Guide technique facture EDF en XML V1.5
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Guide technique facture EDF en XML V1.5
Flux Electronique Facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML VERSION 1.5 avril 2013 EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 1 SUR 27 Version Date 1.0 1.1 28/09/2009 14/12/2009 1.2 23/03/2010 1.3 01/10/2011 1.4 15/06/2012 1.5 01/04/2013 Evolution(s) essentielle(s) Première diffusion du document Mise en conformité avec la norme Prise en compte d’évolutions diverses : Valeurs possibles pour le champ n°76 Ajout d’informations après le champ n°77 Prise en compte d’évolutions diverses : Envoi du code EAN dans le champ 50 Envoi de l’identifiant du contrat de la ligne de facture dans le champ 102 Prise en compte d’évolution diverses : Création des champs 125, 126, et 127 pour l’envoi de messages légaux Ajout de nouvelles valeurs pour le mode de paiement (champ 76) Description du bloc historique de consommation (déjà présent dans le flux) et ajout de la valeur AUTO-RELEVE (champs 128 à 131) Compléments d’informations. Ajout de la Table de correspondance CODES EAN V15. Ajout des flux Anonymisés. VOUS AVEZ UN PROJET DE REDUCTION DE VOS COUTS DE GESTION, DECOUVREZ L’OFFRE FLUX ELECTRONIQUE FACTURATION EN DETAIL. o o o o Vous avez un projet d’intégration des données des factures d’EDF dans votre système comptable afin de réduire le coût de traitement de celles-ci. Vous souhaitez recevoir vos données de factures sous forme d’un flux de données structuré afin que la traduction soit pérenne et complète. Ce flux doit être probant, fiable et remplacer la facture papier pour être compatible avec vos objectifs de simplification de votre processus de gestion des factures, Vous êtes en charge de l’analyse de la structure de ces fichiers de factures. Ce guide a été réalisé pour vous donner tous les détails nécessaires sur la façon dont sont traduites les factures EDF au format XML. Périmètre d’application : Ce guide s’applique aux factures EDF pouvant être traduites en XML : o factures de gaz naturel, o factures d’électricité en offre non réglementée, o factures d’électricité des contrats aux tarifs réglementés suivants : Contrats en Tarif Bleu en facturation unitaire ou multisite, Contrats en Tarif Bleu, Vert ou Jaune en facturation multisite. Les documents associés sont : Le Guide pratique définit la démarche complète associée à l’offre Flux Electronique Facturation, La Table de correspondance CODES EAN V15 des codes articles au format EAN. Le Modèle de facture papier avec correspondance des champs Les Flux anonymisés au Tarif Bleu, Jaune et Vert. Mises à jour : Retrouvez la dernière version à jour de ces documents sur www.edfentreprises.fr. Utiliser le module de recherche et le mot-clé XML. EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 2 SUR 27 SOMMAIRE 1. PRESENTATION 4 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. PRESENTATION DU SERVICE PROPOSE PAR EDF NORME UTILISEE DEMATERIALISATION SIMPLE ET FISCALE MISE A DISPOSITION DES FICHIERS XML LA FORME TECHNIQUE DU XML PRESENTATION DE LA FACTURE D’ENERGIE EDF 4 4 4 5 5 6 2. PRESENTATION DE LA FACTURE TRADUITE EN XML 7 2.1. 2.2. 2.3. STRUCTURE GENERALE INFORMATIONS TECHNIQUES, FORMATS DETAIL DE CHAQUE BLOC 7 7 8 2.3.1. 2.3.2. En-tête Lignes de factures 8 20 3. ANNEXES 24 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. 3.6. XSD UTILISEE POUR LA FACTURE EDF EN XML TABLE DE CODIFICATION EAN DES LIGNES DE FACTURE TABLE DE DESCRIPTION DES VALEURS GENERIQUES TABLE DE DESCRIPTION DES CODES PHS FLUX ANONYMES ASSISTANCE TECHNIQUE 24 24 25 26 27 27 EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 3 SUR 27 1. PRESENTATION 1.1. PRESENTATION DU SERVICE PROPOSE PAR EDF L’offre Flux Electronique Facturation a pour objectif de mettre à disposition de nos clients un service fiable lui permettant de traiter automatiquement les factures en utilisant ses propres identifiants de gestion. Les composantes de l’offre sont : o un flux de données structuré et documenté au format XML, o des données mises à disposition sur un réseau à valeur ajouté, o des fichiers signés électroniquement pour une dématérialisation complète (en projet jusqu’à juin 2014), o des informations propres aux clients ajoutées dans les factures et dans les flux de données. Ce document définit comment la facture EDF est traduite dans le format XML. Important : Pour l’heure, cette offre est réservée à des clients en nombre limité. EDF se réserve la possibilité de ne pas la mettre à disposition de tous les clients qui le souhaiteraient. 