GFP EP FINDER Notice d`utilisation

GFP/V2P C. Bonnebat [email protected]
SYSTEME de GESTION de la BASE GFP/V2P de BREVETS EUROPEENS sur les
POLYMERES et NOUVEL OUTIL d’AIDE à la RECHERCHE de
BREVETS sur les POLYMERES : GFP EP FINDER
NOTICE RELATIVE à l’UTILISATION DU SYSTEME GFP EP FINDER
(Version 1 du 25 11 2015)
GFP EP FINDER est un nouveau système de recherche des brevets qui permet d’exploiter la base
GFP/V2P de brevets européens sur les polymères constituée depuis 2007 au travers des Bulletins
électroniques trimestriels GFP/V2P de « VEILLE BREVET ».
Son accès à l’adresse www.gfp-epfinder.com est réservé aux membres du GFP disposant d’un mot de
passe spécifique et fera l’objet d’une cotisation additionnelle de 25 €/an en 2015.
Pour permettre aux adhérents du GFP de découvrir les apports d’EP FINDER comme nouvel outil
d’aide à la recherche des brevets sur les polymères, l’accès ce site sera ouvert gratuitement fin 2015
à tous les membres actuels du GFP pour une période d’expérimentation d’environ 2 mois.
L’objet de cette note est de permettre aux personnes intéressées à tester ce nouveau service de se
familiariser avec ses objectifs et son mode de fonctionnement. La lecture préalable de ce document
est donc fortement recommandée avant de se connecter à ce serveur.
1) Origine de la base des brevets européens sur les polymères GFP/V2P
Depuis 2007, GFP/V2P diffuse un bulletin électronique trimestriel de « VEILLE BREVETS » qui vise
principalement à recenser les demandes de brevets européens décrivant des innovations liées aux
polymères. Cette information est issue d’une extraction faite avec l’aide d’une ARIST à partir du
serveur QUESTEL sur la base d’une équation de recherche qui a été améliorée au fil des années. Ces
données sont ensuite analysées et classées de façon très simple en 21 familles; environ 1/3 de ces
données sont éliminées du fait d’un intérêt insuffisant en ce qui concerne l’innovation liée aux
polymères.
Pour la période allant de début 2007 à mi-2015, pas moins de 65 000 demandes de brevets EP
(documents de type A1) sur les polymères ont ainsi été compilées et ont permis de constituer une
base de brevets originale. La mise à jour permanente de cette base se poursuit actuellement au
rythme d’environ 2 500 nouveaux brevets par trimestre
Cette base de brevets ne prétend pas être exhaustive. Elle ne concerne évidemment que des
demandes de brevets européens publiées depuis 2007. Son utilisation principale concerne donc
l’analyse des innovations relatives aux polymères décrites dans les brevets EP au cours de ces 8
dernières années ce qui constitue toutefois un champ suffisamment large si on s’intéresse aux
évolutions technologiques de ce secteur. D’autre part la qualité de l’équation de recherche s’est
améliorée en particulier à partir de 2011, et il existe un vraisemblablement déficit de l’ordre de 20 à
30% sur les données des années antérieures à 2011.
Le choix des brevets européens comme source d’information sur l’innovation dans le domaine des
polymères est intéressant à plusieurs titres. Le brevet européen n’existe que depuis fin 1978, mais
aujourd’hui il est plus utilisé par les déposants que le brevet US ou que le brevet WO (PCT), qui sont
les deux autres sources principales de brevets au niveau mondial. Ce succès est relativement récent :
pour la période 2007-2015 l’Office Européen des Brevets (OEB) a publié en moyenne près de
140 000 brevets/an, alors que ce chiffre n’était que de 95 000 brevets/an pour la période antérieure
1979/2006. Mais le site brevets de l’OEB (ESPACENET) est devenu aussi très attractif pour la
1 recherche des brevets pour différentes raisons : d’une part à cause de son système de classement
des brevets nettement plus évolué, d’autre part du fait qu’ESPACENET donne accès non seulement à
2,8 millions de brevets européens mais aussi à 90 millions de brevets « mondiaux » ! Bien
évidemment ESPACENET est directement accessible gratuitement sur Internet.
2) Objectifs du système GFP EP FINDER
GFP EP FINDER ne vise pas à se substituer à ESPACENET, bien au contraire. C’est un outil d’aide à
l’utilisation d’ESPACENET qui vise à faciliter, à simplifier et à focaliser la recherche des brevets
polymères sur ESPACENET.
