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Bulletin spécial
Organigramme 2015
ORGANIGRAMME DE L’ORDRE
Le mot du Bâtonnier
Lors de l’élaboration de cet organigramme, j’ai recherché plusieurs buts.
Tout d’abord que les membres du Conseil de l’Ordre se sentent bien dans les
commissions ou délégations où ils se trouvent placés et puissent y travailler avec
enthousiasme. Chacun d’eux a été appelé par mes soins pour choisir ensemble ce
qu’il pourrait faire et je les remercie d’avoir accepté les postes confiés.
Ensuite, j’ai voulu renforcer les commissions par le nombre, tant il est vrai que les
membres du Conseil, qui sont bénévoles, n’ont pas toujours le temps de se rendre
disponibles, mais je souhaitais, malgré cette éventuelle indisponibilité, que les
commissions continuent à fonctionner.
En outre, j’ai voulu que de nombreuses commissions soient ouvertes à tous car
plutôt que de se demander « ce que fait l’Ordre », vous pouvez participer à l’œuvre
commune et y apporter la richesse de votre réflexion.
Ainsi sont ouvertes les commissions « communication externe », « Exercice du
droit », « Restructuration et aménagement des locaux (projet de crèche) »,
« commission de formation », « Prospective et territorialité (JIRS) » et « Médiation
et procédure collaborative », « Commission pénale ».
J’espère que vous viendrez nombreux à ces commission tant je crois à l’apport de
chacun à l’œuvre collective.
Je reste quant à moi, conformément à mes engagements, entièrement à votre
service.
Anne Fauré
Bâtonnier de l’Ordre
[email protected]
1
Janvier 2015
Le Conseil de l’Ordre
Bâtonnier : Me Anne FAURE
Membres du Conseil de l’Ordre :
Me Bertrand DESARNAUTS, ancien Bâtonnier,
Me Jean-Paul COTTIN, ancien Bâtonnier,
Me Pascal SAINT GENIEST, ancien Bâtonnier,
Me Frédéric DOUCHEZ, ancien Bâtonnier,
Me Christine VAYSSE-LACOSTE
Me Patricia CORTES
Me Martine ESPARBIE-CATALA
Me Jean-Marc DENJEAN
Me Robert RIVES
Me Nathalie DUPONT
Me Alexandre MARTIN
Me Jean-Charles de BELLEFON
Me Erick BOYADJIAN
Me Karine GISTAIN-LORDAT
Me André THALAMAS
Me Stéphane SOULAS
Me Manuel FURET
Me Laurence DESPRES
Me Sylvain LASPALLES
Me Christophe MORETTO
Me Laurent SEYTE
Me Olivier TAMAIN
Me Yannick LIBERI
Me Hélène SIMON-GRASSA
Secrétaire Général du Conseil de l’Ordre : Nathalie DUPONT
Secrétaires : Olivier TAMAIN, Yannick LIBERI et Manuel FURET (suppléant)
2
Janvier 2015
Les commissions
Commission financière
Co-Présidents : Bâtonnier Pascal Saint Geniest et Bâtonnier Frédéric Douchez
Placements et relations avec la CARPA : Erick Boyadjian
Prévoyance : Sophie Coq et Stéphane Soulas
Omissions : Laurent Seyte
Contrôles de comptabilité : Erick Boyadjian, Robert Rives et Nathalie Dupont
Procédures collectives : Christine Vaysse-Lacoste
Subventions : Martine Esparbié-Catala
Trésorier (Cotisations et financement travaux) : Erick Boyadjian
Trésorier adjoint : Sylvain Laspalles
Formation administrative et exercice professionnel
Président : Bâtonnier Jean-Paul Cottin
Membres : Bâtonnier Frédéric Douchez, Christine Vaysse-Lacoste, Robert Rives, Nathalie
Dupont, Jean-Charles de Bellefon, André Thalamas, Stéphane Soulas, Manuel Furet, Laurence
Despres, Christophe Moretto, Laurent Seyte, Nathalie Dupont-Ricard, Christophe Eychenne,
Laurent Soucaze-Suberbielle, Olivier Bordes-Gough
Commission pénale (commission ouverte) : Bâtonnier Anne Fauré, Bâtonnier Frédéric
Douchez, Martine Esparbié-Catala, Jean-Marc Denjean, Alexandre Martin, Stéphane Soulas,
Sylvain Laspalles, Hélène Simon-Grassa, Denis Boucharinc
