(DT 3 0 Controles hors compétition)

Documents Techniques Antidopage de l'UCI
Document Technique Antidopage 3.0 de l'UCI
Contrôles Hors-Compétition
(Avec notification des coureurs)
Objectif
L'objectif de ce Document Technique est de décrire le processus pour s’assurer que toutes les
dispositions ont été prises pour réaliser des prélèvements d'échantillons hors- compétition.
Actions
1. Avant l'arrivée sur le lieu de prélèvement des échantillons
L’Agent de Contrôle du Dopage (ACD) doit :
1. Passer en revue et comprendre la demande de contrôle émanant du Service
Antidopage de l'UCI - CADF. Demander des informations supplémentaires auprès du
Service Antidopage de l'UCI - CADF si les instructions ne sont pas claires. Vérifier
l’Ordre de Mission et l’Autorisation de Contrôle du Dopage ADAMS. Notifier le Service
Antidopage de l'UCI – CADF en cas de divergence.
2. Passer en revue les informations de localisation du coureur fournies par le coureur
et/ou le Service Antidopage de l'UCI - CADF afin de planifier la date et le lieu de
notification du coureur pour le contrôle.
3. Prendre les dispositions pour le voyage et l'hébergement (incluant si nécessaire celles
pour les Agents de Prélèvement Sanguin et les Escortes) pour s'assurer que le coureur
peut être contrôlé dans les limites de temps indiquées dans la demande de contrôle.
4. Si nécessaire, s'assurer qu'il/elle dispose de personnel de prélèvement d'échantillons
(Agents de Prélèvement Sanguin et Escortes) suffisant pour mener à bien la phase de
prélèvement des échantillons.
5. Si des Agents de Prélèvement Sanguin et des Escortes sont nécessaires, les informer
de la date, de l’heure et du lieu de rencontre avant le contrôle.
6. Vérifier s’il y a eu des mises à jour dans les informations de localisation du coureur
avant de voyager vers le lieu du contrôle.
7. S'assurer qu'il/elle dispose des coordonnées du coureur, y compris son numéro de
téléphone portable.
8. Autant que possible chercher un endroit alternatif pour le contrôle si le coureur refuse
d’être testé à son domicile.
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Document Technique 3.0
Contrôles Hors-Compétition (avec notification des coureurs)
Nouvelle version entrée en vigueur le 1er avril 2012
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2. A l'arrivée sur le lieu de prélèvement des échantillons
L’ACD s’assurera que sa montre est mise à l’heure locale.
Si le contrôle doit être effectué sur un lieu d'entraînement, l’ACD procédera à une inspection
visuelle du site afin de déterminer :
•
•
Le site le mieux adapté pour la notification du coureur.
La conformité des installations pour le prélèvement d'échantillons.
Si plusieurs athlètes doivent être testés, un représentant de l’équipe pourrait être notifié dans
le seul but de faciliter la notification de chaque coureur.
Si un test est planifié au domicile de l’athlète et si cela n’a jamais été fait auparavant, l’ACD
doit autant que possible chercher un endroit alternatif pour le contrôle si le coureur refuse
d’être testé à son domicile.
NOTE : La notification pour un contrôle pendant une séance d'entraînement est pratique et
efficace pour les disciplines Piste et BMX, mais ne convient pas aux disciplines Route, MTB et
Cyclo-Cross.
3. Notification du coureur
L’CAD doit :
1. S'assurer que la notification est effectuée entre 06h00 et 23h00, sauf instructions
différentes imposées par le Service Antidopage de l'UCI - CADF ou la loi locale. Les
contrôles doivent être réalisés sans préavis du coureur.
2. Aucun appel téléphonique ne doit être passé à aucun moment avant et pendant la
période spécifique d’une heure si le but est d’effectuer le contrôle pendant cette
période d’une heure.
3. Prendre personnellement contact avec le coureur et s’identifier auprès coureur en sa
qualité d'ACD de l'UCI.