Cette démarche part d’un constat simple : l’utilisation d’ESPACENET comme source banalisée
d’Information Scientifique et Technique (IST) n’est pas envisageable pour quelqu’un qui s’intéresse
particulièrement aux polymères bien qu’a priori l’interface utilisateur du site laisse penser le contraire
puisqu’elle propose à la fois une recherche par Mots Clés et une recherche par Index. Des
explications plus détaillées sur l’origine de ce problème sont données au § 3.
La démarche proposée est la suivante :
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-
-
On extrait d’ESPACENET une base de brevets EP qui concerne uniquement les Polymères.
Cette base existe GFP/EP existe déjà, il faut continuer à la mettre à jour et à l’enrichir au fur et
à mesure de l’apparition de nouveaux brevets récents. En revanche il ne servirait à rien de
rajouter des brevets antérieurs à 2007 qui sont désormais peu intéressants au niveau de
l’analyse des innovations récente.
A partir de cette base de brevets, on développe un système de classement spécifique aux
polymères qui permet ensuite de rechercher facilement et de façon très sélective les brevets
contenus dans cette base et liés à n’importe quel domaine d’innovation spécifique aux
polymères,
On utilise les données de cette base pour accéder ensuite aux brevets concernés et utiliser
leur contenu conne un outil de veille et d’analyse fine de l’innovation de ces dernières années
sur les polymères.
GFP EP FINDER est donc un outil de recherche et de tri des brevets récents sur les polymères qui se
substitue avantageusement à ceux disponibles sur ESPACENET. ESPACENET reste la source finale
des données brevets que l’on pourra consulter, exporter et archiver sous forme de document PDF.
La base GFP/V2P des brevets européens récents sur les polymères dont on dispose déjà donne
accès à une véritable encyclopédie électronique dans laquelle se trouvent rassemblées plus de 1
million de pages décrivant l’essentiel des innovations mondiales liées aux polymères réalisées au
cours des années 2005/2013 (si on tient compte d’un délai moyen de l’ordre de 2 ans entre la date de
premier dépôt d’un brevet et la date de publication de la demande du brevet européen
correspondant).

GFP EP FINDER dispose d’un système de classement original qui permet à chacun de
découvrir le panorama complet des innovations récentes liées aux polymères et de l’analyser
de façon très simple.
Pour décrire les éléments de ce panorama, GFP EP FINDER n’utilise que des termes techniques (en
anglais ou en français) spécifiques aux polymères, et donc facilement compréhensibles par une
personne du métier.
L’exploitation de ce catalogue des inventions va permettre ensuite à l’utilisateur de bien formuler sa
demande et de découvrir ce qui existe en relation avec l’objet plus ou moins bien défini au départ de
sa recherche.

2 En interrogeant le serveur GFP EP FINDER, l’utilisateur va immédiatement se faire une idée
de la pertinence de sa recherche et va pouvoir affiner sa recherche si nécessaire. Il s’agit
d’une certaine manière de « zoomer » le champ à analyser et de focaliser sa recherche sur le
domaine précis qui l’intéresse. Cette phase préalable est indispensable pour que l’utilisateur
évite de se trouver noyé dans une masse de réponses trop importante. Les brevets sont des
réponses à des problèmes spécifiques ; il convient donc de les rechercher avec une
interrogation spécifique.
Dans ce panorama très large, l’utilisateur va pouvoir « zoomer » les données relatives à un domaine
technique particulier et se focaliser directement sur le secteur précis. Il dispose ainsi d’un outil
permettant d’effectuer une recherche « sur mesure ».
Un objectif essentiel de GFP EP FINDER est en effet d’éviter de submerger l’utilisateur par un nombre
trop élevé de réponses suite à une interrogation donnée. Pour éviter de perdre du temps, il faut être
sûr de recevoir un maximum de réponses pertinentes et éliminer autant que possible les documents
d’intérêt marginal voire hors sujet sans même avoir à les consulter.

Après avoir sélectionné via GFP EP FINDER les brevets qu’il souhaite consulter, l’utilisateur
se connectera à ESPACENET pour accéder gratuitement et de façon extrêmement rapide à
l’intégralité des documents disponibles en version PDF et rédigés le plus souvent en Anglais,
parfois en Allemand et plus rarement en Français.
