Notices biographiques

Notices biographiques
Directrices DE collection
Katherine Lippel
Me Katherine Lippel, LL.L., LL.M., professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Univer­
sité d’Ottawa, Section de droit civil, est titulaire de la Chaire de recherche du Canada en
droit de la santé et de la sécurité du travail. Elle est également membre du Centre de
recherche interdisciplinaire sur la biologie, la santé, la société et l’environnement de
l’Université du Québec à Montréal (CINBIOSE). Chercheure spécialisée sur des ques­
tions relatives au droit de la santé et de la sécurité du travail, elle est l’auteure de nom­
breux ouvrages sur le sujet. Elle a reçu le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour
son ouvrage portant sur le stress au travail et le prix d’excellence universitaire de l’Asso­
ciation canadienne des professeurs de droit.
Guylaine Vallée
Guylaine Vallée, M.A. en relations industrielles et docteure en droit (France), est profes­
seure titulaire à l’École de relations industrielles de l’Université de Montréal. La profes­
seure Vallée est également chercheure et coordonnatrice au Centre de recherche
interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) et chercheure associée au
Centre de recherche en droit public (CRDP). Elle a publié de nombreux textes, articles et
livres sur le droit du travail. Ses recherches portent principalement sur le travail atypique,
l’incidence des nouveaux modes d’organisation des entreprises et de l’État sur le droit du
travail, la régulation du travail dans l’entreprise mondialisée et l’effet des droits de la
personne sur le droit du travail.
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Santé et sécurité du travail
CONSEILLERS ÉDITORIAUX
Anne-Marie Laflamme
Me Anne-Marie Laflamme, docteure en droit, est professeure à la Faculté de droit de
l’Université Laval depuis 2006. Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a pratiqué
le droit du travail au sein d’une importante société d’avocats de Québec avant d’entreprendre
sa carrière dans l’enseignement. Elle a également été chargée de cours au Département de
médecine sociale et préventive de l’Université Laval. Ses travaux de recherche et ses
publications portent sur le droit du travail, les droits et libertés de la personne et le droit à
la santé et à la sécurité au travail. Elle est chercheure au Centre de recherche interuniversi­
taire sur la mondialisation et le travail et membre de la Chaire en gestion de la santé et de la
sécurité du travail dans les organisations. Elle est l’auteure de plusieurs articles ainsi que
d’une monographie intitulée Le droit à la protection de la santé mentale au travail, publiée
en 2008 aux Éditions Yvon Blais en coédition avec l’éditeur belge Bruylant.
Jean-Sébastien Noiseux
Admis au Barreau du Québec en 2000, Me Jean-Sébastien Noiseux, LL.B., LL.M., est titulaire
d’une maîtrise en droit du travail. Il exerce à la Direction des affaires juridiques de la Com­
mission de la santé et de la sécurité du travail et œuvre principalement dans le domaine du
droit de la santé et de la sécurité du travail. Dans le cadre de sa pratique, il est appelé à
plaider devant les tribunaux administratifs et judiciaires. Me Noiseux a accepté d’être confé­
rencier à plusieurs reprises auprès de différentes organisations dont le Service de la formation
continue du Barreau du Québec. Par ailleurs, il est l’auteur de plusieurs textes portant sur
différents aspects du droit de la santé et de la sécurité du travail.
AUTEURS
Jacques L. Archambault
Me Jacques L. Archambault, LL.L. (Barreau 1975), est avocat patronal, vice-président du
Comité Inter-Entreprises du Montréal Métropolitain (CIEMM). Il siège présentement au
Comité de la formation permanente du Barreau du Québec ainsi qu’au Comité consultatif
du Conseil du patronat du Québec en matière de santé et sécurité du travail. Il s’intéresse
principalement à la planification stratégique des cotisations CSST des employeurs ainsi
qu’à l’optimisation du mode de prévention et de gestion des lésions professionnelles des
employeurs qu’il conseille et représente.
Me Archambault contribue depuis 1989 à l’évolution de la législation en matière de santé
et sécurité du travail à titre d’expert et de porte-parole des employeurs du Québec, ainsi
mandaté par le Conseil du patronat du Québec. Il a notamment collaboré à la mise en place
des Phases 1 et 2 de la réforme des modes de tarification de la CSST et donc à l’élaboration
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des règlements sur le taux personnalisé, sur l’ajustement rétrospectif, sur les Mutuelles de
prévention, sur la classification des employeurs et du Règlement sur l’utilisation de l’expé­
rience. Il figure depuis 2006 parmi les « Best Lawyers in Canada » et parmi les « Leading
Practioners » de la revue Lexpert depuis 2003.