Commission internationale : Bâtonnier Anne Fauré, Bâtonnier Frédéric Douchez, Karine
Gistain-Lordat, Olivier Tamain
Stages à l’étranger : Laurent Seyte
Commission Communication externe (commission ouverte)
Co-Présidents : Sylvain Laspalles et Jean-Charles de Bellefon
Membres : Karine Gistain-Lordat, Manuel Furet, Christophe Moretto, Laurent Seyte, Olivier
Tamain, Stanley Claisse, David Morel, Guy Lacoste
Commission Exercice du droit (commission ouverte)
Président : André Thalamas
Membres : Laurence Després, Christophe Moretto, Laurent Seyte, Yannick Libéri, Annick
Amigo-Bouyssou, Patrick de Sequeira, Jean-Manuel Serdan
Fixation des honoraires
Président : Erick Boyadjian. Co-Présidente : Nathalie Dupont-Ricard
Membres : Robert Rives (procédure d’appel), Christine Vaysse-Lacoste, Martine EsparbiéCatala, Jean-Marc Denjean, Alexandre Martin, Karine Gistain-Lordat, Manuel Furet,
Christophe Moretto, Laurent Seyte, Yannick Libéri, Christophe Eychenne, Vincent Remaury,
Jean-Philippe Monteis, Claude-Marie Bégouën, Marc Henri Alet, Michel Givry, Geneviève
Pianelli
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Janvier 2015
Les délégations
Services généraux
Litiges entre avocats : Bâtonnier Anne Fauré
Restructuration et aménagements (commission ouverte) : Bâtonnier Anne Fauré, Bâtonnier
Frédéric Douchez, Patricia Cortès et Karine Gistain-Lordat
Bulletin du Barreau : Bâtonnier Anne Fauré et Nathalie Dupont
Assurances : Bâtonnier Monique Brocard et Sophie Coq
Site internet : Sylvain Laspalles
Rentrée du Barreau : Bâtonnier Anne Fauré et Nathalie Dupont
Conférence : Bâtonnier Anne Fauré et Bâtonnier Pascal Saint Geniest
Avocats honoraires : Bâtonnier Anne Fauré et Jacqueline Dencausse-Strub
Commission Jeune Barreau : Hélène Simone-Grassa, Stéphane Soulas et Maher Attye
RPVA : Robert Rives
Informatique : Sylvain Laspalles
Elections : Bâtonnier Anne Fauré et Christophe Moretto
Travaux du Conseil : Nathalie Dupont
Compte adjudication : Christine Vaysse-Lacoste, Christophe Moretto, Catherine BenoidtVerlinde et Marie Saint Geniest
Demandes de subventions : Martine Esparbié-Catala
Groupement d’achats : Christophe Moretto et Yannick Libéri
Litiges clients/avocats : Christine Vaysse-Lacoste, Patricia Cortès, Martine Esparbié-Catala, JeanMarc Denjean, Manuel Furet, Laurence Després et Claude Marie
Bégouën
Permanences et aide juridictionnelle
Permanences pénales :
Sylvain Laspalles, Alexandre Martin, Martine
Esparbié-Catala et Hélène Simon-Grassa
Aide juridictionnelle :
Patricia Cortes
CDAD : André Thalamas et Stéphane Soulas
Libertés
Observatoire des libertés :
Patricia Cortes
Droits des étrangers : André Thalamas et
Stéphane Soulas
Difficultés des avocats :
Bâtonnier Anne Fauré
Solidarité : Mariel Farné-Pech de Laclauze,
Patricia Cortès et Bruno Camille
Commission de conciliation des litiges
Bâtonnier Bertrand Désarnauts
Christine Vaysse-Lacoste
Patricia Cortès
Jean-Marc Denjean
Robert Rives
Karine Gistain-Lordat
Erick Boyadjian
Laurence Després
Commission de formation
(commission ouverte)
Bâtonnier Pascal Saint Geniest
Nathalie Dupont
Alexandre Martin
Jean-Charles de Bellefon
André Thalamas
Laurence Després
Laurent Seyte
Yannick Libéri
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Janvier 2015
Prospective et territorialité (JIRS)
(commission ouverte)
Président : Bâtonnier Anne Fauré
Vice-Président : Laurence Després
Communication interne :
Président : Bâtonnier Anne Fauré
Vice-Président : Hélène Simon-Grassa
Nathalie Dupont
Karine Gistain-Lordat
