Guide technique facture EDF en XML V1.5

Transcription

Guide technique facture EDF en XML V1.5
Flux Electronique
Facturation
au format XML
Guide technique
Traduction des factures EDF en XML VERSION 1.5 avril 2013
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 1 SUR 27
Version
Date
1.0
1.1
28/09/2009
14/12/2009
1.2
23/03/2010
1.3
01/10/2011
1.4
15/06/2012
1.5
01/04/2013
Evolution(s) essentielle(s)
Première diffusion du document
Mise en conformité avec la norme
Prise en compte d’évolutions diverses :
Valeurs possibles pour le champ n°76
Ajout d’informations après le champ n°77
Prise en compte d’évolutions diverses :
Envoi du code EAN dans le champ 50
Envoi de l’identifiant du contrat de la ligne de facture dans le champ 102
Prise en compte d’évolution diverses :
Création des champs 125, 126, et 127 pour l’envoi de messages légaux
Ajout de nouvelles valeurs pour le mode de paiement (champ 76)
Description du bloc historique de consommation (déjà présent dans le flux)
et ajout de la valeur AUTO-RELEVE (champs 128 à 131)
Compléments d’informations. Ajout de la Table de correspondance CODES EAN
V15. Ajout des flux Anonymisés.
VOUS AVEZ UN PROJET DE REDUCTION DE VOS COUTS DE GESTION,
DECOUVREZ L’OFFRE FLUX ELECTRONIQUE FACTURATION EN DETAIL.
o
o
o
o
Vous avez un projet d’intégration des données des factures d’EDF dans votre système comptable afin de réduire le
coût de traitement de celles-ci.
Vous souhaitez recevoir vos données de factures sous forme d’un flux de données structuré afin que la traduction
soit pérenne et complète.
Ce flux doit être probant, fiable et remplacer la facture papier pour être compatible avec vos objectifs de simplification
de votre processus de gestion des factures,
Vous êtes en charge de l’analyse de la structure de ces fichiers de factures.
Ce guide a été réalisé pour vous donner tous les détails nécessaires sur la façon dont sont traduites les factures EDF au
format XML.
Périmètre d’application :
Ce guide s’applique aux factures EDF pouvant être traduites en XML :
o factures de gaz naturel,
o factures d’électricité en offre non réglementée,
o factures d’électricité des contrats aux tarifs réglementés suivants :
Contrats en Tarif Bleu en facturation unitaire ou multisite,
Contrats en Tarif Bleu, Vert ou Jaune en facturation multisite.
Les documents associés sont :
Le Guide pratique définit la démarche complète associée à l’offre Flux Electronique Facturation,
La Table de correspondance CODES EAN V15 des codes articles au format EAN.
Le Modèle de facture papier avec correspondance des champs
Les Flux anonymisés au Tarif Bleu, Jaune et Vert.
Mises à jour :
Retrouvez la dernière version à jour de ces documents sur www.edfentreprises.fr. Utiliser le module de recherche et le mot-clé
XML.
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 2 SUR 27
SOMMAIRE
1.
PRESENTATION
4
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
1.6.
PRESENTATION DU SERVICE PROPOSE PAR EDF
NORME UTILISEE
DEMATERIALISATION SIMPLE ET FISCALE
MISE A DISPOSITION DES FICHIERS XML
LA FORME TECHNIQUE DU XML
PRESENTATION DE LA FACTURE D’ENERGIE EDF
4
4
4
5
5
6
2.
PRESENTATION DE LA FACTURE TRADUITE EN XML
7
2.1.
2.2.
2.3.
STRUCTURE GENERALE
INFORMATIONS TECHNIQUES, FORMATS
DETAIL DE CHAQUE BLOC
7
7
8
2.3.1.
2.3.2.
En-tête
Lignes de factures
8
20
3.
ANNEXES
24
3.1.
3.2.
3.3.
3.4.
3.5.
3.6.
XSD UTILISEE POUR LA FACTURE EDF EN XML
TABLE DE CODIFICATION EAN DES LIGNES DE FACTURE
TABLE DE DESCRIPTION DES VALEURS GENERIQUES
TABLE DE DESCRIPTION DES CODES PHS
FLUX ANONYMES
ASSISTANCE TECHNIQUE
24
24
25
26
27
27
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 3 SUR 27
1.
