Etude (Hors-série)

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Etude (Hors-série)

ASSOCIATION DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE
LES CHIFFRES CLES 2001
Etude Hors série
Grandes Villes et Métropoles : les chiffres clés 2001
janvier 2002
1
AVANT-PROPOS
Chaque année, l’Association des Maires de Grandes Villes de France regroupe les principales
données physiques, économiques et sociales propres à chacun de ses membres.
Le mouvement de modernisation de l’intercommunalité qui se traduit soit par la création de
structure ex nihilo, soit par la transformation de structures préexistantes en groupements plus
performants, a trouvé dans les grandes villes un terrain de prédilection.
Il était donc naturel que l’association accueille chaque année de nouveaux établissements de
coopération intercommunale. Cette année encore, parmi les 9 nouveaux membres, 7 sont des
groupements intercommunaux.
Dans le présent annuaire, correspondant aux données de 2001 et aux résultats des comptes de
l’année 2000, sont présentées les informations de 45 villes et 33 structures intercommunales :
11 communautés urbaines, 15 communautés d’agglomération, 4 syndicats d’agglomération
nouvelle, 1 communauté de communes et 2 districts qui se sont d’ailleurs transformés depuis
(Reims en Communauté de Communes et Caen en Communauté d’Agglomération).
Conséquence de la croissance de l’Association, « Grandes Villes et Métropoles : les chiffres
clés » devient plus imposant et appelle de nouveaux moyens de présentation afin de faciliter
son utilisation. L’édition 2002, en préparation, proposera donc une lecture rénovée avec, en
parallèle, la possibilité de consulter la plupart des données sur le site internet de l’Association.
Jean-Marie BOCKEL
Président de l’Association
des Maires de Grandes Villes de France
Député-Maire de Mulhouse
2
Grandes Villes et Agglomérations : les chiffres clés 2001
SOMMAIRE
Avant-propos
1
Une brève synthèse
5
Aix
8
CA du Pays d’Aix
10
Amiens
12
Angers
14
Ca du grand Angers
16
Argenteuil
18
Avignon
20
CA de Bayonne-Anglet-Biarritz
22
Besançon
24
Bordeaux
26
CU de Bordeaux Métropole
28
Boulogne-Billancourt
30
Brest
32
CU de Brest
34
Caen
36
District de Caen (CA au 01.01.2002)38
San de Cergy
40
CU de Cherbourg
42
Clermont-Ferrand
44
CA de Clermont communauté
46
Dijon
48
CA de Dijon
50
Dunkerque
52
CU Dunkerque littoral
54
CA d’Evry
56
Grenoble
58
CA Grenoble Alpes Métropole
60
CA de La Rochelle
62
Le Havre
64
Le Mans
66
CU du Mans
68
Lille
70
CU Lille Métropole
72
Limoges
74
CA de Lorient
76
Lyon
78
CU du grand Lyon
80
Marseille
82
CU Marseille Provence Métropole 84
Metz
86
CA du Pays de Montbéliard
88
Montpellier
90
CA de Montpellier
92
Montreuil
94
Mulhouse
96
Nancy
98
CU du grand Nancy
100
Nantes
102
CU de Nantes
104
Nice
106
Nîmes
108
Orléans
110
CC de l’agglomération orléanaise 112
Paris
114
Pau
116
CA de Pau
118
Perpignan
120
CA Tet Méditerranée
122
CA de Poitiers
124
Reims
126
District de Reims (CC au 01.01.2002) 128
Rennes
130
Roubaix
132
Rouen
134
Saint-Denis de la Réunion
136
Saint-Etienne
138
SAN de Saint-Quentin
140
San de Sénart
142
Strasbourg
144
CU de Strasbourg
146
Toulon
148
Toulouse
150
Tourcoing
152
Tours
154
CA de Tour(s) plus
156
San du Val Maubuée
158
Versailles
160
Villeurbanne
162
3
UNE BREVE SYNTHESE
« Grandes Villes et Métropoles : les chiffres clés », dont la parution est annuelle, a pour
objectif de former l’annuaire statistique sur la situation démographique économique et
financière des membres de l’Association. La synthèse est destinée à formuler quelques ordres
de grandeurs significatifs. Le lecteur attentif remarquera des différences d’une livraison
annuelle à l’autre. La principale explicitation est simple : indépendamment de la qualité de
l’enquête, le périmètre des membres de l’association varie, et ce phénomène va encore
s’amplifier avec le rôle croissant des structures intercommunales dans les grandes
agglomérations.
En terme de population, par exemple, les 45 grandes villes françaises (hors Paris) représentent
aujourd’hui plus de 8 millions d’habitants. Mais l’ensemble des agglomérations concernées
(hors région parisienne) totalise cette fois 131 millions d’habitants. Avec Paris on dépasse les
15,4 millions d’habitants.
S’agissant de la population active, les grandes villes et leurs agglomérations réunissent 6,9
millions de personnes. Les établissements industriels et commerciaux, de l’échoppe à l’usine,
s’élèvent à environ 950.000.
Outre leur rôle dans le développement économique et le maintien de l’emploi, les grandes
collectivités ont pour mission la production de services locaux à destination de leur
population. Certains services sont typiques
des grandes agglomérations, comme les
transports : 1,5 millions de voyageurs à Paris, et 1,8 millions dans les autres agglomérations.
On peut également citer le traitement des déchets : 6,3 millions de tonnes collectées et
traitées. Mais, on l’oublie, parce que c’est tellement ancré dans les esprits que le domaine
scolaire, hier justement appelée « la communale », reste un des secteurs d’intervention le plus
coûteux dans les budgets. Avec plus 1,5 millions d’élèves, les grandes agglomérations ont fort
à faire. Et la petite enfance, de son côté, n’est pas délaissée avec plus de 75.000 places de
crèches recensées.
1
Y compris les nouveaux membres, ayant adhéré depuis le lancement de cette enquête, non présents dans ce
document.
4
On ne s’étonnera pas que pour faire fonctionner toutes ces cités, les grandes villes et les
agglomérations doivent faire appel à un nombre significatif de collaborateurs : le total des
agents communaux concernés s’élèvent à 178.0002 auxquels s’ajoutent 30.000 agents dans les
groupements intercommunaux qui, pour l’essentiel (21.000) oeuvrent dans les communautés
urbaines créées dans les années soixante.
Le rôle des grandes villes et des agglomérations est primordial dans le logement, et surtout le
logement social : près d’un logement sur 4 est un logement social. Avec une ratio moyen de
23% de logements sociaux par rapport au parc de logement, les grandes villes sont au-dessus
de la proportion exigée par la loi SRU.
Evidemment la gestion urbaine a un coût : il faut donc des recettes. Les ressources
d’exploitation s’élèvent à environ 90 milliards de francs pour les grandes villes, dont 40%
provient de la fiscalité locale. En ordre de grandeur, c’est le chiffre d’affaires de la Poste, de
Michelin ou de Danone ; c’est plus que Rhône-Poulenc.
Les grandes villes doivent aussi entretenir leur patrimoine, et donc investir. En 2000, l’effort
net des remboursements d’emprunts est de 23 milliards de francs. Une étude récente avait
montré que chaque million d’investissement dépensé par les villes permettait de créer ou
d’assurer trois emplois dans le secteur privé. L’activité d’investissement des grandes villes a
une incidence directe sur près de 70.000 emplois.
2 Effectif
de Renault (159.608) de PSA Peugeot Citroën (165.800)
5
LES CHIFFRES CLES 2001
6
AIX EN PROVENCE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Bouches du Rhône
Région : Provence – Alpes – Côte d’Azur
place de l’Hôtel de Ville – 13 616 Aix en Provence cedex 1
04.42.25.95.95
www.mairie-aixenprovence.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Maryse JOISSINS - MASSINI
Premier adjoint : Jean CHORRO
Directeur général : Jean-Pierre CAILLOIS
Effectif du conseil municipal : 55
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Groupement fiscalisé :
Groupements non fiscalisés :
16
1430
CA
9
DONNEES DEMOGRAPHIQUES ET SOCIALES
Population (RG 1999) :
134 222
Dont % moins de 20 ans :
23
dont % 20 à 60 ans :
58
dont % plus de 60 ans :
19
Superficie en hectares :
18 600
Voirie en km :
470
Nbre de logements (RG 1999) : 69 141
dont logements sociaux :
10 031
dont résidences secondaires : 2147
Nbe de bénéficiaires d'allocations logements : 40 747
(RG 1990 : 123 842)
% dans le département :
% dans la région :
7,3
3
dont espaces verts :
6448
Taux de chômage 1999 (%) : 12
Nbre de RMIstes :
3550
Nbre d'emplois aidés :
1200
Nbre de lits médicalisés :
2042
LA VIE ECONOMIQUE
Nbre d'entreprises :
Population active :
Nbre de contribuables TP :
12 650
57 255
69 580
Nbre d'emplois salariés :
Revenu moyen/habitant :
Les 10 principaux employeurs
Effectifs
Secteur privé
2300
Carrefour
1750
Casino
900
Navarro
500
Experian SG2
Technicatome
Secteur public
Mairie d’Aix
Hôpital
CH Montperrin
CETE Méditerranée
41 850
54 633
Effectifs
600
600
450
450
400
SPORT ET CULTURE
Evènements culturels
Principales manifestations
Festival international d’art
lyrique
Danse à Aix
Fête du livre
Festival Tous Courts
Ecritures Croisées
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Equipements culturels
Nbre
Capacité
Nbre de manifestations
1
1200
7
1146
40
4
16
1
496
112 jours
Equipements sportifs
Type
Nbre
Stade
13
Gymnase
14
Piscine
4
Patinoire
1
-
Bilbliothèques nbre d'ouvrages : 552 550
LES TRANSPORTS URBAINS
Nbre de lignes
Voyageurs/an/million
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
22
8.3
Déléguée
Pistes cyclables en km : ~ 10
Nbre de km de transports en site propre : 3
7
LES SERVICES MUNICIPAUX
• Les effectifs
Agents de la commune :
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
Nbre d'emplois jeunes :
2424
2162
131 (hors CES, CEC)
30
101
Effectifs de police :
dont municipale :
dont nationale :
Effectifs de gendarmerie :
Existence d'un CLS :
291
73
218
/
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 738 (dont 93 en crèches fam. et 645 en crèches coll.)
Nbre de crèches familiales : 3
Nbre de crèches collectives : 17
• Espaces publics d'accès aux nouvelles technologies
Bornes d'accès à Internet : 15
• Les déchets et les ordures ménagères
Mode d'élimination des déchets :
enfouissement
Tonnes de déchets collectées / an :
63 000
Type de collecte :
Mode de gestion : régie municipale
Collecte sélective : oui
• Eau et assainissement
M3 d'eau traités / an (en million) :
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche):
Mode de gestion : régie
13.5
8.94
LA VIE SCOLAIRE ET ETUDIANTE
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
277
6699
2ème cycle
14 143
Maternelle
156
4243
1er cycle
17 868
Secondaire
Total
13 440
3ème cycle
5250
24 832
Total
37 261
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 10.80
Nbre d'associations
Culture
108
Sport
200
Social
160
Autre
LA FISCALITE LOCALE
Ville
2000
TH
18.94
TFB
17.64
TFNB
12.37
TP
Prod. fiscal 4 taxes (en MF)
298
Produit fiscal (Fr / hab) :
2171
Potentiel fiscal (Fr / hab) : 4131.62
Gpt
2001
18.94
17.64
12.37
303
2211
2000
19.45
538
2105
Global
2001
19.45
770
2316
2000
18.94
17.64
12.37
19.45
836
2001
18.94
17.64
12.37
19.45
1073
LE COMPTE 2000 ET LES RATIOS
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Dont intérêts de la dette
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
8
Dépenses
996
501
49
332
229
87
997
137
Recettes
1118
205
DGF/hab
DRF/hab
Dép. de personnel/hab
Dép. d'équipt brut/hab
Dette/hab
Dép.de personnel/DRF
Ville
1063
7271
3662
1669
7275
50.36
Ville+gpt
1146
9308
3680
1710
7303
(Gpt 0.89 %)
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS D’AIX
Département :
Bouches du Rhône
Région : PACA
Adresse :
Hôtel de Boades – 8, place Jeanne d’Arc – 13 611 Aix en Provence cedex
Tél. :
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement :
Mode de création : K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : district
Transformation sans élargissement de périmètre
K Transformation avec élargissement de périmètre
K Transformation sans élargissement de compétences
Transformation avec élargissement de compétences
Nouvelles compétences : Politique de la ville et renforcement de la
compétence développement économique
Nombre de communes :
CA 2000 en MF :
Fiscalité du groupement :
Président:
Premier vice-président :
Directeur général :
Nbre de vice-présidents :
Effectif du conseil communautaire :
K Additionnelle
TPU
333 927
Voirie en km :
Nbre de logements (RG 1999) :
dont résidences secondaires :
% de la pop. du département :
% da la pop. de la région :
Taux de chômage 1999 (%) :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
Métro
/
Tramway
/
/
/
Type de gestion
/
/
Nbre de lignes
Bus
Pistes cyclables en km :
9
LES SERVICES DU GROUPEMENT
• Les effectifs (31.12.2000)
Agents du groupement :
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
K oui non
• Les compétences du groupement
Les compétences obligatoires
Développement économique
Aménagement de l’espace communautaire
Equilibre social de l’habitat
Politique de la ville dans la communauté
Les compétences optionnelles
Eau
Assainissement
Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie
Les compétences facultatives
Mode de gestion :
Type de collecte :
Mode de gestion :
LES FINANCES
Groupement
2000
2001
TH
TFB
TFNB
TP
Prod.fiscal 1/4 taxes (MF)
LE COMPTE ADMINISTRATIF 2000
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement du K
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dépenses Réelles de Fonctionnement/hab
Dépenses de personnel/hab
Dépenses d'équipt brut/hab
Dette/hab
Dép. de personnel/DRF
DEPENSES
RECETTES
Groupement
Dotation de solidarité (enveloppe globale) :
Attribution de compensation (de la TP) :
10
AMIENS
Somme
BP 2720 – 80 027 Amiens cedex 1
03.22.97.40.40
Adresse internet : www.amiens.com
Région : Picardie
Département :
Adresse :
Tél. :
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Groupement fiscalisé : CA
Maire :
Gilles de Robien
Premier adjoint : Roger MEZIN
Directeur général : Patrick TREHEL
Effectif du conseil municipal :
135 449
26
58
10
4946
Voirie en km :
330
Nbre de logements (RG 1999) :63 201
18 757
(RG 1990 : 131 872)
% dans la région :
24.4
7.3
254
Nbre de RMIstes :
4857
2521
154
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3160
59 128
5015
Effectifs
Secteur privé
4650
Goodyear
2410
Valéo
2100
Whirpool
1550
Dunlop
750
Procter et Gamble
Secteur public
CHR
SNCF
Ville d’Amiens
Conseil général
CH spécialisé Pinel
47 277
41 099
Effectifs
1560
1000
900
850
800
SPORT ET CULTURE
Festival du film
Festival de jazz
Fête dans la ville
Fête des hortillonages
Carnaval
We au bord de l’eau
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
8
3950
17
3600
1
10 000
Type
Nbre
Stade
17
Gymnase
16
Piscine
3
Patinoire
2
Bilbliothèques nbre d'ouvrages :
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
300
Nbre de km de transports en site propre :
Tramway
-
Bus
13
14.5
Rég. intéressée
0
11
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
2920
1729
257
839
95
Effectifs de police : /
dont municipale : 80 pm et 123 auxiliaires
dont nationale :
/
Effectifs de gendarmerie : /
Existence d'un CLS : oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 336 (dont CF 94 et CC 242)
Bornes d'accès à Internet : /
Mode d'élimination des déchets : méthanisation
Tonnes de déchets collectées / an : 76 500
Type de collecte : mécanisée
Mode de gestion : régie et délégation
Collecte sélective : apport volontaire et porte à porte
M3 d'eau traités / an (en million) : 10.6
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche): 12.98
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
451
9668
2ème cycle
5394
Maternelle
247
6087
1er cycle
9908
Total
Secondaire
985
24266
3ème cycle
2451
40021
Total
17 753
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF :
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
Ville
2000
2001
TH
17.97
17.97
TFB
27.76
27.76
TFNB
15.52
15.52
TP
Prod. fiscal 4 taxes (enMF)*
382
392
Produit fiscal (Fr / hab)*
2743
2815
* y compris allocations compensatrices
Gpt
2000
15.27
385
2203
Global
2001
15.27
407
2325
2000
17.97
27.76
15.52
15.27
763
4360
2001
17.97
27.76
15.52
15.27
798
4560
En MF
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
814
828
Dont personnel
459*
24
Investissement
270**
331
Dont équipement
184
Dont remboursement
58
Encours de la dette
590
annuités
82
*chiffre non significatif en 2000, du fait de la création de la CA
au 1er janvier 2000, mais avec transfert effectif du personnel en
mai et juin 2000
**dont 140 MF transférés vers la CA (transferts de compétences :
12
sport, culture, voirie)
DGF/hab
DRF/hab
Dépenses de
personnel/hab
Dépenses d'équipt
brut/hab
Dette/hab
Ville
1473
3299
Ville+gpt
1721
8217
4228
1381
2183
4237
56.43
5286
Gpt. 39.20
ANGERS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Maine et Loire
Région : Pays de Loire
boulevard de la résistance et de la déportation – 49 .035 Angers
02-41-05-40-00
www.ville-angers.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Claude ANTONINI
Premier adjoint : Michelle MOUREAU
Directeur général : Michel MONIER
Nombre d'adjoints :
17
CA 2000 en MF :
CA
(RG 1990 : 155 312 )
% dans la région :
156 327
23
56
18
4264
Voirie en km :
22 757
Nbe de bénéficiaires d'allocations logements :
630
Taux de chômage 1999 (%) : 9.7
Nbre de RMIstes :
4786
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Ville et CA
Université
La poste
5500
60 439
Revenu moyen/habitant : 42 124
Effectifs
Secteur privé
4500
Act/Bull
3353
Thomson
1014
France télécom
1088
Nec
Bosch
Effectifs
1300
1350
1008
1000
900
SPORT ET CULTURE
Accroche Coeurs
Angers l’été
Festival du scoop
Carte Blanche
Tours de scènes
Cinéma d’Afrique
Festival des 1ers plans
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
730
7
3
2038
3
22
1
1240
Type
Nbre
Stade
49
Gymnase
63
Piscine
6
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
21
24.4
Pistes cyclables en km : 93.8
Nbre de km de transports en site propre : /
13
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
3515
2515
25
930
45
dont municipale :
dont nationale :
474
69
405
/
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 910 (dont 280 en CF et 530 en CC + 100 –hôpital, CAF…-)
Mode d'élimination des déchets : incinération
Tonnes de déchets collectées / an : environ 90 000
Type de collecte : /
M3 d'eau traités / an (en million) : environ 20
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
405
8807
2ème cycle
Maternelle
245
6149
1er cycle
Secondaire
Total
22 684
3ème cycle
37 640
Total
28 613
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
242
Sport
117
Social
197
Autre
728
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
15.22
26.42
34.90
13.14
502
3213
Gpt
2001
16.90
31.49
36.83
/
419
2681
2000
2.67
5.39
7.17
2.68
164
634
Global
2001
/
/
/
15.59
336
1304
2000
17.89
31.81
42.07
15.82
666
2579
2001
16.90
31.49
36.83
15.59
755
2929
Potentiel fiscal (Fr / hab) :
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
14
Dépenses
857
429
2
380
307
20
102
42
Recettes
1146
/
/
110
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dépenses de
personnel/hab
Dépenses d'équipt
brut/hab
Dette/hab
Ville
1753
5481
2743
Ville+gpt
1962
338
50.04
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION du GRAND ANGERS
Département :
Maine et Loire
Adresse :
83, rue du Mail - 49100 Angers
Tél. :
02-41-05-50-00
Adresse internet : [email protected]
Région : Pays de la Loire
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 31.12.2000
Transformation
Nouvelles compétences : Politique de la ville et renforcement de la
compétence développement économique
Président:
Jean-Claude ANTONINI
Daniel RAOULT
Bernard HAMON
13
Effectif du conseil communautaire : 78
CA 2000 en MF :
29
221,2
K Additionnelle
TPU
248 669
26
56
18
477
Voirie en km :
% da la pop. de la région :
Nbre de RMIstes :
34
8
13 (janvier 2000)
4932
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
9587
128 000
68 000
42 684
/
Effectifs
Secteur privé
4500
Thomson multimédia
2515
ACT / Bull
1140
Nec computers
960
Bosch
600
Valéo
Secteur public
CHU
Mairie d’Angers
Université
Conseil général
Caisse des Dépôts
Effectifs
1360
1300
1242
860
805
Métro
/
Tramway
/
Bus
22
/
/
26
Type de gestion
/
/
Régie intéressée
Nbre de lignes
15
• Les effectifs (31.12.2000)
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
435
415
9
/
11
K oui non
Politique de la ville dans la communauté
Eau
Assainissement
Espaces verts d’IC ; Enseignement, formation recherche ;
Lutte contre l’incendie et le secours ; Accueil des gens du voyage ;
Voies structurantes d’IC
Mode d'élimination des déchets : tri sélectif et incinération Mode de gestion : régie et DSP
Tonnes de déchets collectées / an : 91 200 (incinération) et 11 994 (tri)
Type de collecte : porte à porte (collecte OM et tri) , apport volontaire (tri) et déchetteries (apports particuliers)
M3 d'eau traités / an (en million) : 22
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche): 18,50 F
Mode de gestion : régie directe
LES FINANCES
Groupement
2000
9.17
11.47
22.98
11.79
1758
TH
TFB
TFNB
TP
Prod.fiscal 1/4 taxes (MF)
2001
25.52
1810
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
174
23
11,4
80
62
18
247
27
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
RECETTES
221
0,66
41
38
3
Groupement
103
678
90
134
572
13,27%
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 0F en 2000 (57 MF en 2001)
Attribution de compensation (de la TP) : 0F en 2001 (239 MF en 2001)
16
ARGENTEUIL
Département :
Val d’Oise
Adresse :
12, boulevard Léon Seix – BP 721 – 95 107 Argenteuil
Tél. :
01-34-23-41-00
Adresse internet : www.argenteuil.org
Région : Ile de France
LES INSTITUTIONS
Maire :
Georges MOTHRON
Premier adjoint : Philippe METEZEAU
Directeur général : Christian BOURNERY
Nombre d'adjoints :
15
CA 2000 en MF :
non
Groupements non fiscalisés : -
93 157
27
57
11
1722
Voirie en km :
212
13 528
Nbe de bénéficiaires d'allocations logements : 27130
(RG 1990 : 95 416 )
% dans la région :
300
Nbre de RMIstes :
3061
170
1195
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
4099
45 802
3788
Effectifs
Secteur privé
1700
Dassault
1800
Sagem
270
Givaudan
Opel
Num
Secteur public
mairie
Hôpital
Ophlm
46 972
Effectifs
1750
750
350
350
350
SPORT ET CULTURE
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
4
Type
Nbre
Stade
6
Gymnase
17
Piscine
1
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
18
16
déléguée
17
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
2037
1369
349
319
-
dont municipale :
dont nationale :
293
293
28
K
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 378 enfants en crèche
Nbre de crèches familiales :
Nbre de crèches collectives :
Bornes d'accès à Internet : • Les déchets et les ordures ménagères
incinération
43 000
Type de collecte :
6.07
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : 16.5
Mode de gestion : concession
Elèves scolarisés
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Maternelle
Primaire
Secondaire
Total
4600
1er cycle
-
7300
2ème cycle
-
8600
3ème cycle
-
20500
Total
-
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
Prod.fiscal 4 taxes (en MF)
2000
17.58
18.77
50
18.39
375
3929
Gpt
2001
17.93
19.15
51
18.76
366
3832
2000
/
/
/
/
/
/
Global
2001
/
/
/
/
/
/
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
18
Dépenses
Recettes
Ville
Ville+gpt
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
AVIGNON
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Vaucluse
Hôtel de ville 84 045 - Avignon
04-90-80-80- 00
www.mairie-avignon.fr
Région : Provence Alpes Côte d'Azur
LES INSTITUTIONS
Maire :
Marie-Josée ROIG
Premier adjoint :
Henri AGU
Jean-Louis CROS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
CA
85 935
25
53
22
6500
Voirie en km :
318
11 900
(RG 1990 : 86 939)
% dans la région :
17,2
2
204
Taux de chômage 1999 (%) :11,5 %
Nbre de RMIstes :
3590
941
LA VIE ECONOMIQUE
8103
Population active :
35 824
Nbre de contribuables TP : 6088
Effectifs
Secteur privé
2112
Blanc SA
2068
Auchan
1900
Onet
1342
Lafarge
1331
Casino
Secteur public
CH
Mairie
CHS
Sncf
Conseil Général
25 086
41 171
Effectifs
1000
372
315
300
300
SPORT ET CULTURE
Festival d'Avignon
Ville européenne de la
culture 2000
Foire expo de printemps
Hivernales de la danse
Festival provençal
Fête des jeux de l’esprit
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1 000
130
18
5
26
1
544
152
Type
Nbre
Stade
11
Gymnase
22
Piscine
5
Patinoire
1
300 000
Métro
Tramway
Nbre de lignes
Type de gestion
Bus
26
6,8
déléguée
70
/
19
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
2252
1891
300
/
61
dont municipale :
dont nationale :
294
109
185
/
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 449 (dont 69 en CF et 389 en CC)
Bornes d'accès à Internet :
incinération
42 864
Collecte sélective : régie
Mode de gestion : DSP
21.634
2.86
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
248
5544
2ème cycle
1995
Maternelle
128
3306
1er cycle
4193
Total
Secondaire
?
