du samedi 15 mars 2008 - Ville de Montigny-les-Metz

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 15
MARS 2008
POINT N° 1 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame RENOTTE : Tout d’abord bonjour, Mesdames et Messieurs les Conseillers
municipaux. Bienvenue dans cette salle Pougin pour cette première séance du
Conseil Municipal suite aux Elections Municipales du dimanche 9 mars dernier.
Je remercie les membres du Conseil Municipal des Jeunes présents ce soir.
Bienvenue à la presse et au public venu nombreux. Je constate que le quorum est
atteint et que la séance peut s’ouvrir.
Mais avant de rentrer dans le vif du sujet, je voudrais vous dire quelques mots
personnels : la position de doyenne n’a pas que des inconvénients puisqu’elle me
permet ce jour de présider cette assemblée. C’est donc avec plaisir et fierté que
j’exerce cette fonction pour quelques instants précieux. Une femme à ce poste
éphémère hélas, me donne l’occasion de rendre un hommage particulier aux
nombreuses conseillères et adjointes ici présentes. Merci à la parité et à ces hommes
qui, sans état d’âme, j’en suis sûre, ont bien voulu se sacrifier et céder leur place aux
faibles femmes. Pour ce Conseil Municipal qui vient d’être élu, certains diront que
l’âge est un handicap. Mais je reste persuadée que l’expérience et la sagesse
peuvent faire bon ménage avec la fougue et l’impatience de la jeunesse et que le
mélange équilibré de ce nouveau Conseil Municipal ne peut être que bénéfique à
la Ville de Montigny et à son avenir. Et je conclurais par une pensée d’Albert Camus :
« la vraie générosité envers l’avenir consiste à tout donner au présent ». C’est ce que
nous essayerons de faire (Applaudissements). Merci.
Tout d’abord, je tiens à vous rappeler les résultats du scrutin du dimanche 9 mars
2008 : inscrits : 16 578 ; votants : 8 837 ; bulletins nuls : 231 ; exprimés : 8 606.
Ont obtenu : la liste « Montigny Renouveau 2008 » : 6 002 voix, soit 30 élus, et la liste
« Ensemble à Montigny » : 2 604 voix, soit 5 élus.
Sont Conseillers Municipaux de la Ville de Montigny-lès-Metz : Mesdames et Messieurs
BOHL, FENEON, VETSCH, SARY, BURGAIN, MATHIEU, AYROLES, FRANCOIS Sabine,
WEINHEIMER, VON HOF, ECKSTEIN, LUCKHAUS, BEGUINOT, RENOTTE, TABONE,
CARUSO, PISONI, GREGOIRE, TILIGNAC, VON OW, FISCHER, COUSIN, LHUILLIER,
GREINER, FEDERSPIEL, COTTI, WAX, FRANCOIS Stéphanie, POIRIER, HENRION, BONATI,
PFEIFFER, LAURENT, VOLLMER et LACOUR.
En conséquence, je déclare installés les élus ci-dessus nommés dans cette nouvelle
assemblée et je souhaite plein succès aux missions que nous serons amenés à
remplir.
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POINT N° 2 : ELECTION DU MAIRE
Madame RENOTTE : Donc nous allons passer maintenant au point n° 2 et procéder à
l’élection du Maire :
Préalablement, je propose que le Conseil Municipal donne son accord pour que
Mademoiselle Justine FRANCOIS, la benjamine de l’assemblée délibérante, soit
désignée pour exercer les fonctions de secrétaire de séance. Tout le monde est
d’accord ? Pas de problème ?
Je souhaite vous rappeler certaines dispositions du Code général des collectivités
Territoriales qui se rapportent à l’élection du Maire.
Article L 2121.1 : Le corps municipal de chaque commune se compose du Conseil
Municipal, du Maire et d’un ou plusieurs adjoints.
