Modifications du recueil des avis de classement

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Modifications du recueil des avis de classement
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(50ème session – septembre 2012) au sujet des modifications apportées au Recueil
des avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à
jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position
du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre
chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à
savoir le français et l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique
“Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des
pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD
mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont
été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une
décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays
d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
º
º
º
MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT
Page IV/2.
Insérer l’Avis de classement suivant :
"1704.90
9.
Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte,
conditionnée pour la vente au détail, obtenue en mélangeant des graines
de sésame moulues (52 %) et du miel naturel (48 %).
Application des RGI 1 et 6."
Copyright © 2012 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction
et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction
ou l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
Page VI/6.
"3004.90
2.
Médicament sous forme de dragées, contenant des extraits végétaux (de
racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des
colorants et des excipients. Selon l’étiquette, l’utilisation du produit est
recommandée pour traiter l’agitation (deux à quatre dragées par jour) ou
les troubles de l’endormissement (une dragée par jour). Le produit
contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet
curatif ou prophylactique contre les troubles tels que l’insomnie ou le
manque de sommeil. Il est conditionné pour la vente au détail dans un
contenant, par exemple, de 60 dragées.
Application des RGI 1 et 6."
Page XI/12.
"6304.91
2. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en
bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de
deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes.
Application des RGI 1, 3 b) et 6."
Page XVI/2.
"8415.10
1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à
éléments séparés, constitué par :
1°)
une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un
ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour
être fixée au plafond ; et
2°)
une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un
compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec ventilateur
à moteur.
Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils
électriques et des tubes en cuivre.
Application des RGI 1 et 6.".
Page XVI/4.
"8419.89
3. Un appareil d’essai de dissolution comprenant sept tiges d’agitation
utilisé pour dissoudre des comprimés et des gélules ou libérer des
médicaments contenus dans des timbres cutanés dans un milieu de
dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon
des paramètres prédéterminés. Il comporte également une résistance
électrique chauffante qui chauffe la solution de dissolution selon une
température prédéterminée, en vue de simuler la température corporelle
normale durant le processus de dissolution.
Un panneau de commande intégré permet de définir les paramètres de
fonctionnement de l’appareil d’essai de dissolution qui sont requis pour un
essai de dissolution ou une vérification de la libération d’un médicament,
tels que la température (20 à 60 °C), la vitesse des tiges d’agitation (25 à
250 tr/min), la méthode d’essai, la distribution des comprimés, le temps
d’échantillonnage, etc.
L’appareil d’essai de dissolution, qui ne réalise aucun type d’analyse, peut
être connecté à un appareil tel qu’un spectrophotomètre pour déterminer
ultérieurement la quantité d’ingrédient(s) actif(s) libérée dans le milieu de
dissolution, ainsi qu’à une machine automatique de traitement de
l’information.
Application des RGI 1 et 6.
".
Page XVI/18.
Insérer les Avis de classement suivants :
"8471.30
2. Tablette électronique conçue pour fonctionner essentiellement en
utilisant son écran tactile. Elle est apte à traiter des données, exécuter des
programmes et peut être connectée à l’Internet via un réseau sans fil, en
vue, par exemple, d’échanger et de gérer des courriels, d’échanger ou de
télécharger des fichiers, de télécharger des applications logicielles,
d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over Internet
Protocol"), etc.
La machine possède les principales caractéristiques suivantes :
Dimensions
Poids
Écran :
- Taille (diagonale)
- Résolution
- Technologie
Technologie d'entrée
UC :
- Architecture
- Fréquence (GHz)
- Cœurs
Stockage :
- Type
- Capacité
RAM
Connectivité :
- Wi-Fi
- Bluetooth®
- Cellulaire
GPS
Appareil photo
Batterie :
- Type
- Durée de vie
241 x 186 x 9 mm
0,6 kg
25 cm (9,7’’)
1024 x 768
IPS LCD
Multi-tactile capacitif
ARM
1,0
2
SSD
16 / 32 / 64 Go
0,5 Go
802,11a/b/g/n
2.1+EDR
3G optionnel (UMTS/HSDPA/HSUPA (850,
900, 1900, 2100 MHz); GSM/EDGE (850, 900,
1800, 1900 MHz))
GPS assisté en option
Avant et arrière
Lithium-polymère
Jusqu'à 10 h
Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 5 A) du
Chapitre 84) et 6.