14325
3ème cycle
385
23175
Total
6573
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
408
Sport
238
Social
86
Autre
732
LA FISCALITE LOCALE
Ville
2000
TH
20,88
TFB
25,64
TFNB
59,88
TP
259
3023
Potentiel fiscal (Fr / hab) : 4329
Gpt
2001
19.84
25.64
56.89
260
3033
2000
24,35
321
2277
Global
2001
24.30
338
2397
2000
20.88
25.64
59.88
24.35
580
4113
2001
19.84
25.64
56.89
24.30
598
4241
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
20
Dépenses
868
414
113
591
156
163
1846
276
Recettes
981
490
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1717
10138
4839
1822
19800
47.74 %
Ville+gpt
Communauté d’Agglomération de BAYONNE-ANGLET-BIARRITZ
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Pyérenées Atlantiques
15, avenue Foch – 64 115 Bayonne cedex
05-59-44-72-72
www.agglo.bab.com
Région : Aquitaine
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 1972
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation en 1999
K Transformation sans élargissement de périmètre
K Transformation avec élargissement de compétences
Nouvelles compétences :
Président :
Didier BOROTRA
CA 2000 en MF :
Additionnelle
TPU
105 396
60 270
Voirie en km :
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
21
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
K oui K non
Equilibre social de l’Habitat
Politique de la ville, environnement, voirie et stationnement
Réseaux câblés, abattoirs, port de plaisance, crématorium, enseignement supérieur, enseignement artistique, CFA
Type de collecte :
Mode de gestion :
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) :
Mode de gestion :
LES FINANCES
Groupement
2000
19.32
201
TH
TFB
TFNB
TP
Prod. fiscal 1/4 taxes (MF)
2001
19.55
191
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
22
BESANCON
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Doubs
2, rue Megevand – 25 034 Besançon cedex
03-81-61-50-50
www.besancon.com
Région : Franche Comté
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Louis FOUSSERET
Premier adjoint : Françoise FELLMAN
Directeur général : Jean-Paul CHEVAILLER
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
16
1222 (bud.principal)
1
11
122 308
23
60
17
6505
Voirie en km :
450
16 625
(RG 1990 : 119 194 )
% dans la région :
24
11
2408
Nbre de RMIstes :
2480
4375
1861
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Education nationale
CHU
Ville et CCAS
La poste
10 682
52 405
5 556
Effectifs
Secteur privé
6200
Maty
4200
France Télécom
2768
Framatome
1100
Schlumberger
Auge découpage
40 994
44 770
Effectifs
800
800
700
500
450
SPORT ET CULTURE
Type
Nbre
Capacité
Festival international de
Opéra
1
1080
51
musique
Théatre
5
2205
104
Concours de Jeunes Chefs Cinéma
13
2076
d’Orchestre
Palais des
1
2900
Jazz en Franche-Comté
congrès
Temps d’Eté
MJC
Terroirs gourmands
Marché de Noël
Rencontres Jeunes
Création
Bilbliothèques nbre d'ouvrages : livres + périodiques : 705 492
Type
Nbre
Stade
46 terrains
Gymnase
22
Piscine
3
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
23
20.237
Gérance
40
1,2
23
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
2162
2065
59
/ (102 124 jours effectués en 2000)
38
dont municipale :
dont nationale :
373
41
332 (72 ADS)
?
oui
• Petite enfance
incinération
Mode de gestion : contrat d’exploitation
40 720
Collecte sélective : papiers, cartons, plastiques : 480 t
Type de collecte :
mécanisée en régie
verre : 1980 t en apport volontaire
9.75
14.87
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
345
6748
2ème cycle
6830
Maternelle
183
4250
1er cycle
11 585
Total
Nc
30 081
Total
20 649
Secondaire
Nc
19 083
3ème cycle
2234
VIE ASSOCIATIVE
Culture
179
Nbre d'associations
Sport
181
Social
135
Autre
666
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
18.83
20.36
22.28
15.05
457
3701
Ville
2001
20.73
22.47
24.53
/
323
2619
Gpt
2000
1.9
2.11
2.36
1.5
60
340
Global
2001
/
/
/
13.34
240
1350
2000
20.73
22.47
24.67
16.55
517
4041
2001
20.73
22.47
24.53
13.34
563
3969
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
24
Dépenses
919
423
31
303
202
98
757
129
Recettes
1029
39
/
167
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1589
7254
3459
1916
6189
46
Ville+gpt
BORDEAUX
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Gironde
Place Pey-Berland – 33 077 Bordeaux cedex
05-56-10-20-30
www.mairie-bordeaux.fr
Région : Aquitaine
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
CU
Maire :
Alain JUPPE
Premier adjoint : Hugues MARTIN
Directeur général : Didier BOUCART
215 363
19
59
22
4455
Voirie en km :
15 300
(RG 1990 : 210 336)
% dans la région :
16.7
361
Nbre de RMIstes :
187
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
16 294
94 240
16 461
Effectifs
Secteur privé
4381
France télécom
4183
CGFTE
4130
Sud Ouest
1203
Crédit agricole
1115
Lyonnaise des eaux
Secteur public
CH Pellegrin
mairie
SNCF
hôpital saint –André
Ate. ind. aéronauti.
142 076
53 658
Effectifs
2500
1635
1090
996
825
SPORT ET CULTURE
Salon du livre
Concours international
des quators à cordes
Quartiers musique
Fête du vin
Fête du fleuve
Carrefour des littératures
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1100
118
14
3536
Type
Nbre
Stade
60
Gymnase
47
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
46
64
DSP
31.7 en site propre et 119 de bandes cyclables
20
25
• Les effectifs
Titulaires :
Contractuels :
Vacataires
4266
3689
494
45
38
dont municipale :
78
dont nationale :
K
• Petite enfance
Nbre de places en crèche :
Type de collecte :
Mode de gestion :
Collecte sélective :
Mode de gestion : Affermage
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Total
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
12.81
15.40
63.22
16.52
852
3890
Ville
2001
21.98
26.87
82.82
808
3689
Gpt
2000
9.17
11.47
22.98
11.79
1766
2628
Global
2001
25.52
1810
2694
2000
2001
Potentiel fiscal (Fr / hab) : 2000, 4 taxes : 4372 ; 2001, 4 taxes 4487
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
26
Dépenses
1532
799
78
444
248
186
1643
264
Recettes
1764
243
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1670
6997
3649
1133
7558
52 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX-METROPOLE
Département :
Gironde
Région : Aquitaine
Adresse :
Esplanade Charles De Gaulle – 33 076 Bordeaux cedex
Tél. :
05-56-99-84-84
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 1 janvier 1968
Mode de création : Ex- Nihilo
K Transformation
Forme de la structure précédente :
Président:
Alain JUPPE
27
CA 2000 en MF :
4536
Philippe LE PICCOLOT
Fiscalité du groupement : K Additionnelle
0
TPU
671 875
24
57
18
55 188
Voirie en km :
2400
% de la pop. de la région :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
34 000
308 096
36 585
247 688
47 613
Effectifs
Secteur privé
4997
Ford Aquitaine
4381
France télécom
Secteur public
Commune de Bordeaux
CHU
4130
2333
2838
SNCF
CU de Bordeaux
Gpe hospitalier Haut Lévêque
Carmex
Snecma/Sep
Snecma
Effectifs
3750
2500
1635
1500
1400
Métro
/
Tramway
En cours
Bus
62
/
/
64
Type de gestion
/
/
Contrat de gestion
Nbre de lignes
27
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
2333
2148
41
/
130
K oui K non
Aménagement de l’espace
Construction et aménagement des locaux scolaires dans les ZAC
Service du logement et organismes d’HLM
Transports urbains de voyageurs
Création et extensions des cimetières et crématorium
Abattoirs, Halles et Marchés, MIN
Voirie et signalisation
Parcs de stationnement
Mode d'élimination des déchets : décharge et incinération
Mode de gestion : régie directe pour la collecte
et bail amphythéotique pour l’incinérateur
Type de collecte : ramassage et apport volontaire
Mode de gestion : concession eau potable
(1992) et affermage de l’assainissement (1993)
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche): 16,18 F
LES FINANCES
Groupement
2000
9.17
11.47
22.98
11.79
1766
TH
TFB
TFNB
TP
Produit fiscal 1/ 4 taxes (MF)
2001
/
/
/
25.52
1810
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
2447
503
125
2477
1287
465
3042
590
RECETTES
4082
3391
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
Groupement
545
3641
748
1915
4527
20.54%
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 51 MF en 2001
Attribution de compensation (de la TP) : perçues par la CUB : 103 MF, versées aux communes : 324 MF
28
BOULOGNE - BILLANCOURT
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Hauts de Seine
26, rue André Moiet – 92 100 Boulogne-Billancourt
01-55-18-53-00
www.boulognebillancourt.com
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Pierre FOURCADE
Premier adjoint : Gérard de VASSAL
Directeur général : Jean GUILLET
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
16
1112
/
8
(RG 1990 : )
% dans la région :
106 367
20
60
20
617
Voirie en km :
74
6967
Nbe de bénéficiaires d'allocations logements : /
Nbre de RMIstes :
480
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Mairie
Hôpital A. Paré
La poste
10 195
55 906
/
Effectifs
Secteur privé
2481
Renault
18870
TF1
1310
Alten
Monoprix
TBWA-BDDP
73 901
98 297
Effectifs
6050
2650
1240
1080
1070
SPORT ET CULTURE
Programmations
théâtrales et musicales
Expositions d’art
contemporain
Festival de la langue
française
Nbre
Capacité
1
500
50
1
435
60
8
1646
Type
Opéra/audit.
Théatre
Cinéma
Palais congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
4
Gymnase
13
Piscine
1
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
2
6.8
RATP
Tramway
-
Bus
17
?
RATP
Nbre de km de transports en site propre : 0.830
29
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2947
2104
377
427 (non permanents)
39
dont municipale :
dont nationale :
270
90
180
35
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 1199 (dont 265 en CF et 750 en CC°
incinération
50 000
Type de collecte :
porte à porte
Mode de gestion : régie intéressée
8.6
20.713
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
229
5632
2ème cycle
2500
Maternelle
146
4094
1er cycle
/
Total
641
16395
Total
5000
Secondaire
266
6669
3ème cycle
2500
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 48 (BP+BS/CA 2000)
Nbre d'associations
Culture
42
Sport
13
Social
72
Autre
59
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
9.27
6.42
8.06
8.22
661
6171
Gpt
2001
9.27
6.42
8.06
8.22
646
6031
2000
/
/
/
/
/
/
Global
2001
/
/
/
/
/
/
2000
2001
Potentiel fiscal (Fr / hab) : 11 829
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
30
Dépenses
1112
546
39
917
305
106
958
145
Recettes
1252
/
/
848
54
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
854
9408
5100
2846
8952
54.21 %
Ville+gpt
BREST
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Finistère
2, rue Frézier – BP 868 – 29 279 Brest cedex
02-98-00-80-80
www.mairie-brest.fr
Région : Bretagne
LES INSTITUTIONS
Maire :
François CUILLANDRE
Premier adjoint : Alain MASSON
Directeur général : Bernard DEBRY
Nombre d'adjoints : 16
CA 2000 en MF :
937.5
Groupement fiscalisé : CU
156 217
23
58
19
4951
Voirie en km :
455
14 183
(RG 1990 : 153 099)
% dans la région :
18.3
5.4
297
Taux de chômage 1999 (%) : /
Nbre de RMIstes :
5849
/
16 425
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Marine nationale
CHU
DCN
Mairie
CUB
7142
65 132
6503
Effectifs
Secteur privé
14 300
Thales
5000
Alcatel
4000
Bibus
2012
Groupe Médiations
882
Eurl Kerbor
52 186
42 069
Effectifs
995
952
453
522
381
SPORT ET CULTURE
Brest 2000
Jeudis du port
Festival du film court
Entretiens scientifiques
Salon Azimut
Festival Astropolis
Pleins feux sur la jeunesse
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
0
1
1560
104
22
4750
1
14 000
Type
Nbre
Stade
12
Gymnase
24
Piscine
5
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
25
20.4
affermage
17.5 et 27.5 de bandes cyclables
9
31
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2223
1895
139
129
60
dont municipale :
dont nationale :
320
0
320
180
oui
• Petite enfance
Type de collecte :
(communauté urbaine)
Mode de gestion :
15.6
18.65
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
*dans le public uniquement
Elèves scolarisés*
Primaire
246
5481
2ème cycle
5448
Maternelle
171
4213
1er cycle
7217
Total
Secondaire
/
15 642
3ème cycle
1526
25 336
Total
14 191
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 7
Culture
284
Nbre d'associations
Sport
346
Social
111
Autre
567
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
15.42
15.25
26.47
12.68
379
2430
Gpt
2001
15.42
15.25
26.47
/
237
1515
2000
10.79
9.19
20.71
8.32
338
1521
Global
2001
10.47
9.72
19.22
19.52
499
2251
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
32
Dépenses
742
416
36
196
79
101
663
138
Recettes
885
/
612
16
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1289
4717
2662
486
4245
56.07 %
Ville+gpt
1853
7695
3524
2189
9954
COMMUNAUTE URBAINE de BREST
Département :
Finistère
Région : Bretagne
Adresse :
24, rue du Coat-ar-Guéven – BP 883 – 29 279 BREST Cedex
Tél. :
02-98-33-50-50
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
François CUILLANDRE
Annick CLEAC’H
Bernard DEBRY
24
8
CA 2000 en MF : (mvts réels)
1217
TPU
221 600 (source DGCL)
25
57
18
21 837
Voirie en km :
1150
% dans la région :
25
7
715
Taux de chômage 1999 (%) : 12,5
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
9500
91 900
8600
Nbre d'emplois salariés : 72 500
Revenu moyen/habitant : 44 125 (1996)
Effectifs
Secteur privé
14300
Thales
5000
Alcatel
Secteur public
Ministère de la Défense
CHU
4000
2012
882
DCN
Mairie de Brest
Communauté Urbaine
Bibus
Groupe Médiations
EURL KERBOR
Effectifs
995
952
453
522
381
Métro
/
Tramway
/
Bus
25
/
/
20,4
Type de gestion
/
/
affermage
Nbre de lignes
17,5 (et 27,5 de bandes cyclables)
33
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
987
847
29
88
23
K oui K non
•
•
•
•
Développement économique, culturel et social
Politique de la ville et équilibre social de l’habitat
Gestion des gestion des grands services d’intérêt collectif, de protection et de mise en valeur de l’environnement, et
de politique du cadre de vie
Type de collecte : …
Mode de gestion : collecte en régie
traitement en gestion déléguée
M3 d'eau traités / an (en million) : 15,6
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : 18,65
Mode de gestion : affermage
LES FINANCES
Groupement
2000
10.79
9.19
20.71
8.32
338
TH
TFB
TFNB
TP
2001
10.47
9.72
19.22
19.52
499
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
680
191
64
537
317
130
1265
194
RECETTES
763
423
Groupement
564
2978
862
1703
5709
28.9%
Attribution de compensation (de la TP) : 39.3 MF
34
CAEN
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Calvados
Région : Basse Normandie
Esplanade Jean-Marie Louvel – 14 027 Caen cedex 4
02-31-30-42-98
www.ville-caen.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Brigitte LE BRETHON
Premier adjoint : Philippe SAUNIER
Directeur général : François VALEMBOIS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
1179.6
District
Groupements non fiscalisés : /
113 987
20
60
19
2567
Voirie en km :
315
12 979
(RG 1990 : 112 846)
% dans la région :
17.58
8
515
Taux de chômage 1999 (%) :10
Nbre de RMIstes :
3198
1298
328
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Mairie
Université
Conseil général
CH spécialisé
7379
48 580
6485
Effectifs
Secteur privé
6048
Philips
2711
EDF
1972
Sncf
1708
Crédit agricole
1128
Caisse d’épargne
Effectifs
1516
1073
1035
737
403
SPORT ET CULTURE
Concours international de
plaidoirie
Festival cap latino
Jumping international
Festival «Caen chantestu ?»