Pour les documents rédigés en Allemand (qui posent le plus de problèmes aux francophones), il sera
possible de rechercher s’il existe un dépôt antérieur en Anglais (le plus souvent un brevet US) et à
défaut de se rabattre sur une traduction « machine » de plus ou moins bonne qualité mais qui permet
dans la plupart des cas de bien comprendre les objectifs principaux d’une demande de brevet,
3) L’outil de base de la recherche brevets via GFP EP FINDER : la Table des Index
GFP/V2P
Les bases de données classiques accessibles via Internet comme ESPACENET, PCT, USPTO
offrent toujours deux possibilité de recherche, soit par mots clés, soit par index.
La recherche par mots clés paraît a priori très séduisante, en pratique elle s’avère difficile et souvent
inopérante. La raison principale est la suivante : la définition d’un domaine particulier d’innovation
nécessite d’utiliser une chaîne de caractère très spécifique, faute de quoi on obtient un trop grand
nombre de réponses dont un grand nombre sont hors sujet. Plus la recherche est affinée, plus il faut
combiner de mots clés. Pour combiner des mots clés, il faut tenir compte des multiples possibilités
d’utilisation de synonymes pour chacun des descripteurs utilisés, ce qui rend la recherche d’autant
plus difficile qu’on associe plus de mots clés. De plus, pour une recherche effectuée sur
ESPACENET, ces descripteurs devraient être mentionnés dans les 3 langues utilisées (anglais,
allemand et français).
La recherche par mots clés pêche soit par excès soit pas défaut. Si on utilise trop peu de mots clés,
on obtient trop de réponses dont un grand nombre de réponses non pertinentes. Si on utilise
beaucoup de mots clés, il faut décliner toutes les variantes de ces mots clés avec le risque de ne rien
trouver à défaut d’avoir utilisé la bonne combinaison de mots clés.
S’il s’agit d’un domaine que l’on connaît bien, la recherche de brevets par mots clés ne sera jamais
exhaustive. S’il s’agit d’un domaine qu’on connaît peu, elle devient inefficace.
Pour pallier à ce problème, les Offices Brevets proposent un autre système de recherche plus
pertinent, la recherche par Index ; les Index sont des codes alphanumériques qui s’affranchissent du
problème de la langue. Le système d’indexation IC (International Classification) est le plus utilisé, mais
l’inconvénient du système IC c’est sa vétusté et son nombre trop limité d’Index.
Dès le début de son fonctionnement, l’Office Européen des Brevets (OEB) a utilisé un classement plus
riche, le classement ECLA. Mais en 2013, l’OEB abandonné le classement ECLA pour utiliser le
classement CPC (Cooperative Patent Classification) développé en partenariat avec l’office américain
des brevets USPTO. Le classement CPC offre 260 000 possibilités d’indexation contre seulement
60 000 pour le classement IC. Un système d’indexation plus riche comme le système CPC, c’est
l’assurance d’un classement plus précis et donc d’une recherche mieux ciblée. Mais en contrepartie la
3 définition des index correspondant à secteur innovant donné devient de plus en plus complexe, ce qui
décourage définitivement les non spécialistes des brevets de l’utiliser.
Pour rechercher un Index CPC correspondant à un concept donné, il n’est plus possible d’utiliser un
simple catalogue : un catalogue papier aurait plus de 5 000 pages ! Le catalogue électronique de ces
260 000 Index n’est pas non plus utilisable. On n’imagine pas un chercheur qui ferait défiler une à une
les pages de ce catalogue, d’autant que les définitions des Index CPC sont souvent assez
incompréhensibles.
Pour identifier l’index CPC correspondant à un domaine brevet particulier, il faut passer par une
recherche électronique via des mots clés. Mais la recherche des Index CPC liés à un secteur comme
celui des polymères est quasiment inextricable. Elle utilise une arborescence mal adaptée et une
terminologie très générale dans laquelle seuls les spécialistes se retrouvent. Autant dire qu’aucun
utilisateur ordinaire d’ESPACENET ne s’est jamais risqué à effectuer une recherche brevets par
Index…
L’originalité du système d’indexation GFP EP FINDER c’est d’abord l’utilisation d’un système de
classement spécifique aux polymères. Le système d’indexation GFP/V2P utilise donc une terminologie
familière aux spécialistes des polymères, ce qui n’est évidemment pas le cas du système CPC.
En limitant son champ d’utilisation au seul domaine des polymères (qui ne représentent que 5 à 6%
de l’ensemble des brevets), le système d’indexation GFP/V2P aboutit à un catalogue (ou Table) des
Index de taille environ 20 fois inférieure à celle du système CPC bien que sa « densité » (nombre
d’index disponibles pour par exemple 100 brevets) soit 2,5 fois supérieure. La Table des Index
GFP/V2P actuelle utilise quelques 15 000 Index (pour 65 000 brevets) tandis que le système CPC
utilise 260 000 index (pour près de 3 millions de brevets).
