SCOT S - SCOT du Bassin Annecien

SCO T
BASSIN ANNECIEN
COMPTE-RENDU
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Réunion du Bureau
du vendredi 05 février 2010
Agg lomé ratio n d’ Ann ec y – Fie r et Us se s
Pays de Cruseille s – P ays d e Faverg es
Pa y s d e F i ll iè r e – Ri v e G a u c h e – L a To u r ne t te
*
TITULAIRES PRESENTS : Antoine de MENTHON, Anne BONDON, Joseph GRIOT, Serge
LESIMPLE, Jacques REY, Bernard EMIN
SUPPLEANTS PRESENTS : Bruno BASSO, Claude CLERC, Ollivier TOCQUEVILLE
ABSENTS EXCUSES : Jean BOUTRY, Denis DONARD, Henri CARELLI, Jean FAVROT,
Pierre BRUYERE, René DESILLE, Jean-Luc THOMASSON, Paul CARRIER, Michel
BARTHIER.
Assistent à cette réunion : Frédéric AUBRY (AGRESTIS), Sylvain ALLAIRE (DDT), Dominique
LEDOUX (DDT), Lionel PUPPIS (DDT).
ORDRE DU JOUR
 Présentation du travail mené par la DDT « Analyse de l’accessibilité du bassin annécien
en transports en commun (bus et car) ».
 Présentation de rappel sur la procédure d’évaluation environnementale dans le SCOT.
 Questions diverses
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 Présentation du travail mené par la DDT « Analyse de l’accessibilité du bassin
annécien en transports en commun (bus et car) ».
M. Le Président remercie M.Allaire, M.Puppis et M.Ledoux de la DDT pour leur présence.
M.Allaire, responsable du service prospective et connaissance des territoires à la DDT, rappelle
que cette étude a été élaborée au cours de l’année 2009 par la DDT en lien avec le Syndicat du
SCoT, avec pour objectif d’appréhender plus précisément la thématique majeure des
déplacements sur le territoire du SCoT par les réseaux transports en commun (TC). La DDT a
privilégiée une approche à deux entrées pour cette étude : d’une part la localisation et
l’estimation des personnes pouvant accéder aux transports en commun, et d’autre part les
temps de transport en TC sur le territoire.
M.Allaire passe la parole à M.Puppis, chargé de l’atelier déplacement à la DDT, qui présente la
première étude concernant l’estimation du potentiel de clientèle du réseau TC sur le SCoT du
Bassin Annecien sur la base du diaporama ci-joint.
Cette présentation soulève plusieurs réflexions :
- M.Puppis indique que la couverture TC du périmètre de transport urbain (PTU) de
l’agglomération est satisfaisante.
-
M.Lesimple s’interroge sur l’allongement significatif de la durée de trajet entre la liaison
Duingt-Annecy et la liaison St-Jorioz-Annecy, sachant que la circulation sur cet axe est
relativement fluide et que la distance qui sépare Duingt et St-Jorioz est minime. Il est répondu
qu’il existe deux lignes qui assurent la liaison Duingt-Annecy : l’une est directe au départ de
Duingt vers Annecy, l’autre s’inscrit dans le cadre de la liaison Albertville-Annecy. L’une de
ces liaisons est plus rapide que l’autre en fonction du nombre d’arrêts sur le parcours.
- Sur les périmètres d'attractivité pris en compte autour des arrêts pour comptabiliser la
population, plusieurs interventions sont faites pour dire que le périmètre de 400 mètres retenu
autour des arrêts de car en milieu rural pourrait être augmenté. Il est répondu que ce
périmètre a été fixé après renseignements pris auprès du GART (Groupement des Autorités
Responsables des Transports) et qu’il doit être appréhendé comme un rayon de 400
mètres autour de l’arrêt « à vol d’oiseau ». La durée du trajet peut de fait variée en fonction du
cheminement. Il est cependant précisé que ces périmètres d'attractivité prennent en compte
les grands obstacles naturels (fleuve) ou artificiels (autoroute, ligne ferroviaire) qui engendrent
des détours importants pour les piétons
- M. De Menthon s’interroge sur la diapositive 26 ou l’on observe que 0 % de la population est
bien ou très bien desservie par le réseau LISHA hors périmètre de transport urbain (PTU)
durant les heures creuse (14h/15h), alors que 5% de la population est très bien desservie si
l’on prend en compte le PTU. M.Puppis indique que seuls les deux arrêts situées au centre
ville d’Annecy (Hôtel de Ville d’Annecy / Gare) et de fait dans le PTU disposent, dans un
rayon de 400 mètres, de la densité de population suffisante pour répondre au critère « très
bien desservie ». Dès lors que l’on analyse la couverture du réseau LISHA hors PTU, aucun
arrêt ne répond à ce critère, d’où le pourcentage 0 %
-
M.Jacques Rey indique qu’il serait également intéressant d’observer la fréquentation des
transports en commun.
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- Mme Bondon indique que des scolaires de nombreuses communes « satellites » où la
desserte est inexistante utilisent le réseau LISHA.
- M.De Menthon indique que les lignes du LISHA du Conseil Général parviennent à se
maintenir grâce à la présence des scolaires.
M.Puppis aborde ensuite la seconde étude, sur la base du diaporama ci-joint, qui concerne
l’accessibilité du territoire du SCoT en TC. Ce travail s’est basé sur l’élaboration de « cartes
isochrones » qui matérialisent les temps de parcours en transport collectif d’un point donné à un
autre. Plusieurs observations sont soulevées :
-
M.Ledoux indique que les liaisons jusqu’à la gare sont intéressantes ; ce sont davantage les
liaisons « transversales », notamment entre les zones d’activités, qu’il faut approfondir. Le
SCoT pourra faire des préconisations dans ce sens.