Isabelle Aubé
Me Isabelle Aubé est membre du Barreau du Québec depuis 2004. Elle est titulaire d’une
maîtrise en droit du travail de l’Université du Québec à Montréal avec mention d’honneur,
où elle s’est méritée le prix des Éditions Yvon Blais et la bourse Heenan Blaikie. Récipien­
daire d’une bourse d’admission, elle est actuellement doctorante à la Faculté de droit (section
de droit civil) de l’Université d’Ottawa. Me Aubé se consacre principalement au droit de
la santé et de la sécurité du travail et manifeste un intérêt soutenu pour les questions relatives
au droit régissant la vie privée des travailleurs victimes de lésions professionnelles.
Christian Beaudry
Me Christian Beaudry est membre du Barreau du Québec et membre de l’Ordre des conseillers
en ressources humaines agréés. Il a reçu plusieurs distinctions académiques lors de ses études
en droit et a notamment été médaillé du Barreau de Paris. Il est associé principal du cabinet
Norton Rose OR, où il pratique depuis 1981 dans le domaine du droit de l’emploi et du
travail. Il est reconnu par l’organisme de référence Best Lawyers comme faisant partie des
« Best Lawyers in Canada » en droit de l’emploi et du travail et comme un « avocat de premier
plan » en droit du travail, en droit de la santé et de la sécurité du travail et en droit des récla­
mations pour lésion professionnelle dans le répertoire juridique Lexpert. Depuis 1993, il
est chroniqueur juridique de la revue Travail et Santé. Il est également coauteur de plusieurs
ouvrages dans le domaine de la santé et sécurité au travail.
Lionel Bernier
Me Lionel Bernier est diplômé en droit de l’Université Laval (1969) et membre du Barreau
depuis 1970. Après avoir exercé en pratique privée, il devint directeur des services juridiques
de la Commission des accidents du travail en 1977. En 1980, il fut nommé vice-président
de la Commission de la santé et de la sécurité du travail. Il participa à l’élaboration de la
Loi sur la santé et la sécurité du travail et fut maître d’œuvre de la Loi sur les accidents du
travail et les maladies professionnelles. Après l’adoption de cette dernière, il fut chargé de
son implantation à la CSST. De 1987 à 2008, il fut consultant expert en santé et sécurité du
travail pour diverses entreprises de consultation. Au début des années 2000, il fut nommé
vice-président principal de Groupe-conseil Aon. Depuis janvier 2009, il agit comme avocatconseil spécialisé en santé et sécurité du travail dans le cabinet Stein Monast.
Il est l’auteur d’un roman historique « La bataille de Forillon » publié en 2001 par Fides et
relatant la saga judiciaire qu’il mena pour les quelque 2 000 expropriés de Forillon en 1970.
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Santé et sécurité du travail
Marie-France Bernier
Me Marie-France Bernier est titulaire d’un baccalauréat es arts (traduction) de l’Université
Concordia depuis 1986 et d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval depuis 1989.
Pendant ses études de droit, elle participe à la rédaction de l’ouvrage Contrôle judiciaire
de l’action gouvernementale, publié chez CCH. Elle devient membre du Barreau en 1991,
après avoir travaillé au cabinet Guy et Gilbert, à Montréal. En avril 1992, elle devient avocate
à la Commission d’appel en matière de lésions professionnelles et exerce les fonctions de
conciliatrice de 1995 à 1998. Elle est avocate plaidante à la Commission des lésions profes­
sionnelles depuis 1998. En plus de ses activités de plaidoirie, Me Bernier réalise de nombreux
travaux de recherche en droit administratif et en droit de la santé et de la sécurité du travail.
Claude Bovet
Me Claude Bovet est membre du Barreau du Québec depuis 1985. Depuis lors, il pratique
le droit à son compte, principalement en matière de lésions professionnelles et accessoire­
ment en matière d’accidents d’automobile. En 1986, il a participé à la mise sur pied du Réseau
de l’Union des travailleurs et travailleuses accidenté-e-s de Montréal (UTTAM). Ce réseau
regroupe des avocates et avocats spécialisés en matière de lésions professionnelles qui
travaillent en collaboration avec cette association. Me Bovet a conçu et donné pendant
plusieurs années un cours portant sur les lésions professionnelles à la Faculté de l’éducation
permanente de l’Université de Montréal.
