Chap 71

C71/1
CHAPITRE 71
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU
SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU
DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET
OUVRAGES EN CES MATIERES ;
BIJOUTERIE DE FANTAISIE ;
MONNAIES
Notes :
1. Sous réserve de l’application de la note 1 point a) de la section VI et des exceptions
prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou
partiellement :
a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou
reconstituées, ou
b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
2. A) Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux
précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples
accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles,
bordures, par exemple) ; le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de
l’espèce.
2.B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de
plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n’en comportant que sous la forme de
simples accessoires ou garnitures de minime importance.
3. Le présent chapitre ne couvre pas :
a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l’état colloïdal (n° 28.43) ;
b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d’obturation dentaire et
autres articles du chapitre 30 ;
c) les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple) ;
d) les catalyseurs supportés (n° 38.15) ;
e) les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la note 3 B) du chapitre 42 ;
f) les articles des n°s 43.03 ou 43.04 ;
C71/2
g) les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières) ;
h) les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65 ;
ij) les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66 ;
k) les articles garnis d’égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres
synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en
outils du chapitre 82 ; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est
constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les
machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois,
les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres
synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l’exception
des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22) ;
l) les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et
instruments de musique) ;
m) les armes et leurs parties (chapitre 93) ;
n) les articles visés à la note 2 du chapitre 95 ;
o) les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre ;
p) les productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de
collection (n° 97.05) et les objets d’antiquité ayant plus de cent ans d’âge (n° 97.06).
Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans
le présent chapitre.
4.A) On entend par «métaux précieux » l’argent, l’or et le platine.
4.B) Le terme «platine » couvre le platine, l’iridium, l’osmium, le palladium, le rhodium et le
ruthénium.
4.
C) Les termes «pierres gemmes » et «pierres synthétiques ou reconstituées » ne couvrent
pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96.
5. Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux » les
alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent
un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l’un des
métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l’alliage. Les alliages de métaux
précieux sont classés comme suit :
a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de
platine ;
b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d’or, mais pas de platine ou moins de 2 % de
platine, est classé comme alliage d'orcc
c)
tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d’argent est classé comme alliage
d’argent.
C71/3
6. Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux
précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s’étend également
aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L’expression «métal
précieux » ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les
matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
7. Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux » les
articles comportant un support de métal et dont l’une ou plusieurs faces sont recouvertes de
métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique
similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux
précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
8. Sous réserve des dispositions de la note 1 point A) de la section VI, les produits repris
dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de
la nomenclature.
9. Au sens du n° 71.13, on entend par «articles de bijouterie » ou de « joaillerie »:
9.a)
les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles
d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de
manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par
exemple) ;
9.b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles
de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières bonbonnières et
poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
9.bCes articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou
fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire,
ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple).
10.Au sens du n° 71.14, on entend par «articles d’orfèvrerie » les objets tels que ceux pour le
service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les
objets d’ornement intérieur, les articles pour l’exercice des cultes.
11.Au sens du n° 71.17, on entend par «bijouterie de fantaisie » les articles de la nature de
ceux définis à la note 9 point a) (exception faite des boutons et autres articles du n° 96.06,
des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n°
96.15), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres
synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n’est sous forme de garnitures ou d’accessoires de
minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
C71/4
Notes de sous-positions :
1. Au sens des n°s 71.06 10, 71.08 11, 71.10 11, 71.10 21, 71.10 31 et 71.10 41, les termes
« poudres » et « en poudre » couvrent les produits qui passent à travers un tamis d’une
ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en
poids.
2. Nonobstant les dispositions de la Note 4 point B) du présent chapitre, au sens des n°s
71.10 11 et 71.10 19, le terme « platine » ne couvre pas l’iridium, l’osmium, le palladium,
le rhodium et le ruthénium.
3. Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du n° 71.10, chaque alliage est
à classer avec celui des métaux : platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou
ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
C71/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
80
18
montées ni serties*................................................................................
10
80
18
la facilité du transport*..........................................................................
