Strasbourg - Cabinet AVOCAT Grosbart. Conseils et consultations
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Strasbourg - Cabinet AVOCAT Grosbart. Conseils et consultations
17 ème Conférence annuelle de l’Association pour le Management des Risques et des Assurances de l’Entreprise Strasbourg 28-29-30 janvier 2009 Risques et stratégie www.amrae.fr Programme définitif 17 ème Conférence annuelle Sommaire Mot du Président 2 Déroulement Général 4 Sessions Plénières 6 Sessions Parallèles 8 Informations Générales 42 1 Bienvenue à la 17 édition des Rencontres AMRAE ème Mot du Président N ous sommes très heureux de vous accueillir à Strasbourg pour la 17ème édition des Rencontres AMRAE. Nous nous efforcerons cette année encore, à travers les deux demi journées de sessions plénières, la journée du jeudi consacrée aux sessions parallèles avec 30 ateliers et les interventions de 130 éminents orateurs, de vous apporter les réponses aux questions que vous vous posez dans les domaines de la gestion des risques et des assurances. L’environnement économique et financier actuel nous rappelle encore une fois toute l’importance de nos métiers et les contributions qui en sont attendues. C’est par l’échange et le partage de nos expériences que nous vous proposons d’enrichir nos pratiques respectives, dans un esprit aussi convivial qu’à l’accoutumée. Vous souhaitant de passer d’excellentes Rencontres, Cordialement vôtres, Michel YARHI Gérard LANCNER Président des Rencontres AMRAE Président AMRAE Déroulement général L a tempête que connaissent les marchés financiers devrait laisser des traces profondes. Certains disent que ces évènements étaient prévisibles, que l’évolution aurait été différente si l’on avait voulu affronter la réalité en s’en donnant les moyens. Dans les entreprises, la gestion des risques doit prendre en compte l’ensemble des facteurs économiques, humains et techniques pour permettre aux dirigeants d’adapter leur stratégie. Pour aider chacun à progresser dans ses réflexions, le programme de ce 17ème congrès a mis l’accent sur différents thèmes, essentiellement les craintes de demain sans négliger pour autant notre réalité de ce jour. Nous espérons que ce programme riche et varié saura, cette année encore, vous donner entière satisfaction. jeudi 29 janvier mercredi 28 janvier 9h00 9h30 10h00 Ouverture de l'accueil Café d’accueil 11h30 11h30 12h00 12h30 12h30 Déjeuner Buffet 14h00 Session Plénière Pause 16h30 Responsable Gilbert Brat Bureau permanent AMRAE Déléguée générale Corinne Crueize Dahbia Seddoud Florence Tostain 2 Déjeuner Buffet Déjeuner 16h00 18h15 Jean-François Chappelle Stéphane Choisez Didier Jouin Jacques Lesobre Alain Ricou Jean-Philippe Riehl 20h30 14h30 Fin des Rencontres Sessions Parallèles 16h00 Pause 16h45 Session Plénière Responsable des ateliers Christian Motary Pause Session Plénière 14h30 Président des Rencontres Michel Yarhi Session Plénière 11h00 14h00 Comité Scientifique 9h30 Sessions Parallèles Le Comité Scientifique Organisation générale vendredi 30 janvier Sessions Parallèles 18h15 Soirée d'Ouverture 3 Protéger Anticiper S’engager Rapprocher Accélérer Intégrer Plan du site Innover PRESSE ORGANISATION SESSIONS PARTENAIRES Accompagner NIVEAU 0 NIVEAU 0 Adapter Gagner DÉJEUNERS ESPACE ARP Salle Conférenciers/Presse GUTENBERG KLÉBER Une force en Europe ERASME PLÉNIÈRES SCHWEITZER GA LE ORA NGE RIE RIE LE ACCUEIL CO RB DRE ENTRÉE DES CONGRESSISTES US SDE IER RE RB E RI DE MA LE GA Espace publications presse Un des leaders mondiaux de l’assurance présent dans plus de 130 pays. NIVEAU 1 NIVEAU 1 Plus de 60 ans d’expérience en Europe avec un développement fort et constant. SOIRÉE ET DÉJEUNERS CONTADES Des solutions innovantes pour les entreprises de toutes tailles, ainsi que pour leurs clients et leurs salariés. TIV OLI 1 TIV OLI 2 I OLD Des équipes dédiées par marché et des implantations régionales pour un service de proximité. TH BAR BAR BOSTON PAY ANT Tél. : 05 57 35 98 14 Fax : 05 57 35 98 13 BoRDEAUx LILLE Tél. : 03 28 53 58 70 Fax : 03 28 53 57 15 NANTES Tél. : 02 40 89 78 00 Fax : 02 40 08 00 12 PARIS Tél. : 01 49 02 46 58 Fax : 01 49 02 46 52 LYoN Tél. : 04 78 38 74 20 Fax : 04 78 37 48 44 STRASBoURG Tél. : 03 88 52 81 40 Fax : 03 88 25 75 07 @ LEICESTER ROH A N Bureau AMRAE Tour AIG 92079 Paris la Défense 2 Cedex France Tél. : +33 1 49 02 42 22 Fax : +33 1 49 02 44 04 www.aigeurope.com OBERLIN PRÉSIDENT SCHUMAN Stand AMRAE «Avenue des consultants» 5 7 Mercredi 28 janvier SESSIONS PLÉNIÈRES Vendredi 30 janvier SESSIONS PLÉNIÈRES Risques et stratégie Début de session : 14h00 Début de session : 9h30 ERASME - Niveau 0 ERASME - Niveau 0 Ouverture des 17èmes Rencontres TRADUCTION SIMULTANÉE Gérard LANCNER Président AMRAE François-Henri PINAULT Président Directeur Général PPR Bernard SPITZ Président FFSA 16h00 - 16h30 PAUSE François HEISBOURG Les évolutions et attentes du marché : Les réponses apportées aux clients Comparaison des pratiques anglo saxonnes et européennes John KEOGH Chief Executive Officer ACE OVERSEAS GENERAL Stephen McGILL Chairman & Chief Executive Officer AON RISK SERVICES Pierre DONNERSBERG Président du directoire SIACI SAINT HONORÉ Jean-Paul RIGNAULT Directeur Général AXA CORPORATE SOLUTIONS Modérateur : Anne-Marie FOURNIER, Vice-Présidente, AMRAE 11h00 - 11h30 Fin de session : 18h15 6 PAUSE Agnès LEPINAY Directrice des Affaires Economiques, Financières, de la Recherche et des Nouvelles Technologies MEDEF Quels enseignements tirer de la crise financière et économique ? Olivier JAY Journaliste Table Ronde : CLOTÛRE DES 17ème RENCONTRES Gérard LANCNER Président AMRAE Fin de session : 12h30 7 8 Jeudi 29 janvier DRESDE Gutenberg Kléber Leicester Oberlin ORANGERIE Schuman Schweitzer Tivoli 1 Tivoli 2 NIV. 0 NIV. 0 NIV. 0 NIV. 1 NIV. 1 NIV. 0 NIV. 1 NIV. 0 NIV. 1 NIV. 1 A10 A3 A5 A8 A2 A9 A6 A7 A1 A4 Recours intracommunautaire : de la théorie à la pratique Prévention des risques psychosociologiques: Quelles actions engager ? Action directe et prescription: les nouvelles règles du jeu Une juste indemnisation du risque corporel ? L’optimisation de De l’assurance la supply chain : EPL à l’assurance Rapports Sociaux : quels enjeux pour une réalité mondiale les Risk Managers ? Assurance des Les conséquences La mise en place d’un dispositif de grands risques du Grenelle de industriels : l’environnement en Risk Management: de la théorie à la Valorisation de matière de pratique la prévention/ responsabilité et protection dans un d’assurance des marché cyclique constructeurs Michel POZZO DI Marie-Claude Pascal BORGO DELAVEAUD DESSUET La relation Courtiers/Assuré Olga PENDARIÈSISSAURAT Frédéric LUCAS Alexandra PFALZGRAF Stéphane CHOISEZ Paul-Vincent VALTAT Anne-Claire MANIEZ P.19 P.12 P.14 P.17 P.11 P.18 P.15 P.16 P.10 P.13 A19 A20 A13 A16 A17 A14 A11 A15 A12 A18 L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions Cyberliability: Nouveau risque ou nouvelle garantie? Assurance de la dépendance: supercherie ou challenge des dirigeants pour les entreprises? La gestion des sinistres par les assureurs dans la stratégie du Risk Manager Prévention et détection de la fraude : Comment mettre en oeuvre un dispositif antifraude? Enterprise Risk Management et Agences de notation Aspects juridiques et pratiques de la Responsabilité Pénale des dirigeants et des managers opérationnels L’ Assurance Transport en Afrique : problématiques actuelles Guy-Louis FAGES La Gestion des REACH: Risques en Le nouveau