maison individuelle 2013 - Développement Construction
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maison individuelle 2013 - Développement Construction
MAISON INDIVIDUELLE 2013 Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2013 Les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs du secteur Descriptif de l’étude 150 rue Gallieni - 92100 Boulogne-Billancourt - France Tél : 01 46 03 59 59 - Fax : 01 46 03 16 03 – e-mail : [email protected] web : www.developpement-construction.com Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] MAISON INDIVIDUELLE 2013 LA MAISON INDIVIDUELLE Marché majeur, à fort potentiel de développement Premier marché du bâtiment en France, le marché de la maison individuelle, c’est en 2011 plus de 200 000 mises en chantier sur le territoire métropolitain, pour un enjeu en valeur niveau entreprises de plus de 20 milliards € HT. Ce marché constitue, de fait, un secteur de débouchés considérable pour les professionnels du bâtiment. Après une période de forte turbulence en 2008-2009 au plus fort de la crise, ce marché a retrouvé le chemin de la croissance en 2010, et d’ores et déjà, l’année 2011 s’annonce comme une année de très forte progression des mises en chantier, avec une hausse escomptée de l’ordre de 18 %. Ce marché, en phase de redéploiement, a vu en peu de temps son paysage se modifier assez considérablement, conduisant à une nouvelle donne au niveau de la profession des constructeurs et promoteurs : restructurations, alliances, modifications de périmètres d’activité, … Ce marché, par ailleurs, est aujourd’hui de plus en plus soumis au nouveau contexte réglementaire et environnemental (impact de la RT 2012, prolifération des certifications et labels, recherche systématique de la performance énergétique, …). Il en découle la nécessité d’une réflexion en profondeur quant aux méthodes de production des constructeurs, confrontés au défi de renouveler leur offre-produits, dans le souci de satisfaire les besoins d’une clientèle informée et exigeante, tout en maîtrisant leurs coûts de production. Dans ce contexte de mutation, il est important pour les industriels de la construction directement concernés par ce marché en pleine évolution, de pouvoir disposer d’un outil commercial et marketing pertinent, conçu pour leur permettre de développer des stratégies en phase avec la nouvelle donne qui caractérise aujourd’hui le secteur de la maison individuelle en France. MAISON INDIVIDUELLE 2013 L’outil d’optimisation de votre action commerciale sur ce marché Conçu pour répondre aux besoins des industriels du bâtiment, cette nouvelle étude poursuit un double objectif : Vous apporter la connaissance chiffrée de ce marché dans sa situation actuelle au plan national, par région et département ; en cerner les mutations et tendances majeures au niveau du produit « maison individuelle » lui-même, avec notamment le développement de la maison à ossature bois ; en situer les enjeux nouveaux en termes de débouchés et perspectives d’ici à 2013 ; Présenter et analyser à travers une base de données « acteurs » très qualifiée, les 1 100 constructeurs et promoteurs les plus importants du secteur, ceux sur lesquels vous allez pouvoir focaliser tous vos efforts commerciaux et marketing à court-moyen terme. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] ORIGINALITÉ ET ATOUTS NOUVELLE ÉTUDE MAISON INDIVIDUELLE 2013 En résumé, cette nouvelle étude, c’est : Un remarquable support de réflexion marketing et d’action commerciale pour : cerner avec précisions toutes les grandeurs caractéristiques de ce marché, en comprendre les mécanismes, en saisir les tendances d’évolution et les orientations prévisibles d’ici à 2013 agir avec la plus grande efficacité auprès des 1 100 constructeurs et promoteurs qui aujourd’hui font la réalité du marché Un outil mettant en évidence, au niveau de chacun des constructeurs recensés, leurs principales options constructives en termes de : matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois, acier, autres… systèmes constructifs : isolation par l’intérieur, ossature bois, isolation par l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur options couverture : tuiles terre-cuite, tuiles béton, ardoises naturelles, ardoises fibres-ciment, autres options menuiseries : PVC, bois, aluminium, mixte option chauffage : électricité, gaz, fioul, bois, systèmes thermo-dynamiques, … options diverses : combles perdus / aménagés / aménageables/ sans comble, distribution filière sèche/filière humide, prêt à finir, … Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] ORIGINALITÉ ET ATOUTS MAISON INDIVIDUELLE 2013, c’est aussi … La mise en perspective de toutes les évolutions marquantes du marché et de ses opérateurs : redéploiement des grands acteurs nationaux et multi-régionaux prenant la forme de nouvelles stratégies d’alliance et/ou de repositionnement produits et métiers marketing d’offre en phase avec l’évolution récente de la demande, développement de nouveaux services, adoption de labels et certifications du type BBC-EFFINERGIE, pour faire face aux exigences de l’entrée en application prochaine de la RT 2012 L’étude de référence sur le marché de la maison individuelle et la base de données la plus complète pour un suivi optimisé des 1 100 constructeurs et promoteurs qui font la réalité du marché français : une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports d’étude : - un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan national (environ 180 pages), - un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 22 monographies régionales (environ 345 pages) un fichier informatique très qualifié qui recense les 1 100 opérateurs-clés du secteur, livré sur CD Rom sous format Access et Excel, avec toutes possibilités de tri à plat et croisés En conclusion : Avec cette nouvelle étude, vous allez disposer d’une connaissance en profondeur du marché et vous aurez, en outre, les moyens d’une approche commerciale très ciblée auprès des constructeurs qui comptent véritablement au plan national, régional et local. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] MAISON INDIVIDUELLE 2013 Un outil marketing et commercial spécialement conçu pour les industriels, fabricants de produits et équipements pour la construction Cerner et comprendre les enjeux nouveaux du marché de la maison individuelle : taille du marché, structure, organisation, mécanismes, orientations techniques et tendances d’évolution prévisible d’ici à 2013 Pour votre réflexion marketing Saisir la dynamique d’évolution de la profession des constructeurs, sur la base des mouvements de restructuration en cours et des nouvelles stratégies d’offre Agir sélectivement auprès des Pour votre action commerciale et de prescription 1 100 constructeurs et promoteurs majeurs du marché, en ciblant leurs centres de décisions opérationnels, sur la base d’un fichier hautement qualifié, identifiant les véritables décideurs techniques Organiser et programmer votre action terrain au plan national, régional et local en fonction de la réalité des enjeux de marché, à des fins d’optimisation de vos moyens commerciaux et marketing OBJECTIF DE CETTE ÉTUDE : Vous donner les moyens opérationnels de votre réussite sur le marché français de la maison individuelle Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE LE MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE EN 2010 ET 2011 SES PERSPECTIVES A L’HORIZON 2013 Introduction - Typologie du secteur de la maison individuelle Les différentes catégories de maisons individuelles : maisons isolées, maisons groupées, résidences principales, résidences secondaires, etc. Les différentes catégories de constructeurs : constructeurs de maisons individuelles, promoteurs de maisons individuelles. Secteur structuré, secteur non structuré, acteurs occasionnels. Les différentes catégories de financement. Structure régionale du marché selon la nature de la construction et le type de maisons Structure régionale du marché selon l’usage des logements : résidence principale, résidence secondaire. Poids de la maison isolée et de la maison groupée dans le segment des résidences principales et dans le segment des résidences secondaires Structure du marché par type d’unités urbaines. Nombre de maisons mises en chantier dans les 25 plus grandes unités urbaines de France. Données-clés du marché de la construction neuve de maisons individuelles Tendances d’évolution du marché et perspectives à l’horizon 2013 Le marché de la maison individuelle au plan national en 2010 - Chiffres-clés du marché en volume de mises en chantier et en valeur niveau entreprises - Segmentations croisées par type de maisons (isolées/groupées) et nature de construction (construction nouvelle/construction sur bâtiment existant). Les données-clés d’évolution du marché de la maison individuelle depuis 2000. Le marché de la maison individuelle en volume au plan régional - Poids du