du 10 juin 2014

Commune de Vézelois
Territoire de Belfort
Compte-rendu réunion
conseil municipal
du 10 juin 2014
Compte-rendu du conseil municipal
Du mardi 10 juin 2014
M. le Maire déclare la séance ouverte à 20H00
ELUS :
Présents absents
Delphine BADIQUÉ
X
Karine CORDIER
X
Jean-Pierre CUENIN
X
Christophe DELAGRANGE
X
Robert DEMOULIN
X
Nathalie GRISEY
X
Nelly LAILY
X
Adeline LIONNE
X
Annie MAITRE
X
Jean-Daniel NARDIN
X
Michel NICOLIER
X
Christophe OEUVRARD
X
Christelle PAOLI
X
Jean-Baptiste ROLLIN
X
Eric VARNEROT
X
excusés
Procurations à :
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 15
Nombre de voix délibératives : 15
1)
Désignation du secrétaire de séance :
Mme Karine CORDIER a été désignée secrétaire de séance
Résultat du vote :
2)
15 pour,
0 abstention,
0 contre
Approbation du compte-rendu précédent :
Monsieur le Maire rappelle les différents points abordés lors de la séance du conseil
municipal du 16/04/2014.
Résultat du vote :
3)
15 pour,
0 abstention,
0 contre
Renouvellement convention d’adhésion au service de remplacement
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il serait souhaitable de renouveler l’adhésion au
service de remplacement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale qui proposera
à la commune de Vézelois, une personne en remplacement. La convention d’adhésion doit être
renouveler pour le 1er août 2014.
Monsieur le Maire expose les conditions techniques et financières de la convention d’adhésion à
ce service.
Le Conseil Municipal l’unanimité des présents et après en avoir délibéré,
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DECIDE de renouveler l’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale pour pourvoir à l’indisponibilité momentanée de ses agents
territoriaux. En contrepartie, la Commune s’engage à rembourser au centre de gestion les frais
de personnel que ce dernier aura engagé pour le remplacement.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d’adhésion au service de remplacement
du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale.
Résultat du vote : 15 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
4)
Désignation du régisseur pour l’atelier de distillation :
Annule et remplace la délibération n°35/2014
Suite au renouvellement des conseillers municipaux et donc au départ de Monsieur Jean-Paul
NGUYEN, régisseur suppléant de la régie de la distillation de Vézelois désigné en mars 2008 et
de la nomination en mars 2014 en qualité d’adjoint au Maire de Monsieur Christophe
OEUVRARD qui était depuis mars 2008, régisseur titulaire, il est nécessaire de procéder à la
nomination de nouveaux régisseurs de la « recette de l’alambic communal ».
Monsieur le Maire propose :
Monsieur Éric VARNEROT, domicilié au 253 Rue de Meroux à Vézelois est proposé
comme régisseur titulaire
Monsieur Robert DEMOULIN, domicilié 99 rue du Lieutenant Muller à Vézelois est
proposé comme régisseur suppléant
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer :
Monsieur Éric VARNEROT, domicilié au 253 Rue de Meroux à Vézelois est nommé
régisseur titulaire de la régie de distillation de l’alambic de Vézelois. Il ne prend pas part au
vote.
Résultat du vote : 14 voix pour ;
contre ;
1
abstention
Monsieur Robert DEMOULIN, domicilié 99 rue du Lieutenant Muller à Vézelois est
nommé régisseur suppléant de la régie de distillation de l’alambic de Vézelois. Il ne prend pas
part au vote.
Résultat du vote : 14 voix pour ;
contre ;
1 abstention
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5)
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Désignation des membres de la CCID
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder à la mise en
place de la Commission Communale des Impôts Directs comme à chaque changement de
mandats. Les Commissaires proposés sont au nombre de 12 titulaires et 12 suppléants :
MEMBRES TITULAIRES
MEMBRES SUPPLEANTS
Elisabeth VEILLARD
Roland JACQUEMIN
Michel NICOLIER
Pierre LORRAIN
Nelly LAILY
Paulette QUERENGHI
Claude VAUDREY
Robert DEMOULIN
Ludovic BADIQUE
Bernard COMTE
Nathalie GRISEY
Fernand BADIQUE
Jean Daniel NARDIN
Jean LAILY
Jean-Pierre CUENIN
Henriette DONTAIL
Marie-Laure BESANCON
Jean-Michel CASSANI
Régis GROSVERNIER
Christophe OEUVRARD
Gérard BOURQUARD
Jean-Michel CASSANI
Christian VINEZ
Jacques OEUVRARD
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des présents de :
Désigner les membres proposés comme Commissaires à la Commission Communales des
Impôts Directs.