10
80
18
pour la facilité du transport*..................................................................
10
80
18
10
80
18
ni montées ni serties*.............................................................................
10
80
18
pour la facilité du transport*..................................................................
10
80
18
ment pour la facilité du transport*.......................................................
10
80
18
10
80
18
I.- PERLES FINES OU DE CULTURE,
PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES
71.01
Perles fines ou de culture,même travaillées ou
assorties mais non enfilées, ni montées ni serties;
perles fines ou de culture, enfilées temporairement
pour la facilité du transport :
710110 0 0
- Perles fines :
710110 0 0 1
-- Brutes :
710110 0 0 1 0 5 Perles fines brutes*................................................................................
710110 0 0 9
-- Travaillées :
710110 0 0 9 1 2 Perles fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées,ni
710110 0 0 9 2 3 Perles fines, travaillées, assorties, enfilées temporairement pour
710110 0 0 9 9 0 Perles fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement
10
- Perles de culture :
710121 0 0 0
-- Brutes :
710121 0 0 0 0 4 Perles de culture, brutes*......................................................................
710122 0 0 0
-- Travaillées :
710122 0 0 0 1 0 Perles de culture, travaillées,même assorties,mais non enfilées,
710122 0 0 0 2 1 Perles de culture, travaillées, assorties, enfilées temporairement
710122 0 0 0 9 8 Perles de culture, travaillées, non assorties, enfilées temporaire71.02
Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis :
710210 0 0 0
- Non triés :
710210 0 0 0 0 0 Diamants, même travaillés,mais non montés ni sertis, non triés*
- Industriels :
710221 0 0 0
-- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés :
710221 0 0 0 0 1 Diamants, triés, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés,
mais non montés ni sertis, à usage industriels*...............................
710229 0 0 0
-- Autres :
710229 0 0 0 0 1 Diamants, triés, autrement travaillés, mais non montés ni sertis,
à usage industriels*................................................................................
10
18
10
18
- Non industriels :
710231 0 0 0
-- Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés :
710231 0 0 0 0 7 Diamants, triés, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés,
mais non montés ni sertis, autres que les diamants industriels*.
10
80
18
10
C71/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
710239 0 0 0
-- Autres :
710239 0 0 0 0 7 Diamants, triés, autrement travaillés, mais non montés ni sertis,
autres que les diamants industriels industriels*..............................
71.03
Imposition
Q tité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
80
18
10
18
10
60
18
- Autrement travaillées :
710391 0 0
-- Rubis,saphirs et émeraudes :
710391 0 0 1
--- Pour usages industriels :
710391 0 0 1 1 3 Rubis, saphirs et émeraudes, autrement travaillées, même
10
18
10
18
710391 0 0 9
--- Autres :
710391 0 0 9 1 9 Rubis, saphirs et émeraudes, autrement travaillées, même
assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, autres que
pour usages industriels*........................................................................
710391 0 0 9 9 7 Rubis, saphirs et émeraudes, autrement travaillées, non assorties, ni montées, ni serties, enfilées temporairement pour la facilité du transport, autres que pour usages industriels*...................
10
60
18
10
60
18
710399 0 0
-- Autres :
710399 0 0 1
--- Pour usages industriels :
710399 0 0 1 1 3 Autres pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, autrement travaillées, même assorties, mais non
enfilées, ni montées, ni serties, pour usages industriels*...............
710399 0 0 1 9 1 Autres pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, autrement travaillées, non assorties, ni montées, ni
serties, enfilées temporairement pour la faciité du transport,
pour usages industriels*.......................................................................
A.I.R
taux
710310 0 0 9
-- Autres :
710310 0 0 9 0 5 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants,
assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties,pour usages
industriels*....................................................…
710391 0 0 1 9 1 Rubis, saphirs et émeraudes, autrement travaillées, non assorties, ni montées, ni serties, enfilées temporairement pour la facilité du transport, pour usages industriels*.........................................
