Conditions Tarifaires du 23/04/2013
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Conditions Tarifaires du 23/04/2013
Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 1 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises 1 Téléphonie Mobile 1.1 Les usages en France métropolitaine 1.1.1 Les communications et les services inclus Initial Appels facturés au réel (0,09€/min à la seconde dès la première seconde, sauf numéros spéciaux/surtaxés) Interne+2h Appels illimités vers les mobiles & postes fixes SFR Business Team de l'entreprise, en France métropolitaine, 24h/24 & 7j/7 (1) Voix 24/7 Smartphone Business 24/7 Smartphone Absolu 24/7 Appels illimités vers tous les mobiles & les fixes en France métropolitaine 24h/24 7j/7 (2) Appels illimités vers tous les mobiles & les fixes en France métropolitaine 24h/24 7j/7 (2) Data Mobile Intensif 2Go Appels illimités vers tous les mobiles & les fixes en France métropolitaine 24h/24 7j/7 (2) Appels illimités vers les fixes et les mobiles en Europe, DOM & Amérique du Nord 24h/24 7j/7 (3) Data Mobile Multi 4Go 2 heures d’appel vers les mobiles et les fixes en France métropolitaine Engagement 12 mois Tarif mensuel par ligne Engagement 24 mois Tarif mensuel par ligne Engagement 36 mois Tarif mensuel par ligne Formule Eco-Avantage 21 € 39 € 50 € 65 € 9€ 19 € 35 € 45 € 59 € 8€ 18 € 33 € 43 € 55 € -2 € -3 € -5 € -7 € -10 € (4) Economies chaque mois en conservant le mobile actuel de vos collaborateurs Dégressivité 10 € (5) Le taux de remise est calculé en fonction du nombre de lignes du mois en cours : de 3 à 4 lignes -3 % de remise de 10 à 19 lignes -10 % de remise Plus de 20 lignes -15 % de remise Les services de Téléphonie professionnelle avec l’option de convergence (6) reposant sur la création d’un « Réseau Privé » de numéros pour identifier les lignes SFR Business Team internes fixes et mobiles : appels internes inclus 24h/24 & 7j/7 (1), depuis les forfaits Interne+2h, Voix 24/7, Smartphone Business 24/7 ou Smartphone Absolu 24/7, et les fonctionnalités du fixe sur le mobile (numérotation abrégée, annuaire d'entreprise, profils d'appel VPN) SAV Echange Entreprises Facturation à la seconde : les appels Voix depuis la France métropolitaine, vers les fixes et mobiles en France et vers l’international sont facturés à la seconde dès la première seconde Pack Jour Voix SMS Europe USA (détail dans le paragraphe 1.3.1) Pack Jour Data Monde (détail dans le paragraphe 1.4.2.1) Multi-Alerting Monde (détail dans le paragraphe 1.4.2.4) Services Inclus 1.1.2 de 5 à 9 lignes -5 % de remise Les communications et les services non inclus Communications gratuites Appels vers le répondeur vocal Appels vers les numéros d’urgence Appels vers le national non inclus dans les offres Appels vers des numéros spéciaux Appels infos conso SFR Appels vers les numéros courts Renvoi d’appels et rappel du correspondant en France Métropolitaine Renvoi d’appels et rappel du correspondant vers numéros spéciaux Appels vers et depuis l’international non inclus dans les offres Communications Data non incluses dans les offres non décomptées du forfait Communications non incluses 0,09 €/min à la seconde dès la première seconde 0,09 €/min + Surtaxe éditeurs 0,09 €/min (inclus dans Voix 24/7, Smartphone Business 24/7 et Smartphone Absolu 24/7) 0,09 €/min + Coût variable selon services facturés 0,09 €/min (inclus dans Voix 24/7, Smartphone Business 24/7 et Smartphone Absolu 24/7) 0,09 €/min + Surtaxe éditeurs Voir « Les communications vers et depuis l’international » 0,002 €/ko (Facturation au Ko, au-delà des 10 premiers Ko indivisibles par connexion) SMS à l'unité Message court sans image comprenant 160 caractères maximum MMS à l'unité Messages multimédias comportant des images, du son, de la vidéo ou du texte Option Texto® illimités Envoi illimité de SMS depuis la France Métropolitaine vers tous les opérateurs mobiles en France. Envoi de MMS non inclus dans l’Option Texto® Illimités Envoi illimité de MMS depuis la France Métropolitaine vers tous les opérateurs mobiles en France. Envoi de SMS non inclus dans l’Option MMS® illimités. Envoi de 75 SMS depuis la France métropolitaine vers un mobile SFR Les SMS émis vers un mobile autre que SFR, depuis la France métropolitaine ou depuis l’étranger, ne sont pas décomptés de l’Option 75 Texto® et sont facturés au tarif SMS à l’unité Envoi vers fixes & mobiles (France et étranger). Forfaits Messages Entreprises cumulables entre eux mais pouvant être souscrits une seule fois pour une ligne donnée. Tarif mensuel par ligne - Sans engagement de durée Option MMS® illimités Tarif mensuel par ligne - Sans engagement de durée Option 75 Texto® Tarif mensuel par ligne - Sans engagement de durée Forfaits Messages Tarif mensuel par ligne - Sans engagement de durée Par exemple, sur une même ligne on peut souscrire un Forfait 120 Texto®/40MMS et un Forfait 30 Texto®/10 MMS, mais il n’est pas possible de cumuler deux Forfaits 120 Texto®/40 MMS Emission depuis & vers la France métropolitaine : 0,10 €/envoi Réception en France gratuite Emission depuis la France métropolitaine : 0,38 €/envoi Les messages sans pièces jointes (ex : texte uniquement) inférieurs à 1 Ko sont décomptés au prix d’un SMS Les messages avec pièces jointes (image, son, vidéo…) supérieurs à 1 Ko sont facturés au prix d’un MMS 10 € (inclus dans Smartphone Business 24/7 et Smartphone Absolu 24/7) Compatible avec toutes les offres Voix mobile de SFR Business Team. 15 € (inclus dans Smartphone Absolu 24/7) Compatible avec toutes les offres Voix mobile de SFR Business Team. 4,50 € (soit 0,06 €/envoi) Au-delà, le tarif d’un SMS émis depuis la France métropolitaine vers un mobile SFR est maintenu à 0,06 €/envoi 30 Texto® ou 10 MMS à 2 €, soit le 6,67 cts Texto® et 20 cts le MMS 60 Texto® ou 20 MMS à 4 € soit le 6,67 cts Texto® et 20 cts le MMS 120 Texto® ou 40 MMS à 8 € soit le 6,67 cts Texto® et 20 cts le MMS 240 Texto® ou 240 MMS à 13 €, soit le 6,67 cts Texto® et 20 cts le MMS 600 Texto® ou 600 MMS à 29 € soit le 6,67 cts Texto® et 20 cts le MMS SMS vers l’international décomptés du forfait à 0,25 € / envoi SMS envoyés depuis l’international (facturés hors forfait) : 0,09€/sms depuis l’Europe réglementaire & DOM, 0,11€/sms depuis le Reste Europe, 0,25€/sms depuis le Reste du Monde Le coût de transport des SMS est décompté du forfait (la surtaxe est facturée hors forfait) Les MMS depuis et vers l’étranger sont facturés hors forfait 1.2 Les usages depuis la France métropolitaine vers l'international 1.2.1 Les appels Voix et Visio vers l’international Destination d’appel Europe / DOM Europe élargie / Maghreb / Amérique du Nord Afrique / Amérique Latine Caraïbes / Asie Pacifique Russie / Moyen-Orient / TOM Appels Voix Appels Visio 0,40 €/min 1,20 €/min 0,50 €/min 1,50 €/min 1,00 €/min 2,00 €/min Facturation à la seconde dès la première seconde. Hors n° spéciaux, services surtaxés, et communications Data. 1.2.2 Les SMS / MMS vers l’international Tarif unique quelle que soit la