Télécharger Ordre du jour du 23/06/15

CONSEIL PROVINCIAL DU HAINAUT
Séance du mardi 23 juin 2015 à 9 heures 30
ORDRE DU JOUR DETAILLE
Séance publique

ELOGE FUNEBRE.

Eloge funèbre de M. Pierre DUPONT, Président du Collège provincial honoraire.
DOSSIERS ADMINISTRATIFS.1. SUBSIDES.A) Octroi d’une subvention à l’asbl « Volley Pays des Collines » de HACQUEGNIES
(3ème Commission).
B) Octroi d’une subvention à l’asbl « Fédération royale des Sociétés de Pêche et
Pisciculture » de MIGNAULT (3ème Commission).
C) Octroi d’une subvention à l’asbl « Balle pelote siraultoise» de SIRAULT
(3ème Commission).
D) Octroi d’une subvention à l’asbl « Les Heures heureuses » d’ATH (3ème Commission).
E) Octroi d’une subvention à l’asbl « Sport pour Handicapés Fleurus » de FLEURUS
(3ème Commission).
-2F) Octroi d’une subvention à l’asbl « Six Perier Fun Day » de SOUVRET
(3ème Commission).
G) Octroi d’une subvention à l’asbl « Association des Eleveurs de Porcs du Hainaut (APEP
Ht) » de HORRUE (4ème Commission).
H) Octroi
d’une
subvention
(4ème Commission).
I)
à
diverses associations d’élevage de chevaux
Octroi d’une subvention à diverses foires et concours hainuyers de race Blanc Bleu
Belge - Holstein (4ème Commission).
J) Octroi d’une subvention à la Fondation MONS 2015 (5ème Commission).
K) Octroi d’une subvention au Spirou Basket de CHARLEROI (3ème Commission).
L) Octroi d’une subvention à l’asbl « Union Mons Hainaut sportive » de QUAREGNON
(3ème Commission).
M) Octroi d’une subvention à l’asbl « Fête à la Vie » de TEMPLEUVE (2ème Commission).
N) Octroi d’une subvention à l’asbl « Maison de l’Eveil et de la Santé » de
COLFONTAINE (2ème Commission).
O) Octroi d’une subvention à l’asbl « C-Events Courcelles » de COURCELLES
(2ème Commission).
P) Octroi d’une subvention à l’asbl « Les [rencontres] Inattendues, musiques et
philosophiques » de TOURNAI (5ème Commission).
2. TRAVAUX PROVINCIAUX.A) Athénée provincial – Site des Arts et Métiers à LA LOUVIERE.- Remplacement des
couvertures de toitures – Approbation des conditions et du mode de passation de
marché (5ème Commission).
B) Cathédrale Notre-Dame à TOURNAI.- Mise en lumière de l’intérieur de la Nef
romane – Avenant n° 1 (5ème Commission).
C) Athénée provincial mixte Warocqué à MORLANWELZ.- Rénovation de l’internat –
Aile 4
– Approbation des conditions et du mode de passation de marché
ème
(5 Commission).
D) Haute Ecole provinciale du Hainaut Condorcet – Catégorie technique à CHARLEROI.Réparation des bétons du bâtiment Solvay – Approbation des conditions et du mode
de passation de marché (5ème Commission).
-3E) D e l t a - H a i n a u t à M O N S . - Sécurisation de l’annexe – Réfection de la
toiture – Approbation des conditions et du mode de passation de marché
(5ème Commission).
3. INTERCOMMUNALES.A) Association Intercommunale pour le Développement économique et l’Aménagement
du Territoire du Sud-Hainaut SCRL (INTERSUD) à THUIN.- Assemblée générale du
23 juin 2015 (5ème Commission).
B) Intercommunale de Développement économique et d’Aménagement de la Région
Mons-Borinage-Centre (IDEA) à MONS.- Assemblée générale du 24 juin 2015
(5ème Commission).
C) Intercommunale de Santé publique du Pays de Charleroi (ISPPC) à CHARLEROI.Assemblée générale extraordinaire et assemblées des secteurs hospitalier et non
hospitalier du 25 juin 2015 (5ème Commission).
D) Intercommunale du Bois d’Havré à MONS.- Assemblée générale ordinaire du 25 juin
2015 (5ème Commission).
E) Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d’Etudes techniques et économiques
(IGRETEC) à CHARLEROI.- Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2015
(5ème Commission).
F) Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays à ONNEZIES.- Assemblée générale
ordinaire du 29 juin 2015 (5ème Commission).
G) Intercommunale Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage à
MONS.- Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2015 (5ème Commission).
H) Centre Intercommunal de Santé « Arthur Nazé » à COLFONTAINE.- Assemblée
générale ordinaire du 30 juin 2015 (5ème Commission).