TAXES
LOREM
710310 0 0
- Brutes ou simplement sciées ou dégrossies :
710310 0 0 1
-- Pour usages industriels :
710310 0 0 1 0 9 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants,
brutes ou simplement sciées ou dégrossies, autres que pour
usages industriels*.................................................................................
EMENT
taux
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, même travaillées ou assorties mais non
enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes
(précieuses ou fines) autres que les diamants, non
assorties, enfilées temporairement pour la facilité du
transport :
brutes ou simplement sciées ou dégrossies, pour usages industriels*...........................................................…
PRELEV AUTRES
10
18
10
18
C71/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
71.04
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
60
18
10
60
18
10
18
même travaillé ou assorti mais non enfilé ni monté ni serti*..........
10
80
18
assorti, enfilé temporairement pour la facilité du transport*...........
10
80
18
710410 0 0 9 9 1 Quartz piézo-électrique, autre que pour usages industriels, non
710420 0 0
- Autres,brutes ou simplement sciées ou dégrossies :
710420 0 0 1
-- Pour usages industriels :
710420 0 0 1 0 2 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simple-
ment sciées ou dégrossies, pour usages industriels*.....................
710420 0 0 9
-- Autres :
710420 0 0 9 0 8 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simple-
ment sciées ou dégrossies, autres que pour usages industriels*.
10
10
18
80
18
710490 0 0
- Autres :
710490 0 0 1
-- Pour usages industriels :
710490 0 0 1 1 5 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, autrement travail-
lées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties,
pour usages industriels*.......................................................................
710490 0 0 1 9 3 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, autrement travaillées,non assorties,ni montées,ni serties,enfilées temporairement
pour la faciité du transport, pour usages industriels*.......................
10
18
10
18
710490 0 0 9
-- Autres :
710490 0 0 9 1 1 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, autrement travail-
lées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties,
autres que pour usages industriels*.................................................
710490 0 0 9 9 9 Autres pierres synthétiques ou reconstituées, autrement travaillées,non assorties,ni montées,ni serties,enfilées temporairement
pour la faciité du transport, autres que pour usages industriels*..
A.I.R
taux
710410 0 0
- Quartz piézo-électrique :
710410 0 0 1
-- Pour usages industriels :
710410 0 0 1 0 6 Quartz piézo-électrique, pour usages industriels, même travail-
710410 0 0 9
-- Autres :
710410 0 0 9 1 3 Quartz piézo-électrique, autre que pour usages industriels,
TAXES
LOREM
Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni
serties; pierres synthétiques ou reconstituées non
assorties,enfilées temporairement pour la facilité du
transport :
lé ou assorti mais non enfilé ni monté ni serti ou non assorti et
enfilé temporairement pour la facilité du transport*........................
EMENT
taux
710399 0 0 9
--- Autres :
710399 0 0 9 1 9 Autres pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, autrement travaillées, même assorties, mais non
enfilées, ni montées, ni serties, autres que pour usages industriels*.................................................................…
710399 0 0 9 9 7 Autres pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, autrement travaillées, non assorties, ni montées, ni
serties, enfilées temporairement pour la faciité du transport,
autres que pour usages industriels*....................................................
PRELEV AUTRES
10
80
18
10
80
18
C71/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
71.05
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
710590 0 0 0
- Autres :
710590 0 0 0 1 0 Egrisés et poudres d'autres pierres gemmes ou de pierres
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
10
50
10
synthétiques, autres qu'à usages industriels*....................................
10
18
18
18
50
18
Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent
platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en
poudre :
710610 0 0 0
- Poudres :
710610 0 0 0 0 8 Poudres d'argent*..................................................................................
