fiche signalétique - California Paints

FICHE SIGNALÉTIQUE DE SÉCURITÉ
Tel que recommandé par l’Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
suivant la formule standard Z400.1-2004 de l’American National Standards Institute (ANSI)
et conformément à la formule normalisée européenne
1. Identification du produit et du fabricant :
Date de préparation : Avril 2011
Produit : California® Storm Stain® (Marque) Protecteur acrylique à base d’eau pour bois LumberCare™ No 20020 Clair
Fabricant : California® Products Corporation, 150 Dascomb Rd., Andover, MA 01810 (U.S.A.)
Pour toutes questions : Tél : 978 623-9980 - Téléc. : 978 623-9960
En cas d’urgence (contact 24 h sur 24), CHEM-TEL : 1 800 255-3924 (Contrat No MIS0001450)
Numéro de téléphone en cas d’urgence 24 h sur 24 pour les personnes de l’extérieur des États-Unis : 813 248-0585
2. Identification des dangers
APERÇU DES SITUATIONS D’URGENCE : Description du produit : Ce produit est un liquide clair. Risques pour la
santé : Les dangers principaux que présente ce produit sont une possible irritation bénigne des tissus contaminés et la
possibilité d’ingestion accidentelle. Risques d’inflammation : Ce produit n’est pas inflammable. Si ce produit est touché
par un incendie, les produits de décomposition générés comprendront des vapeurs et des gaz irritants et une certaine
quantité de monoxyde de carbone. Dangers liés à la réactivité : Ce produit n’est pas réactif. Dangers pour
l’environnement : Bien que le rejet de ce produit dans l’environnement ne soit pas censé causer des effets indésirables
significatifs, tout rejet doit être évité. Considérations en cas d’urgence : Les intervenants d’urgence doivent porter un
équipement de protection approprié à la situation dans laquelle ils interviennent.
3. Composition / Information sur les ingrédients
Ingrédients inoffensifs : Enduit à base d’eau, composé d’eau, d’additifs et d’un liant au carboxylate
Ingrédients présentant des risques :
Complexe métallique (breveté) <5,0 % limite d’exposition admissible (OSHA PEL) 5 mg/m3, limite d’exposition de courte
durée (OSHA STEL) 10 mg/m3
Alcali volatil inorganique (breveté) <0,7 % limite d’exposition admissible (OSHA PEL) 50 ppm
4. Premiers soins
Contact avec les yeux et la peau : Rincez immédiatement les yeux abondamment avec de l’eau pendant au moins
15 minutes et consultez un médecin. Nettoyez la peau soigneusement avec du savon et de l’eau. Si les vêtements sont
aspergés, retirez-les et lavez-les avant de les réutiliser. Ingestion : si la victime est consciente, faites-lui boire deux verres
d’eau. Appelez un médecin.
5. Méthodes de lutte contre les incendies : Le produit n’est pas combustible
POINT D’ÉCLAIR : Non inflammable
TEMPÉRATURE D’AUTO-INFLAMMATION : N’a pas été établie
LIMITES D’INFLAMMABILITÉ (en mélange avec l’air selon le volume, %) :
Limite inférieure (LIE) : Ne s’applique pas
Limite supérieure (LSE) : Ne s’applique pas
AGENTS CHIMIQUES D’EXTINCTION D’INCENDIE : Utilisez les agents chimiques appropriés pour une attaque
concentrique
Extinction par pulvérisation d’eau : acceptable
Extinction par dioxyde de carbone : acceptable
Extinction par mousse : acceptable
Extinction par produit chimique en poudre : acceptable
Extinction par halon : acceptable
Autres méthodes : tout produit de classe « ABC »
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Page 2 : Fiche signalétique de sécurité pour le produit California® Storm Stain® (Marque) Protecteur acrylique à base
d’eau pour bois LumberCare™ No 20020 Clair
6. Mesures en case de rejet accidentel
Précautions personnelles : Empêchez tout contact avec les yeux. N’ingérez pas. Évitez le contact avec la peau. Évitez
de respirer de façon prolongée ou répétée les vapeurs ou les embruns de pulvérisation de ce produit. Tenir à distance
les personnes non essentielles. Le sol peut être glissant, prenez garde de tomber. Pour empêcher le produit de se
répandre et pour le confiner, utilisez des matières inertes telles que de la terre ou du sable. Transférez le liquide et le
matériau de confinement contaminé dans des récipients séparés pour l’élimination. Précautions environnementales : Ne
laissez pas les déversements et les écoulements provenant du nettoyage se répandre dans des égouts municipaux ou
dans des plans d’eau libre. Respectez les réglementations municipale, provinciale et fédérale.
7.
Manutention et entreposage
Température maximum d’entreposage 60°C, minimum 2°C. Gardez les couvercles bien fermés et les bidons en
position verticale pour empêcher les fuites. Étiquetage de précaution : « À PRÉSERVER DU GEL ». Le produit n’est
pas combustible.
8. Moyens de contrôle de l’exposition et protection personnelle
Protection générale et mesures d’hygiène : Évitez le contact avec la peau. Empêchez tout contact avec les yeux.
N’ingérez pas. Évitez de respirer les vapeurs ou les embruns de pulvérisation de ce produit. Utilisez dans des endroits
bien ventilés. Protection des mains et de la peau : Portez des gants en néoprène ou en caoutchouc pour empêcher le
contact avec la peau. Lavez-vous les mains avant de manger, de fumer ou d’aller aux toilettes. Il ne faut consommer
aucune nourriture ou boisson dans les endroits où ce produit est manipulé ou entreposé. Protection des voies
respiratoires : Aucune n’est nécessaire si une bonne ventilation est maintenue pendant le travail. Portez un respirateur
approprié aux concentrations et aux contaminants présents. Utilisez des filtres chimiques ou mécaniques conçus pour
retirer les particules dans les endroits ouverts ou à ventilation restreinte. Dans les espaces clos, utilisez des appareils
respiratoires à adduction d’air homologués ou des hottes d’aspiration. Protection des yeux et du visage : Portez des
articles de lunetterie de sécurité homologués, notamment des écrans latéraux, des lunettes de protection contre les
produits chimiques et des écrans faciaux.
9. Propriétés chimiques et physiques
Forme : Liquide visqueux, odeur d’ammoniaque
Densité : 8,5 lb/gal
Solubilité dans l’eau : Dispersion colloïdale complète
10. Stabilité et réactivité
Stabilité : Aucune polymérisation dangereuse ne se produira. Stable. Réactions dangereuses : Évitez le contact avec des
agents oxydants puissants tels que l’acide nitrique, les permanganates, etc.
11. Information toxicologique
Aucunes données disponibles.
12. Information écologique
Aucunes données disponibles.
13. Considérations quant à l’élimination
L’enduit et tout matériau de confinement contaminé doivent être complètement séchés à l’air et recueillis dans des fûts.
Les fûts devront alors être hermétiquement fermés et correctement étiquetés de façon à indiquer les déchets contenus,
et enfouis en décharge ou incinérés conformément aux réglementations municipale, provinciale et fédérale.
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Page 3 : Fiche signalétique de sécurité pour le produit California® Storm Stain® (Marque) Protecteur acrylique à base d’eau
pour bois LumberCare™ No 20020 Clair
14. Information liée au transport
Classe de danger, selon le ministère des Transports des États-Unis : « Non réglementé »
15. Information de réglementation
L’information sur le contenu maximum en composés organiques volatils (COV) des produits individuels apparaît sur les
étiquettes de produits.
16. Autre information
Note : Suivant 29CFR 1910.1200 (g) (2) (1) (C) (2), seules les substances dangereuses présentes en quantités
dépassant 1,0 % en poids (ou 0,1 % pour les produits cancérigènes) doivent être énumérées sur une fiche signalétique
de sécurité.
AVERTISSEMENT! Si vous grattez, poncez ou retirez de la vieille peinture, vous risquez de libérer
de la poussière de plomb. LE PLOMB EST TOXIQUE. L’EXPOSITION À DE LA POUSSIÈRE DE
PLOMB RISQUE DE CAUSER DES MALADIES GRAVES, COMME DES LÉSIONS
CÉRÉBRALES, TOUT PARTICULIÈREMENT CHEZ LES ENFANTS. LES FEMMES
ENCEINTES ÉGALEMENT DOIVENT ÉVITER TOUTE EXPOSITION À DE TELLES
POUSSIÈRES. Portez un masque filtrant agréé par le National Institute for Occupational Safety and
Health (NIOSH) pour limiter l’exposition au plomb. Nettoyez soigneusement avec un aspirateur muni
d'un filtre HEPA ou avec une vadrouille humide. Avant de commencer à travailler, apprenez
comment vous protéger ainsi que votre famille en appelant Santé Canada au 1 866 225-0709, ou visitez
son site Internet à www.hc-sc.gc.ca.