8471.30
3. Tablette électronique conçue pour fonctionner essentiellement en
utilisant son écran tactile. Elle est apte à traiter des données, exécuter des
programmes et peut être connectée à l’Internet via un réseau sans fil, en
vue, par exemple, d’échanger et de gérer des courriels, d’échanger ou de
télécharger des fichiers, de télécharger des applications logicielles,
d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over Internet
Protocol"), etc.
La machine possède les principales caractéristiques suivantes:
Caractéristiques :
Dimensions
Poids
Écran :
- Taille (diagonale)
- Résolution
- Technologie
Technologie d'entrée
UC :
- Architecture
- Fréquence (GHz)
- Cœurs
Stockage :
- Type
- Capacité
Extension du stockage
RAM
Connectivité :
- Wi-Fi
- Bluetooth®
Appareil photo
Batterie :
- Type
- Durée de vie
312 x 207 x 17 mm
1,16 kg
31 cm (12,1’’)
1280 x 800
IPS LCD
Dual-touch capacitif, Tablette graphique
x86-64
1,33, 1,86 turbo boost
2
SSD
32 / 64 Go
MMC / SDXC
2 / 4 Go
802,11b/g/n
3.0
Avant (2 mégapixels)
Lithium-polymère
4,5 h
Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI et Note 5 A) du
Chapitre 84) et 6."
Page XVI/45.
"8523.51
4.
Carte "Mini" SD (Secure Digital) (connue sous le nom de « carte
mémoire flash » ou « carte à mémoire électronique flash »). Elle est
constituée d’un substrat non conducteur (avec ou sans carte de circuits
imprimés), comportant des traces de cuivre conducteur et d’un plot de
connexion pour le raccordement aux interfaces hôtes, sur lesquels sont
montés 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») sous forme d'un
circuit intégré, 2°) un microcontrôleur sous forme d’un circuit intégré et
3°) des éléments passifs. Les dimensions de la carte sont les suivantes :
21,5 mm x 20 mm x 1,4 mm.
Des données peuvent être lues ou stockées sur la carte lorsque celle-ci a
été insérée dans un appareil approprié, tel que des imprimantes,
téléphones mobiles, appareils d’enregistrement audio, appareils photos
numériques, terminaux de saisie de données, consoles de jeux vidéo ou
machines automatiques de traitement de l'information. La carte est
alimentée par les appareils auxquels elle est connectée et ne nécessite
aucune pile.
Application des RGI 1 (Note 4 a) du Chapitre 85) et 6.
8523.51
5.
Carte "Micro" SD (Secure Digital) (connue sous le nom de « carte
mémoire flash » ou « carte à mémoire électronique flash »). Elle est
constituée d’un substrat non conducteur (avec ou sans carte de circuits
imprimés), comportant des traces de cuivre conducteur et d’un plot de
connexion pour le raccordement aux interfaces hôtes, sur lesquels sont
montés 1°) une mémoire flash (« E2PROM FLASH ») sous forme d'un
circuit intégré, 2°) un microcontrôleur sous forme d’un circuit intégré et
3°) des éléments passifs. Les dimensions de la carte sont les suivantes :
15 mm x 11 mm x 1 mm.
Des données peuvent être lues ou stockées sur la carte lorsque celle-ci a
été insérée dans un appareil approprié, tel que des imprimantes,
téléphones mobiles, appareils d’enregistrement audio, appareils photos
numériques, terminaux de saisie de données, consoles de jeux vidéo ou
machines automatiques de traitement de l'information. La carte est
alimentée par les appareils auxquels elle est connectée et ne nécessite
aucune pile.
Application des RGI 1 (Note 4 a) du Chapitre 85) et 6.".
Page XVII/6.
"8704.21
2. Véhicule à trois roues, carrossé pour le transport des boissons et
comportant une cabine pour le conducteur, propulsé par un moteur
monocylindre à allumage par compression, à quatre temps, d’une
cylindrée de 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 kg. La roue
avant est dirigée au moyen d’un guidon. Le véhicule est doté d’un
différentiel, d’une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d’une
transmission par arbre et de freins à tambour. La suspension de la roue
avant est assurée par des amortisseurs et des ressorts spiraux et celle des
roues arrières par des ressorts à lames assistés de deux amortisseurs
télescopiques.
".
Page XVII/8.