1.2. NORME UTILISEE EDF a fait le choix d’utiliser un format XML normé par des instances internationales. Parmi ceux ci, nous avons retenu le plus complet, permettant une description des multiples informations techniques figurant sur les factures d’énergie tels les index de consommation. La norme retenue par EDF pour la dématérialisation de ses factures en XML est l’UBL Invoice 2.0, d’Oasis. La description technique du flux (XSD) est disponible en annexe. Vous pourrez retrouver toutes les informations détaillées sur la norme UBL Invoice 2.0 et les XSD correspondantes sur le site officiel : http://docs.oasis-open.org/ubl/prd-UBL-2.0/ Le présent guide technique décrit l’utilisation qui est faite de cette norme pour la facture EDF et ses spécificités. 1.3. DEMATERIALISATION SIMPLE ET FISCALE La mise en place du service Flux Electronique Facturation en XML et le passage en dématérialisation fiscale se décline en deux phases : o o Une première phase de dématérialisation simple : chaque facture papier est traduite en XML, les flux sont envoyés aux clients sur un réseau à valeur ajoutée, en parallèle de la facture papier. Cette phase permet de fiabiliser le processus d’intégration automatique et de comparer les données intégrées à celles disponibles sur la facture papier correspondante ; Une deuxième phase de dématérialisation fiscale (en projet jusqu’à juin 2014) : après signature d’un contrat d’inter-échange actant du passage en dématérialisation fiscale, la facture papier n’est plus envoyée. C’est le fichier XML qui a valeur de preuve fiscale. Celui-ci est signé électroniquement et transmis au client par le réseau à valeur ajoutée. Lors de cette deuxième phase, la signature se retrouve dans la facture elle-même et sert à garantir l’origine de la facture. EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 4 SUR 27 1.4. MISE A DISPOSITION DES FICHIERS XML Dans le cadre du Service Flux Electronique Facturation, les fichiers XML et les signatures électroniques associées peuvent être envoyées par différents canaux à valeur ajoutée : CFT, AS2… Une ré-émission des factures peut être faite en cas d’incident technique, et uniquement sur demande du destinataire de la facture. En complément du canal à valeur ajoutée, les données suivantes sont disponibles dans votre espace membre sur nos sites Internet : www.edfentreprises.fr ou www.edfcollectivites.fr : o En cas de dématérialisation simple, vous retrouvez une image en pdf de la facture originale en papier. o En cas de dématérialisation fiscale (fichier XML signé), ce même fichier XML est disponible dans votre espace membre. A son ouverture une mise en page du fichier est automatiquement associée. Cette mise en page présente des différences avec celle de la facture papier. 1.5. LA FORME TECHNIQUE DU XML Le XML est un langage structuré utilisant des balises. Sa structure est définie dans un schéma : le schéma décrivant la facture EDF en XML est présent en annexe, sous forme de fichier XSD (cf XSD utilisée pour la facture EDF en XML). La structure du fichier est visualisable de manière graphique, grâce à des outils spécialisés. Vous trouverez dans chaque paragraphe décrivant un bloc XML sa représentation graphique. Celle-ci répond à une norme générique : o élément encadré par des tirets : ceci signifie que l’élément est facultatif, o élément encadré par un trait plein : ceci signifie que l’élément est obligatoire, o signe « + » suivant