Guide d`étude - The Canadian Board of Examiners for Professional

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Guide d`étude - The Canadian Board of Examiners for Professional
Conseil canadien des examinateurs
pour les arpenteurs-géomètres
Guide d’étude
du candidat
Janvier 2007
Note: ce livret est à jour au mois janvier 2007 mais certaines sections
sont présentement à l’étude et peuvent changer. Les lecteurs devront
vérifier le site Web du CCEAG pour des mises à jour.
SYLLABUS DES EXAMENS DU CCEAG
ANNEXE I
Article 1 : Mathématiques
Article 2 : Estimation des moindres carrés et analyse des données
Article 3 : Techniques avancées d'arpentage (y compris l'astronomie
d’arpentage)
Article 4 : Télédétection et photogrammétrie appliquée
Article 5 : Systèmes de gestion de bases de données spatiales (informatique)
Article 6 : Projections cartographiques et cartographie
Article 7 : Études cadastrales
ANNEXE II
Article 1 : Positionnement géodésique
Article 2 : Arpentage hydrographique et Océanographie
Article 3 : Droit de l'arpentage
Article 4 : Aménagement foncier et aménagement de l'environnement
Article 5 : Systèmes d'information sur les terres et gestion
Article 6 : Les affaires : droit, administration et économie
1
Annexe I - Article 1
Mathématiques
Fonctions, continuité et limites, dérivation et applications, intégration et applications, intégration
numérique, courbes planes, tangence et courbure, suites et séries, développement de séries,
dérivation partielle, intégrales multiples et approximations numériques, opérations vectorielles et
géométrie analytique, équations différentielles linéaires de premier et deuxième ordres et
solutions, introduction à l'algèbre matricielle, équations linéaires et transformations, espaces
vectoriels et géométrie vectorielle, formes quadratiques.
Manuels:
a.
Advanced Engineering Mathematics, Kreyszig, E. (1992) John Wiley & Sons,
Toronto, 8e édition
ISBN 0-471-55380-8
b.
Calculus with Analytical Geometry, 5th Edition, Edwards, C.H. and Penney, D.E.
(1998) Prentice Hall Inc.
ISBN 0-13-300575-5
Ouvrages à consulter:
a.
Single-Variable Calculus, Stewart J., 4th Edition (1999) Brooks/Cole Publishing Co.,
Pacific Grove, CA.
ISBN 0-534-35562-5
b.
Calculus of a Single Variable, Early Transcendental Functions, Larson, R., Hostetler,
R.P., Edwards, B.H. and Heyd, D.E., 2e édition (1999), Houghton Mifflin Co., Boston
ISBN 0-395-93321-8
c.
Introduction to Applied Mathematics, Strang, G. (1986) Wellesley-Cambridge Press
ISBN 0-961-40880-4
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe I - Article 2
Estimation des moindres carrés et analyse des données
Modélisation mathématique; propagation des erreurs et linéarisation, notion de compensations,
compensations par la méthode des moindres carrés, propagation variance-covariance, préanalyse
de mesures de levés, distributions normale, chi-carré, de Student (t) et F, intervalles de
confiance, tests statistiques d'estimations, de résidus et de variances, ellipses et ellipsoïdes
d'erreur, compensation générale par la méthode des moindres carrés, conditions et cas combinés,
contraintes, techniques de compensations séquentielles, application de la méthode des moindres
carrés aux coordonnées planes et curvilinéaires, conception de réseau, tests et analyses
statistiques de quantités estimées, de résidus et de variances, détection des erreurs, introduction à
la prédiction et au filtrage par la méthode des moindres carrés.
Manuels:
a.
Analysis and Adjustment of Survey Measurements, Mikhail, E.M. et Gracie, G.
(1981), réimpressions disponibles au département de génie géomatique de l’Université de
Calgary, Calgary, Alberta, (15,00$)
b.
Observations and Least-Squares, Mikhail, E.M. (1976) IEP-A Dun Donnelley
Publisher, New York. Réimpressions disponibles au département de génie géomatique de
l’Université de Calgary, Calgary, Alberta, (30,00$)
c.
Adjustment Computations : Statistics and Least Squares in Surveying and GIS,
Wolf, P.R. and Ghilani, C.D., (199?), John Wiley and Sons, Toronto ISBN 0-471-16833-5
Ouvrages à consulter:
a.