Le classement des brevets GFP/V2P présente une autre originalité, l’utilisation du regroupement des
brevets par familles. Cette approche est totalement originale : il s’agit de trouver quel est point
commun à différents brevets qui permet de les regrouper. Par définition, le contenu de chaque brevet
est unique, mais il existe toujours une possibilité de trouver des similitudes qui ont trait soit à un
domaine d’utilisation commun, soit à des compositions ou à des modes de mise en œuvre
apparentés. Dans le classement GFP/V2P, environ 1 200 familles de base ont été ainsi constituées
pour traiter les 65 000 brevets.
Cette structuration des familles n’est pas figée. Au fur et à mesure du traitement de nouveaux brevets,
de nouveaux Index sont créés, et les familles déjà existantes peuvent être remodelées au terme d’une
révision trimestrielle de la Table des Index. C’est pourquoi il est indispensable d’utiliser la version de la
Table des Index qui est associée à la base de brevets disponible dans GFP EP FINDER et non une
version antérieure
Pour mieux définir le contour d’une famille, il convient de la structurer en sous-familles. On utilise à cet
effet des codes alphabétiques additionnels (A, B, C…) alors que les familles sont définies par des
codes numériques à 5 chiffres.
La meilleure façon de définir le contenu d’une sous-famille, c’est de donner quelques exemples des
composants de chaque sous-famille. Ces composants sont notés Aa, Ab, Ac… et si leur nombre
dépasse 26 on poursuit avec une notation de type A*a, A*b, A*c… …
En consultant la chaîne de caractères qui définit chaque composant de la Table des Index, on peut
s’assurer de la cohérence du regroupement qui a été effectué au sein d’une famille ou d’une sousfamille. Cette chaîne de caractères doit être aussi courte que possible, mais doit résumer à elle seule
l’essentiel de l’innovation d’un brevet explicitée en termes de polymères. Il n’est pas rare que la
chaîne de caractère la mieux appropriée ne soit empruntée ni au titre, ni au résumé, ni aux
revendications du brevet, mais au texte même du brevet. Dans de nombreux cas, l’utilisation d’une
terminologie en anglais est préférable à une formulation en français. La Table des Index actuelle
utilise à la fois le Français et l’Anglais, mais à terme cet outil sera formulé 100% en Anglais.
4 Au sein de la Table des Index, les familles sont elles-mêmes regroupées dans différents chapitres au
niveau des domaines principaux concernant l’élaboration, la mise en œuvre et les différents secteurs
d’emploi des polymères.
La Table des Index GFP/V2P est accessible en version PDF via la page d’accueil de GFP EP
FINDER. Il s’agit d’un document d’environ 150 pages ce qui, au premier abord, peut paraître énorme
si on n’utilise pas une bonne méthodologie pour localiser une famille de brevets donné. Mais en
pratique, une fois localisé(es) la (ou le)s familles à consulter, on utilisera rarement plus de deux pages
de la Table des Index.
4) Interrogation de la base GFP EP FINDER
Un préalable indispensable à l’interrogation par Index du gestionnaire de base de données sur les
polymères GFP EP FINDER consiste à définir l’objet précis de sa recherche et donc à identifier la (ou
les) famille(s) de brevets concernée(s).

Définition de l’objectif de la recherche et identification des Index GFP/V2P concernés
Pour être efficace, l’interrogation de la base de données GFP EP FINDER doit être parfaitement ciblée
et la plus sélective possible. Un travail préliminaire consiste à identifier dans quel domaine précis se
situe l’interrogation à effectuer et à identifier les Index correspondants à utiliser.
La Table des Index GFP/V2P offre trois outils permettant d’assister l’utilisateur dans la formulation de
sa demande.
-
La consultation de la Table des matières qui précède la Table des Index proprement dite,
L’utilisation des très nombreux Liens entre familles ou entre composants de sous-familles qui
ont été introduits pour découvrir les différentes déclinaisons d’un système particulier,
La recherche par Mots clés parmi les différents termes utilisés dans la Table des Index.
L’utilisation de la Table des Matières (3 pages) ne pose pas de problème particulier, mais il est
préférable de disposer d’une version imprimée ce qui évitera d’avoir à mémoriser la structure globale
de la Table des Index ou de parcourir l’ensemble de la Table des Index faute de repère approprié.