zone, sous réserve que l’opérateur du destinataire permette la réception de SMS/MMS provenant de Clients SFR. L’émission et la réception d’un MMS peuvent déclencher une communication Data. SMS à l'unité 0,25 €/envoi 1.3 1.3.1 MMS à l'unité Texte : 0,50 €/envoi Photo : 1 €/envoi Les usages depuis l’international Le Pack Jour Voix SMS Europe USA En Europe / DOM / USA vers cette zone En Reste du Monde 20 minutes émises ou reçues + 20 SMS par jour pour 3 € (au-delà des 20 minutes : 0,25 €/minute émise ou reçue) - (au-delà des 20 SMS : 0,09 €/SMS émis) 1,70 €/minute émise ou reçue 0,25 €/SMS émis SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex) Vidéo : 1,84 €/envoi Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 2 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises Le Pack Jour Voix SMS Europe USA est inclus dans la gamme Téléphonie Mobile, sauf demande expresse contraire de la part du Client. Les appels émis et reçus sont facturés à la seconde dès la première seconde en Europe/DOM/USA et à la seconde après 1 minute indivisible en Reste du Monde (appels hors Visio, n° spéciaux, services surtaxés, et communications Data). Le Pack Jour est valable sur une journée calendaire de 0h à minuit, heure locale du pays de déclenchement du Pack Jour (si le Client ne communique pas dans la journée, il ne paie rien). La réception de SMS est gratuite, et n’est pas décomptée du Pack Jour. 1.3.2 Le Forfait Ajustable Voix Monde Volume de consommation En Europe DOM Amérique du Nord En Reste du monde (minutes émises / reçues par mois) Tarif mensuel vers cette zone Tarif mensuel vers cette zone 0 minute 0€ 0€ Jusqu’à 20 minutes 6€ 25 € Jusqu’à 60 minutes (1 heure) 15 € 66 € Jusqu’à 120 minutes (2 heures) 28 € 120 € Jusqu’à 240 minutes (4 heures) 50 € 230 € Jusqu’à 480 minutes (8 heures) 90 € 450 € Jusqu’à 720 minutes (12 heures) 120 € 660 € Tarif au-delà du dernier palier 0,25 €/minute émise ou reçue 1,70 €/minute émise ou reçue Les appels émis et reçus sont facturés à la seconde après 30 secondes indivisibles en Europe DOM Amérique du Nord et à la seconde après 1 minute indivisible en Reste du Monde (appels hors Visio, n° spéciaux, services surtaxés, et communications Data). La facturation s’adapte automatiquement en fonction de la zone géographique visitée (si le Client ne communique pas dans le mois en cours, il ne paie rien). La souscription / la résiliation du Forfait Ajustable Voix Monde prend effet lors de la prochaine période de facturation. 1.3.3 Le Forfait Europe Amérique du Nord Prix de l’option : 29 €/mois Appels émis et reçus en Europe, dans les DOM ou en Amérique du Nord Data en Europe, dans les DOM ou en Amérique du Nord 0,09 €/minute 250 Mo inclus (au-delà de 250 Mo : 0,25 €/Mo) Les appels émis et reçus depuis l’Europe/DOM/Amérique du Nord sont facturés à la seconde dès la première seconde (appels hors Visio, n° spéciaux, services surtaxés, et communications Data). Les connexions Data sont facturées par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Le Forfait Europe Amérique du Nord inclut gratuitement un service d’alerte SMS à l’épuisement des 250 Mo inclus. Les appels émis et reçus en Reste du monde sont facturés aux tarifs de l’Option Monde ou du Forfait Ajustable Voix Monde si le Client a souscrit cette option. Les connexions Data en Reste du monde sont facturées 6 €/Mo (ou Pack Jour Data Monde/Forfait Ajustable Data Monde si le Client a souscrit l’une de ces options). Les connexions Data sont facturées par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Le Forfait Europe Amérique du Nord est compatible uniquement avec la gamme Téléphonie Mobile. 1.3.4 Option Monde - facturation des appels au compteur (application de l’Euro tarif en Europe réglementaire & DOM) Les appels Voix et Visio émis depuis l’international - Le tarif dépend de la zone d’origine et de la zone de destination de l’appel (en €/ min) 1.3.4.1 vers Europe réglementaire & DOM Appels depuis Europe réglementaire & DOM (tarif visio) Reste Europe (tarif visio) Europe élargie / Maghreb / Amérique du Nord (tarif visio) Afrique / Amérique latine Caraïbes / Asie Pacifique Russie / Moyen-Orient / TOM (tarif visio) Europe élargie / Maghreb / Amérique du Nord Reste Europe Afrique / Amérique latine Caraïbes / Asie Pacifique Russie / Moyen-Orient / TOM 0,29 € 0,35 € 0,99 € 2,20 € (1,13 €) (1,18 €) (1,83 €) (3,04 €) 0,35 € 0,35 € 0,99 € 2,20 € (1,18 €) (1,18 €) (1,83 €) (3,04 €) 0,99 € 0,99 € 0,99 € 2,20 € (1,83 €) (1,83 €) (1,83 €) (3,04 €) 2,20 € 2,20 € 2,20 € 2,20 € (3,04 €) (3,04 €) (3,04 €) (3,04 €) Les appels émis sont facturés à la seconde après 30 secondes indivisibles en Europe règlementaire & DOM et à la seconde après 1 minute indivisible en Reste du monde (appels hors n° spéciaux, services surtaxés, et communications Data). 1.3.4.2 Les appels Voix et Visio reçus depuis l’international Réception d’appel depuis… Europe réglementaire & DOM Reste Europe Europe élargie / Maghreb Amérique du Nord Afrique / Amérique latine Caraïbes / Asie Pacifique Russie / Moyen-Orient / TOM Tarif (en €/ min) 0,08 € 0,11 € 0,29 € 0,75 € 0,99 € (tarif visio en €/ min) (0,50 €) (0,52 €) (0,71 €) (1,17 €) (1,41 €) Les appels reçus sont facturés à la seconde dès la première seconde en Europe règlementaire & DOM ; à la seconde après 1 minute indivisible en Reste du monde 1.3.4.3 Les SMS / MMS depuis l’international SMS à l'unité SMS émis (sous réserve que l'opérateur du destinataire permette la réception de SMS provenant de Clients SFR) SMS reçu 1.4 Les Options Data Mobile 1.4.1 MMS à l'unité Europe réglementaire & DOM : 0,09 €/envoi Reste Europe : 0,11 €/envoi Reste du Monde : 0,25 €/envoi Gratuit MMS émis quelle que soit la région (sous réserve que l'opérateur du destinataire permette la réception de MMS provenant de Clients SFR) Emission ou réception de MMS Texte : 0,63 €/envoi Photo : 1,22 €/envoi Vidéo : 2,26 €/envoi Déclenchement de communication Data possible (7) Les usages en France métropolitaine 1.4.1.1 Les tarifs selon les offres de la gamme Téléphonie Mobile Engagement minimum 12 mois Option Data Mobile Mini 15 Mo inclus en France (8) métropolitaine à partager entre les Options Data Mobile Mini de la flotte. Au-delà de la mutualisation les consommations Data sont facturées à 1 € /Mo. Option Data Mobile Classique Option Data Mobile Intensif Option Data Mobile Multi 2 Go inclus en France (9) métropolitaine . Au-delà, débit réduit sans facturation. 4 Go inclus en France (9) métropolitaine . Au-delà, débit réduit sans facturation. 