VRG 270 Holzherkuenfte FR.xlsx

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Déclaration du fabricant – Provenance du bois
Codification :
Révision :
VRG 270 FR
00
Codification :
VRG 270 FR
Révision :
00
Déclaration sur l'origine du bois utilisé
Les tableaux ci-dessous se rapportent au bois entrant dans la composition des produits EGGER. Le tableau 1 renseigne
sur la provenance géographique du bois utilisé, en fonction du produit et du site de production. Le tableau 2 répertorie
les essences de bois utilisées, en fonction du produit. Les informations contenues sont le genre et l'espèce, le pays
d'abattage, la teneur en % de matériau végétal (sylviculture) et la teneur en % de matériau végétal recyclé (sylviculture).
En outre, l'en-tête du tableau indique le numéro des certifications obtenues par le Groupe EGGER dans le cadre de la
chaîne de contrôle (« chain of custody ») FSC® et PEFC.
Ces informations sont pertinentes pour les réglementations ci-après, décrites plus en détail dans la suite :
· Règlement sur le bois de l'UE
· Lacey Act
· IKEA FTS selon la norme IWAY (édition 5.1, v. 2012.12.01)- Forestry Section ED6 du 2012-09-01
avec la norme IKEA IOS MAT 0087
· PEFC STD 2002_2013
· Australian Illegal Logging Prohibition Bill
Règlement sur le bois de l'UE (RBUE) – Règlement (UE) n° 995/2010
Le règlement sur le bois de l'UE interdit la commercialisation sur le marché européen de bois récolté de manière illégale
et de produits qui en sont issus. Ce règlement classe les entreprises en deux catégories : les « opérateurs », qui mettent
le bois ou les produits dérivés du bois en circulation sur le marché européen pour la première fois, et les
« commerçants », qui achètent du bois déjà introduit sur le marché.
D'après ces définitions, le Groupe EGGER appartient à la catégorie des commerçants et doit s'acquitter des obligations
du règlement en relevant les informations suivantes :
a. Informations concernant les opérateurs et les commerçants ayant fourni le bois et les produits dérivés
b. Informations concernant les clients auxquels les produits dérivés du bois ont été vendus, à conserver pour une durée
d'au moins 5 ans
Lacey Act - pour les livraisons à destination de l'Amérique du Nord
Le Lacey Act est une loi des États-Unis contenant des prescriptions sur la traçabilité des végétaux et des produits de la
sylviculture. Son but est de combattre les récoltes de bois illégales et la destruction des biotopes. Une fois des délais
prédéfinis écoulés (voir Lacey Act, chapitre 53 titre 16 du Code des États-Unis § 3371-3378), l'importation aux ÉtatsUnis de marchandises mentionnant le code HTSUS n'est plus autorisée sans une déclaration en bonne et due forme. Les
informations suivantes peuvent servir à renseigner la déclaration nécessaire.
Page :
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Codification :
Révision :
VRG 270 FR
00
IKEA FTS et IOS MAT 0087
Ces spécifications contiennent les exigences IKEA relatives à la sylviculture légale et à la traçabilité des matériaux
végétaux utilisés pour la fabrication de produits IKEA. La norme IOS MAT 0087 se fonde sur les exigences IKEA ainsi que
sur les dispositions du Lacey Act.
Australian Illegal Logging Prohibition Bill
L'Australian Illegal Logging Prohibition Bill est une loi contenant des prescriptions sur la traçabilité des végétaux et des
produits de la sylviculture. Son but est de combattre les récoltes de bois illégales et la destruction des biotopes. Les
informations suivantes peuvent servir à renseigner la déclaration nécessaire. Pour plus d'informations, visitez le site
http://www.daff.gov.au/forestry/policies/illegal-logging
PEFC STD 2002 : 2013
En tant qu'entreprise certifiée PEFC, EGGER doit mettre en place un système pour remplir son obligation de diligence
(« due diligence system », DDS), afin de minimiser le risque d'acquisition de matériaux provenant de sources
contestables. Selon PEFC STD 2002 :2013, chap. 5.2, nous mettons à votre disposition en notre qualité de fournisseur,
via le présent document en ligne, les informations relatives à la composition de nos produits (essences de bois et pays
Les essences utilisées sont soumises à notre système de diligence (DDS), et minimisent ainsi l'utilisation de bois
provenant de sources contestables.