Après avoir localisé le principal domaine concerné, il suffit d’identifier la ou les familles à explorer.
Les Liens entre différents Index, familles ou sous-familles d’Index sont extrêmement utiles pour les
thèmes transversaux. Si on s’intéresse par exemple au thermo scellage, il faudra préciser s’il s’agit
d’un polymère ou d’une composition de base, d’un film, d’une structure multicouches, de papier,
d’adhésif…
Si les outils précédents n’ont pas suffi à localiser le domaine d’innovation auquel on s’intéresse, il
convient d’effectuer une recherche par mot clé (à définir successivement en français et en anglais) sur
l’ensemble du contenu de la Table des Index. La commande à utiliser à cet effet n’est pas directement
visible à l’écran. Il suffit de faire apparaître la case dans laquelle on pourra renseigner cette recherche
via la fonction CTRL F. Le système PDF identifie immédiatement le nombre de fois où ce mot clé
apparaît dans la Table des Index et permet de localiser tous les Index correspondants. Bien
évidemment il est possible que cette interrogation n’aboutisse à aucun Index. Cela signifie simplement
que le terme utilisé n’a pas été retenu comme « étiquette » pour classer les 65 000 brevets de la base
ou tout simplement qu’il n’y a pas de brevet correspondant à ce mot clé dans la base.
La consultation de la Table des Index va contribuer soit à affiner soit à élargir sa recherche, en
particulier s’il s’agit d’un domaine dont on n’est pas spécialiste. On peut ainsi découvrir des domaines
d’innovation très vastes dont on ne soupçonnait même pas l’existence. Cette approche est
particulièrement intéressante si l’objectif de l’utilisation de GFP EP FINDER n’est pas à proprement dit
une recherche de classique brevets, mais plutôt une mise à jour de ses propres connaissances auquel
cas la partie la plus intéressante du brevet pourra être la description de l’état de l’art incluant de
nombreuses références à la littérature brevets voire à la littérature scientifique conventionnelle.
5 De ce fait l’utilisation de GFP EP FINDER ne se limite pas aux chercheurs ou les industriels intéressés
par l’analyse des brevets récents ou soucieux de connaître la brevetabilité de leurs résultats de
recherche (voir à ce sujet le § 6). Elle ouvre l’accès à un véritable outil de formation continue
susceptible d’intéresser les enseignants, les ingénieurs et techniciens supérieurs désireux de mettre à
jour leurs connaissances sur les polymères ou de s’informer des innovations récentes dans un secteur
particulier. Son utilisation à des fins d’enseignement, par exemple comme support d’aide à la
recherche bibliographique à l’usage des étudiants est intéressante. Le fait que l’exploitation de GFP
EP FINDER ne fait appel à aucun autre support informatique payant tel que Science Direct, Chemical
Abstracts… permet d’envisager son utilisation pour l’auto-formation, dans les PME, à la maison ou
pour utiliser ses temps libres.

Comment procéder à une Interrogation par Index GFP/V2P ?
L’écran d’accueil propose deux modes d’interrogation, soit par Index GFP/V2P (qui constitue le mode
d’interrogation ordinaire), soit via diverses autres approches pour des interrogations complémentaires.

Interrogation par Index GFP/V2P simple (cartouche vert)
L’interrogation par Index simple GFP/V2P est l’outil de base à utiliser dans GFP EP FINDER pour
rechercher les brevets européens qui correspondent à un descriptif particulier. Il n’existe cependant
que trois niveaux d’interrogation utilisables : la Famille, la Sous-famille et les Composants d’une sousfamille. Cette restriction n’a pas seulement pour objet de prévenir les risques de piratage de la base
brevets GFP/V2P : un champ de recherche de brevets plus large que celui de la « Famille » n’a pas
de sens.
La famille : Elle fait l’objet d’une indexation à 5 chiffres qui apparaissent en gras dans la deuxième
colonne de la Table des Index. Par exemple l’index 301.03 correspond à la Famille des revêtements
organiques de type PU. Le titre de cette famille apparaît dans la zone de texte correspondante dont la
partie la plus significative du descriptif a été soulignée pour permettre une identification plus rapide.
La Sous-famille : L’index correspondant comporte 5 chiffres et une lettre. Par exemple l’index 301.03A
se rapporte à la Sous-famille des revêtements PU dont certaines caractéristiques physiques sont
précisées.