un élément : ceci signifie que l’élément est un bloc pouvant être décomposé. EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 5 SUR 27 1.6. PRESENTATION DE LA FACTURE D’ENERGIE EDF EDF propose une facturation monosite (un site facturé = un compte commercial) ou une facturation multisite (un compte commercial permet de facturer plusieurs contrats d’énergie ou un contrat d’énergie portant sur l’alimentation en énergie de plusieurs sites). La facture d’énergie EDF papier est constituée des éléments suivants : Page 1 - recto : Informations légales : émetteur, service clientèle Destinataire Identification du compte commercial Montant TTC, montant à payer Date limite de paiement, informations bancaires .... Page 1 – verso : récapitulatif (pour les factures multisites) Récapitulatif des montants HT par poste de consommations Récapitulatif des contributions et taxes locales Montant total HTVA Montants de TVA par taux de TVA Total TVA Montants HT, TTC et TVA déjà payés Total TTC à payer … Annexe complément (pour les factures multisites) Lignes de facturation qui ne sont pas réparties par site Exemple : dépôt au titre du contrat, pénalités de retard de paiement, services Cette annexe n’est générée qu’en cas de besoin. … Annexe : détail par site / point de livraison de l‘énergie Identification du site du client : nom et adresse Identifiant du site propre au client Type, caractéristiques et n° de contrat souscrit N° Référence Acheminement Electricité ou Gaz Données techniques Lignes de détail de facturation, taxes et contributions Total HT… La TVA est calculée à titre d’information. C’est la TVA calculée au niveau du récapitulatif qui fait foi EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 6 SUR 27 2. PRESENTATION DE LA FACTURE TRADUITE EN XML 2.1. STRUCTURE GENERALE La facture traduite en XML se découpe en blocs distincts, se rapprochant des différentes parties de la facture papier : o Les données d’en-tête, décrivant les informations générales de la facture et les données techniques nécessaires à la transmission et l’intégration : cf § 2.3.1.1 Les informations sur le compte payeur de la facture, présentant les identifiants du compte commercial client : cf § 2.3.1.4 Les informations contractuelles : cf § 2.3.1.2 o Les modalités et le type de paiement : cf § 2.3.1.6 o Les informations client, décrivant l’identification et le contact client : cf § 2.3.1.4 o Les informations de contact EDF : cf § 2.3.1.3 o Les montants de la facture, comprenant les montants TTC, HTVA et TVA globaux de la facture : cf § 2.3.1.7 o Les informations de site, dupliquées autant de fois qu’il y a de sites concernés par la facture : cf § 2.3.1.5 o Les lignes de facture, donnant la description complète de toutes les lignes qui composent la facture, qu’elles soient informatives, de regroupement, ou constitutives du montant TTC de la facture : cf § 2.3.2 L’historique de consommation, s’il est disponible, est rattaché à la ligne de facture « Dont consommation facturée » o o o o o Les informations techniques du point de livraison (numéro de compteur, coefficient de lecture…) sont également rattachées à la ligne de facture « Dont consommation facturée » Les éléments présents sur l’annexe complément (facture papier) sont dispersés à différents niveaux du fichier 2.2. INFORMATIONS TECHNIQUES, FORMATS Toutes les dates contenues dans le fichier sont au format « AAAA-MM-JJ ». Les montants numériques ont pour séparateur le point « . » et comportent deux chiffres après ce séparateur. Tous les textes respectent la norme ISO8859-15 et le standard HTML (les caractères accentués sont remplacés par une combinaison précédée du caractère « & » et terminée par le caractère « ; »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 7 SUR 27 2.3. DETAIL DE CHAQUE BLOC Les tableaux présentés ci-après décrivent techniquement et fonctionnellement le contenu du flux XML. Les colonnes ont la signification suivante : o « N° » indique le numéro de l’élément, il est notamment utilisé