Europe. Un Règlement échange Européen sur les d’expérience produits chimiques France / Allemagne et son impact sur / Suisse / Grande les producteurs et Bretagne les utilisateurs aval Paul Jean-Paul TAYLOR FORT Laurence DELAIRE Corinne GROSBART Rémi PENDARIÈSISSAURAT Michel YARHI Christian MOTARY Jean-Philippe RIEHL Aymeric BOYER-VIDAL Jean-Marie COSTE-FLORET P.30 P.31 P.22 P.27 P.28 P.23 P.20 P.24 P.21 P.29 A27 A23 A24 A26 A30 A22 A21 A29 A25 A28 Enjeux et contraintes de la mise en place d’un régime de frais de santé Solvabilité II Les limites de Cartographie des risques Ressources l’expertise unique Humaines Risk Management et Intelligence Economique L’entreprise face au Les dernières risque pays évolutions juridiques automobiles et leur impact dans la gestion du risque automobile Didier WATTELLE Patrick LEROY Pascal TARDIEU Fabrice MORGAUT Gilbert CANAMERAS Angélique GRYLIONAKIS Yvon COLLEU P.38 P.34 P.35 P.37 P.41 P.33 P.32 Les bonnes Les programmes pratiques en internationaux d’assurances: outil matière de gestion des risques: stratégique ou Rôle du Conseil gadget ? d’Administration et du Comité des Risques Zaiella AISSAOUI P.40 P.36 Les brulôts juridiques Pierre BICHOT 9h30 -11h30 SESSIONS PARALLÈLES 14h30-16h00 Jeudi 29 janvier 16h45-18h15 16h45-18h15 14h30-16h00 9h30 -11h30 SALLES SESSIONS PARALLÈLES P.39 9 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier 9h30 - 11h30 Jeudi 29 janvier La mise en place d’un dispositif de Risk Management : de la théorie à la pratique Atelier A1 TIVOLI 1 Niveau 1 MODÉRATEUR INTERVENANTS Michel POZZO DI BORGO Responsable du Pôle Risques BANQUE DE FRANCE Julien CAMUS Deputy Risk and Insurance Manager SCHLUMBERGER Prévention des risques psycho-sociologiques : Quelles actions engager ? MODÉRATEUR INTERVENANTS Paul-Vincent VALTAT Directeur Sécurité Sûreté Délégué pour la Défense et la Sécurité PORT AUTONOME DE PARIS Jacques MULLER Directeur du travail DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Jean-Michel HORRENBERGER Chargé de missions CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS Gilbert BRAT Directeur juridique et des assurances groupe GROUPE LA POSTE RÉSUMÉ De sa phase d’engagement à sa phase de maturité, une démarche de maîtrise des risques impose de multiples choix et actions, relatifs à la définition des objectifs initiaux, à l’établissement du mode de gouvernance, au choix des référentiels pertinents, à l’organisation pratique du projet, à la mise en œuvre et l’utilisation des cartographies, au choix du système d’information, à l’instauration de reportings… Sur la base de retours d’expériences concrets, les intervenants vous présenteront leurs approches, aisément transposables quelque soit le secteur d’activité. 10 OBERLIN Niveau 1 Jean-Marie Gobbi Fondateur gérant PSYA François BEAUME Responsable Risk Management DALKIA FRANCE La mise en œuvre d’un dispositif de risk management au sein d’une entreprise s’effectue de manière progressive, selon des objectifs et des modalités pratiques propres à chaque organisation. Atelier A2 Jean-Ange LALLICAN Président de la Commission Stress ANDRH Sarah VIGNOLES Chargée de mission Risques & Assurance LA BANQUE POSTALE RÉSUMÉ 9h30 - 11h30 CAFÉ D’ACCUEIL CAFÉ D’ACCUEIL 9h00 - 9h30 9h00 - 9h30 La prévention du stress, du harcèlement moral, de l’épuisement professionnel s’inscrit plus que jamais dans les actions que les managers se doivent d’intégrer dans leur stratégie de gestion des risques professionnels et de la sécurité au travail placées sous leur responsabilité. Quelles suites attendre du rapport commandé par M. Xavier Bertrand, Ministre du travail sur, justement, les risques psychosociaux au travail ou de l’accord intervenu sur le « stress » entre les représentants des salariés et des employeurs ? Quel est le point de vue des acteurs de la santé au travail sur les risques psycho-sociaux ? Quelles pistes d’action engager pour prévenir ces risques ? Des experts : Directeur du travail, « Manager » de risques d’un grand groupe, DRH, Médecin du travail, vous présenteront leur point de vue dans ce domaine et répondront à vos questions lors de cet atelier. 11 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A3 GUTENBERG Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS RÉSUMÉ 9h30 - 11h30 Jeudi 29 janvier De l’assurance EPL à l’assurance Rapports Sociaux : une réalité mondiale Frédéric LUCAS Risk & Insurance Manager PUBLICIS GROUPE Alain Mourot Secrétaire Général AIG EUROPE La relation Courtiers / Assuré MODÉRATEUR INTERVENANTS TIVOLI 2 Niveau 1 Stanislas CHAPRON Président du Directoire MARSH S.A. Bruno VESVAL Directeur Général Délégué GRAS SAVOYE Guillaume Deschamps Commercial Lines Manager, FINPRO MARSH S.A. Alain LAGESSE Directeur de la Gestion des Risques LVMH GROUPE Après un bref historique des contrats Employment Practices Liability, l’objectif de cet atelier sera de : Jean-Paul CHAPELLIER Co-président du Directoire DIOT S.A. RÉSUMÉ Atelier A4 Laurence DELAIRE Directeur adjoint du département assurances GDF SUEZ Emmanuel Silvestre Directeur Adjoint Responsable Souscription Risques Financiers LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE LIMITED • présenter les garanties, en particulier en s’attachant à identifier les spécificités et les articulations de ce contrat avec les couvertures d’assurance de responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux et définir ses limites par rapport aux actions menées par les salariés aux prud’hommes et/ou sur le plan civil et pénal, 9h30 - 11h30 Comment concilier les exigences croissantes des clients et les contraintes des courtiers ? Dans un contexte de montée en puissance de la gestion des risques, d’exigence de transparence vis-à-vis des marchés financiers, et de concurrence entre les courtiers, renforcée par le développement de nouvelles offres (consultants, assureurs), des travaux ont été initiés entre l’AMRAE et la Chambre Syndicale des Courtiers d’Assurances pour partager les attentes des uns et autres, et rechercher ensemble des pistes de progrès. • décrire les procédures spécifiques de gestion des réclamations en France et à l’international, • citer des exemples de sinistres français, européens et américains pour expliciter les critères principaux d’appréciation des risques par les assureurs, Ces travaux s’articulent autour de 6 thèmes : les appels d’offres, les réseaux internationaux, le «contract certainty», la gestion des sinistres, l’activité de consulting et la rémunération des courtiers. • définir les actions de préventions qui peuvent être mises en place par le Risk Manager pour réduire ces risques. Cet atelier commencera par la restitution de ces réflexions, et sera suivie par un débat entre les orateurs et les participants. 