Virginie Brisebois
Me Virginie Brisebois est titulaire d’un baccalauréat et d’une maîtrise en droit de l’Uni­
versité de Montréal qu’elle a obtenus en 1995 et 1996. Elle est membre du Barreau du Québec
et travaille comme avocate à la Commission des lésions professionnelles depuis 2002.
Me Brisebois concentre sa pratique dans les domaines de la santé et de la sécurité du travail
et du droit administratif.
Yves Clermont
Licencié en droit de l’Université de Montréal, Me Yves Clermont est membre du Barreau
du Québec depuis 1982. Il détient également une maîtrise en droit du travail de l’Université
d’Ottawa. Me Clermont est avocat-plaideur en droit du travail à la Fraternité des policiers
et policières de Montréal depuis 1988. Il enseigne en droit de la santé et de la sécurité du
travail à la Faculté de l’éducation permanente de l’Université de Montréal depuis 1983.
Sophie Cloutier
Me Sophie Cloutier est associée au cabinet Poudrier Bradet et elle pratique principalement
en droit du travail, en droit de la santé et de la sécurité du travail et en droit disciplinaire.
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Elle a été conférencière invitée à de nombreuses reprises, notamment par le Centre de
formation patronale-syndicale, par l’Ordre professionnel des technologistes médicaux du
Québec, ainsi que par l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical
(ACAMS). Elle a rédigé deux articles parus dans la collection Développements récents en
droit de la santé et sécurité au travail, le premier intitulé « Le retour au travail avec des
limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation » et le
second intitulé « La victime d’une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement
raisonnable » ? Elle est membre du comité de liaison du Barreau du Québec avec la Com­
mission des lésions professionnelles et membre du comité sur la conciliation travail-famille
du Barreau de Québec. Elle est aussi membre de l’Association canadienne des avocats du
mouvement syndical (ACAMS) et d’Avocats sans frontières Québec.
France Cormier
Me France Cormier est diplômée de l’Université du Québec à Montréal (LL.B., 1984).
Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle concentre sa pratique en défense des
victimes de lésions professionnelles d’abord au sein du cabinet Trudeau, Provençal et
St-Pierre et à son propre compte depuis 1988. Depuis 1987, elle est chargée de cours à l’École
Polytechnique de Montréal, où elle enseigne notamment le cours Droit et éthique ainsi
que le cours Droit du travail pour ingénieurs. Elle enseigne à HEC-Montréal depuis 2003
le cours Droit du travail. Elle a enseigné à la Faculté de sciences politiques et de droit de
l’UQAM de 1988 à 2003 les cours Régimes étatiques d’indemnisation et Santé et sécurité
du travail. Elle a agi comme conférencière dans ces domaines à de nombreuses reprises. En
1993, le directeur de l’École Polytechnique de Montréal lui décernait un prix d’excellence
en reconnaissance des efforts exceptionnels accomplis.
Rachel Cox
Me Rachel Cox, LL.L., LL.M. (UQAM), est professeure à la Faculté de science politique et de
droit de l’Université du Québec à Montréal. Elle y enseigne le droit de la santé et de la sécurité
du travail et des régimes étatiques d’indemnisation depuis janvier 2009. Elle est candidate au
doctorat en droit civil à l’Université d’Ottawa, où elle est associée à la Chaire de recherche du
Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail. La professeure Cox est membre du
Barreau du Québec depuis 1990. Après avoir débuté sa carrière dans la pratique du droit du
travail et du droit social, aujourd’hui, elle est l’auteure de plusieurs articles publiés dans des
revues scientifiques portant sur divers aspects de la santé et de la sécurité du travail ainsi que
d’une monographie portant sur les conditions de travail des responsables de services de
garde en milieu familial (Pour en faire un véritable emploi : des stratégies pour améliorer les
conditions de travail des responsables de services de garde en milieu familial). Elle prononce
régulièrement des conférences scientifiques au sujet de différents aspects du droit de la santé
et de la sécurité du travail, tant à l’échelle nationale qu’internationale.