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FICHE SIGNALÉTIQUE DE SÉCURITÉ
Suivant la formule normalisée ANSI Z400.1-2004 recommandée par OSHA, et conformément à la formule normalisée
européenne
1. Identification du produit et de la Société :
Date de préparation : août 2009
Nom du produit : Peintures d’intérieur et d’extérieur au latex California Paints (diverses marques) numérotées de la façon
suivante :
(Quand un nombre à trois chiffres est suivi de « XX », il fait référence à un numéro de couleur ou à un numéro de base à
teinter pour ce produit de peinture. Les bases claires se terminent en 91, les bases intermédiaires en 92, les bases foncées
en 93 et les bases neutres en 95.)
1001
1085
47638
50000
51600
53900
54000
54400
55500
55600
60XX
400XX
450XX
460XX
472XX
473XX
47495
503XX
508XX
528XX
530XX
532XX
535XX
541XX
553XX
560XX
Remarque : Vous pouvez identifier le nom de marque et lire la description de produit correspondants à chacun de ces
numéros sur le site www.californiapaints.com. Entrez le numéro dans la boîte « Product Search » (Recherche de produit)
située sur la page d’accueil.
Fabricant : California Products Corporation, 150 Dascomb Rd., Andover, MA 01810 (U.S.A.)
En cas de questions : Tél. : (978) 623-9980 – Fax : (978) 623-9960
Informations en cas d’urgence : Contact 24 h sur 24 : CHEM-TEL : (800) 255-3924
Numéro de téléphone en cas d’urgence 24 h sur 24 pour les personnes à l’extérieur des États-Unis : 813-248-0585
2. Identification des dangers :
APERÇU DES URGENCES : Description du produit : Ce produit est un liquide pigmenté. Dangers pour la santé : Les
dangers principaux que présente ce produit sont le potentiel d’irritation bénigne des tissus contaminés et le potentiel
d’ingestion accidentelle. Dangers d’inflammation : Ce produit n’est pas inflammable. Si ce produit est affecté par un
incendie, les produits de décomposition générés comprendront des vapeurs et des gaz irritants, et une certaine quantité de
monoxyde de carbone. Dangers de réactivité : Ce produit n’est pas réactif. Dangers pour l’environnement : Bien que la
diffusion de ce produit dans l’environnement ne soit pas censée causer des effets indésirables significatifs, toute telle diffusion
doit être évitée. Considérations en cas d’urgence : Les intervenants d’urgence doivent porter un équipement de protection
approprié à la situation pour laquelle ils interviennent.
3. Composition / Information sur les ingrédients :
Ingrédients inoffensifs :
Enduit d’émulsion de latex pigmenté consistant en eau, pigments, matières de remplissage, additifs et résine d’émulsion de
latex
Ingrédients dangereux : (voyez la remarque au paragraphe 16)
Dioxyde de titane (CAS no 13463-67-7) ; 10 à 30 % ; ACGIH TWA : 10 mg / m3
Éthylène glycol (CAS no 107-21-1) ; 1 à 5 % ; OSHA PEL : 125 ppm
Silice cristallisée (CAS n° 14808-60-7) ; 1 à 5 % (voyez la remarque au paragraphe 11, « Informations toxicologiques »)
4. Premiers soins :
Contact avec les yeux et la peau : Rincez immédiatement les yeux abondamment avec de l’eau pendant au moins 15
minutes, et consultez un médecin. Nettoyez la peau soigneusement avec du savon et de l’eau. Si les vêtements sont trempés,
retirez-les et lavez-les avant de les réutiliser. Ingestion : si la victime est consciente, faites-lui boire deux verres d’eau.
Appelez un médecin.
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Page 2 : Fiche signalétique de sécurité pour Peintures d’intérieur et d’extérieur au latex California Paints (diverses marques)
5. Méthodes de lutte contre les incendies : Le produit n’est pas combustible
POINT ÉCLAIR : Non inflammable
TEMPÉRATURE D’AUTOINFLAMMATION : N’a pas été établie
LIMITES D’INFLAMMABILITÉ (en mélange avec l’air selon le volume, %) :
Limite inférieure (LIE) : Non applicable
Limite supérieure (LSE) : Non applicable
AGENTS CHIMIQUES D’EXTINCTION D’INCENDIE : Utilisez les agents chimiques appropriés pour une attaque incendie
concentrique
Extinction par pulvérisation d’eau : acceptable
Extinction par dioxyde de carbone : acceptable
Extinction par mousse : acceptable
Extinction par produit chimique en poudre : acceptable
Extinction par halon : acceptable
Autres méthodes : tout produit de la classe « ABC »
6. Mesures à prendre en cas de rejet accidentel :
Précautions personnelles : Empêchez tout contact avec les yeux. N’ingérez pas. Évitez le contact avec la peau. Ne respirez
pas les vapeurs ou les embruns de pulvérisation de ce produit de façon prolongée ou répétée. Gardez à distance les
personnes non essentielles à l’application du produit. Le sol peut être glissant, prenez soin de ne pas tomber. Pour empêcher
le produit de se répandre et pour le confiner, utilisez des matières inertes telles que de la terre ou du sable. Transférez le
liquide et le matériau de confinement contaminé dans des récipients séparés avant de les mettre au rebut. Précautions
environnementales : Ne laissez les écoulements créés par les déversements et le nettoyage se répandre ni dans des égouts
municipaux ni dans des étendues d’eau ouvertes. Agissez conformément aux réglementations locales, nationales et de votre
Province.
7. Manutention et stockage :
Gardez les couvercles bien fermés et les bidons en position verticale pour empêcher les fuites. Étiquetage de précaution : « À
PRÉSERVER DU GEL ». Le produit n’est pas combustible.
8. Moyens de contrôle des expositions et protection personnelle :
Protection générale et mesures d’hygiène : Évitez le contact avec la peau. Empêchez tout contact avec les yeux. N’ingérez
pas. Évitez de respirer les vapeurs ou les embruns de pulvérisation de ce produit. Utilisez dans des endroits bien ventilés.
Protection des mains et de la peau : Portez des gants en néoprène ou en caoutchouc pour empêcher le contact avec la peau.
Lavez-vous les mains avant de manger, de fumer ou d’aller aux toilettes. Il ne faut pas consommer de nourriture ou de
boissons dans les endroits où ce produit est manipulé ou stocké. Protection des voies respiratoires : Aucune nécessaire si
une bonne ventilation est maintenue pendant le travail. Portez un respirateur approprié pour les concentrations et les types de
contaminants présents. Utilisez des filtres chimiques ou mécaniques conçus pour retirer les matières particulaires dans les
endroits ouverts ou à ventilation restreinte. Utilisez des appareils de protection respiratoire à adduction d’air homologués ou
des hottes d’aspiration dans des espaces clos. Protection des yeux et du visage : Portez des articles de lunetterie de sécurité
homologués, notamment des écrans latéraux, des lunettes de protection contre les produits chimiques et des masques
protecteurs.
9. Propriétés physiques et chimiques :
Formes : Liquide visqueux, légère odeur d’ammoniaque
Densité : Varie en fonction du produit
Solubilité dans l’eau : Dispersion colloïdale complète
10. Stabilité et réactivité :
Stabilité : Aucune polymérisation dangereuse ne se produira. Stable. Réactions dangereuses : Évitez le contact avec des
agents oxydants puissants tels que l’acide nitrique, les permanganates, etc.