Bâtonnier Bertrand Désarnauts
Bâtonnier Pascal Saint Geniest
Bâtonnier Frédéric Douchez
Alexandre Martin
Erick Boyadjian
Manuel Furet
Sylvain Laspalles
Nicolas Morvilliers
Commission médiation et procédure collaborative (commission ouverte)
Bâtonnier Bertrand Désarnauts
Karine Gistain-Lordat
Le Conseil de discipline
Autorité de poursuite : Bâtonnier Anne Fauré
Membres du Conseil de discipline
Rapporteurs disciplinaires et déontologiques
Titulaires
Bâtonnier Bertrand Désarnauts
Bâtonnier Jean-Paul Cottin
Bâtonnier Monique Brocard
Bâtonnier François Axisa
Bâtonnier Thierry Carrère
Bâtonnier Françoise Raffard-Ehrlich
Damien de Laforcade
Coordination
Bâtonnier Anne Fauré
Suppléants
Patricia Cortès
Isabelle Lorthios
Pierre Soulignac
Denis Boucharinc
Nathalie Dupont-Ricard
Nicolas Chambaret
Bérengère Froger
Bâtonnier Pascal Saint Geniest, Bâtonnier
Frédéric Douchez, Christine Vaysse-Lacoste,
Martine Esparbie-Catala, Jean-Marc Denjean,
Robert Rives, Nathalie Dupont, Alexandre
Martin, Jean-Charles de Bellefon, Erick
Boyadjian, Karine Gistain-Lordat, André
Thalamas, Stéphane Soulas, Manuel Furet,
Laurence Després, Sylvain Laspalles,
Christophe Moretto, Laurent Seyte, Olivier
Tamain, Yannick Liberi et Hélène SimonGrassa
CARPA
Bâtonnier Anne Fauré
Bâtonnier Pascal Saint Geniest
Bâtonnier Frédéric Douchez
Erick Boyadjian
Sylvain Laspalles
Nathalie Dupont
Jean-Charles de Bellefon
Stéphane Soulas
Laurence Després
Olivier Tamain
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Janvier 2015
Missions spéciales
Prévoyance : Sophie Coq et Stéphane Soulas
Ressources humaines et personnel : Laurent Seyte et Laurence Després
Documentation, bibliothèque, centre de documentation : Bâtonnier Anne Fauré, Bâtonnier
Désarnauts et Erick Boyadjian
Transferts de compétences : Jean-Charles de Bellefon
Histoire et Mémoire du Barreau : Bâtonnier Pascal Saint Geniest
Représentations de l’Ordre
Cour d’appel : Bâtonnier Anne Fauré
Chambre sociale : Bâtonnier Pascal Saint Geniest et Jean-Marc Denjean
Chambre civile : Robert Rives
Chambre commercial : Bâtonnier Bertrand Désarnauts
Chambre des appels correctionnels : Bâtonnier Frédéric Douchez
Chambre de l’instruction : Martine Esparbié-Catala
Cour d’assises : Alexandre Martin
Tribunal de grande instance : Bâtonnier Anne Fauré
Référés : Bâtonnier Jean-Paul Cottin
1ère chambre : Manuel Furet
2ème chambre : Nathalie Dupont et Stéphane Soulas
4ème chambre : Christophe Moretto
Pénal : Alexandre Martin, Sylvain Laspalles et Martine Esparbié-Catala
Tribunal pour enfants : Stéphane Soulas et Hélène Simon-Grassa
JDH hospitalisation d’office : Marc Tello-Soler et Sylvain Laspalles
Tribunal d’instance : Christophe Moretto
Tribunal de commerce : Bâtonnier Anne Fauré, Bâtonnier Bertrand Désarnauts et Régis Mercié
Conseil de prud’hommes : Jean-Marc Denjean et Christine Vaysse-Lacoste
Tribunal administratif : André Thalamas
Cour administrative d’appel : André Thalamas
Chambre des Huissiers : Christophe Moretto
Chambre des Notaires : Robert Rives
Ordre des Experts Comptables et Compagnie des Commissaires aux comptes : Laurence Després
Compagnie des Experts : Christine Vaysse-Lacoste
Parlementaires et Ville de Toulouse : Bâtonnier Anne Fauré et Bâtonnier Frédéric Douchez
CCI : Jean-Charles de Bellefon
Chambre de métiers : Bâtonnier Bertrand Désarnauts et Manuel Furet
Chambre d’agriculture : Karine Gistain-Lordat
Université : Bâtonnier Anne Fauré et Bâtonnier Frédéric Douchez
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Janvier 2015