15
18
15
00
15
18
15
18
TC10/11
710692 0 0 2
--- Cannetilles, paillettes et découpures :
710692 0 0 2 1 1 Cannetilles d'argent,sous formes mi-ouvrées *………………
710692 0 0 2 9 9 Paillettes et découpures d'argent, sous formes mi-ouvrées*.……
15
15
18
18
TC10/11
710692 0 0 9
--- autres :
710692 0 0 9 0 4 Autre argent et autres alliages d'argent, sous formes mi-ouvrées*
15
18
15
18
- Autres :
TC10/11
710691 0 0
-- Sous formes brutes :
710691 0 0 1
--- en masses, lingots,grenailles,argent natif :
710691 0 0 1 0 3 Argent et alliages d'argent, sous formes brutes, en masses,
TC10/11
710691 0 0 9
--- présentés autrement :
710691 0 0 9 0 9 Argent et alliages d'argent, sous formes brutes, présentés autre-
TC10/11
710692 0 0
-- Sous formes mi-ouvrées :
710692 0 0 1
--- Alliages d'argent utilisés comme brasure :
710692 0 0 1 0 8 Alliages d'argent, sous formes mi-ouvrées, utilisés comme
TC10/11
lingots,grenailles,argent natif*..............................................................
ment*..........................................................................................................
brasure*.....................................................................................................
71.07 710700 0 0
Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous
formes brutes ou mi-ouvrées :
710700 0 0 1
- Brutes :
710700 0 0 1 0 1 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes
brutes*.....................................................…
A.I.R
taux
II.- METAUX PRECIEUX,PLAQUES OU
DOUBLES DE METAUX PRECIEUX
71.06
TAXES
LOREM
synthétiques, à usages industriels*.....................................................
710590 0 0 0 9 8 Egrisés et poudres d'autres pierres gemmes ou de pierres
EMENT
taux
Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres
synthétiques :
710510 0 0 0
- De diamants :
710510 0 0 0 1 2 Egrisés et poudres de diamants, à usages industriels*..................
710510 0 0 0 9 0 Egrisés et poudres de diamants, autres qu'à usages industriels*.
PRELEV AUTRES
C71/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
710700 0 0 9
- Mi-ouvrées :
710700 0 0 9 0 7 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes
FODEC
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
90
0
0
0
0
0
0
0
0
--- Or fin en lingots importé pour le compte des artisans
bijoutiers (1) :
9
--- Autres :
9 1 1 Autre or, en lingots, à usages non monétaires*..............................
9 2 2 Or brut, à usage médico-chirurgical*..................................................
9 3 3 Barres d'or, or natif et grenailles d'or, pour d'autres usages non
00(2)
00
15
15
00
18
monétaires*.......................................................…
15
90
00
monétaires*.........................................................…
15
90
18
15
15
80
18
18
15
90
18
15
15
80
80
18
18
710812 0 0 9 9 9 Autre or sous autres formes brutes, pour d'autres usages non
710813
710813 1 0 0
18
-- Sous autres formes brutes :
710812 0 0 1 0 4 Or fin en lingots, à usages non monétaires, importé par la Ban710812
710812
710812
710812
-- Sous autres formes mi-ouvrées :
--- Barres, fils et profilés, de section pleine; planches;
feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris,
excède 0,15 mm :
710813 1 0 0 1 2 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et
bandes dont l'épaisseur, support non compris,excède 0,15 mm,
à usage médico-chirurgical*................................................................
710813 1 0 0 2 3 Feuilles en or pour dorure*…………………………………………..
710813 1 0 0 8 9 Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; autres feuilles
et bandes dont l'épaisseur, support non compris,excède 0,15 mm,
pour d'autres usages non monétaires*...............................................
--- autres :
710813 8 0 1
---- Cannetilles et paillettes :
710813 8 0 1 1 2 Cannetilles d'or*...................................................…
710813 8 0 1 9 0 Paillettes d'or*......................................................…
710813 8 0 9
---- Autres :
710813 8 0 9 1 8 Autre or et alliages d'or, sous autres formes mi-ouvrées, à usage
médico-chirurgical*................................................................................
15
d'autres usages non monétaires*........................................................
15
710813 8 0 9 9 6 Autre or et alliages d'or, sous autres formes mi-ouvrées, pour
710820 0 0 0
- A usage monétaire (1) :
710820 0 0 0 0 8 Or à usage monétaire*...........................................................................
22
A.I.R
FIQUE
15
que Centrale de Tunisie pour le compte des artisans bijoutiers*..