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Page 3 : Fiche signalétique de sécurité pour Peintures d’intérieur et d’extérieur au latex California Paints (diverses marques)
11. Informations toxicologiques :
No CAS
Appellation chimique
Dioxyde de titane
13463-67-7
Éthylène glycol
107-21-1
Voie d’exposition
DL 50 -- voie orale
DL 50 -- voie cutanée
Espèces
Rat adulte
Lapin adulte
Dose
24 000 mg / kg
10 000 mg / kg
DL 50 -- voie orale
DL 50 -- voie cutanée
DL min. -- voie orale
Rat adulte
Lapin adulte
Humain
4 700 mg / kg
19 500 mg / kg
398 mg / kg
Ces produits contiennent tous plus de 0,1 % de silice cristallisée (CAS n° 14808-60-7), qui a été classée par le CIRC comme
produit cancérigène de Classe I. Les procédures d'application normales ne présentent pas de danger étant donné que la silice
est humide et encapsulée, mais le ponçage ou le meulage de pellicules de peinture sèche risque de produire de la poussière
de silice. Contrôlez les expositions à moins de 0,1 mg par mètre cube d'air en utilisant des appareils respiratoires à filtre antipoussière agréé. Contact avec la peau : Un contact prolongé ou répété avec ce produit peut causer une légère irritation de la
peau. Portez des gants imperméables si un contact prolongé avec la peau est probable.
12. Informations relatives à l’écologie :
Le produit, s’il est bien dilué, ne devrait pas avoir de conséquences environnementales. La présence de 1-5 % d’éthylène
glycol dans ce produit entraîne les considérations suivantes pour ce qui est de l’évolution dans l’environnement : l’éthylène
glycol est volatile à 100 %. Une fois volatilisé, il réagira dans l’atmosphère avec les radicaux hydroxyles, avec une demi-vie
d’environ un jour. En cas de déversement accidentel, notez qu’il a été observé que l’éthylène glycol en eau de rivière normale
à une température de 20 0C se dégrade complètement en trois jours. À des températures de 8 0C, il faut sept jours pour que la
dégradation se produise. Toxicité pour les poissons : Dose létale à 50 % chez Carrasisus auratus (poisson rouge), au-dessus
de 5 000 g / l / 24 heures. Modification ASTM -- D 1345. Algues : (Chlorella pyrenoidosa); toxique à 180 000 mg / l.
13. Considérations pour la mise au rebut :
L’enduit et tout matériau de confinement contaminé doivent être complètement séchés à l’air et recueillis dans des fûts. Les
fûts devront alors être hermétiquement fermés et correctement étiquetés de façon à indiquer les déchets contenus, et enfouis
en décharge ou incinérés conformément aux réglementations locales et nationales.
14. Informations pour le transport :
Classe de danger, selon le ministère des Transports des États-Unis : « Non réglementé »
15. Informations réglementaires :
Ce produit chimique est sujet aux exigences en matière de déclaration de la Section 313 de la loi Emergency Planning and
Community Right-to-Know Act de 1986 et de la norme 40 CFR 372.
SARA TITLE III : Section 311/312 -- Catégorisations (40CFR370) : Ce produit n’est pas un produit chimique dangereux selon
29CFR 1910.1200, et par conséquent, il n’est pas couvert par le Titre III de la loi Superfund Amendments and Reauthorisation
Act (Loi portant modification et ré-autorisation du Fonds spécial pour l'environnement -- SARA).
LOI SUR LE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE ET LA MISE EN FORCE DES MESURES CONTRE LES
PRODUITS TOXIQUES CALIFORNIA SAFE DRINKING WATER AND TOXIC ENFORCEMENT ACT (PROPOSITION 65) :
Des composants de ce produit se trouvent sur les listes de la Proposition 65 de Californie.
INFORMATIONS SUR LA LOI CERCLA (40CFR302.4) : Le rejet de ce matériau dans l’air, l’eau ou la terre ne doit être
signalé ni au National Response Center, selon la loi Comprehensive Environmental Response, Compensation, and Liability
Act (CERCLA), ni aux comités de planification d’urgence locaux ou provinciaux selon la Section 304 du Titre III de la loi
Superfund Amendments and Reauthorization Act (SARA).
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LOI DES ÉTATS-UNIS RÉGLEMENTANT LES SUBSTANCES TOXIQUES TOXIC SUBSTANCES CONTROL ACT (TSCA) :
Tous les composants de ce produit sont conformes aux exigences en matière de feuilles d’inventaire pour les substances
chimiques stipulées par la loi Toxic Substances Control Act (TSCA).
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Page 4 : Fiche signalétique de sécurité pour Peintures d’intérieur et d’extérieur au latex California Paints (diverses marques)
SIMDUT : Cette fiche signalétique de sécurité a été préparée en utilisant les plages de concentration considérées acceptables
par le SIMDUT au Canada pour ce qui est des ingrédients dangereux. Des fiches signalétiques séparées ont été utilisées
pour les produits qui contiennent de la silice cristalline (CAS no 14808-60-7) et pour les produits qui contiennent de l’oxyde de
zinc (CAS no 1314-13-2) en plus du dioxyde de titane et de l’éthylène glycol.
16. Autres informations :
Remarque : Selon 29CFR 1910.1200 (g) (2) (1) (C) (2), seules les substances dangereuses qui sont présentes à un poids
supérieur à 1 % du poids du produit (ou de 0,1 % pour les produits cancérigènes) doivent être consignées sur une fiche
signalétique de sécurité.
Les informations concernant le contenu maximum de composés organiques volatils (COV) de produits individuels figurent sur
les étiquettes des produits.
Santé : 1
CLASSIFICATION DES DANGERS SELON LE SIMDUT
Inflammabilité : 0 Danger physique : 0
Protection
personnelle : A
INDICE DE DANGER
0 = Minime, 1 = Léger, 2 = Moyen, 3 = Sérieux, 4 = Grave
CODE DE PROTECTION PERSONNELLE :
A = Lunettes de sécurité
Mise en garde! Si vous grattez, poncez ou retirez une vieille peinture, il est possible que vous rejetiez de la poudre de plomb.
LE PLOMB EST TOXIQUE. L’EXPOSITION AU PLOMB PEUT CAUSER DES MALADIES GRAVES, TELLES QUE DES
LÉSIONS CÉRÉBRALES, TOUT PARTICULIÈREMENT CHEZ L’ENFANT. LES FEMMES ENCEINTES DOIVENT
ÉGALEMENT ÉVITER L’EXPOSITION AU PLOMB. Portez un respirateur agréé par NIOSH afin de contrôler l’exposition au
plomb. Nettoyez soigneusement au moyen d’un aspirateur à filtre HEPA et d’un balai à franges mouillé. Avant de commencer,
apprenez comment vous protéger vous-même ainsi que votre famille en contactant la ligne d’assistance nationale américaine
d’informations sur le plomb au 1-800-424-LEAD (5323) ou consultez le site web suivant : www.epa.gov/lead
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FICHE SIGNALÉTIQUE DE SÉCURITÉ
Suivant la formule normalisée ANSI Z400.1-2004 recommandée par OSHA,
et conformément à la formule normalisée européenne
1. Identification du produit et de la société :
Date de préparation : août 2009
Nom du produit : Fiche signalétique de sécurité pour vernis transparents d'intérieur et d'extérieur dilués au solvant organique California Paints
(diverses marques)
Cette fiche signalétique de sécurité porte sur les produits suivants :
20024
20030
20030V
20040
20040V
20050
25300
25300V
Vous pouvez identifier le nom de marque et lire la description de produit correspondants à chacun de ces numéros sur le site
www.californiapaints.com. Entrez le numéro dans la case « Product Search » (Recherche de produit) située sur la page d’accueil.
Fabricant : California Products Corporation, 150 Dascomb Rd., Andover, MA 01810 (U.S.A.)
En cas de questions : Tél. : (978) 623-9980 – Fax : (978) 623-9960
Informations en cas d’urgence : Contact 24 h sur 24 : CHEM-TEL : (800) 255-3924
2. Identification des dangers :
APERÇU DES URGENCES : Description du produit : Ce produit est un liquide avec une forte odeur d'hydrocarbures. Ce
produit est considéré comme un liquide combustible conformément à la norme de communication des dangers de l'OSHA, et il
doit être conservé à distance des sources de chaleur et d'inflammation, et des flammes vives. En cas d'ingestion, ce produit peut être
aspiré dans les poumons et causer des lésions pulmonaires ou même la mort. Un contact prolongé ou répété avec la peau peut causer un
assèchement de la peau, qui peut produire une irritation grave ou de la dermatite.
Liquide combustible :
Point d'éclair : 103° F/39,4° C (Seta Flash).