Geodesy: The Concepts, Part III (Methodology), 2e édition (disponible en format de
poche), 1986, Vanicek, P. et Krakiwsky, E.J., North Holland, New York.
ISBN 0-444-87775-4
ISBN 0-444-87777-0
b.
Statistical and Data Analysis in Geology, Davis, J.C., (1986), 2e édition, John Wiley &
Sons, Toronto
ISBN 0-471-08079-9
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe I - Article 3
Techniques avancées d'arpentage (y compris l'astronomie d’arpentage)
Canevas planimétrique et altimétrique de précision; pré-analyse et organisation des levés;
analyse des erreurs dans les données et les techniques résultantes; application des principes et
techniques optiques et électromagnétiques de mesure; étalonnage des appareils d'arpentage;
utilisation des appareils d'arpentage; levés d'ingénierie, y compris les levés de déformation.
La sphère céleste et ses systèmes de coordonnées; altitude et azimut; déclinaison, angle horaire,
ascension droite; latitudes et longitudes célestes; temps sidéral, temps solaire vrai, temps
universel; équation du temps; détermination de l'azimut; emploi des éphémérides, des almanachs
et des catalogues d'étoiles.
Manuels:
a.
Surveying: Theory and Practice, Anderson, J.M. and Mikhail, E.M. 7e édition, (1998)
McGraw-Hill, New York, 1981
ISBN 0-070-15914-9
b.
Chapitre 33 (“Modern Surveying Techniques for Mining and Civil Engineering.” par
A.Chrzanowski) dans J.A. Hudson [edit] Comprehensive Rock Engineering, v.3 Rock
Testing and Site Characterization. 1993, Pergammon Press, ISBN 0-08-042066-4
c.
Chapitre 16 (“Engineering and Mining Surveys.” par A. Chrzanowski) dans G. McGrath
and L.M. Sebert [edit] Mapping a Northern Land, 1947 -1994. 1999, McGill-Queen’s
University Press,
ISBN 0-7735-1689-1
d.
Chapitre 20 (“Mining Surveys” par A. Chrzanowski et A.J. Robinson) dans Davis, R.E.,
Foote, F.S., Anderson, J.M., et Mikhail, E.M. Surveying: Theory and Practice, 6th,
1981, McGraw-Hill, ISBN 0-07-015790-1 [n’est plus disponnible, remplacé par 7ième
édition par Anderson et Mikhail, qui n’a plus ce chapitre].
e.
Introduction to Geodetic Astronomy, Thomson, D.B., notes de cours 49, 1981,
Université du Nouveau-Brunswick, department de géodésie et de genie géomatique,
(pour commander via le Web : http://gge.unb.ca/Pubs/Pubs.html)
f.
The Star Almanac for Land Surveyors, (année courante), Her Majesty’s Nautical
Almanac Office, Londre, Angleterre, disponible via Web à: http://www.nao.rl.ac.uk
Copies des manuels mentionnés en b., c. and d. sont disponnibles dans une compilation intitulée “Joint
Boards Item I-3, Selected Textbook Material”, avec un chèque ou mandate de poste de 10,00$, [livraison
par poste régulier et tps inclus), payable à “Geodesy and Geomatics Engineering”. Contacte:
Publications, Department of Geodesy and Geomatics Engineering, University of New Brunswick, Casier
Postal 4400, Frédéricton, NB, E3B 5A3 ou via <[email protected]>.
Ouvrages à consulter:
a.
Elementary Surveying, Wolf, P. R. and Brinker, R. C., 9th Edition, 1997, AddisonWesley Publishing Co.
ISBN 0-065-00399-3
c.
The Astronomical Almanac, (année courante), U.S. Naval Observatory, Nautical
Almanac Office, Washington, D.C., disponible via le Web à: http://www.nao.rl.ac.uk ou
http://aa.usno.navy.mil
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe I - Article 4
Télédétection et photogrammétrie appliquée
Systèmes d’acquisition de données utilisés en photogrammétrie aérienne et photogrammétrie terrestre :
caméras métriques et non métriques et imagerie non conventionnelle. Relations mathématiques entre
l’espace-image et l’espace-objet. Problèmes direct et inverse de transformations de coordonnées
projective et homothétique. Conditions de collinéarité et de coplanarité. Procédures d’orientation (interne,
externe, relative et absolue). Mesure et correction de coordonnées-image. Formation de stéréomodèles et
analyse d’erreur. Divers modèles mathématiques pour les compensations analogiques, analytiques, de
modèles indépendants, de bandes et de blocs. Planification de projet.