PRESENTATION
1.1. PRESENTATION DU SERVICE PROPOSE PAR EDF
L’offre Flux Electronique Facturation a pour objectif de mettre à disposition de nos clients un service fiable lui permettant de
traiter automatiquement les factures en utilisant ses propres identifiants de gestion. Les composantes de l’offre sont :
o un flux de données structuré et documenté au format XML,
o des données mises à disposition sur un réseau à valeur ajouté,
o des fichiers signés électroniquement pour une dématérialisation complète (en projet jusqu’à juin 2014),
o des informations propres aux clients ajoutées dans les factures et dans les flux de données.
Ce document définit comment la facture EDF est traduite dans le format XML.
Important :
Pour l’heure, cette offre est réservée à des clients en nombre limité. EDF se réserve la possibilité de ne pas la mettre à
disposition de tous les clients qui le souhaiteraient.
1.2. NORME UTILISEE
EDF a fait le choix d’utiliser un format XML normé par des instances internationales. Parmi ceux ci, nous avons retenu le plus
complet, permettant une description des multiples informations techniques figurant sur les factures d’énergie tels les index de
consommation.
La norme retenue par EDF pour la dématérialisation de ses factures en XML est l’UBL Invoice 2.0, d’Oasis.
La description technique du flux (XSD) est disponible en annexe.
Vous pourrez retrouver toutes les informations détaillées sur la norme UBL Invoice 2.0 et les XSD correspondantes sur le site
officiel : http://docs.oasis-open.org/ubl/prd-UBL-2.0/
Le présent guide technique décrit l’utilisation qui est faite de cette norme pour la facture EDF et ses spécificités.
1.3. DEMATERIALISATION SIMPLE ET FISCALE
La mise en place du service Flux Electronique Facturation en XML et le passage en dématérialisation fiscale se décline en
deux phases :
o
o
Une première phase de dématérialisation simple : chaque facture papier est traduite en XML, les flux sont
envoyés aux clients sur un réseau à valeur ajoutée, en parallèle de la facture papier. Cette phase permet de
fiabiliser le processus d’intégration automatique et de comparer les données intégrées à celles disponibles sur
la facture papier correspondante ;
Une deuxième phase de dématérialisation fiscale (en projet jusqu’à juin 2014) : après signature d’un contrat
d’inter-échange actant du passage en dématérialisation fiscale, la facture papier n’est plus envoyée. C’est le
fichier XML qui a valeur de preuve fiscale. Celui-ci est signé électroniquement et transmis au client par le réseau
à valeur ajoutée.
Lors de cette deuxième phase, la signature se retrouve dans la facture elle-même et sert à garantir l’origine de
la facture.
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 4 SUR 27
1.4. MISE A DISPOSITION DES FICHIERS XML
Dans le cadre du Service Flux Electronique Facturation, les fichiers XML et les signatures électroniques associées peuvent
être envoyées par différents canaux à valeur ajoutée : CFT, AS2…
Une ré-émission des factures peut être faite en cas d’incident technique, et uniquement sur demande du destinataire de la
facture.
En complément du canal à valeur ajoutée, les données suivantes sont disponibles dans votre espace membre sur nos sites
Internet : www.edfentreprises.fr ou www.edfcollectivites.fr :
o
En cas de dématérialisation simple, vous retrouvez une image en pdf de la facture originale en
papier.
o
En cas de dématérialisation fiscale (fichier XML signé), ce même fichier XML est disponible dans
votre espace membre. A son ouverture une mise en page du fichier est automatiquement associée.
Cette mise en page présente des différences avec celle de la facture papier.
1.5. LA FORME TECHNIQUE DU XML
Le XML est un langage structuré utilisant des balises. Sa structure est définie dans un schéma : le schéma décrivant la facture
EDF en XML est présent en annexe, sous forme de fichier XSD (cf XSD utilisée pour la facture EDF en XML).
La structure du fichier est visualisable de manière graphique, grâce à des outils spécialisés. Vous trouverez dans chaque
paragraphe décrivant un bloc XML sa représentation graphique.
Celle-ci répond à une norme générique :
o élément encadré par des tirets : ceci signifie que l’élément est facultatif,
o
élément encadré par un trait plein : ceci signifie que l’élément est obligatoire,
o
signe « + » suivant un élément : ceci signifie que l’élément est un bloc pouvant être décomposé.
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 5 SUR 27
1.6. PRESENTATION DE LA FACTURE D’ENERGIE EDF
EDF propose une facturation monosite (un site facturé = un compte commercial) ou une facturation multisite (un compte
commercial permet de facturer plusieurs contrats d’énergie ou un contrat d’énergie portant sur l’alimentation en énergie de
plusieurs sites).