12 CAFÉ D’ACCUEIL CAFÉ D’ACCUEIL 9h00 - 9h30 9h00 - 9h30 13 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier 9h30 - 11h30 Jeudi 29 janvier Assurance des grands risques industriels : Valorisation de la prévention/protection dans un marché cyclique L’optimisation de la supply chain : quels enjeux pour les Risk Managers ? Atelier A5 KLÉBER Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS Alexandra PFALZGRAF Directeur des Risques et des Assurances SCHNEIDER ELECTRIC SERVICES INTERNATIONAL Laurent Giordani Associé KYU ASSOCIÉS MODÉRATEUR INTERVENANTS Jean-Laurent Santoni Directeur du Département Marsh Risk Consulting MARSH S.A. La mondialisation de la concurrence impose à la plupart des entreprises de chercher de nouvelles sources d’approvisionnement. Parallèlement, le recentrage de leurs activités sur leur cœur de métier les amène à développer de nouvelles pratiques collaboratives avec leurs fournisseurs. SCHUMAN Niveau 1 Marie-Claude DELAVEAUD Directeur des Risques et Assurances DCNS Olivier Muraire Directeur Général LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE Guy LALLOUR Directeur Général XL INSURANCE COMPANY LTD Philippe JOUVELOT Directeur Souscription IARD AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE RÉSUMÉ Dans ce mécanisme d’échanges complexe, générateur de risques et d’opportunités, les Risk Managers sont confrontés à de nouveaux enjeux. Cet atelier se propose d’analyser deux thèmes étroitement liés : 1. P ourquoi les marchés de l’assurance des grands risques industriels restent-ils aussi cycliques et souvent avec des cycles économiques et financiers inversés par rapport à ceux des entreprises ? Seront traités les deux risques principaux pour les entreprises actuellement : les risques de Dommage Incendie et la Perte d’Exploitation. Laurent Giordani, associé de Kyu Associés, consultant spécialisé sur la chaîne de valeur Client-Fournisseur, nous expliquera pourquoi l’optimisation de la supply chain est au cœur des préoccupations des directions générales. 2. L es industriels, grands et moins grands, ont beaucoup investi ces dernières années en prévention / protection sans que, le plus souvent, cela ait un impact fort, sur la tarification des risques. En réalité, ces investissements ne permettent pas de lisser réellement les hausses ou baisses cycliques. Et en période de cycle baissier des primes, il devient difficile, pour les Risk Managers de justifier l’engagement financier de prévention/protection. Dans ces conditions, quel est l’impact du statut «Risque Hautement Protégé» ? Jean-Laurent Santoni, Directeur de Marsh Risk Consulting, évoquera les risques résultant de la complexification de la supply chain et les nouvelles responsabilités des Risk Managers. Enfin, Pierre Fabre, Directeur Développement et Innovation au sein du Groupe d’expertises techniques Erget, nous parlera plus spécifiquement des importations en provenance de Chine et des solutions permettant de les sécuriser. 14 Atelier A6 Thierry van Santen Directeur Général ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY FRANCE (AGCS) Pierre Fabre Directeur Développement et Innovation ERGET RÉSUMÉ 9h30 - 11h30 CAFÉ D’ACCUEIL CAFÉ D’ACCUEIL 9h00 - 9h30 9h00 - 9h30 15 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A7 SCHWEITZER Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 9h30 - 11h30 Jeudi 29 janvier Les conséquences du Grenelle de l’environnement en matière de responsabilité et d’assurance des constructeurs Pascal DESSUET Responsable des Assurances pour les Affaires Immobilières SOCIETE GENERALE Hugues PERINET-MARQUET Professeur UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS II) Recours intra-communautaires : de la théorie à la pratique MODÉRATEUR INTERVENANTS Patrick LEBRUN Directeur des Assurances - Directeur Général Adjoint de VINCI ENERGIES VINCI Pierre ESPARBES Directeur des Marchés et des Risques IARD SMABTP 16 Atelier A8 LEICESTER Niveau 1 Stéphane CHOISEZ Avocat CABINET TRILLAT & ASSOCIES Anne-Marie LUCIANI Maitre de Conférences UNIVERSITÉ DU MAINE Ines BELTRAMINI Avocat Associé CABINET TRILLAT ET ASSOCIÉS RÉSUMÉ L’Europe du Droit est devenue une réalité. Mais une réalité complexe, réputée réservée aux seuls spécialistes du Droit International. Jacques JESSENNE Directeur du Développement SOCOTEC RÉSUMÉ 9h30 - 11h30 Pourtant, alors même que les frontières internes à l’Europe disparaissent peu à peu, le besoin évident de maîtriser les recours et les actions intracommunautaires s’impose à tous les acteurs du marché. L’objectif de cet atelier est donc de dépasser la simple présentation théorique des textes et, au travers d’exemples pratiques, de traiter notamment des recours, des actions directes en Europe, à la suite de l’arrêt de la CJCE du 13 décembre 2007 et de l’arrêt de la Cour de Cassation du 19 mars 2008, ou encore de l’exécution des décisions de justice au sein de la Communauté. Le premier projet de loi sur la mise en œuvre des décisions prises lors du Grenelle de l’environnement assigne des objectifs ambitieux au secteur de la construction, tant pour le parc de logement existants que pour les constructions neuves et ce, aussi bien pour le parc immobilier des collectivités publiques, que pour le parc de logement social et les bâtiments privés. Face à ce grand défi du 21ème siècle, la France en raison de son droit positif tant en matière de responsabilité que d’assurance, se trouve placée dans une situation un peu particulière et la question se pose de savoir comment gérer les risques relatifs à ces travaux et comment opérer pour partie, leur transfert vers le marché de l’assurance. Pour traiter de ce sujet, nous avons organisé nos travaux sous la forme d’une table ronde réunissant trois acteurs majeurs dans cette problématique qui tourne autour de la gestion des risques afférents aux nouvelles techniques qui vont être mises en œuvre pour réaliser les travaux nécessités par les lois sur le Grenelle de l’environnement, ainsi qu’à leur assurabilité : l’organisme qui établit les normes qui vont encadrer la mise en œuvre de ces travaux, l’entreprise qui réalise les travaux dans le cadre des normes édictées, enfin l’assureur qui couvre les risques afférents à la mise en œuvre de ces techniques. Par ailleurs, un universitaire reconnu de tous, viendra éclairer les débats sur les enjeux de cette problématique au plan juridique. CAFÉ D’ACCUEIL CAFÉ D’ACCUEIL 9h00 - 9h30 9h00 - 9h30 17 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A9 ORANGERIE Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 9h30 - 11h30 Jeudi 29 janvier Une juste indemnisation du risque corporel ? Action directe et prescription : les nouvelles règles du jeu Anne-Claire MANIEZ Responsable du Département Assurances BOUYGUES TELECOM Pierre CARRICANO Directeur Indemnisation QBE MODÉRATEUR INTERVENANTS Annie DALION Directeur Pôle Indemnisation et Recours Grandes Entreprises GRAS SAVOYE Luc MAYAUX Professeur UNIVERSITÉ LYON 3 RÉSUMÉ 18 9h30 - 11h30 Atelier A10 DRESDE Niveau 0 Olga PENDARIÈS-ISSAURAT Directeur Assurances France HERTZ CLAIM MANAGEMENT Mohamed ZOHAIR Avocat SCP SOULIE COSTE-FLORET Bernadette CRUSILLEAU Directrice Département indemnisation grands comptes AGF RÉSUMÉ L’indemnisation du préjudice corporel connaît actuellement une forte évolution législative et jurisprudentielle. En effet, la loi de financement de la Sécurité Sociale du 21/12/2006, la nouvelle nomenclature des postes de préjudice inspirée par le rapport Dintilhac, modifient l’équilibre entre les droits des victimes et ceux des organismes sociaux. Le principe d’autonomie de l’action directe, déjà admis par la jurisprudence, a été consacré par la Loi n° 2007-1774 du 17 décembre 2007. Cette réforme sonne t’elle l’avènement de l’action directe et le déclin du recours subrogatoire ? La réforme du régime de la prescription civile issue de la Loi n° 2008561 du 17 juin 2008 est le fruit d’une réflexion menée depuis près de dix ans par les professionnels du droit. Le droit français de la prescription extinctive concentrait depuis longtemps les critiques. Ce sont notamment le foisonnement des délais et le manque de cohérence d’ensemble du régime, marqué par des règles éparses