Les quartiers font la ville
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1300
80
5
1748
110
4
5000
1
2500
229
Type
Nbre
Stade
19
Gymnase
39
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
En cours
-
Bus
23
24
concession
Pistes cyclables en km : 27
35
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
2396
31
399
46
460
60
400
/
oui
• Petite enfance
incinération
38 000
Type de collecte : porte à porte sauf verre
Mode de gestion : déléguée
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Maternelle
170
4193
1er cycle
13 133
Elèves scolarisés
Primaire
314
6394
2ème cycle
7410
Total
/
35459
Total
24 488
Secondaire
/
24872
3ème cycle
2834
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Nbre d'associations
91
149
Associations ayant bénéficié d’une participation directe
Social
164
Autre
229
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
14.42
28.19
28.11
17.94
477
4073
Ville
2001
14.42
25.19
28.11
17.94
455
3886
Gpt
2000
1.70
3.34
4.44
1.70
102
516
Global
2001
1.86
3.66
4.86
1.86
111
560
2000
16.12
31.53
32.55
19.64
579
4589
2001
16.28
28.85
32.97
19.80
566
4446
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
36
Dépenses
888
445
44
292
183
108
994
151
Recettes
993
/
/
252
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1817
7537
3797
1602
8482
50.4 %
Ville+gpt
1861
8161
3822
1681
8556
44.7 %
DISTRICT du GRAND CAEN (jusqu’à décembre 2001)
(Communauté d’Agglomération depuis janvier 2002)
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Calvados
4, rue des Boutiques – 14 050 CAEN Cedex
02-31-94-44-50
[email protected]
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
Luc DINCOMBE
Rodolphe THOMAS
Patrick COUE
17
CA 2000 en MF :
18
221,3
Additionnelle
K TPU
24
59
17
11 893
Voirie en km :
% dans la région :
31
14
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
11 300
88 590
Effectifs
Secteur privé
6200
Carrefour
2700
Peugeot Citroën
1750
Philips
1400
Moulinex
1100
Bosh
Secteur public
CHU
Ville de Caen
université
Conseil général
Hôpital psychiatrique Bon Sauveur
89 500
Effectifs
2700
2400
1870
1500
1100
Métro
Tramway
Bus
/
/
23
/
/
23.1
/
/
Concession
Nbre de lignes
Type de gestion
Pistes cyclables en km : entre 40 et 50
37
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
20
17
3
0
0
K oui K non
Politique de la ville
Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
Assainissement
Lutte incendie et secours, enseignement supérieur, réseaux de télécommunications, lutte contre les inondations, accueil des
gens du voyage, équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
pas de compétence (en cours pour le traitement)
Type de collecte :
Mode de gestion :
assainissement des eaux usées exclusivement
Mode de gestion : collecte et transport pour l’affermage ; marché
de prestation de service pour l’épuration ;
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : 5,24 (assainissement)
LES FINANCES
Groupement
2000
1.70
3.34
4.44
1.70
104
TH
TFB
TFNB
TP
2001
1.86
3.66
4.86
1.86
112
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
157
5
0.5
64
57
1
RECETTES
167
8
15
1.5
Groupement
44
748
24.7
291
74
3.96%
38
SAN DE CERGY PONTOISE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Val d’Oise
Parvis de la Préfecture – 95 027 Cergy cedex
01-34-41-42-43
www.san-cergypontoise.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Forme de la structure précédente : EPA/SCAN
Président :
Dominique LEFEBVRE
CA 2000 en MF :
Additionnelle
TPU
178 656
8073
Voirie en km :
340
% dans la région :
257
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3520
78 435
84 128
46 681
Effectifs
Secteur privé
2540
Sagem
1397
Spie
1396
3M
1005
Cic
881
Thomson
Secteur public
hôpital
La poste
Commune de Cergy
Université
Conseil général
Effectifs
1670
1370
1370
1130
1010
Nbre de lignes
Métro
Bus
16
16.7
Type de gestion
Tramway
déléguée
66
39
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
437
352
85
0
-
K oui K non
Urbanisme, logement
Transports, réseaux, voies nouvelles
Zac, lotissements, POS
Gestion des équipements d’intérêt commun
incinération
46 000
Type de collecte :
14.6
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : -
LES FINANCES
Groupement
2000
15.70
428
TH
TFB
TFNB
TP
2001
15.70
382
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
40
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
Département :
Manche
Adresse :
place Napoléon – BP 808 – 50 108 Cherbourg Cedex
Tél. :
02-33-08-26-00
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
CA 2000 en MF :
Président :
Bernard CAUVIN
15
Additionnelle
TPU
91 717
6300
Voirie en km :
390
965
% dans la région :
18.4
6.2
Taux de chômage 1999 (%) : Nbre de RMIstes :
-
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
85 000
3100
62 000
-
Effectifs
Secteur privé
4066
Alcatel
1350
574
503
254
Secteur public
Direction des constructions navales
Hôpital
Mairie
Communauté urbaine
Lycée
Effectifs
429
Métro
-
Tramway
-
Bus
22
-
-
5.67
Type de gestion
-
-
déléguée
Nbre de lignes
25
41
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
511
492
10
9
K oui K non
Urbanisme, zac, logement, eclairage public, eau, assainissement, ordures ménagères, transports, voirie
Stationnement, nettoiement, secours et incendie, crématorium, abattoirs, lycées et collèges
Expression de la solidarité, communication, culture, loisirs
compostage
68 000
Type de collecte :
5.96
LES FINANCES
Groupement
2000
7.81
10.53
26.10
5.95
117
TH
TFB
TFNB
TP
2001
7.81
10.53
26.10
5.95
114
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
42
CLERMONT - FERRAND
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Puy de Dôme
Hôtel de ville – 63 033 Clermont-Ferrand
04-73-42-63-63
www.ville-clermont-ferrand.fr
Région : Auvergne
LES INSTITUTIONS
Maire :
Serge GODARD
Premier adjoint : Gilles-Jean PORTEJOIE
Directeur général : Dominique BODET
Nombre d'adjoints :
17
CA 2000 en MF :
CA
136 181
20
61
19
4300
Voirie en km :
256
16 159
(RG 1990 : 137 154 )
% dans la région :
22.7
10.5
228
Nbre de RMIstes :
3270
2474
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
6720
62 763
8066
Effectifs
Secteur privé
3000
Michelin
2600
La Montagne
1850
Trelleborg
1500
Merk
1300
Secteur public
CHU
Mairie
Hôtel Dieu
Sncf
université
Effectifs
14 300
800
650
600
SPORT ET CULTURE
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
0
1
600
17
1
1422
200
Type
Nbre
Stade
9
Gymnase
21
Piscine
2
Patinoire
1
236 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
17
23.7
Gestion
déléguée
7
43
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3096
2171
925
dont municipale :
dont nationale :
520
60
460
K
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : Nbre de crèches familiales : Nbre de crèches collectives : • Espaces publics d'accès aux nouvelles technologies
48 800
Type de collecte :
15
Elèves scolarisés
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Maternelle
Primaire
Secondaire
Total
4400
1er cycle
6800
2ème cycle
7200
3ème cycle
18 400
Total
32 000
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
18.97
23.27
79.72
278
1972
Ville
2001
18.97
23.27
73.72
382
2482
Gpt
2000
11.99
506
1839
Global
2001
11.99
430
1603
2000
18.97
23.27
79.72
11.99
584
3811
2001
18.97
23.27
79.72
11.99
812
4085
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
44
Dépenses
Recettes
Ville
Ville+gpt
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONT COMMUNAUTE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Puy de Dôme
Région : Auvergne
15, mail d’Allagnat – 63 000 Clermont-Ferrand
04-73-17-09-00
[email protected]
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Transformation avec élargissement de périmètre
CA 2000 en MF :
Président:
Serge GODARD
Claude WOLFF
René FOURNIER
17
18
739
K Additionnelle
TPU
267 789
21
59
21
18 470
Voirie en km :
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
42,8
11,9
2684
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
7332
119 208
Secteur public
CHU
Ville de Clermont-Ferrand
127 200
Effectifs
Secteur privé
5840
Man.française de pneum. Michelin
2630
La montagne
1570
1520
1360
Banque de France
SNCF
Université
Société des hyperm. du Centre
Trelleborg industrie
Effectifs
14 280
810
760
610
Métro
/
Tramway
/
Bus
17
/
/
23,7
Type de gestion
/
/
SEM
Nbre de lignes
…
45
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
44
38
6
0
0
K oui non
Voirie d’intérêt communautaire, stationnement
Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l’air, contre les nuisances
sonores, valorisation des déchets ménagers et assimilés
Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’IC
Schéma d’assainissement pluvial, politique de collecte sélective des déchets, équipements culturels et sportifs d’IC, réserves
foncières, crématorium, fourrière de véhicules, aires de stationnement des nomades « grands circulants », numérisation du
cadastre…
Mode d'élimination des déchets : enfouissement
Type de collecte : compétence communale
Mode de gestion : marché
M3 d'eau traités / an (en million) : ……
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : ……
Mode de gestion : ……
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
11.99
448
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
11.99
430
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
614
5.8
12.3
125.5
67.6
20
191
26
RECETTES
698
/
/
67.5
/
/
/
/
Groupement
252
2160
21,7
206
712
1,16%
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 17 MF
Attribution de compensation (de la TP) : 377 MF
46
DIJON
Département :
Côte d’Or
Adresse :
BP 1510 – 21 033 Dijon cedex
Tél. :
03-80-74-51-51
Adresse internet :
Région : Bourgogne
LES INSTITUTIONS
Maire :
François REBSAMEN
Premier adjoint : Alain MILLOT
Directeur général : Michel FEROT
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
1381
CA
153 813
23
59
18
4151
Voirie en km :
263
17 720
(RG 1990 : )
% dans la région :
571
Nbre de RMIstes :
3361
1340
216
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Sncf
Ville
Université
Conseil général
13 000
105 470
7468
Effectifs
Secteur privé
4000
Schneider
3730
KSDE
3180
Fournier
2500
Amora
1100
plasto
Effectifs
958
903
809
790
607
SPORT ET CULTURE
Estivade
Festival why note
Festival nouvelles scènes
Art danse
Ecrans de l’aventure
Théâtre en mai
folkloriades
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
900
32
7
1800
686
31
5012
1
1611
72
Type
Nbre
Stade
15
Gymnase
22
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
18
35.4
Contrat de
délégation
Pistes cyclables en km : 7.7
47
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
2299
130
752
37
/
45
/
/
oui
• Petite enfance
incinération/recyclage
96 165
Type de collecte :
porte à porte et apport
Mode de gestion : marché et concession
Elèves scolarisés
Primaire
297
6121
2ème cycle
8375
Maternelle
176
4340
1er cycle
18 416
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
2361
26744
Total
30 143
Secondaire
1888
16283
3ème cycle
3352
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
141
Sport
107
Social
171
Autre
97
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
18.97
23.27
73.72
373
2422
Gpt
2001
18.97
23.27
73.72
382
2482
2000
14.77
234
1523
Global
2001
14.63
221
1437
2000
18.97
23.27
73.72
14.77
607
2001
18.97
23.27
73.72
14.63
603
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
48
Dépenses
1068
543
82
313
153
103
1410
185
Recettes
1912
/
/
275
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1381
6433
3405
925
7216
52.93 %
Ville+gpt
252
2426
170
60
309
7.03 %
COMMUNAUTE DE L’AGGLOMERATION DIJONNAISE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Côte-d’Or
11, rue Victor Dumay
03-80-50-35-35
[email protected]
Région : Bourgogne
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : District
Transformation sans élargissement de compétences
Nouvelles compétences : eau, assainissement, pollution de l’air, nuisances sonores,
stationnement, politique de la ville, politique du logement
Président :
François REBSAMEN
M. ESMONIN
M. BERTHAUT
15
CA 2000 en MF :
16
K Additionnelle
TPU
231 734
26
57
17
17 241
Voirie en km :
805
% dans la région :
46
14
1300
Nbre de RMIstes :
4180 CES
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
13 000 Nbre d'emplois salariés :
105 470 Revenu moyen/habitant :
11 178
120 400
96 336 (DGI 1996)
Effectifs
Secteur privé
+4000
Schneider électrique
3730
KSDSE
Secteur public
CHU
SNCF
2406
2500
1100
Ville
Université
Conseil général
Fournier
Amora
Plasto
Effectifs
958
903
809
790
607
Métro
/
Tramway
/
Bus
19
/
/
3,53
Type de gestion
/
/
DSP
Nbre de lignes
36.2 dont 17.3 en site propre
49
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
169
156
5
6
2
oui K non
Voirie communautaire
Assainissement
Eau
Lutte contre l’incendie, agence d’urbanisme, création, extension et gestion des cimetières et crématorium, prestations de
services pour le compte des collectivités, d’EPCI ou de SM non membres
Type de collecte : PAP et PAU selon les communes et les déchets
Mode de gestion : déléguée à un syndicat
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : entre 13.85 et 25.46
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
13.52
422,268
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
13.52
404,415
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
593
42
4
40
15
19
7,5
/
RECETTES
653
0,2
19
0.2
0.8
Groupement
251.77
2426.37
470.53
60315
309.47
19.37%
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 37,38 MF
Attribution de compensation (de la TP) : 3455, 33 MF
50
DUNKERQUE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
Région : Nord – Pas de Calais
Place Charles Valenkin – 59 386 Dunkerque cedex
03-28-26-26-26
www.ville-dunkerque.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Michel DELEBARRE
Premier adjoint : Annick JANSENS
Directeur général : Jean-Louis MULLER
CA 2000 en MF :
72 333
26
54
20
3734
Voirie en km :
7817
(RG 1990 : 70 331)
% dans la région :
2.85
1.81
156
Nbre de RMIstes :
1659
1309
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Mairie
CHU
Com. urbaine
Effectifs
Secteur privé
1589
Sollac Atlantique
1427
EDF
1200
Sollac Marlyck
Ascométal
GTS industries
Effectifs
4274
1515
896
840
645
SPORT ET CULTURE
Carnaval de dunkerque
4 jours cyclistes
festival mouette rieuse
boucles dunkerquoises
programme bateau
feu scène nationale
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
750
30
2
22 salles
1
5000
60
Type
Nbre
Stade
9
Gymnase
30
Piscine
5
Patinoire
1
Bilbliothèques nbre d'ouvrages : 1 600 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
51
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
1451
83
55
97
/
47
/
/
oui
• Petite enfance
Type de collecte :
Mode de gestion :
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
237
5236
2ème cycle
Maternelle
139
3596
1er cycle
Secondaire
Total
14 022
3ème cycle
22 854
Total
4500
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
116
Nbre d'associations
Social
Autre
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
28.88
27.51
81.35
197
2726
Gpt
2001
28.88
27.51
81.35
199
2758
2000
24.15
1369
6577
Global
2001
24.15
1400
6596
2000
28.88
27.51
81.35
24.15
1566
2001
28.88
27.51
81.35
24.15
1599
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
52
Dépenses
682
362
28
210
123
59
574
86
Recettes
746
3
0.4
143
11
2
8
0.95
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
788
8896
5008
1707
7935
53.60 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE URBAINE DUNKERQUE GRAND LITTORAL
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
Pertuis de la marine – 59 386 Dunkerque cedex
03-28-62-70-00
dunkerquegrandlittoral.org
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
Michel DELEBARRE
Annick JANSSEN
Patrick CHEVRE
21
CA 2000 en MF :
18
3648
K Additionnelle
TPU
212 241
33
53
14
25 478
Voirie en km :
1100
% dans la région :
8
5
Nbre de RMIstes :
2500
12,4 (2000)
4259 (2000)
31 (EJ)
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
5241
88 480
6898
59 183
Effectifs
Secteur privé
1832
Sollac Grande Synthe
1675
Centrale nucléaire
1246
Sollac Mardyck
951
Ascometal
715
Auchan
Secteur public
Mairie de Dunkerque
CH
Communauté Urbaine
Mairie de Grande Synthe
Port autonome
Effectifs
4330
1515
1100
840
716
Métro
/
Tramway
/
Bus
16
/
/
13.15
Type de gestion
/
/
DSP
Nbre de lignes
53
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
1262
1158
73
/
31
K oui non
Développement et aménagement économique, social et culturel
Aménagement de l’Espace
Gestion des services d’IC
Mise en valeur et protection de l’environnement
Compétences transférées par les communes : équipements sportifs, concession de distribution d’énergie électrique et de
distribution de gaz ; cimetières ;
Mode d'élimination des déchets : tri, compostage et CET
Mode de gestion : prestation de service et régie
10
21,81
Mode de gestion : délégation et régie
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
24.15%
1369
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
24.15%
1340
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
1541
265
64
564
251
271
1171
335
RECETTES
1684
429
Groupement
418
6652
1249
1169
5518
18,77%
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
Attribution de compensation (de la TP) : 816,242 MF dont 820,394 versés et 4,152 encaissés
54
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION d’EVRY
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Essonne
Place de l’Agora – BP 62 – 91 002 Evry Cedex
01-69-91-58-58
agglo-evry.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : SAN
4
CA 2000 en MF :
TPU
Président :
Jean HARTZ
Stéphane BEAUDET
Jean-Claude PIERRE
9
80 489
32
60.5
7.5
2990
Voirie en km :
% dans la région :
7
0.7
Nbre de RMIstes :
250
11.45
1048 (1998)
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
1489
41936
3606
Effectifs
Secteur privé
1850
Snecma
1300
Carrefour
640
Accor
634
Sofinco
539
Géodis
Secteur public
Conseil général
Mairie d’Evry
Université
Police nationale
CPAM
Effectifs
1834
1783
1225
714
479
Métro
/
Tramway
/
Bus
15
/
/
14.5
Type de gestion
/
/
Convention de garantie de
recettes « aménagées »
Nbre de lignes
55
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
376
272
26
47
13
K oui K non
Assainissement
eau
équipements culturels et sportifs
Anciennes compétences du SAN
Type de collecte :
Mode de gestion :
M3 d'eau traités / an (en million) : 11,5
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : 21,97
LES FINANCES
Groupement
2000
16.15
296
TH
TFB
TFNB
TP
2001
16.16
280
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
326
77.5
53
679
63
97
1357
150
RECETTES
467
647
Groupement
265
3661
961
780
16 821 (brute)
26%
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : SAN
Attribution de compensation (de la TP) : SAN dotation de coopération 76.19 MF
56
GRENOBLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Isère
Région : Rhône - Alpes
11, boulevard Jean Pain – 38 021 Grenoble cedex
04-76-36-36
www.ville-grenoble.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Michel DESTOT
Premier adjoint : Annie DECHAMPS
Directeur général : Stéphane SIEBERT
Nombre d'adjoints :
17
CA 2000 en MF :
CA
152 016
22
58
20
1850
Voirie en km :
210
12 283
(RG 1990 : 153 973)
% dans la région :
14
2.7
243
Nbre de RMIstes :
4585
/
220
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Mairie
CEA
Conseil général
CCAS
DDE
12 375
68 290
9677
Effectifs
Secteur privé
3532
Schneider
2500
Hewlett Packard
1800
Caterpillar
1343
ST Microelectronics
1184
France télécom
57 320
48 744
Effectifs
5750
2500
2300
1850
1620
SPORT ET CULTURE
Festival de jazz
Festival de théâtre
européen
Journées de la science
Foire d’automne
Foire des rameaux
Cabaret frappé
Fête des quartiers
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
0
0
9
36 salles
1
3585
152
Type
Nbre
Stade
31
Gymnase
18
Piscine
6
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
2
25.7
affermage
Bus
22
26.2
SEM
Pistes cyclables en km : 70 en « aménagement développé »
Nbre de km de transports en site propre : les deux lignes de tramway
57
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3277
2851
36
324
66
dont municipale :
dont nationale :
765
77
688
285
oui
• Petite enfance
58 500
Type de collecte : au niveau communal
Mode de gestion : collecte en régie, exploitation des équipements
Mode de gestion : régie municipale
15.5
12.45
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
311
6666
2ème cycle
18 201
Maternelle
176
4240
1er cycle
23 880
Secondaire
Total
20 939
3ème cycle
7 349
34 255
Total
49 430
VIE ASSOCIATIVE
Culture
137
Nbre d'associations
Sport
108
Social
92
Autre
475
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
19.74
33.70
77.45
544
2909
Gpt
2001
19.74
33.70
77.45
549
3517
2000
23.26
1075
2824
Global
2001
23.01
1033
2714
2000
19.74
33.70
77.45
23.26
1619
2001
19.74
33.70
77.45
23.01
1582
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
58
Dépenses
1337
670
82
443
247
128
1696
211
Recettes
1486
/
/
299
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1677
8556
4291
1581
10 856
50.16 %
Ville+gpt
1931
12 086
4407
1872
11 252
3.30 % pour la
CA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRENOBLE METROPOLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Isère
Région : Rhône Alpes
immeuble le forum – 3, rue Malakoff – 38031 Grenoble cedex 1
04-76-59-59-59
la-metro.org
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Président :
Didier MIGAUD
Geneviève FIORASO
Serge DARMON
18
CA 2000 en MF :
23
K Additionnelle
TPU
380 645
21 255
Voirie en km :
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Ville Grenoble
CEA
Centre hospitalier Spécialisé
CNRS
*données 1999
191 503
Les 10 principaux employeurs*
Effectifs
Secteur privé
Schneider
Caterpillar
Hewlett Packard
Rhodia
ST microélectronics
Effectifs
Métro
Nbre de lignes
Type de gestion
Tramway
2
Bus
25
25.5
31
affermage
affermage
59
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
329
208
43
/
78
K oui K non
Habitat et logement
Stationnement et voirie
Assainissement
Protection et mise en valeur de l’environnement
Politique de solidarité ; déplacements ; création de réserves foncières ; grands équipements et espaces naturels et de loisirs ;
développement du site universitaire et scientifique ; accueil des gens du voyage ; lutte contre l’incendie ; protection contre la
divagation des animaux ; crématorium ; collecte des eaux pluviales ;
Mode d'élimination des déchets : incinération/tri/compostage
Type de collecte : pas de compétence
Mode de gestion : marché d’exploitation
Mode de gestion : 7 contrats d’affermage
+ régie
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : eau potable compétence des communes
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
20.95
1075
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
20.95
1033
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
1344
44
48
220
111
103
1000
151
RECETTES
1450
9
4.5
110
4
8
/
12*
*dette récupérable
Groupement
254.4
3530.6
116.4
291.4
396.2
3.30 %
60
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION de LA ROCHELLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Charente-Maritime
Région : Poitou-Charentes
6, rue Saint-Michel – BP 1287 – 17086 La Rochelle cedex 02
05-46-51-50-00
ville-larochelle.fr
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : décembre 1999
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : communauté de villes
Président :
Maxime BONO
Michel ROGEON
CA 2000 en MF :
Alain JOSEPH-FRANCOIS Fiscalité du groupement :
25
18
K Additionnelle
TPU
23
54
23
20 458
Voirie en km :
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
3233 (1998)
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
7070
62 171
7935
Effectifs
Secteur privé
2400
Alstom
2100
EDF
Secteur public
CHU
Ville
1800
300
242
Conseil général
CDA (?)