segment de la maison individuelle au sein de chacun des 22 marchés régionaux du logement neuf. Le marché de la maison individuelle en valeur niveau entreprises au plan régional. Le marché de la maison individuelle en volume au plan départemental - Identification des marchés départementaux leaders dans l’individuel neuf - Taux de pénétration de l’habitat individuel dans ces départements. La nouvelle donne de ce marché, ses orientations les plus marquantes en termes de production par type de maisons : maisons isolées, maisons groupées ; de destination : résidence principale, résidence secondaire, ... Les grandes tendances d’évolution du marché de la maison individuelle au cours de ces dernières années : pénurie de foncier, augmentation des coûts de construction, déficit de main-d’oeuvre, ... La réalité prévisible du marché de la maison individuelle en 2011, par type de maisons et nature de construction. Les segmentations essentielles du marché de la maison individuelle au niveau régional : Les perspectives du marché à l’horizon 2013. Grandeurs caractéristiques et segmentations essentielles au plan national en 2013. Scénarios d’évolution et facteurs-clés de compréhension de cette évolution prévisible. Structure régionale du marché selon le type d’habitat individuel (maisons isolées / maisons groupées). Taux de pénétration de chaque type d’habitat individuel dans les marchés régionaux. Hiérarchie des marchés régionaux dans l’individuel isolé, dans l’individuel groupé La physionomie prévisible des marchés régionaux de la maison individuelle sur la période 2011-2013. Situation prévisible du marché dans chacune des 22 régions françaises en 2013, au global et ventilé par nature de travaux. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] MAISON INDIVIDUELLE 2013 Toutes les données-clés pour appréhender le marché dans sa réalité nationale, régionale et locale, en cerner les perspectives de développement d’ici à 2013 Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Les évolutions structurelles du marché et de l’offre des constructeurs et promoteurs Les choix constructifs des opérateurs du secteur structuré Caractéristiques nouvelles des maisons aujourd’hui mises en chantier : surface moyenne, nombre de pièces, nombre de niveaux, ... Les choix relatifs aux matériaux de structure et systèmes constructifs. Déclinaison de la surface moyenne par région et par type de maisons (isolées/groupées) dans chaque région. Répartition des mises en chantier nationales de maisons individuelles selon le nombre de pièces et le type de maisons. Déclinaison du nombre moyen de pièces par région et par type de maisons (isolées/groupées) dans chaque région. Structure du marché selon le nombre de niveaux : 1 - 2 - 3 niveaux et plus. Déclinaison par région. Structure du marché selon le prix des maisons dans les secteurs de la maison isolée et de la maison groupée. Déclinaison par région. Aspects essentiels dans l’offre des opérateurs du marché de la maison individuelle neuve. Profil de la demande et conséquences sur l’offre des constructeurs. Impact du nouveau cadre réglementaire de la RT 2012 et conséquences sur l’offre des constructeurs. Multiplication des offres de maisons BBC et problématiques liées à la maîtrise des surcoûts engendrés. Segmentation par type de matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois, acier, autres… Choix techniques envisagés dans ce domaine dans un horizon à 3 ans. Segmentation par système constructif : isolation par l’intérieur, ossature bois, isolation par l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur. Choix techniques envisagés dans ce domaine dans un horizon à 3 ans. Segmentation par type de couverture : tuiles terrecuite / tuiles béton, ardoises naturelles / ardoises fibres-ciment, autres, …Déclinaison par région. Segmentation par type de menuiseries extérieures : PVC / bois / aluminium / mixte. Déclinaison par région. Segmentation par type de distribution intérieure : filière sèche / filière humide. Déclinaison par région. Segmentation par type de combles : combles perdus / aménagés / aménageables / sans comble. Déclinaison par région. Segmentation par système de chauffage : électricité / gaz naturel / gaz propane / fioul / bois, systèmes thermo-dynamiques/ autres. Déclinaison par région. Choix techniques envisagés dans ce domaine dans un horizon à 3 ans. Point de situation sur la maison à ossature bois. Marché actuel et prévisible d’ici à 