Inventaire - Archives Départementales de la Moselle

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MOSELLE
CENTRE DES ARCHIVES INDUSTRIELLES ET TECHNIQUES
80CAITM
HBL
Direction des ressources humaines
Administration du personnel
Avantages en nature
1950-1986
Répertoire numérique détaillé
établi par Joris Labudka et Sébastien Mellard
Saint-Avold
2016
AVERTISSEMENT AUX USAGERS
Historique de la conservation.
Les archives du versement reçu en 1992 par le service archives des Houillères du bassin de
Lorraine avec le numéro d’ordre 80 ont été intégrées, entre 2008 et 2011, dans la sous-série
artificielle 76HBL (articles 1566 à 1683), qui devait regrouper les archives produites par la
direction des ressources humaines des Houillères du bassin de Lorraine. Leur réintégration
dans le versement d’origine est destinée à simplifier l’accessibilité aux dossiers dans le respect
des fonds. En effet la thématique « Avantages en nature » constitue dans l’administration
minière un domaine bien connu et délimité et la masse des dossiers est suffisante pour justifier
l’autonomie du versement.
Evaluation, tris et éliminations, sort final.
Les documents de ce versement, qui ne représentent que peu d’intérêt pour la recherche,
méritent cependant une durée de conservation longue, considérant qu’ils concernent non
seulement les droits des salariés des HBL, mais aussi ceux de leurs conjoints. La durée d’utilité
administrative peut donc être fixée à 60 ans à compter de la date des documents. A l’issue de
l’expiration de ce délai, l’ensemble du versement pourra être éliminé ou échantillonné.
Mode de classement
Classement alphabétique limité à l’initiale du patronyme ou à ses premières lettres, suivant la
quantité.
Conditions d’accès.
La consultation de ces dossiers ne pourra avoir lieu qu’après vérification préalable de leur
contenu : le Code du patrimoine (art. L. 213, I, 3°) fixe en effet à cinquante ans à compter de la
date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier le délai de
communicabilité sans autorisation administrative des archives publiques dont la
communication porte atteinte à la protection de la vie privée. L’autorisation de consultation
avant l’expiration du délai légal sera sollicitée dans les conditions portées par l’article L. 213-3
du même code. Cette procédure ne s’appliquera pas aux établissements et structures héritières
de la gestion du personnel de Charbonnages de France.
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2
REPERTOIRE
80CAITM1
Instructions générales relatives aux conditions d’attribution et de
modification des avantages en nature.
1954-1984
80CAITM2-93
Cartes individuelles d’avantages en nature, classées dans l’ordre
alphabétique des noms des intéressés.
Concerne des mineurs nés entre les années 1880 et 1940.
[s. d.]
80CAITM2
Aa à Alc.
[s. d.]
80CAITM3
Ale à Ast.
[s. d.]
80CAITM4
Ara à Azz.
[s. d.]
80CAITM5
Baa à Barn.
[s. d.]
80CAITM6
Baro à Baz.
[s. d.]
80CAITM7
Bea à Bec.
[s. d.]
80CAITM8
Bed à Ber.
[s. d.]
80CAITM9
Ber à Biz.
[s. d.]
80CAITM10
Bl à Boo.
[s. d.]
80CAITM11
Bor à Bouq.
[s. d.]
80CAITM12
Bour à Boz.
[s. d.]
80CAITM13
Bra à Bro.
[s. d.]
80CAITM14
Bru à Bz.
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3
[s. d.]
80CAITM15
Cab à Cha.
[s. d.]
80CAITM16
Che à Clu.
[s. d.]
80CAITM17
Cm à Czy.
[s. d.]
80CAITM18
Dab à Dek.
[s. d.]
80CAITM19
Del à Did.
[s. d.]
80CAITM20
Die à Dor.
[s. d.]
80CAITM21
Dos à Dzy.
[s. d.]
80CAITM22
Eb à Enc.
[s. d.]
80CAITM23
Ene à Eyp.
[s. d.]
80CAITM24
Faa à Fes.
[s. d.]
80CAITM25
Fet à Fla.
[s. d.]
80CAITM26
Fle à Fra.
[s. d.]
80CAITM27
Fre à Fut.
[s. d.]
80CAITM28
Gab à Geh.
[s. d.]
80CAITM29
Gei à Giu.
[s. d.]
80CAITM30
Gla à Gra.
[s. d.]
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4
80CAITM31
Grc à Gru.
[s. d.]
80CAITM32
Gry à Gz.
[s. d.]