Pour de plus amples informations sur nos directives, consultez la déclaration du fabricant VRG229 concernant les bois
de provenance non certifiée.
http://www.egger.com/AT_de/nachhaltige-forstwirtschaft.htm
Par la présente, nous déclarons que notre bois est récolté selon des procédés légaux et que nos produits dérivés
sont fabriqués à partir de bois récolté selon des procédés légaux.
14.11.2014
14.11.2014
Manfred Riepertinger
Werner Zwingmann
Direction Management produits
Responsable de la politique de sylviculture
Matériaux de base et environnement
Achat bois EGGER
Annexe (1) : Tab. 1 : Provenance du bois par produit et site de production
Annexe (2) : Tab. 2 : Essences contenues dans les produits
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Codification :
Révision :
VRG 270 FR
00
Tab. 1 : Provenance du bois par produit et site de production
Fabricant :
FRITZ EGGER GmbH & Co OG
Siège :
Weiberndorf 20, 6380 St. Johann in Tirol, Autriche
Contact :
[email protected]
Justificatif de
Nous avons adopté une ligne de conduite responsable en matière de gestion du patrimoine forestier et d'environnement. En fonction de la disponibilité du
certification du bois, nous sommes certifiés PEFC et FSC® dans le cadre de la chaîne de contrôle. Certification PEFC pour l'ensemble du Groupe HFA-COC-0183 /
Panneau de
particules
EGGER
Usine
St.
Johann
90%
30%
sur
demande*
IWAY
matériau
Traçabilité du
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
sur
demande*
Pays de provenance
AT Autriche
CH Suisse
CZ Rép. tchèque
DE Allemagne
HU Hongrie
IT
Italie
SI Slovénie
Région
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
10
Provenance en %
Fabricant
Exigences minimales
produit
volumique
Désignation
recyclage
Proportion
1
info.org et www.pefc.org ainsi que www.egger.com (VRG 229 Politique relative à l'environnement et à la sylviculture durable)
2
3
4
5
6
7
8
9
Matériau de
HFA-COC-100017 ; HFA-CW-100017 ; TT-COC-001129 ; pour de plus amples informations, consultez www.fscCertification FSC® pour l'ensemble du Groupe HFA-COC-100017
Matériau végétal
bois
Essences
Cf. tableau 2
76%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
Feuillus
15%
Résineux
Feuillus
4%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
-
2%
Résineux
Feuillus
Page :
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Codification :
Révision :
Panneau de
particules
EGGER
Usine
Wörgl
90%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
sur
demande*
Pays de provenance
AT Autriche
CH Suisse
DE Allemagne
HU Hongrie
Panneau de
particules
EGGER
Unterradlberg
90%
30%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
IT
sur
demande*
VRG 270 FR
00
10
Italie
AT Autriche
BA
BosnieHerzégovine
CZ Rép. tchèque
HU Hongrie
SK Slovaquie
Région
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
73%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
Feuillus
22%
Résineux
Feuillus
3%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
-
87%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
Feuillus
4%
Résineux
Feuillus
7%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
-
Page :
4 / 15
Codification :
Révision :
Panneau de
particules
Panneau de
particules
