Conditions générales de vente

D is tribution et ins talla tion de produits
et acces s oires pour les pis cines …
C ON DI T I ON S GE N ER A L E S DE VE N T E
.
G én ér alités :
A M B IA N C E P IS C IN E, SA R L au capital de 8000 EU RO S ,
in s cr ite au R C de TO U LON s ous le N ° 47817871800019.
N ° d e TV A intracommu nau tair e : FR 62478178718/00019.
A d r es s e d u s iège s ocial :
Les Jar d in s d’A lexia, 27 Impas s e Léo F erré, 83130 LA G A RD E.
TEL / FA X : 04 94 31 38 05.
e- mail : co ntact : p.haus mann@ f ree.fr
L’ en s e mb le des informat ions acces s ibles sur notre s ite w eb, es t prés enté en
lan g u e f r ançais e.
Le co n s o mmat eur déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permet tant
d ’ en g ag er une comma nde sur notre s ite web et donc d’accepter nos conditio n s
g én ér ales de vente.
A r ticle 1 : C hoix et des criptifs des produits :
D an s u n s ouci d’amé liora tion co ns tante de la qualité des produits propos és su r
n o tr e s ite, nous nous rés ervons , ains i que nos fournis s eurs , le droit de modif ier
à to u t mo me nt et s ans préavis les caractér is tiques techniques de tous ces
p r o d u its …
To u s d o cu ments , photos , illus trat ions , des criptifs techniques , voir tous autr es
mo d es d e commun icat ions , s ont s imple me nt propos és à titre d’informa tion et n e
p eu v en t en aucun cas être cons idérés comme contractu els .
En cas d ’ erreur, nous ne pourrio ns pas en être tenu res pons able.
To u s les p roduits prés entés s ur notre s ite comme rci al s ont décrits avec les p lu s
g r an d es p r écis ions poss ibles , ains i que leurs caractéris t iques techniques .
H o r mis le cadre de la garantie légale pour défaut de conformité ou de vice
cach é, to u te contes tation es t recevable au plus tard 30 jours après la réceptio n
d e la mar ch andis e.
SARL AMBIANCE PISCINE Les jardins d’Alexia, impasse Léo Ferre – 83130 La Garde
ZAC DES FONTAITES 83136 FORCALQUEIRET
Téléphone/FAX : 04 94 31 38 05 Portable : 06 72 22 89 50
N° Siret : 47817871800019 Code APE : 524P RCS Toulon
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A r ticle 2 : A cceptation de command e :
En l’ ab s en ce d’un accord s pécial et écrit, toute comma nde entraîne
l’ accep t ation par l’acheteur de nos conditions générales de vente.
N o s co n d itions générales de vente annulent et remp lac ent tous autres claus es
n o tif iées éventuel lemen t s ur des documen ts émanan t de nos fournis s eurs et
clien ts .
To u te p r is e de command e d’un article s ur notre s ite w eb confirme la
co n s u ltation et l’accep tation par le client de nos conditions générales de ven te.
D e ce f ait la s ignature du client n’es t pas néces s aire pour confirmer l’acte
d ’ ach at, celui- ci rés ultant de sa pas s ation de comma nde.
To u te co mma nde s era pris e en cons idération et traité e qu’après réception de la
co mma n d e et de son règle ment par paie ment s écuris é s ur notre s ite w eb
o ù p ar co u rrier pos tal avec le règle men t prévu.
P o u r to u s articles co mmandés et s ’avérant, lors de l’utilis a tion, inco mpat ibles
tech n iq u e me nt avec du ma téri el déj à exis tant chez le client, pour tous articl es
f ab r iq u és sur mes ures ou pers onnalis és , notamme nt les bâches , les volets
f lo ttan ts , …e tc.., les dimens ions s eront fournies par le client et donc en cas
d ’ er r eu r , s eul le client s era res pons able. C es produits comma ndés ne s eron t n i
r ep r is , n i échangés , ni rembours er.
Lo r s d e la confir mation de s a co mma nde, le client indiquera le mon tant total
TTC d e s a comma nde plus les frais de port, l’ens embl e chiffrés en EU RO S .
