Inventaire - Archives Départementales de la Moselle

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES
2604CAITM
HBL
Secrétariat général
Service environnement - Sites arrêtés
Pollution des eaux. Assèchement de l’étang d’Oderfang
1954-1988
Répertoire numérique détaillé
établi par Maxime Franquet
Saint-Avold
2015
2604CAITM1-58
Pollution des eaux.
1954-1988
2604CAITM1-29
La Rosselle.
1954-1982
2604CAITM1
Notes générales.
1954-1979
2604CAITM2-4
Usines de Marienau.
1955-1958
2604CAITM2
Refus de curage.
1955
2604CAITM3
Lâchage d’eaux phénolées.
1958
2604CAITM4
2604CAITM5-7
Questionnaire de M. Stoffyn, ingénieur des travaux
publics de l’Etat (TPE) à Forbach.
[s. d.]
Plaintes et indemnisations.
1955-1966
2604CAITM5
Plainte de la mairie de Petite-Rosselle concernant
les odeurs de l’usine.
1955
2604CAITM6
Mortalité des poissons dans la Sarre. Indemnisations des sociétés de pêche à la ligne de
Merzig et Mettlach (Sarre).
1955-1957
2604CAITM7
Plainte des agents de la SNCF de la gare de
Cocheren concernant les odeurs des eaux de la
Rosselle.
1966
2604CAITM8
Présence de cyanure.
1958
2604CAITM9
Syndicat fluvial de la Rosselle. - Aménagement de la
rivière : convention, arrêtés préfectoraux, compte-rendu
de réunion, avant-projet sommaire, rapports sur l’état de
la rivière.
1958-1982
2604CAITM10
Pollution suite à un incident dans l’usine Ugilor à SaintAvold.
Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (2604CAITM, à jour le 12/11/2015)
2
1960
2604CAITM11
Fossé d’évacuation des boues : plans.
1962
2604CAITM12
Communication des résultats d’analyse de l’eau au
service des mines.
1962
2604CAITM13
Projet de curage entre Saint-Avold et le pont-frontière.
1963
2604CAITM14
Réunions à la sous-préfecture de Forbach.
1963-1977
2604CAITM15
Visites du secrétaire général du Comité technique de l’eau
pour la Lorraine.
1963-1964
2604CAITM16
Coupures de presse.
1963-1980
2604CAITM17
Pollution chimique : compte-rendu de réunion, note,
engagement financier.
1965
2604CAITM18-19
Enquêtes.
1965-1966
2604CAITM18
Enquête de la police judiciaire : rapport sur la
situation de la Rosselle devant être remis à la police.
1965
2604CAITM19
Enquête du service des mines sur les dégâts causés
aux riverains suite à des inondations.
1966
2604CAITM20
Etude des boues et de leur décantation.
1965
2604CAITM21
Station de jaugeage de Petite-Rosselle.
1965
2604CAITM22
Résultats de mesures.
1965-1966
2604CAITM23
Exutoire du Bruchgraben. - Enschlammage.
1965-1966
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3
2604CAITM24
Visite de la confluence du Nikolauserbach et de la
Rosselle à Emmersweiler (Sarre).
1966
2604CAITM25
Pollution physique de Merlebach au pont frontière.
1966
2604CAITM26
Travaux
effectués :
correspondance.
compte-rendu
de
réunion,
1966-1967
2604CAITM27
Siège Simon. - Traitement des eaux résiduaires.
1967
2604CAITM28
Rectification du cours de la rivière.
1967
2604CAITM29
2604CAITM30-33
2604CAITM30
Analyse de la situation de la Rosselle en cas de crue par le
District urbain de Sarrebruck (Sarre).
1981-1982
Commission internationale pour la protection de la Sarre
contre la pollution.
1957-1967
Compte-rendu de visites et de réunions.
1957-1967
2604CAITM31
Protocole entre la France et l’Allemagne pour la
constitution de la commission.
1962
2604CAITM32
Coupures de presse.
1963
2604CAITM33
Station d’épuration des eaux usées du puits Simon :
rapport.
[s. d.]
2604CAITM34
Centrale Emile-Huchet. - Rejet d’eau dans le
Diesenerbach : arrêtés préfectoraux, analyses, notes.
1957-1986
2604CAITM35
Notes sur les textes législatifs concernant la pollution des
eaux.
1958-1964
2604CAITM36
Relations avec la Fédération nationale des associations
syndicales de riverains industriels. - Adhésion éventuelle
des HBL.
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4
1960
2604CAITM37
La Bisten et son affluent le Laibsbach, le plan d’eau de
Creutzwald : plans, rapports.
1960-1983
2604CAITM38
Commission départementale de pollution des eaux. Remplacement du représentant des HBL.
1962
2604CAITM39-43
Le Merle.
1962-1982
2604CAITM39
Infiltration des eaux du Merle dans le forage 19 à
L’Hôpital.
1962-1963
2604CAITM40
Recouvrement de la rivière près du bâtiment de la Société
de secours minière à Freyming-Merlebach pour lutter
contre les odeurs : coupure de presse.
1964
2604CAITM41
Curage de la rivière.
1965-1966
2604CAITM42
Siège de Merlebach. - Traitement des eaux résiduaires.
1969-1978
2604CAITM43
Canalisation du cours d’eau à Freyming-Merlebach.
1981-1982
2604CAITM44
Classification des milieux récepteurs selon leur destination,
qualité des eaux correspondantes et des effluents
susceptibles d’y être introduits.
1963
2604CAITM45
Le Waeschbach. - Demande de curage par la commune
d’Etzling.
1964
2604CAITM46
Comité technique de l’eau. - Enquête sur l’utilisation de
l’eau dans l’industrie.
1965-1966
2604CAITM47
Questionnaire
bactériologie.
du
laboratoire
départemental
de
1966
2604CAITM48-49
Agence Rhin-Meuse.
1967-1968
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5
2604CAITM48
Comité de bassin Rhin-Meuse. - Inventaire
prélèvements et des rejets d’eau par l’industrie.
des
1967
2604CAITM49
Enquête de la mission technique sur les lavoirs Simon,
Wendel et la cokerie de Marienau.
1967-1968
Plan d’eau de Rouhling.
2604CAITM50
1971
2604CAITM51
Cokerie de Carling. - Traitement des eaux résiduaires de la
cokerie de Carling : convention financière avec l’agence
Rhin-Meuse, notice technique, note de base, compte-rendu
de réunion.
1971-1983
2604CAITM52
Refus de d’une demande de dépôt de déchets industriels de
l’usine Continental de Sarreguemines dans un bassin des
HBL.
1972
2604CAITM53
Lieu-dit Etang de Diesen. - Assainissement.
1977
2604CAITM54
Le Schafbach. - Réclamation du Forstamt Völklingen
(Sarre, bureau des forêts) sur la pollution de la rivière.
1977
2604CAITM55
Cokerie de Marienau. - Traitement des eaux ammoniacales
résiduaires.
1979
2604CAITM56-57
Triangle de Carling. - Forage de dépollution.
1980-1988
2604CAITM56
Implantation.
1980-1984
2604CAITM57
Rapport du BRGM.
1988
2604CAITM58
Pollution aux chlorures.
1988
2604CAITM59
Assèchement de l’étang d’Oderfang. - Litige avec le
propriétaire.
1957-1967
Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (2604CAITM, à jour le 12/11/2015)
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