Article L 2122.4 : Le Conseil Municipal élit le Maire et les adjoints parmi ses membres
au scrutin secret et à la majorité absolue, nul ne peut être élu Mairie s’il est âgé de
18 ans révolus. Les fonctions de Maire sont incompatibles avec l’exercice d’une des
fonctions électives suivantes : le Président d’un Conseil Régional, le Président d’un
Conseil Général.
Les fonctions de Maire sont également incompatibles avec celles de membre de la
Commission Européenne, membre du Directoire de la Banque Centrale Européenne
ou membre du Conseil de la Politique Monétaire de la Banque de France.
Tout Maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d’incompatibilité
prévue par les 2° et 3° alinéas, cesse de ce fait même d’exercer ses fonctions de
Maire, en cas de contestation l’incompatibilité prend effet à compter de la date à
laquelle la décision juridictionnelle confirmant l’élection devient définitive.
Article L 2122.4.1 : Le Conseiller Municipal qui n’a pas la nationalité française ne peut
être élu Maire ou Adjoint, ni en exerçant même temporairement les fonctions.
Article L 2122.5 : Les agents des administrations financières ayant à connaître de la
comptabilité communale, de l’assiette, du recouvrement ou du contrôle de tous les
impôts et taxes ne peuvent être Maire ou adjoint, ni en exercer, même
temporairement, les fonctions. Dans toutes les communes qui dans leur département
de résidence administrative sont situées dans le ressort de leur service d’affectation.
La même incompatibilité est opposable dans toutes les communes du département
où ils sont affectés au comptable supérieur du trésor et aux chefs de service
départementaux des administrations financières. Elle est également opposable dans
toutes les communes de la région ou des régions où ils sont affectés aux trésoriers
payeurs généraux, chargés de région et aux chefs de service régionaux des
administrations financières.
Article L 2122.7 : Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après
deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé
à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative, en cas
d’égalité le suffrage le plus âgé est déclaré élu.
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Article L 2122.8 : La séance au cours de laquelle il est procéder à l’élection du Maire,
est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal, pour toute élection
du Maire ou des adjoints, les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans les
formes et délais prévus aux articles L 2121.10 à L 2121.12 la convocation contient
mention spéciale de l’élection à laquelle il doit être procédé.
Article L 2122.12 : Les élections du Maire et des Adjoints sont rendues publiques par
voie d’affiche dans les 24 heures.
Bon, maintenant, passons aux choses sérieuses. Ceci étant dit, nous allons passer à
l’appel des candidatures. Que les prétendants à la fonction de Maire se présentent.
Qui fait acte de candidature ?
Lucien VETSCH : Je ne fais pas acte de candidature, mais je propose la candidature
de Monsieur Jean-Luc BOHL.
Madame RENOTTE : Y a-t-il d’autres candidatures ?
Monsieur BONATI : Je ne fais pas non plus acte de candidature. Prenant acte des
résultats de dimanche, nous ne présenterons pas de candidat.
Madame RENOTTE : Merci. Donc nous allons procéder aux opérations électorales.
Vous trouverez sur votre table les bulletins de vote. Alors, je demande à Justine
FRANCOIS de bien vouloir prendre l’urne et de se présenter devant chaque
conseiller qui, à l’appel de son nom, se lèvera avant de glisser son bulletin de vote
dans l’urne.