A r ticle 3 : Exécution de la comma nde :
La S té A mbian ce P is cine s ’engage à traiter la command e de notre client dan s
les meil leu rs délais poss ibles et au plus dans les 15 jours ouvrables .
U n accu s é de réception et un récapitula tif de command e s era adres s é au clien t
au p lu s tar d le lendemain de la r éception de s on ordre de comma nde.
En cas d e rupture d’un produit comma ndé, le client s era prévenu au plus tar d
s o u s 4 8 h eures , un délai maxi mu m de livrais on lui s era alors confirmé, à déf au t
u n e so lu tio n d’échange par un produit s imi laire lui s era propos é, ou à s a
d eman d e le produit command é lui s era puremen t et s imple me nt re mbours é p ar
ch èq u e b ancaire au plus tard s ous 15 jours ouvrables .
A r ticle 4 : P rix
To u s les p rix des produits propos és sur notre s ite commerc ial s ont indiqués en
EU R O S , TVA inclus e et au taux en vigueur et applicabl e le jour de la
co mma n d e. Toutes modif ica tions du taux appliqué de la TVA s eront
au to mat iq u emen t répercutées sur les prix indiqués .
Les p r ix d es produits indiqués TTC , ne tiennent pas compt e des frais de
liv r ais o n s , qui s eront donc indiqués en sus et s elon les différences ( poids ,
v o lu me… ) relatives aux différents produits propos és .
Les p r ix in diqués des produits , ne tiennent pas comp te des frais d’accès à
in ter n et, q ui res tent à la charge du cons omma teur.
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A r ticle 5 : Le règle men t
Le r èg lement s’effectue soit par carte bancaire, par virement ou par chèque
b an cair e libellé en EU RO S , émis d’un organis me bancaire domic ili é en F ran ce
mé tr o p o li tain e. S auf accord écrit de notre part, l’encais s e men t du chèque es t
r éalis é d ès s a réception.
P o u r to u s autres solutions de paie ment ( ex : paiement en 3 fois s ans frais ) ,
mer ci d e n ous cons ulter.
A r ticle 6 : Les frais de port
Les f r ais d e port offerts s‘entendent pour toute command e livrée s ur la F ran ce
M étr o p o lita ine.
P o u r to u s autres des tinat ions , nous nous tenons à votre entière dis pos ition p o u r
to u t ch if f r age précis des frais de port…
D es f r ais de port s eront facturés pour toute command e inférieure à :
3 9 0 . 0 0 Eu r os TTC ( hors articles notifiés « P ort offert » ).
D an s le cas des frais de port à payer et avant la comma nde définitive du clien t,
ces f r ais d e port feront l’obj et d’une confir mat ion écrite et précis e de notre
p ar t, s elo n les produits command és , en fonction de leur poids , leur volu me et
d e leu r d es tination géographique…
A r ticle 7 : Trans port et livrais on de votre command e
Les p r o d u its comman dés s eront expédiés à l’adres s e notifiée par le client lo r s
d e sa co n f ir mat ion définitiv e de comma nde sous un délai max imum de 15 j ou r s .
M alg r é to us les s oins apportés lors du traite me nt de la co mmande, les délais d e
liv r ais o n s indiqués pour chaque article, s ont touj ours donnés à titre indicatif et
n e sau r aient ni nous engager, ni donner droit à quelconque dédomma gemen t o u
p én alit és de retard…
Le clien t n e doit pas réceptionner une comma nde en l’abs ence de la remis e
d ’ u n b o n d e livrais on. D ans ce cas , il doit impér ativ emen t prendre contact d an s
les p lu s b r efs délais avec la S té A mbianc e P is cine, voir nos coordonnées au x
g én ér ali tés …
En cas d e s on abs ence le jour de la livrais on prévue, le client prendra à s a
ch ar g e l’ éventuel coût s upplémenta ire pour la s econde livrais on…fac turat io n
p r és en tée directe me nt par le trans porteur…
Les p r o d u its comman dés font l’obj et de toutes les précautions lors des phas es
d e p r ép ar ation, d’emba llage, d’expédition…mai s vo ya gent au ris ques et pér ils
d u d es tin ata ire.
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To u te r éception de comman de doit être impéra tive me nt effectuée en prés ence
d u ch au f f eur / livreur, s ys t émat ique me nt vérifiée de s on contenu avant de
s ig n er le b on de livrais on.