Préfecture
Delphi
Rhodia
dufour
Effectifs
1260
870
645
475
348
Métro
/
Tramway
/
Bus
19
/
/
10.95
Type de gestion
/
/
Régie
Nbre de lignes
Pistes cyclables en km : + bandes = 130
61
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
340
290
21
/
29
K oui K non
Voirie
assainissement
environnement et cadre de vie
Emploi, formation, insertion ; Plu, droit de préemption urbain, réserves foncières ; accueil des gens du voyage ; pistes
cyclables, éclairage public ; production d’eau ; culture ; enseignement supérieur ; protection contre l’incendie, fourrière
animale, fonds de concours aux communes ;
Mode d'élimination des déchets : incinération _ et tri/compostage/valorisation _
Mode de gestion : collecte sélective et apport : régie ; collecte mécanique, incinération et tri : marché d’entreprise
Type de collecte : mécanisée et apport volontaire
M3 d'eau traités / an (en million) : /
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : /
Mode de gestion : régie et DSP
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
17.69
252
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
17.69
265
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
587
78
17
407
200
55
260
72
RECETTES
694
/
/
348
/
/
/
/
Groupement
250
3296
521
1233
1787
15.81 %
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 6.4 MF
62
LE HAVRE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Seine Maritime
BP 51 – 76 084 le Havre cedex
02-19-35-45-45
www.ville-lehavre.fr
Région : Haute Normandie
LES INSTITUTIONS
Maire :
Antoine RUFENACHT
Premier adjoint : Agathe CAHIERRE
Directeur général : Michel DELAMAIRE
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
2385.4
CA
193 259
27
53
20
4695
Voirie en km :
440
28 200
(RG 1990 : )
% dans la région :
650
Nbre de RMIstes :
3070
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
1984
80 849
Effectifs
Secteur privé
4000
Point P
3915
Auchan
577
Dresser Rand
544
SPB
520
Dockers de Norman.
Secteur public
GHH
Ville
CPAM
EDF-GDF
Douanes
Effectifs
800
720
647
600
600
SPORT ET CULTURE
Type
Octobre en normandie
Opéra
Dixie Days
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
5
5
Type
Nbre
Stade
21
Gymnase
35
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
13
22
SEM
40
63
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3973
3718
124
/
131
dont municipale :
dont nationale :
704
80
624
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 367
incinération
72 059
Type de collecte :
3 collectes par semaine
17.6
16.89
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
572
11 624
2ème cycle
Maternelle
299
7153
1er cycle
Secondaire
Total
3ème cycle
Total
9000
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
Total : 582
Sport
Social
Autre
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
17.67
27.24
27.50
18.08
776
4015
Ville
2001
17.67
27.24
27.50
446
2306
Gpt
2000
Global
2001
17.69
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
64
Dépenses
1347
732
75
534
300
229
1782
304
Recettes
1679
/
/
332
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1960
7411
3787
1532
7399
51 %
Ville+gpt
LE MANS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Sarthe
Place Sain-Pierre – 72 000 Le Mans
02-43-47-47-47
www.villes-lemans.fr
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
1110
CU
Maire :
Jean-Claude BOULARD
Premier adjoint :
Maryse BERGER
Christian BOUTIN
150 605
22
55
23
5281
Voirie en km :
586
18 234
(RG 1990 : 148 465)
% dans la région :
27.6
4.5
920
Nbre de RMIstes :
3867
/
430
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CH
Mairie
Sncf
Comm. urbaine
DDE
5117
66 679
6960
Effectifs
Secteur privé
3826
MMA
1921
ACI Renault
1575
Philips
1536
Rénosol
740
Gbenzer Spicer
77 529
50 430
Effectifs
3362
3000
2500
1247
782
SPORT ET CULTURE
Le Mans cité chanson
Europa jazz festival
Floravil
Fête de l’Epau
Les nocturnales
La foire aux oignons
24 heures
Nbre
Capacité
0
1
18
3000
1
1850
510
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
15
Gymnase
21
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
22
23
Déléguée
55.54
Nbre de km de transports en site propre : 7.2
65
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
1507
93
351
67
321
0
321
166
oui
• Petite enfance
incinération (valorisation)
Mode de gestion : collecte en régie, traitement en DSP
55 000
Type de collecte :
porte à porte et apport volontaire
10
16.12
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
316
6497
2ème cycle
3091
Maternelle
198
4507
1er cycle
5399
Total
1080
25 358
Total
9085
Secondaire
566
14 354
3ème cycle
595
VIE ASSOCIATIVE
Culture
44
Nbre d'associations
Sport
92
Social
75
Autre
162
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
8.82
10.69
16.46
8.08
367
2436
Ville
2001
8.82
10.69
16.46
8.08
337
2238
Gpt
2000
8.03
10.37
16.33
6.20
361
1910
Global
2001
8.03
10.37
16.33
6.20
343
1816
2000
16.85
21.06
32.79
14.28
728
2001
16.85
21.06
32.79
14.28
680
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
66
Dépenses
679
390
10.5
256
169
21
194
31
Recettes
776
/
/
119
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1201
4279
2494
1124
1286
58.28
Ville+gpt
1745
7312
3801
2065
5391
51.14
COMMUNAUTE URBAINE DU MANS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Sarthe
16, avenue F.Mitterrand – 72 000 Le Mans
02-43-47-47-47
ville-lemans.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
Jean-Claude BOULARD
CA 2000 en MF :
Additionnelle
TPU
188 852
14 231
Voirie en km :
494
% dans la région :
1084
Taux de chômage 1999 (%) : 9.5%
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
5040
66 679
6960
56 611
-
Effectifs
Secteur privé
3826
Renault
3113
MMA
906
Philips
800
Rénosol
743
Garczinski-Traploir
Secteur public
Hôpital
Ville et CU
La poste
Sncf
edf
Effectifs
3400
3362
2398
1247
582
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
77
67
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
1695
1606
41
48
K oui K non
ZAC, urbanisme, logement, HLM, incendie, eau, ordures ménagères, trnasport, voirie, stationnement, éclairage public, lycées
et collèges.
incinération
86 700
Type de collecte :
11.2
Mode de gestion : réige
LES FINANCES
Groupement
2000
8.03
10.37
16.33
6.20
361
TH
TFB
TFNB
TP
2001
8.03
10.37
16.33
6.20
340
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
68
LILLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
Place Augustin Laurent – BP 667 – 59 033 Lille cedex
03-20-49-50-00
www.mairie-lille.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Martine AUBRY
Premier adjoint : Pierre de SAINTIGNON
Directeur général : Régis CAILLAU
CA 2000 en MF : 1865
Groupement fiscalisé : CU
212 597
24.
62
14
3951
Voirie en km :
439
27 139
(RG 1990 : 172 142 –fusion de communes-)
8.3
% dans la région :
5.3
601
Nbre de RMIstes :
10 663
4091
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHRU
Conseil général
Mairie
Comm. urbaine
La poste
10 188
92 641
12 308
Effectifs
Secteur privé
12 500
CH saint-Philibert
6200
Crédit agricole
4200
Crédit mutuel
2900
Insitut pasteur
1600
CH saint-Vincent
Effectifs
1500
1200
700
600
500
SPORT ET CULTURE
Journées du patrimoine
Festivités de fin d’année
Fête du cinéma
Festival du Prato
Festival des pays du Nord
Fêtes de Lille
Braderie
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
travaux
en cours
6
4
3
2285/6000
Type
Nbre
Stade
31
Gymnase
51
Piscine
5
Patinoire
1 en projet
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
2
62
marché
Tramway
2
7
de prestation
Bus
45
33
de service
45
45 métro et 22 tramway
69
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
3292
196
515
243
585
135
450
68
oui
• Petite enfance
incinération (récup.d’énergie)Mode de gestion : marché de prestation de services
84 000
Type de collecte : porte à porte
44.7
18
Mode de gestion : marché de prestation de services
Elèves scolarisés
Primaire
456
9969
2ème cycle
Maternelle
281
7319
1er cycle
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Total
1737
51 742
Total
28 228
Secondaire
1000 env.
34 454
3ème cycle
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
820
Nbre d'associations
Sport
268
Social
414
Autre
964
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
21.59
16.57
10.57
15.02
822
3472
Ville
2001
21.59
16.57
10.57
15.02
806
3668
Gpt
2000
11.96
7.03
15.91
7.82
1631
1494
Global
2001
11.96
7.03
15.91
7.82
1608
1473
2000
33.55
23.56
26.48
22.84
2453
2001
33.55
23.56
26.48
22.84
2414
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
70
Dépenses
1367
737
77.1
499
266
200
1437
261
Recettes
1437
/
/
262.6
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1250
6226
3356
1211
6544
53.9 %
Ville+gpt
1784
9622
/
2753
18283
/
COMMUNAUTE URBAINE de LILLE METROPOLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
1, rue du Ballon – BP 749 – 59 034 Lille cedex
03-20-21-22-23
cudl.lille.fr
Région : Nord-Pas de Calais
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
K Transformation
CA 2000 en MF :
Président :
Pierre MAUROY
Marc-Philippi DAUBRESSE
Bernard GUILLEMOT
43
87
Additionnelle
K TPU
TPU au 01.01.2002
1 091 438
28
55
17
61 200
Voirie en km :
240
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
7.08
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
44 000
+/- 450 000
+/- 45 000
+/- 300 000
Effectifs
Secteur privé
12 500
3 suisses
6200
Auchan
Secteur public
CHRU
Conseil général
4200
4350
2900
Ville de Lille
Sncf
Communauté Urbaine
Transpôle
Esterra
Decathlon
Effectifs
2600
2400
1500
1200
1150
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
2
Tramway
2
Bus
83
62.2
6.5
37.7
DSP avec
forfait de dép. et
obj. de recettes
75.743 en site propre
71
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
2294
1999
128
21
57
(CES/CEC : 60 ; apprentis : 29)
oui K non
- Schémas directeurs, POS ou documents d’urbanisme en tenant lieu, constitution de réserves foncières (avec avis des
conseils municipaux)
- Création et équipements des zones d’habitation, des zones de rénovation urbaine, des zones de réhabilitation, des zones
industrielles, artisanales et portuaires.
- Construction, aménagement et entretien des locaux scolaires dans les zones mentionnées ci-dessus. La propriété et
l’entretien de ces locaux sont transférés, sur sa demande à la commune sur le territoire de laquelle ils sont situés ; en ce cas,
les conditions de prise en charge des annuités afférentes à ces locaux sont déterminées par délibérations concordantes du
Conseil communautaire et du Conseil municipal intéressé.
- transports urbains de voyageurs ; - eau et assainissement ; - bordures ménagères ; - crématorium ; - voirie et signalisation
- parcs de stationnement
Au 01er janvier 2002, suite à la « loi Chevènement » de juillet 1999, la communauté urbaine élargit son champ de
compétences :
création et gestion des grands équipements culturels et sportifs
actions de développement économique, entretien de l’espace naturel métropolitain et création et entretien des
terrains d’accueil des gens du voyage
Mode d'élimination des déchets : enfouissement technique*
Mode de gestion : marché de prestation
de service
Type de collecte : porte à porte et apport volontaire
*recyclage des fractions sèches (verre-plastique-papier-metal…), compostage de la fraction fermentescible et valorisation
énergétique
67.64
Mode de gestion : /
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : 18
LES FINANCES
Groupement
2000
11.96
7.03
15.91
7.82
1632
TH
TFB
TFNB
TP
2001
11.96
7.03
15.91
7.82
1608
DEPENSES
3278
439
218
3021
1046
1260
4961
1479
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
Groupement
534
2420
396
946
4482
16.38 %
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
72
RECETTES
3636
/
/
2837
/
/
/
16
5 MF
/
LIMOGES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Haute-Vienne
Région : Limousin
9, place Léon Betoulle – 87 031 Limoges cedex
05-55-45-60-00
www.ville-limoges.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Alain RODET
Premier adjoint : Pierre-Claude LANFRANCA
Directeur général : Eric MARTIN
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
16
1494
CC
2
137 502
19
58
23
7942
Voirie en km :
375
17212
(RG 1990 : 136 407)
% dans la région :
37.9
18.6
700
Nbre de RMIstes :
2713
42
2813
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHRU
Mairie
Sncf
La poste
CHS Esquirol
12 942
70 000
6930
Effectifs
Secteur privé
4440
Legrand
2564
Aif services
1870
Renault VI
1530
Crédit agricole
1340
Banque populaire
Effectifs
3198
1387
1003
980
488
SPORT ET CULTURE
Danse-emoi
Lire à Limoges
Carnaval
Festival hip-hop
Foire exposition
Foires de la St-Loup et
des Sts-Innocents…
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1400
48
3
1200
23
3760
1
800
Type
Nbre
Stade
3
Gymnase
38
Piscine
6
Patinoire
1
Palais des sports 1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
5
6.3
Déléguée
Bus
17
5.35
Déléguée
26
4.75
73
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2461
2226
205
0
30
dont municipale :
dont nationale :
328
30
298
/
oui
• Petite enfance
incinération
Mode de gestion : contrat d’exploitation et SPIC
64 070
Collecte sélective : oui (11600t)
Type de collecte :
mécanisée et apport volontaire
12.128
Elèves scolarisés
Primaire
357
7500
2ème cycle
5350
Maternelle
180
4400
1er cycle
12 400
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
1263
30 200
Total
20 100
Secondaire
726
18 300
3ème cycle
2350
VIE ASSOCIATIVE
Culture
115
Nbre d'associations
Sport
100
Social
166
Autre
30
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
17.38
16.61
53.73
15.32
559
4066
Ville
2001
17.20
16.44
53.19
15.17
553
4024
Gpt
2000
-
Global
2001
-
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
74
Dépenses
932
465
62
343
192
143
1055
181
Recettes
?
?
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1349
6705
3243
1398
7678
48.37 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION de LORIENT
Département :
Morbihan
Adresse :
56321 Lorient cedex
Tél. :
02-97-02-22-00
Adresse internet :
Région : Bretagne
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : district de 90 à 99, Sivom de 73 à 90
Président :
Jean-Yves Le DRIAN
CA 2000 en MF :
Additionnelle
TPU
184 281
25
53
23
43 377
Voirie en km :
871
% dans la région :
27.5
6.1
13 500
Nbre de RMIstes :
3908
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
8882
76 367
57 081
-
8469
Effectifs
Secteur privé
2268
Sbfm
2200
Socavi
1200
Kerpape
645
Casino
chantelle
Secteur public
Hôpital de Bretagne
DCN
Mairie
CH charcot
Effectifs
899
590
548
331
231
Métro
-
Tramway
-
Bus
21
-
-
15.8
Type de gestion
-
-
déléguée
Nbre de lignes
94
75
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
278
252
8
17
K oui K non
Aménagement de l’espace communautaire, transports
Environnement et cadre de vie, voirie
Equipements culturels, touristiques, sportifs et de loisirs
enfouissement
84 000
Type de collecte :
6
LES FINANCES
Groupement
2000
14.18
188
TH
TFB
TFNB
TP
2001
14.18
180
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
76
LYON
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Rhône
BP 1065 – 69 205 LYON cedex 01
04-72-10-30-30
www.mairie-lyon.fr
Région : Rhône - Alpes
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Maire :
Gérard COLLOMB
Premier adjoint :
Jean-Louis TOURAINE
Jean-Baptiste FAUROUX
21
3670
CU
4
445 452
21
60
19
4787
Voirie en km :
523
39 071
(RG 1990 : 415 487)
% dans la région :
28.2
8
350
Nbre de RMIstes :
11 455
?
120
LA VIE ECONOMIQUE
Nbre d'entreprises : 34 041
Population active : 210 301
Nbre de contribuables TP : 33 782
Secteur public
Hospices civils
Mairie
EDF
La poste
CU
Nbre d'emplois salariés : 182 236 (privés)
Effectifs
Secteur privé
11 700
France télécom
7000
CH St-Joseph et StLuc
5200
Merial
4600
Ciapem SA
4400
Caisse d’Epargne
Effectifs
4300
1450
1100
1050
820
SPORT ET CULTURE
Type
Biennale de la danse
Opéra
Biennale d’art
Théatre
contemporain
Cinéma
Festival de musique
Palais des
sacrée
congrès
Biennale théâtre jeune
MJC
public
Les estivales
Les nuits de Fourvière
Festival des lumières
Nbre
Capacité
1
1121
102
7
+5000
+1000
1
17 000
36
Type
Nbre
Stade
28
Gymnase
48
Piscine
12
Patinoire
2
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
2
Total =
Convention
de
Tramway
2
615
régie intéressée entre
Bus
100
M/an
Le Sytral et
l’exploitant
265
50
77
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
5785
578
479 (remplaçants)
248
290 (+60 EJ)
nc
nc
oui
• Petite enfance
Au total, 3572 places, dans 120 établissements (crèches parentales, halte-garderies
et autres équipements mixtes)
incinération/valorisation thermique
195 500
Type de collecte : porte à porte, apport volontaire, déchetteries
Mode de gestion : régie et entreprise
Collecte sélective : oui (62 %)
Mode de gestion : délégué
140
17.50
Elèves scolarisés
Primaire
1068
24 965
2ème cycle
26 000
Maternelle
534
17 389
1er cycle
34 000
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
1703
42 523
Total
71 000
Secondaire
nc
nc
3ème cycle
11 000
VIE ASSOCIATIVE
Culture
168
Nbre d'associations
Sport
227
Social
587
Autre
297
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
11.62
8.64
10.48
11.24
1307
2962
Ville
2001
11.62
8.64
10.48
11.24
1290
2859
Gpt
2000
7.47
6.58
10.40
7.45
2900
2482
Global
2001
7.47
6.58
10.40
7.45
2823
2416
2000
19.09
15.22
20.88
18.69
2202
4989
2001
19.09
15.22
20.88
18.69
nc
nc
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
78
Dépenses
2642
1496
110
1028
708
314
2560
256
Recettes
2986
78
/
731
462
167.5
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1351
5830
3300
1561
5648
56.6 %
Ville+gpt
716
4042
1517
1411
6253
37.54
COMMUNAUTE URBAINE du GRAND LYON
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Rhône
20, rue du lac – 69 399 Lyon cedex 03
04-78-63-40-40
grandlyon.com
Région : Rhône-Alpes
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
CA 2000 en MF :
Président :
Gérard COLLOMB
Jean-Jacques QUEYRANNE
Benoit QUIGNON
37
55
Additionnelle
K TPU
1 168 605 (source DGCL)
24
57
19
48 721
Voirie en km :
2272
% dans la région :
74
21
Nbre de RMIstes :
20 740
12,6
23 000
7891
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
69 721
538 744
68 100
(par foyer fiscal)
Effectifs
Secteur privé
19 300
Renault VI
8700
France télécom
Secteur public
Hospices civils
La poste
7000
6300
4400
Ville de Lyon
EDF
Communauté Urbaine
Auchan
Carrefour
Aventis Pasteur
Effectifs
6000
5000
2850
2350
2100
Métro
4
Tramway
2
Bus
115
652 800
567 400
Type de gestion
Société
Ouverture en
2001
Lyonnaise
Nbre de lignes
des Transports
en Commun
250
79
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
4456
4123
248
/
85
oui K non
L’urbanisme et l’habitat + les services publics fondamentaux : transport, stationnement, voirie, eau potable, assainissement,
collecte et traitement des ordures ménagères, abattoirs, marchés de gros, créations et extensions de cimetières
Une lecture extensive de la loi et une extension des domaines d’intervention avec aujourd’hui une compétence reconnue en
politique du logement, politique de la ville, écologie urbaine…
Une décision de principe a été prise par délibération du 10 juillet 2000 sur l’extension des compétences telles qu’elles
figurent à l’article 5 de la loi du 12 juillet 1999.