Un survol des principes physiques de la télédétection quantitative moderne utilisant le rayonnement
optique, infrarouge et l’émission de micro-ondes. Ces principes comprennent : les caractéristiques de base
du rayonnement électromagnétique; la radiométrie; les interactions entre le rayonnement et les
équipements terrestres et les constituants atmosphériques; et les caractéristiques des groupes-capteurs et
de leurs mesures. Modèles de capteurs (résolution, réponses spectrale et spatiale). Transformation
spectrale (rapports multibande, composantes principales, accentuation de contraste), transformation
spatiale (convolution, transformée de Fourier et échelle-espace), corrections et calibrage (réduction du
bruit, étalonnage radiométrique, corrections géométriques), classification thématique (classification
paramétrique et non paramétrique, classification sous-pixel). Aperçu d’applications courantes, y compris
la cartographie et la détection de dissimilarités.
Manuels:
a.
Remote Sensing : Models and Methods for Image Processing, 2nd Edition, 1997,
Robert A. Schowengerdt, Academic Press.
ISBN 0-12-628981-6
b.
Introductory Digital Image Processing: A Remote Sensing Perspective, 2nd Edition,
1995, John R. Jensen, Prentice Hall.
ISBN 0-13-205840-5
c.
Elements of Photogrammetry (with Applications in GIS) 3rd Edition, 2000, Wolf, P.
R. and Dewitt B. A., McGraw-Hill.
ISBN 0-07-292454-3
d.
Précis de télédétection, volume 1, Principes et méthodes, Bonn et Rochon, 1992,
Presses de l'Université du Québec.
ISBN 2-7605-0613-4, SA-613
Ouvrages à consulter:
a.
Remote Sensing Digital Image Analysis : An Introduction, Jia X., Richards J., 3e
edition, 1999, Springer Verlag.
ISBN 3-540-64860-7
b.
Assessing the Accuracy of Remotely Sensed Data : Principles and Practices,
Congalton R., Green K, 1998, CRC Press
ISBN 0-87-371986-7
c.
Analytical Photogrammetry, El-Sheimy, Dr. Naser, 2001: notes de cours pour
“ENGO431”. Département de génie géomatique de l’Université de Calgary, Calgary, AB.
15,00$ + frais de livraison.
d.
Close range photogrammetry and machine vision, Atkinson K.B., 1996. Whittles
Publishing.
ISBN 1-87-032546-X
e.
Manual of Photogrammetry, Slama, C.S. (éditeur), 4e édition, 1980, American Society
for Photogrammetry and Remote Sensing, Falls Church, VA, USA
f.
Signatures spectrales des surfaces naturelles, G. Guyot, 1989, 178 p. Collection
Télédétection satellitaire no 5, Paradigme
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe I - Article 5
Systèmes de gestion de bases de données spatiales (informatique)
Systèmes informatiques; World Wide Web, bases de données spatiales, systèmes de gestion de
bases de données (SGBD) et serveurs universels; serveurs Web; entrepôts de données, bases de
données géographiques, traitement analytique en ligne (OLAP) et exploration en profondeur de
données; systèmes relationnels, objets-relations, orientés objets et multidimensionnels;
applications des bases de données pour les Systèmes d’information géographique (SIG); langage
SQL étendu aux données spatiales; conception de bases de données (méthodes de développement
de systèmes et modélisation de bases de données), UML, modélisation de bases de données
entités relations et de bases de données relationnelles; outils de modélisation visuelle (ou outils
ISAO, ingénierie des systèmes assistée par ordinateur); contraintes d’intégrité; normalisation et
optimisation de bases de données; méthodes d’accès spatiales et non spatiales; fusion de
données..
Manuels:
a.
Database Systems : A Practical Approach to design , Implementation and
Management, Connolly, Thomas et Begg, Carolyn, 4e édition, 2004 Addison-Wesley,
Boston
ISBN-10: 0321294017 ISBN-13:9780321294012
(Description complète disponible à Éducation Pearson Canada à :
http://vig.pearsoned.ca/academic/product/0,1144,0321294017,00.html)
b.