TAXES
taux
- A usages non monétaires :
710812 0 0
710812 0 0 1
EMENT
LOREM
Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou
mi-ouvrées, ou en poudre :
710811 0 0 0
-- Poudres :
710811 0 0 0 0 7 Or en poudres, à usages non monétaires*........................................
PRELEV AUTRES
taux
15
mi-ouvrées*............................................................................................
71.08
D.C
AD.VA
00
18
90
18
00
C71/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
71.09 710900 0 0 0
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
formes brutes ou mi-ouvrées*..............................................................
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
18
80
00
pris excède 0,15 mm*............................................................................
15
80
18
planches; bandes et autres feuilles, dont l'épaisseur, support
non compris, excède 0,15 mm*.........................................................
15
80
18
15
80
18
15
80
18
15
15
80
80
18
18
711021 0 0 0
-- Sous formes brutes ou en poudre :
711021 0 0 0 0 5 Palladium sous formes brutes ou en poudre*..................................
15
80
18
711029 0 0
-- Autres :
711029 0 0 1
--- Alliages utilisés comme brasure :
711029 0 0 1 0 7 Alliages de palladium utilisés comme brasure*..............................
15
80
18
711029 0 0 9
--- Autres :
711029 0 0 9 0 3 Palladium, sous autres formes mi-ouvrées*....................................
15
80
18
711031 0 0 0
-- Sous formes brutes ou en poudre :
711031 0 0 0 0 1 Rhodium sous formes brutes ou en poudre*...................................
15
80
18
711039 0 0
-- Autres :
711039 0 0 1
--- Alliages utilisés comme brasure :
711039 0 0 1 0 3 Alliages de rhodium utilisés comme brasure*..................................
15
80
18
-- Autres :
--- Barres, fils et profilés, de section pleine; planches;
feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris,
excède 0,15 mm :
711019 1 0 0 9 2 Platine sous forme de barres, fils et profilés, de section pleine;
--- autres :
711019 8 0 1
---- Alliages utilisés comme brasure :
711019 8 0 1 0 3 Alliages de platine utilisés comme brasure*...................................
711019 8 0 9
---- Autres :
711019 8 0 9 1 0 Feuilles de platine en livrets, dont l'épaisseur, support non compris n'excède pas 0,15 mm*...................................…
711019 8 0 9 2 1 Platine sous forme de barres, fils et profilés, de section pleine;
planches; bandes et autres feuilles, dont l'épaisseur, support
non compris, n'excède pas 0,15 mm*........................…
711019 8 0 9 9 8 Platine, sous autres formes mi-ouvrées*...........................................
A.I.R
FIQUE
15
711019 1 0 0 1 4 Feuilles de platine en livrets, dont l'épaisseur, support non com-
TAXES
taux
- Platine :
711019
711019 1 0 0
EMENT
LOREM
Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en
poudre :
711011 0 0 0
-- Sous formes brutes ou en poudre :
711011 0 0 0 0 9 Platine sous formes brutes ou en poudre*.........................................
PRELEV AUTRES
taux
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur
argent,sous formes brutes ou mi-ouvrées :
710900 0 0 0 0 3 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous
71.10
Imposition
Q tité
- Palladium :
- Rhodium :
C71/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
711039 0 0 9
--- Autres :
711039 0 0 9 0 9 Rhodium sous autres formes mi-ouvrées*.......................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
711049 0 0
-- Autres :
711049 0 0 1
--- Alliages utilisés comme brasures :
711049 0 0 1 0 9 Alliages d'iridium, d'osmium et de ruthénium utilisés comme
brasure*...............................................................…
711049 0 0 9
--- Autres :
711049 0 0 9 0 5 Iridium,osmium et ruthénium sous autres formes mi-ouvrées*....
71.11 711100 0 0 0
ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées*..................................
71.12
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
80
18
15
80
18
15
80
18
15
80
18
15
18
15
00
15
00
15
00
15
00
- Cendres contenant des métaux précieux ou des
composés de métaux précieux, à l'exclusion des
cendres d'orfèvre :
711230 0 0 0 0 0 Cendres contenant des métaux précieux ou des composés
de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre *……
711291 0 0 0
- Autres :
-- D'or,même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des
cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux :
711291 0 0 0 0 1 Autres déchets et débris d'or,même de plaqué ou doublé d'or, à
l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux
précieux*………………………………………………………..