Panneau de
particules
Panneau de
particules
EGGER
EGGER
Usine
Brilon
Hexham
EGGER
Barony
EGGER
Rambervillers
90%
30%
sur
demande*
90%
30%
sur
demande*
90%
30%
sur
demande*
90%
30%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
sur
demande*
Pays de provenance
VRG 270 FR
00
10
Région
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
DE Allemagne
Toutes les
régions
97%
Résineux
Feuillus
NL Pays-Bas
Toutes les
régions
3%
Résineux
-
sur
demande*
GB Grande-Bretagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
GB Grande-Bretagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
BE Belgique
Toutes les
régions
1%
Résineux
-
1%
Résineux
-
9%
Résineux
Feuillus
88%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
-
CH Suisse
DE Allemagne
FR France
LU Luxembourg
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Page :
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Codification :
Révision :
Panneau de
particules
Panneau de
particules
EGGER
EGGER
Usine
Rion
Radauti
90%
90%
30%
10%
sur
demande*
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
sur
demande*
sur
demande*
Pays de provenance
ES Espagne
EGGER
Shuya
EGGER
Gagarin
Région
Toutes les
régions
Essences
Cf. tableau 2
7%
Résineux
-
FR France
Toutes les
régions
Botosani, Jasi,
93%
Résineux
Feuillus
RO Roumanie
Neamt,
75%
Résineux
Feuillus
25%
Résineux
Feuillus
100%
Résineux
Feuillus
100%
Résineux
Feuillus
Suceava
Forêt
UA Ukraine
Panneau de
particules
Panneau de
particules
VRG 270 FR
00
10
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
domaniale
certifiée (de
90%
0%
sur
demande*
sur
demande*
sur
demande*
RU Féd. de Russie
90%
0%
sur
demande*
sur
demande*
sur
demande*
l'Ouest)
Iwanowo,
Kostroma,
Wladimir,
Jaroslawl
RU Féd. de Russie
Smolensk
Page :
6 / 15
Codification :
Révision :
Panneau MDF
EGGER
Usine
Brilon
Bevern
Wismar
90%
0%
sur
demande*
90%
0%
sur
demande*
90%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
Pays de provenance
VRG 270 FR
00
10
Région
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
sur
demande*
DE Allemagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
DE Allemagne
Toutes les
régions
99%
Résineux
Feuillus
NL Pays-Bas
Toutes les
régions
1%
Résineux
Feuillus
DE Allemagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
Page :
7 / 15
Codification :
Révision :
Panneau OSB
EGGER
Usine
Wismar
90%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
sur
demande*
Pays de provenance
DE Allemagne
EE Estonie
LV Lettonie
NO Norvège
Radauti
90%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
SE Suède
sur
demande*
BG Bulgarie
HU Hongrie
VRG 270 FR
00
10
Région
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Botosani, Jasi,
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
76%
Résineux
Feuillus
14%
Résineux
Feuillus
4%
Résineux
Feuillus
1%
Résineux
-
5%
Résineux
-
1%
Résineux
-
1%
Résineux
Feuillus
RO Roumanie
Neamt,
25%
Résineux
Feuillus
SK Slovaquie
Suceava
Toutes les
régions
1%
Résineux
-
72%
Résineux
Feuillus
UA Ukraine
domaniale
certifiée (de
l'Ouest)
Page :
8 / 15
Codification :
Révision :
Bois de sciage EGGER
Bois rond
Usine
Brilon
EGGER Forst GmbH
Hackgut Logistik &
Handel GmbH
EGGER Forestry Ltd.