Les Composants spécifiques à une sous-famille : Une Sous-famille peut comporter de nombreux
composants. Un certain nombre d’entre eux peut avoir fait l’objet d’une indexation spécifique. Par
exemple l’index 345.03Ab se rapporte aux systèmes de revêtement PU à base aqueuse, qui sont une
des composantes de la sous-famille précédente. Mais tous les composants d’une sous-famille ne font
pas nécessairement l’objet d’une indexation spécifique à 5 chiffres et 2 lettres (dont une majuscule et
une minuscule). Les autres composants d’une sous-famille qui ne sont pas détaillés dans la table des
Index sont cependant accessibles dans l’index global de la sous-famille 345.03A.
Cette hiérarchisation en trois niveaux d’interrogation de la base GFP brevet GFP.V2P permet de se
focaliser progressivement sur une partie de plus en plus spécifique d’une famille, pour n’avoir à
analyser de façon détaillée qu’un nombre minimum de brevets. Ce système de « zoom » traduit dans
les faits l’esprit général de GFP EP FINDER : pratiquer une recherche bien ciblée pour avoir un
nombre limité de réponses à analyser, mais avec un maximum de réponses pertinentes.
La consultation effectuée globalement au niveau de la Famille permet de savoir immédiatement s’il
s’agit d’un domaine vaste (une centaine de réponses voire plusieurs centaines) ou d’un domaine
relativement restreint (quelques dizaines de réponses) qu’on pourra analyser dans sa totalité. Il suffit à
cet effet de faire défiler l’ascenseur de la barre de commande de l’écran dans lequel apparaissent les
réponses numérotées pour s’en rendre compte.
Une fois le niveau d’interrogation choisi, on utilise la commande « MORE RESULTS » accessible en
fin de la liste de la première page de réponse pour accéder à un document imprimable intitulé
« SEARCH RESULTS FOR **** » qui fournit la liste des brevets concernés en ne mentionnant que les
6 données essentielles (Titre, N° EP, année de 1ère publication, premières lignes du résumé). Via la
commande via «MORE READINGS», on peut consulter la totalité des données disponibles pour
chaque brevet (intégralité du résumé, déposant, classements CPC, IC).
Cette consultation des différents brevets issus de « Search results » permet d’effectuer une première
analyse des brevets de cette liste en fonction de leur titre et de leur résumé. Si la liste des « search
results » a été imprimée, le mieux est d’y ajouter quelques annotations qui permettront par la suite de
trier les brevets qui feront l’objet d’un lecture rapide sur ESPACENET, à l’issue de laquelle on pourra
décider de télécharger le document intégral PDF, de l’imprimer ou de le sauvegarder.

Interrogation par Index GFP/V2P combinés (cartouche vert)
L’interrogation par Index permet également de combiner deux index GFP/V2P voire plus. Si on
s’intéresse par exemple aux composites à matrice thermoplastique renforcés par des fibres (077.03)
utilisés dans la construction automobile (251.01), on peut faire une recherche des brevets indexés
simultanément dans ces deux familles en utilisant l’index composite 251.01 077.03, les deux index de
base étant simplement séparés par un intervalle.
L’intérêt de l’utilisation des Index combinés est de pouvoir mieux définir et restreindre le champ de sa
recherche. La conséquence immédiate est évidente : cette méthode va considérablement réduire le
nombre de réponses pertinentes, et simplifier le travail d’analyse des brevets correspondants.

Autres modes d’interrogation (cartouche bleu)
Divers autres modes d’interrogation disponibles dans GFP EP FINDER donnent accès à des tris
effectués sur le N° EP, le déposant, le N° CPC ou IC. L’interrogation par le N° EP permet de savoir si
un brevet particulier que l’on connaît déjà a été intégré ou non dans la base GFP EP FINDER. Si ce
n’est pas le cas alors qu’il s’agit d’un brevet EP important dont la première publication (A1) correspond
effectivement à la période 2007/2015, il sera intéressant de le signaler au gestionnaire de cette base
de données. Ultérieurement un système d’envoi des remarques similaire au dispositif « Report an
Error » disponible sur ESPACENET pourra être envisagé.
Il existe aussi une possibilité d’interrogation par mots clés (en anglais) dans les titres et les résumés.
Elle offre cependant peu d’intérêt puisque ESPACENET offre déjà une possibilité d’interrogation plus
complète par mots clés (au niveau du Titre, du Résumé et des Revendications).
Noter que cette fenêtre d’accès offre aussi la possibilité de réaliser certaines
combinées.
interrogations
5) Exploitation des réponses données par EP FINDER

Pourquoi GFP EP FINDER donne effectivement un nombre de réponses relativement
élevé mais beaucoup moins élevé qu’une recherche par Index CPC via ESPACENET?
