1286-1783. — Saint-Amans-de-Teulet: sentence

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CHARTRIER DU POUGET
1 E 1461. — 2 pièces, parchemin, 45 pièces, papier.
1286-1783. — Saint-Amans-de-Teulet: sentence
arbitrale du prévôt de Maguelone fixant la
redevance du prieur envers le roi de Majorque
pour la terre de Saint-Amans (1286). — Transaction entre Arnaud de Roquefeuil et le
prieur au sujet de la justice de Saint-Amans
(1355). — Mémoire sur les droits dus par le
prieur au baron du Pouget, seigneur de SaintAmans (s. d.). — Reconnaissances faites au
prieur (1403, 1520, 1698). — Hommage du
prieur au roi de France pour la justice moyenne
et basse (1463). — Bail des droits seigneuriaux
du prieuré par le procureur du prieur en
faveur d'Etienne Azémar, bourgeois du Pouget
(1780). — Nouveau bail de ces droits seigneuriaux par Étienne Azémar en faveur de JeanFrançois-Xavier Daudé d'Alzon (1783). -—
État des titres et censives (1783). — Plans.
1 E 1462. — 1 pièce, parchemin, 34 pièces, papier.
1317-1715. -— Saint-Bauzille-de-la-Syhe : reconnaissances (1317-1627, 1705, 1715). —
Pouvoir donné aux consuls par le sieur de
Roquefeuil d'élire un capitaine et de modérer
eux-mêmes les peines (1433). — Sommaire
des reconnaissances faites en faveur de l'aumônier de Saint-Guilhem par des habitants
de Saint-Bauzille (1470). — Litige entre le
syndic des cordeliers de Gignac et Antoine
de Roquefeuil au sujet d'un moulin (1552). —
Arrentement des droits seigneuriaux (1581). —
Bail de garrigues (1610). — Procès entre les
consuls et Paul-Arnaud de la Cassaigne au
sujet des usages (1627-1636). —- Quittances
de rentes (1630-1638). — Procès entre les
consuls et le baron d'Aumelas au sujet de
droits seigneuriaux (1627-1701).
1 E 1463. — I cah., papier.
1493-1501. -— Saint-BauzMe-de-la-Sylve :
reconnaissances envers Eustache de Guers,
seigneur de Castelnau.
1 E 1464. — 2 pièces, parchemin, 9 pièces, papier.
1330-1620. — Montarnaud: transaction entre
Jacques, roi de Majorque, et les seigneurs de
Montarnaud au sujet des droits de juridiction
sur Montarnaud (1330). — Reconnaissances
envers Arnaud de Roquefeuil (1351). — Sentence de main levée de la moitié de cette terre
par le gouverneur de Montpellier, l'hommage
ayant été transporté par le roi de Majorque à
Arnaud de Roquefeuil (1397). — Vente du
château par Antoine de Roquefeuil à J e a n de
Montlaur, seigneur de Murles (1410). —
Requête de Paul-Arnaud de Ia Cassaigne
pour entrer en possession des hommages et
titres détenus par François de Brignac, seigneur
de Montarnaud (1620).
1 E 1465. — 8 pièces, parchemin, 32 pièces, papier, 2 cah.,
papier.
1351-An I X . — L'Estang: reconnaissance
de Pierre Montardier, seigneur, envers Arnaud
de Roquefeuil (1351). — Donations et baux à
fief par le seigneur du Pouget (1371-1381). —
Limites de juridiction (1414). — Dénombrements (1503, 1627). — Testament, contrat de
mariage et transaction des barons de Castelnau, seigneurs de l'Estang (1573-1624). —
Achat du château et de la terre de l'Estang
par Paul-Arnaud de la Cassaigne à Henri de
Guers (1625-1627). — « Vérification » et
revenus, inventaire des titres (1625). — Arrentement à Claude Pasquier ( 1645-1648),
puis à Jean Guizard (1673). — Plan de tènements ( x v n e siècle). — Procès-verbal de
vérification de ce domaine pour le sieur
Daudé (An I X ) .
1 E 1466. — 4 pièces, parchemin, 40 pièces, papier, 4 cah.,
papier.
1421-1709. —Aniane: reconnaissances envers
les religieux d'Aniane (1421, 1447, 1501,
1590, 1666). — Vente d'un fief au Pouget par
le sacristain d'Aniane à Paul-Arnaud de la
Cassaigne (1619-1629). — Bail d'une partie
de ce fief par le baron du Pouget aux consuls
de Fonts, moyennant une rente aux religieux
d'Aniane (1621-1625). — Procès entre le
sacristain et ses débiteurs (1624-1637), entre
le comte de Montpeyroux et les consuls de
Fonts (1645-1652). — Transaction entre les
religieux et les consuls de Fonts (1690).
1 E 1467. — 8 pièces, parchemin, 6 pièces, papier, 1 cah.,
papier.
1427-1636. — Arboras: ventes et échanges de
terres ct usages par les seigneurs d'Arboras,
sous la directe des sieurs de Roquefeuil (14271514). — Dénombrement (1529). — Quittances des usages (1595-1623). — Achat du
fief dit d'Arboras par Paul-Arnaud de la
Cassaigne à Pierre Hugla, seigneur de Gouzonnet (1618). — Procès contre Guillaume Jullien,
marchand à Clermont, se disant héritier de
droits seigneuriaux de Raimond de Bozène,
seigneur d'Arboras, dans la baronnie du Pouget
(1628-1636).
1 E 1468*. — 1 registre.
x v i e siècle. — Arboras: livre des dénombrements au seigneur de Roquefeuil.
1 E 1469. — 10 pièces, papier.
1503-1727. — Pouzols: extraits de dénombrements de Barthélémy Jouffrey, seigneur de
Bouzigues, viguier de Gignac, pour certains
biens nobles à Pouzols (1503, 1540). — Vente
de la seigneurie de Pouzols par Anne-Grégorie
de Gardies de Montpeyroux à François Vincent