Limites d'inflammabilité : Limite inf. : 1,1 %; Limite sup. : 5,9 %
Il a une odeur de solvant pétrolier. Quand il brûle, ce produit dégage du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants pendant la
combustion. Toxique en cas d'inhalation ; peut causer des lésions pulmonaires retardées. Danger d'aspiration en cas d'ingestion – peut entrer
dans les poumons et causer des lésions. Gardez à distance des sources de chaleur, d'étincelles et de flammes. Évitez d'inspirer des vapeurs.
Utilisez de la ventilation pour maintenir la vapeur au-dessous des limites d'exposition. Évitez tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.
S'il est projeté dans les yeux, ce matériau irritera les tissus. Lavez doucement les yeux avec de l'eau propre pour en chasser tout matériau
pouvant y avoir été introduit.
3. Composition/Information sur les ingrédients :
Enduits à base de solvant organique comprenant des adjuvants et des liants à base de résine/solvants organiques.
Ingrédients dangereux :
Essence minérale (CAS n° 64742-47-8) ; < 30 à 60 % ; OSHA PEL : 500 ppm
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Page 2 : Fiche signalétique de sécurité pour vernis transparents d'intérieur et d'extérieur dilués au solvant organique California Paints (diverses
marques)
4. Premiers soins :
INHALATION : Faites sortir la personne à l'air frais. Restaurez la respiration. Traitez symptomatiquement. Consultez un médecin.
ÉCLABOUSSURES (DANS LES YEUX) : Lavez les yeux immédiatement avec beaucoup d'eau et continuez pendant au moins un quart d'heure.
Conduisez chez un médecin si l'irritation persiste. INGESTION : En cas d'ingestion, appelez un médecin si l'irritation persiste. Ne donnez jamais
quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente. Traitez symptomatiquement.
5. Méthodes de lutte contre les incendies :
Agents chimiques d'extinction : Mousse, produits chimiques secs ou dioxyde de carbone
Procédures spéciales de lutte contre les incendies : Utilisez des appareils respiratoires à adduction d'air pour les endroits clos. Refroidissez les
contenants exposés en pulvérisant de l'eau. Minimisez l'inspiration de vapeurs ou de fumées.
Risques inhabituels d'incendie et d'explosion : Ce produit ne doit pas être mélangé ou conservé avec des oxydants puissants tels que le chlore
liquide ou l'oxygène concentré. Les contenants de produit « vides » contiennent toujours des résidus de produit. Ces contenants ne doivent pas
être pressurisés, coupés, chauffés, soudés ou exposés à des flammes ; ils risqueraient d'exploser et de causer des blessures ou la mort de
personnes se trouvant à proximité.
6. Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
MESURES À PRENDRE AU CAS OÙ LE PRODUIT EST RENVERSÉ OU DÉVERSÉ : Éliminez toutes les sources d'inflammation (flammes, surfaces
très chaudes et étincelles électriques, statiques ou causées par frottement). Évitez d'inspire les vapeurs. Utilisez des appareils respiratoires
autonomes. Ventilez l'endroit. Confinez et retirez avec des matériaux absorbants inertes et des outils ne produisant pas d'étincelles. Évitez tout
contact. MÉTHODE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS : Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par
261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche
signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour la mise au rebut de matériaux dangereux.
7. Manutention et stockage :
PRÉCAUTIONS À PRENDRE POUR LA MANUTENTION ET LE STOCKAGE : ne rangez ni n'utilisez près de sources de chaleur ou de
de flammes vives. Référez-vous aux dispositions spécifiques d'OSHA 79CFR Partie 1910.106 concernant le stockage. Gardez le
couvercle bien fermé et le contenant vertical pour empêcher les fuites. Les tambours contenant ce matériau doivent être mis à la terre et
stabilisés lors de tout versement. Il ne faut ni souder ni couper à l'autogène des tambours vides.
AUTRES PRÉCAUTIONS : Ne laissez pas ce produit entrer dans les yeux. Évitez tout contact avec la peau. Peut causer des réactions
respiratoires allergiques. Peu causer une réaction cutanée allergique. Évitez une inspiration prolongée ou répétée de vapeurs ou d'embruns de
pulvérisation. Ne manipulez pas ce produit avant d'avoir lu et compris les consignes de sécurité du fabricant. Évitez d'inspirer les poussières
produites par le ponçage.
8. Moyens de contrôle des expositions et protection personnelle :
PROTECTION RESPIRATOIRE : Utilisez des filtres chimiques/mécaniques (agréés par MSHA/NIOSH ou équivalent) conçus pour retirer une
combinaison de matières particulaires et de vapeurs organiques dans zones de ventilation ouvertes et restreintes. Utilisez des appareils
respiratoires du type à adduction d'air ou des hottes dans les endroits clos.
VENTILATION : Une ventilation appropriée, à la fois en termes de type et de volume, doit être fournie pour maintenir la concentration de
contaminants de l'air en dessous des limites d'exposition applicables. Les vapeurs de solvant épaisses doivent être éliminées des parties les plus
basses de la zone de travail, et toutes les sources d'inflammation (équipements qui ne sont pas à l'abri des explosions) doivent être éliminées en
cas de risque d'exposition à des mélanges d'air/inflammables. Toutes les zones d'application doivent être ventilées conformément au règlement
OSHA 29CFR Partie 1910.94.
GANTS DE PROTECTION : Portez des gants en cas de risque de contact avec la peau. Utilisez des gants en caoutchouc ou en néoprène pour
éviter tout contact avec la peau.
PROTECTION DES YEUX : Utilisez des équipements de protection des yeux tels que des écrans latéraux, un masque facial ou des lunettes de
protection contre les produits chimiques (ANSIZ-87.1, ou équivalent homologué).
AUTRES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION : Utilisez des vêtements jetables ou imperméables si vos vêtements risquent d'être contaminés.
Utilisez une crème protective si un contact avec la peau est probable. Utilisez un masque facial complet, un tablier ou tout autre équipement de
protection approprié.
PRATIQUES HYGIÉNIQUES : Lavez-vous les mains avant de manger, de fumer ou d'aller aux toilettes. Ne fumez pas dans un lieu où des produits
chimiques sont stockés ou manipulés. Ne consommez ni aliments, ni boissons aux endroits où ce produit est stocké ou manipulé.
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Page 3 : Fiche signalétique de sécurité pour vernis transparents d'intérieur et d'extérieur dilués au solvant organique California Paints (diverses
marques)
9. Propriétés physiques et chimiques :
Formes : Liquide visqueux, légère odeur de pétrole
Densité : Varie en fonction du produit
Point d'ébullition du constituant principal (essence minérale) : 150-190°F (66-88° C)
Pression de vapeur (mm Hg) Essence minérale : 2 mm @ 68°F (20° C)
Densité de vapeur : (Air = 1), plus élevée que l'air
Solubilité dans l'eau : Nulle
Taux d'évaporation (acétate de butyle =1) : 0,13
10. Stabilité et réactivité :
Stabilité : Aucune polymérisation dangereuse ne se produira. Stable. Réactions dangereuses : Évitez les températures élevées, les amines, les
acides, l'hydroxyle ou d'autres composés actifs de l'hydrogène. Produits dangereux de la décomposition : Des combustions incomplètes peuvent
produire des fumées, des vapeurs, du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants.
11. Informations toxicologiques :
Appellation chimique
No CAS
Essence minérale
64742-47-8
Voie d’exposition
Espèces
DL 50 -- Inhalation
Rat
Dose
3 400 ppm/4H
12. Informations relatives à l’écologie :
Ce produit n'est pas considéré dangereux pour l'environnement. S'il est appliqué sur des feuilles, il peut tuer des herbes et des petites plantes en
affectant leur transpiration et leur respiration. Ce produit n'est pas toxique pour les poissons, mais il peut recouvrir les structures de branchies
et causer la suffocation de poissons s'il est renversé dans de l'eau courante de faible profondeur. Il peut être modérément toxique pour les
animaux amphibies en empêchant la respiration dermique. Ce produit peut causer de la détresse gastro-intestinale aux oiseaux et aux
mammifères en cas d'ingestion lors du nettoyage du pelage. Effets d'écotoxicité : La CL 50 à 96 heures par la méthode de la fraction adaptée à
l'eau (WAF) de l'essence minérale est >1 000 mg/l chez la truite arc-en-ciel.
13. Considérations pour la mise au rebut :
Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par 261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à
nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour
la mise au rebut de matériaux dangereux.