LACOUR Bernard : a voté
VOLLMER Irma : a voté. Vous pouvez vous lever, s’il vous plait, en mettant
l’enveloppe
LAURENT Alexandre : a voté
PFEIFFER Joanna : a voté
BONATI Pierre : a voté
HENRION Danièle : a voté
POIRIER Jean-Pierre : a voté
FRANCOIS Justine : a voté
WAX Christian : a voté
COTTI Marie-Thérèse : a voté
FEDERSPIEL Laurent : a voté
GREINER Christiane : a voté
LHUILLIER Gilles : a voté
COUSIN Véronique : a voté
FISCHER Sylvain : a voté
VON OW Stéphanie : a voté
TILIGNAC Sébastien : a voté
RENOTTE Danielle : a voté
GREGOIRE Aude : a voté
PISONI Jean-Pierre, Jean-Jacques pardon : a voté
CARUSO Sylvie : a voté
TABONE Salvatore : a voté
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BEGUINOT Michel : a voté
LUCKHAUS Martine : a voté
ECKSTEIN Bernard : a voté
Yolande VON HOF : a voté
WEINHEIMER Raymond : a voté
FRANCOIS Sabine: a voté
AYROLES Maurice : a voté
MATHIEU Marie-Françoise : a voté
BURGAIN Michel : a voté
SARY Monique : a voté
VETSCH Lucien : a voté
FENEON Edith : a voté
BOHL Jean-Luc : a voté
Chacun ayant voté, nous allons effectuer le dépouillement sous ma présidence et
assistée de Justine FRANCOIS. J’invite Monsieur Denis BOYE à veiller à la régularité du
scrutin. Si des personnes veulent assister au dépouillement comme scrutateur qu’elles
veuillent bien se faire connaître, s’il vous plaît.
Le dépouillement du scrutin du 1er tour a donné les résultats suivants :
Inscrits : 35
Votants : 35
Bulletins blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 30
Majorité absolue : 16
A obtenu Monsieur BOHL : 30 voix
- Applaudissements Monsieur BOHL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés au 1er tour
est proclamé Maire. J’invite Madame Colette GAULTIER-PEUPION de bien vouloir
nous rejoindre afin de remettre son écharpe à Monsieur Jean-Luc BOHL, élu Maire ce
jour.
Colette GAULTIER-PEUPION : Monsieur le Maire … de vous remettre cette écharpe
emblème de votre charge qui vient de vous être renouvelée. J’en suis très émue.
Poursuivez ce parcours comme le précédent, le vote massif réconfortant des
Montigniens vous le demande. Pour ma part Monsieur le Maire, j’ai grande
confiance. On ne voit bien qu’avec le cœur, vous êtes, cher Jean-Luc, un homme
de cœur. Ma présence parmi vous le prouve (applaudissements).
Monsieur le Maire : Mesdames, Messieurs, mes chers Amis, je voudrais, avec
beaucoup d’émotions, souhaiter à toutes et à tous la bienvenue, remercier Danielle
RENOTTE pour sa présidence éphémère mais efficace et je voudrais remercier
Colette GAULTIER-PEUPION à qui j’adresse mon amitié et mon affection, en fidélité à
son père Félix PEUPION qui fut un grand Maire de Montigny, un grand résistant, un
combattant de la liberté, disparu dans des conditions atroces à Dachau et à qui
nous rendrons hommage tout à l’heure, ainsi qu’à toutes celles et tous ceux qui sont
morts pour que nous soyons libres.
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Je rendrais également un hommage mercredi à son successeur Joseph Schaff qui a
laissé une trace profonde dans l’histoire de notre Ville, ainsi qu’à Jacques COLSON à
qui je pense tout particulièrement avec tendresse aujourd’hui. Je voudrais aussi
rendre hommage aux Montigniennes et aux Montigniens qui nous ont accordé si
nombreux leur suffrage et les remercier avec reconnaissance. Je mesure avec
beaucoup de fierté et d’humilité cette marque de confiance et cette responsabilité
qui m’échoit mais je voudrais aussi les remercier de ces très nombreux signes
d’amitié et d’affection qu’ils me témoignent, ce dont je suis très touché. A celles et
ceux qui ne m’ont pas accordé leur confiance, je veux dire que je serais aussi à leur
écoute, en toute indépendance : je serai le Maire de tous les Montigniens.
Mes chers collègues, cette confiance nous oblige à nous en montrer dignes, en nous
montrant unis et solidaires et toujours disponibles et à l’écoute, au service de celles
et ceux qui nous ont élus. Sachons faire abstraction des petites contingences, des
petites querelles qui parfois affectent la vie publique et qui ne grandissent pas et qui
génèrent l’inertie pour offrir une image forte, sereine et déterminée. A l’opposition
municipale, je veux dire aujourd’hui publiquement tout mon respect. Je veux dire
que ma porte est ouverte et que nous devrons travailler dans un esprit constructif,
tolérant et démocrate dans l’intérêt de notre Ville et de ses habitants.