An Introduction to Database Systems, Date, C.J., 8e édition, 2004, Addison-Wesley
Publishing Co., Boston
ISBN-10 0321197844 ISBN-13: 9780321197849
(Description complète disponible à Éducation Pearson Canada à :
http://vig.pearsoned.ca/academic/product/0,1144,0321197844,00.html)
c.
UML Principes de modélisation, Fannander, R. et Leroux H, 2000, Dunod Paris
ISBN 2-10-004650
d.
UML Distilled - A Brief Guide to the Standard Object Modelling Language, Fowler,
M. and Kendall, S. 3e édition, 2004, Addison-Wesley, Boston
ISBN-10 0321193687 ISBN-13: 9780321193681
(Description complète disponible à Éducation Pearson Canada à :
http://vig.pearsoned.ca/academic/product/0,1144,0321193687,00.html)
e.
Spatial Database Systems: Design, Implementation and Project Management,
Yeung, Albert K.W., Hall, G. Brent, 2007, Springer ISBN-10: 1-4020-5391-6 ISBN-13:
978-1-4020-5391-7. (description complete disponnible à Springer:
http://www.springer.com/east/home/generic/search/results?SGWID=5-40109-22173674015-0)
Ouvrages à consulter:
a.
Modeling Geospatial Databases with Plug-Ins for Visual Languages: A Pragmatic
Approach and the Impacts of 16 Years of Research and Experimentations on
Perceptory, Bédard, Y., Larrivée, S., Proulx M.-J. & Nadeau, M. dans Conceptual
Modeling for Advanced Application Domains Workshop ER2004 workshop
COMOGIS, S. Wang et al. (Eds.): , LNCS 3289, pp. 17–30, 2004 (description complete
disponnible à Springer:
http://www.springer.com/east/home/generic/search/results?SGWID=5-40109-2235890088-0)
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe I - Article 6
Projections cartographiques et cartographie
Principes des projections cartographiques: planes, coniques et cylindriques; azimutale,
équidistante, conforme et équivalente; la distorsion dans les projections cartographiques.
La projection transverse universelle de Mercator (3 degrés et 6 degrés); transformations de
géographique à quadrillage et du quadrillage à géographique, altération linéaire et altimétrique,
convergence, mailles.
La projection de Mercator: transformations de géographique à quadrillage et du quadrillage à
géographique, ligne loxodromique et calcul des distances.
La présentation de l'information cartographique sur divers types de cartes: planimétriques,
topographiques, fonds de cartes photogrammétriques, cartes spéciales et thématiques, cartes
orographiques en éclairage.
Construction des cartes: dessin du modèle, matériaux, équipement.
Reproduction: tramage et impression, cartes monochromes et polychromes.
Cartographie assistée par ordinateur: modes-corrections interactifs, traceurs.
Manuels:
a.
Elements of Cartography, Robinson, A.H. et al, 6e édition, 1995 John Wiley & Sons,
Toronto
ISBN 0-471-55579-7
b.
Actes de la 19e Conférence cartographique internationale, Ottawa, (Ont). aoust 1999,
CD-ROM, disponible de l’Association canadienne des sciences géomatiques, 1390
prom. Prince of Wales, bureau 400, Ottawa ON K2C 3N6, 35,00 $ + expédition
c.
Thematic Cartography and Visualization, Slocum, T., 1999, Prentice Hall
ISBN 0-13-209776-1
Geographic Information Systems and Science. Longley, P.A., Goodchild, M.F.,
Maguire, D. J. et Rhind, D.W., 2001, John Wiley and Sons, Etobicoke ON. Chapitres 1, 3,
4, 5, 6, 7 et 8
ISBN 0-471-49521-2
d.
Ouvrages à consulter :
a.
Flattening the Earth, Snyder, J. P., 1993, University of Chicago Press
ISBN 0-226-76746-9 (couverture rigide), ISBN 0-226-76747-7 (livre broché)
b.
Interactive and Animated Cartography, Peterson, M., 1995, Prentice Hall, New Jersey,
ISBN 0-13-079104-0
c.
http://maps.nrcan.gc.ca/ and http://maps.nrcan.gc.ca/maps101
d.
http://atlas.gc.ca/site/english/learning_resources/carto/index.html
e.
http://geonames.nrcan.gc.ca/index_e.php
Annexe I - Article 7
Études cadastrales
Levés cadastraux et systèmes d’enregistrement foncier. Le cadastre. Les concepts de « Common
Law » et de Code Civil appliqués à la propriété foncière et immobilière au Canada. Le lien entre
l’arpenteur-géomètre et la loi – éthique professionnelle, discipline, responsabilité. Intérêts
fonciers. Doctrines des tenures et successions. Comment les droits fonciers sont détenus et
transférés par les gens. Systèmes d’arpentage et nature des limites. Enregistrement des droits
fonciers – enregistrement des actes notariés et des titres. Propriété commune. Terres du Canada.