4. Présenter au coureur ses documents permettant de s'identifier ainsi que la Lettre
d'Autorisation du Service Antidopage de l'UCI - CADF. Si le coureur le souhaite, la
Lettre d’Autorisation peut être donnée au coureur une fois que le prélèvement
d’échantillons est terminé.
5. Demander au coureur de présenter sa licence ou sa pièce d’identité avec photo.
6. Informer le coureur qu'il a été sélectionné pour un contrôle du dopage puis lui expliquer
ses droits et responsabilités.
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7. Compléter la partie relative à la notification dans le Formulaire de Contrôle du Dopage
en y reportant les informations du coureur et la date/heure de notification.
8. Demander au coureur de lire et de signer la partie relative à la notification dans le
Formulaire de Contrôle du Dopage.
9. Informer le coureur que l’ACD ou une escorte devra garder le coureur sous
surveillance jusqu'à ce qu'il soit en mesure de fournir un échantillon sanguin et/ou
d'urine.
10. Si nécessaire, se renseigner auprès du coureur quant au meilleur endroit pour
effectuer le prélèvement d'échantillons.
NOTE:
1. Les coureurs ont le droit de ne pas laisser entrer les ACDs chez eux. Si le coureur
accepte d'effectuer le contrôle, mais ne souhaite pas que celui-ci se déroule à son
domicile, l’ACD devra proposer une alternative ou accepter une suggestion du
coureur. L'ACD doit expliquer que le prélèvement d'échantillons peut se dérouler à
n'importe quel endroit en dehors du domicile du coureur à la condition de satisfaire aux
critères minimums d'un poste de contrôle du dopage. Le Service Antidopage de l'UCI CADF prendra en charge les frais supplémentaires associés à la localisation et au
déplacement vers un endroit adéquat. L'ACD déterminera les modalités du transport
avant de quitter le lieu d’origine. L’ACD adoptera la même procédure si le lieu d’origine
(ex. lieu de travail) n’est pas adéquat pour effectuer un contrôle du dopage.
2. Si l’ACD arrive sur les lieux avant la période spécifique d’une heure pendant laquelle
le contrôle du dopage est prévu, le DCO devra attendre le début de la période d’une
heure avant de tenter de notifier le coureur.
4. Absence du coureur
A. Pendant la période spécifique d’une heure
Si le test doit être réalisé pendant la période spécifique d’une heure et que le coureur n'est
pas présent à l’endroit spécifié dans ses informations de localisation durant sa période
spécifique d’une heure, l'ACD doit:
1. Attendre impérativement sur place jusqu’à la fin de la période spécifique d’une heure,
même s’il a été informé par quelqu’un que le coureur n’y est pas. A la fin de cette
période d’une heure, l’ACD peut essayer de contacter le coureur sur son téléphone
portable.
2. Remplir un Formulaire de Tentative Manquée aussi détaillé que possible.
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3. Doit réaliser le contrôle du dopage si le coureur se présente après la fin de la période
spécifique d’une heure et avant que l’ACD ne quitte les lieux.
4. Documenter attentivement le contact qu’il y a eu, si c’est le cas, avec le coureur après
la période spécifique d’une heure et si nécessaire, le contrôle qui a été réalisé suite au
contact avec le coureur après la période spécifique d’une heure ou après que le
coureur s’est spontanément présenté après la période d’une heure ou avant que l’ACD
n’ait quitté les lieux.
B. En dehors de la période spécifique d’une heure
Si le test doit être réalisé en dehors de la période spécifique d’une heure et que le coureur
n'est pas présent à l’endroit spécifié dans ses informations de localisation en dehors de sa
période spécifique d’une heure, l'ACD doit:
1. Tenter de contacter le coureur sur son téléphone portable ou par tout autre moyen afin
de l’informer de son obligation de fournir un échantillon pour un contrôle du dopage,
même s’il a été informé par quelqu’un que le coureur n’est pas disponible.
2. Si le coureur ne répond pas à l'appel, attendre au moins 60 minutes à l’endroit donné
et tenter pendant ce temps de se mettre en contact avec le coureur.