Mesdames, Messieurs, mes Chers Collègues, chers amis, aujourd’hui nous inaugurons
une nouvelle page de l’histoire de Montigny. Avec l’équipe « Montigny Renouveau
2008», nous allons engager ensemble nos pas vers l’avenir de notre Ville dans un
esprit ouvert, volontaire, positif, tourné vers la modernité et l’innovation, fort de notre
passé, mais aussi, riche de notre attachement à notre Ville, à nos quartiers, à ses
habitants. Notre politique, dans la continuité et le renouveau que nous avons
commencé à impulser depuis 2001, sera impulsée par la nécessaire solidarité entre
les générations, par la volonté de continuer à façonner une ville belle, sereine et
sûre, indépendante et forte dans le contexte de l’agglomération de Metz Métropole
et de la Moselle, une ville rayonnante et exemplaire, certes en matière d’écologie
urbaine mais aussi en matière d’écologie humaine où chacun doit trouver sa place
et vivre heureux. Mes chers collègues, merci de votre confiance. Vous pouvez
compter sur moi, sur ma détermination, sur mon engagement fidèle et fraternel. Je
vous remercie (applaudissements).
POINT N° 3 : DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Monsieur le Maire : Bien, nous allons à présent passer au point suivant de l’ordre du
jour qui consiste donc à déterminer le nombre d’adjoints au Maire. Donc je vous
rappelle qu’au terme des dispositions de l’article L 2122.2 du Code général des
collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au
Maire sans que son nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil
Municipal. Le Conseil Municipal de la Ville de Montigny-lès-Metz, se composant de
35 membres conformément à l’article L 2121.2 du Code général des collectivités
territoriales, le nombre de poste d’adjoints à créer peut être fixé à 10 au maximum.
Je vous propose donc de désigner 9 adjoints au Maire de la Ville de Montigny-lèsMetz. Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? Il n’y en a pas ? 5 abstentions. Je
vous remercie.
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POINT N° 4 : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Monsieur le Maire : le point suivant concerne précisément l’élection des Adjoints au
Maire. Donc conformément aux articles indiqués sus du Code général des
collectivités territoriales, je vous invite à procéder au scrutin secret et à la majorité
absolue des suffrages, à l’élection des Adjoints au Maire. Il convient préalablement à
l’organisation des opérations électorales d’indiquer que la loi 2007-128 du 31 janvier
2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats
électoraux et fonctions électives à modifier à compter du renouvellement général
des Conseils Municipaux de mars 2008, la procédure de désignation des Adjoints au
Maire en insérant dans le Code général des collectivités territoriales, un article dont
les 2 premiers alinéas sont ainsi rédigés : « dans les communes de 3 500 habitants et
plus, les Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni
vote préférentiel sur chacune des listes l’écart entre le nombre des candidats de
chaque sexe ne peut être supérieur à 1. Si après deux tours de scrutin aucune liste
n’a obtenu la majorité absolue il est procédé à un 3° tour de scrutin et l’élection a
lieu à la majorité relative en cas d’égalité de suffrages les candidats de la liste
ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ».
Donc je vais vous donner lecture, s’il n’y a pas d’autres propositions … Est-ce qu’il y a
des propositions ? Je vais vous donner lecture de la liste des Adjoints au Maire que je
vous propose donc : Lucien VETSCH, Edith FENEON, Michel BURGAIN, Monique SARY,
Maurice AYROLES, Marie-Françoise MATHIEU, Raymond WEINHEIMER, Sabine
FRANCOIS et Bernard ECKSTEIN.
Je demanderais donc à notre benjamine, Justine, de bien vouloir à nouveau se plier
donc aux opérations de vote avec l’urne baladeuse.
