Délibération N° 86 - 2015 OBJET : TARIFS DES LOCATIONS

Délibération N° 86 - 2015
Nombre de conseillers :
L’an deux mil quinze
Le 9 Novembre 2015
En Exercice : 19
Présents : 17
Votants : 19
Le conseil municipal de la commune de CHICHE dûment convoqué s’est réuni
en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur
CHATAIGNER Bertrand, Maire.
Date de convocation : 2 Novembre 2015
PRESENTS : MM. CHATAIGNER Bertrand, Maire – TURPEAU Patricia - MARY
François - -BOCHE Michel – CROCHON Catherine - CHOLOUX François –
MERCERON Sandra - GOYEAU Sébastien – PUYJALON Noëlle - GROLLEAU
Jean-Marie – ROBIN Séverine - RAMBAULT Emmanuel – MORO Nathalie TALBOT-FRADIN Marie-Laure - Christian BLOT - Dominique BOUSSARD - Mme
Maryse BOUVIER
ABSENTS : PICHERIT Isabelle - RENAUDET Gilles
Pouvoirs : Mme PICHERIT à Mr MARY
Mr RENAUDET à Mr CHATAIGNER
Mr Dominique BOUSSARD a été élu secrétaire.
OBJET : TARIFS DES LOCATIONS SALLES ET DIVERS
A COMPTER DU 1er JANVIER 2016
LOCATION DES SALLES :
* Associations :
Location
SALLE DES FETES
Vin d’honneur, pique-nique, assemblée générale ou fête d’école
 Grande salle
 Restaurant scolaire
 Salle de réunion
 Cuisine et matériel
 Laverie
Concours de belote
 grande salle ou restaurant scolaire
 cuisine et matériel
Loto
 grande salle ou restaurant scolaire
 cuisine et matériel
ASSOCIATIONS
Hors
Commune
Commune
Gratuit
Gratuit
Gratuit
61,70 €
22,90 €
142,00 €
142,00 €
92,10 €
135,25 €
52,00 €
40,40 €
45,45 €
142,00 €
135,25 €
40,40 €
61,70 €
323,00 €
135,25 €
Soirée dansante, ou autres manifestations d’association avec repas, ou but
lucratif
* Grande salle seule
* Restaurant scolaire
* Salle de réunion
* Utilisation cuisine et matériel
AUTRES MATERIELS
Vaisselle
- 200 couverts
+ 200 couverts
Nappes 200 X 200 (15 maxi)
Location du micro
Location du (des) percolateurs
Location de l’ordinateur portable
Location du vidéo-projecteur de la grande salle :
- soirée but lucratif
- soirée but non lucratif (ex : assemblée générale…)
AUTRES SALLES
Théâtre pour spectacles culturels avec but lucratif
Salle théâtre pour assemblée générale ou autres spectacles culturels
Club house (terrain de foot)
Local technique de la Poraire
145 €
90,90 €
42,40 €
61,70 €
386,80 €
257,65 €
92,10 €
135,25 €
23,00 €
56,00 €
6,35 €
Gratuit pour
A.G.
12,60 €
Gratuit
40,60 €
97,00 €
9,00 €
30,60 €
Gratuit
32,25 €
32,25 €
50,00 €
Gratuit
67,40 €
11 ,20 €
63,25 €
88,95 €
111,20 €
11,90 €
16,60 €
13,45 €
Non
Tarif dégressif pour la location d’une même salle 2 jours de suite :
 2ème jour de location : 50 % du prix initial
* Particuliers
Location
SALLE DES FETES
PARTICULIERS
Hors
Commune
Commune
Vin d’honneur, pique-nique
* Grande salle seule
* Restaurant scolaire
* Salle réunion
* Utilisation cuisine et matériel
* Laverie
Noces et banquets :
* Grande salle seule
* Grande salle + cuisine
* Grande salle + cuisine + Rest. scolaire
* Salle réunion seule
* Salle réunion + cuisine
* 2 Salles réunion + cuisine
* Restaurant scolaire seul
* Restaurant scolaire + cuisine
* Laverie
AUTRES MATERIELS
Vaisselle
- 200 couverts
+ 200 couverts
Nappes 200 X 200 (15 maxi)
Location du micro
Location du (des) percolateurs
Location ordinateur portable
Location du vidéo-projecteur de la grande salle
AUTRES SALLES
Théâtre (buvette)
Club house (terrain de foot)
Local technique de la Poraire
Tarif dégressif pour la location d’une même salle 2 jours de suite :
 2ème jour de location : 50 % du prix initial
113,80 €
113,80 €
58,20 €
75,25 €
23,75 €
208,00 €
208,00 €
98,00 €
136,60 €
52,55 €
284,30 €
357,55 €
471,25 €
58,20 €
114,80 €
141,20 €
113,80 €
163,80 €
23,75 €
521,60 €
645,50 €
852,00 €
105,00 €
208,00 €
253,20 €
260,60 €
399,20 €
52,53 €
23,75 €
57,60 €
6,40 €
14,95 €
12,70 €
68,00 €
30,90 €
41,00 €
97,60 €
9,20 €
16,80 €
13,60 €
Non
32,55 €
91,00 €
68,00 €
11,30 €
112,30 €
112,30 €
12,00 €
* Tarif identique Associations et Particuliers
PRIX VAISSELLE CASSEE OU PERDUE :
Verre ballon
Verre ordinaire
Assiette plate ou creuse
Assiette à dessert
Tasse à café ou soucoupe
Couteau
Fourchette ou cuillère à soupe
Petite cuillère
Pichet
Saladier rond (petit)
Corbeille à pain
Plateau
LOCATION MOBILIER DIVERS :
Table + tréteaux
Banc
Chaise
Stand
Ancrage mobile salle Gym
: 1,00 euro
: 1,00 euro
: 3,00 euros
: 3,00 euros
: 1,00 euro
: 3,50 euros
: 2,00 euros
: 1,00 euro
: 4,00 euros
: 5,00 euros
: 4,00 euros
: 4,00 euros
: 1,50 euros
: 0,50 euro
: 0,50 euro
: 18,00 euros
: 300,00 euros le week-end +
150,00 euros par jour supplémentaire
FOURNITURE DE BUSES CHEZ LES PARTICULIERS :

Fourniture de buses : 30,00 euros le mètre
DROITS DE PLACE ET DE STATIONNEMENT :





Camions d’outillage : 72 euros l’emplacement
Forains journées commerciales : 46 euros pour 8 jours consécutifs +
46 euros par jour supplémentaire
Commerces ambulants présents de façon hebdomadaire et utilisant
l’électricité = 57 euros par mois
Commerces ambulants présents de façon hebdomadaire et n’utilisant pas
l’électricité = 46 euros par mois
Commerces ambulants présents de façon journalière et utilisant l’électricité =
12 euros par jour
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
En mairie, le 12 Novembre 2015
Le Maire, Bertrand CHATAIGNER