseau, reau de (Perreuil)
Mussy, reau le (Chauffailes, Saint-Germain-la185
186
Montagne ,
Saint-Clement-de-Vers ,
Anglure-sous-Dun,
Mussy-sous-Dun,
Chassigny-sous-Dun,
Saint-Maurice-lèsChâteauneuf)
Nantil, reau du (Chagny)
Nassey, reau du bief de (Saint-Germain-du-Plain,
Baudrières)
Natouze, riv. la (Martailly-lès-Brancion, Brancion,
Ozenay, Mancey, Vers, Boyer)
Nervaux, reau de (Saint-Bérain-sur-Dheune)
Neuf-Fontaines, reau des (Savianges)
Nolinge, reau de (Taizé)
Noue, reau la (Dompierre-les-Ormes, la Chapelle-du187
Mont-de-France, Brandon )
eau
Noue, r
la (Gigny-sur-Saône)
Noue, reau la (Santilly)
Noue, riv. la (l'Abergement-Sainte-Colombe, SaintGermain-du-Plain,
Ouroux-sur-Saône,
Baudrières)
Noue de Sancenne, reau de la (le Planois)
Nourrue,
reau
le
(Saint-Gengoux-le-National,
Savigny-sur-Grosne, Sercy)
188
Dit aussi : de l’Étang Rambuteau.
À Saint-Rémy, se réunit à la Corne pour former la rivière de
Droux.
190
Formée dans l’étang de Saint-Bérain-sous-Sanvignes par la
réunion des ruisseaux de Verlet, des Écluses et de la Grenouille.
191
Sort de l’étang de Milliade à Montmelard.
192
Dit aussi de Ragabodot.
193
Réuni à la Digoine, il forme la Drée.
182
189
D'abord ruisseau de Brandon, il prend au Breuil le nom de
ruisseau de la Vêvre avant de devenir Mesvrin.
183
Voir aussi : Bézo.
184
Connue aussi sous l'appellation de Bief du Vin.
185
Département de la Loire
186
Département du Rhône.
187
Devient dans cette commune «ruisseau de Brandon».
65
Saint-Georges, reau de (Couches)
Saint-Germain-du-Plain, reau de (Saint-Germaindu-Plain)
Saint-Jean-de-Vaux, reau de (Saint-Jean-de-Vaux)
Saint-Léger voir : Borne
Saint-Pantaléon, reau de (Autun, Saint-Pantaléon)
Saint-Pierre, reau de (Péronne)
Saint-Prix voir : Borne
Saint-Romain, reau de (Saint-Romain-sous-Gourdon)
Saint-Sernin, reau de (Saint-Sernin-du-Bois, le
Creusot)
Saint-Sulpice, reau de (Marmagne)
Salle, reau la (Laizé, Saint-Maurice-de-Satonnay)
Sancé, reau de (Sancé)
Sane,
riv.
la
(Ménetreuil,
Chapelle-Thècle,
Jouvençon, la Genête, Brienne)
Sane-Morte, riv. la (Varennes-Saint-Sauveur,
Montpont-en-Bresse,
Sainte-Croix,
la
Chapelle-Naude,
Sornay,
Bantanges,
Ménetreuil)
Sane-Vive, riv. la (Montpont-en-Bresse, la
Chapelle-Thècle, Ménetreuil)
Sanvignes, reau de (Épinac)
Sarroux, reau des (la Motte-Saint-Jean)
Saut, reau du (Perrecy-les-Forges)
Savigny, reau de (Savigny-sur-Grosne)
Seille, riv. la (le Tartre, Sens-sur-Seille, Frangy- enBresse, Saint-Germain-du-Bois, Montcony,
Saint-Usuge, Vincelles, Châteaurenaud,
Louhans, Sornay, Branges, Savigny-surSeille, Bantanges, Huilly-sur-Seille, Rancy,
Loisy,
Jouvençon,
Cuisery,
Brienne,
Ratenelle, Romenay, la Truchère)
Seillette voir : Seille
195
Selle , riv. la (la Celle-en-Morvan, Monthelon)
Selle, reau de la (Auxy, Antully, Saint-Émiland)
Semence, riv. la (Suin, Vérosvres, Beaubery,
Vendenesse-lès-Charolles, Charolles). Voir
aussi : Arconce.
Sennecé, reau de (Mâcon)
Sennecey, reau de (Sennecey-le-Grand)
Sernay, reau de (Céron)
Serrée, reau de la (Saint-Étienne-en-Bresse, SaintVincent-en-Bresse,
Montret-en-Bresse,
Saint-André-en-Bresse, Savigny-sur-Seille,
Simandre, la Frette)
Servelle, reau de (Beaumont-sur-Grosne)
Servonne, reau la (Simard, Vérissey, Montret, Juif,
Saint-Usuge, Branges, Vincelles, Louhans)
Sevron, riv. le (Varennes-Saint-Sauveur, SainteCroix)
Sirêne voir : Seille
Solnan, riv. le (Condal, Dommartin-lès-Cuiseaux,
Frontenaud, Sainte-Croix, Bruailles, la
Chapelle-Naude, Louhans)
Somme, riv. la (Issy-l'Évêque, Marly-sous-Issy,
Cressy-sur-Somme, Maltat, Lesme, BourbonLancy)
Prés Marchet, reau des (le Roussillon). Voir : Canche
Prés Martin, reau des (Uchizy)
Prés Viaux, reau des (la Guiche)
Pressy, reau de (Saint-Vincent-des-Prés)
Prétu, reau de (Saint-Vérand)
Pruzilly, reau de (Pruzilly, Saint-Vérand)
Raie de Chazelles, reau la (Mont-lès-Seurre)
Raie de Couloux, reau la (Farges)
Raie de Crissey, reau la (Crissey)
Raie de l'Étang, reau la (Lans, Saint-Marcel)
Raie de Maujoux, reau la (Saint-Germain-du-Plain,
Baudrières)
Raie d'Écuelles, reau la (Écuelles)
Raie des Closes, reau la (Pontoux)
Raie du Haut de Roin, reau la (Fretterans)
Raie du Musson, reau la (Saint-Cyr, Gigny, Marnay)
Raie du Toue, reau la (Allerey)
Raie Neuve, reau la (Sassenay)
Rampe, reau de la (Sens, Bouhans)
194
Rançon, reau le (Antully, Marmagne, Broye, puis
Montcenis et le Creusot)
Rantin, reau le (Demigny)
Reconce voir : Arconce
Reuil de Chambey, reau dit (Demigny)
Reuil de Fez voir : Mermenson
Reuil du Plessis, reau du (Gueugnon)
Reuil-d'Ezée, reau du (Sully)
Reuillon, reau du (Curgy)
Reuils, reau les (Saint-Jean-de-Vaux)
Riau, reau dit rigole de (Messey-sur-Grosne)
Richardon, reau du (Saillenard)
Rigolettes, reau des (Mâcon)
Riots, reau des (Saint-Germain-lès-Buxy)
Riotys, reau des (Lans, Saint-Marcel, Oslon,
Épervans)
Rivière, reau de la (Iguerande)
Rivière, reau dit la (Romanèche-Thorins, SaintRomain-des-Iles)
Rompreau, reau le (Laives)
Ronce, reau de la (Mouthier-en-Bresse)
Rondaine, reau de (Moroges)
Ronde, reau de (Sainte-Hélène)
Rouge, reau le (Broye)
Ruault, reau le (Marmagne)
Ruffey, reau de (Sennecey-le-Grand, Montceauxl'Étoile, Nanton)
Sablonne, riv. la (Pourlans, Lays-sur-le-Doubs)
Saint-Albain, reau de (Saint-Albain)
Saint-André, reau de (Saint-Pantaléon)
Saint-André-le-Désert, reau de (Saint-André-leDésert)
Saint-Bonnet-de-Cray, reau de (Saint-Bonnet-deCray)
Saint-Brancher, reau de (Vendenesse-lès-Charolles)
Saint-Christophe, reau de (Saint-Christophe-enBresse, l'Abergement-Sainte-Colombe)
Saint-Désert, reau de (Moroges, Saint-Désert,
Granges)
Saint-Embrun, reau de (Saint-Germain-lès-Buxy)
195
194
Formée par la réunion de la Canche et de la Chaloire. On la
trouve aussi écrite Celle.
Après les travaux de dérivation de ce cours d'eau.