2013. LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES : CONSTRUCTEURS DE MAISONS ISOLÉES ET PROMOTEURS DE MAISONS GROUPÉES Présentation générale de la profession La présentation générale de la profession en 2010. Le poids respectif des secteurs structuré (constructeurs de maisons individuelles et promoteurs de maisons groupées) et non structuré (artisans, concepteurs-maîtres d’oeuvre, autoconstructeurs). L’importance, l’organisation et la concentration de la profession du secteur structuré en 2010. La profession des constructeurs et promoteurs L’organisation et la structure générale de la profession selon le type de constructeurs et le type de maisons construites : - maisons isolées, - maisons groupées. Poids du secteur privé et du secteur social. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Fiches de firmes constructeurs et promoteurs • AST GROUPE • BOUYGUES IMMOBILIER • CGIE • GEOXIA • GROUPE BDL • GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS • HABITAT PLUS MAISONS INDIVIDUELLES • IGC • KAUFMAN & BROAD • MAISONS BABEAU SEGUIN • MAISONS D'EN FRANCE • MAISONS FRANCE CONFORT • MAISONS LELIEVRE • MAISONS PIERRE • MIKIT • NEXITY • TRABECO • TRECOBAT Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Les évolutions marquantes de la profession : nouveaux rapports de force entre constructeurs, redéploiement des périmètres d’intervention, indicateurs de concentration. Présentation des grands constructeurs et promoteurs du marché La profession des constructeurs privés : structure, importance et organisation de la profession. Les constructeurs de maisons isolées. Les promoteurs de maisons en village. Concentration de la profession. Les plus grands constructeurs et promoteurs du secteur sont présentés sous forme de fiches de firmes détaillées, dans leur importance, leur organisation, leur activité et leurs structures de décisions opérationnelles, avec leurs dirigeants et responsables techniques. Les 100 groupes et marques leaders du segment de la maison isolée. Les 20 groupes et marques leaders du segment de la maison groupée. Près d’une vingtaine de ces grands constructeurs et promoteurs de maisons individuelles sont ainsi analysés de manière détaillée (cf. liste page ci-contre). La profession des constructeurs publics : structure, importance et organisation de la profession des opérateurs de l’habitat social. Caractéristiques de leur activité, concentration de la profession. Les 50 acteurs leaders du secteur social. ANALYSE RÉGIONALISÉE ET DÉPARTEMENTALISÉE DU MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE ET DE LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS 22 monographies régionales « marchés et acteurs » Présentation qualifiée des 1 100 constructeurs-clés du marché français De caractère très opérationnel, cette partie de l’étude qui en constitue le Volet 2, est consacrée à l'analyse détaillée du secteur, par région et département. Elle comporte 22 monographies de marché avec des listings qualifiés de constructeurs et de promoteurs. Dans chaque monographie, seront ressortis : L’analyse chiffrée du marché régional et départemental de la maison individuelle Données 2010-2011 - Perspectives 2013 Evolution récente des mises en chantier de maisons individuelles dans la région sur la période 2007-2010. Les chiffres-clés régionaux 2010 et les prévisions à 2013. Grandeurs caractéristiques du marché dans chacun des départements constitutifs de la région et segmentations essentielles selon la nature des travaux : construction nouvelle, construction sur bâtiment existant, le type de maisons : isolées, groupées, la catégorie de maîtres d'ouvrage : secteur public, secteur privé, et également selon la destination d'usage des maisons : résidence principale, résidence secondaire. Caractéristiques majeures des maisons construites dans chacun des départements de la région : Surface moyenne dans le secteur de la maison isolée et dans le secteur de la maison groupée au niveau régional et dans chaque département. Variations par rapport à la moyenne nationale ; Choix techniques des constructeurs actifs dans la région et habitudes constructives : système constructif/enveloppe ; matériaux de structure ; nature des combles ; type de distribution intérieure ; type de couverture ; type de systèmes de chauffage ; type de menuiseries extérieures. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE La base de données la plus complète et la plus rigoureuse pour vous permettre de cibler efficacement vos clients et prospects Tous les chiffres-clés des marchés régionaux et départementaux, assortis de prévisions régionalisées d’ici à 2013 La base de données détaillée des 1 100 constructeurs et promoteurs qui comptent : coordonnées, dirigeants et décideurs techniques, Nombre de mises en chantier, types de maisons construites, marques exploitées, niveau de production, zone d'activité, caractéristiques des maisons construites en termes de surfaces et de niveau de prix, options techniques majeures au niveau de l’enveloppe, du système constructif, des matériaux de structure, des combles, des menuiseries, du chauffage, des cloisons, de la toiture, ... Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] SOMMAIRE DE L’ÉTUDE La structure de la profession des constructeurs et promoteurs dont le siège est localisé dans la région analysée Structure par niveau d'activité (300 maisons et plus, 100 à 299 maisons, 50 à 99 maisons, moins de 50 maisons) de la profession des constructeurs et promoteurs du secteur structuré, actifs dans la région. Nombre d’opérateurs et volume global de production 2010 par tranche d'activité. Le recensement nominatif qualifié des constructeurs et promoteurs privés et publics les plus importants dans chaque département Recensement sélectif des constructeurs et promoteurs privés et publics figurant parmi les plus importants dans chacun des départements de la région, eu égard à leur production annuelle (nombre de mises en chantier) de maisons individuelles, sous forme de fichiers opérationnels comportant toutes les informations utiles à une action de prospection efficace : identification du constructeur ou du promoteur : raison sociale, coordonnées, téléphone, fax, e-mail, nom des dirigeants et des responsables techniques, appartenance financière, ... activité : nombre de maisons mises en chantier (en distinguant maisons isolées et maisons groupées), zone d'activité (ville, département, région...), mode de production (intégré/sous-traité) ; options constructives : système constructif / enveloppe utilisé (isolation par l’intérieur, par l’extérieur, isolation répartie, isolation int. / ext., bois, acier) et matériau de structure (briques, parpaings, Monomur terre cuite / béton cellulaire, bois, acier, béton, autres), type de menuiseries extérieures (bois / PVC /aluminium / mixte), type de couverture (tuiles terre-cuite / béton, ardoises naturelles / fibresciment), type de combles (aménagés / perdus / aménageables / sans comble), type d’aménagement intérieur privilégié (filière sèche / filière humide), type de systèmes de chauffage (électricité/ gaz / fioul / bois, systèmes thermodynamiques / solaire combiné / autres) ; positionnement des maisons construites : surface moyenne, prix moyens de commercialisation, part des livraisons maisons finies et maisons en prêt-à-finir (en secteur isolé, en secteur groupé). Conçus à des fins d'action commerciale et de prescription, ces fichiers recensent les : 1 100 premiers constructeurs et promoteurs de maisons individuelles de France. Toutes les données de ce recensement qualifié sont également disponibles sur support informatique (CD Rom), réservé aux seuls acquéreurs de l'étude. Base de données très performante, ce support informatique se révèlera vite comme un outil indispensable à votre Direction Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des décideurs-clés recensés au plan national, régional et local, dans le cadre de cette étude. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION MAISON INDIVIDUELLE 2013 est une étude approfondie de type multi-clients et de diffusion limitée. Elle fait l’objet : d’une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports, confidentiels et nominatifs : - un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan national (180 pages), - un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 22 monographies régionales (345 pages) ; d’une base de données informatique, réservée aux acquéreurs de l’étude, et portant sur les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs de maisons individuelles recensés dans l’étude. Prix de vente Prix de l’étude (rapport + fichier informatisé) : 6 400 € HT Les exemplaires supplémentaires, commandés en vue d’être utilisés par la même société, sont vendus au prix de 150 € HT (les 2 volets). Modalités de commande Pour passer commande de cette étude, il convient de retourner à Développement Construction le contrat ci-contre sur lequel devront être