Adresses électroniques des membres des commissions
Par ordre alphabétique
Alet Marc-Henri ([email protected])
Givry Michel ([email protected])
Amigo-Bouyssouy Annick ([email protected])
Lacoste Guy ([email protected])
Attye Maher ([email protected])
Laforcade (de) Damien ([email protected])
Axisa François ([email protected])
Laspalles Sylvain ([email protected])
Begouën Claude-Marie ([email protected])
Libéri Yannick ([email protected])
Bellefon (de) Jean-Charles ([email protected])
Lorthios Isabelle ([email protected])
Benoidt-Verlinde Catherine ([email protected])
Martin Alexandre ([email protected])
Bordes-Gough Olivier ([email protected])
Mercié Régis ([email protected])
Boucharinc Denis ([email protected])
Monteis Jean-Philippe ([email protected])
Boyadjian Erick ([email protected])
Morel David ([email protected])
Brocard Monique ([email protected])
Moretto Christophe ([email protected])
Carrère Thierry ([email protected])
Morvilliers Nicolas ([email protected])
Chambaret Nicolas ([email protected])
Pianelli Geneviève ([email protected])
Claisse Stanley ([email protected])
Raffard-Ehrlich Françoise ([email protected])
Coq Sophie ([email protected])
Remaury Vincent ([email protected])
Cortès Patricia ([email protected])
Rives Robert ([email protected])
Cottin Jean-Paul ([email protected])
Saint Geniest Marie ([email protected])
Denjean Jean-Marc ([email protected])
Saint Geniest Pascal ([email protected])
Désarnauts Bertrand ([email protected])
Sequeira (de) Patrick ([email protected])
Després Laurence ([email protected])
Serdan Jean-Manuel ([email protected])
Douchez Frédéric ([email protected])
Seyte Laurent ([email protected])
Dupont Nathalie ([email protected])
Simon-Grassa Hélène ([email protected])
Dupont-Ricard Nathalie ([email protected])
Soucaze-Suberbielle ([email protected])
Esparbié-Catala Martin ([email protected])
Soulas Stéphane ([email protected])
Eychenne Christophe ([email protected])
Soulignac Pierre ([email protected])
Fauré Anne ([email protected])
Tamain Olivier ([email protected])
Froger Bérengère ([email protected])
Tello-Soler Marc ([email protected])
Furet Manuel ([email protected])
Thalamas André ([email protected])
Gistain-Lordat Karine ([email protected])
Vaysse-Lacoste Christine ([email protected])
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Janvier 2015
ORGANISATION
DES SERVICES ADMINISTRATIFS
Personnel de l’Ordre
Monique LAFFONT, secrétariat général et séquestre Bâtonnier
[email protected]
05.61.14.91.52
Josiane TOMATIS, formation administrative, Conseil de l’Ordre
[email protected]
05.61.14.91.56
Evelyne PINEDE, formation administrative, Conseil de discipline
[email protected]
05.61.14.91.55
Anne FELIP, standard, CDAD, encaissement chèques, relance comptabilité
[email protected]
05.61.14.91.50
Narjès AOUADI, standard, adjudications, Périmètre du droit, secrétariat
[email protected]
05.61.14.91.50
Gersende MELLINGER, secrétariat du Bâtonnier, arbitrage d’honoraires 05.61.14.91.57
[email protected]
Corinne BEELAERTS, comptabilité
[email protected]
05.61.14.91.54
Muriel GARRES, Bureau commun, actes du palais, bon de consultation,
dépôt chèque CARPA
05.61.14.91.50
Michel TAILLEFER, courrier
05.61.14.91.50
Véronique CHRISTOPH, bibliothèque, bulletin du barreau, site internet
[email protected]
09.50.24.49.92
Catherine MARCO, documentation
[email protected]
8
05.61.55.56.83
Janvier 2015
ORGANISATION DE LA CARPA
Conseil d’administration
Xavier LECOMTE, président
Arnaud SERLOOTEN, Directeur
05.61.14.91.50
Béatrice VERIES, paiements A.J.
