Présents : MM GONTARD Jean-Marc, BENOIT Claude, BOYER

MAIRIE
34520 ST-MAURICE NAVACELLES
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL du 3 juillet 2008
Présents :
MM GONTARD Jean-Marc, BENOIT Claude, BOYER Jean-Claude, BRUN
Philippe, LEYRIS Jean-Louis, MAGNE Michel, PEYRIERE Rémy,
Mmes AUSSEL Brigitte, MOLINÉ Nicole, SALZE Chantal
Procuration : M. TURBÉ Charles à .AUSSEL Brigitte
Absente :
Secrétaire de séance : Philippe BRUN
Séance ouverte à 19h34
(D) = Délibération
(A) = Arrêté
1)) ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU GRAND
SITE DE NAVACELLES ET SA REGION
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une association (loi 1901) avait été créée le 1 er
avril 1995 entre les communes de Saint Maurice Navacelles, la Vacquerie, Saint Pierre de la Fage,
Montdardier, Blandas, Rogues et Vissec. La commune de Saint Pierre de la Fage s’était retirée de
l’Association en 1996.
Compte tenu du renouvellement des conseils municipaux et afin de pouvoir dissoudre cette
association, conformément à l’article 7 des statuts, il convient de désigner les membres du conseil
d’administration, soit un délégué titulaire et un délégué suppléant par commune.
Délégué :
Suppléant :
Monsieur le Maire met aux voix :
Délégué :
Suppléant :
Candidat : Jean-Marc GONTARD
Candidat : Claude BENOIT
Contre : 1 – Abstention : 2 – Pour : 8
Contre : 1 – Abstention : 2 – Pour : 8
Monsieur Jean-Marc GONTARD est élu délégué titulaire
Monsieur Claude BENOIT est élu délégué suppléant
QUESTIONS DIVERSES :
1) Modification encaisse plafond de la régie Manifestations culturelles et médiathèque (D) :
Monsieur le maire expose au Conseil Municipal que suite à la vérification de la régie
manifestations culturelles et médiathèque par l’Inspecteur du Trésor Public, il convient de modifier
le plafond de l’encaisse de cette régie jugé trop élevé. Le plafond s’élève à ce jour à 3.048.98 €. Il
propose au Conseil Municipal, et après concertation avec le percepteur de Lodève, de baisser le
plafond de l’encaisse à 1.200 € (mille deux cents euros).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et des représentés, donne son accord.
2) Tarifs photocopies et fax (D) : Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération
en date du 29 décembre 2003 qui fixe les tarifs des photocopies et des fax :
PHOTOCOPIES
A4 simple
A3simple
0.15 €
0.25 €
A4 Document Administratif
A3 Document Administratif
A4 Matrice cadastrale
Recto/Verso
Recto/Verso
0.25 €
0.30 €
0.18 €
0.30 €
2.30 €
FAX
Envois en France
Première page
1.00 €
Pages suivantes
0.15 € la page
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et des représentés, confirme ces tarifs.
3) Vente parcelle AB268 (D) : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande
d’achat de Monsieur Jean-Louis LEYRIS pour la parcelle AB 268 de 164 m2 attenante à la parcelle
AB 267 qu’il a déjà acquise. Cette parcelle ne présente aucun intérêt pour la collectivité. Une
demande d’évaluation domaniale est en cours, bien que ce ne soit pas une obligation pour la
commune. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette vente et
met aux voix.
POUR :
6
ABSTENTION :
4
La parcelle AB 268 sera vendue à Monsieur Jean-Louis LEYRIS.
La séance est levée à 19h45.
Le Maire,
Jean-Marc GONTARD