SAINT-BON-TARENTAISE - Régie de Gestion des Données des

Régie de Gestion des Données
des Pays de Savoie
Annuaire des EPCI des Pays de Savoie
Recherche sur la commune 73227 SAINT-BON-TARENTAISE effectuée le
20/02/2017 à 22:26
73227 - SAINT-BON-TARENTAISE est rattaché directement à 3 EPCI et
indirectement à 3 EPCI
EPCI directement rattaché(s) :
- SI Assainissement de la Vanoise (SIAV)
- S. Departemental Energie Savoie
- Communauté de communes Val Vanoise Tarentaise
EPCI indirectement rattaché(s) :
- Syndicat mixte de gestion des déchets des vallées de Savoie
- Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV)
- SMITOM de Tarentaise
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Résultat de votre recherche :
Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
SI Assainissement de la Vanoise (SIAV)
257300996
Saint-Bon-Tarentaise
1 - Albertville
SIVU
Contributions budgétaires des membres seulement
31/08/1976
31/08/1976
Autre cas (le nombre de sièges dépend de la population et de
la consommation annuelle d'eau potable)
Non
Adresse :
Téléphone :
Fax :
Email :
BP 75 - Mairie St Bon
04 79 08 10 30
04 79 08 48 87
[email protected]
Président(e) :
M. Philippe MUGNIER
---------------------------------Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
S. Departemental Energie Savoie
257302232
La Motte-Servolex
2 - Chambéry
SIVU
Contributions budgétaires des membres seulement
08/07/1996
08/07/1996
Autre cas (Représentation par collèges)
Non
Adresse :
Téléphone :
Fax :
Email :
Le Binôme A 75 rue de la Petite Eau
04 79 26 42 10
04 79 26 42 19
[email protected]
Président(e) :
M. Robert CLERC
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Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
Communauté de communes Val Vanoise Tarentaise
200040798
Bozel
1 - Albertville
CC
Fiscalité additionnelle sans FPZ (fiscalité professionnelle de
zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)
01/01/2014
01/01/2014
Accord amiable
Non
Adresse :
Téléphone :
Fax :
Email :
rue des Tilleuls BP 8
Président(e) :
M. Thierry MONIN
[email protected]
---------------------------------Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
Syndicat mixte de gestion des déchets des vallées de Savoie
257302489
Albertville
1 - Albertville
SMF
Contributions budgétaires des membres seulement
24/06/2004
24/06/2004
Autre cas (nombre différent de siègesfixé sans référence à
quoi que ce soit)
Oui
Adresse :
Téléphone :
Fax :
Email :
L'Arpège - 2 avenue des Chasseurs Alpins
04 79 10 48 48
04 79 10 01 81
[email protected]
Président(e) :
M. Jean François BRUGNON
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Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
Adresse :
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV)
257302539
Moûtiers
1 - Albertville
SMO
Contributions budgétaires des membres seulement
08/02/2005
08/02/2005
Autre cas (Le nombre de sièges dépend des natures juridiques
des membres et de la population)
Oui
Maison de la Coopération Intercommunale 133 Quai Saint
Réal
Téléphone :
Fax :
Email :
[email protected]
Président(e) :
M. Hervé GAYMARD
---------------------------------Raison sociale :
Numéro siren :
Commune siége :
Arrondissement :
Nature juridique :
Mode de financement :
Date de création :
Date d'effet :
Répartition :
A la carte :
SMITOM de Tarentaise
257301796
Aime-la-Plagne
1 - Albertville
SMF
Contributions budgétaires des membres seulement
07/01/1991
07/01/1991
Autre cas (Nombre différent de sièges fixé sans référence à
quoi que ce soit)
Non
Adresse :
Téléphone :
Fax :
Email :
252 grand rue
04 79 09 80 56
04 79 07 34 78
[email protected]
Président(e) :
M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD
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