"8704.31
4. Véhicule à trois roues, comportant une zone de chargement ouverte
située à l’arrière, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par
étincelles, à quatre temps, d’une cylindrée de 175 cm3. Le véhicule mesure
2900 mm de longueur, 1050 mm de largeur et 1250 mm de hauteur. Les
dimensions (L x l x H) de la zone de chargement sont de
1250 x 1000 x 280 mm. Le poids à vide du véhicule est de 260 kg et sa
capacité maximale de chargement est de 230 kg. La roue avant est dirigée
au moyen d’un guidon. Le véhicule est doté d’un différentiel, d’une boîte à
quatre vitesses avec une marche arrière, d’une transmission par arbre et de
freins à tambour. Le freinage est actionné au niveau du guidon et par une
pédale. La suspension de la roue avant est assurée par des cylindres et
celle des roues arrières par des ressorts à lames.
5. Véhicule à trois roues, comportant une cabine pour le conducteur,
construite et amenagée à la manière des cabines automobiles, et une zone
de chargement ouverte située à l’arrièrе. Le véhicule est propulsé par un
moteur monocylindre à allumage par étincelles, à quatre temps, d’une
cylindrée de 249 cm3. Il mesure 3380 mm de longueur, 1435 mm de largeur
et 1545 mm de hauteur. Les dimensions (L x l x H) de la zone de
chargement sont de 1530 x 1412 x 300 mm. Le véhicule est dirigé au
moyen d’un volant. Il est doté d’un différentiel, d’une boîte à quatre vitesses
avec une marche arrière et d’un démarrage électrique.
".
Page XVI/2.
"9018.90
2. Chambre de cryothérapie corps entier pour le traitement, par exemple,
des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles
liés aux rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés
suivants, qui sont présentés ensemble et démontés :
1°)
Chambre de cryothérapie constituée d’un sas (-60 °C) et d’une
chambre de thérapie (environ -110 °C) qui sont reliés par une porte.
La chambre de cryothérapie est constituée d’éléments isolants. Les
dimensions extérieures de la chambre sont de 2400 mm (l) x
4200 mm (L) x 2550 mm (H). Les dimensions intérieures du sas
sont de 1600 mm (l) x 2250 mm (H) x 1760 mm (p) et celles de la
chambre de thérapie sont de 2100 mm (l) x 2250 mm (H) x 1700 mm
(p).
Le sas et la chambre de thérapie sont tous deux dotés d'un tapis
spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes d’entrée, de
fenêtres, d’un éclairage, de haut-parleurs, d’interrupteurs d’urgence,
d’éléments d’équilibrage de la pression, et d’évaporateurs. Les
évaporateurs possèdent trois ventilateurs intégrés qui permettent la
circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de chauffage-dégivrage
intégré. La chambre de thérapie est en outre dotée d’une rampe
intérieure sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de
surveillance vidéo.
2°)
Machine frigorifique.
La machine frigorifique est un système refroidi par air en cascade à
trois niveaux installé dans un logement fermé. La machine est
placée dans une pièce autre que la chambre de cryothérapie, et
avec l’évaporateur, fait descendre la température dans la chambre
jusqu’à -110 °C. Les dimensions de la machine frigorifique sont de
1600 mm (l) x 1700 mm (H) x 800 mm (p).
3°)
Armoire électrique.
L’armoire électrique comprend un système de commutation
électrique qui est nécessaire pour faire fonctionner l’ensemble de la
chambre de cryothérapie corps entier. L’armoire est placée dans la
même pièce que la machine frigorifique. Ses dimensions sont de
1000 mm (l) x 2000 mm (H) x 500 mm (p).
4°)
Console de commande.
La console de commande comprend des nano-serveurs intégrés à
une machine automatique de traitement de l’information, un écran
tactile TFT de 15 pouces (38,1 cm), un interphone, deux
haut-parleurs, un microphone, un lecteur de CD et un interrupteur
d’arrêt d’urgence. Tous ces composants sont intégrés dans le
même habitacle. En utilisant l’écran tactile, un opérateur peut
commander l’ensemble des fonctions, réglages et valeurs de la
machine. Les dimensions de la console sont de 600 mm (l) x 980
mm (H) x 400 mm (p) et la console est séparée de la chambre de
cryothérapie.
5°)
Condenseur.
Le condenseur est constitué d’un échangeur de chaleur à nervures
doubles croisées et de ventilateurs à moteurs triphasés. Le
condenseur est situé à l’extérieur du bâtiment dans lequel la
chambre de cryothérapie est installée et il participe à la réduction de
la température dans la chambre.
Toutes les unités mentionnées ci-dessus sont raccordées par des
tuyaux en cuivre permettant la circulation du liquide réfrigérant ainsi
que par des câbles électriques.
Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90 et Note 4 de la Section
XVI) et 6."
_____________

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