d’interruption, de suspension et de délai préfix qui se trouvaient décriés. Aussi le contexte actuel, attentif à la sécurité juridique et à la mise en exergue du droit français, ne pouvait-il que faire naître des volontés de simplification. La loi du 17 juin 2008 poursuit ainsi plusieurs objectifs dont l’harmonisation de la durée des délais, laissant cependant une bonne place à la liberté contractuelle. Cette réforme va avoir de nombreux impacts dans la vie des entreprises mais contribuera t’elle à une plus grande sécurité juridique ? Ne risquons-nous pas d’assister à des dérives contractuelles et à des procédures dilatoires pour retarder les effets de la prescription ? En conclusion, quelles vont être les vraies incidences de ces deux récentes réformes, quelles vont être les améliorations apportées, et quelles recommandations pouvons-nous faire ? Pour répondre à ces questions ainsi qu’à celles que vous nous soumettrez, nous avons choisi, comme intervenants, un professeur de droit, un assureur et un courtier qui poseront le cadre juridique de ces réformes et échangeront sur leurs analyses et leurs projections. Comment interpréter le droit de préférence de la victime dans le respect du droit de la responsabilité ? N’allons-nous pas assister à une nouvelle inflation de l’indemnisation corporelle ? Alors que la jurisprudence est encore peu fournie sur ces nouvelles dispositions, nos intervenants s’attacheront à présenter les grandes tendances en la matière et les difficultés d’application de ces nouvelles dispositions. CAFÉ D’ACCUEIL CAFÉ D’ACCUEIL 9h00 - 9h30 9h00 - 9h30 19 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A11 SCHUMAN Niveau 1 MODÉRATEUR INTERVENANTS 14h30 9h30 --11h30 16h00 Jeudi 29 janvier La gestion des sinistres par les assureurs dans la stratégie du Risk Manager Christian MOTARY Directeur Assurances France COLAS Christian RIOU Directeur Département Sinistres MARSH Enterprise Risk Management et Agences de notation MODÉRATEUR INTERVENANTS Dominique SCHULLER Directeur des Indemnisations Entreprises GENERALI RÉSUMÉ Il est aujourd’hui indéniable que la politique d’un assureur dans la gestion des sinistres ainsi que la qualité des services mis en place font partie des éléments pris en compte dans notre stratégie de placement des risques. 14h30 9h30 --11h30 16h00 Atelier A12 TIVOLI 1 Niveau 1 Aymeric BOYER-VIDAL Enterprise Risk Management GDF SUEZ Michael SEEWALD Director, Corporate Ratings STANDARD & POORS Jean-Michel PARIS Directeur Exécutif ERNST & YOUNG RÉSUMÉ La question ne se limite pas à la qualité même de la prestation, elle concerne aussi son impact direct sur le coût du risque pour l’assureur, et donc de la prime pour l’assuré à moyenne échéance. Le rapport S/P ne dépend pas uniquement du P, et «l’art de savoir maîtriser le S» est primordial sur bien des aspects. Les notations des entreprises se sont multipliées et les investisseurs peuvent disposer d’informations variées pour apprécier le profil de risque d’une entreprise. Les grandes agences de notation financière se sont également engagées à intégrer des critères d’appréciation du risk management dans leurs propres notations. Standard & Poor’s a récemment communiqué de nouvelles ambitions en la matière. Comment l’Enterprise Risk Management (ERM) contribue-t-elle à la notation des entreprises et quelles sont les tendances à prendre en compte ? Quelles sont les nouvelles sollicitations que vont prochainement connaître les entreprises ? Cet atelier fera un point sur des pratiques illustrant l’actualité, avec la participation de Standard & Poor’s qui apportera un premier retour sur sa démarche en cours. Ernst & Young mettra en lumière les nouveaux enjeux auxquels les risk managers se doivent de répondre. Dans un contexte où l’accès au crédit et aux liquidités devient un facteur différenciant, le risk manager a une véritable opportunité de démontrer une facette importante du retour sur investissement lié à l’ERM. A ce titre l’impact financier de la gestion des sinistres dépend des moyens mis en place pour optimiser la défense des dossiers RC, valoriser les sinistres dans leur juste mesure, gérer les recours contre les tiers, suivre l’actualisation des provisions (problème des dossiers sans suite), récupérer les franchises auprès des assurés… Si ce sujet est important pour les membres de l’AMRAE, il l’est tout autant pour les courtiers qui s’en sont déjà inquiétés. Nous avons donc invité la CSCA, représentée ici par Christian Riou (Directeur Département Sinistres chez Marsh), à venir nous faire part du résultat d’une enquête de satisfaction. Il ne faudrait cependant pas négliger les contraintes auxquelles les assureurs doivent faire face pour répondre aux attentes des assurés et des courtiers. Pour cette raison nous avons aussi convié un assureur, en la personne de Dominique Schuller (Directeur des Indemnisations Entreprises chez Generali), à venir nous faire part de son point de vue. pause café 16h00 - 16h45 20 pause café 16h00 - 16h45 21 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A13 KLÉBER Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS RÉSUMÉ 14h30 9h30 --11h30 16h00 Jeudi 29 janvier REACH : le nouveau Règlement Européen sur les produits chimiques et son impact sur les producteurs et les utilisateurs aval Jean-Paul FORT Consultant JPF-CONSEIL Yvon Martinet Avocat associé SAVIN MARTINET ASSOCIÉS Assurance de la dépendance : supercherie ou challenge pour les entreprises ? MODÉRATEUR Michel YARHI Président des Rencontres AMRAE INTERVENANTS Jean FREY Directeur Souscription Vie PARTNER RE Jean Fournier Managing Director Innovation MARSH Nathalie Meynent Avocat Département retraite et prévoyance FIDAL Jean-Luc Ponchon Directeur Projet Reach RHODIA Magaly Simeon Directeur GRAS SAVOYE Le Règlement européen REACH (Registration, Evaluation, Authorization of CHemicals) vise à protéger la santé et l’environnement, par une meilleure connaissance des risques liés à la production et à l’utilisation des produits chimiques. 14h30 9h30 --11h30 16h00 RÉSUMÉ Atelier A14 ORANGERIE Niveau 0 VOUS ÊTES TOUS CONCERNÉS ! Le vieillissement de la population dont chacun se félicite s’accompagne malheureusement quelques fois d’un état de dépendance grave pour les personnes intéressées. A compter du 1er décembre 2008, de nombreuses substances utilisées couramment jusque là, seront interdites de fabrication, d’importation ou d’utilisation, sauf à avoir été pré-enregistrée par l’entité concernée dans la chaîne d’approvisionnement Les pouvoirs publics essaient de mettre en place le « 5ème risque » de la Sécurité Sociale mais se heurtent à des questions de financement. Or, il existe déjà, depuis longtemps sur le marché, des produits dits de « Dépendance ». Ces produits vendus de façon unitaire à des particuliers : •n e sont pas forcément bien compris par les acheteurs •p euvent être très en deçà des promesses et ne pas répondre aux besoins le moment venu. Son application progressive entre 2008 et 2018, implique des contraintes, des coûts et des risques nouveaux, mais aussi quelques opportunités, pour les producteurs et pour la chaîne d’utilisation en aval. REACH et ses impacts seront exposés du point de vue du juriste, du producteur, de l’utilisateur aval et du milieu de l’assurance. Une des solutions consisterait à améliorer la mutualisation en impliquant un nombre plus important de cotisants tout en lissant les coûts. Cet atelier vous permettra de mieux connaître