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produits, ses prestations, et de leur proposer des services en ligne. Le site ne permet pas
en ligne.
Dénomination sociale : NIPPON PIECES SERVICES
SARL au capital de 230 000 Euros
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RCS : 391 007 382
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Siège Social : 14 rue de la Voyette – 59273 FRETIN
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TVA : FR91 391 007 382
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compris en contactant la société.
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Produits présentés en ligne
Il est précisé que les produits présentés sur le présent site ne peuvent être achet
photos et descriptifs des produits présentés sur ce site n’ont pas de valeur contractuelle e
désignent par ailleurs qu’une sélection de nos produits.
Les prix indiqués sur le catalogue NPS sont hors taxes. Toutefois, nous attirons votre atten
le fait qu’ils sont communiqués à titre indicatif. Nippon Pièces Services ne serait
prix indiqué sur le site. A ce titre, nous vous invitons à prendre directement contact
NPS la plus proche de chez vous afin de vous assurez non seulement du prix pratiqu
également de la disponibilité du produit. En effet, compte tenu de la diversité
agences NPS, il se peut que les produits présentés sur le site ne soient pas pré
agences NPS s’engagent dans ce cas à les fournir dans les meilleurs délais.
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Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu. Les données nominatives demand
le site sont destinées exclusivement à Nippon Pièces Services et en aucun cas ne seront tr
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modifiée par la loi août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libert
d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des donné
Ce droit peut être exercé :
Par courrier à : NPS – Service Internet – 14 rue de la Voyette – 59273 FRETIN
Ou par mail à [email protected]
Conditions générales de ventes de nippon pieces services
1. Généralités :
Toute commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation de nos Conditions G
Ventes. Celles-ci s’appliquent à tout produit vendu par nos
Etablissements.
Aucune clause contraire de l’Acheteur ne peut déroger à nos conditions, sauf acceptation
notre part.
Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au
présentes conditions générales.
2. Identification du client:
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Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de l’inscription
stock en ligne est obligatoire ; ces informations sont indispensables
pour bénéficier de ces services en ligne pour l’attribution d’un code d’acc
personnel est affecté à chaque client.
Dans le cadre d’une personne morale, il appartient à son dirigeant de divulguer ou non
d’accès aux membres de son personnel qu’il autorise à passer commande.
En conséquence, toute commande enregistrée est systématiquement réputé
personne habilitée.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES : En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978
autorisée à recueillir, traiter et conserver les données concernant le
client ainsi qu’à les transmettre à des sociétés de son groupe. Le client dispose d
de modification, de rectification et de suppression des informations le
concernant. Pour se faire, il s’adressera au siège social NPS - CRT2 - 14, Rue de la Voyet
FRETIN.
3. Déscriptifs des produits:
La majorité de nos produits sont des pièces équivalentes à l’origine.
Les pièces de carrosserie sont des pièces adaptables.
Les machines tournantes et les étriers sont des pièces rénovées à neuf.
Les pièces de Tuning et tout accessoire destiné à améliorer les performances sont exclu
réservés à la compétition. Ils ne sont pas homologués pour l’usage sur
route et nous déclinons toute responsabilité pour un usage non conforme à l’homologation
NPS se réserve le droit de modifier ou changer sans avis préalable les Produits
présentés dans le catalogue.
Il est rappelé que les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits, n
champs contractuel ; elles sont données à titre indicatif afin de
permettre à l’utilisateur de visualiser le modèle adapté et ainsi faciliter la recherche d
Aussi, si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de
NPS ne saurait être engagée.
4. Accéptation des commandes:
Les services en ligne permettent à l’utilisateur de connaître immédiatement la dispon
produits NPS. Cependant, nous ne pourrons être tenu responsables d’une
éventuelle erreur de stock lors de la connexion.
Les commandes qui nous sont adressées directement par nos clients ou qui sont trans
nos vendeurs extérieurs ne lient notre Société que lorsqu’elles ont été
confirmées par écrit.
5. Délais de livraison:
Les délais de livraison prévus dans nos confirmations de commande ne sont donn
indicatif et les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la
vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Cas fortuit et force majeure :
Nous sommes déliés de toute obligation en cas de survenance de cas fortuits ou de force
empêchant l’expédition de nos produits.
Sont considérés notamment comme cas de force majeure les grèves, incendies, ino
guerres, épidémies, interruption de transport ou modification à partir du jour de
la commande des régimes de douanes ou contingents.
6. Transports :
Toutes les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel q
mode de transport ou les modalités de règlement du prix du transport franco
ou port dû. Nos emballages étant toujours exécutés avec le plus grand soin, nous n
aucune responsabilité pour avarie ou casse pendant le transport.