Terres indiennes. Énoncés de la FIG sur le cadastre. Liens avec le droit frontalier et avec
l’aménagement du territoire. Jurisprudence et « Case law » présenté dans les manuels et les
références.
Manuels:
a.
Chapitres 1-4 et 9-12, Survey Law in Canada, 1989. Une volume sur les lois
gouvernant l’arpentage sur les terres du Canada par différents auteurs, Réimpressions
disponibles du Dept. of Geomatics Engineering, University of Calgary, Calgary
(Alberta).
b.
Chapitre 4, Cadastral Studies Lecture Notes, 2000, Teskey, W.F., et al, Publication no
10008, Département Geomatics Engineering, Université de Calgary, Calgary, (Alberta),
(12,00 $)
c.
Site Web et liens du Féderation Internationale du Géomètres (FIG):
www.fig7.org.uk/publications/cadastre/statement_on_cadaste.html
www.fig7.org.uk/events/sing97/sing971.htm
www.fig7.org.uk/publications/Bogor/BogorDeclaration.html
d.
Land Administration, Dale, P. F. et McLaughlin, J.D. Oxford University Press Canada,
Don Mills, ON 1999.
ISBN 0198233906
-- ANNEXE II -Annexe II - Article 1
Positionnement géodésique
Systèmes de coordonnées naturelles, inertielles, célestes et dynamiques, transformations de
systèmes de coordonnées, NAD27, NAD83, NAVD88, définition du système de référence
planimétrique et des niveaux de référence, effets du champ gravitationnel sur le positionnement,
propagation et propriétés des ondes électromagnétiques, principe de la mesure électromagnétique
des distances (MED), étalonnage des appareils de MED, classification des systèmes de MED
fonctionnant sur diverses fréquences du spectre électromagnétique, positionnement statique
précis au moyen de méthodes géodésiques classiques et satellitaires, méthodes de positionnement
statique et cinétique par satellite et à terre, positionnement acoustique sous-marin et
établissement de repères en mer, notions fondamentales des méthodes de géodésie spatiale pour
les études de déformation.
Manuels:
a.
Fundamentals of Geodesy, ENGO 421 Lecture Notes, Report no. 10014, Schwarz, K.P.
(1994) Department of Geomatics Engineering, The University of Calgary
b.
Geodesy, Torge W., Walter de Gruyter, N.Y., 2e édition,1991, (livre broché), (disponible
à amazon.com)
ISBN 3-110-07232-7
c.
GPS Theory and Practice, Hofmann-Wellenhof, B., Lichtenegger, H. and Collins, J.,
(1997) 4e édition, Springer-Verlag, New York
ISBN 3-211-82839-7
d.
Levés des terres du Canada au large des côtes; 3e édition, 1982, Réimpressions
disponibles du l’Association des Arpenteurs desTerres du Canada, 900 chemin Dynes,
Bureau 100E, Ottawa (ON) K2C 3L6. Tél 613-723-9200, courriel [email protected]
Ouvrages à consulter:
a.
Online Tutorial in Geodesy by P. Vanicek, University of New Brunswick, Available at
http://gge.unb.ca/Research/GeodesyGroup/tutorial/tutorial.htm.
b.
Geodesy: The Concepts, 2e édition (disponible en livre de poche), Vanicek P. et
Krakiwsky E.J., North-Holland, New York, 1986.
ISBN 0-444-87777-0
c.
Physical Geodesy, Moritz H., 1967, Freeman Publisher and Co., San Francisco.
(Réimpressions disponibles auprès de la lilbrairie de l'Université de Calgary),
d.