80CAITM33
Haa à Haq.
[s. d.]
80CAITM34
Har à Hek.
[s. d.]
80CAITM35
Hel à Hes.
[s. d.]
80CAITM36
Het à Hoe.
[s. d.]
80CAITM37
Hof à Hot.
[s. d.]
80CAITM38
Hou à Hy.
[s. d.]
80CAITM39
Ia à Iz.
[s. d.]
80CAITM40
Jab à Jez.
[s. d.]
80CAITM41
Ji à Juv.
[s. d.]
80CAITM42
Kaa à Kau.
[s. d.]
80CAITM43
Kav à Kic.
[s. d.]
80CAITM44
Kie à Kit.
[s. d.]
80CAITM45
Kla à Kle.
[s. d.]
80CAITM46
Kli à Koh.
[s. d.]
80CAITM47
Koj à Krel.
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5
[s. d.]
80CAITM48
Krem à Kz.
[s. d.]
80CAITM49
Lab à Las.
[s. d.]
80CAITM50
Lat à Lem.
[s. d.]
80CAITM51
Len à Loi.
[s. d.]
80CAITM52
Lok à Ly.
[s. d.]
80CAITM53
Maa à Maq.
[s. d.]
80CAITM54
Mar à Mas.
[s. d.]
80CAITM55
Mat à Meg.
[s. d.]
80CAITM56
Meh à Meu.
[s. d.]
80CAITM57
Mew à Mir.
[s. d.]
80CAITM58
Mio à Moz.
[s. d.]
80CAITM59
Mr à Muller H.
[s. d.]
80CAITM60
Muller I à My.
[s. d.]
80CAITM61
Naa à Nec.
[s. d.]
80CAITM62
Nic à Ny.
[s. d.]
80CAITM63
Ob à Oz.
[s. d.]
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6
80CAITM64
Pab à Pep.
[s. d.]
80CAITM65
Per à Pie.
[s. d.]
80CAITM66
Pig à Por.
[s. d.]
80CAITM67
Pos à Py.
[s. d.]
80CAITM68
Qua à Quo.
[s. d.]
80CAITM69
Raa à Reh.
[s. d.]
80CAITM70
Rei à Rid.
[s. d.]
80CAITM71
Rif à Rop.
[s. d.]
80CAITM72
Ros à Rz.
[s. d.]
80CAITM73
Sa à Sca.
[s. d.]
80CAITM74
Sce à Sche.
[s. d.]
80CAITM75
Schi à Schmitt D.
[s. d.]
80CAITM76
Schmitt E. à Schnee.
[s. d.]
80CAITM77
Schneider A à Scho.
[s. d.]
80CAITM78
Schr à Schwa.
[s. d.]
80CAITM79
Schwartz à Se.
[s. d.]
80CAITM80
Sf à So.
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7
[s. d.]
80CAITM81
Sp à Sta.
[s. d.]
80CAITM82
Ste à Sto.
[s. d.]
80CAITM83
Str à Sz.
[s. d.]
80CAITM84
Tab à Thil.
[s. d.]
80CAITM85
Thill à Trier.
[s. d.]
80CAITM86
Trim à Vej
[s. d.]
80CAITM87
Vel à Wagner G.
[s. d.]
80CAITM88
Wagner H. à Weber I.
[s. d.]
80CAITM89
Weber J. à Weis.
[s. d.]
80CAITM90
Weit à Wilh.
[s. d.]
80CAITM91
Wili à Woo.
[s. d.]
80CAITM92
Wop à Zil.
[s. d.]
80CAITM93
Zim à Zy.
[s. d.]
80CAITM94-107
Dossiers individuels relatifs aux avantages en nature.
1950-1986
80CAITM94
A à Bn.
1950-1986
80CAITM95
Bo à Dk.
1950-1986
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8
80CAITM96
Dl à F.
1950-1986
80CAITM97
G à Hh.
1950-1986
80CAITM98
Hi à Kh.
1950-1986
80CAITM99
Ki à Ld.
1950-1986
80CAITM100
Le à Mh.
1950-1986
80CAITM101
Mi à Pd.
1950-1986
80CAITM102
Pe à Rt.
1950-1986
80CAITM103
Ru à Scht.
1950-1986
80CAITM104
Schu à Stn.
1950-1986
80CAITM105
Sto à U.
1950-1986
80CAITM106
V à Wn.
1950-1986
80CAITM107
Wo à Z.
1950-1986
Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle (80CAITM, à jour le 12/05/2016)
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