66
Songeotte, reau la (Devrouze)
Sonnette, reau la (Flacey-en-Bresse, Sagy)
Sonnette, reau la (Martigny-le-Comte, Mornay, Viry)
Sorme, riv. la (Blanzy, Montceau-les-Mines)
Sornin, riv. le (Saint-Racho, Varennes-sous-Dun, la
Clayette, Baudemont, la Chapelle-sous-Dun,
Chassigny-sous-Dun,
Saint-Maurice-lèsChâteauneuf, Châteauneuf, Saint-Edmond,
Saint-Martin-de-Lixy)
Souchon, reau le (Romenay, Montpont-en-Bresse)
Souterrain, reau du voir : Sonnette (bassin de
l'Arconce)
Suin, reau de (Vérosvres)
Talanchant, reau le (Verzé)
Talie voir : Thalie
Taluchot, reau de (Toulon-sur-Arroux)
196
Tanneries , reau des (Autun)
Tanneries, reau des (Saint-Gengoux-le-National)
Taperey, reau de (Saint-Bonnet-en-Bresse)
197
Tartre, reau le (l'Abergement-Sainte-Colombe ,
Villegaudin, Tronchy, Saint-Christophe-en198
Bresse. ).
199
Ténarre, riv. la (Lessard-en-Bresse, Tronchy ,
Saint-Étienne-en-Bresse, Saint-Germain-duPlain, Baudrières, Ormes)
Ténaudins, reau des (la Chapelle-Saint- Sauveur,
Torpes)
Ternin, riv. le (Chissey-en-Morvan, Lucenayl'Évêque, Sommant, Tavernay, Autun)
Terreau-Renaud, reau dit (Chaudenay)
Terreaux, reau des (Joncy)
200
Terreillons , reau des (Beauvernois)
Thalie, riv. la (Rully, Fontaines, Farges-lès-Chalon, la
Loyère, Champforgeuil, Fragnes, Châtenoyle-Royal, Chalon-sur-Saône, Saint-Rémy)
Theuil, reau du (Saillenard, Frangy)
Thiellet, reau de (Saint-Usuge, Saint-Germain-duBois)
Thury, reau de (Épinac)
Toule, reau de la (Dompierre-les-Ormes)
Trambly, reau de (Trambly)
Trévoux, reau le (Barnay)
Urbise, riv. l' (Céron, Bourg-le-Comte, Chambilly)
Vaiche, reau de (le Planois)
Valette, reau voir : Burot
Vallière, riv. la (Savigny-en-Revermont, Flacey-enBresse,
Sagy,
Saint-Martin-du-Mont,
Bruailles, Louhans)
Valouzin, reau le (Tramayes, Saint-Point, Bourgvilain,
Sainte-Cécile)
201
Vandaine, reau la (Demigny , Saint-Loup-de-laSalle, Gergy, Allerey-su-Saône)
Varande, reau de la (Jully-lès-Buxy)
Vauvraise, reau de (Pontoux, Frontenard, Navilly)
Veillerot,
reau
de
(Issy-l'Évêque,
SainteRadegonde, Uxeau)
Velle, reau de (Grandvaux, Saint-Bonnet-de-VieilleVigne, Saint-Aubin-en-Charollais)
Verchères, reau des (Romanèche-Thorins)
Verdelin, reau le (Chassy, Clessy, Saint-VincentBragny,
Digoin,
Saint-Léger-lès-Paray,
Vigny-lès-Paray)
Vergisson, reau de (Davayé)
Vérizet, reau de (Vérizet)
Vernay, reau de (Saint-Léger-sur-Dheune)
Vernay, reau de (Sornay)
Vernée, reau de la (Trivy)
Vernet, reau de (Auxy)
Vernet, reau du Grand (Cussy)
Verrière, reau de la Grande (Monthelon, la GrandeVerrière)
Verrière, reau de la Petite (la Celle-en-Morvan,
Monthelon)
Veyle, reau la (l'Abergement-Sainte-Colombe, SaintChristophe-en-Bresse,
Ouroux-sur-Saône,
Saint-Germain-du-Plain)
Vicheresse, reau de la (Saint-Usuge)
Vieil-Moulin, reau de (Sennecey-le-Grand, Saint-Cyr)
Vielle, riv. la (Couches-les-Mines)
Vignemont, reau de (Paray-le-Monial)
Vilet, reau de (Torcy)
Villargeault,
reau
de
(Saint-Christophe-enBresse,
l'Abergement-Sainte-Colombe,
Lessard-en-Bresse, Tronchy)
Villeneuve, reau de (Morey, Villeneuve-en-Montagne)
Vivelle, reau de la (Guerfand)
Voye, reau la (Romenay, la Chapelle-Thècle)
196
Dit aussi riusseau de Parpas.
Sort de l'étang du Timon et traverse l'étang du Creux.
Traverse l'étang de l'abbaye aux Barres
199
Traverse l'étang de la Coudre.
200
Dit aussi ruisseau de la Morte des Terraillons. En provenance
du Jura.
201
Traverse les étangs de Bellecroix et de Vertey à Demigny et
ceux de Maizières et de Baignant à Saint-Loup-de-la-Salle.
197
198
67
LISTE DES SYNDICATS DU RÉPERTOIRE
Date
de
création
Nom du syndicat
Bassin
Observations
1818
Syndicat pour des travaux défensifs sur la rive droite de la Loire à
Bourbon-Lancy
Loire
Ordonnance du 15 avril 1818
1819
Syndicat des digues de la Saône et du Doubs puis, syndicat des digues
de la Saône, du Doubs et des Cosnes
Saône
Ordonnance du 5 mai 1819. De
nombreuses fois dissous et reconstitué. A
connu également des scissions.
1819
Commission spéciale pour la reconstruction de la digue de Châtenoy puis
en 1833, intégrée au syndicat des digues de Saint-Marcel, Épervans,
Châtenoy-en-Bresse et Chalon-sur-Saône
Saône
Ordonnances des 8 septembre 1819 et 26
novembre 1833
1820
Syndicat de Pontoux
Doubs
Ordonnance du 18 octobre 1820
1826
Commission spéciale pour les travaux de la digue de la Pouge à Lays-surle-Doubs
Doubs
Ordonnance du 27 décembre 1826
1827
Syndicat des digues de Charnay-lès-Chalon
Doubs
Ordonnance du 28 août 1827 puis arrêté
préfectoral du 31 juillet 1868
1832
Commission d'endiguement de l'embouchure de la Brenne
Saône
Arrêté préfectoral du 4 mai 1832
1840
Syndicat des digues d’Allériot
Saône
Ordonnance du 4 septembre 1840.
Succède à la commission spéciale créée
par l'ordonnance du 2 avril 1839.
1844
Syndicat de la digue des Corbots à Lays-sur-le-Doubs
Doubs
Ordonnance du 17 août 1844
1846
Syndicat des digues de Saunières et des Bordes
Doubs
Ordonnance du 26 mars 1846
1846
Syndicat de la Chartelle et de la Platte
Doubs
Ordonnance du 26 mars 1846. Repris par
le syndicat des Illets.
1848
Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charette
Doubs
Ordonnance du 15 janvier 1848
1852
Syndicat d’endiguement de la Goutte de Crêches, Varennes et Chaintré
Saône
Décret du 21 avril 1852
1853
Syndicat des digues de la Chapelle-de-Guinchay
Saône
Décret du 5 novembre 1853
68
1853
Syndicat des Illets
Doubs
Décret du 24 décembre 1853
1854
Syndicat des digues de Saint-Symphorien-d'Ancelles
Saône
Décret du 17 février 1854
1854
Syndicat des digues de Montbellet
Saône
Décret du 21 juin 1854
1854
Syndicat d’endiguement des prairies de Senozan
Saône
1854
Syndicat des digues de Longepierre
Doubs
Décret du 8 novembre 1854
1855
Syndicat des digues de la Salle et Saint-Albain.