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Santé et sécurité du travail
Michel Derouet
Me Michel Derouet est diplômé de l’Université de Montréal et membre du Barreau du
Québec depuis 1983. Associé du cabinet Trudel Nadeau, ses champs de pratique vont du
droit administratif (révision judiciaire, injonction, etc.) au droit du travail (arbitrage de
grief, accréditation, négociation de convention collective, etc.) en passant par le
domaine des lésions professionnelles et de la santé et de la sécurité du travail.
Sophie Fabris
Me Sophie Fabris, LL.L., LL.M. (UQAM), est conseillère syndicale au service des rela­
tions du travail de la Fédération autonome de l’enseignement (FAE). Elle est également
chargée de cours à l’Université du Québec à Montréal (droit de la santé et de la sécurité
du travail). Antérieurement, Me Fabris a exercé en droit social et du travail, tant en prati­
que privée (représentation devant les tribunaux administratifs) que pour le compte de
divers syndicats affiliés au Syndicat canadien de la fonction publique (arbitrage de grief).
Elle a publié plusieurs articles juridiques et donné de nombreuses formations et conféren­
ces dans son domaine de pratique. Elle a également enseigné à l’UQAM (régimes étati­
ques d’indemnisation) et à l’Université de Sherbrooke (prise en charge des incapacités).
Émilie Gagné
Me Émilie Gagné est diplômée avec mention de la Faculté de droit de l’Université Laval.
Membre du Barreau depuis 2008, elle exerce sa profession principalement en droit du
travail et de l’emploi au sein du cabinet Beauvais Truchon. Elle est également étudiante à
la maîtrise en droit à la Faculté de droit de l’Université Laval, ses travaux de recherche
portant notamment sur le thème de la protection de la vie privée au travail. Me Gagné est
l’auteure de l’article intitulé « Biométrie et systèmes d’authentification et d’identifica­
tion : une atteinte au droit à la vie privée et au droit à l’intégrité ? » publié dans la Revue
juridique des étudiants de l’Université Laval. Elle a d’ailleurs été récipiendaire d’une
bourse d’excel­lence pour la rédaction de cet article. En 2008, Me Gagné s’est vu décerner
le Prix du Lieutenant-gouverneur, prix remis annuellement par le Barreau de Québec à
l’étudiant s’étant le plus distingué par l’excellence de ses résultats académiques ainsi que
par son implication professionnelle, sociale et communautaire.
Astrid Gagnon
Astrid Gagnon détient un baccalauréat en criminologie (1973) et une maîtrise en sociologie
(1981) de l’Université de Montréal. Elle a travaillé en recherche sur diverses problématiques
dont les droits et les conditions de vie dans les établissements de détention au Québec, la
recherche sociale au Québec, la marginalisation des personnes âgées, le système de santé
et de services sociaux du Québec. Pendant vingt ans, elle a œuvré dans le mouvement syndical
comme responsable de la recherche et de l’information sur le dossier de la santé, responsable
de l’organisation de congrès, comme conseillère aux communications et conseillère syndicale
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de même qu’à titre de soutien aux personnes dirigeantes. Plusieurs de ses travaux ont donné
lieu à des publications.
Isabelle Gagnon
Me Isabelle Gagnon est membre du Barreau du Québec depuis 1994. Elle a également une
formation dans le domaine des sciences de la santé et une expérience clinique acquise lors
de stages effectués dans différents établissements du réseau de la santé. Elle est titulaire
d’un Diplôme d’études supérieures spécialisées (D.É.S.S.) en santé et sécurité du travail
de l’Université de Montréal. Après avoir exercé en pratique privée, elle s’est jointe en
2008 au Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec. Au sein de cette orga­
nisation, elle a travaillé comme conseillère auprès de gestionnaires en santé-sécurité, elle
a conçu et diffusé de la formation ainsi que de nombreuses conférences sur divers aspects
juridiques et médico-administratifs de la gestion des lésions professionnelles. Elle est
l’auteure de textes publiés notamment dans la revue Convergence. Depuis novembre
2011, Me Gagnon est avocate à la Direction des services juridiques de la Commission des
lésions professionnelles.
Céline Giguère
Me Céline Giguère est diplômée en sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal
depuis 1991 et a été admise au Barreau du Québec en 1992. Elle œuvre principalement
en droit du travail avec une spécialité en santé et sécurité du travail. Après son stage, elle
s’est jointe au bureau Lamy, Turbide, Lefebvre en 1993. Depuis 2004, elle travaille pour
le Syndicat canadien de la fonction publique et elle est affectée au service de la santé et de
la sécurité du travail. Elle est également présidente du comité de santé et de sécurité de la
Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec.