8 Go inclus en France (9) métropolitaine . Au-delà, débit réduit sans facturation. Dual Carrier, SFR Répondeur +, SFR Wi-Fi Dual Carrier, 4G (sur demande), SFR Répondeur +, SFR Wi-Fi, Usages Modem, SMS illimités Dual Carrier, 4G (sur demande), SFR Répondeur +, SFR Wi-Fi, Usages Modem, SMS illimités, MMS illimités, SFR TV Dual Carrier, 4G (sur demande), SFR Répondeur +, SFR Wi-Fi, Usages Modem, SMS illimités, MMS illimités, SFR TV, Option 2e SIM 9€ 14 € 21 € 29 € 39 € 9€ 14 € 21 € 29 € 39 € 9€ 14 € 21 € 29 € 39 € 8€ 18 € Inclus 10 € Dual Carrier, SFR Répondeur +, SFR Wi-Fi Initial Tarif mensuel par ligne Interne + 2h Tarif mensuel par ligne Voix 24/7 Tarif mensuel par ligne Smartphone Business 24/7 Inclus Tarif mensuel par ligne Smartphone Absolu 24/7 Tarif mensuel par ligne Dégressivité (5) Le taux de remise est calculé en fonction du nombre de lignes mobiles du mois en cours : de 3 à 4 lignes -3 % de remise Services Inclus 1.4.1.2 Option Data Mobile Premium 500 Mo inclus en France (9) métropolitaine . Au-delà, débit réduit sans facturation. de 5 à 9 lignes -5 % de remise de 10 à 19 lignes -10 % de remise Plus de 20 lignes -15 % de remise Vitesse Dual Carrier : Pour doubler la vitesse des téléchargements par rapport à la vitesse 3G+. Gestion et Sécurité des Terminaux Basic(10) : une solution pour gérer et sécuriser les smartphones et les tablettes de vos collaborateurs depuis une interface unique. Un accès illimité(11) aux applications Cloud proposées SFR Business Team via les Options Data Mobile Intensif, Multi et Premium. Applications concernées au 23/04/2013 : Collaboration Office 365 et Suite Stockage. SFR Répondeur + : Voir « Services complémentaires ». Consommation décomptée de l’Option Data Mobile. SFR WiFi (12) : Accès SFR Wi-Fi 24h/24, 7j/7 aux 4 millions de hotspots du Réseau WiFi SFR. Les usages Data en Wi-fi sont sans limitation de volume de données. Les Services Optionnels Option 4G Option permettant d’accéder au réseau mobile 4ème génération, avec des débits pouvant aller jusqu’à 100 Mbit/s Activation sur demande Sans engagement de durée Incompatibilités : voir conditions spécifiques relatives aux services mobiles Texto illimités Se référer au paragraphe 1.1.2 « Les communications et les services non inclus » Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex) Inclus sur demande pour les Options Data Mobile Intensif, Multi et Premium 10 € pour les Options Data Mobile Mini et Classique Offert pour les Options Data Mobile Intensif, Multi et Premium Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 3 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises MMS illimités Se référer au paragraphe 1.1.2 « Les communications et les services non inclus » 15 € pour les Options Data Mobile Mini, Classique et Intensif Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Offert pour les Options Data Mobile Multi et Premium Option Confort Continuez à bénéficier du Très Haut Débit Mobile, sans réduction de débit, au-delà des 8 Go inclus dans l’Option Data Mobile Premium Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée L’Option Confort se substitue au service inclus d’accès illimité aux applications Cloud proposées par SFR Business Team. Au-delà du volume Data inclus dans l’offre, l’accès aux applications Cloud proposées par SFR Business Team se poursuit sans réduction de débit aux conditions tarifaires de l’Option Confort. Option 2e SIM Connectez, en plus de votre Smartphone, une Tablette ou un PC et partagez le volume Data de l’Option Data Mobile entre les deux équipements. Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée SFR TV Activation sur demande Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée 5 €/Go supplémentaire pour l’Option Data Mobile Premium 5 € pour l’Option Data Mobile Multi Incompatibilités : voir conditions spécifiques relatives aux services mobiles Offert pour l’Option Data Mobile Premium Accédez à plus de 170 chaînes de télévision en direct ou à la demande avec une haute qualité vidéo. Consommations décomptées de l’Option Data Mobile. Liste des terminaux mobiles compatibles disponible sur www.sfrbusinessteam.fr. 5 € pour les Options Data Mobile Classique et Intensif Offert pour les Options Data Mobile Multi et Premium Option pour BlackBerry® Serveur BES Pour les Entreprises utilisant un serveur BES et un Terminal BlackBerry® (OS 7 et inférieur). 3€ Incompatible avec l’Option pour BlackBerry® BIS / BES Express Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Option pour BlackBerry® BIS / BES Express Pour les Entreprises utilisant des Terminaux BlackBerry® (OS 7 et inférieur), mais n’ayant pas de Serveur BES. Inclus sur demande Incompatible avec l’Option pour BlackBerry® Serveur BES Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Conditions générales d’utilisation et de tarification des Options Data Mobile : Les Options Data Mobile sont incompatibles avec la Gamme de Forfaits Tablettes et PC. Les usages Peer to Peer et Streaming sont interdits. 1.4.2 Les usages depuis l’international 1.4.2.1 Le Pack Jour Data Monde Europe / DOM / USA Reste du Monde 100 Mo par jour pour 5 € (au-delà de 100 Mo : 0,25 €/Mo) 15 Mo par jour pour 15 € (au-delà de 15 Mo : 6 €/Mo) Le Pack Jour Data Monde est inclus dans la gamme Téléphonie Mobile, sauf demande expresse contraire de la part du Client. La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Le Pack Jour est valable sur une journée calendaire de 0h à minuit, heure locale du pays de déclenchement du Pack Jour (si le Client ne communique pas dans la journée, il ne paie rien). La facturation s’adapte automatiquement en fonction de la zone géographique visitée. Le Pack Jour inclut gratuitement un service d’alerte SMS au déclenchement puis à l’épuisement du volume inclus. 1.4.2.2 Le Forfait Ajustable Data Monde Volume de consommation En Europe DOM Amérique du Nord En Reste du monde (Mo par mois) Tarif mensuel Tarif mensuel 0 Mo 0€ 0€ Jusqu’à 15 Mo 14 € 39 € Jusqu’à 40 Mo 20 € 79 € Jusqu’à 90 Mo 35 € 160 € Jusqu’à 200 Mo 55 € 300 € Jusqu’à 500 Mo 95 € 600 € Jusqu’à 1 Go 150 € 1000 € Tarif au-delà du dernier palier 0,25 €/Mo 6 €/Mo La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Elle s’adapte automatiquement en fonction de la zone géographique visitée (si le Client ne communique pas dans le mois, il ne paie rien). Le Forfait Ajustable Data Monde inclut gratuitement un service d’alerte SMS en fonction de la consommation du Client. La souscription/la résiliation du Forfait Ajustable Data Monde prend effet lors de la prochaine période de facturation. 1.4.2.3 L’Option Monde - facturation des communications Data au compteur (application de l’Euro tarif en Europe réglementaire & DOM) Europe réglementaire & DOM Reste Europe & Etats-Unis Reste du monde 0,70 €/Mo 6 €/Mo 9 €/Mo La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. 1.4.2.4 Les Services de maîtrise de la Consommation Data Mobile à l’international Pour maîtriser la facture Data mobile à l’international avec les alertes SMS de SFR (envoyées selon l’atteinte de certains seuils en euros, par période de facturation) : Multi-Alerting Monde inclus automatiquement sur les lignes SFR Business Team : Alertes à 25, 50, 100, 200 et 300 € de communications Data mobile à l’international Suivi Conso Internet International disponible gratuitement sur demande : Alerte à 40 € puis Blocage à 50 € de communications Data mobile à l'international Multi-Alerting & Blocage Monde disponible gratuitement sur demande : Alertes à 25, 50, 100, 200 € puis Blocage à 300 € de communications Data mobile à l'international Ces services sont complémentaires aux services d’alerte inclus dans le cadre des Options Data à l’international. Ces services ne s’appliquent que sur les consommations Data à l’étranger qui sont réalisées en GPRS/Edge/3G/3G+, hors Wi-Fi, Visio et coûts Fixe MMS & SVA. Ils sont incompatibles avec un service d’interdiction d’usage des SMS (barring Texto®), et les tablettes numériques ne supportant pas les services SMS ; ainsi qu’avec les solutions Accès dédié sécurisé, IMS Réseau SFR, Réseaux Tiers et Machine To Machine. 