A p r ès to u te command e réceptionné e en bonne et due forme, bon de livrais o n
s ig n é et r emis au livreur, aucune réclamation ne pourra être recevable, s auf
d an s le cadre de la garantie contractuel le du ma téri el livré.
To u tes an oma lies concernant la livrais on, l’état de l’emb allag e, avaries ,
ar ticl es manquants … doivent être indiquées par le client s ur le bon de
liv r ais o n , s ous forme de rés erves manus crites accompagn ées de s a s ignature.
Le clien t d evra notifié s es rés erves au plus tard sous trois j ours ouvrables et
p ar lettr e r ecomma ndée au trans porteur.
Le clien t d evra également et dans les mêmes délais nous adres s er une copie d e
s a n o tif ica tion, s oit par e-ma il, par fax ou par courrier pos tal, en nous
co n f ir man t ces coordonnées et s on n° de comman de.
I l es t tr ès impor tant de précis er que pour certains articles co mmandés et
co n s id ér és comme lourds et enco mbrants , voir les S PA S , B âche à barres ,
co u v er tu r es automatiqu es … le client devra prévoir les mo yen s matéri els et
h u ma in s n éces s aires au bon déroulement du décharge me nt du ca mion de
liv r ais o n .
C es ar ticles encombran ts voyag ent forcément dans des s emi- remorqu es , des
ca mio n s lo ngs et il es t donc indis pens able que ces ca mions puis s ent accéder
n o r ma lemen t à la zone de déchargement prévue.
D ès lo r s q ue ce camion spécial pour la livrais on a pu s e prés enter près de la
zo n e d e d écharge ment, le chauffeur ne pourra et n’aura aucune obligation d e
d éch ar g er s eul la march andis e.
To u te r ep r és entation d’une livrais on s péciale, i mputabl e à un client qui n’a p as
o r g an is é et prévu les mo ye ns ma térie ls et humains néces s aires au bon
d ér o u le men t du décharge ment de l’artic le enco mbrant command é, s e verra r ef actu r é p ar le trans porteur d’une s econde livrais on…
A r ticle 8 : C laus e de R és erve de P ropriété
C o n f o r mé me nt aux dis pos itions légales , les produits demeur ent la propriété d e
la S té A mbian ce P is cine, jus qu’au paie ment intégral des mar chandis es
co mma n d ées .
To u tef o is , tous les ris ques de dommages que pourraient occas ionnés ou sub ir
les matér iels comma ndés , s ont trans férés au client, dès l’expédit ion de sa
co mma n d e, c’es t à dire dès le départ de notre entrepôt.
A r ticle 9 : D élai de rétractat ion / R etour de ma téri els
Le clien t d is pos e d’un délai de S ept j ours ouvrables , à partir du jour de la
r écep tio n de s a comman de, pour exercer s on droit de rétractat ion, s ans avoir à
s e j us tif ier , ni motif, ni à pa ye r de pénalités de retard, à l’exception des frais
d e r eto u r d u ma térie l à s a charge.
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To u te mar chandis e renvoyée par le client n’aura pas été utilis é, s era en par f ait
état, to u j o urs conditionnée dans s on emba llag e d’origine, non ouvert, non
en d o mma g é… ( s auf rés erve émis e auprès du trans porteur, voir les claus es d e
l’ ar tic le 4 ).
La mar ch and is e s era obligatoir emen t renvo yé e en port pa yé vers la
S té A mb iance P is cine et s era acco mpagnée de documen t confir mant le n° de
f actu r e, o u n° du bon de livrais o n.
C o n f o r mé me nt à la directive européenne du 20 M ai 1997, cette claus e de
r étr acta tio n ne s ’appliquera pas pour tous mat ériels command és sur mes ures o u
p er s o n n alis és , par exemp le bâches , bâches à barres , volets flottants , etc….
D e ce f ait, s auf erreur de fabricat ion impu table à la S té A mbianc e P is cine o ù
au f ab r icant de l’artic le en ques tion, toutes command es « sur mes ures ou
p er s o n n alis ée » ne pourront faire l’obj et ni d’annulation de comma nde, ni d e
r eto u r , n i d’échange, ni de rembours emen t.