LACOUR Bernard : a voté
VOLLMER Irma : a voté
LAURENT Alexandre : a voté
PFEIFFER Joanna : a voté
BONATI Pierre : a voté
HENRION Danièle : a voté
POIRIER Jean-Pierre : a voté
FRANCOIS Justine : a voté
WAX Christian : a voté
COTTI Marie-Thérèse : a voté
FEDERSPIEL Laurent : a voté
GREINER Christiane : a voté
LHUILLIER Gilles : a voté
COUSIN Véronique : a voté
FISCHER Sylvain : a voté
VON OW Stéphanie : a voté
TILIGNAC Sébastien : a voté
BOHL Jean-Luc : a voté
GREGOIRE Aude : a voté
PISONI Jean-Jacques : a voté
CARUSO Sylvie : a voté
TABONE Salvatore : a voté
BEGUINOT Michel : a voté
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LUCKHAUS Martine : a voté
ECKSTEIN Bernard : a voté
Yolande VON HOF : a voté
WEINHEIMER Raymond : a voté
FRANCOIS Sabine: a voté
AYROLES Maurice : a voté
MATHIEU Marie-Françoise : a voté
BURGAIN Michel : a voté
SARY Monique : a voté
VETSCH Lucien : a voté
FENEON Edith : a voté
et Madame la doyenne, la Présidente : Danielle RENOTTE
Voilà, et je vous propose donc à nouveau, Monsieur le Directeur Général, de bien
vouloir assister Justine pour le dépouillement.
35 bulletins ont été trouvés dans l’urne. Donc, il y a 5 bulletins blancs et 30 voix donc
la liste est ainsi donc adoptée. Je vais remettre leurs écharpes à nos nouveaux
adjoints que l’on peut applaudir (applaudissements). Je vais appeler Monsieur
Lucien VETSCH, 1er Adjoint au Maire.
Monsieur VETSCH : Simplement vous dire que c’est avec beaucoup de fierté que
j’occupe le poste de 1er Adjoint. Je voudrais remercier Jean-Luc BOHL de la
confiance qu’il me donne et je peux vous assurer que c’est avec beaucoup
d’acharnement que je continuerai à œuvrer pour Montigny, car mon parti à moi,
c’est uniquement Montigny-lès-Metz (applaudissements).
Monsieur le Maire : (remise des écharpes) Madame Edith FENEON
(applaudissements) ; Monsieur Michel BURGAIN (applaudissements) ; Madame
Monique SARY (applaudissements) ; Monsieur Maurice AYROLES (applaudissements) ;
Madame Marie-Françoise MATHIEU (applaudissements) ; Monsieur Raymond
WEINHEIMER (applaudissements) ; la plus jeune des Adjointes Madame Sabine
FRANCOIS (applaudissements) et Bernard ECKSTEIN (applaudissements).
Je voudrais simplement vous informer que je donne dès aujourd’hui une délégation
particulière à Michel BEGUINOT, qui va être ainsi reconduit dans la quasi intégralité
des missions qui ont été les siennes jusqu’à présent et je le remercie de son
investissement au sein de notre Ville ainsi que l’ensemble des Adjoints qui ont été à
nouveau reconduits aujourd’hui. Je voudrais leur rendre hommage car je suis pour
ma part témoin au quotidien de l’investissement que chacune et chacun d’entres
eux donnent à la Ville malgré des conditions professionnelles parfois chargées et je
crois qu’être Adjoint au Maire, ce n’est pas toujours quelque chose de simple,
quelque chose de facile. C’est directement être en prise immédiate avec la réalité,
avec le quotidien des gens, avec leurs souffrances, avec leurs attentes que parfois
nous ne pouvons pas satisfaire. Mais je puis témoigner, et d’ailleurs je crois que les
suffrages qui se sont portés sur nous à l’issue de ces élections municipales l’ont
prouvé, je crois que ces 70 % de confiance, c’est, je dirais, grâce à eux aussi, et à
l’ensemble et à cet esprit d’équipe qui a été le nôtre jusqu’à présent, que je pense
que nous avons pu réaliser ensemble. Donc je voudrais très amicalement vous
remercier et vous redire publiquement, mon entière, totale confiance et vous dire
toute mon amitié. Voilà, merci et puis bravo. (applaudissements).