On pourrait penser qu’avec 1 200 familles pour 65 000 brevets, si l’on effectue une recherche pour
une famille GFP/V2P donnée on trouvera en moyenne 65 000/1 200 ≈ 55 brevets par famille.
En fait il n’en est rien car une invention doit faire le plus souvent l’objet d’indexations multiples. Si on
décrit par exemple un PE multi modal pour la réalisation de films ou de tubes extrudés, il faudra le
faire apparaître dans les Index du PE (au moins 3 Index concernés), dans les systèmes à distribution
spécifique des masses moléculaires (1 index) dans les compositions pour Films (1 voire 2 Index) et
dans les compositions pour Tubes (1 voire 2 Index).
7 Dans le système de classement GFP/V2P, on cherche cependant à minimiser le nombre d’indexations
multiples en ne retenant que l’essentiel de l’invention. De ce fait on utilise fréquemment entre 3 et 6
indexations et très rarement plus une dizaine d’indexations.
Si on compte par exemple que chaque brevet de la base GFP/V2P fait l’objet en moyenne
d’indexation dans 4 familles différentes, on trouvera en moyenne 55x4 = 220 brevets pour une
interrogation relative à une famille donnée, ce qui est déjà assez conséquent si on pense au temps
qui sera nécessaire pour lire et analyser plus de 200 brevets.
Les méthodes permettant de réduire ce nombre ont déjà été évoquées : recherche par sous-famille,
recherche par Index croisés…
On découvre cependant ici un avantage supplémentaire de la recherche par GFP EP FINDER par
rapport à la recherche directe via ESPACENET (à supposer qu’on dispose déjà des codes CPC).
Le choix des index CPC affectés à une demande de brevet EP publié sur ESPACENET est effectué
directement par le déposant. Pour mieux mettre en évidence l’originalité de leur demande de brevet,
beaucoup de déposants ont tendance à utiliser souvent 10 parfois plus de 20 (et même jusqu’à plus
de 40) indexations différentes pour un même brevet. Une recherche de brevet EP via ESPACENET
basée sur un seul Index CPC donnera donc en moyenne pour la même période (2007/2015) environ
2,5 x 2 à 4 = 5 à 10 fois plus de réponses que la même recherche effectuée via GFP EP FINDER.
Ces facteurs multiplicateurs s’expliquent ainsi. Le facteur 2,5 correspond au fait que la densité d’index
CPC dans ESPACENET est deux fois et demi plus faible que celle du système GFP/V2P. Le facteur 2
à 4 provient du nombre plus élevé d’index CPC affectés à un brevet donné sur ESPACENET par
rapport au nombre d’Index GFP/V2P utilisés dans GFP EP FINDER).

Comment accéder ensuite au texte intégral des différents brevets en version PDF ?
Il n’existe pas de possibilité d’accéder directement au texte intégral des différents brevets qu’on a
sélectionnés à partir de GFP EP FINDER. En revanche leur consultation sur ESPACENET est très
aisée dès lors qu’on dispose du N° EP des différents brevets concernés.
Avant d’effectuer cette consultation sur ESPACENET, il faut donc avoir noté les numéros des brevets
EP qu’on a sélectionnés.
Pour cela le plus simple est d’imprimer au préalable la liste des descriptifs abrégés issue de l’écran
« Search results for : ***.** » et de rayer ou d’éliminer de cette liste les brevets jugés sans intérêt. Ce
document sera intéressant à archiver si l’on veut conserver une trace de ses recherches antérieures.
Voici la procédure détaillée à suivre pour consulter un brevet EP et pour obtenir son texte intégral via
ESPACENET :
‐
‐
‐
Se connecteur au site de l’OEB www.worldwide;espacenent.com et sélectionner le mode
« Smart search »,
Renseigner le N°EP (par exemple EP2803690) dans la ligne d’introduction des données et
entrer ces données ou cliquer sur SEARCH,
Dans l’écran « RESULT LIST » cliquer sur le TITRE qui s’affiche avec le N°1 pour passer à
l’écran suivant, dans ce cas « Bibliographic data EP2803690 » A1 -2014-11-10.
A ce stade on peut déjà consulter à l’écran la description détaillée du brevet (mais sans les
formules), la liste des revendications (claims), les figures (mosaics) qui permettent de prendre
connaissance de l’essentiel du brevet. En revanche les formules chimiques ne sont pas lisibles.