100%
0%
sur
demande*
100%
0%
sur
demande*
100%
0%
sur
demande*
100%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
Pays de provenance
VRG 270 FR
00
10
Région
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
sur
demande*
DE Allemagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
-
sur
demande*
DE Allemagne
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
AT Autriche
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
demande*
UK Royaume-Uni
Toutes les
régions
100%
Résineux
Feuillus
Page :
9 / 15
Codification :
Révision :
Papier décor,
stratifiés et
overlays
EGGER
Usine
Gifhorn
70%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
100%
Bois
contrôlé
FSC
VRG 270 FR
00
10
Pays de provenance
Région
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
Finlande
Toutes les
régions
25%
Cellulose
-
PT Portugal
Toutes les
régions
25%
Cellulose
-
20%
Cellulose
-
18%
Cellulose
-
12%
Cellulose
-
FI
BR Brésil
US États-Unis
CL Chili
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Page :
10 / 15
Codification :
Révision :
Papier décor,
stratifiés et
overlays
Stratifiés
compacts
Usine
Groupe
EGGER
70%
0%
sur
demande*
100 %
contrôlé selon le
RBUE**
9
IWAY
8
matériau
7
100%
Bois
contrôlé
FSC
VRG 270 FR
00
10
Pays de provenance
Région
Provenance en %
Fabricant
6
Exigences minimales
produit
5
Traçabilité du
Désignation
4
volumique
3
recyclage
Proportion
2
Matériau de
1
Matériau végétal
Essences
Cf. tableau 2
Finlande
Toutes les
régions
25%
Cellulose
-
PT Portugal
Toutes les
régions
25%
Cellulose
-
20%
Cellulose
-
18%
Cellulose
-
12%
Cellulose
-
FI
BR Brésil
US États-Unis
CL Chili
Toutes les
régions
Toutes les
régions
Toutes les
régions
* Sur demande : les informations sur ce sujet (p. ex. les déclarations de certification PEFC ou FSC®) figurent sur vos documents d'achat. Selon accord avec votre interlocuteur du service des ventes
EGGER, la certification de nos produits peut figurer sur les documents d'achat en fonction de la disponibilité sur le site de production.
** 100 % contrôlé - selon le RBUE : en effet, tous les opérateurs du marché doivent satisfaire aux exigences du règlement sur le bois de l'UE en termes de diligence. Cette obligation s'applique
également à EGGER : nos produits peuvent être considérés entièrement conformes au RBUE. Aucune indication séparée sur les documents de livraison fournis par EGGER n'est nécessaire / exigible
au sens de la législation. Le contrôle de l'opérateur est réalisé selon le règlement (UE) n° 995/2010 par les autorités nationales.
Page :
11 / 15
Codification :
Révision :
VRG 270 FR
00
Tab. 2 : Essences contenues dans les produits
Les dénominations collectives « résineux », « feuillus » ou « cellulose »
contiennent les essences suivantes. Pour
la fabrication de produits dérivés du bois, seules sont utilisées des essences issues d'une gestion forestière
naturelle. Nos fournisseurs confirment, conformément à la directive (UE) 995/2010 dans le respect des
prescriptions légales en vigueur et du droit civil, être autorisés à récolter et à vendre, ou à mettre le bois en
circulation au sein de l'UE pour la première fois. L'assemblage des essences peut varier en fonction de la
disponibilité du bois et de la recette de fabrication. Seules sont indiquées les essences composant le produit à
hauteur d'au moins 3 %.
.
Désignation / produit
Résineux
Feuillus
Essence (teneur
Dénomination
Nom latin
Dénomination
Nom latin
supérieure à 3 %)
Panneau de
commerciale
Sapin blanc
Abies alba
commerciale
Érable plane
Acer platanoides L.
particules
Mélèze d'Europe
Larix decidua
Érable sycomore
Acer pseudoplatanus
Épicéa commun
Picea abies
Marronnier d'Europe
L.
Aesculus
Épicéa de Sitka
Picea sitchensis
Aulne noir
hippocastanum L.
Alnus glutinosa
Pin corse
Pinus contorta
Pin noir
Pinus nigra
Aulne gris
Alnus incana
Pin sylvestre
Pinus sylvestris L.
Bouleau verruqueux
Betula pendula
Sapin de Douglas
Pseudotsuga
Bouleau verruqueux
Betula pubescens
Hêtre commun
Fagus sylvatica L.
Frêne commun
Fraxinus excelsior L.
Noyer
Juglans regia L.
Peuplier blanc
Populus alba L.
Peuplier noir
Populus nigra L.
Tremble d'Europe
Populus tremula L.
Chêne d'Europe
Quercus petraea
Chêne pédonculé
Quercus robur
menziessii
Orme des montagnes Ulmus glabra
Orme champêtre
Ulmus minor
Saule
Salix caprea
Page :
12 / 15
Codification :
Révision :
Résineux
Essence (teneur
Dénomination
supérieure à 3 %)
de
Panneau MDF/HDF
commerciale
Épicéa commun
Nom latin
Dénomination
Picea abies
commerciale
Hêtre commun
Nom latin
Charme commun
Pin tordu
Pinus sylvestris
Pinus contorta
Épicéa de Sitka
Picea sitchensis
Aulne glutineux
Sapin blanc
Abies alba
Pseudotsuga
Érable plane
Acer platanoides L.