Saône
Décret du 6 janvier 1855
1855
Syndicat des digues de Sermesse et Pontoux
Doubs
Décret du 8 mars 1855
1855
Syndicat des digues d’Allerey
Saône
Décret du 14 avril 1855
1855
Syndicat pour l’endiguement des prairies de Saint-Jean-des-Vignes,
Crissey et Sasseney
Saône
Décret du 25 juillet 1855
1855
Syndicat des digues de Préty
Saône
Décret du 29 août 1855
1856
Syndicat de Vérizet
Saône
Décret du 5 janvier 1856
1856
Syndicat des prairies de Romanèche-Thorins, Saint-Romain-des-Iles et
Dracé
Saône
1859
Syndicat des digues de Pourlans
Doubs
Décret du 5 mars 1859
1859
Syndicats d’endiguement d’Ouroux-sur-Saône
Saône
Ordonnance du 24 mai 1859, puis décret
du 4 janvier 1892
1859
Syndicats des digues de Saint-Germain-du-Plain
Saône
Ordonnance du 24 mai 1859 puis, décret
du 4 novembre 1892
1859
Syndicats des digues de Bragny
Saône
Arrêté préfectoral du 17 octobre 1859
puis, du 17 septembre 1934
1864
Syndicat d’endiguement de Gigny-sur-Saône
Saône
1864
Syndicat des digues de Fretterans
Doubs
1865
Syndicat provisoire d’endiguement de Sevrey et Saint-Loup-de-Varennes
Saône
1882
Syndicat des digues puis (1911) des digues et d’assainissement de Verjux
Saône
Arrêté préfectoral du 30 janvier 1882
1931
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à Feillens
Saône
Arrêté du préfet de l’Ain du 5 janvier 1931
1935
Syndicat pour le curage et l’endiguement des cosnes dans les communes
de Ciel, Verdun-sur-le-Doubs, Saint-Maurice et Verjux
Saône
69
SYNDICATS DE CURAGE
Création
Nom du syndicat
Bassin
Observations
1825
Syndicat de la vallée de la Brenne
Seille
Ordonnance du 27 avril 1825.
1845
Syndicat de curage et d’élargissement du ruisseau du Gras et de ses
affluents dans les communes de Pressy, Saint-Vincent-des-Prés, SaintAndré et Vitry
Saône
Ordonnance du 14 juin 1845
1847
Syndicat de curage du Solnan et d’assainissement de la prairie de
Dommartin-lès-Cuiseaux
Seille
1848
Syndicat des fossés réunis de Clux, la Villeneuve, Pourlans et
Longepierre
Doubs
Arrêté ministériel du 19 juin 1848
1854
Syndicat de curage du Malan à Mouthier-en-Bresse
Seille
1854
Syndicat de curage des biefs de la prairie de Cuisery
Seille
Arrêté préfectoral du 21 avril 1854
1854
Syndicat du bief de Loire (Simandre, Loisy et l’Abergement-de-Cuisery)
Saône
1854
Syndicat de curage de la Guyotte
Doubs
Arrêté préfectoral du 12 juin 1854. Disout
en 1866.
1854
Syndicat de curage et faucardement de la Guye
Saône
Règlement du 13 juin 1854
1854
Syndicat de la Raie de Bougerot à Gergy
Saône
Arrêté préfectoral du 23 septembre 1854 .
Inactif de 1860 à 1892, reconstitué en
1892
1854
Syndicat de curage et d’assainissement des prairies de Nanton (concerne
le Grison)
Saône
Arrêté préfectoral du 22 décembre 1854.
Reconstituté plusieurs fois.
1855
Syndicat de curage du Vieil-Moulin
Saône
Arrêté préfectoral du 10 juillet 1855
1855
Syndicat de curage de la Brenne et d’assainissement des prairies à
Torpes
Seille
Arrêté préfectoral du 4 septembre 1855
1856
Syndicat de curage de la Brenne à Bellevesvre
Seille
Arrêté préfectoral du 7 février 1856
1857
Syndicat de la Thalie à Champforgeuil
Saône
1857
Syndicat de curage du bief de la Bonde à l’Abergement-de-Cuisery
Saône
1857
Syndicat de curage et d’assainissement des terrains de l’Habitanterie à
Damerey
Saône
Arrêté préfectoral du 27 novembre 1857
1857
Syndicat de curage de l’Orbize à Saint-Rémy
Saône
70
1857 ?
Syndicat de curage de la Gande à Saint-André-le-Désert, Vitry, Salornaysur-Guye et Saint-Vincent-des-Prés
Saône
1857
Syndicat de curage de l’Orbize à Châtenoy-le-Royal
Saône
1858
Syndicat de curage de la Dheune à Chaudenay
Saône
1859
Syndicat de curage de la Dheune à Saint-Léger-sur-Dheune
Saône
1861
Syndicat de curage de la Brenne et de ses affluents à Mouthier-en-Bresse
Seille
Arrêté préfectoral du 8 mars 1861, puis
extension du périmètre par arrêté
préfectoral du 16 février 1939
1861
Syndicat de curage du bief du Roy et de la Déroube
Seille
Décret du 18 décembre 1861
1862
Syndicat de curage de la Brenne à Bouhans et Sens
Seille
Arrêté préfectoral du 4 novembre 1862. Il
succède en partie à la commission
syndicale de la vallée de la Brenne
constituée par ordonnance du 27 avril
1825.
1862
Syndicat de curage de la Mauvaise à la Chapelle-de-Guinchay
Saône
1863
Syndicat du ruisseau des Pernards
Doubs
1864
Syndicat de curage de la Raie de Charette à Épervans
Saône
Arrêté préfectoral du 24 décembre 1864.
1866
Syndicat de curage de la Dheune à Chagny
Saône
1873
Syndicat de curage de la Raie Neuve à Crissey et Sassenay dit aussi :
Raie de Thou
Saône
1879
Syndicat de curage du ruisseau de l’étang Guillemet
Seille
Arrêté préfectoral du département du Jura
du 25 septembre 1879
1883
Syndicat de curage de la Brenne à Montjay, le Planois, Bouhans,
Bosjean, Sens et Frangy
Seille
Arrêté préfectoral du 4 mai 1883. Il
succède au syndicat de curage de la
Brenne et de ses affluents à Bouhans et
Sens constitué en 1862.
1883
Syndicat pour le curage des Noues de la prairie des Marans à Palleau
Saône
1884
Syndicat des Noues de Vériat à Savigny-en-Revermont
Seille
1893
Syndicat de curage de la Guyotte à Dampierre-en-Bresse et la Racineuse
Doubs
1893
Syndicat de curage de la Guyotte à Saint-Bonnet-en-Bresse
Doubs
1901
Syndicat de curage de la Seillette et d’assainissement de la prairie de
Frangy
Seille
71
1902
Syndicat de curage des biefs des prés d’Avaux à Pontoux et Navilly
Doubs
1911
Syndicat de curage de la Guyotte à Charette et Frontenard
Doubs
1914
Syndicat du ruisseau du Pâquier à Fontaines
Saône
Arrêté préfectoral du 3 mars 1914
1914
Syndicat de curage du bief et du fossé des Mares à Saint-Martin-en
Gâtinois
Saône
1937
Syndicat pour le curage et le redressement du lit de la Guyotte et le
curage de la partie basse du Briant à Mervans
Doubs
1938
Syndicat du Tartre pour le curage de la Seille, du ruisseau du Couvent et
de diverses améliorations agricoles
Seille
1938
Syndicat de curage de la rivière de Beauvernois et des affluents sur les
communes de Beauvernois et de Mouthier-en-Bresse
Seille
SYNDICATS D’ASSAINISSEMENT
Création
Nom du syndicat
Bassin
Observations
1819
Syndicat de la prairie de Pierre
Doubs
Ordonnance du 3 novembre 1819
1821
Syndicat d’assainissement de la prairie de Flacey-en-Bresse
Seille
Ordonnance du 30 mai 1821. Inactive de
1880 à 1900, reconstituée en 1900
1824
Syndicat d’assainissement de la prairie de Saint-Albain
Saône
Arrêté préfectoral du 6 septembre 1824,
puis du 22 octobre 1880
1833
Commission spéciale des prairies de Saint-Jean-des-Vignes et de Crissey
Saône
Ordonnance du 11 mai 1833
1836
Commission spéciale d'assainissement des prairies d'Écuelles
Saône
1840
Commission spéciale d'assainissement de la prairie d'Allerey
Saône
1840
Commission spéciale d'assainissement des prairies d'Ormes et de
Simandre
Saône
Ordonnance du 4 septembre 1840
1841
Syndicat de la prairie de Charette
Doubs
Ordonnance du 19 décembre 1841, puis,
arrêté préfectoral du 13 novembre 1884
1844
Syndicat des grands fossés d’assainissement de la prairie d’Authumes
Doubs
Ordonnance du 4 juillet 1844
1846
Syndicat de la prairie de Lays-sur-le-Doubs
Doubs
72
1847
Commission spéciale pour l’assainissement des prairies d’Ouroux-surSaône
Saône
1854 ?
Syndicat de la Fin de Charnay-lès-Chalon
Saône
1855
Syndicat d’assainissement des prairies de Barand et des Varennes à
Saint-Usuge
Seille
1857
Syndicat du Grand-Esmard pour l’assainissement des prairies de Sens et
Frangy
Seille
1864 ?