14. Informations pour le transport :
Classe de danger, selon le Ministère des Transports des États-Unis :
« Non réglementé » (dans les contenants de moins de 119 gallons [450 litres] lors de transports terrestres) selon CFR 49 173.150(8).
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Page 4 : Fiche signalétique de sécurité pour vernis transparents d'intérieur et d'extérieur dilués au solvant organique California Paints (diverses
marques)
15. Informations réglementaires :
TENEUR EN COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS :
Les informations relatives à la teneur maximum en composés organiques volatils des produits individuels figurent sur les étiquettes de ces
produits.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES FÉDÉRALES DES ÉTATS-UNIS
Loi SARA (Superfund Amendments and Reauthorisation Act - Loi portant modification et ré-autorisation du Fonds spécial pour l'environnement)
302 : Quantité seuil prévue : Non applicable
Loi SARA 304 : Quantité à déclaration obligatoire : Non applicable
Loi SARA TITRE III : Classes de dangers de la Section 311/312 :
• Effets immédiats/aigus sur la santé : Oui
• Effets différés/chroniques sur la santé : Non
• Risque d'incendie : Oui
• Risque de dépressurisation soudaine : Non
• Risque de réactivité : Non
Inventaire EPA/TSCA : Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'inventaire des produits chimiques de la loi EPA/TSCA (Toxic
Substances Control Act – Loi réglementant les substances toxiques).
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES CANADIENNES
Les composants de ce produit figurent sur la Liste des Substances Domestiques (LSD) du Canada.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES EUROPÉENNES (ECC)
Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'Inventaire européen des substances commerciales existantes.
16. Autres informations :
Nota : Selon 29CFR 1910.1200 (g) (2) (1) (C) (2), seules les substances dangereuses qui sont présentes à un poids supérieur à 1,0 % du poids du
produit (ou de 0,1 % pour les produits cancérigènes) doivent être consignées sur une fiche signalétique de sécurité.
SIMDUT : Cette fiche signalétique de sécurité a été préparée en utilisant les plages de concentration considérées acceptables par le SIMDUT au
Canada pour ce qui est des ingrédients dangereux.
CLASSIFICATION DES DANGERS SELON LE SIMDUT
Santé : 1
Inflammabilité : 2
Danger
physique : 0
INDICE DE DANGER
Protection
personnelle : H
0 = Minime, 1 = Léger, 2 = Modéré, 3 = Sérieux, 4 = Grave
CODE DE PROTECTION PERSONNELLE :
H = Gants en caoutchouc, lunette de protection, tablier en caoutchouc,
appareil respiratoire pour vapeurs organiques
Mise en garde ! Si vous grattez, poncez ou retirez une vieille peinture, il est possible que vous rejetiez de la poudre de plomb. LE PLOMB EST TOXIQUE.
L’EXPOSITION AU PLOMB PEUT CAUSER DES MALADIES GRAVES, TELLES QUE DES LÉSIONS CÉRÉBRALES, TOUT PARTICULIÈREMENT CHEZ
L’ENFANT. LES FEMMES ENCEINTES DOIVENT ÉGALEMENT ÉVITER L’EXPOSITION AU PLOMB. Portez un respirateur agréé par NIOSH afin de
contrôler l’exposition au plomb. Nettoyez soigneusement au moyen d’un aspirateur à filtre HEPA et d’un balai à franges mouillé. Avant de commencer, apprenez
comment vous protéger vous-même ainsi que votre famille en contactant la ligne d’assistance nationale américaine d’informations sur le plomb au 1-800-424-LEAD
(5323) ou consultez le site web suivant : www.epa.gov/lead
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FICHE SIGNALÉTIQUE DE SÉCURITÉ
Suivant la formule normalisée ANSI Z400.1-2004 recommandée par OSHA,
et conformément à la formule normalisée européenne
1. Identification du produit et de la société :
Date de préparation : août 2009
Nom du produit : Fiche signalétique de sécurité pour peintures d'intérieur et d'extérieur diluées au solvant organique California Paints (diverses
marques)
Cette fiche signalétique de sécurité porte sur les produits suivants :
0873
2231
2236
20200
205XX
20700
20891
20900
210XX
211XX
214XX
21595
23100
21595V
240XX
24095V
70401
708XX
Vous pouvez identifier le nom de marque et lire la description de produit correspondants à chacun de ces numéros sur le site
www.californiapaints.com. Entrez le numéro dans la case « Product Search » (Recherche de produit) située sur la page d’accueil.
Fabricant : California Products Corporation, 150 Dascomb Rd., Andover, MA 01810 (U.S.A.)
En cas de questions : Tél. : (978) 623-9980 – Fax : (978) 623-9960
Informations en cas d’urgence : Contact 24 h sur 24 : CHEM-TEL : (800) 255-3924
2. Identification des dangers :
APERÇU DES URGENCES : Description du produit : Ce produit est un liquide avec une forte odeur d'hydrocarbures. Ce
produit est considéré comme un liquide combustible conformément à la norme de communication des dangers de l'OSHA, et il
doit être conservé à distance des sources de chaleur et d'inflammation, et des flammes vives. En cas d'ingestion, ce produit peut être
aspiré dans les poumons et causer des lésions pulmonaires ou même la mort. Un contact prolongé ou répété avec la peau peut causer un
assèchement de la peau, qui peut produire une irritation grave ou de la dermatite.
Liquide combustible :
Point d'éclair : 103° F/39,4° C (Seta Flash).
Limites d'inflammabilité : Limite inf. : 1,1 %; Limite sup. : 5,9 %
Il a une odeur de solvant pétrolier. Quand il brûle, ce produit dégage du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants pendant la
combustion. Toxique en cas d'inhalation ; peut causer des lésions pulmonaires retardées. Danger d'aspiration en cas d'ingestion – peut entrer
dans les poumons et causer des lésions. Gardez à distance des sources de chaleur, d'étincelles et de flammes. Évitez d'inspirer des vapeurs.
Utilisez de la ventilation pour maintenir la vapeur au-dessous des limites d'exposition. Évitez tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.
S'il est projeté dans les yeux, ce matériau irritera les tissus. Lavez doucement les yeux avec de l'eau propre pour en chasser tout matériau
pouvant y avoir été introduit.
3. Composition/Information sur les ingrédients :
Peintures pigmentées à base de solvant organique comprenant des pigments, des matières de remplissage, des adjuvants et des liants à
base de résine/solvants organiques.
Ingrédients dangereux :
Dioxyde de titane (CAS no 13463-67-7) ; <25,0 % ; ACGIH TWA : 10 mg / m3
Essence minérale (CAS n° 64742-47-8) ; <50 % ; OSHA PEL : 500 ppm
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Page 2 : Fiche signalétique de sécurité pour peintures d'intérieur et d'extérieur diluées au solvant organique California Paints (diverses marques)
4. Premiers soins :
INHALATION : Faites sortir la personne à l'air frais. Restaurez la respiration. Traitez symptomatiquement. Consultez un médecin.
ÉCLABOUSSURES (DANS LES YEUX) : Lavez les yeux immédiatement avec beaucoup d'eau et continuez pendant au moins un quart d'heure.
Conduisez chez un médecin si l'irritation persiste. INGESTION : En cas d'ingestion, appelez un médecin si l'irritation persiste. Ne donnez jamais
quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente. Traitez symptomatiquement.
5. Méthodes de lutte contre les incendies :
Agents chimiques d'extinction : Mousse, produits chimiques secs ou dioxyde de carbone
Procédures spéciales de lutte contre les incendies : Utilisez des appareils respiratoires à adduction d'air pour les endroits clos. Refroidissez les
contenants exposés en pulvérisant de l'eau. Minimisez l'inspiration de vapeurs ou de fumées.
Risques inhabituels d'incendie et d'explosion : Ce produit ne doit pas être mélangé ou conservé avec des oxydants puissants tels que le chlore
liquide ou l'oxygène concentré. Les contenants de produit « vides » contiennent toujours des résidus de produit. Ces contenants ne doivent pas
être pressurisés, coupés, chauffés, soudés ou exposés à des flammes ; ils risqueraient d'exploser et de causer des blessures ou la mort de
personnes se trouvant à proximité.
6. Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
MESURES À PRENDRE AU CAS OÙ LE PRODUIT EST RENVERSÉ OU DÉVERSÉ : Éliminez toutes les sources d'inflammation (flammes, surfaces
très chaudes et étincelles électriques, statiques ou causées par frottement). Évitez d'inspire les vapeurs. Utilisez des appareils respiratoires
autonomes. Ventilez l'endroit. Confinez et retirez avec des matériaux absorbants inertes et des outils ne produisant pas d'étincelles. Évitez tout
contact. MÉTHODE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS : Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par
261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche
signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour la mise au rebut de matériaux dangereux.
7. Manutention et stockage :
PRÉCAUTIONS À PRENDRE POUR LA MANUTENTION ET LE STOCKAGE : ne rangez ni n'utilisez près de sources de chaleur ou de
de flammes vives. Référez-vous aux dispositions spécifiques d'OSHA 79CFR Partie 1910.106 concernant le stockage. Gardez le
couvercle bien fermé et le contenant vertical pour empêcher les fuites. Les tambours contenant ce matériau doivent être mis à la terre et
stabilisés lors de tout versement. Il ne faut ni souder ni couper à l'autogène des tambours vides.
AUTRES PRÉCAUTIONS : Ne laissez pas ce produit entrer dans les yeux. Évitez tout contact avec la peau. Peut causer des réactions
respiratoires allergiques. Peu causer une réaction cutanée allergique. Évitez une inspiration prolongée ou répétée de vapeurs ou d'embruns de
pulvérisation. Ne manipulez pas ce produit avant d'avoir lu et compris les consignes de sécurité du fabricant. Évitez d'inspirer les poussières
produites par le ponçage.
8. Moyens de contrôle des expositions et protection personnelle :
PROTECTION RESPIRATOIRE : Utilisez des filtres chimiques/mécaniques (agréés par MSHA/NIOSH ou équivalent) conçus pour retirer une
combinaison de matières particulaires et de vapeurs organiques dans zones de ventilation ouvertes et restreintes. Utilisez des appareils
respiratoires du type à adduction d'air ou des hottes dans les endroits clos.
VENTILATION : Une ventilation appropriée, à la fois en termes de type et de volume, doit être fournie pour maintenir la concentration de
contaminants de l'air en dessous des limites d'exposition applicables. Les vapeurs de solvant épaisses doivent être éliminées des parties les plus
basses de la zone de travail, et toutes les sources d'inflammation (équipements qui ne sont pas à l'abri des explosions) doivent être éliminées en
cas de risque d'exposition à des mélanges d'air/inflammables. Toutes les zones d'application doivent être ventilées conformément au règlement
OSHA 29CFR Partie 1910.94.
GANTS DE PROTECTION : Portez des gants en cas de risque de contact avec la peau. Utilisez des gants en caoutchouc ou en néoprène pour
éviter tout contact avec la peau.
PROTECTION DES YEUX : Utilisez des équipements de protection des yeux tels que des écrans latéraux, un masque facial ou des lunettes de
protection contre les produits chimiques (ANSIZ-87.1, ou équivalent homologué).
AUTRES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION : Utilisez des vêtements jetables ou imperméables si vos vêtements risquent d'être contaminés.
Utilisez une crème protective si un contact avec la peau est probable. Utilisez un masque facial complet, un tablier ou tout autre équipement de
protection approprié.
PRATIQUES HYGIÉNIQUES : Lavez-vous les mains avant de manger, de fumer ou d'aller aux toilettes. Ne fumez pas dans un lieu où des produits
chimiques sont stockés ou manipulés. Ne consommez ni aliments, ni boissons aux endroits où ce produit est stocké ou manipulé.
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9. Propriétés physiques et chimiques :
Formes : Liquide visqueux, légère odeur de pétrole
Densité : Varie en fonction du produit
Point d'ébullition du constituant principal (essence minérale) : 150-190°F (66-88° C)
Pression de vapeur (mm Hg) Essence minérale : 2 mm @ 68°F (20° C)
Densité de vapeur : (Air = 1), plus élevée que l'air
Solubilité dans l'eau : Nulle
Taux d'évaporation (acétate de butyle =1) : 0,13
10. Stabilité et réactivité :
Stabilité : Aucune polymérisation dangereuse ne se produira. Stable. Réactions dangereuses : Évitez les températures élevées, les amines, les
acides, l'hydroxyle ou d'autres composés actifs de l'hydrogène. Produits dangereux de la décomposition : Des combustions incomplètes peuvent
produire des fumées, des vapeurs, du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants.
11. Informations toxicologiques :
No CAS
Appellation chimique
Dioxyde de titane
13463-67-7
Voie d’exposition
DL 50 -- voie orale
DL 50 -- voie cutanée
Espèces
Rat adulte
Lapin adulte
Dose
24 000 mg / kg
10 000 mg / kg
Santé Canada (Bureau national du SIMDUT) a déterminé que le dioxyde de titane (N° CAS 13463-67-7) doit être indiqué comme substance
(cancérigène) de Classe 2DA. Les procédures d'application normales ne posent pas de danger étant donné que le dioxyde de titane est à l'état
humide et est encapsulé, mais la pulvérisation, le ponçage ou le décapage de films de ce produit séché peut produire des particules respirables de
dioxyde de titane. Contrôler l'exposition à moins de 0,1 mg par mètre cube en utilisant des masques anti-poussières agréés par le SIMDUT.
Essence minérale
64742-47-8
DL 50 -- Inhalation
Rat
3 400 ppm/4H
12. Informations relatives à l’écologie :
Ce produit n'est pas considéré dangereux pour l'environnement. S'il est appliqué sur des feuilles, il peut tuer des herbes et des petites plantes en
affectant leur transpiration et leur respiration. Ce produit n'est pas toxique pour les poissons, mais il peut recouvrir les structures de branchies
et causer la suffocation de poissons s'il est renversé dans de l'eau courante de faible profondeur. Il peut être modérément toxique pour les
animaux amphibies en empêchant la respiration dermique. Ce produit peut causer de la détresse gastro-intestinale aux oiseaux et aux
mammifères en cas d'ingestion lors du nettoyage du pelage. Effets d'écotoxicité : La CL 50 à 96 heures par la méthode de la fraction adaptée à
l'eau (WAF) de l'essence minérale est >1 000 mg/l chez la truite arc-en-ciel.
13. Considérations pour la mise au rebut :
Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par 261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à
nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour
la mise au rebut de matériaux dangereux.
14. Informations pour le transport :
Classe de danger, selon le Ministère des Transports des États-Unis :
« Non réglementé » (dans les contenants de moins de 119 gallons
[450 litres] lors de transports terrestres) selon CFR 49 173.150(8).
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Page 4 : Fiche signalétique de sécurité pour peintures d'intérieur et d'extérieur diluées au solvant organique California Paints (diverses marques)
15. Informations réglementaires :
TENEUR EN COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS :
Les informations relatives à la teneur maximum en composés organiques volatils des produits individuels figurent sur les étiquettes de ces
produits.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES FÉDÉRALES DES ÉTATS-UNIS
Loi SARA (Superfund Amendments and Reauthorisation Act - Loi portant modification et ré-autorisation du Fonds spécial pour l'environnement)
302 : Quantité seuil prévue : Non applicable
Loi SARA 304 : Quantité à déclaration obligatoire : Non applicable
Loi SARA TITRE III : Classes de dangers de la Section 311/312 :
• Effets immédiats/aigus sur la santé : Oui
• Effets différés/chroniques sur la santé : Non
• Risque d'incendie : Oui
• Risque de dépressurisation soudaine : Non
• Risque de réactivité : Non
Inventaire EPA/TSCA : Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'inventaire des produits chimiques de la loi EPA/TSCA (Toxic
Substances Control Act – Loi réglementant les substances toxiques).
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES CANADIENNES
Les composants de ce produit figurent sur la Liste des Substances Domestiques (LSD) du Canada.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES EUROPÉENNES (ECC)
Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'Inventaire européen des substances commerciales existantes.
16. Autres informations :
Nota : Selon 29CFR 1910.1200 (g) (2) (1) (C) (2), seules les substances dangereuses qui sont présentes à un poids supérieur à 1,0 % du poids du
produit (ou de 0,1 % pour les produits cancérigènes) doivent être consignées sur une fiche signalétique de sécurité.
SIMDUT : Cette fiche signalétique de sécurité a été préparée en utilisant les plages de concentration considérées acceptables par le SIMDUT au
Canada pour ce qui est des ingrédients dangereux.