Mode d'élimination des déchets : incinération 65%, enfouissement 9%, recyclage 10%, autre 18%
Mode de gestion :
Type de collecte : tous types (collecte « classique » des OM, tri sélectif en porte à porte, apport en déchetteries)
Mode de gestion : eau potable affermage, assainissement en régie
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche): 18,05
LES FINANCES
Groupement
2000
7.47
6.58
10.4
7.45
2900
(459)
TH
TFB
TFNB
TP
Produit fiscal 1 ou 4 taxes en MF (Dont TEOM)
2001
7.47
6.58
10.4
7.45
2823
(467)
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
3985
992
332
3221
1606
1018
6720
1350
RECETTES
5013
2238
426
Groupement
473
3359
836
1353
6485
25%
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : 19 MF versés
Attribution de compensation (de la TP) : 333 MF reçus
80
MARSEILLE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Bouches du Rhône
Région : Provence Alpes Côte d’Azur
Hôtel de ville – 13 233 Marseille cedex 01
04-91-55-11-11
www.mairie-marseille.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Claude GAUDIN
Premier adjoint : Renaud MUSELIER
Directeur général : Jean-Claude GONDARD
Nombre d'adjoints :
27
CA 2000 en MF :
16542
CU
Groupements non fiscalisés : non
798 430
23
54
23
24 000
Voirie en km :
1179
61 467
(RG 1990 : 799 849)
% dans la région :
43.5
17.7
3150
Nbre de RMIstes :
43 265
7942
11 115
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Assistance publique
Mairie
Conseil général
CPAM
RTM
51 200
336 760
435 617
Effectifs
Secteur privé
17 200
Sncf
13 500
La Provence
4100
Nestlé
2810
Agrevo Rodetec
2730
Société des eaux
228 218
44 719
Effectifs
920
770
580
460
450
SPORT ET CULTURE
Danse ‘M
Lire en fête
Les rencontres d’Averroes
Les Musiques de StVictor
Foire aux sentons
Arts dealers
Festival de Marseille
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1832
35
400 pièces environ
56
12 000
Type
Nbre
Stade
65
Gymnase
49
Piscine
22
Patinoire
0
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
2
57
régie
Tramway(+trolley)
4
8.9
régie
Bus
73
78.6
régie
46
25
81
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires :
dont municipale :
dont nationale :
11 923
997
695
528
2852
252
2600
109
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 3556 (dont 383 en CF, 2530 en CC et 643 dans d’autres structures-crèches subventionnées)
enfouissement
Mode de gestion : régie 60 % ; privé 40 %
395 000
Collecte sélective : oui, par apports volontaires
Type de collecte :
traditionnelle 7j/7
185
Mode de gestion : concessio
Elèves scolarisés
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Maternelle
1064
28 300
1er cycle
Primaire
1997
45 600
2ème cycle
Secondaire
Total
3ème cycle
Total
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
234
Sport
221
Social
515
Autre
711
LA FISCALITE LOCALE
Ville
Gpt
Global
2000
2001
2000
2001
TH
21.93
21.93
TFB
18.47
18.47
TFNB
19.21
19.21
TP
17.80
18.27
1510
1536*
1303
1294
1871
1903**
1296
1303
*+706 MF de reversement de la TP ** avec reversement TP : 2778 F/hab
2000
21.93
18.47
19.21
17.80
2813
2001
21.93
18.47
19.21
18.27
2830
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
82
Dépenses
6987
3057
494
9028
1257
903
11 122
1341
Recettes
8306
/
/
8236
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1519
7750
3787
1523
12 325
48.87 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Département :
Bouches du Rhône
Région : PACA
Adresse :
le Pharo - 58, boulevard Charles LIVON – 13 007 Marseille
Tél. :
04-91-13-56-00
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
Jean-Claude GAUDIN
P.PENE
Anne-Marie CHARVET
19
CA 2000 en MF :
18
K Additionnelle
TPU
991 953 (sourceDGCL)
23
54
23
67 509
Voirie en km :
dont résidences secondaires : 15 612
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
22,1
47 474
9715
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3270
418 012
531 158
Effectifs
Secteur privé
17500
Eurocopter
13800
Coemplus
Secteur public
Assistance publique
Ville de Marseille
3100
2700
2600
Conseil général
CRAM
CPCAM
Casino
Hôpital St-Joseph
Carrefour
309 219
83 259
Effectifs
5500
2100
2000
1900
1400
Nbre de lignes
Voyageurs/an
(million)
Type de gestion
Métro
2
Tramway
1
Bus
84
57
8.9
78.6
régie
régie
régie
83
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
3051
emplois crées (transferts et recrutements en cours) ;
50 (et transfert de 2502 d’ici fin 2001)
27 (et transfert de 148 d’ici fin 2001)
/
181
K oui K non
Gestion des services d’intérêt collectif
Protection et mise en valeur de l’environnement et politique du cadre de vie
Mode de gestion :
Type de collecte :
centre d’enfouissement technique
régie et marchés publics
550 000
traditionnelle, tri sélectif et apport volontaires
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche): 17,10
Mode de gestion :
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
17.80
1303
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
18.27
1310
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
/
RECETTES
/
Pas de CA en 2000, année de création, avec transfert des compétences au 01 janvier 2001
Premier BP en 2001
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
Groupement
555
3218
579
709
(pas d’encours de dette)
18.51%
84
METZ
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Moselle
Région : Lorraine
Place d’Armes - BP 21 025 – 57 036 Metz cedex 01
03-87-55-50-00
www.mairie-metz.fr.8080
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Maire :
Jean-Marie RAUSCH
Premier adjoint : André NAZEYROLLAS
Directeur général : Régine CLAUDEL
15
1307
district
6
127 498
24
60
16
4195
Voirie en km :
281
14 877
(RG 1990 : 123 920)
% dans la région :
12.46
5.52
460
Nbre de RMIstes :
2563
4902
/
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Hôpital Notre Dame
Mairie
Sncf
Conseil général
Services fiscaux
6325
57 726
6091
Effectifs
Secteur privé
2504
Peugeot
2235
Crédit agricole
2056
Usine d’électricité
Metz
1502
Hôp. Claude Bernard
850
Banque populaire
45 577
44 393
Effectifs
2134
532
521
380
370
SPORT ET CULTURE
Fêtes de la mirabelle
Metz en fête
Ete du livre
Fêtes de la Saint-Nicolas
Hall musixité
Un été au ciné
Marchés aux puces
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
791
60
3
1
200
600
160
Type
Nbre
Stade
33
Gymnase
24
Piscine
4
Patinoire
1
16
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
17
21
déléguée
24.3
5.4
85
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2235
1831
79
307
18
dont municipale :
dont nationale :
529
89
440
90
non
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 998 (dont 250 en CF, 120 en CC et le reste en haltes-garderies, centres multi-accueils)
incinération (valorisation)
Mode de gestion : régie pour les OM, DSP pour
coll.sélective
48 326
Type de collecte :
22.32
Mode de gestion : affermage pour l’eau potable
Sivom pour assainissement eaux usées
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Maternelle
184
4504
1er cycle
9300
Elèves scolarisés
Primaire
251
7598
2ème cycle
4754
Total
1264
34 275
Total
15 311
Secondaire
743
22 173
3ème cycle
1257
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : culture, socio-éducation et sport amateur : environ 20 MF pour 2001
Culture
Sport
Social
Nbre d'associations
65
74
Socio-éducatives : 51
Autre
LA FISCALITE LOCALE
2000
TH
15.15
TFB
13.83
TFNB
62.79
TP
15.74
488
3824
Ville
2001
15.15
13.83
62.79
15.74
475
3723
Gpt
2000
1.91
1.79
7.56
2.08
63 622
499
Global
2001
1.91
1.79
7.56
2.08
nc
nc
2000
24.34
23.73
98.02
24.91
793
6219
2001
22.60
23.73
98.02
24.91
Nc
Nc
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
86
Dépenses
820
443
23.5
487
370
103
413
66.5
Recettes
1075
7645
/
303
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1327
6429
3475
2901
3242
54.05 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE MONTBELIARD
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Doubs
Région : Franche Comté
8, avenue des Alliés – BP 98407- Montbéliard cedex
03-81-31-88-88
agglo-montbeliard.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : sivom 1958-59 ; district 1959-1999
CA 2000 en MF :
Président :
Louis SOUVET
Additionnelle
TPU
119 113
26
54
21
16 432
Voirie en km :
461
974
% dans la région :
24
11
4303
Nbre de RMIstes :
2577
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3248
52 654
47 702
42 594
4188
Effectifs
Secteur privé
1792
Peugeot Sochaux
588
Faurecia Valentignay
441
Faurecia Audincourt
270
Peugeot Motocycle
269
Peugeot Japy
Secteur public
Hôpital
Mairie de Montbéliard
CPAM
Mairie d’Audincourt
Lycée Viette
Effectifs
17 473
1990
1812
1124
388
Nbre de lignes
Métro
Bus
18
9.6
Type de gestion
Tramway
déléguée
10
87
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
414
367
47
0
K oui K non
Eau, assainissement, environnement, cadre de vie, équipements culturels et sportifs, voirie
Abattoirs, bureaux d’hygiène, transports scolaires, énergie électrique, enseignement musical, réserves foncières, ZAC, ZAD,
chenil-refuge, laboratoire d’analyse, office de tourisme, réseaux câblés, apprentissage et formation professionnelle
Type de collecte :
incinération
60 000
Mode de gestion : contrat de prestation
11.3
LES FINANCES
Groupement
2000
14.36
514
TH
TFB
TFNB
TP
2001
14.36
545
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
88
MONTPELLIER
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Hérault
Région : Languedoc - Roussillon
1, place Francis Ponge – 34 064 Montpellier cedex 2
04-67-34-70-00
www.ville-montpellier.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Georges FRECHE
Premier adjoint : Hélène Mandroux-Colas
Directeur général : Claude COUGNENC
Nombre d'adjoints :
18
CA 2000 en MF :
1881
CA
229 055
21
61
18
5688
Voirie en km :
632
17 689
dont résidences secondaires : /
(RG 1990 : 210 866)
% dans la région :
25.1
9.8
662
-
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Mairie
La poste
Sncf
Conseil général
17 500
93 819
13 355
Effectifs
Secteur privé
9888
France télécom
3605
Crédit agricole
3280
Caisse d’épargne
2553
Carrefour
1977
Midi libre
64 806
41 320
Effectifs
2800
1728
1550
1477
1428
SPORT ET CULTURE
Festival radio france
Festival intern. de danse
Festival du film
méditerranéen
Comédie du livre
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
2
3650
64
3
1208
164
10
1
5000
Type
Nbre
Stade
43
Gymnase
35
Piscine
7
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
1
16.6
DSP - SEM
Bus
29
18.1
DSP – SEM
123
54
89
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3757
2727
337
626
67
dont municipale :
dont nationale :
/
78
/
/
oui
• Petite enfance
recyclage/décharge Mode de gestion : prestation de services
100 351
Collecte sélective : 45 000 t
Type de collecte :
porte à porte
22
13.375
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
453
10 506
2ème cycle
18 450
Maternelle
269
6891
1er cycle
22 884
Total
1526
37 086
Total
Secondaire
804
19 689
3ème cycle
9177
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
207
Sport
184
Social
52
Autre
346
LA FISCALITE LOCALE
2000
TH
14.86
TFB
22.57
TFNB
86.79
TP
15.59
760
3318
Ville
2001
14.56
22.11
85.02
15.27
750
3276
Gpt
2000
6.08
6.82
18.91
9.97
287
1253
Global
2001
6.20
6.95
19.27
7.80
294
1264
2000
29.02
43.56
146.74
36.24
1047
2001
28.04
43.18
145.22
36
1044
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
90
Dépenses
1186
581
42
732
487
230
854
272
Recettes
1627
/
/
259
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1310
5178
2553
2127
3726
48.95 %
Ville+gpt
1446
7348
2802
4552
9067
35.27 %
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION de MONTPELLIER
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Hérault
Région : Languedoc-Rousillon
50, place Zeus – 34 045 Montpellier cedex 1
04-73-13-60-00
[email protected]
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : District crée en 1965
CA 2000 en MF :
Président :
Georges FRECHE
Christophe MORALES
Jacques VALLET
27
15
1780
K Additionnelle
TPU
320 959
22
59
19
19 444
Voirie en km :
Nbre de logements (RG 1999) : 171560
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
14,70
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
23 000
137 789
19 436
Nbre d'emplois salariés : (privé/Assedic) 93 509
55 162
Effectifs
Secteur privé
?
Sanofi
10 000
Goupe Midi libre
3600
IBM
2000
Carrefour
1400
Système U
Secteur public
Etat
CHU
Ville de Montpellier
Conseil général
CNRS
Effectifs
1626
1400
1050
1000
988
Métro
/
Tramway
1
Bus
25
/
20
20
Type de gestion
/
délégation
délégation
Nbre de lignes
91
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
404
262
54
73
15
K oui non
Voirie et parcs de stationnement d’intérêt communautaire
Assainissement
Protection et mise en valeur de l’environnement, traitement des déchets (hors collecte)
Equipements sportifs et culturels d’intérêt communautaire
Services funéraires
Type de collecte :
tri et enfouissement
120 000
sélective
Mode de gestion : marché public
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : variable selon la commune
Mode de gestion : affermage et régies
LES FINANCES
Groupement
2000
6.08
6.82
18.91
6.97
436
TH
TFB
TFNB
TP
2001
6.20
6.95
19.27
7.10
447
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
833
87
73
1542
1440
87
1739
154
RECETTES
1033
1375
Groupement
136
2830
271
2452
5341
12.31
Dotation de solidarité (enveloppe globale) : /
Attribution de compensation (de la TP) : /
92
MONTREUIL
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Seine Saint Denis
Hôtel de ville – 93 105 Montreuil cedex
01-48-70-60-00
www.montreuil93.net
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
18
CA 2000 en MF :
non
Groupements non fiscalisés : nc
Maire :
Jean-Pierre BRARD
Premier adjoint : Jean-Jacques SEREY
Directeur général : Marie-Christine HUUET
91 146
25
58
17
892
Voirie en km :
96
(RG 1990 : 93 038)
% dans la région :
6.6
0.8
39.1
Nbre de RMIstes :
4150
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
2800
46 214
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
SPORT ET CULTURE
Salon du livre et de la
jeunesse
Printemps des poètes
Portes ouvertes des
artistes plasticiens
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
2
1
550
580
Type
Nbre
Stade
5
Gymnase
15
Piscine
1
Patinoire
0
153 000
Nbre de lignes
Voyageurs/an
(million)
Type de gestion
Métro
1
nc
Tramway
-
Bus
13
Nc
Ratp
-
Ratp
93
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2342
1638
400
208
96
dont municipale :
dont nationale :
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 240
décharge
Mode de gestion :
35 000
Type de collecte :
régie et prestations
oui
Elèves scolarisés
Primaire
236
5312
2ème cycle
Maternelle
154
3730
1er cycle
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Secondaire
Total
6829
3ème cycle
15 871
Total
300 ( ?)
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
61
Sport
44
Social
52
Autre
141
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
13.67
16.50
25.44
22.79
384.5
4219
Ville
2001
13.67
16.50
25.44
22.79
372
4082
Gpt
2000
-
Global
2001
-
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
94
Dépenses
823
440
33
207
95
89
1467
157
Recettes
949
/
/
/
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1634.5
9025
4824
1043
16 091
53.45 %
Ville+gpt
MULHOUSE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Haut Rhin
Région : Alsace
2, rue Pierre et Marie Curie – BP 3089 – 68 069 Mulhouse cedex
03-89-32-58-58
www.mulhouse.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Marie BOCKEL
Premier adjoint : Eugène RIEDWEG
Directeur général : Pierre LAPLANE
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
/
CA
Groupements non fiscalisés : 10
112 002
26
57
17
2240
Voirie en km :
293
8173
(RG 1990 : 109 905)
% dans la région :
16
6
335
Nbre de RMIstes :
112
2969
351
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
6470
50 273
5649
Effectifs
Secteur privé
3250
Clemessy
2174
l’Alsace
1246
DMC
399
Wärtsila France
220
Système U
Secteur public
CH
Mairie
Sncf
Tram
edf
39 110
44 263
Effectifs
1500
1058
700
680
500
SPORT ET CULTURE
Les bals de feu
La grande parade
Foire kermesse
Journées d’octobre
Foire exposition
Carnaval
Marché de noël
Nbre
Capacité
1
1678
269
1
823
124
3
6344
1
4000/9000
115
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
18
Gymnase
49
Piscine
5
Patinoire
1
384 500
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
23
25.6
Concession
50.20
7
95
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2174
1725
159
179
111
dont municipale :
dont nationale :
385
36
349
180 (arrondis)
oui
• Petite enfance
incinération
43 500
Type de collecte :
porte à porte
6.4
17.74
Mode de gestion : affermage pour l’assainissement
régie pour la distribution
Elèves scolarisés
Primaire
364
7951
2ème cycle
3047
Maternelle
174
4367
1er cycle
5116
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
1317
30 133
Total
8809
Secondaire
779
17 815
3ème cycle
646
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
80
Sport
508
Social
Jeunesse et socioéducatif : 40
Autre
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
16.25
20.59
90.97
17.29
368
3281
Gpt
2001
16.65
21.10
93.22
200
1789
2000
0.40
0.51
2.00
0.44
10
85
Global
2001
17.34
168
1345
2000
16.65
21.10
92.27
17.73
378
2001
16.65
21.10
93.22
17.34
368
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
96
Dépenses
1084
459
36
686
249
84
721
120
Recettes
1192
/
/
523
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1813
8193
4096
2204
6423
43.92 %
Ville+gpt
1903
8817
4102
2344
6604
/
NANCY
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Meurthe et Moselle
place Stanislas – 54 035 Nancy cedex
03-83-85-30-00
www.mairie-nancy.fr
Région : Lorraine
LES INSTITUTIONS
Maire :
André ROSSINOT
Premier adjoint : C GUIDAT
Directeur général : P. MILLON
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
17
857
CU
/
105 830
20
64
16
1500
Voirie en km :
201
10 267
(RG 1990 : 102 410))
% dans la région :
14.8
4.5
115
Nbre de RMIstes :
/
1045
/
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHR
Mairie
Conseil général
Com. urbaine
Maternité Pinard
8143
46 679
5809
Effectifs
Secteur privé
8395
CGFTE
2050
Nordon
1200
Groupe LN
950
Alstom Moteurs
850
Polyclinique
61 000
50 365
Effectifs
650
560
500
400
400
SPORT ET CULTURE
Nancy jazz pulsations
Le livre blanc sur la place
La biennale de l’image
Festival de chant choral
Festival de théâtre
passage
Théâtre de la passion
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
950
31
4
780
3
/
1
770/883
Type
Nbre
Stade
7
Gymnase
31
Piscine
5
Patinoire
Métro
Nbre de lignes
Type de gestion
20
Tramway
1
/
déléguée
Bus
36
20
Déléguée
9.3
97
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
1671
1394
126
118
33
dont municipale :
35
dont nationale :
• Petite enfance
540 (dont 120 en CF et 420 en CC)
1
7
13
incinération
120 000
Type de collecte :
porte à porte
27.9
Elèves scolarisés
Primaire
255
6238
2ème cycle
14 381
Maternelle
156
3918
1er cycle
18 675
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
1069
26 453
Total
38 797
Secondaire
658
16 297
3ème cycle
5741
VIE ASSOCIATIVE
Culture
120
Nbre d'associations
Sport
120
Social
240
Autre
265
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
11.56
12.59
17.73
14.99
333
3143
Ville
2001
11.44
12.46
17.55
198
1868
Gpt
2000
6.6
7.22
9.55
8.50
458
1744
Global
2001
6.78
7
8.95
22.99
424
2569
2000
18.16
19.81
27.28
23.49
791
2001
18.22
19.46
26.50
22.99
622
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
98
Dépenses
681
375
30.5
176
77
67
763
94
Recettes
781
/
/
76
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1635
6432
3546
725
7212
55.1 %
Ville+gpt
2196
9695
4159
4114
14 906
35.6 %
COMMUNAUTE URBAINE du GRAND NANCY
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Meurthe et Moselle
Région : Lorraine
22-24, viaduc Kennedy- CO 36 – 54 035 Nancy cedex
03-83-91-83-91
grand-nancy.org
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Nouvelles compétences : celles résultant du bloc obligatoire de compétences
des CU ; plusieurs extensions depuis 1996 : voiries, grands équipements
CA 2000 en MF :
Fiscalité du groupement : K
Président :
André ROSSINOT
Françoise NICOLAS
Jean-Claude MEYER
24
20
3070
Additionnelle
TPU
257 417
23
59
18
14 230
Voirie en km :
688
% dans la région :
36
11
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
15 000
114 890
121 000
51 111
Effectifs
Secteur privé
6300
Cora
2050
Société Nancéenne Varin Bernier
1500
Groupe LN
1200
Auchan
950
CGFTE
Secteur public
CHR
Mairie de Nancy
Centre psychotérapeutique de Laxou
Conseil général
Communauté urbaine
Effectifs
950
900
800
700
650
Nbre de lignes
Métro
/
Tramway
Essais en cours
Bus
37
/
23.4
Type de gestion
/
affermage
90
99
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
883
667
54
41
33
oui K non
Urbanisme, politique locale de l’habitat, ZAC, ordures ménagères, incendie, eau, assainissement, transports, voirie,
stationnement, lycées, collèges, action économique, crématorium
Certaines des compétences obligatoires sont ajustables (cf. stationnement, limité à TCSP et gare, cimetière limité au
crématorium
Equipements sportifs professionnels, équipements culturels (trois musées, conservatoire de musique, zénith), infrastructures
de télécoms, aménagement de la Meurthe, aide à l’université, fourrière véhicule et animale, marché de gros, éclairage,
politiques contractuelles (CLS, contrats de ville et d’agglo, …), patinoire
Type de collecte : séparative
LES FINANCES
Groupement
TH
TFB
TFNB
TP
En 2001, passage à la TPU (avec fiscalité mixte)
2000
6.60
7.22
9.55
8.50
458
2001
6.78
7.00
8.95
19.12
424
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
930
162
69
1584
897
168
2036
237
RECETTES
1257
9
1377
Groupement
561
3263
614
3389
7694
18.81%
Attribution de compensation (de la TP) : 303,55 MF
100
NANTES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Loire Atlantique
2, rue de l’hôtel – 44 094 Nantes cedex 1
02-40-41-90-00
www.mairie-nantes.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Marc AYRAULT
Premier adjoint : Patrick RIMBERT
Directeur général : Jean-Antoine MATHYS
Nombre d'adjoints :
21
CA 2000 en MF :
2872
CU depuis janvier 2001
270 251
22
60
18
6523
Voirie en km :
699
30 628
(RG 1990 : 244 995)
% dans la région :
21.55
7.59
847