Syndicat d’assainissement de la Sensuère à Saunières et Bordes
Doubs
1867
Syndicat d’assainissement de Vallière
Saône
1867
Syndicat des prairies de Saint-Loup-de-la-Salle
Saône
1870
Syndicat d’assainissement des prairies de Lacrost
Saône
1879
Syndicat d’assainissement de Frontenard
Doubs
1881
Syndicat d’assainissement de Bouthière
Saône
1881
Syndicat d’assainissement de Bragny
Saône
Arrêté préfectoral du 13 juin 1881
1881
Syndicat d’assainissement de Charnay et Saunières
Saône
1882
Syndicat d’assainissement d’Uchizy
Saône
1884
Syndicat de la prairie de Cuisery
Seille
1884
Syndicat d’assainissement de la prairie de Terrans
Doubs
(reconstitué en1932)
1886 ?
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à Arbigny
Saône
Syndicat du département de l'Ain.
1887
Syndicat des Grandes-Tilles ou Tilles de Saint-Nicolas à Messey-surGrosne
Saône
1892
Syndicat des prairies de Huilly
Seille
30 décembre 1892
1893
Syndicat pour le dessèchement des prairies de Saint-Loup-de-Varennes
Saône
1893
Syndicat d’assainissement des prairies de Varennes-le-Grand
Saône
1912
Syndicat pour l’assainissement du Nièvre de Parmoins à Frangy
Seille
1927
Syndicat des Grands Prés de Navilly
Doubs
73
Ordonnance du 14 avril 1847
AUTRES SYNDICATS
Création
Nom du syndicat
Bassin
1921
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Condé et
Visargent à Sens
1926 ?
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Beauvoir et
de Clémency à Frangy
74
Observations
LISTE DES DOSSIERS TRANSFÉRÉS AU SERVICE DU GÉNIE RURAL
(MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE)
EN EXÉCUTION DE L'ARRÊTÉ DU 4 FÉVRIER 1938
Syndicat
Création
Association syndicale de la prairie de Corcassey
Syndicat d’assainissement d’Authumes
Ordonnance du 4 juillet 1844
Syndicat d’assainissement de Pierre-de-Bresse
Ordonnance du 30 novembre 1819
Syndicat d’assainissement de Lays-sur-le-Doubs
Syndicat d’assainissement de Frontenard
Syndicat de Sermesse et Pontoux
Syndicat de prairies de Damerey
Syndicat d’assainissement de la vallée de la
Brenne au territoire de Torpes
Syndicat d’assainissement des prairies de Barauds
et de Varennes à Saint-Usuge
Ordonnance du 4 septembre 1855
Syndicat des prairies de Nièvres et de Gon à Sagy
Syndicat de Saint-Loup-de-la-Salle
Syndicat de Messey-sur-Grosne
Syndicat de Saint-Loup-de-Varennes
Syndicat de Palleau
Syndicat de la fin de Charnay
Syndicat de Verdun (assainissement des contrées
de Vallières, Meix, l’église, etc.…)
Syndicat de Varennes-le-Grand
Syndicat de Verdun (assainissement des contrées
de Nièvre, Bouthière)
Syndicat des fossés réunis de Clux et de la
Villeneuve
Arrêtés préfectoraux des 19 juin 1848, 28 juin 854
et 9 avril 1855
Syndicat de la prairie des Terrans
Syndicat de la prairie de Charrette
75
GLOSSAIRE
créée pour cette opération. C'est le préfet qui prescrit
association syndicale : collectivité des propriétaires
l'opération suivant les règlements établis.
réunis, dans les conditions déterminées par les lois
des 21 juin 1865 et 22 décembre 1888 et par les
faucardement : action de couper les herbes des lacs
décrets d'application des 17 novembre 1865 puis du
et des rivières.
9 mars 1894, pour exécuter et entretenir, à frais
foulon : employé pour désigner un moulin à foulon.
communs, les travaux qu'elle énumère. Le Syndicat
limonage : fertilisation d'une terre par apport de
est la réunion des personnes désignées pour
limon.
administrer l'association.
moulin à ban : en Bresse, moulin marchant
bief : en matière hydraulique, ce mot désigne
uniquement pendant l'hiver, avec submersion des
généralement un canal qui sert à conduire les eaux
prairies riveraines.
qui tombent sur la roue d'un moulin. C'est aussi une
portion d"un cours d"eau entre deux chutes ; d"un
noue : espèce de trou où se jettent les eaux des
canal de navigation entre deux écluses.
rivières lors de leurs débordements. Le terme peut
aussi être synonyme de ruisseau.
cosne : petit ruisseau. En Saône-et-Loire, la plaine
qui s'étend sur les communes de Verdun-sur-leDoubs,
Ciel,
Saint-Maurice-en-Rivière,
patouillet : appareil pour le lavage des minerais.
Verjux,
perré : mur de soutènement sur un talus pour
Damerey et Bey est traversée par les Cosnes, petites
maintenir la terre.
rivières ordinairement à débit très réduit, mais dont la
caractéristique est de se gonfler rapidement au
radier : revêtement, plate-forme, massif qui recouvre
moment des pluies. Ces cosnes se jettent dans la
le
Saône par des vannages aménagés à cet effet.
construction qui lui sert de fondation, la protège
sol
d'une
installation
hydraulique,
d'une
contre les affouillements, les infiltrations souterraines.
curage : enlèvement des herbes, vases et débris de
toutes sortes encombrant le lit des cours d'eau et
raie voir : roie
entravant l'écoulement des eaux. Le curage des
roie : en Bourgogne, petit cours d'eau, ruisseau.
rivières navigables et flottables incombe à l'État ;
thoux ou tou : rigole, canal, aqueduc couvert,
celui des cours d'eau non navigables est à la charge
déversoir
des riverains. Une association syndicale peut être
76
INDEX
Les mentions en italiques font référence à des noms de cours d'eau ; les mentions en minuscules romaines à initiale
majuscule à des noms d'associations syndicales. Les cotes renvoient aux numéros d'articles du répertoire.
-AAbyme, reau de l' : 7 S 5, 315
Acaron voir : Saint-Pantaléon
Aigrefeuille, reau d' : 7 S 6
Aïl, reau de l' : 7 S 6, 315. Voir aussi : Bourbonne.
Aizy, reau de l' : 7 S 6, 315
Aluze, reau d’ : 7 S 6
Amy, reau de l' : 7 S 6, 315
Arçon, riv. l' : 7 S 6, 315
Arconce, riv. l' : 7 S 7 - 10, 314, 316
Arlois, riv. de l' : 7 S 11, 317
Aron, riv. de l' : 7 S 12
Arroux, riv. de l' : 7 S 4, 317
Augière, reau d’ : 7 S 317
-BBaccot,
reau
du : 7 S 13
Baize voir : Bèzo
Balas, reau de : 7 S 13
Barge, reau de la : 7 S 13
Barres, reau des : 7 S 13, 317
Battée, reau la : 7 S 13
Beauvernois, reau de : 7 S 13, 275, 373
Bergesserin, reau de : 7 S 13, 317
Berry, reau de : 7 S 13
Besançon, reau de: 7 S 13, 317
Besbe, reau de : 7 S 14
Beurot, reau de : 7 S 14
Bézo, reau le : 7 S 14, 317
Bief Chambeau : 7 S 14, 318
Bief de Courcelles : 7 S 14
Bief de Dombrée : 7 S 14
Bief de Jancrot : 7 S 15, 318
Bief de la Bienne : 7 S 15, 318
Bief de la Cane : 7 S 15
Bief de la forêt : 7 S 15, 318
77
Bief de la Prairie : 7 S 15, 318
Bief de la prairie de l'Abergement : 7 S 15
Bief de l'étang de Dissey : 7 S 15
Bief de l'étang de la Chaînée : 7 S 15
Bief de l'étang de l'abbaye aux Barres : 7 S 15, 318
Bief de l'étang de Saint-Didier : 7 S 15
Bief de l'étang de Veau : 7 S 15, 318
Bief de l'étang des Arbois : 7 S 15, 318
Bief de l'étang des Claies : 7 S 15, 318
Bief de l’étang des vieilles levées : 7 S 16
Bief de l'étang des Ys : 7 S 16, 318
Bief de l'étang Gremin : 7 S 16
Bief de l'étang Maire : 7 S 16
Bief de l'étang neuf : 7 S 16
Bief de l'étang Renaud : 7 S 16
Bief de l'étang Villot : 7 S 16
Bief de Loire voir : Loire
Bief de Louvarel : 7 S 16, 318
Bief de Merderix : 7 S 318
Bief de Plainchamp : 7 S 16, 318
Bief de Roclaine : 7 S 16, 318
Bief de Taluchot : 7 S 16
Bief des Gimarets : 7 S 16
Bief des Prés Charvet voir : Bief des Truchères
Bief des Truchères : 7 S 16
Bief du Champ : 7 S 16
Bief du Champ-Cornet : 7 S 16, 318
Bief du Colombier : 7 S 16
Bief du Creux blanc : 7 S 16, 318
Bief du Darbon : 7 S 16
Bief du moulin Bernard : 7 S 16, 318
Bief du moulin de Bettevoux : 7 S 16, 318
Bief du moulin de la Chanée : 7 S 16
Bief du moulin de la Folie : 7 S 318
Bief du moulin de Ronjon : 7 S 16
Bief du moulin de Serley : 7 S 16
Bief du moulin Marchat : 7 S 16, 318
Bief du moulin Richy : 7 S 16
Bief du moulin Terrier : 7 S 16, 318
Bief du Patin : 7 S 16
Bief du Potet : 7 S 17
78
Bief du Pré noir : 7 S 17
Bief du Roi : 7 S 17, 271, 369
Bief Guillard : 7 S 17
Bief Mornand : 7 S 17, 318
Bief Mort : 7 S 17
Bief Tord : 7 S 318
Bief, reau du : 7 S 17, 85
Biefs, reau des : 7 S 17
Biens, reau les : 7 S 17
Bioux, reau de : 7 S 17, 318
Bise, reau de la : 7 S 17
Blaine, reau de la : 7 S 17, 318
Blainette voir : Blanette
Blandenan, reau de : 7 S 18
Blanette, riv. la : 7 S 18
Blouche, reau de : 7 S 18
Boinans, reau de : 7 S 18, 319
Bois Vendu, reau de (le Miroir) : 7 S 18, 319
Boissine, riv. la : 7 S 18, 319
Boisy, reau de : 7 S 18
Bonnet, reau de : 7 S 18
Borne, reau le : 7 S 18
Botoret, reau du : 7 S 19, 319
Bouhy, reau de : 7 S 20
Bouléry, reau de : 7 S 20
Bourbince, riv. la : 7 S 21 - 24, 319
Bourbonne, riv. la : 7 S 25, 319
Bourgeoise, reau de la : 7 S 26
Bourg-le-Comte, reau de : 7 S 26
Bourgneuf, riv. du : 7 S 26
Bouthiers, reau de : 7 S 26
Boutière, reau de la : 7 S 26, 320
Bouvier, reau de : 7 S 26, 320
Bouzaise, reau la : 7 S 26. Voir aussi : Dheune.