GPS Satellite Surveying, Leick, A., 1995, 2e édition, John Wiley & Sons, Toronto,
Ontario
ISBN 0-471-30626-6
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
Annexe II - Article 2
Arpentage hydrographique et Océanographie
Composition et propriétés de l'eau, vitesse du son dans l'eau, caractéristiques de l'océan: salinité,
température, circulation, appareils et techniques d'océanographie, ressources de l'océan, vagues,
courants océaniques, marées et courants de marée, niveaux de l'eau, marégraphes et niveaux de
références utilisés en hydrographie, systèmes de positionnement en mer par satellite et terrestres,
exigences de positionnement horizontal et de mesure de la profondeur à des fins de cartographie,
éléments d'acoustique sous-marine, paramètres et équations du sonar, fonctionnement et principe
de l'échosondeur, systèmes à faisceau étroit, à multifaisceaux, à faisceaux étroits multiples et à
balayage, sonars latéraux, corrections des mesures d'échosondage, méthodes non acoustiques:
méthodes électromagnétiques, lasers et mécaniques, étalonnage des appareils, échelles des levés,
particularités des équipements, logistiques et méthodes, préparation et présentation des minutes
hydrographiques.
Manuels:
a.
Hydrography, De Jong C.D., Lachapelle G., Skone S., Elema, I.A., (2002), Delft
University Press, 353 p. ISBN 90-407-2359-1. Disponnible à partir de
Booksurge.com.32,50$ US. Note: Chapitre 11 du livre (Sounding Methods) est
disponnible en format PDF à http://mail.vssd.nl/hlf/a033Ch11.pdf
b.
Normes OHI pour les levés hydrographiques, (1998) , Publication spéciale S-44, 4ième
Édition, OHI, Monaco. Disponible en format pdf gratuitement à
http://iho.shom.fr/publicat/free/files/S-44-fr.pdf
c.
Hydrography for the Surveyor and Engineer, Ingham, A.E., 3e édition, 1992.
Blackwell Scientific Publications, Oxford
ISBN 0-632-02943-9
d.
Introduction to Oceanography, 4e édition, 1988, Ross D.A., Prentice-Hall, Inc. 1988.
ISBN 0-13-491408-2
e.
Levés des terres du Canada au large des côtes; 3e édition, 1982, Réimpressions
disponibles du l’Association des Arpenteurs des Terres du Canada, 900 Chemin Dynes,
Bureau 100E, Ottawa (ON) K2C 3L6. Tél 613-723-9200, courriel [email protected]
f.
Dictionnaire hydrographique(1998), publication spéciale numéro 32 de l’Organisation
hydrographique internationale, 5ième édition, OHI, Monaco. Peut-être commandée via
l’Association des arpenteurs des terres du Canada, 900 chemin Dynes, Suite 100E,
Ottawa ON K2C 3L6. Tél 613-723-9200, courriel info@ cbeps-cceag.ca 70,00$.
Ouvrages à consulter:
a.
Descriptive Physical Oceanography: An Introduction, Pickard, G.L. et Emery W.J 5e
édition, 1990 Pergamon Press.,
ISBN 0-08-026279-1
b.
Principles of Underwater Sound, Urick, R.J., (1983) 3e édition, McGraw-Hill Book
Company, Toronto
ISBN 0-07-066087-5
Canadian Tidal Manual, Forrester, W.D., Bureau pour la distribution des cartes
hydrograpique, Pêches et océans, 1675 rue Russell, Ottawa, ON K1G 3H6
ISBN 0-66-11341-4
Note : l’utilisation de calculatrices programmables est autorisée dans cet examen
c.
Annexe II - Article 3
Droit de l'arpentage
Le système juridique canadien : lois et jurisprudence; Common Law, droit civil au Québec;
témoin expert
Droit immobilier : contrôles de l’utilisation du sol; servitudes et droits de passage; réserves;
prescription; possession adversative; prescription d’actions
Droit frontalier : création de limites; principes de preuve; création de preuve; retracé; limites
artificielles; limites naturelles; droits des riverains / droit du littoral; limites; laisses de haute et
de basse mer; érosion et accroissement; affectation et acceptation; eaux navigables; descriptions
des terres; limites extracôtières; baux en mer.
Jurisprudence : Une étude de cas choisis
Manuels:
a.
Survey Law in Canada, Un volume sur les lois gouvernant l’arpentage sur les terres du
Canada par différents auteurs,, Réimpressions disponibles du Dept. of Geomatics
Engineering, University of Calgary, Calgary (Alberta).
b.
Registration of Title to Land, deCastrie, R. Carswell, Toronto,
c.