Louise-Hélène Guimond
Me Louise-Hélène Guimond est diplômée en droit de l’Université de Montréal. Elle détient
également une maîtrise de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du
Québec à Montréal. Depuis son admission au Barreau du Québec en 1996, Me Guimond a
œuvré principalement en droit du travail. Durant plusieurs années, elle a travaillé pour un
syndicat pancanadien et a représenté des salariés de diverses industries, tant au fédéral
qu’au provincial. Depuis octobre 2008, elle s’est jointe au cabinet Trudel Nadeau, où elle
poursuit sa pratique en droit du travail.
Anne-Marie Laflamme
Voir la notice biographique de la conseillère éditoriale, au début de la présente section.
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Santé et sécurité du travail
Pierre-Michel Lajeunesse
Détenteur de diplômes de premier cycle en droit et en science politique de l’Université
Laval, Me Pierre-Michel Lajeunesse est avocat à la Commission de la santé et de la sécurité
du travail depuis 1989. Son travail à la Direction des affaires juridiques (Québec) de cet
organisme depuis 1996 l’a amené à se spécialiser dans le financement du régime de santé
et sécurité du travail. Me Lajeunesse a ainsi participé à la rédaction des dispositions légis­
latives et réglementaires touchant le financement du régime. Il représente fréquemment la
CSST devant les tribunaux administratifs et judiciaires et agit comme formateur auprès des
juristes de la CSST. Il a prononcé une conférence sur le Règlement sur l’utilisation de l’expé­
rience au Service de la formation permanente du Barreau en 2008. Me Lajeunesse est réci­
piendaire du Prix du Lieutenant-gouverneur (1989) et du Prix Louis-Philippe-Pigeon (1988).
André Laporte
Me André Laporte est diplômé en urbanisme de l’Université de Montréal (B. Sc., 1984) et
en droit de l’Université de Sherbrooke (LL.B., 1987). Il a été admis au Barreau du Québec
en 1988. Il est associé principal de l’étude Laporte & Lavallée. La pratique de Me Laporte
se concentre surtout dans les domaines du droit administratif (régimes d’indemnisation),
du droit civil (responsabilité médicale et hospitalière), du droit du travail et du droit des
assurances. Au fil des ans, il a eu l’occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires
du Québec, surtout dans le cadre de dossiers impliquant l’existence de dommages corporels.
Me Laporte a été, à de nombreuses reprises, conférencier invité par diverses associations et
corporations, dont le Barreau du Québec. Il est président de l’Association des avocats et
avocates représentant les bénéficiaires des régimes d’indemnisation publics depuis 2009.
André G. Lavoie
Me André G. Lavoie est membre du Barreau du Québec depuis 1984 et détenteur d’une
licence en droit de l’Université d’Ottawa. Praticien en matière de santé et sécurité du travail
depuis 1988, il a été tour à tour président responsable du Bureau de révision paritaire des
Laurentides, procureur et conseiller juridique en matière de santé et sécurité du travail pour
la Centrale des syndicats démocratiques et associé au cabinet Lavoie Laverdure Miller et
Perreault. Il est actuellement procureur et conseiller juridique au contentieux du Syndicat
québécois des employées et employés de service, section locale 298 (F.T.Q.) en droit de
la santé et de la sécurité du travail et en droit du travail. Depuis 2001, il est responsable du
colloque annuel sur les développements récents en droit de la santé et sécurité au travail
pour la formation permanente du Barreau du Québec. Depuis 2006, il est également profes­
seur à l’École du Barreau du Québec, pour le volet santé et sécurité du travail et droit du
travail. Me Lavoie est l’auteur de trois articles publiés dans la collection Développements
récents en droit de la santé et sécurité au travail, un premier en 2000 sur « Le recours en
révision selon l’article 429.56 ou la parité avec les tribunaux administratifs », un deuxième
en 2006 portant également sur « La révision selon 429.56 d’hier à aujourd’hui » et un
troisième en 2009 intitulé « Suicide et lésion professionnelle, une équation complexe ».
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Notices biographiques
Katherine Lippel
Voir la notice biographique de la codirectrice de la collection, au début de la présente section.