3. Si l’ACD n’arrive pas à joindre le coureur, compléter un Formulaire de Tentative
Manquée.
4. Si le contact a pu être établi avec le coureur :
a. Demander au coureur où il se trouve
b. Expliquer au coureur qu'il lui est demandé de fournir un échantillon dans le
cadre d’un contrôle du dopage sous le règlement antidopage de l’UCI
c. Déterminer avec l’aide du coureur un lieu de prélèvement convenable où le test
pourra avoir lieu dans les 60 minutes après la fin du contact.
d. Demander au coureur de se rendre à ce lieu
e. Rappeler au coureur les conséquences d’un refus ou d’une évasion d’un
contrôle : les conséquences sont qu’un coureur sera poursuivi pour une
possible violation des règles antidopage. La sanction pour une telle violation est
normalement d’une suspension de 2 ans du sport et une amende.
5. Si aucune solution convenable n'est trouvée, décider de stopper la mission, auquel cas
l’ACD doit remplir un Formulaire de Tentative Manquée.
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6. Si une solution convenable est trouvée, contrôler le coureur en conséquence
7. Documenter dans le détail le contenu du contact avec le coureur, en particulier dans le
cas d’un refus, d’une évasion d’un contrôle ou de non-présentation du coureur.
Si l’ACD ne parvient pas à localiser un coureur comme spécifié dans ses informations de
localisation, le DCO ne doit pas laisser la Lettre d’Autorisation indiquant qu’une tentative pour
contrôler le coureur a eu lieu.
5. Remplir un Formulaire de Tentative Manquée
Si l’ACD ne parvient pas à localiser l’athlète, l’ACD doit :
1. Rapporter les faits en complétant un Formulaire de Tentative Manquée. Un Formulaire
de Tentative Manquée doit être complété à chaque fois qu’un ACD ne parvient pas à
localiser un coureur.
2. Entrer dans le formulaire les détails de toutes les tentatives effectuées pour localiser le
coureur en incluant au minimum :
a.
b.
c.
d.
Non et prénom du coureur ;
Liste de tous les endroits visités (adresses complètes) ;
Date et heure d’arrivée et départ des endroits ;
Toutes les personnes avec lesquelles il/elle a parlé (si possible fournir leurs
noms et coordonnées) ;
e. Nombre de tentatives effectuées (ex. nombre de fois où il/elle a frappé/sonné à
la porte, appelé sur le téléphone portable,…) en ajoutant les heures de ces
tentatives ;
f. Description des endroits visités, avec si possible des photos ;
g. Rapporter toutes les conversations avec toutes les personnes, incluant le
coureur, de manière la plus détaillée possible
3. Joindre au formulaire une copie des informations de localisation du coureur utilisées
pour planifier la mission.
6. Tentative de soustraction ou refus du coureur
Si le coureur se soustrait ou tente de se soustraire à l’ACD ou à l'escorte afin d'éviter d’être
notifié pour un contrôle, l'ACD doit minutieusement documenter la situation dans le Formulaire
de Rapport de l’ACD, accompagné le cas échéant des remarques écrites de l'escorte et quand
la notification a finalement eu lieu.
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Si le coureur est notifié, mais refuse de se conformer à la demande de produire un échantillon,
l'ACD doit:
1. Expliquer que le coureur est dans l'obligation de fournir un échantillon pour un contrôle
du dopage dans le cadre du règlement antidopage de l'UCI.
2. Informer le coureur des conséquences potentielles d'un refus de se conformer. Les
conséquences sont qu’un coureur sera poursuivi pour une possible violation des règles
antidopage. La sanction pour une telle violation est normalement d’une suspension de
2 ans du sport et une amende.
3. Demander au coureur d’écrire les raisons de son refus dans la case des commentaires
du Formulaire de Contrôle du Dopage et/ou dans le Formulaire de Rapport
Supplémentaire.
4. Documenter minutieusement la situation sur le Formulaire de Rapport de l’ACD,
accompagné le cas échéant des remarques de l'escorte.
5. Téléphoner au Service Antidopage de l'UCI - CADF si nécessaire.
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