Braconne, reau la : 7 S 12, 26, 320
Braine, voir : Brenne
Brandon, reau de : 7 S 26
Branges, reau de : 7 S 26, 320
Brébaillons, reau des : 7 S 26, 320
Bréchoux, reau des : 7 S 26, 320
Brennand voir : Brennon
79
Brenne, riv. la : 7 S 27, 161, 263, 266 - 270, 272 - 274, 276 - 277, 320, 365 - 371
Brennon, reau du : 7 S 28
Bréteaux, reau des : 7 S 28, 321
Breuil, reau du : 7 S 320
Briant, reau le : 7 S 28, 280, 320, 375
Briette, reau de la : 7 S 28, 320
Burot, reau du : 7 S 28
Burzy, reau de : 7 S 320
Buyat, reau de : 7 S 28
-CCacherat, reau de : 7 S 29, 320
Canal d'Arcy, reau dit : 7 S 29
Canche, riv. la : 7 S 30, 320
Cangrenon, reau de : 7 S 31
Celle voir : la Selle
Chambon, reau : 7 S 320
Chamilly, reau de la rue de : 7 S 31
Champ Nollot, reau de : 7 S 31
Chapelle, reau de la : 7 S 31
Chapitre, reau du : 7 S 31
Charbonnière, reau de la : 7 S 31, 332
Charroir, reau du : 7 S 31
Chatillon, reau de : 7 S 31, 320
Chatin, reau de : 7 S 320
Chaugy, reau de : 7 S 31
Chaumont, reau de la rue de : 7 S 31
Chaux, reau de la : 7 S 16, 320
Chemenot, reau de : 7 S 320
Chevannes, reau de : 7 S 31, 320
Chizeuil, reau de : 7 S 31, 320
Cigognière, reau la : 7 S 31
Cocloye voir : reau de Jambles
Coffinet, reau de : 7 S 31
Collonge voir : Creusefond
Colombier, reau le : 7 S 31
Colombin voir : Fontaine Colombier
Combards, reau les : 7 S 31, 320
Command, reau de : 7 S 31, 320
Commission d'endiguement de l'embouchure de la Brenne : 7 S 161
80
Commission spéciale d'assainissement de la prairie d'Allerey : 7 S 281
Commission spéciale d'assainissement des prairies d'Écuelles : 7 S 281
Commission spéciale d'assainissement des prairies d'Ormes et de Simandre : 7 S 281
Commission spéciale des prairies de Saint-Jean-des-Vignes et de Crissey : 7 S 281
Commission spéciale pour l’assainissement des prairies d’Ouroux-sur-Saône : 7 S 282, 376
Commission spéciale pour la reconstruction de la digue de Châtenoy : 7 S 153 160, 345
Commission spéciale pour les travaux de la digue de la Pouge à Lays-sur-le-Doubs : 7 S 221
Conches, reau de : 7 S 32
Condeminales, reau des : 7 S 32, 320
Corberand, reau de : 7 S 32, 320
Corcelles, reau de : 7 S 32
Corillets, reau des : 7 S 32
Corne, riv. la : 7 S 32, 320
Corneloup, reau de : 7 S 32
Corpetot : 7 S 32, voir aussi : Cosne
Corpetot, reau de : 7 S 32
Cosanne, riv. la : 7 S 33
Cosne de Damerey, reau de la : 7 S 33, 137
Cosne de la Maltière, : 7 S 34
Cosne de Villegaudin : 7 S 34, 321
Cosne d'Epinossous voir : Cosne
Cosne Gouillien, reau de la : 7 S 34
Cosne Pénausson, reau de la : 7 S 34
Cosne, reau la : 7 S 34, 321
Couches, reau de : 7 S 34
Couhard, reau de : 7 S 35, 321
Courière, reau de la : 7 S 35, 321
Cousance, riv. de : 7 S 35
Couvent, reau le : 7 S 35, 275, 373
Cressonne, riv. la : 7 S 35
Creuse d'Auxy, reau de la : 7 S 35, 321
Creusefond, reau de : 7 S 36, 321
Croux, reau les : 7 S 36
Cuiseaux, reau de : 7 S 36, 321. Voir aussi : Cousance
Cul des Prés, reau le : 7 S 36, 321
Cure, reau de la : 7 S 36
Curles, reau les : 7 S 36, 321
81
-DDaim, reau le : 7 S 36, 321
Darge, reau le : 7 S 36, 321
Davayé, reau de : 7 S 36, 321
Dezize, reau de : 7 S 36, 321
Dheune, riv. de la Petite : 7 S 41
Dheune, riv. la : 7 S 37 - 40, 261 - 262, 321
Digoine, riv. la : 7 S 41
Din voir : Daim
Dolive, reau de la : 7 S 41, 321
Dorme, riv. la : 7 S 41
Doue, reau de la : 7 S 41
Doullens, reau de : 7 S 41
Dourlande, reau de la : 7 S 41
Dracy, reau le : 7 S 41
Drée, riv. la : 7 S 42
Drousson, reau de : 7 S 42, 321
Duchon, reau le : 7 S 42
-EEntonnoir, reau de l' : 7 S 42, 321
Étang Campy, reau de l' : 7 S 42
Étang Copin, reau de l' : 7 S 42
Étang Crépot, reau de l' : 7 S 42
Étang d'Ami, reau de l' : 7 S 42
Étang de la Plaine-Vèvre, reau de l' : 7 S 43
Étang des Prés, reau de l' : 7 S 43
Étang du Battoir, reau de l' : 7 S 43
Étang du Champ, reau de l' : 7 S 43
Étang du Mont, reau de l' : 7 S 43
Étang Fromentin, reau de l' : 7 S 43
Étang Gillet, reau de l' : 7 S 43, 321
Étang Guillemet, reau de l' : 7 S 43, 269
Étang Guilme, reau de l' : 7 S 43
Étang Marchand, reau de l' : 7 S 43
Étang Merlin, reau de l' : 7 S 43
Étang Neuf, reau de l': 7 S 43
Étang, reau de l' : 7 S 43, 321
82
Étangs de Sienne, reau des : 7 S 43, 321
-FFeuillouse, reau de la : 7 S 43, 321
Fil, reau le : 7 S 43
Fissey, reau de : 7 S 44, 321
Fissy, reau de : 7 S 44, 322
Fleurville, reau de : 7 S 44, 322
Florence, riv. la : 7 S 44
Florentin, reau le : 7 S 44, 322
Folatière, reau la : 7 S 44
Fontaine Colombier, reau de la : 7 S 45, 322
Fontaine de Marange, reau de la : 7 S 45
Fontaine, reau de la : 7 S 45, 322
Fontaines de Vinzelles, reau les : 7 S 45, 322