Cadastral Studies Lecture Notes, 2000, Teskey, W. F. et al, Publication No. 10008
Dép. de génie géomatique de l’Université de Calgary, Calgary, Alberta (12,00$).
ISBN 0-459-35440-X
Ouvrages à consulter:
a.
Boundary Control and Legal Principles, 2e édition, Brown Curtis, M., Wiley, 1969.
ISBN 0-471-10660-7
b.
Précis de droit de l’arpentage au Québec, Raymond, G., Girard, G., Laferrière, A;
Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Québec, QC. 35,00 $ + TPS
Annexe II - Article 4
Aménagement foncier et aménagement de l'environnement
Les candidats devraient posséder une connaissance générale de la façon dont l'aménagement a
évolué au Canada et son organisation institutionnelle, administrative et juridique actuelle telle
que traitée dans le texte. Les candidats doivent être en mesure de faire des rapprochements entre
cette connaissance et la juridiction dans laquelle ils évoluent. Les candidats devraient posséder
certaines connaissances particulières dont il est question dans les textes en ce qui concerne (a) la
façon de procéder à l'analyse d'un site avant d'en faire l'aménagement et le dessin, et (b) les
critères qui s'appliquent au dessin d'un site résidentiel et aux plans de subdivision.
Les candidats doivent avoir une connaissance générale des concepts de base en matière
d'aménagement des ressources, notamment en ce qui a trait aux préoccupations
environnementales et écologiques liées à la mise en valeur des ressources, particulièrement dans
les régions éloignées du Canada.
Manuels:
a.
The Costs and Benefits of Environmentally Sound Planning Practices. Ted Martin,
1979. Disponible gratuitement à la bibliothèque de la Société centrale d'hypothèques et
de logement, Ottawa. À commander par courriel à : [email protected]
b.
Site Planning, Lynch K., 3e édition, 1984, M.I.T. Press, Cambridge, Mass.
ISBN 0-262-12106-9
c.
Environmental Planning Resourcebook, Reg Lang et Audrey Armour. Publié par la
Direction générale des terres, Environnement Canada et Approvisionnements et Services
Canada, Montréal, 1980. Disponible sur emprunt à la bibliothèque d’Environnement
ISBN 0-919-86808-8
Canada.
d.
Planning Canadian Communities, An Introduction to the Principles, Practice and
Participants, Hodge, G.H., 3e édition, 1997, Nelson, Canada.
ISBN 0-176-07379-5
Ouvrages à consulter:
a.
Votre guide sue les administrateurs des terres publiques dans les Territoires du
Nord-Ouest, Affaires indiennes et du nord Canada. Disponible à:
http://nwt-tno.inac-ainc.gc.ca/pdf/Lands_Guide_French.pdf
b.
Introduction à l'évaluation environnementale des sites, la Société centrale
d'hypothèques et de logement, Ottawa, 1995, LNH 6788, disponible sans frais à la
SCHL, Tél. 1-800-668-2642 http://www.cmhc-schl.gc.ca/ Cliquer sur ‘bibliothèque’,
entrer nom de la publication dans la boîte de recherche. Sélectionner ‘Tout le site Web du
SCHL’.
c.
La collectivité intégrée: une etude des nouvelles normes d’aménagement foncier,
Société centrale d'hypothèques et de logement, juin 1994, disponible gratuitement en
anglais et français à SCHL, Tél. 1-800-668-2642. À télécharger:
http://www.cmhc-schl.gc.ca/publications/fr/rh-pr/tech/95-204.pdf
d.
Précis de droit de l’arpentage au Québec, Raymond, G., Girard, G., Laferrière, A;
Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Québec, QC. 1993
http://www.oagq.qc.ca/Formulaire/precis.pdf 35,00 $ + TPS
e.
Aménager le territoire. Critères, méthodes et applications; un guide de planification
et d’aménagement urbain, Aubé, P., mai 2000; Ordre des arpenteurs-géomètres du
Québec, Québec, QC. « Cette publication (361 pages) intéressera particulièrement les
candidats qui visent à acquérir des connaissances concernant l’analyse préalable à la
planification et à l’aménagement de sites et les critères s’appliquant à l’aménagement et
à la subdivision d’ensembles résidentiels ».
http://www.oagq.qc.ca/Formulaire/amenager.pdf 75,00$ + TPS
f.