dans le guide pour faire référence aux schémas ou extraits de factures indiqués en exemple. o « Elément » indique le nom de la balise XML décrite. Son chemin absolu est obtenu par concaténation entre la première ligne du tableau et ce nom de balise. o « Obl » indique si la balise est obligatoire techniquement ou non. o « Type » indique si la valeur est numérique « N » ou alphanumérique « A » o « Valeur par défaut » indique la valeur fixe contenue par la balise, si elle en contient une. Si ce n’est pas le cas (valeur variable), cette colonne n’est pas renseignée. « Commentaire » correspond à la légende fonctionnelle de la balise XML. o 2.3.1. En-tête Les informations d’en-tête n’apparaissent qu’une fois par facture et correspondent aux données présentes sur la page récapitulative d’une facture papier. 2.3.1.1. En-tête générale Toutes ces données sont présentes sous la balise Invoice/ : EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 8 SUR 27 En-tête générale : Invoice/ N° Elément Obl Type 1 xmlns N 2 xmlns:cac N 3 xmlns:cbc N 4 xmlns:ext N 5 xmlns:xsi N 6 xsi:schemaLocation N 7 cbc:UBLVersionID N 8 cbc:CustomizationID N 9 cbc:ProfileID N 10 cbc:ID O 11 cbc:CopyIndicator N 12 cbc:UUID N 13 cbc:IssueDate O 14 cbc:InvoiceTypeCode N 15 cbc:InvoiceTypeCode@Name N 16 cbc:TaxPointDate N 17 cbc:DocumentCurrencyCode N 18 cbc:TaxCurrencyCode N 19 cbc:PaymentCurrencyCode N 20 cbc:LineCountNumeric N 21 cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate N 22 cac:InvoicePeriod/cbc:Description 23 cac:OriginatorDocumentReferenc e/cbc:ID N A Commentaire A urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co mmonBasicComponents-2 Information technique Information technique A urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co mmonBasicComponents-2 Information technique A urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co mmonExtensionComponents-2 Information technique A urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co mmonAggregateComponents-2 Information technique A urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Inv oice-2 UBL-Invoice-2.0.xsd Schéma technique de référence Information technique Information technique A http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance 2.0 A urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:Invoice2.0:sbs-1.0-draft A bpid:urn:oasis:names:draft:bpss:ubl-2-sbsinvoice-notification-draft N Information technique Numéro légal de la facture A "false" => facture originale "true" => duplicata N Identifiant technique de la facture A Date de la facture N "381" => Avoir "380" => Facture A "Avoir" "Facture" A Date d'application de la TVA Monnaie du document Monnaie du document Monnaie du document Nombre de lignes de facture Date la prochaine facture Libellé fixe Date de la facture d’origine en cas d’avoir A A A EUR EUR EUR N A A N N Valeur par défaut Date prochaine facture La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 9 SUR 27 14 cbc:InvoiceTypeCode 13 cbc:IssueDate 16 cbc:TaxPointDate 10 cbc:ID 21 cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate 14 cbc:InvoiceTypeCode 13 cbc:IssueDate 16 cbc:TaxPointDate 10 cbc:ID 127 cbc :Note Messages légaux : Invoice/ N° Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire En cas de litige lié à l’exécution de notre contrat, si votre réclamation écrite auprès de EDF n’a pas permis de régler le différend dans un délai de deux mois, vous pouvez saisir le médiateur N Information légale national de l’énergie. Toutes les informations sur www.energie-mediateur.fr. Adresse postale : Médiateur national de l’énergie – Libre réponse n°59252 – 75443 Paris Cedex 09 A Tout sur vos démarches, vos droits et les économies d'énergie sur www.energie-info.fr, le Information légale site d'information des pouvoirs publics, ou par téléphone au 0810112212 (Coût d’un appel local) A Avoir émis en annulation de la facture [N° Présent que pour les facture] du [Date de facture] avoirs. [Motif de l’avoir] A 125 cbc :Note 126 cbc :Note N 