Bouleau verruqueux
Betula pendula
Alnus glutinosa
Populus spp.
Sapin de Douglas
Épicéa commun
menziessii
Pinus sylvestris
Pinus contorta
Picea abies
Épicéa de Sitka
Picea sitchensis
Sapin blanc
Mélèze d'Europe
Abies alba
Larix decidua
Sapin de Douglas
Pseudotsuga menziessii
Sapin blanc
Abies alba Mill.
Mélèze d'Europe
Larix decidua Mill.
Épicéa commun
Picea abies (L.) Karst.
Épicéa de Sitka
Picea sitchensis
Pin blanc
Pinus strobus
Pin sylvestre
Pinus sylvestris
Sapin de Douglas
Pin sylvestre
Pin tordu
Bois de sciage
Feuillus
Fagus sylvatica
Carpinus betulus L.
Fraxinus excelsior
Alnus glutinosa
Pin sylvestre
Panneau OSB
VRG 270 FR
00
Frêne commun
Aulne glutineux
Peuplier
Page :
13 / 15
Codification :
Révision :
Résineux
Essence (teneur
Dénomination
supérieure à 3 %)
Bois
rond de
Panneau
VRG 270 FR
00
Feuillus
Nom latin
Dénomination
Nom latin
commerciale
Sapin blanc
Abies alba
commerciale
Érable plane
Acer platanoides L.
Mélèze d'Europe
Larix decidua
Érable sycomore
Acer pseudoplatanus L.
Épicéa commun
Picea abies
Marronnier d'Europe
Aesculus
hippocastanum L.
Épicéa de Sitka
Picea sitchensis
Aulne noir
Alnus glutinosa
Pin noir corse
Pinus nigra
Aulne gris
Alnus incana
Pin sylvestre
Pinus sylvestris L.
Bouleau verruqueux
Pin maritime
Pinus pinaster
Pin tordu
Pinus contorta
Sapin de Douglas
Pseudotsuga menziessii Hêtre commun
Betula pendula
Betula pubescens
Charme commun
Carpinus betulus L.
Fagus sylvatica L.
Frêne commun
Fraxinus excelsior L.
Noyer
Juglans regia L.
Peuplier blanc
Populus alba L.
Peuplier noir
Populus nigra L.
Tremble d'Europe
Populus tremula L.
Chêne d'Europe
Quercus petraea
Chêne pédonculé
Quercus robur
Orme des montagnes Ulmus glabra
Orme champêtre
Ulmus minor
Saule
Salix caprea
Page :
14 / 15
Codification :
Révision :
Résineux
Essence (teneur
Dénomination
supérieure à 3 %)
Cellulose
Panneau de
commerciale
Nom latin
VRG 270 FR
00
Feuillus
Dénomination
Nom latin
commerciale
Abies alba Mill.
Alnus rubra
Abies grandis
Alnus rhombifolia
Abies amabilis
Populus trichocarpa
Abies procera
Populus alba L.
Abies magnifica
Populus nigra L.
Abies lasiocarpa
Populus tremula L.
Larix occidentalis
Acer platanoides L.
Larix decidua Mill.
Acer pseudoplatanus L.
Picea abies (L.) Karst.
Acer nigrum
Picea sitchensis
Arbutus menziessii
Picea engelmannii
Lithocarpus densiflora
Pinus contorta
Betula Lenta
Pinus ponderosa
Betula nigra
Pinus monticola
Carpinus caroliniana
Pinus nigra
Eucalyptus globulus
Pinus sylvestris L.
Pinus rigida
Pinus elliottii
Pinus teada
Pinus virginiana
Tsuga heterophylla
Cedrus spp.
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