2 Forfaits Tablettes et PC 2.1 2.1.1 Les usages en France métropolitaine Les communications et services inclus Mini (13) 5 Mo/mois inclus. Au-delà, facturation à l'usage pour 3 €/pack de 15 Mo. Engagement 12 mois Tarif mensuel par ligne Engagement 24 mois Tarif mensuel par ligne Engagement 36 mois Tarif mensuel par ligne Avantage à la souscription Master 8 Go inclus en France métropolitaine (9). Audelà, débit réduit sans facturation. 18 € 33 € 47 € 6€ 16 € 29 € 41 € 5€ 15 € 27 € 37 € Période d’Essai de 2 mois d'essai (hors Option Formule Tablette) pour toute nouvelle souscription de ligne (hors migration), avec un Forfait Tablettes & PC renouveler à prix préférentiel la clé Internet 3G ou la tablette 3G+ au bout de 24 mois (15) (14) . Possibilité de Le taux de remise est calculé en fonction du nombre de lignes mobiles du mois en cours : de 3 à 4 lignes -3 % de remise 2.1.2 Absolu 4 Go inclus en France métropolitaine (9). Audelà, débit réduit sans facturation. 7€ Dégressivité (5) Services inclus Optimum 500 Mo inclus en France métropolitaine (9). Au-delà, débit réduit sans facturation. de 5 à 9 lignes -5 % de remise de 10 à 19 lignes -10 % de remise Plus de 20 lignes -15 % de remise Alertes conso à 15 € / 30 € / 45 € et 100 h ou 1 Go / mois Débit réduit à partir 1 Go / mois (9) Montant abonnement plafonné à 45 € / mois Vitesse Dual Carrier : Pour doubler la vitesse des téléchargements par rapport à la vitesse 3G+. (10) Gestion et Sécurité des Terminaux Basic : une solution pour gérer et sécuriser les smartphones et les tablettes de vos collaborateurs depuis une interface unique. Un accès illimité(11) aux applications Cloud proposées SFR Business Team via les Forfaits Tablettes & PC Absolu et Master. Applications concernées au 23/04/2013 : Collaboration Office 365 et Suite Stockage. SFR Wi-Fi(12) : Accès SFR Wi-Fi 24h/24, 7j/7 à 4 millions de hotspots. Les usages Data en Wi-fi sont sans limitation de volume de données. Multi-Alerting Monde (détail dans le paragraphe 2.2.4) Les services optionnels Option Formule Tablette Compatible avec les Forfaits Tablettes et PC Mini, Optimum, Absolu et Master. 6€ Option 4G Option permettant d’accéder au réseau mobile 4ème génération, avec des débits pouvant aller jusqu’à 100 Mbit/s Activation sur demande Sans engagement de durée Incompatibilités : voir conditions spécifiques relatives aux services mobiles Inclus sur demande pour les Forfaits Tablettes & PC Absolu et Master Tarif mensuel par ligne Soumis à engagement de 24 mois SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex) Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 4 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises Texto illimités Se référer au paragraphe 1.1.2 « Les communications et les services non inclus » 10 € Option Confort Continuez à bénéficier du Très Haut Débit Mobile, sans réduction de débit, au-delà des 8 Go inclus dans le forfait Tablettes & PC Master Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée L’Option Confort se substitue au service inclus d’accès illimité aux applications Cloud proposées par SFR Business Team. Au-delà du volume Data inclus dans l’offre, l’accès aux applications Cloud proposées par SFR Business Team se poursuit sans réduction de débit aux conditions tarifaires de l’Option Confort. 5€ /Go supplémentaire pour le Forfait Tablettes & PC Master SFR TV Accédez à plus de 170 chaînes de télévision en direct ou à la demande avec une haute qualité vidéo. Consommations décomptées du Forfait Tablettes & PC. Liste des terminaux mobiles compatibles disponible sur www.sfrbusinessteam.fr. Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Activation sur demande Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée 2.2 2.2.1 5 € pour les Forfaits Tablettes & PC Mini et Optimum Offert pour les Forfaits Tablettes & PC Absolu et Master Les usages depuis l’international Le Pack Jour Tablettes et PC Monde Europe / DOM / Amérique du Nord Reste du Monde 150 Mo par jour pour 15 € (au-delà de 150 Mo : 0,25 €/Mo) 50 Mo par jour pour 25 € (au-delà de 50 Mo : 6 €/Mo) La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Le Pack Jour est valable sur une journée calendaire de 0h à minuit, heure locale du pays de déclenchement du Pack Jour (si le Client ne communique pas dans la journée, il ne paie rien). La facturation s’adapte automatiquement en fonction de la zone géographique visitée. Le Pack Jour inclut gratuitement un service d’alerte SMS au déclenchement puis à l’épuisement du volume inclus. 2.2.2 Le Forfait Ajustable Data Monde Volume de consommation En Europe DOM Amérique du Nord En Reste du monde (Mo par mois) Tarif mensuel Tarif mensuel 0 Mo 0€ 0€ Jusqu’à 15 Mo 14 € 39 € Jusqu’à 40 Mo 20 € 79 € Jusqu’à 90 Mo 35 € 160 € Jusqu’à 200 Mo 55 € 300 € Jusqu’à 500 Mo 95 € 600 € Jusqu’à 1 Go 150 € 1000 € Tarif au-delà du dernier palier 0,25 €/Mo 6 €/Mo La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. Elle s’adapte automatiquement en fonction de la zone géographique visitée (si le Client ne communique pas dans le mois, il ne paie rien). Le Forfait Ajustable Data Monde inclut gratuitement un service d’alerte SMS en fonction de la consommation du Client. La souscription / la résiliation du Forfait Ajustable Data Monde prennent effet lors de la prochaine période de facturation. 2.2.3 L’Option Monde - facturation des communications Data au compteur (application de l’Euro tarif en Europe réglementaire & DOM) Europe réglementaire & DOM Reste Europe & Etats-Unis Reste du monde 0,70 €/Mo 6 €/Mo 9 €/Mo La facturation est réalisée par paliers de 10 Ko après 30 Ko indivisibles. 2.2.4 Les Services de maîtrise de la Consommation Data Mobile à l'international Pour maîtriser la facture Data mobile à l’international avec les alertes SMS de SFR (envoyées selon l’atteinte de certains seuils en euros, par période de facturation) : Multi-Alerting Monde inclus automatiquement sur les lignes SFR Business Team : Alertes à 50, 100, 200, 300 et 500 € de communications Data mobile à l’international Suivi Conso Internet International disponible gratuitement sur demande : Alerte à 40 € puis Blocage à 50 € de communications Data mobile à l'international Multi-Alerting & Blocage Monde disponible gratuitement sur demande : Alertes à 50, 100, 200, 300 € puis Blocage à 500 € de communications Data mobile à l'international Ces services sont complémentaires aux services d’alerte inclus dans le cadre des Options Data à l’international. Ces services ne s’appliquent que sur les consommations Data à l’étranger qui sont réalisées en GPRS/Edge/3G/3G+, hors Wi-Fi, Visio et coûts Fixe MMS & SVA. Ils sont incompatibles avec un service d’interdiction d’usage des SMS (barring Texto®), et les tablettes numériques ne supportant pas les services SMS ; ainsi qu’avec les solutions Accès dédié sécurisé, IMS Réseau SFR, Réseaux Tiers et Machine To Machine. 