La facture d’énergie EDF papier est constituée des éléments suivants :
Page 1 - recto :
Informations légales : émetteur, service clientèle
Destinataire
Identification du compte commercial
Montant TTC, montant à payer
Date limite de paiement, informations bancaires
....
Page 1 – verso : récapitulatif (pour les factures multisites)
Récapitulatif des montants HT par poste de consommations
Récapitulatif des contributions et taxes locales
Montant total HTVA
Montants de TVA par taux de TVA
Total TVA
Montants HT, TTC et TVA déjà payés
Total TTC à payer
…
Annexe complément (pour les factures multisites)
Lignes de facturation qui ne sont pas réparties par site
Exemple : dépôt au titre du contrat, pénalités de retard de paiement, services
Cette annexe n’est générée qu’en cas de besoin.
…
Annexe : détail par site / point de livraison de l‘énergie
Identification du site du client : nom et adresse
Identifiant du site propre au client
Type, caractéristiques et n° de contrat souscrit
N° Référence Acheminement Electricité ou Gaz
Données techniques
Lignes de détail de facturation, taxes et contributions
Total HT…
La TVA est calculée à titre d’information. C’est la TVA calculée au niveau du récapitulatif qui fait foi
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 6 SUR 27
2.
PRESENTATION DE LA FACTURE TRADUITE EN XML
2.1. STRUCTURE GENERALE
La facture traduite en XML se découpe en blocs distincts, se rapprochant des différentes parties de la facture
papier :
o
Les données d’en-tête, décrivant les informations générales de la facture et les données techniques
nécessaires à la transmission et l’intégration : cf § 2.3.1.1
Les informations sur le compte payeur de la facture, présentant les identifiants du compte commercial client : cf
§ 2.3.1.4
Les informations contractuelles : cf § 2.3.1.2
o
Les modalités et le type de paiement : cf § 2.3.1.6
o
Les informations client, décrivant l’identification et le contact client : cf § 2.3.1.4
o
Les informations de contact EDF : cf § 2.3.1.3
o
Les montants de la facture, comprenant les montants TTC, HTVA et TVA globaux de la facture : cf § 2.3.1.7
o
Les informations de site, dupliquées autant de fois qu’il y a de sites concernés par la facture : cf § 2.3.1.5
o
Les lignes de facture, donnant la description complète de toutes les lignes qui composent la facture, qu’elles
soient informatives, de regroupement, ou constitutives du montant TTC de la facture : cf § 2.3.2
L’historique de consommation, s’il est disponible, est rattaché à la ligne de facture « Dont consommation
facturée »
o
o
o
o
o
Les informations techniques du point de livraison (numéro de compteur, coefficient de lecture…) sont également
rattachées à la ligne de facture « Dont consommation facturée »
Les éléments présents sur l’annexe complément (facture papier) sont dispersés à différents niveaux du fichier
2.2. INFORMATIONS TECHNIQUES, FORMATS
Toutes les dates contenues dans le fichier sont au format « AAAA-MM-JJ ».
Les montants numériques ont pour séparateur le point « . » et comportent deux chiffres après ce séparateur.
Tous les textes respectent la norme ISO8859-15 et le standard HTML (les caractères accentués sont remplacés
par une combinaison précédée du caractère « & » et terminée par le caractère « ; »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 7 SUR 27
2.3. DETAIL DE CHAQUE BLOC
Les tableaux présentés ci-après décrivent techniquement et fonctionnellement le contenu du flux XML.
Les colonnes ont la signification suivante :
o « N° » indique le numéro de l’élément, il est notamment utilisé dans le guide pour faire référence aux schémas
ou extraits de factures indiqués en exemple.
o « Elément » indique le nom de la balise XML décrite. Son chemin absolu est obtenu par concaténation entre la
première ligne du tableau et ce nom de balise.
o « Obl » indique si la balise est obligatoire techniquement ou non.
o
« Type » indique si la valeur est numérique « N » ou alphanumérique « A »
o
« Valeur par défaut » indique la valeur fixe contenue par la balise, si elle en contient une. Si ce n’est pas le cas
(valeur variable), cette colonne n’est pas renseignée.
« Commentaire » correspond à la légende fonctionnelle de la balise XML.
o
2.3.1. En-tête
Les informations d’en-tête n’apparaissent qu’une fois par
facture et correspondent aux données présentes sur la page
récapitulative d’une facture papier.