A r ticle 1 0 :
D élai
Le d élai d e livrais on annoncé co rres ponds à un délai mo yen de préparation,
d ’ ex p éd ition et de livrais on de la comma nde.
A r ticle 1 1 : Droit A pplicable
Le p r és en t contrat es t soumis à la loi F rançais e. La langue du prés ent contr at
es t le F r an çais . Il en es t donc ains i pour les règles de forme et de fond.
En cas d e litige, s eul le tribunal de TO U LON ( D épart. 83 F rance ) s era
co mp éten t.
A r ticle 1 2 : G aranties
G én ér alités valables pour tous nos acces s oires :
To u s les articles propos és sur notre s ite s ont garantis par les fabricants , voir
les imp o r ta teurs .
La g ar an tie es t variable s elon les différents articl es .
Les f r ais d e renvoi du matér iel sous garantie s ont à la charge du client.
Les f r ais d e retour du matér iel sous garantie vers le client s ont à notre char g e,
S i ap r ès v érification de notre S ervice A près V ente, le mat érie l renvo yé par le
clien t p r és ente un problème technique s eulement imputab le à une mauva is e
man ip u la tion ou mauvais e compréhens ion de la part du client, les frais de
r eto u r v er s le client lui seront imput ables , s ous rés erve d’un éventuel ges te
co mme r c ial….
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Le d élai d e garantie es t notifié, s ur notre s ite w eb, article par article, voir leu r
d es cr ip tif technique.
Les d élais de garantie apparaîtront également s ys té ma tiqu emen t s ur les factu r es
ad r es s ée au client ou à défaut s ur la notice technique du fabricant à
co n s er v er …
La g ar an tie du ma téri el ne s era effective qu’après paiement intégral des
s o mmes d u es .
La d ate d e livrais on ou de mis e à dis pos ition du matér iel confirme la date d e
d ép ar t d e toute garantie.
S o n t ex clu s de toute garantie, les dégâts occas ionnés par de mauv ais es
man ip u la tions ou mauva is es utilis ations de la part du client, de facteurs
ex ter n es au bas s in, du s t yl e orage, te mpêt e, s urtens ion électr ique, incendie,
in o n d atio n , débordement, etc….
M alg r é n o tre s uivi et as s is tance technique téléphoniqu e mis e à la dis pos itio n
d u clien t, malgré les notices techniques et de montag es explicites des
f ab r ican ts , voir les normes D TU à res pecter, nous ne pourrons en aucun cas
êtr e ten u r es pons able d’une mauv ais e ins talla tion ou mis e en fonction du
ma tér i el p ar l’utilis ateur.
A v an t d ’ ef fectuer tous raccordements électr iques , h yd raul iques où tous autr es
tr av au x d ’ amén agemen ts , le client es t tenu de s ’ass urer préalablemen t de la
co n f o r mité de s on ins tallation et des normes D TU à res pecter. Il peut
n o ta mmen t s e référer aux notices techniques jointes , nous cons ulter et de ce
f ait n o u s n e pourrions être en aucun cas cons idéré comme res pons able en cas
d ’ er r eu r s techniques commis es …
La g ar an tie du ma téri el cons is tera au remp lac ement de la pièce défectueus e
co n cer n ée ou la remis e en état de cette pièce, par nous mê me ou par le
f ab r ican t, suite à un vice de fabrication reconnu.
La g ar an tie ne couvrira pas l’utilis a tion anormale ou non conforme des prod u its
( s e r éf ér er aux notices d’utilis ations fournies par les fabricants ), les pannes
liées au x acces s oires d’aliment ation électrique, l’intervention d’un réparateu r
n o n ag r ée par le fabricant ou par nous mê me , un mauv ais s tockage, un mauv a is
en tr eti en , etc…
En au cu n cas , les acces s oires dit « cons ommabl es » ne s ont pris en comp te d an s
le cad r e d e la garantie.