Nbre de RMIstes :
10 675
/
4378
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHRU
Mairie
La poste
Conseil général
sncf
21 761
123 311
14 468
Effectifs
Secteur privé
8870
France télécom
5540
Société Générale
3380
Crédit agricole
2686
Riveau
2390
CIO
80 000
48 530
Effectifs
2750
1210
1140
1090
920
SPORT ET CULTURE
Folles journées
Foire internationale
Printemps des musées
Festival des trois
continents
Printemps des arts
Spectacles royal de luxe
Carnaval de Nantes
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
700
30
1
700
18
5
4000
31
1
7500
400
Type
Nbre
Stade
31
Gymnase
40
Piscine
5
Patinoire
1
Métro
Nbre de lignes
Type de gestion
Tramway
3
38.84
DSP
Bus
58
44.39
DSP
95
41.6
101
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
5584
5307
184
1069
dont municipale :
65
dont nationale :
1004
Effectifs de gendarmerie : 446
oui
49
• Petite enfance
Nbre de crèches collectives : 46 et 26 haltes garderies
tri et incinération Mode de gestion : DSP
175 200
Type de collecte :
mécanisée à 95 %
37.5
4.46
Elèves scolarisés
Primaire
685
15 119
2ème cycle
10 944
Maternelle
384
10 150
1er cycle
17 244
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
2615
61 491
Total
Secondaire
1546
36 222
3ème cycle
VIE ASSOCIATIVE
Culture
239
Nbre d'associations
Sport
364
Social
96
Autre
539
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
20.50
23.45
53.25
/
764
2722
Gpt
2001
20.50
20.50
53.45
/
749
2688
2000
/
/
/
20.26
1239
2340
Global
2001
/
/
/
20.26
1479
2628
2000
20.50
23.45
53.25
20.26
1997
2001
20.50
23.45
53.25
20.26
2229
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
102
Dépenses
2126
1011
165
747
468
279
2806
443.6
Recettes
2540
/
/
326
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1810
7765
3790
1575
10 002
48.81 %
Ville+gpt
1902
11 317
4006
2654
12 899
29.07 %
COMMUNAUTE URBAINE de NANTES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Loire-Atlantique
44 923 Nantes Cedex
02-40-99-48-48
[email protected]
Région : Pays de la Loire
LES INSTITUTIONS
Transformation
Nouvelles compétences : eau, assainissement, collecte des ordures
ménagères, voirie, éclairage public
Président :
Jean-Marc AYRAULT
Camille DURAND
Laurent THERY
30
CA 2000 en MF :
24 fin 2001
néant pour la CU
K Additionnelle
TPU
578 741
25
57
18
48 400
Voirie en km :
2800
% dans la région :
48
17
33 000
Taux de chômage 1999 (%) :10.8
Nbre de RMIstes :
12 100
/
6800
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
30 300
255 000
26 000
173 000
49 123
Effectifs
Secteur privé
8870
France télécom
5140
Aérospatiale
3700
Société générale
3000
Crédit agricole
2686
Système U
Secteur public
CHU
Ville de Nantes
La poste
EDF
Conseil général
Effectifs
3300
1800
1300
1200
1200
Métro
/
Tramway
3
Bus
57
/
36.7
46.6
Type de gestion
/
DSP
DSP
Nbre de lignes
103
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
Auxiliaires :
1986
1813
50
0
13
110
K oui K non
Gestion des services d’intérêt collectif
Hébergement des gens du voyage
Actions foncières : élaboration et gestion du programme d’action foncière
Actions et réalisation en faveur des personnes handicapées
Refuge pour animaux abandonnés et errants
Environnement et cadre de vie
Participation aux constructions et extensions de lycées
Grands équipements de transport et de télécommunications
Equipements d’enseignement supérieur et de recherche
Mode d'élimination des déchets : tri et incinération
Type de collecte : mécanisée à 95%
Mode de gestion : différent selon les communes
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
20.26 %
1229
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
20.26 %
1179
DEPENSES
1871
114
89
701
569
131
1526
171
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
Groupement
92
3552
217
1079
2897
6%
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
104
RECETTES
2090
/
/
427
/
327
/
/
210
NICE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Alpes Maritimes
5, rue de l’hôtel de ville – 06 364 Nice cedex
04-97-13-20-00
www.nice-coteazur.org
Région : Provence – Alpes – Côte d’Azur
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Maire :
Jacques PEYRAT
Premier adjoint : Gilbert STELLARDO
Directeur général : Bernard SINOU
20
3716
CA
/
(RG 1990 : 345 674)
% dans la région :
345 892
20
51
29
7192
Voirie en km :
910
17 208
1400
Nbre de RMIstes :
10 200
4000
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
24 699
141 974
24 312
Effectifs
Secteur privé
7100
Caisse d’épargne
7100
Banque populaire
2100
Visbay
1200
Nice matin
1000
Société nouvelle des
transports
Secteur public
Mairie
CHRU
Conseil général
CPAM
Hôpital Ste-Marie
82 955
53 241
Effectifs
1700
850
900
700
700
SPORT ET CULTURE
Festival de jazz
Foire du livre
Nuits musicales d’été
Carnaval
Fête des Mais
Foire d’arts
contemporains
Fête des Cougourdons
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1100
70
3
1400
450
8
1
3700
+300
Type
Nbre
Stade
31
Gymnase
18
Piscine
10
Patinoire
1
+ 1 000 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
53
38
gestion
déléguée
105
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
8596
6122
607
1680
187
dont municipale :
dont nationale :
970
270
700
/
non
• Petite enfance
incinération / valorisation
170 000
Type de collecte :
porte à porte
Mode de gestion : 1/3 régie, 2/3 concession
71
18
Elèves scolarisés
Primaire
811
17 850
2ème cycle
Maternelle
395
10 359
1er cycle
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Secondaire
Total
30 035
3ème cycle
58 424
Total
34 801
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
126
Nbre d'associations
Sport
750
Social
82
Autre
400
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
Potentiel fiscal (Fr / hab) : /
2000
18.96
20.55
32.08
23.05
1668
4822
Ville
2001
18.58
20.14
31.44
22.59
1628
4706
Gpt
2000
-
Global
2001
-
2000
-
2001
-
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
106
Dépenses
2928
1477
192
1525
798
689
3002
858
Recettes
3716
/
/
612
192
313
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1733
8466
4270
2308
8544
50.44 %
Ville+gpt
NIMES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Gard
Région : Languedoc Roussillon
place de l’Hôtel de ville – 30 033 Nîmes cedex
04-66-76-70-01
www.ville-nimes.fr
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
/
CA
Maire :
Jean-Paul FOURNIER
Premier adjoint : Yvan LACHAUD
Directeur général : Guy LECROAT
133 206
24
53
23
16 150
Voirie en km :
520
13 528
(RG 1990 : 128 549)
% dans la région :
21.1
5.8
/
Nbre de RMIstes :
11 313
/
/
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
4941
56 460
8342
Effectifs
Secteur privé
4000
Perrier vittel
2315
Royal canin
2000
Crédit agricole
311
Conserves frances
Secteur public
CHU
La poste
Mairie
Polyclinique grand
sud
Clinique fransiscaine
220
39 164
43 413
Effectifs
1975
1166
1113
910
880
Edf-gdf
SPORT ET CULTURE
Type
Salon de la biographie
Opéra
Feria de Pentecôte
Théatre
Feria des vendanges
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
2
1250
Arènes : 12 000 places
Type
Nbre
Stade
20
Gymnase
15
Piscine
3
Patinoire
1
400 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
10
11.33
DSP
5.7
3.6
107
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires :
3208
2292
60
690
166
dont municipale :
dont nationale :
485
74
411
260
oui
• Petite enfance
compactage/enfouissement Mode de gestion : marché public
517 925
Type de collecte :
10.32
17.37
Elèves scolarisés
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Maternelle
214
5526
1er cycle
Primaire
415
9278
2ème cycle
Secondaire
Total
21 898
3ème cycle
36 703
Total
9547
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
86
Sport
109
Social
170
Autre
119
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
26.93
31.36
84.61
24.51
708
5145.4
Gpt
2001
29.33
31.05
83.05
24.26
678
5117.4
2000
Global
2001
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
108
Dépenses
1282
545
75
1118
236
531
1865
606
Recettes
1423
19
/
1030
/
200
/
200
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1389
8304
3955
1717
13 541
47.62 %
Ville+gpt
ORLEANS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Loiret
Place de l’Etape
02-38-79-25-12
www.ville-orleans.fr
Région : Centre
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
1889
CC
Maire :
Serge GROUARD
Premier adjoint : Olivier CARRE
Directeur général : Joël BOSCHER
116 559
24
59
17
2840
Voirie en km :
330
13 000
(RG 1990 : 105 111)
% dans la région :
18.29
5.04
555
Nbre de RMIstes :
3576
4660
1495
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3153
54 149
5032
Effectifs
Secteur privé
5000
France télécom
3755
LVMH
2529
Quelle – la source
1180
IBM
Brandt cooking
Secteur public
La poste
Hôpital
Mairie
Université
43966
49 874
Effectifs
2500
1562
1126
1000
950
SPORT ET CULTURE
Type
Festival de jazz
Opéra
Fêtes de Jeanne d’Arc
Théatre
Journées
Cinéma
cinématographiques
Semaines musicales
Palais des
interna.
congrès
Archilab
MJC
Forum des droits de
l’homme
Le temps des livres
Nbre
Capacité
/
/
/
4
2400
50 spectacles
19
sal.
1
15 000
100
Type
Nbre
Stade
8
Gymnase
27
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
1
- 1 année
d’exploitation
SEM
Bus
25
17
SEM
23.2 (16.5 de bandes cyclables)
18 (tramway, dont 10.2 sur la ville)
109
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2529
2096
91
(31 522 vacations payées en 2000)
54
dont municipale :
dont nationale :
90
/
/
oui
• Petite enfance
tri, incinération et compostage
42 223
Type de collecte : porte à porte / apport volontaire
Mode de gestion : prestation de service
Mode de gestion : régie et concession
10.7
16.66
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
267
7433
2ème cycle
4721
Maternelle
186
4583
1er cycle
8901
Total
371
10 471
Total
16 119
Secondaire
320
7582
3ème cycle
1342
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
52
Sport
149
Social
70
Autre
326
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
16.56
24.40
33.13
17.03
471
4037.6
Ville
2001
17.56
24.40
33.13
17.03
477
4091.5
Gpt
2000
3.43
5.41
12.01
3.37
257
939
Global
2001
3.43
5.41
12.01
3.37
258
942
2000
27.83
40.32
71.67
27.50
728
2001
25.76
40.32
71.67
27.50
735
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
110
Dépenses
973
475
26
824
275
82
616
108
Recettes
1129
99
/
778
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1749
7606
4147
2588
5283
54.52 %
Ville+gpt
COMM. de COMMUNES DE L’AGGLOMERATION ORLEANAISE
Département :
Loiret
Région : Centre
Adresse :
5, place du 6 juin 1944 – BP 95801 – 45 058 Orléans cedex 01
Tél. :
02-38-78-75-75
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 24 novembre 1998
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Nouvelles compétences : collecte des déchets
collecte des effluents
Président :
Charles-Eric LEMAIGNEN
22
Pierre BAUCHET
CA 2000 en MF :
2350
Henri-Jacques PERRIN
Additionnelle*
8
K TPU
84
*+TPZ
273 781
26
57
17
30 230
Voirie en km :
352
Nbre de logements (RG 1999) : +/- 112 000
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
10.45
3537
1960
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
6553
117 270
/
/
113 389*
*revenu net moyen des foyers fiscaux
Effectifs
Secteur privé
3755
France télécom
2529
Parfums C.Dior
Secteur public
CHR
Mairie d’Orléans
2500
1170
870
La poste
Université
BRGM
Quelle La Source
IBM
Brandt Cooking
Effectifs
2500
1562
1126
1000
950
Métro
/
Tramway
1
Bus
29
/
16
au total
Type de gestion
/
déléguée
déléguée
Nbre de lignes
130
111
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
187
79
85 (et 23 auxiliaires en cours de préparation aux concours)
/
5
K oui K non
Actions de développement économique
Politique du logement et du cadre de vie
Voirie d’agglomération
Déplacements
Formation
Services de secours et de lutte contre l’incendie
Crématoriums, cimetières intercommunaux
Projets d’intérêts communs
Mode d'élimination des déchets : incinération/valorisation Mode de gestion : directe avec un prestataire
Type de collecte : collecte sélective
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : entre 12 et 20
LES FINANCES
Groupement
2000
3.43
5.41
12.01
3.37
257
TH
TFB
TFNB
TP
2001
3.43
5.41
12.01
3.37
258
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
696
29
39
1654
254
70
1858
109
RECETTES
914
/
/
1703
/
/
/
/
Groupement
71.71
1214.31
107.64
936.29
2299.60
8.86 %
112
PARIS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Paris
Hôtel de Ville – 75 196 Paris RP
01-42-76-40-40
www.mairie-paris.fr / www.paris-france.org
LES INSTITUTIONS
CA 2000 en MF :
Groupement fiscalisé : non
Maire :
Bertrand DELANOE
Premier adjoint : Anne HIDALGO
Directeur général : Pierre GUINOT-DELERY
2 125 851
18
62
20
10 540
Voirie en km :
1601
Nbre de logements (RG 1999) : 1.322.540
204 114
(RG 1990 : 2 151 245)
% dans la région :
100
20
3000
Nbre de RMIstes :
/
/
26 000
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
RATP
Banque de France
260 108
1 128 579
230 000
Effectifs
Secteur privé
BNP
Gan
Paribas
GPA
Crédit agricole IdF
1 540 214
91 248
Effectifs
SPORT ET CULTURE
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
3
200
422
Type
Nbre
Stade
39
Gymnase
136
Piscine
34
Patinoire
0
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
16
1190
Ratp
Tramway
-
Bus
60
353
Ratp
180 (fin 2000, hors bois Boulogne et Vincennes)
183.3 km de couloir de bus
113
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
38 134
35 554
1941
?
639
dont municipale :
dont nationale :
12 609
0
12609
/
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 43 813 (dont 1984 en CF et 17 191 en CC)
incinération et recyclage
Mode de gestion : _ régie, _ entreprises prestataires
1 203 814
Type de collecte :
Mode de gestion : collecte eaux usées : régie directe
transport et traitement : SIAAP
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
3252
79 277
2ème cycle
Maternelle
2088
54 942
1er cycle
Total
10 502
265 089
Total
300 854
Secondaire
5014
129 282
3ème cycle
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
8.80
7.11
13.50
12.35
10 620
4713
Ville
2001
8.80
7.11
13.50
12.35
10 568
4721
Gpt
2000
Global
2001
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
114
Dépenses
21 962
8522
631
6138
2591
2540
9399
2203
Recettes
25 243
/
/
5131
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1987
10 225
3967
1207
4376
38.80 %
Ville+gpt
/
/
/
/
/
/
PAU
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Pyrénées Atlantiques
Place Royale – BP 1508 – 64036 Pau cedex
05-59-27-85-80
www.ville-pau.fr
Région : Aquitaine
LES INSTITUTIONS
Maire :
André LABARRERE
Premier adjoint : Martine LIGNIERES-CASSOU
Directeur général : Evelyne BLAVIGNAC
Nombre d'adjoints :
14
CA 2000 en MF :
CA
80 610
20
55
25
3151
Voirie en km :
214
7464
(RG 1990 : 83 928)
% dans la région :
13
2.8
270
Nbre de RMIstes :
2319
223
2436
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3494
33 176
4978
Effectifs
Secteur privé
1984
Total
1468
Auchan
1370
Leclerc
1036
Alstom
1035
Mas
Secteur public
Mairie
Hôpital
Conseil général
Université
Hôpital spécialisé
35 522
48 092
Effectifs
2200
510
365
330
305
SPORT ET CULTURE
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
•
Nbre
Capacité
1
4
1700
22
600
290
Type
Nbre
Stade
8
Gymnase
27
Piscine
4
Patinoire
0
350 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
11
8.6
déléguée
16.5
115
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2116
1984
5
127
dont municipale :
dont nationale :
358
358
123
K
• Petite enfance
450 enfants en crèches
incinération
30 000
Type de collecte :
8.66
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
2200
1er cycle
8000
3300
2ème cycle
4000
7900
3ème cycle
800
13 400
Total
12 800
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
21.19
22.47
49.53
256
3176
Ville
2001
22.10
23.44
51.66
271
3363
Gpt
2000
25.13
Global
2001
2000
-
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
116
Dépenses
Recettes
Ville
Ville+gpt
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION de PAU
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Pyrénées-Atlantiques
Région : Aquitaine
Hôtel de France – 2bis, Place Royale – 64 036 Pau cedex
05-59-11-50-50
agglo-pau.fr
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 1er janvier 2000
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : communautés de communes (9 mois)
Président :
André LABARRERE
Jean ARRIAU
Evelyne LALANNE-COURREGES
9
CA 2000 en MF :
12
479
K Additionnelle
TPU
143 644
22
55
23
17 193
Voirie en km :
950
% dans la région :
23
5
Nbre de RMIstes :
6127
14.21
3287
2167
1002
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
11 000
60 679
7065
40 500
Effectifs
Secteur privé
1950
Elf exploitation
1850
Adapei
1350
France télécom
1050
La Poste
350
Pau Luratis
Secteur public
CH
Ville de Pau
Conseil général
CH spécialisé
CPAM
Effectifs
2200
1580
750
650
550
Métro
/
Tramway
/
Bus
12
/
/
7.82
Type de gestion
/
/
DSP
Nbre de lignes
24
117
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
100
46
3
7
30
oui K non
Création et aménagement et entretien de la voirie d’IC
Construction, aménagement, entretien, gestion d’équipements culturels et sportifs d’IC
Création de ZAD d’IC ; Coordination d’équipements communautaires
Réalisation de projets touristiques et sociaux d’IC
Constitution et valorisation d’une base de données urbaines ; NTIC
Etudes sur l’assainissement ; harmonisation de la réglementation sur la publicité
Pont d’Espagne ; centre de secours ; base de plein air de Gelos ; lycée St -John Perse
Subventions au foyer des jeunes travailleurs ;
Mode d'élimination des déchets : incinération et tri
Type de collecte : porte à porte et apport volontaire
Mode de gestion :
collecte : régie et prestataires
traitement : prestataires et DSP
Mode de gestion : /
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
25.13
269
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
24.40 %
252
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
511
29
11
46
23
22
154
23.5
RECETTES
538
/
/
5.5
/
/
9.8
/
Groupement
250
3555
201
320
1072
5.6 %
118
PERPIGNAN
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Pyrénées Orientales
Hôtel de ville – BP 391 – 66 020 Perpignan
04-68-66-30-66
www.mairie-perpignan.fr
Région : Languedoc - Roussillon
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Paul ALDUY
Premier adjoint : Danielle PAGES
Directeur général : Dominique MALIS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
1440
Groupement fiscalisé : CA
Groupements non fiscalisés : non
107 241
21
50
29
6807
Voirie en km :
323
8205
(RG 1990 : 105 983)
% dans la région :
26.75
132
Nbre de RMIstes :
7192
299
1561
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Hôpital Joffre
Mairie
Conseil général
Edf
préfecture
9479
40 362
7965
Effectifs
Secteur privé
2400
Auchan
2400
Crédit agricole
966
Clinique Saint-Pierre
500
Cantalou
256
Républic technologie
25 895
42 052
Effectifs
800
800
250
250
240
SPORT ET CULTURE
Festival international du
disque
Festival visa pour l’image
Festival de musique
sacrée
Festival jazzèbres
Les estivales
Un été au ciné
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
/
1
700
116
3
/
/
1
1100
339
Type
Nbre
Stade
17
Gymnase
15
Piscine
4
Patinoire
0
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
16
8
DSP
20 (bandes cyclables pour l’essentiel)
5
119
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
1769 temps complet (tnc 168)
121
(190 stagiaires)
300
89
419
62
357
233
oui
• Petite enfance
compostage
43 000
Type de collecte :
porte à porte
Collecte sélective : oui (pap+apport volontaire+déchetterie)
7.7
18.32
Elèves scolarisés (dans le public uniquement)
Maternelle
Primaire
Secondaire
131
261
699
3314
5335
28 978
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Total
37627
Total
9500
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
125
125
174
149
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
2000
16.19
20.84
36.17
271
2527
TH
TFB
TFNB
TP
Ville
2001
16.19
20.84
36.17
275
2569
Gpt
2000
18.77
210
1609
Global
2001
18.77
219
1678
2000
16.19
20.84
36.17
18.77
2001
16.19
20.84
36.17
18.77
Potentiel fiscal (Fr / hab) : /
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
DGF/hab
120
Dépenses
933
486
58
453
267
103
1282
155
Ville
1360
Recettes
998
44
/
394
/
/
/
/
DRF/hab
Dette/hab
8043
4533
2559
11 957
56.36 %
Ville+gpt
/
/
/
/
/
/
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TET MEDITERRANEE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Pyrénées Orientales
Région : Languedoc Roussilon
19, espace Méditerranée – BP 641 – 66 006 Perpignan cedex
04-68-51-64-00
[email protected]
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : communauté d’agglomération 31.12.2000
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : com. de communes (31.12.96)
Nouvelles compétences : eau, assainissement, voirie d’IC, transports, équilibre
social de l’habitat, politique de la ville
Président :
Jean-Paul ALDUY
Arlette FRANCO
Marie France REVOL
15
nombre de communes :
CA 2000 en MF :
6
311.6
K Additionnelle
TPU
130 534
21
51
28
12 400
Voirie en km :
46
13 222
% dans la région :
33
5.7
Nbre de RMIstes :
780
23.89
8067
1460
391
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
8234
50 968
9138
32 808
43 377
Effectifs
Secteur privé
2400
Crédit agricole
2400
Auchan
960
CATANA
500
Clinique St – Pierre
256
Cantalou
Secteur public
Hôpital Joffre
Ville de Perpignan
Conseil général
EDF
préfecture
Effectifs
900
800
320
250
250
Métro
/
Tramway
/
Bus
15
/
/
6.78
Type de gestion
/
/
Déléguée*
Nbre de lignes
*aux risques et périls de l’exploitant avec contribution forfaitaire d’équilibre
8.7
121
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
161
122
25
0
14
K oui non
Politique
Voirie d’IC
Assainissement et eau
Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie ; pistes cyclables
Enseignement musical ; actions en faveur de la jeunesse communautaire
Etudes et actions visant à faciliter et harmoniser l’accès aux équipements
Eaux pluviales ; représentation dans les syndicat intercommunaux
Mode d'élimination des déchets : /
Tonnes de déchets collectées / an : /
Mode de gestion : /
Prix TTC du M3 d'eau (1ère tranche) : entre 12.55 et 18.32 selon les communes
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
?