2.3.1.1. En-tête générale
Toutes ces données sont présentes sous la balise Invoice/ :
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 8 SUR 27
En-tête générale : Invoice/
N°
Elément
Obl Type
1
xmlns
N
2
xmlns:cac
N
3
xmlns:cbc
N
4
xmlns:ext
N
5
xmlns:xsi
N
6
xsi:schemaLocation
N
7
cbc:UBLVersionID
N
8
cbc:CustomizationID
N
9
cbc:ProfileID
N
10
cbc:ID
O
11
cbc:CopyIndicator
N
12
cbc:UUID
N
13
cbc:IssueDate
O
14
cbc:InvoiceTypeCode
N
15
cbc:InvoiceTypeCode@Name
N
16
cbc:TaxPointDate
N
17
cbc:DocumentCurrencyCode
N
18
cbc:TaxCurrencyCode
N
19
cbc:PaymentCurrencyCode
N
20
cbc:LineCountNumeric
N
21
cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate
N
22 cac:InvoicePeriod/cbc:Description
23
cac:OriginatorDocumentReferenc
e/cbc:ID
N
A
Commentaire
A
urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co
mmonBasicComponents-2
Information
technique
Information
technique
A
urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co
mmonBasicComponents-2
Information
technique
A
urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co
mmonExtensionComponents-2
Information
technique
A
urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Co
mmonAggregateComponents-2
Information
technique
A
urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Inv
oice-2 UBL-Invoice-2.0.xsd
Schéma technique
de référence
Information
technique
Information
technique
A
http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance
2.0
A
urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:Invoice2.0:sbs-1.0-draft
A
bpid:urn:oasis:names:draft:bpss:ubl-2-sbsinvoice-notification-draft
N
Information
technique
Numéro légal de la
facture
A
"false" => facture
originale
"true" => duplicata
N
Identifiant technique
de la facture
A
Date de la facture
N
"381" => Avoir
"380" => Facture
A
"Avoir"
"Facture"
A
Date d'application de
la TVA
Monnaie du
document
Monnaie du
document
Monnaie du
document
Nombre de lignes de
facture
Date la prochaine
facture
Libellé fixe
Date de la facture
d’origine en cas
d’avoir
A
A
A
EUR
EUR
EUR
N
A
A
N
N
Valeur par défaut
Date prochaine facture
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 9 SUR 27
14 cbc:InvoiceTypeCode
13 cbc:IssueDate
16 cbc:TaxPointDate
10 cbc:ID
21 cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate
14 cbc:InvoiceTypeCode
13 cbc:IssueDate
16 cbc:TaxPointDate
10 cbc:ID
127 cbc :Note
Messages légaux : Invoice/
N°
Elément
Obl Type
Valeur par défaut
Commentaire
En cas de litige lié à l’exécution de notre contrat,
si votre réclamation écrite auprès de EDF n’a pas
permis de régler le différend dans un délai de
deux mois, vous pouvez saisir le médiateur
N
Information légale
national de l’énergie. Toutes les informations sur
www.energie-mediateur.fr. Adresse postale :
Médiateur national de l’énergie – Libre réponse
n°59252 – 75443 Paris Cedex 09
A Tout sur vos démarches, vos droits et les
économies d'énergie sur www.energie-info.fr, le
Information légale
site d'information des pouvoirs publics, ou par
téléphone au 0810112212 (Coût d’un appel local)
A Avoir émis en annulation de la facture [N°
Présent que pour les
facture] du [Date de facture]
avoirs.
[Motif de l’avoir]
A
125
cbc :Note
126
cbc :Note
N
127
cbc :Note
N
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 10 SUR 27
2.3.1.2. En-tête contractuelle
Compte payeur : ContractDocumentReference/
N°
Elément
Obl
Type
24 cbc:ID
O
A
25 cbc:DocumentTypeCode
N
A
Valeur par défaut
Commentaire
Identifiant du compte
commercial client
« Bon de
commande » ou
« Compte
commercial »
26 cbc:DocumentTypeCode@listID
EDF S.A.
N A
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
Cet encart est visualisable sur la page 1 de la facture papier.