les mécanismes de cette garantie, les pièges à éviter et de réfléchir aux nouvelles approches envisagées via les entreprises. pause café 16h00 - 16h45 22 pause café 16h00 - 16h45 23 SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A15 SCHWEITZER Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 14h30 9h30 --11h30 16h00 Prévention et détection de la fraude : Comment mettre en œuvre un dispositif anti-fraude ? Jean-Philippe RIEHL Directeur de la gestion des risques Groupe VEOLIA ENVIRONNEMENT Stéphane BOUVET Senior Manager INEUM CONSULTING Notre développement est dû aux valeurs qui animent le Groupe : l’écoute, la proximité et la qualité. Marie-Caroline Paris Gestionnaire risques Groupe VEOLIA ENVIRONNEMENT Ces valeurs sont au cœur d’une organisation entièrement tournée vers les clients avec lesquels le Groupe DIOT construit une relation de confiance reposant sur l’éthique et le professionnalisme. • Analyse des risques et des schémas de fraude, • Renforcement du contrôle interne, • Sécurisation des systèmes d’information, • Sensibilisation des dirigeants, • Adaptation des pratiques des ressources humaines, • Optimisation des outils d’audit interne, • Formation et information internes, •… Ces actions sont de plus en plus souvent coordonnées au sein d’un programme anti-fraude, piloté par un fraud manager et intégré à la politique de gestion globale des risques de l’entreprise. Il arrive aussi que l’entreprise soit propulsée sur la scène médiatique en cas de fraude avérée. Comment alors communiquer ? Comment protéger dans ce cas la réputation de l’entreprise ? 24 OBERLIN Niveau 0 Quel que soit son secteur d’activité, la fraude est une menace sérieuse, difficile à prévenir voire à détecter pour les entreprises. La mise en œuvre d’une politique de prévention et de détection des fraudes constitue un véritable enjeu de management et de bonne gouvernance, nécessitant d’agir transversalement au sein de l’organisation : pause café 16h00 - 16h45 Le Groupe DIOT est aujourd’hui un des leaders du courtage d’assurances indépendant et avec l’Alliance EOS RISQ et son Réseau International, un acteur majeur du marché Européen. Avec EOS RISQ, nous sommes présents et actifs dans le monde entier. Par ailleurs, notre présence régionale et le développement d’un certain nombre de spécialités sont nos relais de croissance pour demain en offrant des services nouveaux à une clientèle plus diversifiée. Emmanuelle TRAN THANH TAM Président ACYAN RÉSUMÉ L’esprit partenaire L’objectif de cet atelier est de partager sur les enjeux et moyens de prévention et détection des fraudes, au travers d’un état des lieux des bonnes pratiques; d’un retour d’expérience sur la mise en place de ce type de projet; et d’un décryptage de cas médiatisés dont l’actualité récente s’est fait l’écho. EOS RISQ “Global Vision, Local Precision” Avec 130 bureaux et 3500 collaborateurs en Europe, et des représentations dans 170 pays dans le monde, DIOT dispose, à travers l’Alliance EOS RISQ et son Réseau, d’une organisation permettant de répondre aux ambitions des entreprises à l’International. EOS RISQ est détenu par six partenaires : DIOT (France), Lockton International (Royaume-Uni), Assiteca (Italie), Ecclesia (Allemagne), GrECo (Autriche), Van Breda (Bénélux), et réalise, dans le monde, un chiffre d’affaires global de 833 millions d’euros. www.eosrisq.com 40, rue laffitte 75307 paris cedex 09 téléphone 33 (0)1 44 79 62 00 fax 33 (0)1 44 79 63 35 www.diot.fr Le Groupe DIOT 450 collaborateurs, dont 350 basés à Paris CA 2007 : 74 millions d’euros Risques d’entreprises ; 96 % du CA Notre Réseau International : EOS RISQ SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier 14h30 9h30 --11h30 16h00 L’assurance contrefaçon, risques et stratégies, enjeux et solutions MODÉRATEUR INTERVENANTS Atelier A16 LEICESTER Niveau 1 Corinne GROSBART Avocat CABINET GROSBART Johnny MERLOT Directeur des Assurances du Groupe FRANCE TELECOM Valérie BAUCHER Directeur de la Souscription RC professionnelle pour l’Europe Continentale ACE EUROPE RÉSUMÉ Enjeu majeur du développement économique à venir, les risques portant sur la propriété industrielle restent, pourtant, méconnus des assureurs, mais également des risk managers. Les risques de contrefaçon obèrent la stratégie des entreprises et leur développement économique national et mondial. La mondialisation a généré de nouveaux risques. Il convient d’examiner les stratégies à adopter et les solutions que les risk managers peuvent apporter à leur entreprise, et ce que le marché de l’assurance peut, à ce jour, proposer. pause café 16h00 - 16h45 27 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A17 14h30 9h30 --11h30 16h00 Jeudi 29 janvier Aspects juridiques et pratiques de la Responsabilité Pénale des dirigeants et des managers opérationnels Cyberliability : Nouveau risque ou nouvelle garantie ? OBERLIN Niveau 1 MODÉRATEUR INTERVENANTS Rémi PENDARIÈS-ISSAURAT Risk Manager ACCOR Pierre-Antoine COLUMELLI Co-Directeur du département Responsabilité Civile DIOT MODÉRATEUR INTERVENANTS Pascal LOINTIER Président du CLUSIF CLUSIF Conseiller Sécurité de l’Information AIG EUROPE RÉSUMÉ Alors que les transactions par Internet se vulgarisent, la protection des données échangées et recueillies à cette occasion devient de plus en plus sensible. D’un autre côté, les dispositions de protection des tiers se font de plus en plus strictes, exposant les entreprises à de nouveaux risques, notamment aux Etats-Unis. Devant ces nouvelles menaces, les assureurs ont développé de nouveaux produits plus spécifiques. S’agit-il véritablement de nouveaux risques ou seulement de nouveaux produits ? 14h30 9h30 --11h30 16h00 Atelier A18 TIVOLI 2 Niveau 1 Jean-Marie COSTE-FLORET Avocat SCP SOULIE & COSTE-FLORET Xavier DECIS Co-Responsable de l’Equipe Grands Comptes pour les Risques Financiers MARSH SA Daniel SOULEZ-LARIVIERE Avocat SOULEZ-LARIVIERE & ASSOCIES Vice Président ASSOCIATION INTERNATIONALE DES AVOCATS DE LA DÉFENSE RÉSUMÉ Au plan juridique seront abordées les questions relatives à : • la responsabilité du fait personnel et celle du fait d’autrui au regard notamment de la loi Fauchon et en comparaison avec la question de la responsabilité de la personne morale, • la question de la délégation (conditions, effets, avantages et inconvénients), • les risques encourus et les conséquences prévisibles pour les dirigeants et l’entreprise. Au plan pratique seront abordées les questions suivantes : • la gestion de la procédure (instruction et audience de jugement), • la prise en charge assurantielle et les moyens à mettre en œuvre pour limiter les conséquences de cette responsabilité. pause café 16h00 - 16h45 28 pause café 16h00 - 16h45 29 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A19 DRESDE Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 14h30 9h30 --11h30 16h00 Jeudi 29 janvier La Gestion des Risques en Europe. Un échange d’expérience France / Allemagne / Suisse / Grande-Bretagne L’ Assurance Transport en Afrique : problématiques actuelles Guy-Louis FAGES Responsable Risques et Assurances Transport, Trading, Gaz et Energies Nouvelles TOTAL MODÉRATEUR INTERVENANTS Protais AYANGMA AMANG Directeur Général COLINA LA CITOYENNE Président de la FANAF Jean-Christophe BOORTE Consultant IRS CONSULTING RÉSUMÉ RÉSUMÉ L’AMRAE a développé depuis quelques années des liens étroits avec les marchés africains de l’assurance et de la réassurance en vous proposant jusqu’à présent