D e p ar t les articles L.211- 4 et s uivants du code de la cons ommat ion, nous
s o mmes tenus de vous propos er, par l’interméd iaire de nos fourniss eurs , des
ma tér i els conformes aux normes en vigueur…
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En cas d e non conformi té d’un produit, s i la réparation, modif ica tion ou le
r emp lace me nt d’un acces s oire technique s ’avérait impos s ibl e, la S té A mbian c e
P is cin e s ’ efforcera, avec l’accor d du client, et en collaboration avec le
f ab r ican t d’origine de rempl acer gratuitement l’articl e défectueux par un
ma tér i el conforme à la norme en vigueur et au moins techniquement équivalen t
à celu i ach eté par le client à l’origine.
S i le clien t le dés ire, il pourra nous renvo ye r le ma térie l défectueux et nous
d eman d er s on rembours e me nt.
En g én ér al les garanties de ma téri els s ont de U N an s auf :
N o tif icat io n précis e s ur la fiche et des criptif technique du produit,
P lu s p r in cipale me nt :
P o mp es d e filtration : S elon les modè les j us qu’à 3 ans , voir les spécific atio n s
s u r les d es criptifs techniques .
S o n t ex clu s de la garantie les pièces d’us ures telles que : garnitures
mé can iq u es , roulemen ts , joints , panier.
Le mécan is me électrique perdra s a garantie pour mauv ais us age, inondation ,
mau v ais b ranche ment électrique.
P o u r les cas litig ieux, s euls les experts techniques des fabricants prendront la
d écis io n f inale de pris e en s ous garantie ou non du matér iel défectueux.
F iltr es à s able : S elon les vers ions jus qu’à 5 ans dégres s if,
S au f s p écificat ion contraire, la vanne 6 voies es t garantie 1 an.
R O B O TS électriques : S elon les vers ions j us qu’à 3 ans .
Les acces s oires cons ommab les n e s ont pas garantis ( les s achets , les j oints , les
mo u s s es … )
V o ir les sp écifici tés s ur le des cr iptif technique.
B Â C H E d ’ hiver :
P our une utilis at ion normal e et soignée, garantie 2 ans .
La ten u e d es couleurs , les déchirures , les accros ains i que les us ures dues au x
f r o tte men ts sur les margel les ne s ont pas garantis .
SARL AMBIANCE PISCINE Les jardins d’Alexia, impasse Léo Ferre – 83130 La Garde
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B Â C H E d ’ été/ Is o thermique : 2 s ais ons d’été avec un dégres s if de 40%,
La « b âch es à bulles » doit être impéra tive me nt protéger des brûlures du so leil
lo r s q u ’ elle es t pos itionnée s ur son enrouleur.
I mp ér ativ ement s échée et mis e a l’abri du gel pendant la période hivernale.
L’ u s u r e d es frotte men ts s ur les marge lles n’es t pas garantie.
LES SP A S : G arantie 5 ans s ur l’étanchéi té de la cuve,
G arantie 2 ans pour le blow er, la pompe à eau, coffret de
co mma n d e, réchauffeur, voir plus principale me nt les pièces électriques .
D an s to u s les cas , la pris e en s ous garantie cons is te à réparer ou à échanger les
élé men ts o u articles défectueux au client.
Le d émo n t age, l’expédit ion et le remon tage des pièces res tent à la charge d u
clien t.
A r ticle 1 3 : R es pons abilit é :
La r es p o ns abili té de la S té A mbi ance P is cine ne s aurait être engagé en cas d e
mo d if ica tions techniques et s ans préavis , de la part de nos fournis s eurs , pou r
to u s les ar ticles propos és sur notre s ite comme rc ial, voir l’articl e 1.
D e la même façon, la S té A mbian ce P is cine ne s aurait être tenue res pons able d e
la n o n p o ss ibilit é d’adres s er une co mmande s uite à une rupture de s tock
mo me n tan ée d’un articl e, d’incendie ou d’inondation de s on entrepôt, de
co n f lits , d e grèves partielles ou totales remet tant en caus e la logis tique des
tr an s p o r ts routiers et/ou pos taux …
Article 14 : Informations nominatives :
Toutes informations demandées au client, le sont afin de pouvoir traiter le plus précisément sa
commande. Sans celles-ci, nous ne pouvons expédier de commande.
La Sté Ambiance Piscine s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations communiquées
par ces clients.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d’un droit
d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles qu’il nous a communiquées.
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