Informations contractuelles : AdditionalDocumentReference/
N°
Obl
Type
27 cbc:ID
O
N
28 cbc:IssueDate
N
A
29 cbc:DocumentTypeCode
N
A
30
Elément
Valeur par défaut
Commentaire
Reference de votre
contrat
Date d'effet du
contrat
Libellé de l'offre
contractuelle
Date d'échéance du
contrat
Attachment/ExternalReference/c
N
A
bc:ExpiryDate
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
27 cbc:ID
28 cbc:IssueDate
Cet encart précède le détail de facturation de chaque site (point de livraison) sur la facture papier.
2.3.1.3. Informations sur l’émetteur
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
30Attachment/ExternalReference/c
bc:ExpiryDate
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 11 SUR 27
Informations contact EDF : AccountingSupplierParty/
N°
Elément
Obl Type
Valeur par défaut
Commentaire
31 cbc:CustomerAssignedAccountID
N
N
Identifiant contact EDF
32 cbc:AdditionalAccountID
N
N
Numéro TVA EDF
N
N
N
A
Nom de l’émetteur
N
N
Code postal contact EDF
N
A
Lignes d'adresse contact EDF
N
A
Code pays contact EDF (ex:FR)
N
A
TVA DEBIT
N
A
EDF S.A.
N
A
PARIS 552 081 317
N
N
75008
N
A
22-30 avenue de Wagram
N
A
75008
N
A
Paris
N
A
FR
N
A
911085545
N
A
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
Party/cac:PartyIdentification/cbc:I
D
Party/cac:PartyName[1]/cbc:Nam
e
Party/PostalAddress/cbc:PostalZo
ne
Party/PostalAddress/AdressLine/L
ine
Party/PostalAddress/cac:Country/
cbc:IdentificationCode
Party/cac :PartyTaxScheme/cac :
TaxTypeCode
Party/PartyLegalEntity/cbc:Registr
ationName
Party/PartyLegalEntity/cbc:Compa
nyID
Party/PartyLegalEntity/Registratio
nAddress/cbc:PostalZone
Party/PartyLegalEntity/Registratio
nAddress/AdressLine/Line
Party/PartyLegalEntity/Registratio
nAddress/AdressLine/Line
Party/PartyLegalEntity/Registratio
nAddress/AdressLine/Line
Party/PartyLegalEntity/Registratio
nAddress/cac:Country/cbc:Identifi
cationCode
Party/PartyLegalEntity/Corporate
RegistrationScheme/cbc:ID
AccountingContact/cbc:Telephone
55 208 131 766 522
SIRET
Téléphone contact EDF
48 AccountingContact /cbc:Telefax
N
A
Fax contact EDF
AccountingContact
49
N
A
Email contact EDF
/cbc:ElectronicMail
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
34
47
49
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 12 SUR 27
2.3.1.4. Informations sur le destinataire
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 13 SUR 27
Informations contact client : AccountingCustomerParty/
N°
Elément
Obl
Type
Valeur par défaut
Commentaire
50 cbc:CustomerAssignedAccountID
N
N
Code EAN du destinataire
51 cbc:AdditionalAccountID
N
N
Numéro TVA
52 Party/cac:PartyName/cbc:Name
N
A
Nom
53 Party/PostalAddress/cbc:PostalZone
N
N
Code postal
N
A
Lignes d'adresse, répété autant de fois que de
lignes d'adresses
N
A
Code pays (ex: FR)
56 AccountingContact/cbc:ID
N
N
Identifiant compte de facturation
57 AccountingContact/cbc:Telephone
N
A
Téléphone
58 AccountingContact/cbc:Telefax
N
A
Fax
59 AccountingContact/cbc:ElectronicMail
N
A
Email
Party/PostalAddress/AddressLine/cbc
54
:Line
Party/PostalAddress/cac:Country/cbc
55
:IdentificationCode
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
52
50
54
56
2.3.1.5. Sites facturés
Un site facturé correspond à un point de livraison de l’énergie, associé généralement à un compteur d’énergie électrique
ou de gaz naturel (sauf pour certains tarif d’électricité sans comptage). Les lignes de détail de facturation sont fournies
pour chaque point de livraison. Le régime de collecte de taxes locales étant défini par chaque collectivité en fonction de
la puissance souscrite, le détail de facturation par point de livraison est obligatoire.
NB : Certaines lignes de facturation ne sont pas attachées aux points de livraison. Dans ce cas, elles figurent dans l’annexe
« Complément ». Elles peuvent néanmoins être liées à un contrat ou à un sous-périmètre d’un contrat.