127 cbc :Note N EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 10 SUR 27 2.3.1.2. En-tête contractuelle Compte payeur : ContractDocumentReference/ N° Elément Obl Type 24 cbc:ID O A 25 cbc:DocumentTypeCode N A Valeur par défaut Commentaire Identifiant du compte commercial client « Bon de commande » ou « Compte commercial » 26 cbc:DocumentTypeCode@listID EDF S.A. N A La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). Cet encart est visualisable sur la page 1 de la facture papier. Informations contractuelles : AdditionalDocumentReference/ N° Obl Type 27 cbc:ID O N 28 cbc:IssueDate N A 29 cbc:DocumentTypeCode N A 30 Elément Valeur par défaut Commentaire Reference de votre contrat Date d'effet du contrat Libellé de l'offre contractuelle Date d'échéance du contrat Attachment/ExternalReference/c N A bc:ExpiryDate La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). 27 cbc:ID 28 cbc:IssueDate Cet encart précède le détail de facturation de chaque site (point de livraison) sur la facture papier. 2.3.1.3. Informations sur l’émetteur EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM 30Attachment/ExternalReference/c bc:ExpiryDate TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 11 SUR 27 Informations contact EDF : AccountingSupplierParty/ N° Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 31 cbc:CustomerAssignedAccountID N N Identifiant contact EDF 32 cbc:AdditionalAccountID N N Numéro TVA EDF N N N A Nom de l’émetteur N N Code postal contact EDF N A Lignes d'adresse contact EDF N A Code pays contact EDF (ex:FR) N A TVA DEBIT N A EDF S.A. N A PARIS 552 081 317 N N 75008 N A 22-30 avenue de Wagram N A 75008 N A Paris N A FR N A 911085545 N A 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 Party/cac:PartyIdentification/cbc:I D Party/cac:PartyName[1]/cbc:Nam e Party/PostalAddress/cbc:PostalZo ne Party/PostalAddress/AdressLine/L ine Party/PostalAddress/cac:Country/ cbc:IdentificationCode Party/cac :PartyTaxScheme/cac : TaxTypeCode Party/PartyLegalEntity/cbc:Registr ationName Party/PartyLegalEntity/cbc:Compa nyID Party/PartyLegalEntity/Registratio nAddress/cbc:PostalZone Party/PartyLegalEntity/Registratio nAddress/AdressLine/Line Party/PartyLegalEntity/Registratio nAddress/AdressLine/Line Party/PartyLegalEntity/Registratio nAddress/AdressLine/Line Party/PartyLegalEntity/Registratio nAddress/cac:Country/cbc:Identifi cationCode Party/PartyLegalEntity/Corporate RegistrationScheme/cbc:ID AccountingContact/cbc:Telephone 55 208 131 766 522 SIRET Téléphone contact EDF 48 AccountingContact /cbc:Telefax N A Fax contact EDF AccountingContact 49 N A Email contact EDF /cbc:ElectronicMail La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). 34 47 49 EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 12 SUR 27 2.3.1.4. Informations sur le destinataire EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 13 SUR 27 Informations contact client : AccountingCustomerParty/ N° Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 50 cbc:CustomerAssignedAccountID N N Code EAN du destinataire 51 cbc:AdditionalAccountID N N Numéro TVA 52 Party/cac:PartyName/cbc:Name N A Nom 53 Party/PostalAddress/cbc:PostalZone N N Code postal N A Lignes d'adresse, répété autant de fois que de lignes d'adresses N A Code pays (ex: FR) 56 AccountingContact/cbc:ID N N Identifiant compte de facturation 57 AccountingContact/cbc:Telephone N A Téléphone 58 AccountingContact/cbc:Telefax N A Fax 59 AccountingContact/cbc:ElectronicMail N A Email Party/PostalAddress/AddressLine/cbc 54 :Line Party/PostalAddress/cac:Country/cbc 55 :IdentificationCode La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). 