Ces informations permettent cependant de confirmer qu’il s’agit ou non ou non d’un brevet à
conserver.
La procédure pour accéder au texte intégral du brevet en version PDF est donnée ci-après :
‐
8 Cliquer sur « Original document » puis sur la flèche « Download » pour faire apparaître
l’écran de vérification dont la Chapka doit être recopiée avant d’activer « Summit ».
‐
L’icône indiquant que le téléchargement du texte intégral du brevet en format PDF est terminé
apparaît dans le coin inférieur gauche de l’écran. Il suffit de récupérer ce document en
cliquant sur cette icône de téléchargement.
Le texte intégral du brevet peut alors être imprimé ou archivé.
6) Utilisation de GFP EP FINDER et d’ESPACENET pour effectuer une recherche brevet
élargie au niveau européen ou au niveau mondial.
Le fait de disposer de différents brevets européens récents liés à un domaine spécifique aux
polymères obtenus via GFP EP FINDER ouvre la voie à une recherche élargie non seulement à
l’ensemble des brevets européens (près de 3 millions de brevets, dont vraisemblablement de l’ordre
de 150 000 brevets sur les polymères) mais aussi au niveau mondial via la base
www.worldwide.espacenet.com de l’OEB qui ne compte pas moins de 90 millions de brevets. Cette
recherche élargie au niveau européen ou au niveau mondial passe nécessairement par l’identification
préalable des Index CPC simples ou mieux des Index CPC combinés à utiliser.
La méthode proposée consiste d’abord à rechercher, via GFP EP FINDER, différents brevets
particulièrement représentatifs du secteur concerné et à analyser quels sont les index simples
(default) ou combinés (C sets) qui apparaissent dans les classements CPC de ces différents brevets.
Il s’agit donc dans une certaine mesure d’une démarche inversée par rapport à celle que propose
l’OEB. On commence par identifier quelques brevets très intéressants par rapport la cible qu’on s’est
donnée, ensuite on identifie les Index CPC pertinents correspondant à ces brevets, enfin on utilise ces
Index pour élargir sa recherche soit au niveau Européen, soit au niveau mondial.
Les modalités pratiques de cette recherche seront explicitées ultérieurement, lors du lancement
effectif du service GFP EP FINDER en 2016.
Ceux qui, dès à présent, voudraient en savoir plus sur la puissance extraordinaire de cette recherche
des brevets par Index CPC étendue au niveau mondial via www.worldwide.espacenet.com pourront
visionner une vidéo pédagogique (en anglais) de l’Université de Floride disponible à l’adresse
suivante :
youtube.com/watch?v=vr5aMjUTVOc
Bien que cette vidéo ne fasse pas mention de l’intérêt de la recherche des brevets par Index croisés,
elle permet néanmoins de se rendre compte de la puissance tout à fait extraordinaire de cet outil
relativement récent, vraisemblablement aussi performant que l’utilisation des serveurs spécialisés
(payants) auxquels ont recours les cabinets brevets ou les services brevets de grandes entreprises.
7) Amélioration continue et perspectives de développement du service GFP EP FINDER
Cette opportunité donnée à chaque membre du GFP de tester le fonctionnement et les apports de
GFP EP FINDER va être mise à profit pour analyser l’intérêt des utilisateurs pour ce nouveau service.
A l’issue de cette période de test prévue en novembre et décembre 2015, les membres du GFP seront
sollicités :
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pour faire part de leurs remarques sur l’utilisation de ce nouveau service ; ces remarques
seront prises en compte pour améliorer de façon continue la qualité du système GFP EP
FINDER,
pour constituer une équipe multidisciplinaire d’experts intéressés à participer à l’analyse
trimestrielle des nouvelles données brevets relatives à leur propre secteur d’activité et à
contribuer à l’amélioration du système GFP EP FINDER dans son ensemble.
Parmi diverses améliorations qui sont d’ores et déjà envisagées on peut citer :
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La révision du système des Liens entre différents Index qui existe dans la Table des Index
GFP/V2P actuelle. Une modification en cours de réalisation actuellement devrait contribuer à
améliorer significativement la lisibilité de cette Table des Index tout en développant la facilité
d’utilisation de ces liens.
L’élaboration d’une une version 100% en anglais de la Table des Index.
Diverses communautés scientifiques issues du secteur des polymères autres que celle du GFP
peuvent être intéressées à des degrés différents par ce nouvel outil visant à faciliter l’utilisation des
brevets comme une source majeure d’IST : Pôles de compétitivité, associations professionnelles
diverses, PME…
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