3 Services complémentaires SFR Business Répondeur + Tarif mensuel par ligne Gérez vos messages vocaux comme des emails et personnalisez votre annonce d'accueil en fonction de la personne qui vous appelle. Consommations décomptées de l’Option Data Mobile. Liste des terminaux mobiles compatibles disponible sur « www.sfrbusinessteam.fr ». 2 € hors consommation Data Offert pour les Options Data Mobile Incompatible avec l’Option Carte Jumelle SFR Répondeur Live Tarif mensuel par ligne Ecoutez en direct les messages que votre correspondant est en train de vous laisser et reprenez l’appel à tout moment et si besoin archivez le message pendant 1 an. Consommations décomptées de l’Option Data Mobile. Liste des terminaux mobiles compatibles disponible sur « www.sfrbusinessteam.fr ». 2,09 € Archivage 1 an facturé 0,25 €/message Incompatible avec l’Option Carte Jumelle, le Pack Confort et le répondeur fixe + mobile Option Profils Personnalisés Permet de définir des listes blanches ou noires de numéros autorisés ou interdits en complément des profils standards. Tarif mensuel par ligne Incompatible avec l’Option Carte Jumelle Option PABX mobile Permet de gérer les appels professionnels depuis un téléphone mobile, comme depuis un poste fixe. Tarif mensuel par ligne Option Carte Jumelle Tarif mensuel par ligne 2€ 5€ Inclus pour Forfaits Fixe + Mobile Destinée à un second terminal mobile fonctionnant en parallèle, et donnant accès à un seul numéro d’appel, une messagerie vocale unique et une seule formule d’abonnement pour les deux téléphones. Les communications passées depuis le terminal principal ou secondaire seront facturées selon le forfait d’appel souscrit. L’option fonctionne à l’étranger en activant l’Option Monde dans la limite des zones couvertes par les opérateurs étrangers partenaires de SFR. 9€ Incompatible avec Pack Business Entreprises et SFR Répondeur Live Option Pack Confort Tarif mensuel par ligne Permet de bénéficier du SFR Répondeur Live et de la Conférence Téléphonique sur mobile, avec la possibilité d’appeler des numéros fixes ou mobiles, en France métropolitaine ou à l’international. 3€ Incompatible avec Option PABX mobile, depuis le poste fixe de la Solution Pack Business Entreprises et SFR Répondeur Live Option Parc Duo Avec l’option Parc Duo, répartissez la facturation d’une même ligne entre votre entreprise et le collaborateur Utilisateur. 1,5 € Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Option Couverture Site Etendue Permet de bénéficier d’une couverture mobile indoor de confort, complémentaire à la couverture du Réseau Mobile SFR. SFR Femto Entreprise 170 € / site / mois Frais de mise en service : 6000 €/nano BTS Engagement de 24 mois minimum Permet de bénéficier d’une couverture mobile 3G indoor de confort complémentaire à la couverture du Réseau Mobile SFR, sur les sites de petite taille, en connectant le boîtier SFR Femto Entreprise sur une connexion Internet fixe SFR. La souscription comprend l’achat du boîtier SFR Femto Entreprise et la fourniture du service associé SFR Femto Entreprise. 89 € / boîtier SFR Femto Entreprise Incompatible avec les offres SFR One Office et Ligne Mobile sur site Série Limitée SFR Femto Entreprise 1 €/boîtier SFR Femto Entreprise : du 22/01/2013 au 30/06/2013 pour toute souscription au Service SFR Femto Entreprise, bénéficiez d’un remboursement de 88€ sur le prix du boîtier Femto Entreprise facturé 89 €, dès l’activation de la solution par le Client dans un délai d’un (1) mois après souscription. Offre valable dans la limite de stocks disponibles, et dans la limite d’un (1) boîtier par Site de l’entreprise et de 20 boîtiers par numéro SIREN. Conditions préférentielles sur SFR DSL : du 22/01/2013 au 30/06/2013, pour toute souscription au Service SFR Femto Entreprise, l’accès SFR DSL (autrement dénommé 9dsl) vous sera facturé 29,75 €/mois au lieu de 35 €/mois pendant toute la durée de souscription au Service SFR Femto Entreprise. Les frais d’installation (70 €) ainsi que la location du routeur (5 €/mois) vous seront offerts. Détail et conditions de l’offre SFR DSL dans les Conditions Particulières 9 DSL disponibles auprès de votre interlocuteur commercial. Annuaire Universel Annuaire SFR Business Apps SFR GPS Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Permet de faire paraître le numéro de téléphone mobile et les coordonnées de l’entreprise dans l’ensemble des annuaires et services de Renseignements Téléphoniques. Options de parution et inscription sur le site www.sfrbusinessteam.fr Les appels vers les Renseignements Téléphoniques sont décomptés du forfait, et la (les) surtaxe(s) et/ou le(s) coût(s) d’accès correspondant au tarif affiché par le fournisseur est (sont) facturé(s) hors forfait. Accédez en toute simplicité depuis votre Terminal mobile aux services SFR Business Team compatibles avec votre Option Data Mobile ou Forfait Tablettes & PC sur businessapps.sfr.fr. Consommations décomptées de l’Option Data Mobile ou du Forfait Tablettes & PC. Liste des terminaux mobiles compatibles disponible sur www.sfrbusinessteam.fr. Bénéficiez d’une navigation en mode routier et piéton, et en option de l’information trafic en temps réel avec suggestion de routes alternatives et du service d'alerte des zones dangereuses. Consommations décomptées de l’Option Data Mobile ou du Forfait Tablettes & PC. Liste des Terminaux mobiles compatibles disponible sur www.sfrbusinessteam.fr. SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex) Prix d’une connexion Internet Inclus pour les Options Data Mobile et les Forfaits Tablettes & PC 1,70 € Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 5 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises Option Accès Dédié Sécurisé (16) Tarif mensuel par ligne Engagement minimum de 12 mois Réservée aux clients Accès Internet Fixe SFR Ipnet Option VPN Sans engagement de durée Sécurité optimale pour vos flux de données (via les réseaux GPRS/Edge/3G/3G+/Dual Carrier) sur un APN dédié à votre entreprise (garantie de la sécurité de la chaîne de transmission des données car APN inaccessible aux autres clients SFR) avec double authentification GSM + Radius, sans monter un tunnel IPsec. Authentification forte de l’utilisateur grâce au triplet : « Carte SIM (MSISDN) + Login/mot de passe Radius + APN Dédié » indispensable pour valider la connexion Accès Dédié Sécurisé. Sans engagement de durée Transmission des données par Internet (via les réseaux GPRS/Edge/3G/3G+/Dual Carrier) à travers les infrastructures réseaux