des ateliers généralistes autour de problématiques de gestion des risques et d’assurances sur ce continent. GUTENBERG Niveau 0 Paul TAYLOR Director of Risk Assurance THE MORGAN CRUCIBLE COMPANY PLC FRANCK BARON VP Risk Management & Insurance/Corporate Compliance FIRMENICH Les intervenants décriront les tendances actuelles et les évolutions du risk management en France, en Allemagne, en Suisse et en Grande-Bretagne. Seront particulièrement développés les liens avec : • les règles de corporate gouvernance, • les autres départements de l’entreprise (secrétariat général, direction juridique, audit interne …), • les actionnaires. Les participants à l’atelier seront invités à partager leurs expériences dans ces différents pays et ouvriront une discussion sur les risques du futur ainsi que les opportunités pour le risk manager. En compagnie du Président de la FANAF, également Directeur Général d’une compagnie d’assurance, acteur majeur du marché, et d’un spécialiste reconnu de ces sujets sur cette région, nous effectuerons un tour d’horizon des aspects locaux de cette branche et aborderons certaines questions d’actualité, notamment les spécificités des placements des Corps maritimes, les sujets relatifs à l’obligation de domiciliation locale de l’assurance des marchandises transportées à l’importation, ainsi que les aspects touchant à la prévention, à la gestion de sinistres et des recours, tout cela en faisant ressortir les spécificités des réponses apportées par les marchés africains de l’assurance Transports aux défis actuels du commerce international, du transport et de la logistique. 30 Atelier A20 Hans Jörg SCHILL Managing Director of AVV Insurance Broker FRAPORT - FRANKFURT AIRPORT Nous avons décidé cette année de vous proposer un atelier technique abordant la seconde branche en volume d’émissions de primes de l’Afrique francophone : l’assurance Transports. pause café 16h00 - 16h45 14h30 9h30 --11h30 16h00 pause café 16h00 - 16h45 31 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier 16h45 9h30 --11h30 18h15 Jeudi 29 janvier Enjeux et contraintes de la mise en place d’un régime de frais de santé Solvabilité II Atelier A21 SCHUMAN Niveau 1 MODÉRATEUR INTERVENANTS Yvon COLLEU Directeur EDF ASSURANCES Jean-Christophe Menioux Directeur des Risques Groupe GIE AXA Nicolas Jolif Associate Director AON GLOBAL RISK CONSULTING MODÉRATEUR INTERVENANTS RÉSUMÉ 32 Après Bâle II pour les banques, le secteur de l’assurance et de la réassurance va à son tour être confronté à un changement radical : « Solvabilité II ». une directive européenne qui va entraîner des règles nouvelles à prendre en compte pour : • fixer le niveau de capital minimum ou optimal d’une société d’assurance, • organiser sa gouvernance et • communiquer sur sa situation financière. Pourquoi ce changement ? Quels sont les objectifs du législateur ? Quel calendrier ? Quels sont les impacts déjà ressentis ? Que nous réserve la mise en œuvre effective de Solvabilité II ? Les assurés et les professionnels de l’analyse des risques et de leur transfert que sont les Insurance / Risk Managers seront-ils gagnants ? De façon plus générale la question se pose pour les tous les assurés entreprises ou particuliers. Les nouvelles contraintes imposées par la directive auront-elles une incidence sur l’offre d’assurance ? Trois intervenants pour trois points de vue différents : • l’Autorité de Contrôle représentée par Pauline de Chatillon Présidente du groupe de travail Pilier I du CEIOPS, rappellera le pourquoi de la directive, les étapes, le calendrier, la méthode de conduite du changement et les effets escomptés ; son point de vue sera à la fois européen et national, • Jean Christophe Menioux, Directeur des risques Groupe chez AXA, expliquera comment un groupe international comme AXA se prépare pour anticiper ce changement. Quelle organisation, quels moyens, quelles ressources, quel calendrier dans sa préparation à la mise en œuvre de Solvabilité II ? Quels impacts et quelles conséquences en attend-il à terme ? • Nicolas Jolif expliquera le point de vue du gestionnaire de captives. Solvabilité II une opportunité ou une menace pour les captives ? Doit-on s’attendre à des changements dans le panorama des captives où les plus petites disparaitraient sous le poids du processus ? Y aura-t-il délocalisation des captives en dehors de l’Union Européenne ? Cet atelier aborde un sujet complexe mais n’est en rien réservé aux spécialistes. Il intéressera tous les spécialistes du transfert de risques au marché de l’assurance / réassurance, les propriétaires de sociétés captives d’assurance et de réassurance, les assureurs et bien entendu les courtiers et les sociétés de conseil. Le Parlement Européen devant voter la proposition de directive avant la fin de l’année 2008, cet atelier sera l’occasion de préciser les développements intervenus en fin d’année. Atelier A22 ORANGERIE Niveau 0 Angélique GRYLIONAKIS Directeur Juridique et de la gestion des risques INITIAL BTB Anne Marion Actuaire ACTUARIELLES Patrick COHEN Membre du groupe de travail paritaire Mutuelle Prévoyance Retraite HP FRANCE Pauline de Chatillon Directeur Direction Internationale AUTORITÉ DE CONTRÔLE DES ASSURANCES ET DES MUTUELLES RÉSUMÉ 16h45 9h30 --11h30 18h15 La mise en place d’un régime frais de santé soulève un nombre insoupçonné de questions : • doit-il être facultatif ou obligatoire ? • par accord d’entreprise ou décision unilatérale de l’employeur ? • un régime par catégorie de salariés ou un régime pour tout le monde ? • des options ou un régime unique ? • avec ou sans courtier ? • un assureur, une mutuelle ou une institution de prévoyance ? • quel type de cotisation: famille ? salarié seul et famille en option ? • une participation de l’employeur à quelle hauteur ? Autant de sujets qui sont autant d’étapes de la négociation et qui seront traités dans l’atelier. 33 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A23 GUTENBERG Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 16h45 9h30 --11h30 18h15 Jeudi 29 janvier Risk Management et Intelligence Economique Les limites de l’expertise unique Patrick LEROY Risk Manager ROQUETTE FRERES Bernard LEVASSOR DE CHARMOY Directeur Pôle Indemnisation GRAS SAVOYE MODÉRATEUR INTERVENANTS Stéphane DEBEAUVE Directeur Général COLLOME FRERES RÉSUMÉ En cas de recours possible à l’encontre du responsable des dommages, l’expertise unique sera-t-elle suffisante pour faire prospérer ce recours ? L’expert unique peut-il objectiver seul une juste indemnisation ? Un contrepoids à l’expert unique est-il pour autant toujours nécessaire ? Des grands professionnels de l’indemnisation viendront vous éclairer grâce à leurs vécus très riches du sujet. 