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J’avais prévu une écharpe pour Michel BEGUINOT, mais je te la donnerai en main
propre à l’issue du Conseil Municipal. En tout cas, donc nous voici donc en ordre de
marche. Le côté statutaire de notre Conseil Municipal s’achève, mais je voudrais
que nous puissions très rapidement passer 2 points complémentaires qui sont un peu
dans l’urgence mais qui sont nécessaires et puis la vie continue si je puis dire.
POINT N° 5A : PRESENTATION EN URGENCE D’UNE MOTION A UN MARCHE PUBLIC :
APPROBATION DE L’ABREGEMENT DU DELAI DE CONVOCATION
Monsieur le Maire : il s’agit donc, dans un premier temps, d’une présentation en
urgence d’une motion relative à un marché public. Je voudrais vous dire que j’ai
souhaité inscrire à l’ordre du jour de notre Conseil Municipal un point qui se rapporte
à l’attribution du marché de gestion d’entretien et de maintenance des parkings
Saint Joseph et le Belvédère, normalement les membres de l’assemblée délibérante
ne peuvent se prononcer sur un dossier et approuver une motion qu’après le respect
d’un délai de convocation d’au moins 5 jours francs avant la séance, compte tenu
d’une part de l’arrivée à échéance fixée au 31 mars 2008 du marché public en
cours, afférent à l’entretien et à la maintenance des parkings Saint Joseph et le
Belvédère, d’autre part, de l’obligation fixée par l’article 81 du Code des Marchés
Publics, de respecter un délai de 10 jours entre la date à laquelle la décision de rejet
est notifiée aux candidats dont l’offre n’a pas été retenue et la date de signature du
marché et enfin de la nécessité d’éviter toute discontinuité dans l’exécution des
prestations de service il est demandé aux membres du Conseil Municipal de
reconnaître après l’organisation d’un vote l’urgence à examiner et à adopter la
motion présentée. Donc vous avez la motion qui est en conséquence et simplement
donc je vous demande, si vous en êtes d’accord, de bien vouloir vous prononcer sur
l’urgence, Monsieur BONATI ?
Monsieur BONATI : oui, juste pour m’étonner de l’urgence, de l’imprévoyance
quelque part de l’équipe sortante. Ca ira peut être mieux avec la nouvelle ! Nous
nous prononcerons contre le 1er point et contre le second. Le second, ce n’est pas
du dogmatisme, c’est du pragmatisme. On pense simplement qu’un certain nombre
de marchés publics pourraient être pris en charge par des employés communaux et
non pas délégués à des sociétés privées. Je vous remercie.
Monsieur le Maire : Voilà, bien écoutez, j’ai pris note de votre remarque. Y a-t-il des
oppositions, mise à part celles-ci ? Il n’y en a pas ? Le point est adopté.