d’entreprise, pour un accès aux données professionnelles et à Internet conformément à votre politique de sécurité. Flux de données cryptés de bout en bout (via les réseaux GPRS/Edge/3G/3G+/Dual Carrier/WiFi/ADSL) pour appliquer votre politique de sécurité d’entreprise à tous vos échanges de données et accès à Internet. Incompatible avec l’Option 4G et avec l’accès illimité aux applications Cloud proposées par SFR Business Team 4 Inclus sur demande pour les Options Data Mobile et les Forfaits Tablettes & PC Inclus sur demande pour les Options Data Mobile et les Forfaits Tablettes & PC Les solutions de Pilotage et Gestion de Flotte 4.1 Les solutions de Pilotage Pilotage Standard Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée Pilotage Avancé Tarif mensuel par ligne Engagement minimum de 12 mois Pilotage Personnalisé Tarif mensuel par ligne Engagement minimum de 12 mois Disponible pour les flottes de plus de 1 000 lignes 1€ Analyse des dépenses globales mois par mois (par titulaire, point de facturation, code liste), Analyse mensuelle des usages et des consommations, Analyse de l'inventaire de matériels et d’options, et des mouvements de parc, Détail des usages par ligne, Tops consommateurs (international, SMS/MMS, N° spéciaux), Identification des lignes à trafic nul. Frais de mise en service : 2 € 2€ Les 8 rapports du Pilotage Standard, Frais de mise en service : 3 € Un outil de création de rapports en ligne (17), Un rapport spécifique sur mesure développé à la carte pour les flottes de plus de 500 lignes (dans la limite des données disponibles et de la structure de facturation de SFR) 3€ Les 8 rapports du service Pilotage Standard, avec possibilité d’intégrer la structure organisationnelle de l’entreprise, Frais de mise en service : 5 € L’outil de création de rapports en ligne, Le rapport spécifique avec possibilité d’import des données spécifiques de l’entreprise, Une prestation d’accompagnement et de conseil par un expert télécoms. 2€ En Option : Module de gestion de parc et de commande - pour disposer d’un outil de gestion de flotte en ligne et passer des commandes de lignes Mobile et de Frais de mise en service : 5 € terminaux via un portail personnalisé en ligne. 4.2 Les Services Alerte et Suspension Service Alerte et Suspension Tarif mensuel par ligne Sans engagement de durée 5 Frais de mise en service : 2 000 €/ APN Services optionnels complémentaires : Déport de radius (Radius-Radius), Déport de radius (Radius-DHCP), Augmentation du nombre de connexions mobiles simultanées (Par défaut, le nombre de connexions simultanées est limité à 1022), Paramétrage des adresses de DNS Client, APN Dédié sans authentification Radius, Ajout/Suppression résilience réseau APN, Modification de route, adresse pour le LAN client, Modification du nom de l’APN (délais de mise en place supplémentaire à prévoir), Déménagement d’un site (en supplément : frais de mise en service du lien correspondant) - Tarif par demande sur un APN déjà actif : 1 000 € , quel que soit le nombre de services optionnels complémentaires par demande Incompatibilités : voir conditions spécifiques relatives aux services mobiles Incompatible avec l’Option 4G et avec l’accès illimité aux applications Cloud proposées par SFR Business Team Option Ipnet 4€ 3€ Définition de seuils d’alerte par ligne, et blocages des appels sortant en cas de dépassement de ces seuils(18) Reporting mensuel des alertes et suspensions Frais de mise en service : 5 € Les Services de Support et Gestion Technique Support aux responsables techniques Offre d’assistance aux Utilisateurs Tarif mensuel par ligne Accès illimité à une Cellule de Support Technique spécialisée, accessible selon des plages horaires au choix via un numéro dédié. Pour suivre et piloter au quotidien la qualité de service des solutions mobiles Sur devis Pour toute demande, e-mail à : [email protected] Assistance téléphonique via une Cellule de Support Technique spécialisée, en France métropolitaine et à l’étranger Support 6 jours sur 7 du lundi au vendredi de 8 h à 21 h et le samedi de 9 h à 19 h 3,5 € Frais de mise en service : 5 € Support 7 jours sur 7 - 24 h /24 5€ Frais de mise en service : 5 € Option VIP (19) Disponible pour les flottes de plus de 300 lignes 6 Assistance Utilisateur 7j/7 24h/24, pour toutes les demandes techniques, prise en charge par la Cellule VIP SFR Femto Entreprise Dédiée, sur demande du Client, et dans la limite d’un boîtier pour la Ligne mobile porteuse de l'Option VIP SAV Echange Entreprises Multi et Assurance Protect Integrale Entreprises (sur demande) SFR Répondeur Live 79 € Frais de mise en service : 149 € Les Services de Gestion 6.1 Les Services d’Alerte Parc Alerte Collaborateur Tarif mensuel par ligne Lorsque le seuil d’alerte fixé par le gestionnaire est atteint, le collaborateur est averti par SMS ou par le dépôt d’un message vocal sur son répondeur. 1,52 € Incompatible avec Pack Business Entreprises Parc Alerte Gestionnaire Tarif mensuel par ligne Le Gestionnaire est averti par fax ou e-mail (au numéro indiqué sur le formulaire d’abonnement) lorsque le seuil fixé est atteint (80% du forfait Inclus pour la gamme de Téléphonie ou 22,87 € de facture de communications en plus du forfait initial). Mobile Incompatible avec Pack Business Entreprises Info Facture Tarif mensuel par ligne Le gestionnaire de flotte a le choix entre deux types de SMS d’information : SMS « Info Facture standard », notifiant l’utilisateur du montant de sa consommation mensuelle, en net remisé 1€ Frais de mise en service : 2 € SMS « Info Facture détails », incluant dans le SMS un hyperlien vers le détail de sa facture 1,20 € Frais de mise en service : 3 € 6.2 Les options SAV Echange Entreprises et SAV Echange Entreprises Multi SAV Echange Entreprises Terminaux compatibles Tarification SAV Echange Entreprise à la demande 2€ Inclus pour la gamme Téléphonie Mobile de SFR 156 € par intervention Terminal en panne non retourné dans les 7 150 € 225 € 80 € 170 € non couverte par la garantie, mais non réparable Terminal en panne faisant l’objet d’une panne non couverte par la garantie, mais réparable Terminal en panne retourné sans batterie et / ou chargeur Contact Gestionnaire 3€ Iso sauf iPhone : jours calendaires suivant la livraison du mobile d’échange Terminal en panne faisant l’objet d’une panne SAV Echange Entreprise Multi Garantie du mobile pendant 24 mois lors de l’acquisition d’un terminal neuf en cas d’ouverture de ligne ou d’offre de renouvellement SFR Echange du terminal en panne contre un mobile identique ou équivalent d’aspect neuf (dans la limite des terminaux commercialisés par SFR) (20) Livraison sous 24 heures à l’adresse choisie par l’entreprise (en France Métropolitaine) Téléphones mobiles, PDA, Clé 3G Téléphones mobiles, PDA, Clé 3G Inclus : iPhone Non inclus : iPhone et tablettes iPhone 4S 16GB : 400 € iPhone 4S 32GB : 475 € iPhone 4S 64GB : 545 € iPhone 5 16GB : 475 € iPhone 5 32GB : 545 € iPhone 5 64 GB : 620 € iPhone 3G / 3GS / 4 : 124,58 € iPhone 4S : 166,39 € iPhone 5 : 191,47 € 30 € par accessoire manquant Pour déclencher un échange, contactez la Hotline Service Après-Vente Echange SFR au 949 depuis votre mobile, ou au 06 1000 4949 depuis un poste fixe (prix d’un appel vers un mobile SFR). Du lundi au samedi de 8h à 20h, hors jours fériés SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex) Conditions Tarifaires du 23/04/2013 Offres Mobiles Tarifs en € ht - Page 6 sur 6 SFR Business Team, marque du groupe SFR, est à destination des entreprises 6.3 Les options Protect Entreprises et Protect Intégrale Entreprises Protect Entreprises Protect Intégrale Entreprises pour les Terminaux Voix pour les Smartphones et Tablettes (Samsung Galaxy, iPhone, iPad…) Assurance accessible dans les 60 jours suivant l’ouverture de la ligne ou l’offre de renouvellement SFR Tarif mensuel par ligne Engagement minimum de 12 mois 2,90 € TTC 7 € TTC (tarif dégressif selon le nombre de lignes) - sans franchise appliquée Dans la limite d’un sinistre par an (tarif dégressif selon le nombre de lignes) - sans franchise appliquée Nombre de sinistres illimités hors panne (limité à 3 sinistres par an) Jusqu’à 150 € TTC Valeur de remplacement Non Valeur de remplacement Oui Oui Jusqu’à 25 € TTC Jusqu’à 25 € TTC Non Jusqu’à 50 € TTC Jusqu’à 150 € TTC Valeur de remplacement Les garanties Vol (agression et effraction) Vol (à la tire, sauvette et introduction clandestine) Utilisations frauduleuses (remboursement des communications frauduleuses en cas de vol garanti) Carte SIM (remboursement coût remplacement) Accessoires (remboursement en cas de vol ou dommage) Dommage (matériel accidentel) Panne (à partir de la 3ème année de l’appareil) Oui Oui Synchronisation du répertoire Non Offerte 6.4 Les autres Services Espace Client 5 modules : « Gérer votre parc », « Suivre votre parc », « Analyser votre facture », « Gérer votre Convergence » et « Administrer votre compte » Constitue, pour le Gestionnaire, un outil de gestion, de contrôle et d’analyse des consommations de sa flotte Services ponctuels et occasionnels Demande de changement de n° d’appel Rejet de prélèvement pour insuffisance de provisions Rejet de chèque pour insuffisance de provisions Avancement facturation Dépôt de garantie Synchronisation avec la carte SIM SFR 200 numéros (à la demande de l’entreprise) Inclus pour tout Titulaire SFR Business Team (hors coûts de communication Web) Suspension (21) / remise en service carte SIM Désactivation d’interdiction d’accès à un autre réseau (desimlockage) 15,05 € / changement 8,78 € / Ligne / Rejet 18,81 € / Ligne / Rejet 230 € / Ligne / Avancement 760 € / Ligne 0,42 € / Synchronisation Espace Client Service Client Sans frais 10 € / ligne 54,34 € / ligne 54,34 € / ligne Remplacement Carte SIM Sans frais (sans frais à partir du 4e mois) (10 € à partir du 4e mois) Portabilité du numéro mobile Offre de suspension (24) Conditions de migration 6,27 € / ligne / remplacement (22) (hors frais d’envoi : 1,5 €) Demande de Duplicata de facture Sans frais 6,27 € / duplicata (23) Extraits de compte Sans frais 6,27 € / duplicata (23) Relevés détaillés Sans frais 6,27 € / duplicata (23) Effectuée dans un délai nominal maximum de 3 jours ouvrables à compter de la demande (sauf demande d’une date différente de portabilité) 12,54 € / Numéro Portage effectué du lundi au samedi, hors jours fériés Durée maximum d’interruption de service due au portage : 4 h Pour suspendre provisoirement une ou plusieurs ligne(s) mobile(s)(25) de 1 à 10 mois. La facturation de l’abonnement mensuel ainsi que les 5 € / Ligne / Mois services inclus et options qui y sont attachés sont interrompus pendant toute la durée de la suspension(26) La migration d’abonnement Voix et Forfait Tablettes & PC, ainsi que d’abonnement Pack Business Entreprises, au sein de la gamme SFR Business Team est, selon le type de migration, soumise : au paiement de frais de migration de 100 € ht au réengagement de l’abonnement sur 12, 24, ou 36 mois 7 (27) (cf. Conditions Particulières SFR Business Team : Voix et Data mobile) Zones tarifaires pour les usages internationaux Zones où sont présents les opérateurs étrangers partenaires de SFR (selon couverture et disponibilité de leurs réseaux) : • EUROPE REGLEMENTAIRE & DOM : Açores, Alands, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, EUROPE EUROPE ELARGIE MAGHREB AMERIQUE DU NORD AFRIQUE AMERIQUE LATINE / CARAÏBES ASIE / PACIFIQUE / RUSSIE MOYEN ORIENT TOM Gibraltar, Grèce, Guernesey, Hongrie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Rhodes, Roumanie, RoyaumeUni, Sardaigne, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Saint Marin, Suède, Vatican, Désirade, Guadeloupe, Guyane Française, Marie-Galante, Martinique, Mayotte, Réunion, Saintes, St Barthélémy, Saint Martin, St Pierre & Miquelon. • RESTE EUROPE : Andorre, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse Albanie, Bosnie Herzégovine, Croatie, Groenland, Kosovo, Macédoine, Moldavie, Monténégro, Serbie, Spreska (Rép), Turquie, Ukraine. Algérie, Maroc, Tunisie • USA : Etats-Unis (y compris Alaska, Hawaï, Porto Rico, Iles Vierges Américaines) • CANADA Afrique du Sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap Vert, Centrafrique, Comores, Congo (RD), Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Egypte, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Bissau, Guinée Equatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sao Tome & Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zanzibar, Zimbabwe Anguilla (île), Antigua-et-Barbuda (île), Argentine, Aruba (île), Bahamas, Barbade (île de la), Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Cayman (Iles), Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Dominicaine (Rép), Dominique (île de la), Equateur, Galapagos (îles), Grenade (île de la), Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque (île), Mexique, Nicaragua, Panama, Pâques (île de), Paraguay, Pérou, St Kitts & Nevis (île), St Maarten (île) – Antilles Néerlandaises-, St Vincent (île), Ste Lucie (île), Surinam, Trinité-et-Tobago (île), Turks & Caicos, Uruguay, Venezuela, Vierges (îles) Britanniques Afghanistan, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie/Belarus, Brunei, Cambodge, Chine, Corée du Sud, Fidji (îles), Géorgie, Guam (île de), Hong Kong, Inde, Indonésie, Japon, Karabakh, Kazakhstan, Kirghizistan, Laos, Macao, Malaisie, Maldives (Iles), Maurice (Ile), Mongolie, Népal, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Papouasie Nouvelle-Guinée , Philippines, Rodrigues (îles), Russie, Saipan (île de), Samoa, Seychelles, Singapour, Sri Lanka, Tadjikistan, Taïwan, Tasmanie (île), Thaïlande, Tibet, Timor Oriental, Tinian (île de), Turkménistan, Vanuatu (îles), Vietnam Arabie Saoudite, Bahreïn, Emirats Arabes Unis, Irak, Iran, Israël, Jordanie, Kish (île de), Koweït, Liban, Oman, Palestine, Qatar, Syrie, Yémen Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française (1) Appels Voix internes vers les numéros mobiles SFR Business Team de l’entreprise, bénéficiant de l’option de convergence, et vers les postes fixes des sites SFR en direct et en revente de l’abonnement, et vers les NDI des sites en présélection. 