Les variables citées dans le tableau suivant sont des caractéristiques des points de niveau « Site » (ou point de
livraison).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 14 SUR 27
Informations de site : Delivery/
N°
Elément
Obl
Type
60 cbc:ID
N
N
Identifiant technique unique du site dans
le système de relation client edf
61 DeliveryLocation/cbc:Description
N
A
Nom du site du client.
62 DeliveryLocation/Address/PostalZone
N
N
Code postal du site
N
A
Adresse du site
N
A
Code pays du site
N
N
DeliveryLocation/Address/AdressLine
63
[n]/cbc:Line
DeliveryLocation/Address/cac:Countr
64
y/cbc:IdentificationCode
65 DeliveryParty/cbc:EndpointID
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
D
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
67
D@SchemeName
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
68
D
66
69 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
D@SchemeName
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
70
D
N
N
N
A
Valeur par défaut
Commentaire
En cas de facturation d’électricité ou de
Référence Acheminement gaz, cet identifiant est fourni. Il est défini
Electricité ou Gaz par le gestionnaire de réseau de
distribution.
Puissance Reduite Operateur
N
A
Puissance réduite opérateur du site
Groupe
Groupe : identifiant propre au client qui
permet de faire des groupes de points de
service sur la facture papier uniquement.
A
N
N
71
A
Code Imputation Site
Code imputation : identifiant propre au
client qui permet d'identifier l'imputation
comptable associée à un point de
livraison. N’est utilisé que pour les
clients en comptabilité publique
A
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
D@SchemeName
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
72
D
N
N
73
A
Code Site
Code Site : identifiant propre au client qui
permet d’affecter automatiquement la
facture, ou des éléments de la facture à
une ligne budgétaire dans les applications
comptables du client
A
DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I
D@SchemeName
N
74 DeliveryParty/Contact/cbc:Name
N
A
75 DeliveryParty/Contact/cbc:Telephone
N
A
Depannage
Numéro de téléphone du dépannage pour
ce point de service
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 15 SUR 27
62
63
61
73
65
67
2.3.1.6. Informations de paiement
Modalités de paiement : PaymentMeans/
N°
Elément
Obl
Type
Valeur par défaut
Commentaire
Valeurs
possibles
1 : Non défini
10 : Espèces
20 : Chèque / TIP
31 : Virement avec mandatement
45 : Paiement par compte courant
49 : Prélèvement automatique
76 cbc:PaymentMeansCode
O
A
77 cbc:PaymentMeansCode@listID
N
A
UN/ECE 4461 Subset
cbc:PaymentMeansCode@listAgenc
yID
N
A
NES
cbc:PaymentMeansCode@listAgenc
yName
N
A
Northern European Subset
78 cbc:PaymentDueDate
N
A
79 cbc:PaymentChannelCode
N
A
80 cbc:InstructionNote
N
A
81 cbc:InstructionNote@languageID
N
A
82 cac:PayerFinancialAccount/cbc:ID
N
N
:
Date d’échéance du paiement
IBAN
Message d'intérêt moratoire
fr_FR
Coordonnées
IBAN
prélèvement ou du
virement.
du
payeur
compte dédié
si
si
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 16 SUR 27
Types de paiement : PaymentTerms/
N°
Elément
Obl
Type
83 cbc:Note
N
A
84 cbc:Amount
N
N
85 cbc:Amount@currencyID
N
A
Valeur par défaut
Commentaire
Valeurs
possibles
Automated clearing house credit
Cheque
Credit transfer
Interbank debit transfer
In cash
National or regional clearing
:
Montant paiement
EUR
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
Exemple : Page 1 facture Client payant par prélèvement :
84
78
76
82
Exemple : Page 1 Avoir client payant par prélèvement :
84
76
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 17 SUR 27
2.3.1.7. Montants récapitulatifs facture
Montants récapitulatifs facture : Invoice/
N°
Obl
Type
86 cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount
N
N
cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount@curre
87
ncyID
N
A
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExcl
usiveAmount
N
N
N
A
N
N
N
A
N
N
N
A
O
N
O
A
88
89
90
91
92
93
94
95
Elément
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExcl
usiveAmount@currencyID
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclu
siveAmount
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclu
siveAmount@currencyID
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Prepaid
Amount
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Prepaid
Amount@currencyID
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Payable
Amount
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:Payable
Amount
Valeur par défaut
Commentaire
Total TVA de la facture
EUR
Montant HTVA de la facture
EUR
Montant total TTC facture
EUR
Solde
EUR
Total a payer
EUR
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 18 SUR 27
88
86
90
Cet encart est disponible sur la page récapitulative de la facture papier pour les factures multisites (verso de la première
feuille).
