Cahier des charges

Frais et taxes pour les acheteurs en sus des enchères

Cahier des charges 11.10.2016

Bureau des Recettes Domaniales et Amendes Pénales de Dinant

Afin de permettre le contrôle de l’application de la réglementation environnementale, les données personnelles des acheteurs de ces véhicules seront communiquées à FEBELAUTO, l’organisme en charge ...

Ordre d`achat et Conditions générales de la vente

ventes aux enchères publiques

catalogue hdv 15.5.2014.

Conditions générales des ventes mobilières

1 l`inscription prealable a la vente est obligatoire et sera acceptee

" Selon la réglementation environnementale en vigueur, la vente de certains véhicules est soumise à des conditions particulières. Ces conditions particulières sont d'application aux véhicules de la...

Zoom sur un métier : vendeur en animalerie

CAP Vente "employé de commerce multi

Mini pelle VOLVO E25

contrat de vente pour véhicules d`occasion

La carte Grise

Cahier des conditions de vente 61 ko ()

VENTE SUR SAISIE-IMMOBILIERE C I F c/ YAZANEL – DEMIR

cahier des conditions de vente

cahier des conditions de vente sur saisie immobiliere poursuivie par