B-Bruxelles: Gadgets, cadeaux et articles promotionnels

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JO/S S102
29/05/2013
173489-2013-FR
Comité économique et social européen - Marché de
fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte
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Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:173489-2013:TEXT:FR:HTML
B-Bruxelles: Gadgets, cadeaux et articles promotionnels (marché
tenant compte des aspects environnementaux et sociaux)
2013/S 102-173489
Avis de marché
Fournitures
Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Comité économique et social européen (CESE)
rue Belliard 99-101
À l'attention de: M. Peter Lindvald-Nielsen
1040 Bruxelles
BELGIQUE
E-mail: [email protected]
Fax: +32 25469926
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.eesc.europa.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://www.eesc.europa.eu/?i=portal.en.running-calls-for-tenders
Accès électronique à l'information: http://www.eesc.europa.eu/?i=portal.en.running-calls-for-tenders
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des
points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les
documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être
obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des
points de contact susmentionnés
I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Section II: Objet du marché
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Gadgets, cadeaux et articles promotionnels (marché tenant compte des aspects environnementaux et
sociaux).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
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http://ted.europa.eu/TED
Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
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Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bruxelles.
Code NUTS BE100
II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre
Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 260 000 et 330 000 EUR
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le CESE envisage de conclure un contrat-cadre relatif à la conception, à la production, à la personnalisation
et à la fourniture de gadgets, de cadeaux et d'articles promotionnels. Le présent appel d'offres porte sur la
fourniture de gadgets et d'articles promotionnels destinés au grand public, ainsi que d'articles promotionnels
semi-prestigieux et de cadeaux prestigieux.
L'appel d'offres comporte 3 lots:
— lot 1: gadgets et articles promotionnels destinés au grand public,
— lot 2: articles promotionnels semi-prestigieux,
— lot 3: cadeaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18530000, 19000000 - CA17, 19200000, 19500000, 18000000, 18333000, 18441000, 15842300, 31521320,
31521330, 30192000, 30192121, 30192130, 30234600, 39221121, 39295200, 39541000, 03111000, 18512200,
18513300, 18513500, 18520000, 18522000, 30192122, 39221250, 39298100, 39298300, 39294100,
22816000, 18423000, 18422000, 39293500, 39298000, 18930000, 18936000, 18931100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les contrats-cadres seront conclus pour une durée de 1 an, avec possibilité de 3 reconductions de 12 mois
chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Le volume total des marchés pour une période de 4 ans est estimé
entre 260 000 EUR et 330 000 EUR.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
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Nombre de reconductions éventuelles: fourchette: entre 1 et 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des
marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Information sur les lots
Lot nº: 1
Intitulé: Gadgets et articles promotionnels destinés au grand public
1)
Description succincte
Conception, production, personnalisation et fourniture de gadgets et d'articles promotionnels destinés à être
distribués au grand public lors des événements organisés par le CESE tout au long de l'année.
2)
18530000, 19000000 - CA17, 19200000, 19500000, 18000000, 15842300, 30192000, 30192121, 30192130,
39221121, 39541000, 03111000, 39294100, 22816000, 18930000, 18936000, 39293500
3)
Quantité ou étendue
Le contrat-cadre sera conclu pour une durée de 1 an, avec possibilité de 3 reconductions de 12 mois chacune,
soit une durée maximale de 4 ans.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
Intitulé: Articles promotionnels semi-prestigieux
1)
Conception, production, personnalisation et fourniture d'articles promotionnels semi-prestigieux. Les articles
semi-prestigieux ont une plus grande valeur que les gadgets et les articles promotionnels destinés au grand
public. Ils sont offerts à titre de récompense ou de prix dans le cadre de quizz et de concours, ou distribués à
des groupes cibles spécifiques, responsables politiques, personnalités éminentes lors de réunions officielles, et
intervenants clés.
2)
18530000, 19000000 - CA17, 19200000, 19500000, 18000000, 18333000, 18441000, 31521320, 31521330,
30192000, 30192121, 30192122, 30234600, 39295200, 39294100, 18423000, 18422000, 39298000,
18931100
3)
4)
5)
Lot nº: 3
Intitulé: Cadeaux
1)
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Conception, production, personnalisation et fourniture de cadeaux destinés à des bénéficiaires cibles lors
d'occasions spécifiques.
2)
18530000, 18512200, 18513300, 18513500, 18520000, 18522000, 30192121, 30192122, 39221250,
39298300, 39298100
3)
4)
5)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Voir point 13 du cahier des charges.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Voir point 8.2 et annexe 7 du cahier des charges.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre
du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: voir points 8 et 12.2.1
du cahier des charges (http://www.eesc.europa.eu/?i=portal.en.running-calls-for-tenders).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: voir points 11.3.1 et
12.2.1 du cahier des charges (http://www.eesc.europa.eu/?i=portal.en.running-calls-for-tenders).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
voir points 11.3.2 et 12.2.1 du cahier des charges (http://www.eesc.europa.eu/?i=portal.en.running-calls-fortenders).
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV: Procédure
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
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IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés
dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
EESC/COMM/04/2013.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JOUE: 2013/S 50-080604 du 12.3.2013
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document
descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.7.2013 - 15:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Toutes les langues officielles de l'UE
Autre: le cahier des charges et les annexes sont disponibles en allemand, en anglais, en français et en
néerlandais. Ils pourront être fournis dans une ou plusieurs autres langue(s) officielle(s) de l'UE sur demande
par courrier électronique ([email protected]). Les demandes reçues moins de 5 jours
ouvrables avant la date limite de présentation des offres ne seront pas traitées.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 22.7.2013 - 15:00
Lieu:
Comité économique et social, rue Belliard 99, salle VMA 5/45, 1040 Bruxelles, BELGIQUE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les représentants des
soumissionnaires.
Voir point 16 du cahier des charges.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
VI.4)
Procédures de recours
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VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal
rue du Fort Niedergrünewald
2925 Luxembourg
LUXEMBOURG
Téléphone: +352 4303-1
Adresse internet: http://curia.europa.eu
Fax: +352 4303-2100
Organe chargé des procédures de médiation
Médiateur européen
1 avenue du Président Schuman, BP 403
67001 Strasbourg
FRANCE
Téléphone: +33 388172313
Adresse internet: http://www.ombudsman.europa.eu
Fax: +33 388179062
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: dans les 2 mois à compter de la notification
au requérant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance. L'introduction d'une plainte auprès du
Médiateur européen n'a pour effet ni la suspension de ce délai, ni l'ouverture d'un nouveau délai de recours.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal
rue du Fort Niedergrünewald
2925 Luxembourg
LUXEMBOURG
Téléphone: +352 4303-1
Adresse internet: http://curia.europa.eu
Fax: +352 4303-2100
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
17.5.2013
29/05/2013
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