52 50 54 56 2.3.1.5. Sites facturés Un site facturé correspond à un point de livraison de l’énergie, associé généralement à un compteur d’énergie électrique ou de gaz naturel (sauf pour certains tarif d’électricité sans comptage). Les lignes de détail de facturation sont fournies pour chaque point de livraison. Le régime de collecte de taxes locales étant défini par chaque collectivité en fonction de la puissance souscrite, le détail de facturation par point de livraison est obligatoire. NB : Certaines lignes de facturation ne sont pas attachées aux points de livraison. Dans ce cas, elles figurent dans l’annexe « Complément ». Elles peuvent néanmoins être liées à un contrat ou à un sous-périmètre d’un contrat. Les variables citées dans le tableau suivant sont des caractéristiques des points de niveau « Site » (ou point de livraison). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 14 SUR 27 Informations de site : Delivery/ N° Elément Obl Type 60 cbc:ID N N Identifiant technique unique du site dans le système de relation client edf 61 DeliveryLocation/cbc:Description N A Nom du site du client. 62 DeliveryLocation/Address/PostalZone N N Code postal du site N A Adresse du site N A Code pays du site N N DeliveryLocation/Address/AdressLine 63 [n]/cbc:Line DeliveryLocation/Address/cac:Countr 64 y/cbc:IdentificationCode 65 DeliveryParty/cbc:EndpointID DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I 67 D@SchemeName DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I 68 D 66 69 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@SchemeName DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I 70 D N N N A Valeur par défaut Commentaire En cas de facturation d’électricité ou de Référence Acheminement gaz, cet identifiant est fourni. Il est défini Electricité ou Gaz par le gestionnaire de réseau de distribution. Puissance Reduite Operateur N A Puissance réduite opérateur du site Groupe Groupe : identifiant propre au client qui permet de faire des groupes de points de service sur la facture papier uniquement. A N N 71 A Code Imputation Site Code imputation : identifiant propre au client qui permet d'identifier l'imputation comptable associée à un point de livraison. N’est utilisé que pour les clients en comptabilité publique A DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@SchemeName DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I 72 D N N 73 A Code Site Code Site : identifiant propre au client qui permet d’affecter automatiquement la facture, ou des éléments de la facture à une ligne budgétaire dans les applications comptables du client A DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@SchemeName N 74 DeliveryParty/Contact/cbc:Name N A 75 DeliveryParty/Contact/cbc:Telephone N A Depannage Numéro de téléphone du dépannage pour ce point de service La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 15 SUR 27 62 63 61 73 65 67 2.3.1.6. Informations de paiement Modalités de paiement : PaymentMeans/ N° Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire Valeurs possibles 1 : Non défini 10 : Espèces 20 : Chèque / TIP 31 : Virement avec mandatement 45 : Paiement par compte courant 49 : Prélèvement automatique 76 cbc:PaymentMeansCode O A 77 cbc:PaymentMeansCode@listID N A UN/ECE 4461 Subset cbc:PaymentMeansCode@listAgenc yID N A NES cbc:PaymentMeansCode@listAgenc yName N A Northern European Subset 78 cbc:PaymentDueDate N A 79 cbc:PaymentChannelCode N A 80 cbc:InstructionNote N A 81 cbc:InstructionNote@languageID N A 82 cac:PayerFinancialAccount/cbc:ID N N : Date d’échéance du paiement IBAN Message d'intérêt moratoire fr_FR Coordonnées IBAN prélèvement ou du virement. du payeur compte dédié si si La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 16 SUR 27 Types de paiement : PaymentTerms/ N° Elément Obl Type 83 cbc:Note N A 84 cbc:Amount N N 85 cbc:Amount@currencyID N A Valeur par défaut Commentaire Valeurs possibles Automated clearing house credit Cheque Credit transfer Interbank debit transfer In cash National or regional clearing : Montant paiement EUR La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). Exemple : Page 1 facture Client payant par prélèvement : 84 78 76 82 Exemple : Page 1 Avoir client payant par prélèvement : 84 76 EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 17 SUR 27 2.3.1.7. Montants récapitulatifs facture