16h45 9h30 --11h30 18h15 Atelier A24 KLÉBER Niveau 0 Pascal TARDIEU Directeur Risques et Assurances PIERRE FABRE S.A. Bernard BESSON Chargé de mission auprès du Haut Responsable à l’Intelligence Économique (SGDN) SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA DÉFENSE NATIONALE (SGDN) Stéphane ROSENWALD Président RV CONSEIL - REAL VALUE CONSULTING RÉSUMÉ Cet atelier mettra en évidence le rôle performant, complémentaire et constructif, que joue l’Intelligence Economique, au service de la Gestion des Risques. En effet, l’Intelligence Economique est un outil majeur d’identification et donc d’anticipation des risques en entreprise, à travers, notamment, la capacité de mettre en œuvre une surveillance permanente et globale : • de l’industrie concernée et des risques associés, • des industries pouvant rencontrer le même type de risques, •d es nouveaux risques susceptibles d’émerger… Ainsi que des réponses et solutions pouvant être apportées à ces risques potentiels, pour les convertir en opportunités, à travers une recherche mondiale des réponses existantes, ou des réponses possibles sur la base de risques présentant des composantes comparables. L’Intelligence Economique apporte également une contribution majeure à l’action du Risk Manager, dans sa mission de protection du patrimoine immatériel, à travers l’identification de ses composantes, et par la mise en œuvre d’actions de formation des personnels, par l’utilisation de structures, d’outils et de procédures adaptés. Enfin, à travers la mise en œuvre de réseaux structurés, l’Intelligence Economique contribue à inscrire l’entreprise de façon plus efficace dans son environnement, en lui permettant de mieux drainer les informations utiles et de mettre en œuvre les stratégies d’influence pertinentes, et en cas de besoin, des actions de gestion de crise efficaces. 34 35 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A25 TIVOLI 1 Niveau 1 INTERVENANTS 16h45 9h30 --11h30 18h15 Daniel LEBEGUE Président Institut Français des Administrateurs (IFA) Xavier MAITRIER Président PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY Sylvie LE DAMANY Avocat Associé LANDWELL L’actualité économique et financière nous rappelle, s’il en était besoin, que la gestion des risques constitue un élément incontournable du pilotage de nos entreprises et de leur bonne gouvernance. Dans ce contexte, l’Institut Français des Administrateurs (IFA) et l’AMRAE, avec l’assistance du cabinet d’audit et de conseil PricewaterhouseCoopers et du cabinet d’avocats Landwell, conduisent une étude commune sur le rôle du Conseil d’Administration dans la Gestion des Risques et plus spécifiquement du Comité d’Audit, ou du Comité des Risques lorsqu’il en existe un. 16h45 9h30 --11h30 18h15 Les dernières évolutions juridiques automobiles et leur impact dans la gestion du risque automobile Les bonnes pratiques en matière de gestion des risques : Rôle du Conseil d’Administration et du Comité des Risques Gérard LANCNER Président AMRAE RÉSUMÉ Jeudi 29 janvier MODÉRATEUR INTERVENANTS Atelier A26 LEICESTER Niveau 1 Fabrice MORGAUT Risk Manager VEOLIA TRANSPORT Lionel RAY Formateur-Consultant Jean PECHINOT FFSA RÉSUMÉ De nombreuses actualités ont émané depuis deux ans qui impactent ou impacteront les assureurs et les grands groupes ayant un programme automobile important. Que ce soient les kits de sécurité, les nouvelles plaques d’immatriculation, la nomenclature des préjudices, les recours des tiers-payeurs, la responsabilité de l’entreprise ou encore le sort du conducteur victime dans le cadre de la Loi Badinter, deux experts feront le point sur ces dispositions. Cette étude conduira à un rapport de recommandations sur les bonnes pratiques en la matière, à l’instar de ce qui a déjà été réalisé par l’IFA pour le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations. L’état d’avancement de cette étude sera présenté lors de l’Atelier. 36 37 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A27 DRESDE Niveau 0 MODÉRATEUR INTERVENANTS 16h45 9h30 --11h30 18h15 Jeudi 29 janvier Cartographie des risques Ressources Humaines Didier WATTELLE Directeur Assurances et Fonds de Pension IBM FRANCE Françoise Kleinbauer Directeur général ADDING Les brûlots juridiques MODÉRATEUR INTERVENANTS Marc Villemain Directeur Risque Spatial, Assurance de personnes THALÈS IRM RÉSUMÉ Cet atelier a pour but de sensibiliser l’ensemble des participants aux risques liés aux ressources humaines et à la gestion de ces ressources dans l’entreprise, afin qu’ils soient intégrés dans une cartographie globale des risques. 16h45 9h30 --11h30 18h15 Atelier A28 TIVOLI 2 Niveau 1 Pierre BICHOT Avocat SELARL AVOCAT BICHOT Jérôme KULLMANN Professeur à l’Université Paris Dauphine, Directeur INSTITUT DES ASSURANCES DE PARIS Michel YARHI Président des Rencontres AMRAE RÉSUMÉ L’atelier se nourrira de l’évolution législative et jurisprudentielle qui est intervenue avant le mois de janvier. Il s’agit des risques encourus par le personnel de l’entreprise, dans le cadre de son activité professionnelle, mais aussi hors de ce cadre, ainsi que des risques encourus par l’employeur ou l’entreprise du fait de son organisation interne, de ses méthodes de gestion, du comportement de ses préposés ou de la réglementation en matière de protection sociale. Sans vouloir entrer dans une typologie exhaustive des risques, les intervenants s’attacheront à montrer l’extrême diversité de ceux-ci, les moyens de les identifier, et attireront l’attention sur leurs conséquences financières, sociales et humaines. Ils s’attacheront également à caractériser les plus importants d’entre eux, compte tenu de leur impact éventuel sur le devenir de l’entreprise. Cet atelier se veut avant tout un lieu d’échanges pluridisciplinaire où devraient s’enrichir les points de vue des risk managers, des DRH, des financiers et des responsables d’assurance. 38 39 SESSIONS PARALLÈLES SESSIONS PARALLÈLES Jeudi 29 janvier Atelier A29 SCHWEITZER Niveau 0 16h45 9h30 --11h30 18h15 Jeudi 29 janvier Les programmes internationaux d’assurances : outil stratégique ou gadget ? L’entreprise face au risque pays MODÉRATEUR Zaiella AISSAOUI Responsable Assurances Groupe GROUPE YVES ROCHER MODÉRATEUR INTERVENANTS Isabelle CREMIEUX Chargée d’Affaires RCG et RCMS EDF ASSURANCES INTERVENANTS François MALAN Directeur des Assurances HERMES INTERNATIONAL Jean-Noël DELABROUSSE-MAYOUX Directeur de Clientèle Grandes Entreprises MARSH SA Kadidja SINZ Financial Lines Manager Continental Europe ACE EUROPE RÉSUMÉ Le contexte actuel du marché de l’assurance et de ses contraintes, incite à une réflexion sur les programmes internationaux d’assurances et sur leur utilité. Face aux difficultés rencontrées dans la conception, la mise en œuvre et la gestion d’un programme international d’assurances par le RiskManager, nous vous proposons avec l’éclairage d’un courtier et d’un assureur, des illustrations et des conseils pratiques. 40 16h45 9h30 --11h30 18h15 Atelier A30 OBERLIN Niveau 1 Gilbert CANAMERAS Directeur Financements - Trésorerie - Assurances ERAMET Emmanuelle Biehler-Marghieri Chargée de clientèle SIACI SAINT HONORE Philippe DETREZ Directeur DRM RÉSUMÉ Dans un contexte de mondialisation et d’ouverture accrue des marchés, on pensait que les risques pays devenaient des risques parfaitement assimilables par les entreprises. Mais l’augmentation échevelée des prix des matières premières a réveillé les vieux réflexes étatiques de protection des richesses naturelles et plus généralement des intérêts nationaux. Dans ce contexte, les sources de financements permettant d’assurer le développement croissant des investissements notamment dans les pays émergents, exigent la prise en compte et la couverture des risques pays. Face à ce défi, quelles solutions offre le marché de l’assurance ? La compétition entre assureurs publics et privés apporte-t-elle les solutions qu’attendent les entreprises ? 