Résultat du vote : 15 voix pour ; 0 contre ;
0 abstention
6)
Location des appartements : détermination du montant des loyers
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les logements situés au 99 rue de
l’école à Vézelois sont libres depuis début mars. Ces cinq logements pourront être loués
par la Commune à partir du 1er avril 2014. Les logements sont les suivants :
 1 de type T5 au rez-de-chaussée ayant une surface habitable de 107 m2 pour un
loyer mensuel de 750 € ;
 1 de type T3 au 1er étage ayant une surface habitable de 65 m2 pour un loyer
mensuel de 487 € ;
 1 de type T3 au 2ème étage ayant une surface habitable de 84 m2 pour un loyer
mensuel de 630 € ;
 1 de type T2 au 1er étage ayant une surface habitable de 57 m2 pour un loyer
mensuel de 427 € ;
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 1 de type T2 au 2ème étage ayant une surface habitable de 60 m2 pour un loyer
mensuel de 450 €.
La durée du bail : 6 ans avec tacite reconduction.
Le prix de la location sera payé mensuellement. La surface habitable du T3 est de 68 m2
et non pas 84 m2. Il convient de modifier le prix du T3 du 2ème étage comme suit : 550 €
Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé de son président :
 Accepte la fixation des loyers cités ci-dessus.

Autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de bail et à signer toutes les
pièces nécessaires à ces locations.
Résultat du vote 15 pour, 0 abstention, 0 contre
7)
Délibération contrat saisonnier
Considérant qu’il est nécessaire de recruter du personnel saisonnier pour l’été 2014 pour la
commune et, suite au rapport de Monsieur le Maire de Vézelois et après en avoir délibéré, le
conseil municipal décide le recrutement direct d’agents non titulaires saisonniers est instauré
pour une période de six mois, allant du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014 inclus.
Résultat du vote 15 pour, 0 abstention, 0 contre
8)
Point sur la salle multi-activités :
A la suite de l’appel d’offre, nous avons eus 3 réponses.
 Deux se sont déplacées et ont répondu.
 Une n’a pas donnée suite
Démarches directes par M. Le Maire pour ouverture entreprises (coordination des
travaux)
9)
Point sur la rue des Chenevières :
Fait devis auprès de la CAB pour le tout à l’égout et auprès ERDF pour la ligne.
10)
Point sur le RPI :
Problèmes existants l’an dernier. Election d’un nouveau bureau ─ Madame Nelly
LAILY prend le poste de directrice durant la période ou madame Estelle ENGGIST fait
son BAFA et BAFD. Autrechêne propose de passer par la comme comme du Tilleuil
(CCTB). Syndicat du RPI ??? Cumul de responsabilité. Rythmes scolaires →lundi et
jeudi CLSH. Activit2s payantes
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11)
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Questions diverses :
1. Election du Sénateur le vendredi 20 juin à 18h30
Nomination des candidats
Titulaires :
Jean-Daniel NARDIN
Christophe OEUVRARD
Annie MAITRE
Suppléants :
Michel NICOLIER
Christelle PAOLI
Karine CORDIER
Pour les absents il faudra faire des procurations
1. Fête des motards au fort de Vézelois le samedi 14/6/2014. Départ 9h00
2. Le dimanche 22 juin 2014 : randonnée équestre circuit à Vézelois
3. Obligation de réorganisation du PLU : si pas fait communauté de
l’agglomération belfortaine qui prendra le relais. A réaliser avant 2017
4. Belfort tourisme : mieux connaître le département. Invitation des conseillers et
Maire pour le 20 juin 2014
5. La caponnière : Subventions pour entretien du fort. Difficultés financières.
Urgent entretien des locaux qui se dégradent. Visite jeudi 12 juin 2014 avec M.
Le Maire et M. DESPREZ. Demander rôle emploi pour des tailleurs de pierre en
cours de formation AFPA contrat d’une année.
6. Fête du village : Contact avec les motards ok pour louer le chapiteau
gratuitement. Jeux pour adultes + enfants. Feux d’artifice. Lampions. Toutes les
associations du village étaient présentes sauf les anciens combattants.
7. Fleurs : Attention aux comptes rendus des commissions, bien faire des comptes
rendus pour les conseillers municipaux.
8. Budget : Le conseil souhaite un compte-rendu du budget
9. Manque des photos en préfecture
10. Commission environnement : projet sur ¾ ans. Embellissement du village
environ 4 000 e / an sans fleurs. Demande l’avis du conseil.
&&&&& L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 h 45
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