Nancy Martel
Me Nancy Martel, LL.B. (Laval), est membre du Barreau du Québec depuis 2004. Elle exerce
sa profession en droit du travail au sein de la Fédération interprofessionnelle de la santé
du Québec, pour laquelle elle agit comme procureure devant les tribunaux administratifs en
matière d’arbitrage de grief, de santé et sécurité au travail, de droit disciplinaire, d’accrédi­
tation et de devoir de représentation syndical. Elle a participé à la rédaction de plusieurs
publications et est coauteur d’une monographie concernant le devoir de juste représentation
syndicale. Elle s’implique également auprès d’organismes à but non lucratif et participe à
des programmes d’éducation juridique auprès des jeunes.
Frédéric Nadeau
Me Frédéric Nadeau est membre du Barreau du Québec depuis 1994. Il a obtenu une licence
en droit de la section de droit civil de l’Université d’Ottawa en 1991 et un certificat en
journalisme de l’Université de Montréal en 1994. Il a pratiqué le droit en pratique privée
générale et dans le secteur public fédéral en droit administratif entre 1994 et 1997. Depuis
1998, Me Nadeau œuvre au sein de l’étude Trudel Nadeau, où il représente une clientèle
essentiellement syndicale en matière de relations de travail et dans des domaines connexes
tels la santé et la sécurité du travail, le droit des assurances et le droit disciplinaire et déon­
tologique. Me Nadeau a également travaillé pour les Éditions Yvon Blais à titre d’auteur,
puis à titre de rédacteur en chef du journal La Presse juridique en 1997 et 1998. Il a écrit
plusieurs articles et donné de nombreuses conférences et ateliers de formation aux membres
de divers syndicats. Il a été président de la section de droit du travail (division Québec) de
l’Association du Barreau canadien en 2001 et 2002.
Jean-Sébastien Noiseux
Voir la notice biographique du conseiller éditorial, au début de la présente section.
François Parizeau
Me François Parizeau est diplômé de l’Université de Montréal (LL.B., 1977). Il a complété
une scolarité de maîtrise en droit public en 1987. Il est également diplômé de l’ENAP en
administration publique (DESS, 2004). Après une pratique générale de quelques années,
il exerce en droit du travail depuis 1981, principalement en santé et sécurité du travail. Depuis
plus de 15 ans, il est chargé de cours à l’École du Barreau. Il a d’abord enseigné la négocia­
tion et les modes alternatifs de résolution des litiges. Il enseigne maintenant depuis plus de
cinq ans le droit de la santé et de la sécurité du travail et le droit administratif.
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Santé et sécurité du travail
Janick Perreault
Me Janick Perreault, B.Sc., Dt.p., LL.B., LL.M., Ad. E., exerce depuis 1994 dans les domaines
du droit de la santé, du droit administratif et du litige civil, et plus particulièrement dans
le cadre des régimes publics d’indemnisation du préjudice corporel. Elle détient un bac­
calauréat en sciences (B.Sc., nutrition, 1989), un baccalauréat en droit (LL.B., 1993) et une
maîtrise en droit de la santé (LL.M., 1996). En 2008, Me Perreault a reçu du Barreau du
Québec le titre d’avocate émérite. Elle prononce régulièrement des conférences dans ses
domaines d’expertise et elle est, annuellement, conférencière à la Formation permanente
du Barreau du Québec. Elle enseigne, à titre de chargée de cours, à la Faculté de science
politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal. Me Perreault siège sur plusieurs
comités du Barreau du Québec. Elle est également membre de comités au sein de l’Ordre
professionnel des diététistes du Québec, notamment, elle est présidente du comité sur la
pratique illégale. Elle siège comme commissaire au sein du conseil d’administration de la
Commission des services juridiques. Me Perreault est l’auteure de nombreux articles de
doctrine et elle a publié, en 2005, aux Publications CCH, une deuxième édition de son
ouvrage intitulé Assurance automobile au Québec : l’indemnisation du préjudice corporel
des victimes d’accident d’automobile.
Anthony Pizzino
Anthony Pizzino est directeur national du Service de la recherche et de la santé et sécurité
du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP). Depuis 19 ans, il offre des conseils
aux membres du syndicat, entreprend de la recherche et écrit de nombreux textes sur dif­
férents problèmes au travail et sur les dangers qui menacent les travailleurs. Il a été chercheur
universitaire principal invité à l’École des études sur la santé et la communauté de l’Uni­
versité De Montfort, à Leicester, en Angleterre. Son enseignement et ses travaux de recherche
en santé et sécurité au travail portent notamment sur la défense des droits des travailleurs,
les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité, la prévention des maladies profession­
nelles, la prévention des maladies causées par l’amiante et les mesures pour prévenir la
violence au travail. Monsieur Pizzino représente le mouvement syndical à plusieurs groupes
d’établissement des règles et normes en matière de santé et de sécurité. Il joue également
un rôle actif aux comités de niveau supérieur responsables de conseiller le gouvernement
fédéral en matière d’amélioration des opérations et des règlements du Code canadien du
travail (Partie II).