POINT N° 5B : GESTION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PARKINGS « SAINT JOSEPH »
ET « LE BELVEDERE » : ATTRIBUTION DU MARCHE
Monsieur le Maire : Le point suivant en découle tout naturellement. Il s’agit de
l’attribution du marché. En fait, je vous rappelle que ce contrat de gestion arrive à
échéance le 31 mars 2008. Un appel public à la concurrence pour un appel d’offre
public ouvert a été envoyé au Républicain Lorrain bureau des annonces des
marchés publics et au J.O. des communautés européennes le 11 décembre 2007. Le
délai de réception des offres était fixé au 31 janvier 2008. Donc, il ne s’agit pas de
l’imprévoyance, Monsieur BONATI. Nous sommes dans les clous au niveau des délais,
ce n’est pas de l’imprévoyance de notre part. Le nouveau marché prendra effet le
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1er avril 2008 pour une durée de 12 mois renouvelables 2 fois par reconduction
expresse pour même durée soit 36 mois maximum. L’entreprise titulaire du marché
assurera l’entretien, la maintenance et les réparations d’usage des installations de
serrurerie, de plomberie ventilation, d’électricité de l’ascenseur du parking SaintJoseph et d’autres installations : barrières, bornes d’entrée et de sortie, interphone,
vidéo surveillance, boucle de détection, caisses automatiques, donc beaucoup de
chose que les employés communaux ne peuvent en l’état actuel des choses faire
eux-mêmes à moins que nous recrutions 3 ou 4 personnes et qu’elles soient formées
à cet effet. L’entreprise aura à sa charge toutes les obligations de contrôle et visites
légales réglementaires, elle interviendra spontanément sur demande de la Ville ou
depuis un message émis par le transmetteur téléphonique sur l’équipement en
panne ou en défaut de fonctionnement. La surveillance 24 h / 24 et 7 j/ 7 en dehors
des heures de service des installations précitées sera assurée en partie par la
transmission des informations au siège de l’entreprise titulaire pour organisation
immédiate des interventions appropriées dans le cadre de l’exploitation, le titulaire
assurera la présence du personnel chargé de l’accueil des utilisateurs, du contrôle
des accès et des abonnements, du respect du règlement intérieur et d’exploitation,
de l’optimisation de l’utilisation des installations d’éclairage, d’eau, de ventilation de
l’alerte des services compétents en cas d’incident ou d’accident. Réunie le 7 février
2008, la Commission d’appel d’offres a décidé de retenir l’offre de la Société DALKIA
pour un montant annuel global de 127 353,67 € et donc la motion en découle.
Je précise simplement que nous avons été obligés de passer ceci en urgence
aujourd’hui, l’échéance arrivant le 31 et que si tel n’avait pas été le cas, il aurait fallu
relancer des offres, publier des annonces… Donc c’est très très long, d’où la
nécessité aujourd’hui de présenter ces deux points.
Y a-t-il des remarques ? Des oppositions ? Des abstentions ? 5 voix contre. Le point
est adopté je vous en remercie. Et voici que s’achève ce premier Conseil Municipal
de la nouvelle mandature. Je vous souhaite à toutes et à tous mes chers collègues,
pardon, excusez-moi Monsieur BONNATI ?
Monsieur BONATI : Je pense que l’ensemble des élus pourra s’associer à moi. Nous
souhaitions remercier le personnel communal pour l’excellente organisation du
scrutin de dimanche dernier, ainsi qu’évidemment les bénévoles qui sont venus tenir
les bureaux.
Monsieur le Maire : Je vous remercie de vos remarques positives. Nous leur rendrons
hommage tout particulièrement lors d’une cérémonie qui aura lieu je crois la
semaine, pas cette semaine, la semaine suivante, non seulement au personnel qui
ont tenu les bureaux en tant que personnels communaux mais également
l’ensemble des Montigniennes et des Montigniens qui ont bien voulu passer une
demi-journée ou toute la journée en notre compagnie pour assurer les opérations de
vote. En tout cas, je vous remercie et si il n’y a pas d’autre intervention, je déclare la
séance levée.
Je crois qu’il y a une photo de groupe du Conseil Municipal donc qui va avoir lieu
maintenant. On va se placer ici, c’est ça, au centre de la salle ? Et ensuite donc, je
vous propose de suivre en cortège pour aller au Monument aux Morts où je
déposerai une gerbe et puis ensuite de revenir ici où nous prendrons toutes et tous le
verre de l’amitié.
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Je vous remercie en tout cas chers amis montigniennes et montigniens d’être venus
vous joindre à nous pour cette cérémonie d’installation de notre Conseil Municipal et
je voudrais vous redire ma reconnaissance, ma confiance et mon engagement pour
l’avenir et le renouveau de notre Ville. Je vous remercie.
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