CLASSIFICATION DES DANGERS SELON LE SIMDUT
Santé : 1
Inflammabilité : 2
Danger
physique : 0
INDICE DE DANGER
Protection
personnelle : H
0 = Minime, 1 = Léger, 2 = Modéré, 3 = Sérieux, 4 = Grave
CODE DE PROTECTION PERSONNELLE :
H = Gants en caoutchouc, lunette de protection, tablier en caoutchouc,
appareil respiratoire pour vapeurs organiques
Mise en garde ! Si vous grattez, poncez ou retirez une vieille peinture, il est possible que vous rejetiez de la poudre de plomb. LE PLOMB EST TOXIQUE.
L’EXPOSITION AU PLOMB PEUT CAUSER DES MALADIES GRAVES, TELLES QUE DES LÉSIONS CÉRÉBRALES, TOUT PARTICULIÈREMENT CHEZ
L’ENFANT. LES FEMMES ENCEINTES DOIVENT ÉGALEMENT ÉVITER L’EXPOSITION AU PLOMB. Portez un respirateur agréé par NIOSH afin de
contrôler l’exposition au plomb. Nettoyez soigneusement au moyen d’un aspirateur à filtre HEPA et d’un balai à franges mouillé. Avant de commencer, apprenez
comment vous protéger vous-même ainsi que votre famille en contactant la ligne d’assistance nationale américaine d’informations sur le plomb au 1-800-424-LEAD
(5323) ou consultez le site web suivant : www.epa.gov/lead
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FICHE SIGNALÉTIQUE DE SÉCURITÉ
Suivant la formule normalisée ANSI Z400.1-2004 recommandée par OSHA,
et conformément à la formule normalisée européenne
1. Identification du produit et de la société :
Date de préparation : août 2009
Nom du produit : Fiche signalétique de sécurité pour peintures d'intérieur et d'extérieur diluées au solvant organique California Paints (diverses
marques)
Cette fiche signalétique de sécurité porte sur les produits suivants :
21700
22700
22745
22746
22793
22795
23400
23444
23445
23446
23450
23451
23493
23495
23450
23451
Vous pouvez identifier le nom de marque et lire la description de produit correspondants à chacun de ces numéros sur le site
www.californiapaints.com. Entrez le numéro dans la case « Product Search » (Recherche de produit) située sur la page d’accueil.
Fabricant : California Products Corporation, 150 Dascomb Rd., Andover, MA 01810 (U.S.A.)
En cas de questions : Tél. : (978) 623-9980 – Fax : (978) 623-9960
Informations en cas d’urgence : Contact 24 h sur 24 : CHEM-TEL : (800) 255-3924
Numéro de téléphone en cas d’urgence 24 h sur 24 pour les personnes résidant à l’extérieur des États-Unis : 813-248-0585
2. Identification des dangers :
APERÇU DES URGENCES : Description du produit : Ce produit est un liquide avec une forte odeur d'hydrocarbures. Ce
produit est considéré comme un liquide combustible conformément à la norme de communication des dangers de l'OSHA, et il
doit être conservé à distance des sources de chaleur et d'inflammation, et des flammes vives. En cas d'ingestion, ce produit peut être
aspiré dans les poumons et causer des lésions pulmonaires ou même la mort. Un contact prolongé ou répété avec la peau peut causer un
assèchement de la peau, qui peut produire une irritation grave ou de la dermatite.
Liquide combustible :
Point d'éclair : 103° F/39,4° C (Seta Flash).
Limites d'inflammabilité : Limite inf. : 1,1 %; Limite sup. : 5,9 %
Il a une odeur de solvant pétrolier. Quand il brûle, ce produit dégage du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants pendant la
combustion. Toxique en cas d'inhalation ; peut causer des lésions pulmonaires retardées. Danger d'aspiration en cas d'ingestion – peut entrer
dans les poumons et causer des lésions. Gardez à distance des sources de chaleur, d'étincelles et de flammes. Évitez d'inspirer des vapeurs.
Utilisez de la ventilation pour maintenir la vapeur au-dessous des limites d'exposition. Évitez tout contact avec les yeux, la peau et les vêtements.
S'il est projeté dans les yeux, ce matériau irritera les tissus. Lavez doucement les yeux avec de l'eau propre pour en chasser tout matériau
pouvant y avoir été introduit.
3. Composition/Information sur les ingrédients :
Peintures pigmentées à base de solvant organique comprenant des pigments, des matières de remplissage, des adjuvants et des liants à
base de résine/solvants organiques.
Ingrédients dangereux :
Dioxyde de titane (CAS no 13463-67-7) ; 10 à 30 % ; ACGIH TWA : 10 mg / m3
Essence minérale (CAS n° 64742-47-8) ; 30 à 60 % ; OSHA PEL : 500 ppm
Métaborate de baryum monohydrate (CAS n° 13701-59-2) ; 3 à 7 % ; OSHA PEL : Non est.
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Page 2 : Fiche signalétique de sécurité pour peintures d'intérieur et d'extérieur diluées au solvant organique California Paints (diverses marques)
4. Premiers soins :
INHALATION : Faites sortir la personne à l'air frais. Restaurez la respiration. Traitez symptomatiquement. Consultez un médecin.
ÉCLABOUSSURES (DANS LES YEUX) : Lavez les yeux immédiatement avec beaucoup d'eau et continuez pendant au moins un quart d'heure.
Conduisez chez un médecin si l'irritation persiste. INGESTION : En cas d'ingestion, appelez un médecin si l'irritation persiste. Ne donnez jamais
quoi que ce soit par la bouche à une personne inconsciente. Traitez symptomatiquement.
5. Méthodes de lutte contre les incendies :
Agents chimiques d'extinction : Mousse, produits chimiques secs ou dioxyde de carbone
Procédures spéciales de lutte contre les incendies : Utilisez des appareils respiratoires à adduction d'air pour les endroits clos. Refroidissez les
contenants exposés en pulvérisant de l'eau. Minimisez l'inspiration de vapeurs ou de fumées.
Risques inhabituels d'incendie et d'explosion : Ce produit ne doit pas être mélangé ou conservé avec des oxydants puissants tels que le chlore
liquide ou l'oxygène concentré. Les contenants de produit « vides » contiennent toujours des résidus de produit. Ces contenants ne doivent pas
être pressurisés, coupés, chauffés, soudés ou exposés à des flammes ; ils risqueraient d'exploser et de causer des blessures ou la mort de
personnes se trouvant à proximité.
6. Mesures à prendre en cas de déversement accidentel :
MESURES À PRENDRE AU CAS OÙ LE PRODUIT EST RENVERSÉ OU DÉVERSÉ : Éliminez toutes les sources d'inflammation (flammes, surfaces
très chaudes et étincelles électriques, statiques ou causées par frottement). Évitez d'inspire les vapeurs. Utilisez des appareils respiratoires
autonomes. Ventilez l'endroit. Confinez et retirez avec des matériaux absorbants inertes et des outils ne produisant pas d'étincelles. Évitez tout
contact. MÉTHODE D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS : Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par
261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche
signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour la mise au rebut de matériaux dangereux.
7. Manutention et stockage :
PRÉCAUTIONS À PRENDRE POUR LA MANUTENTION ET LE STOCKAGE : ne rangez ni n'utilisez près de sources de chaleur ou de
de flammes vives. Référez-vous aux dispositions spécifiques d'OSHA 79CFR Partie 1910.106 concernant le stockage. Gardez le
couvercle bien fermé et le contenant vertical pour empêcher les fuites. Les tambours contenant ce matériau doivent être mis à la terre et
stabilisés lors de tout versement. Il ne faut ni souder ni couper à l'autogène des tambours vides.
AUTRES PRÉCAUTIONS : Ne laissez pas ce produit entrer dans les yeux. Évitez tout contact avec la peau. Peut causer des réactions
respiratoires allergiques. Peu causer une réaction cutanée allergique. Évitez une inspiration prolongée ou répétée de vapeurs ou d'embruns de
pulvérisation. Ne manipulez pas ce produit avant d'avoir lu et compris les consignes de sécurité du fabricant. Évitez d'inspirer les poussières
produites par le ponçage.
8. Moyens de contrôle des expositions et protection personnelle :
PROTECTION RESPIRATOIRE : Utilisez des filtres chimiques/mécaniques (agréés par MSHA/NIOSH ou équivalent) conçus pour retirer une
combinaison de matières particulaires et de vapeurs organiques dans zones de ventilation ouvertes et restreintes. Utilisez des appareils
respiratoires du type à adduction d'air ou des hottes dans les endroits clos.