4. ROUTES PROVINCIALES, COURS D’EAU ET ABORDS.A) Hainaut Centrale de Marchés.- Approbation de la convention d’adhésion et des
conditions générales pour l’adhésion de la Ville du ROEULX à Hainaut Centrale de
Marchés (4ème Commission).
B) Athénée provincial de LA LOUVIERE.- Remplacement du mur de clôture en béton à
l’arrière du site – Approbation des conditions et du mode de passation de marché
(4ème Commission).
C) Institut médico-pédagogique « René Thône » à MARCINELLE – Abords du Service
d’Aide à la Jeunesse.- Aménagement de terrasses et trottoirs – Approbation des
conditions et du mode de passation de marché (4ème Commission).
-4D) Institut médico-pédagogique « René Thône » à LA LOUVIERE – Démolition et
reconstruction à l’identique du mur d’enceinte – Approbation des conditions et du
mode de passation de marché (4ème Commission).
E) Hainaut Centrale de Marchés.- Approbation de la convention d’adhésion et des
conditions générales pour l’adhésion de la Commune de DOUR à Hainaut Centrale de
Marchés (4ème Commission).
F) BRUGELETTE.- Travaux d’aménagement de la rue des Carmes – Plan stratégique
d’investissement 2013-2016 – Approbation des conditions et du mode de passation de
marché (4ème Commission).
G) Hainaut Centrale de Marchés – FRANES-LEZ-ANVAING.- Travaux d’enduisage de
diverses routes communales – Exercice 2015 – Approbation des conditions et du
mode de passation de marché (4ème Commission).
H) Site du Clair Logis à HAVRE.- Aménagement des cours de l’école – Approbation des
conditions et du mode de passation de marché (4ème Commission).
I)
Moulin de la Hunelle à CHIEVRES.- Travaux extraordinaires de création de diverses
dalles de béton – Approbation des conditions et du mode de passation de marché
(4ème Commission).
J) COMINES-WARNETON.- Mise à jour du marché d’étude des travaux et de la mission
de coordination sécurité et santé pour la construction d’un bassin d’orage à la jonction
entre les cours d’eau de 2ème catégorie « La Douve » et « Tête de Flandre » - Avenant
n° 2 (4ème Commission).
5. BUDGET PROVINCIAL 2015.A) Modifcation budgétaire n° 1 (5ème Commission).
6. GARANTIE DE BONNE FIN D’EMPRUNTS.A) Prolongation de la garantie de bonne fn d’un emprunt de trésorerie d’un montant de
1.250.000 € et ayant pour échéance le 30 juin 2016 en faveur de l’asbl « Technocité
(5ème Commission).
7. COMPTABILITE PROVINCIALE.A) Transferts du crédit de réserve – Dépenses de fonctionnement (exercices antérieurs)
(5ème Commission).
8. PATRIMOINE PROVINCIAL.-
-5A) Cours d’eau « Le Rieu du Coucou » à TOURNAI-ANTOING.- Aliénation de l’ancien
lit du cours d’eau de 2ème catégorie à la SA Cimenteries CBR (5ème Commission).
B) Nouvelle réglementation sur les occupations momentanées de biens immobiliers
provinciaux par des tiers – Plan Adhésion – Fiche STBC/01/046 (5ème Commission).
9. ENSEIGNEMENT PROVINCIAL.A) Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein
exercice – Modifcation (1ère Commission).
B) Règlement général d’Ordre intérieur des internats provinciaux (1ère Commission).
C) Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé) (1ère Commission).
D) Statut du personnel enseignant provincial (et assimilé) et règlement annexe sur les
congés et les disponibilités (1ère Commission).
10. PERSONNEL PROVINCIAL.REGLEMENTS ET STATUTS DIVERS – CADRES.CREATION – MODIFICATION.A) Personnel non enseignant provincial.- Règlement administratif et pécuniaire –
Modifcation des modalités de versement de la rémunération (5ème Commission).
11. ASBL.A) Cessation au mandat du représentant provincial au sein des organes statutaires de
l’asbl « Le Bois du Cazier » à CHARLEROI (5ème Commission).
12. REGIES PROVINCIALES.A) Régie provinciale d’enseignement à CHARLEROI.- Comptes de résultats, budgétaire,
de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
B) Régie provinciale d’enseignement Hôtel de Savoie à SOIGNIES.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
C) Régie provinciale d’enseignement de la Cité G. Point à TOURNAI.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
D) Régie provinciale d’enseignement des Ecoles de Nursing à TOURNAI.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
E) Régie provinciale d’enseignement d’ATH-LEUZE.- Comptes de résultats, budgétaire, de
trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
-6F) Régie provinciale d’enseignement des Mess de LA LOUVIERE.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
G) Régie provinciale d’enseignement Athénée provincial Morlanwelz-Mariemont-BincheCarnières (APMMBC) à MORLANWELZ.- Comptes de résultats, budgétaire, de
trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
H) Régie provinciale d’enseignement de MONS-BORINAGE.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2014 (1ère et 5ème Commissions).