Fontenailles, reau de : 7 S 45, 322
Fosses, reau des : 7 S 45
Foulons, reau des : 7 S 45
Foulot, reau le : 7 S 45
Fournues, reau des : 7 S 45
Fréby, reau de : 7 S 45, 322
-GGalandise, reau la : 7 S 45, 322
Gande, riv. la : 7 S 46, 261, 322
Gare, reau de la : 7 S 47
Garnerot, reau le : 7 S 47, 323
Gas, reau du : 7 S 47, 323
Gênes, reau le : 7 S 47
Genète, reau la : 7 S 47, 323
Giroux, reau le : 7 S 47, 323
Gizia, riv. la: 7 S 47, 323. Voir aussi : Dourlande
Glandon, reau le : 7 S 48, 323
Glénant, reau le : 7 S 48
Goitrand, reau le : 7 S 48, 323
Gorat, reau du : 7 S 48
Gothard, reau le : 7 S 48, 323
Goutelle des Contents, reau de la : 7 S 48
Goutte, reau de la : 7 S 48, 346
83
Goutteuse, reau la : 7 S 49, 323
Graffiot, reau le : 7 S 49, 323
Grand Servigny, reau du : 7 S 49
Grande, reau de la : 7 S 49
Grande-Chaintre : 7 S 49
Grande-Raie : 7 S 49
Grande-Rivière, reau la : 7 S 49
Grande-Roye : 7 S 49, 323
Grange, reau de : 7 S 49
Gras, reau de : 7 S 49, 255, 323, 363
Graton, reau le voir : Méplier
Gravaise, reau la : 7 S 49, 323
Grison, riv. le : 7 S 50 - 51, , 258, 324
Groseille, reau de la : 7 S 52
Grosne, riv. la : 7 S 53 - 60, 325 - 328
Grosne orientale, riv. la : 7 S 61, 329
Grosne, riv. la Petite : 7 S 62 - 64, 329
Guye, riv. la : 7 S 65 - 67, 256 - 257, 330, 363
Guye, riv. la Petite : 7 S 123
Guyotte, riv. la : 7 S 68 - 69, 278 - 280, 330, 374 - 375
-HHaut Viaux voir : Drousson
Héritan, reau de l', voir : Rigolettes
-IIsérable : 7 S 70, 331
-JJambles, reau de : 7 S 70
Jambon, reau du : 7 S 70
Jouge, reau de : 7 S 70, 331
-LLabergement, reau de : 7 S 70
Lauchère, reau de la : 7 S 70
84
Lavaux, reau de : 7 S 70
Laveau, reau de : 7 S 70, 331
Lavoir, reau du : 7 S 70
Limace, riv. la : 7 S 71
Loire, reau le : 7 S 71, 255
Longvernay, reau le : 7 S 71
Lordon, reau le : 7 S 71
Lournand, reau de : 7 S 71
Louvarel, reau le : 7 S 71, 331
Lys, reau le : 7 S 331
-MMarais, reau les : 7 S 72
Marbé, voir : Abyme
Margennes, reau le : 7 S 72
Marinots, reau des : 7 S 72
Marlière, reau et étang la : 7 S 72
Marnand ou Marnon voir : Musseau : 7 S 72
Martenet, reau de : 7 S 72
Massilly, reau de : 7 S 72, 331
Matour, reau de, voir : Baize
Maupoy, reau de : 7 S 72
Mauvaise, riv. la : 7 S 73, 261, 331, 364
Mazenay, reau de : 7 S 74
Mazerolle, reau le : 7 S 74, 331
Méchet, reau le : 7 S 74, 331
Médasson, reau le : 7 S 74
Méplier, reau le : 7 S 74
Merdasson, reau le : 7 S 75, 331
Merdini, reau le : 7 S 76, 331
Mermenson, reau le : 7 S 76
Mesvrin, reau le : 7 S 76
Meuzin, reau le : 7 S 76
Miette voir : Miotte
Miotte, reau de la : 7 S 76
Molaize, reau le : 7 S 76
Molinot, reau le : 7 S 76
Mollards, reau les : 7 S 77
Montagny, reau de : 7 S 77
Mont-Boin, reau de : 7 S 77
85
Montcoy, reau de : 7 S 77
Monthelon, reau de : 7 S 77
Montmarin, reau le : 7 S 77
Montpalais, reau de : 7 S 77
Mornière, reau la : 7 S 77
Moroges, reau de : 7 S 77
Motte-Saint-Jean, reau de la : 7 S 77
Mouge, riv. la : 7 S 78 - 79, 332
Mouge Petite, reau la : 7 S 80
Moulin Cassé, reau du : 7 S 80, 332
Moulin Garnier, reau du : 7 S 80, 332
Moulin Jeudi, reau du : 7 S 80
Moulin Roussot, reau de décharge du : 7 S 80
Moulinot, reau le : 7 S 80
Musseau, reau de : 7 S 80
Mussy, reau le : 7 S 80
-NNantil, reau du : 7 S 80
Nassey, reau du bief de : 7 S 80
Natouze, riv. la : 7 S 81
Nervaux, reau de : 7 S 82
Neuf-Fontaines, reau des : 7 S 82
Nolinge, reau de : 7 S 82
Noue, reau la : 7 S 82, 332
Noue, riv. la : 7 S 82
Noue de Sancenne, reau de la : 7 S 82
Nourrue, reau le : 7 S 82
Nureux, reau de : 7 S 82
-OOmbrots, reau : 7 S 82
Orbise, riv. l’ : 7 S 83 - 84, 260, 261, 364
Ordon, reau l’ : 7 S 85
Oslon, reau du bief : 7 S 85
Oudrache, riv. l’ : 7 S 85, 332
Oyé, reau dit de la rivière d’ voir : Moulin Garnier
Ozolette, riv. l’ : 7 S 86, 333
86
-PPagnier, reau du : 7 S 86
Pâquier, reau du : 7 S 86, 262
Paradis, reau du : 7 S 86
Paret, reau de : 7 S 86
Parpas voir : ruisseau des Tanneries
Pâtriers, reau des : 7 S 86, 333
Pavier, reau de : 7 S 86
Pendant, reau du : 7 S 86
Perrier, reau du : 7 S 86
Perrigny, reau de : 7 S 86
Pétouzan, reau de : 7 S 86
Pignière, reau de voir : Ozolette
Pilon, reau du : 7 S 86
Pintot, reau de : 7 S 86
Plainchamp, reau de : 7 S 86
Plain-Joly, reau du : 7 S 87
Planche voir : Pontot
Planche, reau de la : 7 S 87, 128
Plattets, reau des : 7 S 87
Plessis, reau du : 7 S 87
Poisson, reau de : 7 S 87
Pont-d'Ayguyet, reau du : 7 S 87
Pont-du-Roi, reau du : 7 S 87, 333
Pontins, riv. les : 7 S 87
Pontot, reau du : 7 S 87
Pontpierre nom d'une section de la Rivière. Voir aussi : syndicat des prairies de Romanèche-Thorins, SaintRomain-des-Iles et Dracé.