3h maximum par appel. (2) Appels Voix en France métropolitaine illimités (hors GSM Data, numéros spéciaux et appels émis depuis certaines Zones Blanches). 3h maximum par appel. (3) Appels Voix émis depuis la France métropolitaine vers les fixes et les mobiles des zones Europe, DOM et Amérique du nord, 24h/24, et 7j/7. Voir conditions et zones. (4) Formule Eco-Avantage : compatible uniquement avec la gamme de Téléphonie Mobile aux conditions standards, en ouverture de ligne ou au moment de l’éligibilité à l’Offre de Renouvellement de Terminaux Mobile. La Formule Eco-Avantage est incompatible avec l’Offre de Renouvellement de Terminaux Mobile. En renouvellement de ligne, la Commande de la Formule Eco-Avantage implique un réengagement de 24 mois de la ligne. Une renonciation à la Formule Eco-Avantage est toutefois possible à partir du 2e mois suivant sa Commande et ne modifie pas l’éligibilité à l’Offre de Renouvellement de Terminaux Mobile. (5) La remise de dégressivité fait profiter d’une remise jusqu’à 15 % sur le tarif mensuel : des abonnements des offres de la gamme Téléphonie Mobile, des Options Data Mobile et des forfaits Tablettes & PC (à l'exclusion du forfait Tablettes & PC Mini) commandés. (6) Le bénéfice des appels inclus en interne entrera en vigueur après validation par SFR du plan de numérotation constituant le VPN (Virtual Private Network) du Client. Le délai d’activation peut prendre jusqu’à un mois. (7) Option à souscrire sur une ligne voix mobile. Usages décomptés au Ko, dès le 1er Ko. Certains usages dépendent de la politique de votre entreprise. (8) Grâce à la mutualisation incluse, vos collaborateurs bénéficient d’un forfait mutualisé intégrant l’ensemble des Mo inclus dans les Options Data Mobile Mini de la flotte : les dépassements des uns seront compensés par la moindre consommation des autres. Lorsque les Mo mutualisés inclus sont tous consommés, les consommations Data sont facturées au-delà à 1 € /Mo avec un seuil indivisible de 1Ko et par pas de 1Ko. (9) Audelà. Réduction du débit théorique maximal à 256 Kbit/s jusqu’à la prochaine facture, sans facturation supplémentaire. Les surtaxes des téléchargements et services restent payants. (10) Nombre de Terminaux mobile enregistrés sur la solution limité au nombre maximum de Lignes mobiles disposant d’une offre SFR Business Team éligible, et dans la limite de cinquante (50) Terminaux. Disponible à partir du 1er juillet 2013. (11) Les consommations Data liées à l’utilisation de ces applications sont décomptées du volume de données inclus dans l’offre, sans réduction de débit au-delà de ce volume inclus. (12) Chiffre au 24/05/2012. Accès au Réseau WiFi SFR en France métropolitaine. Zone de couverture sur http://cartewifi.sfr.fr. (13) Service principal en France métropolitaine. Usages décomptés au Ko dès le 1er Ko sauf sur le Forfait Mini (en heure) où les usages sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde. Usages interdits : émission et réception d’appels voix mobile, Peer to Peer et Newsgroup. (14) Pour toute nouvelle souscription d’une ligne (hors migration) avec un Forfait Tablettes et PC, bénéficiez d’une Période d’Essai de 2 mois SANS ENGAGEMENT En cas de souscription d’une tablette 3G+/DC/4G ou d’un smartphone, acquis en pack, cette période d’essai n’est pas applicable. Au cours de ces 2 mois d’essai, le client a la faculté de migrer vers un autre Forfait Tablettes et PC ou de résilier sans frais en prenant contact avec le service client. (15) Détail et conditions dans les Conditions Spécifiques de l'Offre de Renouvellement de Terminaux Mobiles disponibles auprès de votre interlocuteur commercial. (16) Tarifs n’incluant ni la fourniture ni les redevances du Service SFR Ipnet. Sous réserve de compatibilité et d’éligibilité des équipements (sous OS Android) pouvant nécessiter le paramétrage systématique des adresses de DNS Client. (17) Dans la limite des données disponibles. (18) Les encours de consommations ne sont pas valorisés en temps réel et les services ne fonctionnent pas à l’euro près : il existe des risques de dépassement pendant une durée maximale de 72h. (19) Détail et conditions dans les Conditions Spécifiques de l’Option VIP disponibles auprès de votre interlocuteur commercial. (20) Livraison le lendemain pour les appels avant 18 heures hors week-end et jours fériés. (21) Hors offre de suspension pouvant être souscrite en option. (22) Prestation offerte pour les cas suivants : ligne ouverte depuis moins d’un mois, carte SIM activée depuis moins d’un mois, ligne secondaire de l’option Cartes Jumelles et de l’Option 2e SIM et échec de déblocage via le Site Web ou le 963. (23) Aucun duplicata relevant d’une période de facturation supérieure à douze mois à compter de la date de la demande ne pourra être délivré. (24) Souscription en complément d’un Service principal « Solutions de Téléphonie mobile » sous réserve de ne pas être en défaut de paiement au cours des douze derniers mois, et de ne pas bénéficier d’offre de fidélité. Pendant la période de suspension, aucune modification ne peut être faite par le Titulaire de la ligne sur l’ensemble des Services suspendus. (25) Réservée aux lignes Voix mobile SFR Business Team actives depuis au moins 4 mois. Dans la limite de 20 % d’une flotte mobile et sous réserve que les lignes suspendues n’aient pas fait l’objet d’une précédente suspension dans les 12 derniers mois. Activation de l’Offre et remise en service de la ligne mobile à l’issue de la suspension au Jour-J du Service Principal. En cas de détention de l’Option « Carte jumelle » et/ou « Parc Duo » et/ou « 2e SIM », la suspension de la ligne principale entraîne la suspension de la ligne secondaire (et inversement). La Période minimale d’engagement associée au Service Principal, aux Services inclus et/ou aux Options de la ligne suspendue est prolongée de la durée de la suspension (calculée du Jour-J de suspension de la Ligne au Jour - J de remise en service) demandée par le client le jour de la suspension, nonobstant toute demande postérieure du Client. (26) A l’exception des options d’assurances Protect Entreprises et Protect Intégrale Entreprises qui restent facturées pendant toute la durée de la suspension. (27) Le Titulaire sera réengagé sur 12, 24 ou 36 mois, selon les conditions de la migration SFR Business Team, sauf lorsque la fin de la nouvelle période minimale d’engagement est inférieure à la fin de la période minimale d’engagement initialement souscrite (avant migration), dans ce cas, la période minimale d’engagement initialement souscrite s’applique. SFR - SA au capital de 3 423 265 598, 40 € - 42 avenue de Friedland-75008 Paris - RCS Paris 343 059 564 - N° TVA FR 71 343 059 564 (Adresse administrative : Tour Séquoia - 1, place Carpeaux - 92 915 Paris La Défense Cedex)