La collectivité intégrée: une etude des nouvelles normes d’aménagement foncier,
Société centrale d'hypothèques et de logement, juin 1994, disponible gratuitement en
anglais et français à SCHL, Tél. 1-800-668-2642. À télécharger:
http://www.cmhc-schl.gc.ca/publications/fr/rh-pr/tech/95-204.pdf
g.
Aménagements domiciliaires durables: Principes d’aménagement, de conception et
de contruction (La maison évolutive, version écologique) Un rapport par la Société
centrale d'hypothèques et de logement, Ottawa, prepare par l’École d’architecture de
l’Université McGill, Montréal, septembre 1993, No. 6781E, 186 pages.
http://www.cmhc-schl.gc.ca/publications/fr/rh-pr/socio/socio015.pdf
Annexe II - Article 5
Systèmes d'information sur les terres et gestion
Systèmes d’information géographique; le paradigme de communication des SIG; données et
métadonnées; qualité des données; fusion de données; représentation de données spatiales;
géocodage; analyse spatiale; cartographie numérique; représentations spatiales du territoire et
structures de données SIG; topologie et analyse spatiale; analyse matricielle, planification de
réseaux et analyse tridimensionnelle; stratégies de développement de systèmes d’information;
systèmes d’information sur les terres et l’application de technologies SIG comme : les stratégies
d’établissement de prix de données, accès à l’information, vie privée, sécurité et les structures
organisationnelles.
Manuels:
a.
Concepts and Techniques of Geographic Information Systems, Lo, C. P. and Yeung,
Albert K. W., Prentice-Hall, 2002,
ISBN 0-130-80427-4
b.
Land Administration, Dale, P.F. and McLaughlin, J.D., 1999, Oxford University Press
Canada, Don Mills, (Ont.)
ISBN 0-198-23390-6
Ouvrages à consulter:
a.
GIS: A Computing Perspective. Worboys, M.F. et Duckham, M. (2004) 2ième édition,
CRC Press,
ISBN 0415283752
b.
A Study of the Nature of Data Using a Communication-Based Conceptual
Framework of Land Information Systems. Bédard, Y., Le Géomètre Canadien,
Vol. 40, No. 4, 1986, pp. 449-460.
c.
The Data Warehouse Challenge - Taming Data Chaos, Brackett, M.H., John Wiley
and Sons, 1996
ISBN 0-471-12744-2
d.
Geographic Information Systems: A Management Perspective, 2e édition, 1991,
Aronoff, S., WDL Publications, Ottawa, (Ont).
ISBN 0-921-80400-8
Annexe II - Article 6
Les affaires : droit, administration et économie
Nature de l'économie; système des prix; coût et production; le gouvernement et l'entreprise,
macro-économie.
Sources des lois; réseau des tribunaux canadiens; conditions contractuelles; commettant et
préposé; droit foncier.
Types d'organisation commerciale; entreprise individuelle, société de personnes, société de
capitaux; coentreprises/consortiums; responsabilités des associés et des administrateurs;
protection des actionnaires, des salariés et des créanciers.
Le plan d'affaires; capitalisation; pratiques bancaires; projections pour la marge brute
d'autofinancement; garanties de crédit; prêts et hypothèques mobilières, bien donné en
nantissement; cession de compte créditeur ou débiteur; faillite; lois sur les valeurs mobilières;
mission des actions accréditives; options pour la distribution des revenus; les régimes de
taxation en ce qui concerne les membres de profession libérale travaillant à leur compte de même
que ceux opérant en société de personnes ou de capitaux; l'évaluation statutaire des employeurs
et leurs obligations.
Manuels:
a.
The Law and Business Administration in Canada, Smyth, J.E., Soberman, D.A. et
Easson, A.J., 8e édition, 1998, Prentice-Hall Canada, Toronto, chapitres 1 à 16, 20 et 25
à 30.
ISBN 0135238951
b.
Introduction to Economics, Stephen D. Casler, livre de poche, 480 pages, HarperCollins Canada Limited.
ISBN-0064671135
c.
CCLS PLIC – Loss Prevention Practice Management Guide, format pdf disponible
sur le site Web du CCAG www.ccls-ccag.ca
Ouvrages à consulter:
a.
Law for Professional Engineers, Marston, Donald L., 3e edition, 1996 McGraw-Hill
Ryerson, Toronto.
ISBN 0-07-552628-X