Prairie, reau de la : 7 S 88
Prat, reau de : 7 S 88
Prés Marchet, reau des : 7 S 88
Prés Martin, reau des : 7 S 88, 333
Prés Viaux, reau des : 7 S 88
Pressy, reau de : 7 S 88
Prétu, reau de : 7 S 88
Pruzilly, reau de : 7 S 88, 333
87
-RRaie de Chazelles, reau la : 7 S 88
Raie de Couloux, reau la : 7 S 88
Raie de Crissey, reau la : 7 S 88
Raie de l'Étang, reau la : 7 S 88
Raie de Maujoux, reau la : 7 S 88
Raie d'Écuelles, reau la : 7 S 88
Raie des Closes, reau la : 7 S 88
Raie du Haut de Roin, reau la : 7 S 88
Raie du Musson, reau la : 7 S 88
Raie du Toue, reau la : 7 S 88
Raie Neuve, reau la : 7 S 88, 262
Rampe, reau de la : 7 S 88
Rançon, reau le : 7 S 89, 333
Rantin, reau le : 7 S 89
Reconce voir : Arconce
Reuil de Chambey, reau dit : 7 S 89
Reuil de Fez voir : Mermenson
Reuil du Plessis, reau du : 7 S 89, 333
Reuil-d'Ezée, reau du : 7 S 89
Reuillon, reau du : 7 S 89-10
Reuils, reau les : 7 S 89
Riau, reau dit rigole de : 7 S 89
Richardon, reau du : 7 S 89
Rigolettes, reau des : 7 S 89, 334
Riots, reau des : 7 S 90
Riotys, reau des : 7 S 90
Rivière, reau de la : 7 S 90, 334
Rompreau, reau le : 7 S 90
Ronce, reau de la : 7 S 90
Rondaine, reau de : 7 S 90
Rouge, reau le : 7 S 90
Ruault, reau le : 7 S 90
Ruffey, reau de : 7 S 90
-SSablonne, riv. la : 7 S 90
Saint-Albain, reau de : 7 S 91, 334
88
Saint-André, reau de : 7 S 91
Saint-André-le-Désert, reau de : 7 S 91
Saint-Bonnet-de-Cray, reau de : 7 S 91
Saint-Brancher, reau de : 7 S 91, 334
Saint-Christophe, reau de : 7 S 91
Saint-Désert, reau de : 7 S 91
Saint-Embrun, reau de : 7 S 91, 334
Saint-Georges, reau de : 7 S 91
Saint-Germain-du-Plain, reau de : 7 S 91
Saint-Jean-de-Vaux, reau de : 7 S 92
Saint-Léger voir : Borne
Saint-Pantaléon, reau de : 7 S 92
Saint-Pierre, reau de : 7 S 92
Saint-Prix voir : Borne
Saint-Romain, reau de : 7 S 92
Saint-Sernin, reau de : 7 S 92, 129, 334
Saint-Sulpice, reau de : 7 S 92, 334
Salle, reau la : 7 S 92, 335
Sancé, reau de : 7 S 92
Sane, riv. la : 7 S 93
Sane-Morte, riv. la : 7 S 94, 335
Sane-Vive, riv. la : 7 S 95, 335
Sanvignes, reau de : 7 S 96
Sarroux, reau des : 7 S 96
Saut, reau du : 7 S 96
Savigny, reau de : 7 S 96
Seille, riv. la : 7 S 4, 97 - 100, 275, 335, 373
Seillette voir : Seille
Selle, riv. la : 7 S 101, 335
Selle, reau de la : 7 S 101
Semence, riv. la : 7 S 8, 102, 336. Voir aussi : Arconce
Sennecé, reau de : 7 S 103
Sennecey, reau de : 7 S 103
Sernay, reau de : 7 S 103
Serrée, reau de la : 7 S 103
Servelle, reau de : 7 S 103
Servonne, reau la : 7 S 103
Sevron, riv. le : 7 S 103,104
Sirêne voir : Seille
Solnan, riv. le : 7 S 104, 265, 336, 365
Somme, riv. la : 7 S 105
89
Songeotte, reau la : 7 S 106
Sonnette, reau la : 7 S 106, 336
Sorme, riv. la : 7 S 106
Sornin, riv. le : 7 S 107, 336
Souchon, reau le : 7 S 108
Souterrain, reau du voir : Sonnette (bassin de l'Arconce)
Suin, reau de : 7 S 108, 336
Syndicat d’assainissement d’Uchizy : 7 S 289
Syndicat d’assainissement de Bouthière : 7 S 286
Syndicat d’assainissement de Bragny : 7 S 287, 376
Syndicat d’assainissement de Charnay et Saunières : 7 S 288, 376
Syndicat d’assainissement de Frontenard : 7 S 302
Syndicat d’assainissement de la prairie de Flacey-en-Bresse : 7 S 291, 377
Syndicat d’assainissement de la prairie de Saint-Albain : 7 S 281
Syndicat d’assainissement de la prairie de Terrans : 7 S 303
Syndicat d’assainissement de la Sensuère: 7 S 302, 379
Syndicat d’assainissement de Vallière : 7 S 283 - 284, 376
Syndicat d’assainissement des prairies de Barand et des Varennes: 7 S 292, 378
Syndicat d’assainissement des prairies de Lacrost : 7 S 285
Syndicat d’assainissement des prairies de Varennes-le-Grand : 7 S 290
Syndicat d’endiguement d’Ouroux-sur-Saône : 7 S 206 - 208, 354
Syndicat d’endiguement de Gigny-sur-Saône : 7 S 213, 356
Syndicat d’endiguement de la Goutte de Crêches, Varennes et Chaintré : 7 S 166 - 168, 346
Syndicat d’endiguement des prairies de Senozan : 7 S 180, 349
Syndicat de curage de l’Orbize à Châtenoy-le-Royal : 7 S 261, 364
Syndicat de curage de l’Orbize à Saint-Rémy : 7 S 260, 364
Syndicat de curage de la Brenne à Bellevesvre : 7 S 268, 366
Syndicat de curage de la Brenne à Bouhans et Sens : 7 S 272, 369
Syndicat de curage de la Brenne à Montjay, le Planois, Bouhans, Bosjean, Sens et Frangy : 7 S 273 - 274, 370
- 371
Syndicat de curage de la Brenne et d’assainissement des prairies à Torpes : 7 S 266 - 267, 366
Syndicat de curage de la Brenne et de ses affluents à Mouthier-en-Bresse : 7 S 269 - 270, 367 - 368
Syndicat de curage de la Dheune à Chagny : 7 S 262
Syndicat de curage de la Dheune à Chaudenay : 7 S 261
Syndicat de curage de la Dheune à Saint-Léger-sur-Dheune : 7 S 261
Syndicat de curage de la Gande: 7 S 261
Syndicat de curage de la Guyotte : 7 S 278, 374
Syndicat de curage de la Guyotte à Charette et Frontenard : 7 S 280, 375
Syndicat de curage de la Guyotte à Dampierre-en-Bresse et la Racineuse : 7 S 279, 375
Syndicat de curage de la Guyotte à Saint-Bonnet-en-Bresse : 7 S 279, 374
Syndicat de curage de la Mauvaise : 7 S 261, 364
90
Syndicat de curage de la Raie de Charette : 7 S 262, 364
Syndicat de curage de la Raie Neuve : 7 S 262, 364
Syndicat de curage de la rivière de Beauvernois et des affluents : 7 S 275, 373
Syndicat de curage de la Seillette et d’assainissement de la prairie de Frangy : 7 S 275, 373
Syndicat de curage des biefs de la prairie de Cuisery : 7 S 265
Syndicat de curage des biefs des prés d’Avaux : 7 S 280, 375
Syndicat de curage du bief de la Bonde : 7 S 260, 364
Syndicat de curage du bief du Roy et de la Déroube : 7 S 271, 369
Syndicat de curage du bief et du fossé des Mares : 7 S 262, 364
Syndicat de curage du Malan : 7 S 264, 365
Syndicat de curage du ruisseau de l’étang Guillemet : 7 S 272, 369
Syndicat de curage du Solnan et d’assainissement de la prairie de Dommartin-lès-Cuiseaux : 7 S 265, 363
Syndicat de curage du Vieil-Moulin : 7 S 259, 363
Syndicat de curage et d’assainissement des prairies de Nanton : 7 S 258
Syndicat de curage et d’assainissement des terrains de l’Habitanterie : 7 S 260
Syndicat de curage et d’élargissement du ruisseau du Gras et de ses affluents : 7 S 255, 363
Syndicat de curage et faucardement de la Guye : 7 S 256 - 257, 363
Syndicat de la Chartelle et de la Platte : 7 S 233, 358
Syndicat de la digue des Corbots : 7 S 226, 357
Syndicat de la Fin de Charnay-lès-Chalon : 7 S 282, 376
Syndicat de la prairie de Charette : 7 S 296 - 298
Syndicat de la prairie de Cuisery : 7 S 293
Syndicat de la prairie de Lays-sur-le-Doubs : 7 S 300 - 301, 379
Syndicat de la prairie de Pierre : 7 S 294 - 295, 379
Syndicat de la Raie de Bougerot : 7 S 258, 363
Syndicat de la Thalie à Champforgeuil : 7 S 260, 364
Syndicat de la vallée de la Brenne : 7 S 263, 365
Syndicat de Lays-sur-le-Doubs et Charrette : 7 S 234 - 237, 359
Syndicat de Pontoux : 7 S 220
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Beauvoir et de Clémency : 7 S 305
Syndicat de reconstruction et d’entretien des passerelles de Condé et Visargent : 7 S 304, 380
Syndicat de Vérizet : 7 S 197 - 200, 353
Syndicat des digues d’Allerey : 7 S 185 - 188, 350
Syndicat des digues d’Allériot : 7 S 162 - 165, 346
Syndicat des digues de Bragny : 7 S 212, 356
Syndicat des digues de Charnay-lès-Chalon : 7 S 222 225, 357
Syndicat des digues de Fretterans.7 S 252 - 253, 362
Syndicat des digues de la Chapelle-de-Guinchay : 7 S 169 - 171, 347
Syndicat des digues de la Salle et Saint-Albain : 7 S 181 - 184, 349
Syndicat des digues de la Saône et du Doubs puis, syndicat des digues de la Saône, du Doubs et des Cosnes :
7 S 134 - 152, 342 - 344
91
Syndicat des digues de Longepierre : 7 S 242 - 245, 360
Syndicat des digues de Montbellet : 7 S 176 - 179, 348
Syndicat des digues de Pourlans : 7 S 251, 361
Syndicat des digues de Préty : 7 S 194 - 196, 352
Syndicat des digues de Saint-Germain-du-Plain : 7 S 209 - 211, 355