225.6
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
18.77 %
234.6
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
260
29
0.4
52
27
0.66
57
1
RECETTES
266
1.1
/
72
2.2
0.6
/
/
Groupement
137
1922
218
201
426
11.34 %
122
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION de POITIERS
Département :
Vienne
Adresse :
BP 569 – 86 021 Poitiers Cedex
Tél. :
05-49-52-35-35
Adresse internet :
Région : Poitou - Charentes
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Président :
Jacques SANTROT
Gérard BERAUD
17
CA 2000 en MF :
10
464
K Additionnelle
TPU
123 612
21
60
19
21 850
Voirie en km :
800
% dans la région :
31 %
7.5 %
Nbre de RMIstes :
2789
3617
12.4
2360
109
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
7022
49 221
5559
75 600
Effectifs
Secteur privé
4425
Futuroscope
2300
Michelin
2100
Alcatel
1120
Schlumberger
Cegetel services
Secteur public
CHRU
Communauté d’agglomération
université
CHU
Effectifs
1350
800
560
506
493
Métro
/
Tramway
/
Bus
23
/
/
4.24
Type de gestion
/
/
Délégué
Nbre de lignes
123
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
432 (dont 32 titulaires permanents)
315
5
45
35
K oui K non
Assainissement, eau et protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie
Voirie d’IC, équipement sportifs d’IC, tourisme, université, crématorium, communication, établissements scolaires
Mode d'élimination des déchets : incinération et tri
Type de collecte : mécanisée, tri sélectif et apport
Mode de gestion : prestation de service
Mode de gestion : régie Rivoli
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
15.29 %
189
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
15.29 %
184
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
294
38
11
171
23.5
147
206
31.5
RECETTES
315
/
/
153
133.5
/
/
Groupement
250
2287
298
177
1605
12.91 %
124
REIMS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Marne
Place de l’hôtel de ville – 51 096 Reims
03-26-77-78-79
www.ville.reims.com
Région : Champagne - Ardennes
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean-Louis SCHNEITER
Premier adjoint : Serge KOCHMAN
Directeur général : Michel MOUSSEAU
CA 2000 en MF :
Groupement fiscalisé : district jusqu’au 31.12.2001
191 325
24
59
17
47
Voirie en km :
433
(RG 1990 : )
% dans la région :
33.9
14.25
/
Nbre de RMIstes :
/
1668
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
9421
85 165
/
Effectifs
Secteur privé
6463
Valéo
2265
Boehringher
981
PUM
VMC
TUR
Secteur public
CHRU
Mairie
Sncf
56 169
47 719
Effectifs
1100
1068
980
593
527
SPORT ET CULTURE
Rencontres internationales
de télévision
Mélimôme
Printemps des musées
Fêtes johanniques
Flâneries musicales d’été
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
790
17
2
13 salles
1
1070
Type
Nbre
Stade
1
Gymnase
30
Piscine
6
Patinoire
2
Nbre de lignes
Voyageurs/an
(million)
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
26
31
-
-
DSP
5.3 (et bandes cyclables 39.4)
71 km de couloir de bus
125
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2265
2001
55
/ (non titulaires)
56
dont municipale :
26
dont nationale :
oui
• Petite enfance
incinération
87 200
Type de collecte :
porte à porte
27
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
407
9105
2ème cycle
Maternelle
253
6535
1er cycle
Secondaire
Total
16605
3ème cycle
32 245
Total
23 972
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
117
Sport
189
Social
106
Autre
209
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
10.89
19.27
16.15
13.71
651
3438
Gpt
2001
12.38
21.92
18.35
15.58
703
3678
2000
5.29
5.12
6.25
4.15
251
1157
Global
2001
5.34
5.17
6.30
4.18
236
1076
2000
23.96
33.31
32.89
23.48
902
2001
23.37
36.01
35.14
25.38
939
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
126
Dépenses
1075
439
69
485
297
187
1340
255
Recettes
1245
/
/
294
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1597
5806
2372
1606
7235
40.86 %
Ville+gpt
DISTRICT DE REIMS (jusqu’à décembre 2001)
(Communauté de Communes depuis janvier 2002)
Département :
Marne
Adresse :
hôtel de ville – 51096 Reims cedex
Tél. :
03-26-77-78-79
Adresse internet :
Région : Champagne Ardennes
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
K Transformation
Président :
Jean-Louis SCHNEITER
CA 2000 en MF :
Additionnelle
TPU
218 928
Voirie en km :
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
127
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
K oui K non
incinération
86 000
Type de collecte :
Mode de gestion : délégation
15
LES FINANCES
Groupement
2000
5.29
5.12
6.25
4.15
243
TH
TFB
TFNB
TP
2001
5.34
5.17
6.30
4.18
236
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
128
RENNES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Ille et Vilaine (35)
BP 3216 – 35 031 Rennes cedex
02-99-28-55-55
www.ville-rennes.fr
Région : Bretagne
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
Maire :
Edmond HERVE
Premier adjoint : Pierrick MASSIOT
Directeur général : Michel PAVES
18
2460
CA
8
212 494
21
62
17
5022
Voirie en km :
433
108 053
28 082
2374
(RG 1990 : 205 533)
% dans la région :
23.8
7.3
793
5356
271
4159
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
9043
Effectifs
Secteur privé
6800
Citroën
4000
Gomma
2700
Ouest-France
1900
STG transports
1700
CMB
Secteur public
CHRU
Mairie
Sncf
Académie
CHS Régnier
47 716
Effectifs
9000
2000
1400
1000
900
SPORT ET CULTURE
Festival de cinéma
travelling
Les tombées de la nuit
Les mythos, contes et
paroles
Festival mettre en scène
Transmusicales
Jazz à l’ouest
Quartiers d’été
Nbre
Capacité
1
650
16 spect./ 35 représenta.
14
4207
110 spect. / 403
représenta.
17
3831
-
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
53
Gymnase
70
Piscine
Patinoire
4
1
950 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
Mars 2002
-
Tramway
-
Bus
23
33.96
Gestion
déléguée
147 dont 30 en site propre
22
129
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
4211
3904
82
225
67
dont municipale :
dont nationale :
595
56
539
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 1190 (dont 248 en CF, 548 en CC et 394 accueil familial collectif)
Fornes d'accès à Internet :
néant
incinération
68 695
Mode de gestion : exploitation société privée
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Elèves scolarisés
Primaire
468
10 538
2ème cycle
Maternelle
294
7787
1er cycle
Secondaire
Total
28 781
3ème cycle
47 106
Total
55 379
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
521
Sport
249
Social
228
Autre
345
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
21.75
21.75
38.90
736
3462
Ville
2001
21.75
21.75
38.90
728
3428
Gpt
2000
14.62
Global
2001
14.62
2000
21.75
21.75
38.90
14.62
2001
21.75
21.75
38.90
14.62
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
130
Dépenses
1288
726
34
637
403
123
800
157
Recettes
1495
/
/
382
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1644
6034
3416
1982
3765
56.62 %
Ville+gpt
1908
9819
3480
4449
3771
35.44 %
ROUBAIX
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
17, Grand’Place – BP 737 – 59 066 Roubaix cedex 1
03-20-66-46-00
www.
LES INSTITUTIONS
Maire :
René VANDIERENDONCK
Premier adjoint : Renaud TARDY
Directeur général : Bernard CASTELAIN
Nombre d'adjoints :
15
CA 2000 en MF :
96 984
34
Voirie en km :
146
14 685
(RG 1990 : 97 746)
% dans la région :
3.83
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
38 894
Effectifs
Secteur privé
La redoute
Damart
IBM
Pennel et Flipo
Swiss life
Secteur public
CH
mairie
24 423
27 806
Effectifs
SPORT ET CULTURE
Festival les
transculturelles
Braderie de l’art
Saison musicale
Journée du patrimoine
La journée de l’image
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
0
4
De 80 à 1000
0
0
Type
Nbre
Stade
7
Gymnase
20
Piscine
4
Patinoire
Métro
Nbre de lignes
1
8 millions
Type de gestion
Société
Compétence CU de Lille
Tramway
1
par an
Transpole
Bus
24
?
131
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2363
1234
30
912
187
dont municipale :
69
dont nationale :
• Petite enfance
Type de collecte :
(compétence transférée à la CU de Lille)
Mode de gestion :
Mode de gestion :
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Total
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
90
Sport
115
Social
40
Autre
165
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
17.24
18.78
45.06
17.12
216
2939
Gpt
2001
18.01
19.62
47.08
17.89
207
2113
2000
11.96
7.03
15.91
7.82
1631
1494
Global
2001
11.96
7.03
15.91
7.82
1608
1473
2000
17.24
18.78
45.06
17.12
2001
17.88
19.48
46.74
18.02
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
132
Dépenses
607
311
29
299
170
48
636
76
Recettes
664
32
/
245
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1776
6194
3160
1732
6488
51 %
Ville+gpt
ROUEN
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Seine Maritime (76)
Région : Haute Normandie
Hôtel de Ville – place du général De Gaulle – 76 037 Rouen cedex
02-35-08-69-00
www.rouen.com
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
15
CA 2000 en MF :
1081
CA
Maire :
Pierre ALBERTINI
Premier adjoint : Elisabeth BOUDIER
Directeur général : Daniel CHASLES
106 592
21
61
18
2144
Voirie en km :
213.2
13 919
(RG 1990 : 102 723)
% dans la région :
8.6
6
Nbre de RMIstes :
/
1365
/
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Sncf
La poste
Mairie
Edf Gdf
7500
49 797
/
Effectifs
Secteur privé
6955
France télécom
4100
Matmut
3993
CERP
2200
Quille
1344
AMS
Effectifs
3270
3000
2200
1300
650
SPORT ET CULTURE
Type
Fêtes Jeanne d’Arc
Opéra
Fêtes de Rouen, Armadas Théatre
Semaine européenne des
Cinéma
orgues, Octobre en
Palais des
Normandie (musique
congrès
class.)
MJC
Festivals : BD, cinéma
nordique, cinéma
d’Afrique..
Nbre
Capacité
1
1348
120
1
1039
135
0
/
/
0
/
/
Type
Nbre
Stade
7
Gymnase
17
Piscine
4
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
2
15
concession
Bus
36
23
concession
22.115
133
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
2400
1844
192
299
65
dont municipale :
dont nationale :
K
• Petite enfance
incinération
Mode de gestion : prestataire privé
46 743
Collecte sélective : oui, verre, emballages..
Type de collecte :
7
Elèves scolarisés
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Maternelle
153
3750
1er cycle
12 660
Primaire
286
6102
2ème cycle
8414
Secondaire
Total
16 531
3ème cycle
3483
Total
24 557
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
399
Sport
195
Social
136
Autre
954
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
Prod.. fiscal 4 taxes (en MF)
2000
21.18
22.26
26.57
445
4077
Ville
2001
19.06
20.03
23.91
415
3806
Gpt
Global
2000
2001
?
?
?
?
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
134
Dépenses
785
409
47
296
193
100
797
131
Recettes
952
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
2207
7362
3754
1777
7170
51.18 %
Ville+gpt
SAINT DENIS DE LA REUNION
Département :
La Réunion (97)
Région : La Réunion
Adresse :
14, rue de Paris – 97 717 Saint-Denis de la Réunion
Tél. :
02-62-40-04-04
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Maire :
René-Paul VICTORIA
Premier adjoint : Jean-Jacques MOREL
Directeur général : Guy-Luc SANTONI
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
132 573
Voirie en km :
(RG 1990 : 121 999)
% dans la région :
Nbre de RMIstes :
-
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
SPORT ET CULTURE
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
•
Nbre
Capacité
3
3
Type
Nbre
Stade
23
Gymnase
9
Piscine
8
Patinoire
0
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
135
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
K
• Petite enfance
Type de collecte :
Mode de gestion :
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Total
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
15.83
20.22
11.07
203
1532
Ville
2001
15.83
20.22
11.07
206
1555
Gpt
2000
Global
2001
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
136
Dépenses
Ville
Recettes
Ville+gpt
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
SAINT - ETIENNE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Loire
Région : Rhône Alpes
Hôtel de ville – BP 503 – 42 007 Saint-Etienne cedex 01
04-77-48-48-77-48
www.mairie-st-etienne.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Michel THILOLLIERE
Premier adjoint : Gilbert ARGOUD
Directeur général : Jean-Claude LOUCHET
Nombre d'adjoints :
17
CA 2000 en MF :
CA
183 500
22
53
25
7970
Voirie en km :
450
19 570
(RG 1990 : 199 528)
% dans la région :
24.76
3.20
370
Nbre de RMIstes :
3986
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Mairie
CHU
6651
76 403
/
Effectifs
Secteur privé
3990
Casino
2568
Marrel
Scemm
Snf Floerger
cefilac
61 794
42 158
Effectifs
1700
650
620
400
315
SPORT ET CULTURE
Biennale int. du design
Fête du livre
Art dans la ville
Festival « paroles et
musiques »
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1210
7 opéras, 25
manifestations
10
3000
5
4500
1
700
140
Type
Nbre
Stade
55
Gymnase
Piscine
Patinoire
40
6
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
1
12.58
Marché public :
prestation
Bus
35
22.44
de
service
34
7.4
137
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3990
3040
425
276 (et 121 CES…)
128
dont municipale :
dont nationale :
593
89
504
/
oui
• Petite enfance
Nbre de crèches collectives : 9 (+2 crèches conventionnées)
enfouissement
53 738
Type de collecte :
porte à porte
Mode de gestion : /
12 477
23.50
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
435
10 347
2ème cycle
7500
Maternelle
277
7618
1er cycle
10 000
Secondaire
Total
3ème cycle
2000
Total
19 500
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
182
Sport
235
Social
150
Autre
283
LA FISCALITE LOCALE
Ville
Gpt
2000
2001
2000
TH
19.33
18.94
TFB
22.60
22.15
TFNB
40.54
39.73
TP
17.20
479*
467**
684
2608
2545
1806
*pour 2000, chiffres du CA ; **pour 2001, chiffres du BP
Potentiel fiscal (Fr / hab) : 3671 pour 2001
Global
2001
17.20
741
2000
2000
19.33
22.60
40.54
17.20
1163
4414
2001
18.94
22.15
39.73
17.20
1208
4545
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
138
Dépenses
1528
754
137
852
398
244
2809
381
Recettes
1729
/
/
510
54
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1823
8326
4107
2170
15 306
49.33 %
Ville +Gpment
1937
10 263
4123
2249
15 307
50.16 %
SAN de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Yvelines
2, avenue des IV pavés du Roy – BP 46 – 78180 Montigny-le-Bretonneux
01-39-44-80-80
san-sqy.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : SCAAN de 1972
Président :
Robert CADALBERT
Jacques LOLLIOZ
M. BARBAGELATA
13
CA 2000 en MF :
Fiscalité :
7
K Additionnelle
TPU
142 237
32.5
60.5
7
6742
Voirie en km :
550
% dans la région :
10.5
1.3
Nbre de RMIstes :
873
3000
9.1
1188
1360
LA VIE ECONOMIQUE
Nbre d'entreprises : 5700
Population active : 75 200
84 000
Effectifs
Secteur privé
750
Renault
600
Bouygues
558
500
Thales
400
Valéo
Secteur public
Ville de Montigny
Ville d’Elancourt
San de SQY
Ville de Gyancourt
Villes de Trappes
Effectifs
9500
3475
1450
1410
Métro
/
Tramway
/
Bus
20
/
/
13
Type de gestion
/
/
Participation
forfaitaire
Nbre de lignes
139
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
558
348
139
58
13
oui K non
(dans chaque commune)
Programmation et investissement dans les domaines de l’urbanisme, du logement, des transports, des réseaux divers, création
des voies nouvelles et du développement économique
SD et PLU
ZAC et lotissements de plus de trente logements
Gestion des équipements et des services publics d’IC
Gestion des services et d’exécution de travaux ou d’études pour le compte des communes membres dans les conditions fixés
par convention avec les communes intéressées
Substitution de plein droit pour l’exercice de ses compétences aux communes membres qui font partie d’un EPCI , lorsque
celui-ci comprend des communes extérieures au SAN
Mode de gestion : /
Mode de gestion : /
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
17.23 %
674
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
17.23 %
720
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
682
108
98
680
367
189
2484
287
RECETTES
912
/
645
Groupement
259
4690
743
2528
17 094
15.83 %
140
SAN de SENART
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Seine et Marne
100, rue de Paris –BP 6 – 77567 Lieusant
01-64-13-53-60
[email protected]
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 17 juin 1984
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Transformation
Forme de la structure précédente : SCCAAN
Président :
Jean-Jacques Fournier
Premier vice-président : Daniel COATTRIEUX
Directeur général : Ligne MAGNE
Nbre de vice-présidents : 11
Nombre de communes : 8
CA 2000 en MF :
TPU
33.5
58
8.5
9769
Voirie en km :
% dans la région :
dont espaces verts : 3880 (dont agricoles : 2080)
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
1860
42 864
25 300
Effectifs
Secteur privé
601
Snecma
445
Nivea
Secteur public*
Ville de Savingy
Ville de Moissy
426
211
198
Ville de Combs-la-ville
IUT de Sénart
Ville de Vert-Saint-Denis
*Secteur public : chiffre 1999
Peugeot-Citroën
Logidis
NMPP
Effectifs
4500
720
512
500
450
Métro
/
Tramway
/
Bus
33
/
/
6.4
Type de gestion
/
/
déléguée
Nbre de lignes
6.82
141
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
139 (sans emplois jeunes et 12 postes vacants)
91
36
/
22
oui K non
Programmation et investissement dans les domaines de l’urbanisme, du logement, des transports, des réseaux divers, de la
création des voies nouvelles et du développement économique
Investissement pour la réalisation des équipements rendus nécessaires par les urbanisations nouvelles engagées sous forme de
ZAC ou de lotissements comprenant plus de trente logements, quelle que soit la localisation de ces équipements
Compétences définies aux articles L.122-1-1 L.122-1-2 et L.122-1-3 du code de l’urbanisme relatives aux schémas directeurs
Compétences attribuées aux communes relatives aux ZAC et aux lotissements de plus de 30 logements
Création et gestion des équipements et des services publics reconnus d’intérêt commun : ces équipements et services sont
inventoriés dans une liste des équipements et services reconnus d’intérêt commun adoptée par les conseils municipaux des
communes membres et arrêtée par le préfet
Mode de gestion : /
LES FINANCES
Groupement
2000
14.91 %
159.7
TH
TFB
TFNB
TP
2001
14.91 %
166.1
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
230.7
30.2
81.1
102.4
107.7
78.4
164.5
145.1
RECETTES
249.5
167.9
Groupement
418
2627
344
1167
18 732
13.11 %
Attribution de compensation (de la TP) : 31.5 MF en 2001
142
STRASBOURG
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Bas-Rhin
Région : Alsace
1, place de l’étoile – BP 1049 – 67 070 Strasbourg cedex
03-88-60-90-90
www.mairie-strasbourg.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Fabienne KELLER
Premier adjoint : Robert GROSSMANN
Directeur général : Alain de BOUTEILLER
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
17
2188
CU
/
264 115
24
60
16.5
7825
Voirie en km :
567
32 000
(RG 1990 : 252 338)
% dans la région :
25.7
15.2
284
Nbre de RMIstes :
8682
2666
/
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
17 000
113 457
14 995
Effectifs
Secteur privé
8600
Général motor
6300
Alcatel
Secteur public
CHRU
Communauté
urbaine
Conseil général
Ass.déptale d’aide
aux personnes agées
CTS
100 884
50 243
Effectifs
2400
1800
1800
1400
Crédit ind. d’Alsace
Johnson controls
1500
1200
1200
Strafor
1000
SPORT ET CULTURE
Strasbourg danse
Festival int. de musique
Turbulences
Forum du commerce
europ.