-
Le Bureau s’interroge face à la bonne desserte de l’hôpital, qui peut par ailleurs être assez
mauvaise selon le quart d’heure de départ choisi.
-
Concernant l’accessibilité du Campus, Mme Bondon indique qu’il est réellement important
de travailler à faciliter encore davantage l’accès aux TC des étudiants.
-
M.Basso observe que le marché du logement étudiant, notamment à Annecy-le-Vieux, est
mature. M.Basso souligne également que dans le cadre de la révision du PLU d’Annecy-Le Vieux, des réflexions vont dans le sens d’une meilleure accessibilité TC du Campus.
-
Face au constat d’une mauvaise accessibilité en TC du parc d’activité des Glaisins, M.
Puppis indique qu’il existe de très nombreuses places de parking sur le site. La demande en
TC est par ailleurs très diffuse.
-
M.Lesimple indique qu’une étude de la SIBRA relative à une éventuelle amélioration de
l’offre TC du secteur des Glaisins a montrée qu’une éventuelle amélioration de l’offre ne
répond pas à une demande.
-
Le secteur d’Auchan est mal desservi. M.Toqueville revient sur certaines difficultés
rencontrées dans les négociations avec le centre Commercial Auchan en vue de la mise en
place d’une desserte plus efficace dans la zone.
Les membres du Bureau remercient vivement la DDT pour la qualité du travail réalisé.
M.Lesimple et M.Rey souhaitent avoir une copie de l’étude qui a été présentée. Il est signalé que
ces deux études seront téléchargeables directement sur le site Internet du SCoT, dans la partie
« Espace Réservé ».
Concernant les territoires voisins, M.de Menthon signale que le SCoT des Aravis demande à
rencontrer le SCoT du Bassin Annecien pour débattre sur la question des transports. M.Lesimple
indique le territoire de l’Albanais est également très demandeur sur la question du transport.
Le Bureau salue une nouvelle fois la qualité du travail réalisé et l’intérêt qu’il représente dans le
cadre du SCoT.
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 Présentation de rappel sur la procédure d’évaluation environnementale dans le
SCOT.
M. de Menthon remercie M.Aubry du bureau d’étude Agrestis pour sa présence, et passe la
parole à M.Deronzier
M.Deronzier effectue une présentation de rappel sur la procédure d’évaluation environnementale,
sur la base du diaporama ci-joint. Une plaquette réalisée par la DREAL au sujet de cette
procédure est distribuée aux membres du Bureau.
Il est rappelé que l’évaluation environnementale est rendue obligatoire par la loi dans le cadre de
l’élaboration d’un SCoT. C’est une démarche itérative qui interroge l’opportunité des projets au
vue de leurs incidences sur l’environnement. Elle accompagne l’élaboration du SCoT et doit
contribuer à l’enrichir progressivement.
Le travail mené dans le cadre du diagnostic par le Syndicat du SCoT en lien avec les bureaux
d’études Agrestis et Algoé a permis d’établir un état initial de l’environnement et d’identifier les
grands enjeux environnementaux du territoire du Bassin Annecien. Ces grands enjeux
environnementaux ont alimenté les réflexions pour l’élaboration de l’avant-projet de PADD, et
plusieurs temps d’échanges entre le syndicat du SCoT/Algoé/Agrestis ont permis de les traduire
en « pistes d’intégration dans le PADD ».
Les axes et objectifs stratégiques du PADD étant en grande partie identifiés, il semble opportun
de réunir la commission environnement. M.Aubry indique que cette réunion permettra de
recueillir les observations des élus et professionnels de l’environnement sur les orientations
retenues dans le PADD au regard des critères environnementaux. M.Aubry souligne également
que cette réunion aura pour objectif de préparer le travail de traduction des objectifs
environnementaux dans le DOG.
Le bureau valide le principe de l’organisation d’une réunion de la commission environnement. La
date du mardi 09 mars à 15 h 30 est proposée (à confirmer).
 Questions/observations diverses
M.Ledoux se propose de faire une présentation sur le thème des « densités et formes urbaines »
à partir de l’étude qui a été réalisée par la DDT. Ce travail a consisté à identifier un certain
nombre d’opérations immobilières au sein du bassin annécien, d’en analyser la densité et
d’établir un comparatif.
Le Bureau valide le principe d’une présentation sur ce thème. Il est décidé que cette dernière
aura lieu à l’occasion du prochain bureau le vendredi 05 mars à 14h30 au siège du Syndicat du
SCoT.
M.Lesimple indique que la Communauté d’Agglomération d’Annecy (C2A) a mené un travail sur
le thème « espaces de vie de proximité » tels qu'envisagés dans le cadre du forum Etalement
urbain - Modes de vie - Solidarité entre territoires de janvier 2009. M.Labouré, directeur de
l’aménagement à la C2A, est disposé à venir faire une présentation de ce travail.
Le Bureau valide le principe de cette présentation qui aura lieu lors d’un prochain bureau.
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 Calendrier
- Vendredi 05 mars 2010 : Présentation de l’étude « densité et formes urbaines », DDT – 14h30 –
Lieu : Syndicat du SCoT, Annecy-le-Vieux.
- Mardi 09 mars 2010 : Commission environnement – 15h30 – Lieu : Complexe d’animation de
Sévrier.
LE PRESIDENT,
Antoine de MENTHON
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