Syndicat des digues de Saint-Marcel, Épervans, Châtenoy-en-Bresse et Chalon-sur-Saône, voir : Commission
spéciale pour la reconstruction de la digue de Châtenoy
Syndicat des digues de Saint-Symphorien-d'Ancelles : 7 S 172 - 175, 348
Syndicat des digues de Saunières et des Bordes : 7 S 227 - 332, 358
Syndicat des digues de Sermesse et Pontoux : 7 S 246 - 250, 361
Syndicat des digues et d’assainissement de Verjux : 7 S 215 - 217
Syndicat des fossés réunis de Clux, la Villeneuve, Pourlans et Longepierre : 7 S 2796 - 277, 374
Syndicat des Grandes-Tilles ou Tilles de Saint-Nicolas : 7 S 289
Syndicat des grands fossés d’assainissement de la prairie d’Authumes : 7 S 299, 379
Syndicat des Grands Prés de Navilly : 7 S 303, 379
Syndicat des Illets : 7 S 238 - 241, 360
Syndicat des Noues de Vériat : 7 S 275, 372
Syndicat des prairies de Huilly : 7 S 292
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à Arbigny : 7 S 289
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à Feillens : 7 S 218
Syndicat des prairies de Romanèche-Thorins, Saint-Romain-des-Iles et Dracé : 7 S 201 - 205, 354
Syndicat des prairies de Saint-Loup-de-la-Salle : 7 S 285, 376
Syndicat du bief de Loire : 7 SS 255, 363
Syndicat du Grand-Esmard : 7 S 292, 378
Syndicat du ruisseau des Pernards : 7 S 279, 374
Syndicat du ruisseau du Pâquier : 7 S 262
Syndicat du Tartre pour le curage de la Seille, du ruisseau du Couvent et de diverses améliorations agricoles :
7 S 275, 373
Syndicat pour des travaux défensifs sur la rive droite de la Loire à Bourbon-Lancy : 7 S 254
Syndicat pour l’assainissement du Nièvre de Parmoins : 7 S 293, 378
Syndicat pour l’endiguement des prairies de Saint-Jean-des-Vignes, Crissey et Sasseney : 7 S 189 - 193, 351
Syndicat pour le curage des Noues de la prairie des Marans : 7 S 262
Syndicat pour le curage et l’endiguement des cosnes dans les communes de Ciel, Verdun-sur-le-Doubs, SaintMaurice et Verjux : 7 S 219
Syndicat pour le curage et le redressement du lit de la Guyotte et le curage de la partie basse du Briant : 7 S
280, 375
Syndicat pour le dessèchement des prairies de Saint-Loup-de-Varennes : 7 S 289
Syndicat provisoire d’endiguement de Sevrey et Saint-Loup-de-Varennes : 7 S 214
92
-TTalanchant, reau le : 7 S 108, 336
Talie voir : Thalie
Taluchot, reau de : 7 S 108
Tanneries, reau des : 7 S 108, 326
Taperey, reau de : 7 S 108
Tartre, reau le : 7 S 108.
Ténarre, riv. la : 7 S 109
Ténaudins, reau des : 7 S 109
Ternin, riv. le : 7 S 110 - 113, 337 - 338
Terreau-Renaud, reau dit : 7 S 114
Terreaux, reau des : 7 S 114
Terreillons, reau des : 7 S 114
Thalie, riv. la : 7 S 114, 260, 364
Theuil, reau du : 7 S 115
Thiellet, reau de : 7 S 115
Thury, reau de : 7 S 115
Toule, reau de la : 7 S 127, 339
Trambly, reau de : 7 S 115, 339
Trévoux, reau le : 7 S 126
-UUrbise, riv. l' : 7 S 115, 339
-VVaiche, reau de : 7 S 16
Valette, reau voir : Burot
Vallière, riv. la : 7 S 116 - 117
Valouzin, reau le : 7 S 118
Vandaine, reau la : 7 S 118
Varande, reau de la : 7 S 118
Vauvraise, reau de : 7 S 118
Vaux-en-Pré, reau de : 7 S 118
Veillerot, reau de : 7 S 118
Verchères, reau des : 7 S 118, 339
Verdelin, reau le : 7S 118
93
Vergisson, reau de : 7 S118, 339
Vérizet, reau de : 7 S 118,45
Vernay, reau de : 7 S 118, 339
Vernée, reau de la : 7 S 118, 339
Vernet, reau de : 7 S 118, 339
Verrière, reau de la Grande : 7 S 118, 339
Verrière, reau de la Petite : 7 S 118
Veyle, reau la : 7 S 118
Vicheresse, reau de la : 7 S 118
Vieil-Moulin, reau de : 7 S 119, 259, 363
Vielle, riv. la : 7 S 120
Vignemont, reau de : 7 S 120
Vilet, reau de : 7 S 120
Villargeault, reau de : 7 S 121
Villeneuve, reau de : 7 S 121,276 - 277
Vivelle, reau de la : 7 S 121,125
Voye, reau la : 7 S 121
94
TABLE DES MATIERES
Introduction.................................................................................................................... p. I - VI
Fonds de la préfecture (7 S 1 - 305) ........................................................................... p. 1 - 45
Administration (7 S 1)............................................................................................................. p. 1
Rivières non navigables et ruisseaux (7 S 2 - 125) ....................................................... p. 1 - 28
Statistiques, enquêtes (7 S 2)............................................................................................ p. 1
Cours d'eau (7 S 5 - 125)............................................................................................ p. 2 - 28
Etangs (7 S 126 - 129).................................................................................................... p. 28 - 29
Associations syndicales (7 S 130 - 305) ....................................................................... p 30 - 45
Généralités (7 S 130 - 133).............................................................................................. p. 30
Syndicats de défense (7 S 134 - 254) ....................................................................... p. 30 - 38
Syndicats de curage (7 S 255 - 280)......................................................................... p. 39 - 42
Syndicats d'assainisement (7 S 281 - 303) ............................................................... p. 42 - 44
Autres syndicats (7 S 304 - 305)...................................................................................... p. 45
Fonds du service hydraulique (7 S 306 - 380)....................................................... p. 46 - 59
Administration (7 S 306 - 310).............................................................................................. p. 47
Rivières non navigables et ruisseaux (7 S 311 - 339).................................................. p. 47 - 54
Statistiques, enquêtes (7 S 311 - 313) ............................................................................. p. 47
Cours d'eau (7 S 315 - 339)...................................................................................... p. 48 - 54
Etangs (7 S 340).................................................................................................................... p. 55
Associations syndicales (7 S 341 - 380) ...................................................................... p. 55 - 59
Généralités (7 S 341)....................................................................................................... p. 55
Syndicats de défense (7 S 342 - 362) ....................................................................... p. 55 - 57
Syndicats de curage (7 S 363 - 375)......................................................................... p. 57 - 58
Syndicats d'assainisement (7 S 376 - 379) ............................................................... p. 58 - 59
Autres syndicats (7 S 380)............................................................................................... p. 59
Annexes ................................................................................................................... p. 60 - 76
Liste des cours d'eau non navigables et communes traversées......................................... p. 61 - 67
95
Liste des syndicats ............................................................................................................ p. 68 - 74
Liste des dossiers de syndicats transférés en 1938 au génie rural............................................ p. 75
Glossaire .................................................................................................................................. p. 76
Index ........................................................................................................................... p. 77 - 94
Table des matières .................................................................................................... p. 95 - 96
96

service hydraulique. associations syndical autorisees service

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