VENTILATION : Une ventilation appropriée, à la fois en termes de type et de volume, doit être fournie pour maintenir la concentration de
contaminants de l'air en dessous des limites d'exposition applicables. Les vapeurs de solvant épaisses doivent être éliminées des parties les plus
basses de la zone de travail, et toutes les sources d'inflammation (équipements qui ne sont pas à l'abri des explosions) doivent être éliminées en
cas de risque d'exposition à des mélanges d'air/inflammables. Toutes les zones d'application doivent être ventilées conformément au règlement
OSHA 29CFR Partie 1910.94.
GANTS DE PROTECTION : Portez des gants en cas de risque de contact avec la peau. Utilisez des gants en caoutchouc ou en néoprène pour
éviter tout contact avec la peau.
PROTECTION DES YEUX : Utilisez des équipements de protection des yeux tels que des écrans latéraux, un masque facial ou des lunettes de
protection contre les produits chimiques (ANSIZ-87.1, ou équivalent homologué).
AUTRES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION : Utilisez des vêtements jetables ou imperméables si vos vêtements risquent d'être contaminés.
Utilisez une crème protective si un contact avec la peau est probable. Utilisez un masque facial complet, un tablier ou tout autre équipement de
protection approprié.
PRATIQUES HYGIÉNIQUES : Lavez-vous les mains avant de manger, de fumer ou d'aller aux toilettes. Ne fumez pas dans un lieu où des produits
chimiques sont stockés ou manipulés. Ne consommez ni aliments, ni boissons aux endroits où ce produit est stocké ou manipulé.
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9. Propriété physiques et chimiques :
Formes : Liquide visqueux, légère odeur d’ammoniaque
Densité : Varie en fonction du produit
Point d'ébullition du constituant principal (essence minérale) : 150-190°F (66-88° C)
Pression de vapeur (mm Hg) Essence minérale : 2 mm @ 68°F (20° C)
Densité de vapeur : (Air = 1), plus élevée que l'air
Solubilité dans l'eau : Nulle
Taux d'évaporation (acétate de butyle =1) : 0,13
10. Stabilité et réactivité :
Stabilité : Aucune polymérisation dangereuse ne se produira. Stable. Réactions dangereuses : Évitez les températures élevées, les amines, les
acides, l'hydroxyle ou d'autres composés actifs de l'hydrogène. Produits dangereux de la décomposition : Des combustions incomplètes peuvent
produire des fumées, des vapeurs, du monoxyde de carbone et d'autres produits asphyxiants.
11. Informations toxicologiques :
No CAS
Appellation chimique
Dioxyde de titane
13463-67-7
Voie d’exposition
DL 50 -- voie orale
DL 50 -- voie cutanée
Espèces
Rat adulte
Lapin adulte
Dose
24 000 mg / kg
10 000 mg / kg
Santé Canada (Bureau national du SIMDUT) a déterminé que le dioxyde de titane (N° CAS 13463-67-7) doit être indiqué comme substance
(cancérigène) de Classe 2DA. Les procédures d'application normales ne posent pas de danger étant donné que le dioxyde de titane est à l'état
humide et est encapsulé, mais la pulvérisation, le ponçage ou le décapage de films de ce produit séché peut produire des particules respirables de
dioxyde de titane. Contrôler l'exposition à moins de 0,1 mg par mètre cube en utilisant des masques anti-poussières agréés par le SIMDUT.
Essence minérale
64742-47-8
DL 50 -- Inhalation Rat
Métaborate de baryum
monohydrate
13701-59-2
LD50 -- voie orale
3 400 ppm/4H
Rat
530 mg/kg
12. Informations relatives à l’écologie :
Ce produit n'est pas considéré dangereux pour l'environnement. S'il est appliqué sur des feuilles, il peut tuer des herbes et des petites plantes en
affectant leur transpiration et leur respiration. Ce produit n'est pas toxique pour les poissons, mais il peut recouvrir les structures de branchies
et causer la suffocation de poissons s'il est renversé dans de l'eau courante de faible profondeur. Il peut être modérément toxique pour les
animaux amphibies en empêchant la respiration dermique. Ce produit peut causer de la détresse gastro-intestinale aux oiseaux et aux
mammifères en cas d'ingestion lors du nettoyage du pelage. Effets d'écotoxicité : La CL 50 à 96 heures par la méthode de la fraction adaptée à
l'eau (WAF) de l'essence minérale est >1 000 mg/l chez la truite arc-en-ciel.
13. Considérations pour la mise au rebut :
Les déchets doivent être mis au rebut conformément aux règlements fédéraux (40CFR Par 261), provinciaux et locaux. Avant de commencer à
nettoyer, consultez les mises en garde figurant dans d'autres parties de cette fiche signalétique. Utilisez les services d'entreprises agréées pour
la mise au rebut de matériaux dangereux.
14. Informations pour le transport :
Classe de danger, selon le Ministère des Transports des États-Unis : « Non réglementé » (dans les contenants de moins de 119 gallons
[450 litres] lors de transports terrestres) selon CFR 49 173.150(8).
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15. Informations réglementaires :
TENEUR EN COMPOSÉS ORGANIQUES VOLATILS :
Les informations relatives à la teneur maximum en composés organiques volatils des produits individuels figurent sur les étiquettes de ces
produits.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES FÉDÉRALES DES ÉTATS-UNIS
Loi SARA (Superfund Amendments and Reauthorisation Act - Loi portant modification et ré-autorisation du Fonds spécial pour l'environnement)
302 : Quantité seuil prévue : Non applicable
Loi SARA 304 : Quantité à déclaration obligatoire : Non applicable
Loi SARA TITRE III : Classes de dangers de la Section 311/312 :
• Effets immédiats/aigus sur la santé : Oui
• Effets différés/chroniques sur la santé : Non
• Risque d'incendie : Oui
• Risque de dépressurisation soudaine : Non
• Risque de réactivité : Non
Inventaire EPA/TSCA : Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'inventaire des produits chimiques de la loi EPA/TSCA (Toxic
Substances Control Act – Loi réglementant les substances toxiques).
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES CANADIENNES
Les composants de ce produit figurent sur la Liste des Substances Domestiques (LSD) du Canada.
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES EUROPÉENNES (ECC)
Les composants de ce produit figurent sur la liste de l'Inventaire européen des substances commerciales existantes.
16. Autres informations :
Nota : Selon 29CFR 1910.1200 (g) (2) (1) (C) (2), seules les substances dangereuses qui sont présentes à un poids supérieur à 1 % du poids du
produit (ou de 0,1 % pour les produits cancérigènes) doivent être consignées sur une fiche signalétique de sécurité.
SIMDUT : Cette fiche signalétique de sécurité a été préparée en utilisant les plages de concentration considérées acceptables par le SIMDUT au
Canada pour ce qui est des ingrédients dangereux.
CLASSIFICATION DES DANGERS SELON LE SIMDUT
Santé : 1
Inflammabilité : 2
Danger
physique : 0
INDICE DE DANGER
Protection
personnelle : H
0 = Minime, 1 = Léger, 2 = Modéré, 3 = Sérieux, 4 = Grave
CODE DE PROTECTION PERSONNELLE :
H = Gants en caoutchouc, lunette de protection, tablier en caoutchouc,
appareil respiratoire pour vapeurs organiques
Mise en garde ! Si vous grattez, poncez ou retirez une vieille peinture, il est possible que vous rejetiez de la poudre de plomb. LE PLOMB EST TOXIQUE.
L’EXPOSITION AU PLOMB PEUT CAUSER DES MALADIES GRAVES, TELLES QUE DES LÉSIONS CÉRÉBRALES, TOUT PARTICULIÈREMENT CHEZ
L’ENFANT. LES FEMMES ENCEINTES DOIVENT ÉGALEMENT ÉVITER L’EXPOSITION AU PLOMB. Portez un respirateur agréé par NIOSH afin de
contrôler l’exposition au plomb. Nettoyez soigneusement au moyen d’un aspirateur à filtre HEPA et d’un balai à franges mouillé. Avant de commencer, apprenez
comment vous protéger vous-même ainsi que votre famille en contactant la ligne d’assistance nationale américaine d’informations sur le plomb au 1-800-424-LEAD
(5323) ou consultez le site web suivant : www.epa.gov/lead
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