portés les noms et fonctions des destinataires des rapports commandés. Ce contrat, qui porte engagement de l’acquéreur sur le respect des clauses de confidentialitéexclusivité, nous est nécessaire pour enregistrer votre commande. Clause de confidentialité-exclusivité MAISON INDIVIDUELLE 2013 est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur. De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif et son support informatique ne pourront être communiqués, même partiellement, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également visà-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou de professionnels du bâtiment. L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à respecter et faire respecter cette clause et à réserver à l'usage exclusif de sa société l'exploitation de l'étude et de sa disquette-fichier. Toute représentation, reproduction et diffusion, même partielle, sur tout support (y compris Internet) par tous procédés, notamment par procédés photomécaniques (photocopie, microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de traitement de données à des fins professionnelles ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront être poursuivis en justice. Le fichier informatique de l’étude MAISON INDIVIDUELLE 2013 fait l'objet d'un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Cette étude est immédiatement disponible Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] BON DE COMMANDE Contrat MAISON INDIVIDUELLE 2013 Acquéreur Désignation et montant de la commande Je passe commande de l'étude MAISON INDIVIDUELLE 2013 1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier informatisé) : 6 400 € HT ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport pour usage interne société, au prix unitaire de 150 € HT M. ……………………………………..……… soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude nominatifs destinés aux personnes dont le nom est porté au dos du présent contrat. Fonction . …………………………..…….… Règlement Société …………….. ………….…………… Par chèque joint (facture de régularisation adressée par retour de courrier) Adresse …………………………………..… A réception de facture ……………………………………………...… Important : cette étude, de caractère strictement confidentiel, ne pourra être communiquée, même partiellement. Tél. …………………………………………… Fax ……………….…………………………. E-mail ……………………………………….. Je déclare avoir pris connaissance des clauses de confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce contrat et m’engage vis-à-vis de Développement Construction à en accepter pleinement les conditions. Cachet de la société Date et signature Espace Gallieni - 150 rue Gallieni - 92100 Boulogne-Billancourt Tél : 01 46 03 59 59 - Fax : 01 46 03 16 03 E-mail : [email protected] Web : www.developpement-construction.com Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected] MAISON INDIVIDUELLE 2013 Destinataire de l’exemplaire de base M. ……………………….………... Fonction ……………………….… Destinataires des exemplaires supplémentaires pour usage strictement interne société M. ………………………………… Fonction ………………………….. M. …………………………………. Fonction ………………………….. M. ……………………………..… Fonction ………………………… Destinataire de la base de données informatique (1) M. ……………………………….. Fonction ………………………… (1) livrée sur CD Rom sous formats Access et Excel, après tests antivirus. Toutes les marques de logiciels mentionnées dans cette plaquette sont des marques déposées. Clauses de confidentialité-exclusivité MAISON INDIVIDUELLE 2013 est une étude réservée à l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur. La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de MAISON INDIVIDUELLE 2013 et son support informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de Développement Construction, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialitéexclusivité vaut également vis-à-vis d’autres sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou professionnels du bâtiment. Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie, photocopie, enregistrement informatique, ...) de MAISON INDIVIDUELLE 2013 et de son fichier informatique constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d’emprisonnement. L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique. L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui est associé expose en conséquence ses auteurs à des poursuites judiciaires. Le fichier informatique de MAISON INDIVIDUELLE 2013 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : [email protected]