Octobre 2013

RECUEIL DES ACTES ADMISTRATIFS DU MOIS D’OCTOBRE 2013
(Article R.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Registre des Arrêtés (ouvert le 01 janvier 2013) :
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Arrêté n° 165_AM_2013 du 03 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux d’aménagement du lotissement les Vignes du Réal : p 171-2013
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Arrêté n° 166_AM_2013 du 03 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux de rénovation de regard de comptage SCP : p 172-2013
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Arrêté n° 167_AM_2013 du 04 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux de réfection de chaussée : p 173-2013
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Arrêté n° 168_AM_2013 du 04 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux de création de trottoir : p 174-2013
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Arrêté n° 169_AM_2013 du 04 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de la
prolongation des travaux de soutènement sur la RD 61 : p 175 et 176-2013
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Arrêté n° 170_AM_2013 du 07 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de la
mise en place de ralentisseurs sur les Routes Départementales n° 561 et n° 11 en
agglomération : 177 et 178-2013
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Arrêté n° 171_AM_2013 du 07 octobre 2013 portant mise en place de ralentisseurs
trapézoïdaux de type passages piétons surélevés : p 179-2013
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Arrêté n° 172_AM_2013 du 07 octobre 2013 portant réglementation du Trail sportif organisé
par l’association Jouques Génération Raid, le dimanche 13 octobre 2013 : p 180-2013
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Arrêté n° 173_AM_2013 du 09 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une livraison de bois : p 181-2013
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Arrêté n° 174_AM_2013 du 09 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une représentation de cirque : p 182-2013
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Arrêté n° 175_AM_2013 du 10 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une livraison de fuel : p 183-2013
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Arrêté n° 176_AM_2013 du 11 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre de
travaux de réfection de façade : p 184-2013
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Arrêté n° 177_AM_2013 du 15 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une vente au déballage : p 185-2013
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Arrêté n° 178_AM_2013 du 15 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une vente au déballage : p 186-2013
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Arrêté n° 179_AM_2013 du 15 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une vente au déballage : p 187-2013
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Arrêté n° 180_AM_2013 du 16 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’un déménagement : p 188-2013
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Arrêté n° 181_AM_2013 du 15 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une livraison de fuel : p 189-2013
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Arrêté n° 182_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une livraison de fuel : p 190-2013
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Arrêté n° 183_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux de tirage de câbles France Telecom : p 191-2013
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Arrêté n° 184_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’un déménagement : p 192-2013
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Arrêté n° 185_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant instauration de panneaux stop : p 1932013
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Arrêté n° 186_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant limitation de vitesse sur des chemins
communaux et ruraux situés hors agglomération : p 194-2013
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Arrêté n° 187_AM_2013 du 17 octobre 2013 portant implantation d’un poteau d’arrêt de bus
sur le Chemin du Couloubleau : p 195-2013
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Arrêté n° 188_AM_2013 du 18 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre de
travaux de signalétique accessibilité handicapés : p 196-2013
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Arrêtés n° 189_AM_2013 du 18 octobre 2013 portant permission de voirie dans le cadre de
travaux de mises aux normes accessibilités handicapés des passages protégés : p 197-2013
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Arrêté n° 190_AM_2013 du 24 octobre 2013 portant permis de stationnement délivré à la
Société l’Arti du Bâti : p 198-2013
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Arrêté n° 191_AM_2013 du 24 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le cadre
d’une livraison de fuel : p 199-2013
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Arrêté n° 192_AM_2013 du 25 octobre 2013 portant permis de stationnement délivré à la
Société Caucadis : p 200-2013
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Arrêté n° 193_AM_2013 du 28 octobre 2013 portant permis de stationnement dans le acdre
d’une livraison de fuel : p 201-2013
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Arrêté n° 194_AM_2013 du 30 octobre 2013 portant permis de stationnement délivré à la
Société E.T.E Réseaux : p 202-2013
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Arrêté n° 195_AM_2013 du 30 octobre 2013 portant permis de stationnement délivré à la
Société L.N.E.P : p 203-2013
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Arrêté n° 196_AM_2013 du 31 octobre 2013 portant permis de stationnement délivré à la
Société LUMILEC pour la pose et la dépose des illuminations de fin d’année : p 204-2013
Registre des Décisions et des Délibérations (ouvert le 01 janvier 2013) :
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Décision n° 28_DEC_2013 du 08 octobre 2013 portant attribution du marché public relatif à
l’entretien et la maintenance de l’éclairage public : p 144-2013
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Décision n° 29_DEC_2013 du 10 octobre 2013 portant désignation de Monsieur Ernest SASSI
pour la défense des intérêts de la Commune : p 145-2013
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Délibération n° 81_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant création de poste et modification du
tableau des effectifs communaux : p 147 et 148-2013
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Délibération n° 82_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant attribution de la prime de fin
d’année : p 149-2013
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Délibération n° 83_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant rétrocession d’une concession
funéraire : p 150-2013
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Délibération n° 84_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant recrutement d’emplois d’avenir : p
151-2013
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Délibération n° 85_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant DM n° 3 du Budget Principal : p
152-2013
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Délibération n° 86_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant demande de subvention Pass’avenir
et Transférence : p 153-2013
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Délibération n° 87_DEL_2013 du 14 octobre 2013 portant déclassement d’immeubles : p 1542013
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Décision n° 30_DEC_2013 du 17 octobre 2013 portant attribution du Marché Public relatif à, la
fourniture et à la pose d’ensemble d’éclairage public au parking Saint-Honorat : p 155-2013
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Décision n° 31_DEC_2013 du 18 octobre 2013 portant attribution de travaux funéraires, dans le
cadre de reprises de concessions : p 156-2013
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Décision n° 32_DEC_2013 du 30 octobre 2013 portant attribution du Marché Public relatif à la
construction d’un parking quartier Saint-Honorat : p 157-2013