En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables du non respect du d
transporteurs. Le paiement du transport reste dû, même en cas de retard.
7. Réclamation et retour:
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Tout retour de pièces s’accompagne d’un abattement de 15 % + frais de port, sauf
erreur de NPS ; il appartient au client d’établir la responsabilité de NPS.
Aucune réclamation, ni retour, ne sera accepté passé un délai de 3 mois à compter de
de la marchandise. Les retours doivent être accompagnés des numéros de
bons de livraison et les pièces emballées dans leur boite d’origine en parfait
sont établis qu’après réception des pièces et accord du service SAV qui se
réserve le droit de refuser tout retour qui ne répondrait pas aux conditions de retours.
les offres de prix ne sont pas des avoirs.
8. Consigne :
Aucun avoir ne sera établi pour une consigne retournée au-delà de deux mois.
9. Garantie :
Nos conditions de garantie sont celles de nos propres fournisseurs tant en ce qui concerne
que l’étendue des prestations fournies. D’une manière générale, la
garantie est limitée à 1 an et / ou 20 000 Km dans des conditions normales d
compétition, raid 4*4…) et à l’exclusion des pannes engendrées par un
facteur externe. La garantie ne s’applique que sur les pièces. La main d’oeuvre, le transp
frais annexes (dépannage, location de voiture, etc…) ne sont pas compris.
La garantie ne pourra être mise en jeu que dans la mesure où toutes les donn
nécessaires à l’obtention du résultat industriel recherché sont communiquées en
temps utile. Elle sera uniquement applicable si nous constatons réellement un d
fabrication. Après expertise, les pièces retournées seront maintenues à disposition
du client pendant 30 jours puis détruites.
10. Prix :
Les prix sur nos tarifs, devis ou indiqués lors de la commande ne sont donnés qu
facturation devant toujours avoir lieu au prix en vigueur au jour de la
livraison effective. Nos prix s’entendent pour matériel non emballé, livré départ de notre
totalité des frais de transport est à la charge de l’acheteur.
RESERVE DE PROPRIETE (Loi n°80.335 du 12 mai 1980) :
La marchandise reste notre propriété jusqu’à complet paiement du prix.
La responsabilité des marchandises est transférée à l’acheteur dès la délivrance.
La marchandise pourra être reprise sur simple sommation si les paiements ne sont pas
aux dates convenues.
L’acheteur est autorisé à revendre les marchandises concernées à condition qu
pour le compte du vendeur d’origine et que, en cas de retard ou de
cessation de paiement, les créances nées de cette revente appartiennent de plein dr
vendeur.
11. Modalités de paiement:
Toutes nos factures sont payables au Siège Administratif de la Société. Le d
d’une facture à l’échéance prévue, entraîne des pénalités de retard au taux de
18 % annuels. Les pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de r
sur la facture, sans qu’un appel soit nécessaire (Loi n°2001-420 du 15 mai
2001). La totalité des sommes dues devient immédiatement exigible même s
traites payables à des échéances ultérieures. Aucun escompte ne sera accordé
pour règlement anticipé.
En cas de changement dans la situation de l’acheteur et notamment en cas de d
de dissolution ou de modification de Société, hypothèques des ses
immeubles, de mise en nantissement de son fonds de commerce, nous nous r
même après exécution partielle d’une commande, d’exiger des garanties ou
d’annuler le solde des commandes transmises par l’acheteur considéré.
12. Déchéance du terme:
Tout défaut de paiement à l’échéance prévue entraînera l’exigibilité imm
sommes restant dues quelque soit le mode de règlement prévu.
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13. Clause pénale :
En cas de r€solution de la vente ou de mise en oeuvre de la clause de r
l’acheteur versera une indemnit€ €gale ƒ 20 % du prix des marchandises livr€
14. Loi informatique et libertés:
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, NPS est autorisée à
conserver les données concernant le
client ainsi qu’à les transmettre à des sociétés de son groupe. Le client dispose d
de modification, de rectification et de suppression des informations le
concernant. Pour se faire, il s’adressera au siège social NPS, CRT2, 14, Rue de la
FRETIN.
15. Annulation et invalidité:
Au cas où l’une quelconque des dispositions des présentes conditions serait d
réputée non écrite, toutes les autres
dispositions demeureront à s’appliquer.
16. Juridiction :
Pour toute contestation survenant à l’occasion du présent contrat ou de ses suites, le
Commerce de Lille sera seul compétent. Cette attribution de compétence
vaut également en cas de pluralité de défendeurs et pour toute demande, m
intervention ou appel de garantie. Les conditions particulières de vente ou les
divers modes d’expédition ou de paiement ainsi que le lieu de livraison ne peuvent
novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
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