88
86
90
Cet encart est disponible sur la page de garde de la facture papier.
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 19 SUR 27
2.3.2. Lignes de factures
Une ligne de facture comporte un code EAN permettant d’identifier le produit facturé.
Chaque ligne comporte un libellé, prix unitaire, quantité et montant.
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 20 SUR 27
Ligne de facture (répété autant de fois qu'il y a de lignes dans la facture) : InvoiceLine/
N°
Elément
96 cbc:ID
Obl
Type
Valeur par défaut
Commentaire
O
N
N° de l'occurrence de InvoiceLine
97 cbc:InvoicedQuantity
N
N
Assiette
98 cbc:LineExtensionAmount
O
N
Montant
cbc:LineExtensionAmount@currenc
99
yID
N
A
EUR
Valeurs possibles :
true => lignes ne participant pas au calcul
du montant total TTC de la facture
false => lignes participant au calcul du
montant total TTC de la facture
Identifiant du contrat/offre concerne par la
ligne (voir AdditionalDocumentReference
champ 27)
Identifiant du site facture (Voir Delivery
champ 60)
100 cbc:FreeOfChargeIndicator
N
A
101 cac:DocumentReference/cbc:ID
N
A
102 cac:Delivery/cbc:ID
N
A
103 cac:Item/cbc:Description
N
A
cac:Item/cbc:Description@language
104
ID
N
A
105 cac:Item/cbc:Name
N
A
Libellé de la ligne
N
N
Code EAN de la ligne
N
A
EN
N
A
EAN
N
A
Valeurs possibles :
TVA Normale
TVA Réduite
Non Soumis
N
N
Pourcentage de TVA appliquée
N
A
cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory
106
/cac:ID
cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory
107
/cac:ID@schemeID
cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory
108
/cac:ID@schemeAgencyID
109
cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory
/cbc:Name
cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory
/cbc:Percent
cac:Item/cac:StandardItemIdentificat
111 ion/AdditionalItemProperty/cbc:Nam
e
110
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
Libellé du poste tarifaire
fr-FR
ValeurGenerique
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 21 SUR 27
cac:Item/cac:StandardItemIdentificat
112 ion/AdditionalItemProperty/cbc:Valu
e
cac:Item/cac:StandardItemIdentificat
113 ion/AdditionalItemProperty/ItemProp
ertyGroup/cbc:ID
N
A
Valeur de la valeur générique
N
A
Numéro de la valeur générique
114 Cac:Price/cbc:PriceAmount
N
N
Prix unitaire
Cac:Price/cbc:PriceAmount@curren
115
cyID
N
A
116 cac:Price/cbc:BaseQuantity
N
N
Quantité
N
A
Date de début de facturation
N
A
Date de fin de facturation
cac:DeliveryTerms/cac:DeliveryLoca
117
tion/cac:ValidityPeriod/cbc:StartDate
cac:DeliveryTerms/cac:DeliveryLoca
118
tion/cac:ValidityPeriod/cbc:EndDate
EUR
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
Informations techniques sur le point de livraison, elle sont rattachées à la ligne de facture dont le code EAN est 354935230604
: AddititionalItemProperty/
N°
Obl
Type
119 cbc:Name
N
A
Mois année
120 cbc:Value
N
N
Quantité consommée
121 cac:ItemPropertyGroup/cbc:ID
N
N
Type de la
consommation
122
Elément
cac:ItemPropertyGroup/cbc:Name
N
A
Valeur par défaut
Commentaire
Libellé type de
relève :
0 ou 1 : ESTIME
2 : RELEVE
3 : AUTO-RELEVE
la
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 22 SUR 27
N°
Elément
Obl
Type
119 cbc:Name
N
A
Nom technique du
champ relatif au
numéro de compteur
du site
120 cbc:Value
N
N
Numéro de compteur
du site
121 UsabilityPeriod/cbc:Description
N
A
122 cbc:Name
N
A
123 cbc:Value
N
N
124 UsabilityPeriod/cbc:Description
N
A
Valeur par défaut
Commentaire
Numero de compteur
Nom technique du
champ relatif au
coefficient de lecture du
site
Coefficient de lecture
du site
Coefficient de lecture
La colonne « Obl » indique si la donnée est obligatoire (« O ») ou non (« N »).