Sarah Proulx-Doucet
Me Sarah Proulx-Doucet, LL.B. (Sherbrooke), est membre du Barreau du Québec depuis 2008
et œuvre actuellement au sein de l’étude Trudel Nadeau, où elle exerce principalement dans
les domaines du droit du travail et du droit pénal statutaire. Durant ses études, elle a notam­
ment séjourné à la faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille III en France. Elle est
actuellement candidate à la maîtrise en relations industrielles à l’École de relations indus­
trielles de l’Université de Montréal, sous la direction du professeur Michel Coutu.
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Notices biographiques
Line Régnier
Me Line Régnier est diplômée de l’Université de Sherbrooke (LL.B., 1983) et membre du
Barreau du Québec depuis 1984. Elle possède une expérience de plus de vingt ans dans le
domaine du droit de la santé et de la sécurité du travail. Me Régnier est avocate à la Direc­
tion des affaires juridiques de la Commission de la santé et de la sécurité du travail au sein
de laquelle elle œuvre plus particulièrement dans des dossiers qui concernent le finance­
ment du régime de la santé et de la sécurité du travail.
Jean-Marie Robert
Me Jean-Marie Robert est diplômé de l’Université d’Ottawa, Faculté de droit civil (LL.L.,
1971). Membre du Barreau du Québec depuis 1972, il s’est fait connaître comme praticien
de l’aide juridique à Sainte-Anne-des-Monts en Gaspésie avant d’œuvrer au Service de
recherche et de formation de la Commission des services juridiques à Montréal. Spécialiste
en droit administratif, de 1987 à 2012, il a agi comme avocat-plaideur devant les tribu­
naux de droit commun pour la Commission de la santé et de la sécurité du travail, où il a été
impliqué dans plusieurs litiges concernant des problématiques de droit public, de droit
constitutionnel et de droits de la personne en rapport avec le régime d’indemnisation
des accidents du travail. Il a participé aux activités du Service de la formation perma­
nente du Barreau du Québec concernant la notion d’accident du travail (1992) et concer­
nant l’application de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
aux employés de l’État fédéral et aux travailleurs des entreprises fédérales (2002).
Maryline Rosan
Me Maryline Rosan est bachelière en administration des affaires de l’Université du Québec
à Montréal (1986). Elle détient également un baccalauréat en droit de la même université.
Me Rosan a commencé sa carrière professionnelle en ressources humaines. Son intérêt
marqué pour le droit l’a conduite vers l’obtention de son titre d’avocate. Elle est membre du
Barreau depuis 2004. Au début de sa carrière professionnelle, à titre de responsables des
ressources humaines et de conseillère en formation, elle a acquis une riche expérience en
conception, organisation et diffusion de programmes de formation auprès des employés et
des cadres. Par la suite, elle a exercé sa profession d’avocate en pratique privée. Au Centre
patronal en santé et sécurité du travail, elle a rédigé de nombreux articles touchant des
sujets variés en gestion et en droit de la santé et de la sécurité du travail. Elle a également
donné de nombreuses conférences sur divers sujets dans le domaine juridique, notamment
sur le Code criminel et la santé et la sécurité du travail ainsi que sur la responsabilité du
donneur d’ouvrage en matière de santé et de sécurité du travail.
Laurent Roy
Me Laurent Roy est diplômé en droit de l’Université de Montréal depuis 1973. Il est membre
du Barreau du Québec et de l’Ordre des conseillers en relations industrielles agréés du Québec.
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Santé et sécurité du travail
Me Roy s’est joint au cabinet Trudel Nadeau en 1974. Il est devenu associé principal en
1981 et il agit à titre d’associé directeur depuis 1993. Il a d’abord pratiqué dans le domaine
du droit pénal et du droit civil. Depuis 1977, il se spécialise dans les domaines du droit du
travail et de l’emploi, du droit administratif et du droit des personnes, représentant exclusive­
ment des syndicats ou des employés, à la fois en qualité de négociateur ou de plaideur. Il
agit comme conseiller juridique auprès de grands syndicats.