41 Informations Générales Accueil des congressistes Mercredi 28 janvier : De 10h00 à 18h30 Jeudi 29 janvier : De 08h30 à 18h00 Vendredi 30 janvier : De 08h30 à 14h00 Cyber espace Un cyber espace est à la disposition des participants pendant toute la durée des Rencontres (accès libre et gratuit) situé au niveau 1. Cet espace est parrainé par GRAS SAVOYE Actes des Rencontres Les actes des Rencontres seront en ligne sur le site de l’AMRAE www.amrae.fr à partir du 2 mars 2009 et accessibles avec le code d’accès fourni dans les pochettes congressistes. Assistance En cas d’urgence médicale, COVEA est à vos côtés au 01 47 11 73 39. NOUVEAU Avenue des Consultants (stands) • Aon Global Risk Consulting • Deloitte • Ernst & Young • Marsh • PricewaterhouseCoopers • Sageris Badges Pendant toute la durée des Rencontres, le port du badge est OBLIGATOIRE pour avoir accès à l’ensemble des salles de conférences, aux zones de pauses et déjeuners, à la Soirée d’Ouverture. Badge bleu : membre AMRAE Badge blanc : non membre AMRAE Badge jaune : presse Badge rouge : organisation Bar payant Un bar payant est ouvert pendant toute la durée des Rencontres au niveau 1 du PMC. Date et lieu 28 au 30 janvier 2009 Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg-PMC Place de Bordeaux -67082 Strasbourg Tél : 33(0)3 88 37 67 67 Fax : 33(0)3 88 37 38 17 www.strasbourg-events.com Tram : station Wacken Déjeuners Tous les déjeuners auront lieu dans l’enceinte du PMC, les cartons déjeuners vous seront demandés à l’entrée de l’espace restauration : Mercredi 28 janvier : 12h00 - 14h00 : Espace ARP au Niveau 0 Jeudi 29 janvier : 12h30 - 14h30 : Espace Contades au niveau 1 et ARP au niveau 0 Vendredi 30 janvier : 12h30 - 14h30 : Espace Contades au niveau 1 Droits d’inscription* (après le 19/11/08 et sur place) Membres AMRAE / FERMA Autres participants 800 e TTC 1250 e TTC Etudiants, retraités, personnes 250 e TTC en recherche d’emploi * *conditions d’inscriptions sur le site www.amrae.fr NOUVEAU Sessions Parallèles Jeudi 29 janvier toute la journée (cf tableau pages 8 et 9) 42 Espace publications/Presse Cet espace situé au niveau 0 du PMC vous accueille pendant toute la durée des Rencontres. Informations Générales Hospitality Suites NOUVEAU • AIG - Salle Président (niveau 1) • HDI GERLING – Salle Bartholdi (niveau 1) • SIACI SAINT HONORE – Salle Boston (niveau 1) Messages Panneaux de messages situés dans la zone d’accueil. Navettes Des navettes sont mises à disposition des congressistes. Les horaires seront consultables dans la zone d’accueil niveau 0. Sessions Plénières Les sessions plénières ont lieu dans l’amphithéâtre Erasme les mercredi 28 janvier après-midi et vendredi 30 janvier matin. (cf programme pages 6 et 7). Soirée d’Ouverture Mercredi 28 janvier à partir de 20h30 Cocktail dinatoire au PMC, niveau 1 Espace Contades. Accès uniquement sur présentation des badges et carton d’invitation. Traduction Mercredi 28 janvier 2009 Des navettes partiront régulièrement du PMC vers les différents hôtels officiels des Rencontres de 23h00 à la fin de la soirée. La table ronde du vendredi 30 janvier de 09h30 à 11h00 est entièrement en anglais. Une traduction simultanée anglais/français est prévue. Les casques seront distribués devant la salle ERASME. Vendredi 30 janvier 2009 Des navettes partiront régulièrement du PMC vers la Gare de Strasbourg à partir de 14h00. Stand AMRAE Parking 2 parkings gratuits entourent le Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg. Situé au niveau 1. Tables des Partenaires Les tables sont situées au niveau 1. Pauses café Taxi Des pauses café offertes par l’AMRAE seront situées au niveau 0 et au niveau 1du PMC. Taxi 13 : 03 88 36 13 13 – www.taxi13.fr AG Taxi : 03 88 84 05 05 Salle Conférenciers/Presse Vestiaire Une salle est mise à disposition pour les conférenciers et journalistes du mercredi 28 janvier à partir de 10h00 jusqu’au vendredi 30 janvier à 12h00. Espace Kléber au niveau 0. S’appuyer sur un partenaire de confiance QBE FRANCE Crédit 12 Place Vendôme Caution 75001 Paris Annulation Tél. : 0155043000 Audiovisuel www.qbeeurope.com/france Construction Responsabilité Civile Individuelle Accident Dommages aux biens Automobile des Entreprises Situé au rez-de-chaussée niveau 0 Mercredi 28 janvier : de 10h00 à 18h30 et de 20h00 à 00h00 Jeudi 29 janvier : de 8h30 à 18h30 Secrétariat Colloquium Situé dans la zone d’accueil. Vendredi 30 janvier : de 8h30 à 14h00 Entreprise régie par le Code des Assurances pour les contrats souscrits ou exécutés en France - RCS Paris B 414 108 001 - Membre de la FFSA Siège social : QBE Insurance (Europe) Limited - Plantation Place, 30 Fenchurch Street, London EC3M 3BD – Royaume Uni S.A. de droit anglais - Capital de GBP 500 000 000 - QBE Insurance (Europe) Limited est membre de QBE European Operations, division de QBE Insurance Group - QBE est une entreprise régie par le Financial Service Authority du Royaume Uni. Immatriculée en Angleterre sous le N° 1761561. 44 Hébergement 26 33 Strasbourg Palais de la Musique et des Congrès PMC 27 Tram A 38 32 13 19 4 28 30 20 14 18 34 24 35 Tram A 31 Wacken 1 2 8 GARE CENTRALE Tram B Direction Hoenheim gare LE COURTIER D’ASSURANCE PARTENAIRE DE VOTRE ENTREPRISE Homme de Fer 3 21 16 29 12 17 10 39 5 23 CATHÉDRALE 13 22 15 25 36 40 37 9 Tram C Tram A et D Tram B et C 7 46 6 1 Holiday Inn Strasbourg City Centre **** 21 Mercure Centre *** 2 Hilton Strasbourg **** 22 Baumann *** 3 Sofitel Strasbourg **** 23 Cardinal de Rohan *** 4Régent Petite France **** 24 Bristol *** 5 Régent Contades **** 25 Hôtel du Dragon *** 6 Château de L’Ile **** 26 Kyriad Prestige Nord 7 Holiday Inn Sud Airport **** 27Royal Lutetia ** 8 Villa d’Est *** 28 Cap Europe ** 9 Hôtel des Princes *** 29 Le Kléber ** 10 Hôtel Maison Rouge *** 30Ibis Centre Halles ** 11 Hôtel Hannong *** 31Ibis Centre Gare ** 12 Hôtel Comfort Hôtel *** 32 Hôtel Pax ** 13 Hôtel Cathédrale *** 33Ibis Quartier du Palais des Congrès ** 14 Le Grand Hôtel Concorde *** 34 Hôtel du Rhin ** 15 Hôtel Beaucour Baumann *** 35 Hôtel Victoria ** 16 Hôtel de l’Europe *** 36 Hôtel Suisse ** 17 Hôtel de France *** 37 Hôtel Esplanade** 18 Mercure Centre gare TGV *** 38Ibis Pont Couvert ** 19 Mercure Quartier Saint Jean *** 39Etc Hôtel ** 20 Novotel Centre Halles *** 40 Couvent du Franciscain ** SIACI SAINT HONORE vous apporte, dans le monde entier, les conseils et les solutions adaptés à la couverture de vos risques et à la protection sociale de vos personnels. 18, rue de Courcelles 75384 Paris Cedex 08 Tel : +33 (0)1 4420 9999 www.s2hgroup.com Remerciements L’AMRAE remercie les partenaires suivants pour leur soutien aux Rencontres : ACE EUROPE GROUPE LA POSTE AGF HCC GLOBAL FINANCIAL PRODUCTS AIG EUROPE HDI-GERLING ALBINGIA LIBERTY MUTUAL AON FRANCE LLOYD’S AON GLOBAL RISK CONSULTING MAPFRE AXA CORPORATE SOLUTIONS MARP AXA FRANCE MARSH BWISE BV ODYSSEYRE CAPITA INSURANCE SERVICES PRICEWATERHOUSECOOPERS CHUBB INSURANCE COMPANY OF EUROPE QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED COLLOME FRERES S.A.S. RSA (Royal & Sun Alliance) COVEA RISKS SAGERIS DELOITTE SCOR GLOBAL P&C DIOT SIACI SAINT-HONORÉ ENABLON STEF-TFE ERNST & YOUNG SWISS RE EUROP ASSISTANCE FRANCE TOKIO MARINE EUROPE INSURANCE LTD EXPERTISES GALTIER VERSPIEREN FM GLOBAL XL INSURANCE COMPANY LIMITED GRAS SAVOYE ZURICH GLOBAL CORPORATE Informations : consultez le site de l’AMRAE www.amrae.fr Secrétariat Général AMRAE 9-11, avenue Franklin-Roosevelt 75008 Paris Tél : 33 (0)1 42 89 33 16 Fax : 33 (0)1 42 89 33 14 Email : [email protected] www.amrae.fr 48 COLLOQUIUM 12, rue de la Croix Faubin 75557 Paris cedex 11 Tél : 33 (0)1 44 64 15 15 Fax : 33 (0)1 44 64 15 16 Email : [email protected] www.colloquium.fr
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