Contrat de Saillie Rap`tout de la Tour

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Contrat de Saillie
Saison de Monte 2016
Rap'tout de la Tour
Étalon approuvé PFS
VENDEUR
ACHETEUR
Dénom. : Élevage d'été
Dénom. :
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Nom :
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Adresse :
Port. : 06 16 81 23 76
Email : [email protected]
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
CENTRE DE MISE EN PLACE
Nom :
Dénom. :
Numéro Sire :
Adresse :
/ 2016
Mois du terme :
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2016 : Rap'tout de la Tour
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAC
220 € TTC Frais Techniques
(dont TVA 10 %)
+ 300 € TTC Poulain Vivant 48h
(dont TVA 10 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 6 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur. Chaque contrat
de saillie en IAC comporte des FRAIS TECHNIQUES (production, stockage et transport des doses) et sont payables à la réservation de chaque saillie.
(un chèque pour les Frais Techniques encaissable à la réservation, non reportable. Et un chèque correspondant au solde de saillie encaissable Poulain
Vivant 48h à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été).
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera
remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou
de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Le :
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : [email protected] - Web : www.pony-planet.fr
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