La colonne « Type » indique si le format de donnée est numérique (« N ») ou alphanumérique (« A »).
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 23 SUR 27
3.
ANNEXES
3.1. XSD UTILISEE POUR LA FACTURE EDF EN XML
Cette XSD s’applique à nos factures émises après le 01/01/2010.
3.2. TABLE DE CODIFICATION EAN DES LIGNES DE FACTURE
Pour interpréter et requêter les lignes de facture qui vous intéressent, EDF utilise une liste de codes articles EAN
associés à leur libellé.
Liaisons et Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx
Liaisons et
Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx
Cette liste de code est susceptible d'évoluer suite à des changement liés :
• à la création de nouveaux produits,
• aux évolutions réglementaires,
• aux évolutions des normes EAN…
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 24 SUR 27
3.3. TABLE DE DESCRIPTION DES VALEURS GENERIQUES
Cette table est disponible également dans le fichier « Liaisons et Correspondances CODES EAN V1.0.xlsx»
Exemple de recherche de valeur générique :
3
Récuperer
la valeur
attendue
1
Recherche
du code
EAN
2
Recherche
du libellé
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 25 SUR 27
3.4. TABLE DE DESCRIPTION DES CODES PHS
Code PHS
Description
Tarif Concerné
BASE
DSM
EOPK
EPK
ETE
HC
HCD
HCE
HCH
HD
HE
HH
HH'1
HIVER
HM
HN
HOPK
HP
HP+HC
HPD
HPE
HPH
HPK
HPM
HSPK
JA
JBHC
JBHP
JCHC
JCHP
JRHC
JRHP
O-BASE
P
P'1
P+HP
P+HP+HC
PM
SCM
UN
Base
Demi-Saison Mobile
Eté Off-Peak
Eté Peak
Eté
Heures creuses
Heures Creuses Demi-Saison
Heures Creuses Eté
Heures Creuses Hiver
Heures Demi-saison
Heures d'Eté
Heures d'Hiver
Heures d'Hiver 1
Hiver
Hiver Mobile
Heures Normales
Hiver Off-Peak
Heures pleines
Heure Pleine + Heure Creuse
Heures Pleines Demi-Saison
Heures Pleines Eté
Heures Pleines Hiver
Hiver Peak
Heures Pointe Mobile
Hiver Super Peak
Heures Juillet-Août
Bleu Heures Creuses
Bleu Heures Pleines
Blanc Heures Creuses
Blanc Heures Pleines
Rouge Heures Creuses
Rouge Heures Pleines
Opérateur base
Pointe
Pointe 1
Pointe + Heure Pleine
Pointe + H Pleine + H Creuse
Pointe Mobile
Saison Creuse Mobile
Période unique
TB
MODULABLE
NO
NO
NO
TB (OPTION HEURES CREUSES)
A8
TJ - A5 - A8
TJ - A5 - A8
A8
NO
EJP (TJ - A5 - A8)
NO
NO
MODULABLE
NO
NO
TB (OPTION HEURES CREUSES)
A5
A8
TJ - A5 - A8
TJ - A5 - A8
NO
EJP(TJ - A5 - A8) - MODULABLE
NO
A8
TB (TEMPO)
TB (TEMPO)
TB (TEMPO)
TB (TEMPO)
TB (TEMPO)
TB (TEMPO)
NO
TJ - A5 - A8
NO
TJ - A5 - A8
TJ - A5 - A8
EJP(TJ - A5 - A8) - MODULABLE
MODULABLE
NO
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 26 SUR 27
3.5. FLUX ANONYMES
facture TVERT
20000001.PDF
facture TVERT
20000001.XML
facture TJAUNE
20000002.PDF
facture TJAUNE
20000002.XML
facture TBLEU
20000003.PDF
facture TBLEU
20000003.XML
3.6. ASSISTANCE TECHNIQUE
Pour Toutes vos question sur la structure, problèmes de réception, soucis d’intégration
des flux, Merci de nous contacter à l’adresse suivante :
[email protected]
EDF
SA AU CAPITAL DE 924 433 331 EUROS
552 081 317 R.C.S. PARIS
LE GROUPE EDF EST CERTIFIE ISO 14001
WWW.EDF.COM
TRADUCTION DES FACTURES EDF EN
XML VERSION 1.5 AVRIL 2013
PAGE 27 SUR 27