Cristel LABROUSSE, commissions d’office, gardes à vue
Josiane BEGAULT, secrétariat CARPA, permanence palais, séquestres
Elodie MEVO, maniements de fonds
Sabrina PIQUES, maniement de fonds
05.61.14.91.59
05.61.14.91.53
05.61.14.91.58
05.61.14.91.50
05.61.14.91.50
Fax : 05.61.25.96.20
[email protected]
Administrateurs collège ordinal
Anne FAURE, Bâtonnier
Bâtonnier Frédéric DOUCHEZ
Bâtonnier Pascal SAINT GENIEST
Eric BOYADJIAN
Jean-Charles de BELLEFON
Laurence DESPRES
Nathalie DUPONT
Sylvain LASPALLES
Stéphane SOULAS
Olivier TAMAIN
Administrateurs collège élus en charge de la permanence guichet
Xavier LECOMTE, Président
Sophie LAUBY, trésorière
Cyril AMALRIC, secrétaire
Annick AMIGO-BOUYSSOU
Denis BENAYOUN
Eric DARDENNE
Jean FABRY LAGARDE
Claudine LARRIEU
Agnès MARTIN GOURVAT
Commissaires aux comptes
CARPA
M. Daniel BOUTES
39, avenue Augustin Malroux 81100 CASTRES
Tél : 05.63.72.07.89 Fax : 05.63.72.29.37
[email protected]
AJ
FID SUD M. Philippe RIU
5, rue Saint-Pantaléon 31000 Toulouse
Tél : 05.62.30.38.88 Fax : 05.62.30.38.80
[email protected]
9
Janvier 2015
ORGANISATION DE L’ECOLE
Ecole des avocats sud-ouest Pyrénées
35 C, boulevard des récollets 31400 Toulouse
Téléphone : 05.61.53.06.99
Télécopie : 05.62.26.78.29
Email : [email protected]
Site : www.ecoleavocats-toulouse.fr
Pascal SAINT GENIEST, président
Sandrine CARTERON-FARRUGIA, directrice
05.61.53.58.53
Séverine ALBAREDE, responsable de formation initiale
05.61.53.58.51
Céline GOU, responsable de formation continue
05.61.53.58.52
Jordane BERTHOULOUX, délégué à la formation
05.61.53.58.54
Un abonnement est proposé en formation continue :
pour les avocats ayant plus de deux ans de barre : 440 euros
pour les avocats ayant moins de deux ans de barre : 340 euros.
Pour tout abonnement souscrit avant le 28 février 2015, vous bénéficier de 10 % de réduction
(396 € pour les plus de deux ans de barre et 306 € pour les moins de deux ans de barre).
10
Janvier 2015
JURIDICTIONS
Cour d’appel
Standard
Secrétariat Premier Président
Secrétariat général
Secrétariat Procureur général
Secrétariat général
05.61.33.74.74
05.61.33.72.47
05.61.33.72.48
05.61.33.72.32
05.61.33.72.37
fax 05.61.33.75.29
fax 05.61.33.75.26
Tribunal de grande instance
Standard
Secrétariat Présidence
Référés + requêtes
Première chambre
Quatrième chambre, greffe
JEX et requêtes JEX, greffe
Chambre du Conseil, greffe
Deuxième chambre
Instruction
Liberté et détention,
rétention des étrangers
Chambres correctionnelles
T.P.E.
Application des peines
Milieu fermé
Milieu ouvert
Parquet
Exécution des peines
B.A.J.
Geôle
PC Sécurité
05.61.33.70.70
05.61.33.70.25
fax 05.61.33.70.76
fax 05.61.33.73.68
05.61.33.73.47
05.61.33.70.06
05.61.33.71.52
fax 05.61.25.96.65
fax 05.61.33.73.75
fax 05.61.33.70.77
fax 05.61.33.73.62
fax 05.61.33.75.16
05.61.33.75.75 ou 05.61.33.75.61
fax 05.61.33.75.73
fax 05.61.33.75.74
05.61.33.70.00
fax 05.61.33.71.75
fax 05.61.33.73.36
fax 05.61.33.70.43
05.61.33.71.50
Tribunal d’instance
Standard
Accueil
Tutelles
Enrôlement
05.34.31.79.79
05.34.31.79.01
fax 05.34.31.79.77
fax 05.34.31.79.95
Autres juridictions
Tribunal de commerce
greffe, accueil
Tribunal administratif
Conseil de Prud’hommes
Maison d’arrêt de Seysses
Centre de détention de Muret
05.61.11.02.00 – fax 05.62.27.21.23
05.62.73.57.57 – fax 05.62.73.57.40
05.62.30.55.70 – fax 05.62.30.81.17
05.61.56.68.68 – fax 05.61.56.68.54
05.61.56.67.00
11
Janvier 2015