MARQUES, DESSINS ET MODELES

OFFICE DE L’HARMONISATION DANS LE MARCHE INTERIEUR
(MARQUES, DESSINS ET MODELES)
Cinquième symposium européen des juges dans le domaine des marques, dessins et
modèles
Alicante, 27 – 28 septembre 2007
PROGRAMME
Mercredi
26.09.07
Jeudi 27.09.07
15h00 –
20h00
Enregistrement des participants à l’hôtel Meliá (bureau de l’ OHMI)
20h15
Rassemblement des participants devant l’entrée principale de l’hôtel
Meliá
20h30
Verre de bienvenue au restaurant "Dársena" sur le port
9h00
Départ du bus de l’hôtel Meliá pour l’OHMI
9h30
Ouverture du symposium par M. De Boer, President de l’OHMI
9h45
Développements de la jurisprudence dans le domaine des marques,
dessins et modèles communautaires :
M. I. de Medrano Caballero (OHMI)
10h15
Première session de travail : Le Droit de la marque
communautaire.
Président de session : M. D Schennen (Président de la quatrième
CdR, OHMI)
Ms. I. Pelikánová (TPI) « Motifs relatifs de refus d’enregistrement –
questions tirées de la jurisprudence – risque de confusion ».
11h00
Photo de groupe
11h15
Pause café
11h45
Poursuite de la première session de travail:
Ms. M. Grabrucker (DE) « Les développements récents de la
jurisprudence allemande relative au risque de confusion pour les
marques non-conventionnelles ».
Mr. P. Blondeel (BE) « Le risque de confusion et le risque
d’association dans le droit des marques du Benelux et
communautaire: notions, interprétations et évolutions ».
13h00
Déjeuner
14h30
Poursuite de la première session de travail:
Ms. V. Tiili (CFI) « Jurisprudence du Tribunal de Première Instance
relative aux motifs absolus de refus – les marques tridimensionnelles
et olfactives ».
Mr. P. von Kapff (CdR, OHMI) « Vue d'ensemble des conditions
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Cinquième symposium européen des juges dans le domaine des marques, dessins et
modèles
Alicante, 27 – 28 septembre 2007
d'enregistrement et de l'étendue de la protection pour différentes
catégories de marques comparées du point de vue du RMC ».
15h45
Pause café
16h15
Deuxième session de travail: le Droit communautaire des dessins
Président de session : Mr. P. Maier (Président des CdR, OHMI)
Mr. J. J. Izquierdo Peris (OHMI) « La déclaration d’invalidité :
premières décisions des Chambres de recours de l’OHMI ».
Mr. Richard Arnold (UK) « La pratique des dessins communautaires
au Royaume-Uni ».
17h45
Départ du bus de l’OHMI pour l’hôtel Meliá
20h30
Rassemblement devant l’entrée principale de l’hôtel Méliá
21h00
Dîner offert par l’OHMI au “Casino d’Alicante”
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(MARQUES, DESSINS ET MODELES)
Cinquième symposium européen des juges dans le domaine des marques, dessins et
modèles
Alicante, 27 – 28 septembre 2007
Vendredi 28.09.07
9h30
Départ du bus de l’hôtel Meliá pour l’OHMI
10h00
Troisième session de travail: Droit procédural: références pour le
renvoi préjudiciel
Président de session : M. D. Ruiz-Jarabo Colomer (Avocat général,
CJCE)
Mr. W. Büscher (DE) « La portée de la procédure préjudicielle selon
l'article 234 CE ».
Mr. M. Ilešič (CJCE) « Les arrêts sur le renvoi préjudiciel en droit des
marques ».
11h30
Pause café
12h00
Poursuite de la troisième session de travail: Droit procédural :
questions relatives aux juridictions des marques communautaires et
aux juridictions des dessins communautaires
Mr. M. Scuffi (IT) « Instruments de coordination et techniques
procédurales en matière de compétence internationale des tribunaux
des marques et des dessins ou modèles communautaires ».
Mr. F.J. Soriano Guzmán (ES) « Les règlements sur la marque
communautaire, et sur les dessins ou modèles communautaires, et
leurs «raisons particulières» ».
13h15
La coopération entre les juridictions des marques communautaires et
des dessins communautaires et l’OHMI :
M. J. Miranda de Sousa (OHMI)
13h30
Clôture du Symposium par M. Wubbo De Boer, Président de l’OHMI
Cocktail à l’OHMI
15h00
Départ du bus de l’OHMI pour l’hôtel Meliá