Montants récapitulatifs facture : Invoice/ N° Obl Type 86 cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount N N cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount@curre 87 ncyID N A cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExcl usiveAmount N N N A N N N A N N N A O N O A 88 89 90 91 92 93 94 95 Elément cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExcl usiveAmount@currencyID cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclu siveAmount cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclu siveAmount@currencyID cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Prepaid Amount cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Prepaid Amount@currencyID cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Payable Amount cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Payable Amount Valeur par défaut Commentaire Total TVA de la facture EUR Montant HTVA de la facture EUR Montant total TTC facture EUR Solde EUR Total a payer EUR La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 18 SUR 27 88 86 90 Cet encart est disponible sur la page récapitulative de la facture papier pour les factures multisites (verso de la première feuille). 88 86 90 Cet encart est disponible sur la page de garde de la facture papier. EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 19 SUR 27 2.3.2. Lignes de factures Une ligne de facture comporte un code EAN permettant d’identifier le produit facturé. Chaque ligne comporte un libellé, prix unitaire, quantité et montant. EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 20 SUR 27 Ligne de facture (répété autant de fois qu'il y a de lignes dans la facture) : InvoiceLine/ N° Elément 96 cbc:ID Obl Type Valeur par défaut Commentaire O N N° de l'occurrence de InvoiceLine 97 cbc:InvoicedQuantity N N Assiette 98 cbc:LineExtensionAmount O N Montant cbc:LineExtensionAmount@currenc 99 yID N A EUR Valeurs possibles : true => lignes ne participant pas au calcul du montant total TTC de la facture false => lignes participant au calcul du montant total TTC de la facture Identifiant du contrat/offre concerne par la ligne (voir AdditionalDocumentReference champ 27) Identifiant du site facture (Voir Delivery champ 60) 100 cbc:FreeOfChargeIndicator N A 101 cac:DocumentReference/cbc:ID N A 102 cac:Delivery/cbc:ID N A 103 cac:Item/cbc:Description N A cac:Item/cbc:Description@language 104 ID N A 105 cac:Item/cbc:Name N A Libellé de la ligne N N Code EAN de la ligne N A EN N A EAN N A Valeurs possibles : TVA Normale TVA Réduite Non Soumis N N Pourcentage de TVA appliquée N A cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory 106 /cac:ID cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory 107 /cac:ID@schemeID cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory 108 /cac:ID@schemeAgencyID 109 cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory /cbc:Name cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory /cbc:Percent cac:Item/cac:StandardItemIdentificat 111 ion/AdditionalItemProperty/cbc:Nam e 110 EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM Libellé du poste tarifaire fr-FR ValeurGenerique TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 21 SUR 27 cac:Item/cac:StandardItemIdentificat 112 ion/AdditionalItemProperty/cbc:Valu e cac:Item/cac:StandardItemIdentificat 113 ion/AdditionalItemProperty/ItemProp ertyGroup/cbc:ID N A Valeur de la valeur générique N A Numéro de la valeur générique 114 Cac:Price/cbc:PriceAmount N N Prix unitaire Cac:Price/cbc:PriceAmount@curren 115 cyID N A 116 cac:Price/cbc:BaseQuantity N N Quantité N A Date de début de facturation N A Date de fin de facturation cac:DeliveryTerms/cac:DeliveryLoca 117 tion/cac:ValidityPeriod/cbc:StartDate cac:DeliveryTerms/cac:DeliveryLoca 118 tion/cac:ValidityPeriod/cbc:EndDate EUR La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). Informations techniques sur le point de livraison, elle sont rattachées à la ligne de facture dont le code EAN est 354935230604 : AddititionalItemProperty/ N° Obl Type 119 cbc:Name N A Mois année 120 cbc:Value N N Quantité consommée 121 cac:ItemPropertyGroup/cbc:ID N N Type de la consommation 122 Elément cac:ItemPropertyGroup/cbc:Name N A Valeur par défaut Commentaire Libellé type de relève : 0 ou 1 : ESTIME 2 : RELEVE 3 : AUTO-RELEVE la La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 22 SUR 27 N° Elément Obl Type 119 cbc:Name N A Nom technique du champ relatif au numéro de compteur du site 120 cbc:Value N N Numéro de compteur du site 121 UsabilityPeriod/cbc:Description N A 122 cbc:Name N A 123 cbc:Value N N 124 UsabilityPeriod/cbc:Description N A Valeur par défaut Commentaire Numero de compteur Nom technique du champ relatif au coefficient de lecture du site Coefficient de lecture du site Coefficient de lecture La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »). La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »). EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 23 SUR 27 3. ANNEXES 3.1. XSD UTILISEE POUR LA FACTURE EDF EN XML Cette XSD s’applique à nos factures émises après le 01/01/2010. 3.2. TABLE DE CODIFICATION EAN DES LIGNES DE FACTURE Pour interpréter et requêter les lignes de facture qui vous intéressent, EDF utilise une liste de codes articles EAN associés à leur libellé. Liaisons et Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx Liaisons et Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx Cette liste de code est susceptible d'évoluer suite à des changement liés : • à la création de nouveaux produits, • aux évolutions réglementaires, • aux évolutions des normes EAN… EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 24 SUR 27 3.3. TABLE DE DESCRIPTION DES VALEURS GENERIQUES Cette table est disponible également dans le fichier « Liaisons et Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx» Exemple de recherche de valeur générique : 3 Récuperer la valeur attendue 1 Recherche du code EAN 2 Recherche du libellé EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 25 SUR 27 3.4. TABLE DE DESCRIPTION DES CODES PHS Code PHS Description Tarif Concerné BASE DSM EOPK EPK ETE HC HCD HCE HCH HD HE HH HH'1 HIVER HM HN HOPK HP HP+HC HPD HPE HPH HPK HPM HSPK JA JBHC JBHP JCHC JCHP JRHC JRHP O-BASE P P'1 P+HP P+HP+HC PM SCM UN Base Demi-Saison Mobile Eté Off-Peak Eté Peak Eté Heures creuses Heures Creuses Demi-Saison Heures Creuses Eté Heures Creuses Hiver Heures Demi-saison Heures d'Eté Heures d'Hiver Heures d'Hiver 1 Hiver Hiver Mobile Heures Normales Hiver Off-Peak Heures pleines Heure Pleine + Heure Creuse Heures Pleines Demi-Saison Heures Pleines Eté Heures Pleines Hiver Hiver Peak Heures Pointe Mobile Hiver Super Peak Heures Juillet-Août Bleu Heures Creuses Bleu Heures Pleines Blanc Heures Creuses Blanc Heures Pleines Rouge Heures Creuses Rouge Heures Pleines Opérateur base Pointe Pointe 1 Pointe + Heure Pleine Pointe + H Pleine + H Creuse Pointe Mobile Saison Creuse Mobile Période unique TB MODULABLE NO NO NO TB (OPTION HEURES CREUSES) A8 TJ - A5 - A8 TJ - A5 - A8 A8 NO EJP (TJ - A5 - A8) NO NO MODULABLE NO NO TB (OPTION HEURES CREUSES) A5 A8 TJ - A5 - A8 TJ - A5 - A8 NO EJP(TJ - A5 - A8) - MODULABLE NO A8 TB (TEMPO) TB (TEMPO) TB (TEMPO) TB (TEMPO) TB (TEMPO) TB (TEMPO) NO TJ - A5 - A8 NO TJ - A5 - A8 TJ - A5 - A8 EJP(TJ - A5 - A8) - MODULABLE MODULABLE NO EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 26 SUR 27 3.5. FLUX ANONYMES facture TVERT 20000001.PDF facture TVERT 20000001.XML facture TJAUNE 20000002.PDF facture TJAUNE 20000002.XML facture TBLEU 20000003.PDF facture TBLEU 20000003.XML 3.6. ASSISTANCE TECHNIQUE Pour Toutes vos question sur la structure, problèmes de réception, soucis d’intégration des flux, Merci de nous contacter à l’adresse suivante : [email protected] EDF SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS 552 081 317 R.C.S. PARIS LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001 WWW.EDF.COM TRADUCTION DES FACTURES EDF EN XML VERSION 1.5 AVRIL 2013 PAGE 27 SUR 27