Festival musica
Festival jazz d’or
Nbre
Capacité
1
1100
134
10
4057
45
9000
1
198
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
27
Gymnase
46
Piscine
7
Patinoire
1
435 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
4
70.2 millions pour
SEM
Bus
32
le réseau entier
SEM
300
25 tramway et 10 de couloirs de bus
143
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
5710
660
341
148
/
126
/
/
oui
• Petite enfance
Nbre de places en crèche : 1361 (dont 470 en CF, 722 en CC et 169 dans 15 crèches parentales)
incinération
154 000
Type de collecte : sélective
(compétence CU)
Mode de gestion : régie pour coll.sélec. ; affermage pour
l’incinération et concession pour la valorisation
73 (assainissement)
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
600
13 715
2ème cycle
13 479
Maternelle
360
9157
1er cycle
15 979
Total
Secondaire
/
/
3ème cycle
7125
Total
50 044
VIE ASSOCIATIVE
Nbre d'associations
Culture
123
Sport
148
Social
420
Autre
1164
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
14.26
11.61
40.71
13.13
918
3476
Gpt
2001
14.26
11.61
40.71
13.13
906
3430
2000
7.84
9.68
26.77
7.13
894
1981
Global
2001
7.84
9.68
26.77
7.13
888
1967
2000
22.10
6.98
26.77
20.26
2001
22.10
6.98
26.77
20.26
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
144
Dépenses
1698
914
21
632
301
71
520
92
Recettes
1933
/
/
461
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1142
6071
3459
1403
1983
55.04 %
Ville +Gpment
1610
10 551
6567
2388
2879
COMMUNAUTE URBAINE de STRASBOUG
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Bas-Rhin
Région : Alsace
1, place de l’Etoile – BP 1049 – 67070 Strasbourg cedex
03-88-60-90-90
mairie-strasbourg.fr
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
CA 2000 en MF :
Président :
Robert GROSSMAN
Fabienne KELLER
Alain de BOUTEILLER
20
27
4276
Additionnelle
K TPU
456 551
24
59
17
230 600
Voirie en km :
1100
% dans la région :
44
26
Nbre de RMIstes :
307
6.7 (département)
10 027
4063
51 établissements
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
25 935
212 825
23 320
61 530
Effectifs
Secteur privé
8300
GM Powertrain
6300
Alcatel
Secteur public
CHRU
Communauté urbaine
Conseil général
Association départementale
d’aide aux personnes âgées
Compagnie des transports
strasbourgeois
Effectifs
2337
1860
1800
1400
Société industrielle Johnson
Steelcase Strafor
1113
943
1200
Lilly France
801
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
/
/
/
Tramway
4
70.2 pour les
concession
Bus
32
tramway et les bus
concession
145
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
6373
5692
681
900
146
K oui K non
Urbanisme ; création et équipement de ZAC ; voirie et signalisation ; transports urbains de passagers ; parcs et
stationnement ; eau et assainissement ; ramassage et traitement des ordures ménagères ; abattoirs et marchés d’intérêt
national ; création et extension de cimetières ; service du logement et organismes HLM ;
Création et gestion des piscines (1972) ; création et gestion d’une chambre funéraire (1997) ; fourrière communautaire pour
animaux (1998) ; construction et gestion d’un palais des sports (1999) ; création et gestion d’une nouvelle patinoire (1999)
Mode de gestion : -collecte en régie
-incinération en affermage
-valorisation énergétique en
concession
Mode de gestion : -collecte en régie
-traitement en affermage
LES FINANCES
Groupement
2000
7.84
6.98
26.77
7.13
894
TH
TFB
TFNB
TP
2001
7.94
6.98
26.77
7.13
885
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
DEPENSES
3117
1419
19
1160
184
35
414
70
RECETTES
3471
838 (part ville)
/
1027
/
/
/
/
Groupement
RATIOS
DGF/hab
468
4480
3108*
985
Dette/hab
896
20.02 %*
* les services de la ville de Strasbourg et ceux de la CUS ont fusionné en 1972 ; depuis cette date, l’ensemble du personnel
est employé par la CUS mais la ville rembourse le coût des prestations chaque année à la communauté urbaine.
Attribution de compensation (de la TP) : /
146
TOULON
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Var
Région : Provence Alpes Côte d’Azur
Hôtel de ville – Avenue de la République – 83056 Toulon
04-94-36-30-00
www.toulon.com
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
CA
Maire :
Hubert FALCO
Premier adjoint : Philippe SANS
Directeur général : Hubert ESPIASSE
(RG 1990 :)
% dans la région :
166 442
Voirie en km :
Nbre de RMIstes :
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Effectifs
Secteur privé
Secteur public
Effectifs
SPORT ET CULTURE
Type
Nbre
Capacité
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
Gymnase
Piscine
Patinoire
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
147
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
• Petite enfance
Type de collecte :
Mode de gestion :
Mode de gestion :
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Total
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 20.05 %
Culture
Sport
Social
Autre
Nbre d'associations
LA FISCALITE LOCALE
2000
Ville
2001
Gpt
2000
Global
2001
2000
2001
TH
TFB
TFNB
TP
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
148
Dépenses
Ville
Recettes
Ville+gpt
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
TOULOUSE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Haute-Garonne
Hôtel de ville – 31 048 Toulouse cedex
05-61-22-29-22
www.mairie-toulouse.fr
Région : Midi-Pyrénées
LES INSTITUTIONS
Maire :
Philippe DOUSTE-BLAZY
Premier adjoint : Françoise de VEYRINAS
Directeur général : Pierre TRAUTMANN
Nombre d'adjoints :
CA 2000 en MF :
20
4013
CA
11
398 423
19
62
19
11 830
Voirie en km :
699
32 992
(RG 1990 : 365 933)
% dans la région :
37.3
15.3
1000
Nbre de RMIstes :
17 873
/
5530
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
35 000
181 777
24 423
Effectifs
Secteur privé
12 000
Airbus
9368
France télécom
4000
Airbus IC
4000
Motorola
Alcatel space
Secteur public
Hôpitaux de toulouse
Mairie
La poste
Sncf
210 000
47 978
Effectifs
10 000
4000
2600
2400
2200
SPORT ET CULTURE
Festival Garonne
Toulouse les orgues
Piano aux jacobins
Musique d’été
Festival du film
d’Amérique latine ;
Cinespagna
Festival théâtre d’enfants
Nbre
Capacité
1
1200
150
10
5290
1200
9
6200
1
2000 (+11900)
213 (+ 3 salles de
concert)
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Type
Nbre
Stade
34
Gymnase
36
Piscine
14
Patinoire
2
650 000
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
1
31.5
déléguée
Tramway
-
Bus
56
44.6
Déléguée
156
10
149
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
9368
7171
1725
399
73
dont municipale :
dont nationale :
*(200 en 2002)
1259
119 *
1140
oui
• Petite enfance
incinération
Mode de gestion : collecte en régie, incinération déléguée
167 000
Collecte sélective : oui (sur 35 000 habitants)
Type de collecte :
34.6
15.61
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
883
20 074
2ème cycle
33 250
Maternelle
526
13 628
1er cycle
31 848
Total
3155
74 019
Total
76 109
Secondaire
1746
40 317
3ème cycle
11 011
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 20.05 %
Nbre d'associations
Culture
209
Sport
203
Social
231
Autre
313
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
17.99
20.13
78.04
17.34
1987
4986
Ville
2001
18.68
20.98
81.03
1044
2621
Gpt
2000
0.694
0.846
3.70
0.742
83
207
Global
2001
18.77
2000
18.684
20.976
81.74
18.082
2069
2001
18.61
20.98
81.03
18.10
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
150
Dépenses
2800
1534
0
1213
1057
0
0
0
Recettes
3706
422
-
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1303
7028
3851
2723
0
55 %
Ville+gpt
/
/
/
/
/
/
TOURCOING
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Nord
Région : Nord-Pas de Calais
Hôtel de ville – 59 208 Tourcoing cedex
03-20-23-37-00
www.ville-tourcoing.fr
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
15
CA 2000 en MF :
911
CU
Groupements non fiscalisés : oui
Maire :
Jean-Pierre BALDUICK
Premier adjoint : Michel-François DELANNOY
Directeur général : Jean-Marc PARMENTIER
94 204
31
52
17
1519
Voirie en km :
187
10 064
(RG 1990 : 94 425)
% dans la région :
3.63
2.36
111
Nbre de RMIstes :
2959
376
55
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU
Mairie
Police nationale
Centre des impôts
SDIS
2835
40 000
3000
Effectifs
Secteur privé
1400
Vamaco
Macopharma
1400
La blanche porte
337
Vert baudet
135
Quelle
95
La redoute
23 000
34 995
Effectifs
1000
900
650
550
530
SPORT ET CULTURE
Type
Tourcoing jazz festival
Opéra
Semaines chorales
Théatre
planètes
Cinéma
Festival des arts
Palais des
détonnants
congrès
Fête de l’été
MJC
Saison d’opérettes
Coupe du monde
d’escrime
Coupe du monde de lutte
féminine
Nbre
Capacité
0
3
90-925
326 représentations
1
Type
Nbre
Stade
35*
Gymnase
23
Piscine
1
Patinoire
0
*terrains
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
1
nc
dsp
Tramway
1
nc
dsp
Bus
9
nc
dsp
4
7.6
151
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
dont municipale :
dont nationale :
1362
4
550
83
369
30
339
21
oui
• Petite enfance
nc
gestion intercommunale
Mode de gestion : dsp
Collecte sélective : en cours
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
344
7496
2ème cycle
80
Maternelle
199
4933
1er cycle
3353
Secondaire
Total
14 883
3ème cycle
0
27 312
Total
3433
VIE ASSOCIATIVE
% subventions / DRF : 16%
Culture
Sport
76
Nbre d'associations
Social
Autre
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
21.88
21.63
37.14
16.62
223
2368
Ville
2001
21.57
21.32
37.14
16.62
224
2387
Gpt
2000
11.96
7.03
15.91
7.82
1631
1494
Global
2001
11.96
7.03
15.91
7.82
1608
1473
2000
33.84
28.66
53.05
24.44
2001
33.53
28.35
53.05
24.44
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
152
Dépenses
568
301
25
343
146
124
429
94
Recettes
640
0
5
292
49
80
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1691
5670
3196
1559
4558
56 %
Ville+gpt
2225
9066
/
3100
16 297
69 %
TOURS
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Indre et Loire
Région : Centre
3, rue des Minimes – BP 3215 – 37 032 Tours cedex
02-47-21-66-00
www.ville-tours.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Jean GERMAIN
Premier adjoint : Jean-Patrick GILLE
Directeur général : Jean-François MESNIER
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
2136
CA
137 046
20
60
20
3308
Voirie en km :
340
21 789
(RG 1990 : 133 403)
% dans la région :
25
6
312
Nbre de RMIstes :
4416
221
2100
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
CHU Bretonneau
Mairie
Conseil général
Sncf
Cnav
8208
58 866
7500
Effectifs
Secteur privé
6347
ST microelectronics
3600
Nouvelle république
1135
Assad
800
AOM
774
synthelabo
42 180
46 715
Effectifs
1500
520
517
380
372
SPORT ET CULTURE
Au nom de la Loire
Fêtes musicales en
Touraine
Aucard de Tours
Florilège vocal de Tours
Académie Poulenc
Acteurs acteurs
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
1000
20
4
2000
56
31
/
1
3000
175
Type
Nbre
Stade
4
Gymnase
26
Piscine
5
Patinoire
1
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
26
17
Déléguée
50
10
153
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
3380
2585
117
620
58
dont municipale :
dont nationale :
531
98
433 + 78 ADS
19
oui
• Petite enfance
recyclage et enfouissement Mode de gestion : régie directe pour la collecte
59 444
Collecte sélective : 14.5 %
Type de collecte :
10.624
10.95
Elèves scolarisés
Primaire
334
7246
2ème cycle
6991
Maternelle
181
4464
1er cycle
12 281
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Total
1398
33 312
Total
22 164
Secondaire
883
21 602
3ème cycle
2982
VIE ASSOCIATIVE
Culture
111
Nbre d'associations
Sport
121
Social
222
Autre
103
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
20.79
20.82
33.41
321
2377
Ville
2001
20.79
20.82
33.41
322
2383
Groupement
2000
2001
14.53
14.53
419
403
1645
1593
Global
2000
20.79
20.82
33.41
14.53
740
2001
20.79
20.82
33.41
14.53
725
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
154
Dépenses
1186
527
107
950
226
85
1649
192
Recettes
1262
/
/
/
/
/
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1580
7606
3848
1466
12 032
50.59 %
Ville+gpt
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS
Département :
Indre et Loire
Région : Centre
Adresse :
5, place Jean Jaurès – BP 1512- 37000 Tous cedex
Tél. :
02-47-31-74-80
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Date de création du groupement : 1er janvier 2001
Mode de création :
Ex- Nihilo
K Transformation
CA 2000 en MF :
Président :
Jean GERMAIN
M. LE BRETON
M. LACAILE
8
14
K Additionnelle
TPU
265 249
23
55
22
16 466
Voirie en km :
750
% dans la région :
45
10
1482
Nbre de RMIstes :
4000
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
13 482
111 613
75 835
91531
Effectifs
Secteur privé
7000
Michelin
3500
SKF
Secteur public
CHU
Mairie de Tours
1200
800
745
Conseil Général
CNAV
SNCF
Microelectronics
La Nouvelle République
Synthelabo groupe
Effectifs
2000
1300
1200
400
370
Métro
/
Tramway
/
Bus
25
/
/
26
Type de gestion
/
/
déléguée
Nbre de lignes
100
155
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
22
17
3
0
2
K oui K non
Voirie et parcs de stationnement d’IC
Assainissement
Equipements culturels et sportifs d’IC
Mode d'élimination des déchets : enfouissement
16
Mode de gestion : régie directe et gestion déléguée
LES FINANCES
Groupement
2000
/
/
/
14.53 %
420
TH
TFB
TFNB
TP
2001
/
/
/
14.53 %
403.3
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
655
2.9
/
5.5
3.5
/
/
/
RECETTES
731.5
/
/
0.27
0.27
/
/
/
Groupement
250
2586
11.23
27.71
/
0.43 %
156
SAN DU VAL MAUBUEE
Département :
Seine et Marne
Adresse :
77027 Marne la Vallée
Tél. :
01-60-37-24-24
Adresse internet :
LES INSTITUTIONS
Mode de création :
K Ex- Nihilo
Forme de la structure précédente : EPA/SCAN
CA 2000 en MF :
Président :
Michel RICART
14
Additionnelle
TPU
85 737
33
60
7
3816
Voirie en km :
400
-
% dans la région :
-
1700
Nbre de RMIstes :
874
-
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
3100
44 158
36 500
-
2800
Effectifs
Secteur privé
640
Nestlé
600
Carrefour
520
Ugap
490
Groupe Opéra
470
Envergure
Secteur public
Ministère de l’Intérieur
Université
Banque de France
Mairie de Champs sur Marne
ENPC
Effectifs
1800
470
360
320
320
Métro
Tramway
Bus
Nbre de lignes
Type de gestion
157
• Les effectifs
Dont Titulaires :
Dont Contractuels :
Dont Vacataires :
436
333
103
-
K oui K non
Urbanisme, eau, assainissement,
Construction et entretien des équipements de proximité
Réseau de lecture publique, piscines intercommunales, entretien de la voirie
Equipements anti-graffitis
Type de collecte :
-
Mode de gestion : -
5.14
Mode de gestion : délégation
LES FINANCES
Groupement
2000
19.77
277
TH
TFB
TFNB
TP
2001
19.77
277
EN MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Encours de la dette
Annuités
RATIOS
DGF/hab
Dette/hab
DEPENSES
RECETTES
Groupement
158
VERSAILLES
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Yvelines
Hôtel de ville – 4, avenue de Paris – 78 011 Versailles
01-30-97-80-00
www.mairie-versailles.fr
LES INSTITUTIONS
Maire :
Etienne PINTE
Premier adjoint : Bernadette DUPONT
Directeur général : Pascal GUEANT
Nombre d'adjoints :
15
CA 2000 en MF :
Groupement fiscalisé : non
88 476
24
55
21
2618
Voirie en km :
92
6010
(RG 1990 : 91 029)
% dans la région :
6.33
0.77
75
Nbre de RMIstes :
nc
nc
nc
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Conseil général
CPAM
Mairie
Château
CCI
7500
39 654
5198
Effectifs
Secteur privé
2000
Giat industries SA
1800
Centre de gériatrie
+/-1600
Framatome
+/-1000
Juridica
+/-800
Trianon Palace Hôtel
24 295
86 725
Effectifs
1500
306
288
241
229
SPORT ET CULTURE
Journées du patrimoine
Festival de BD
Fête du vélo
Semaine du goût
Mois Molière
Semaine bleue pour les
retraités
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
1
600
1
669
58
2
2000
12
1
1200
+/-200
Type
Nbre
Stade
4
Gymnase
4
Piscine
2
Patinoire
0
Nbre de lignes
Type de gestion
Métro
-
Tramway
-
Bus
22
14
déléguée
18
0.45
159
• Les effectifs
1618
Titulaire :
emplois statuaires
Contractuels :
emplois non-statutaires
Vacataires :
24
dont municipale :
dont nationale :
1358
236
19
nc
nc
non
• Petite enfance
incinération + compostage + recyclage Mode de gestion : prestation de service
36 000
Type de collecte :
nc
Mode de gestion : syndicat intercommunaux en partie
pour l’assainissement
Maternelle
108
3162
1er cycle
5702
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
Elèves scolarisés
Primaire
170
4247
2ème cycle
3088
Total
Secondaire
Nc
9918
3ème cycle
1027
17 327
Total
9817
VIE ASSOCIATIVE
Culture
160
Nbre d'associations
Sport
80
Social
250
Autre
210
LA FISCALITE LOCALE
TH
TFB
TFNB
TP
2000
8.95
10.97
10.70
8.95
247.3
2796
Ville
2001
8.95
10.97
10.70
8.95
248
2803
Gpt
2000
Global
2001
2000
2001
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
160
Dépenses
528
291
21
169
112
48
435
69
Recettes
630
19
/
82
/
45
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
1414
6088
3290
1244
4884
54.04 %
Ville+gpt
VILLEURBANNE
Département :
Adresse :
Tél. :
Adresse internet :
Rhône
Hôtel de Ville – 69 601 Villeurbanne cedex
04-78-03-67-67
www.mairie-villeurbanne.fr
Région : Rhône-Alpes
LES INSTITUTIONS
Nombre d'adjoints :
16
CA 2000 en MF :
nc
CU
Groupements non fiscalisés : nc
Maire :
Jean-Paul BRET
Premier adjoint : Raymond TERRACHER
Directeur général : Joël CREMILLIEUX
127 299
23
58
19
1587
Voirie en km :
146
12 867
(RG 1990 : 116 851)
% dans la région :
102
Nbre de RMIstes :
3620
969
606
LA VIE ECONOMIQUE
Population active :
Secteur public
Mairie
Cnrs
Edf Cident-Cli
Edf Septen
Transports de
l’agglo.
6800
57 252
nc
Effectifs
Secteur privé
1614
Alstom
700
SMV
520
Clinique du Tonkin
470
Martin
430
Renosol sud-est
50 950
46 041
Effectifs
850
630
620
505
390
SPORT ET CULTURE
Fête du livre jeunesse
Fête de Villeurbanne
Festivals du film court, du
film ibérique, du film
britannique ;
Festival de guitare
Les nuits des cultures
Type
Opéra
Théatre
Cinéma
Palais des
congrès
MJC
Nbre
Capacité
3
350/850
+/-400
2
350
nc
1
2000
nc
Type
Nbre
Stade
13
Gymnase
16
Piscine
3
Patinoire
0
Métro
Nbre de lignes
Type de gestion
Compétence dévollue à la COURLY
Pistes cyclables en km : nc
Nbre de km de transports en site propre : nc
Tramway
-
Bus
161
• Les effectifs
Titulaire :
Contractuels :
Vacataires
1532
1328
136
54
51
dont municipale :
dont nationale :
201
17
184
12
oui
• Petite enfance
Type de collecte :
compétence exercée par la CU de Lyon
Mode de gestion :
Maternelle
Elèves scolarisés
Primaire
Secondaire
Total
1er cycle
2ème cycle
3ème cycle
Total
Nbre de classes
Nbre d'élèves
Nbre d'étudiants
VIE ASSOCIATIVE
Culture
128
Nbre d'associations
Sport
155
Social
103
Autre
555
LA FISCALITE LOCALE
Ville
TH
TFB
TFNB
TP
2000
12.38
8.22
11.30
9.19
287
2258
Gpt
2001
12.38
8.22
11.30
9.19
282
2215
2000
7.47
6.58
10.40
7.45
2400
2023
Global
2001
7.47
6.58
10.40
7.45
2374
2001
2000
19.85
14.80
21.70
16.64
2687
2001
19.85
14.80
21.70
16.64
2656
En MF
Fonctionnement
Dont personnel
Investissement
Dont équipement
Dont remboursement
Encours de la dette
annuités
162
Dépenses
497
294
14
202
105
77
322
89
Recettes
607
/
/
122
6
65
/
/
DGF/hab
DRF/hab
Dette/hab
Ville
920
3906
2311
823
2530
59 %
Ville+gpt
516
3246
890
1411
6101
27 %

Etude (Hors-série)

Transcription

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