I)
Régie provinciale des Foyers provinciaux à MONS.- Comptes de résultats, budgétaire,
de trésorerie et bilan 2014 (5ème Commission).
J) Régie Mess et Hébergement d’HAVRE.- Comptes de résultats, budgétaire, de
trésorerie et bilan 2014 (5ème Commission).
K) Régie Imprimerie provinciale à JUMET.- Comptes de résultats, budgétaire, de
trésorerie et bilan 2014 (5ème Commission).
13. COMMUNAUTES PHILOSOPHIQUES NON CONFESSIONNELLES
RECONNUES.A) Budget 2016 de l’établissement chargé de la gestion des intérêts matériels et fnanciers
de la Communauté non confessionnelle (5ème Commission).
B) Comptes annuels 2014 et modifcation budgétaire n° 1 de 2015 de l’établissement
chargé de la gestion des intérêts matériels et fnanciers de la Communauté non
confessionnelle (5ème Commission).
14. CULTES.A) Budget 2016 de la Fabrique d’église orthodoxe Sainte-Barbe
(5ème Commission).
à CHATELINEAU
B) Compte 2012 de la Mosquée Alaaddin Camii de MARCHIENNE-AU-PONT
(5ème Commission).
15. ACQUISITIONS.A) Acquisition de 3 cars neufs de 22 places (+ chauffeur) pour la Direction générale des
Enseignements provinciaux de la région de Charleroi, la Direction générale des
Enseignements du Hainaut occidental et l’Athénée provincial mixte Warocqué à
MORLANWELZ (5ème Commission).
-7B) Acquisition d’un tracteur agricole muni d’une grue de manutention et d’une benne
pour Hainaut Ingénierie Technique à HAVRE (5ème Commission).
16. FISCALITE PROVINCIALE.A) Taxe industrielle compensatoire.- Jugement rendu par le Cour d’Appel de MONS dans
l’affaire Akzo Nobel Chemicals – Autorisation d’introduire un pourvoi en cassation
(5ème Commission).
17. REGIES PROVINCIALES AUTONOMES.A) Régie provinciale autonome « Hainaut Sécurité ».- Approbation du rapport d’activités
et des comptes annuels 2014 (1ère Commission).
B) Régie provinciale autonome « Hainaut Sécurité ».- Approbation du plan d’entreprise
et du budget 2015 (1ère Commission).
Séance à huis clos
10. PERSONNEL PROVINCIAL.REGLEMENTS ET STATUTS DIVERS – CADRES.CREATION – MODIFICATION.B) Promotion au grade de Premier Directeur A6 au sein de la Direction générale des
Systèmes d’Information (5ème Commission).
C) Promotion au grade de Premier Directeur spécifque A6sp au sein de la Direction
générale des Systèmes d’Information (5ème Commission).
D) Promotion au grade d’Inspecteur général A7 au sein de Hainaut Développement
territorial (4ème Commission).
11. ASBL.B) Remplacement des représentants provinciaux au sein des organes statutaires de l’asbl
« Centre local de Promotion de la Santé du Hainaut occidental » à TOURNAI
(5ème Commission).
-8C) Remplacement du représentant provincial au sein des organes statutaires de l’asbl
« International Hainaut Tourisme » à MONCEAU-SUR-SAMBRE (5ème Commission).
D) Remplacement du représentant provincial au sein des organes statutaires des asbl
« Centre pour l’Agronomie et l’Agro-Industrie de la Province de Hainaut », « Hainaut
Action communautaire », « Hainaut Culture », « Hainaut-Cinéma », « Institut médicopédagogique du Hainaut » à LA LOUVIERE, « Entreprise de Travail adapté Le Moulin
de la Hunelle » et « Service provincial des Arts de la Scène » (5ème Commission).
E) Remplacement du représentant provincial au sein des organes statutaires des asbl
« Entreprises de Travail adapté : « Métalgroup » à MARCINELLE, « Relais de la Haute
Sambre » à LOBBES, « Atelier social Le Roseau Vert » à ELOUGES, « Criquelions
Services » à GHLIN et « Le Moulin de la Hunelle » à CHIEVRES (5ème Commission).
F) Remplacement du représentant provincial au sein des organes statutaires des asbl
« Instituts médico-pédagogiques : « du Hainaut » à MARCINELLE, « du Hainaut » à
MARCHIENNE-AU-PONT, « du Hainaut » à LA LOUVIERE, « Amélioration du BienEtre des Handicapés du Centre Arthur Régniers » à BIENNE-LEZ-HAPPART, « Institut
d’Education spécialisée » à GHLIN, « Institut le Roseau Vert » à MARCHIPONT,
« Ecole Clinique » à MONTIGNIES-SUR-SAMBRE et l’asbl « Les Tourelles » à
CHERCQ (5ème Commission).
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