Me Roy a été reconnu par Lexpert, Best Lawyers in Canada et Martindale-Hubbel comme
faisant partie des meilleurs avocats au Québec en droit du travail, en droit de l’emploi et
dans le domaine des accidents du travail. Il est le premier avocat du mouvement syndical
québécois à accéder au Guide to the World’s Leading Labour and Employment Lawyers.
Michel Sansfaçon
Me Michel Sansfaçon est juge administratif à la Commission des lésions professionnelles
depuis l’été 2009. Admis au Barreau du Québec en 1991, il a pratiqué principalement dans le
domaine de la santé et de la sécurité du travail à titre de conseiller juridique, de formateur et de
plaideur. Il est l’auteur d’un ouvrage de doctrine intitulé L’indemnisation des victimes d’acci­
dents du travail et des maladies professionnelles publié à deux reprises chez Wilson & Lafleur.
Tatiana Santos de Aguilar
Me Tatiana Santos de Aguilar est avocate à la Commission de la santé et de la sécurité du
travail depuis 2004. Elle a travaillé à titre d’avocate régionale à la direction de Montréal 1
pendant quatre ans. Dans le cadre de ce travail, elle a été appelée à faire des représentations
devant la Commission des lésions professionnelles et la Cour du Québec, en plus de donner
du support juridique et de la formation aux intervenants de la Commission. Depuis 2009,
elle est affectée à la Direction des affaires juridiques à Montréal, où elle exerce notam­
ment comme fonction celle de répondante en matière de prévention-inspection. Elle est
l’auteure d’un texte portant sur la preuve et la procédure devant la Commission des lésions
professionnelles paru aux Éditions Yvon Blais dans la collection Développements récents
de droit de la santé et sécurité au travail (2009).
Robert Tétrault
Robert Tétrault, LL.L. (Sherbrooke), LL.M. (Queen’s), LL.D. (Laval), est professeur à la
Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis 1979. Ses intérêts en enseignement
et en recherche se situent principalement en droit social et portent plus spécifiquement sur
les régimes étatiques d’indemnisation. Le professeur Tétrault est président de la Fondation
Robert-Sauvé, un organisme qui vise à établir des liens entre le milieu juridique et le milieu
communautaire. Il est également vice-président du Syndicat des professeures et professeurs
de l’Université de Sherbrooke (SPPUS).
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Notices biographiques
Frédéric Antoine Tremblay
Me Frédéric Antoine Tremblay est titulaire d’un baccalauréat en sciences politiques ainsi
que d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec
depuis 2002. Me Tremblay travaille actuellement à la Fédération du personnel de soutien
scolaire – C.S.Q. Il concentre sa pratique en droit du travail et en droit de la santé et de la
sécurité du travail. Dans le cadre de son travail, Me Tremblay représente des salariés devant
les tribunaux administratifs du travail, particulièrement devant la Commission des lésions
professionnelles. Il poursuit actuellement des études de deuxième cycle à la Faculté de droit
de l’Université de Montréal.
Guylaine Vallée
Voir la notice biographique de la codirectrice de la collection, au début de la présente section.
Claude Verge
Me Claude Verge est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université Laval depuis 1978
et membre du Barreau du Québec depuis 1979. À compter de cette date, et jusqu’en juillet
1988, il a exercé sa profession, en pratique privée, à Québec. En août 1988, il devient avocat
plaidant à la Direction des services juridiques de la Commission d’appel en matière de lésions
professionnelles, puis de la Commission des lésions professionnelles. Outre ses activités de
plaidoirie, Me Verge a assumé diverses responsabilités au sein de comités et de groupes de
travail de la Commission des lésions professionnelles, particulièrement ceux s’intéressant
aux règles de preuve et de procédure et au rôle des experts. Me Verge est régulièrement appelé
à donner de la formation à l’interne et à l’externe sur des questions reliées au droit adminis­
tratif. Il contribue, notamment, au programme de formation initiale des nouveaux juges
administratifs offerte par le Secrétariat aux Emplois supérieurs du ministère du Conseil
exécutif, ainsi qu’au programme de formation offerte par la Conférence des juges adminis­
tratifs du Québec. Depuis septembre 2008, Me Verge est directeur par intérim à la Direction
des services juridiques de la Commission des lésions professionnelles.
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