711292 0 0 0
-- De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à
l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres
métaux précieux :
711292 0 0 0 0 6 Autres déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé
de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres
métaux précieux*..........................................…
711299 0 0
-- Autres :
711299 0 0 1
--- Déchets et débris de métaux précieux :
711299 0 0 1 1 4 Autres déchets et débris d'argent,même de plaqué ou doublé
d'argent, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres
métaux précieux*...............................................…
A.I.R
taux
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué
ou doublé de métaux précieux; autres déchets et
débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés
principalement pour la récupération des métaux
précieux :
711230 0 0 0
TAXES
LOREM
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs,
sur argent ou sur or,sous formes brutes ou miouvrées :
711100 0 0 0 0 5 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent
EMENT
taux
- Iridium,osmium et ruthénium :
711041 0 0 0
-- Sous formes brutes ou en poudre :
711041 0 0 0 0 7 Iridium,osmium et ruthénium sous formes brutes ou en poudre*
PRELEV AUTRES
C71/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
711299 0 0 1 9 2 Autres déchets et débris d'autres métaux précieux, même de
plaqué ou doublé d'autres métaux précieux, à l'exclusion des
cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux*...…
711299 0 0 9
15
00
15
18
--- Autres déchets et débris contenant des métaux précieux
ou des composés de métaux précieux du type de ceux
utilisés pricipalement pour la récupération des métaux
précieux :
711299 0 0 9 0 9 Autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des
composés de métaux précieux du type de ceux utilisés pricipalement pour la récupération des métaux précieux*........................
III.- BIJOUTERIE,JOAILLERIE ET AUTRES
OUVRAGES
71.13
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties,
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
711311 0 0
- En métaux précieux,même revêtus,plaqués ou doublés de
métaux précieux :
-- En argent,même revêtu,plaqué ou doublé d'autres métaux
précieux :
711311 0 0 1
--- Apprêts de bijouterie :
711311 0 0 1 0 2 Apprêts de bijouterie,en argent,même revêtu,plaqué ou doublé
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
de métaux précieux*……………………………………………….......
96
30
18(M)
argent,même revêtu,plaqué ou doublé de métaux précieux*.......
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
de métaux précieux*..............................................................
711311 0 0 2
--- Médailles obtenues par la frappe :
711311 0 0 2 0 4 Médailles obtenues par la frappe,en argent,même revêtu,plaqué
ou doublé de métaux précieux*...........................................................
711311 0 0 3
--- Bagues, alliances,bracelets et anneaux :
711311 0 0 3 0 6 Bagues,alliances,bracelets et anneaux,en argent,même revêtu,
plaqué ou doublé de métaux précieux*.............................................
711311 0 0 4
--- Boucles d'oreilles,colliers,pendentifs et sautoirs :
711311 0 0 4 0 8 Boucles d'oreilles, colliers, pendentifs et sautoirs, en argent,
même revêtu, plaqué ou doublé de métaux précieux*..................
711311 0 0 9
--- Autres :
711311 0 0 9 1 9 Anneaux de fermeture en argent,même revêtu,plaqué ou doublé
711311 0 0 9 9 7 Autres articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en
711319 0 0
80
-- En autres métaux précieux,même revêtus,plaqués ou
doublés de métaux précieux :
711319 0 0 1
--- Apprêts de bijouterie :
711319 0 0 1 0 2 Apprêts de bijouterie, en autres métaux précieux,même revêtus,
plaqués ou doublés de métaux précieux*.........................................
C71/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
--- Médailles obtenues par la frappe :
711319 0 0 2
---- En or :
711319 0 0 2 0 4 Médailles obtenues par la frappe, en or, même revêtu, plaqué
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
taux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux
précieux*.................................................................................................. 96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
ou doublé de métaux précieux*.........................................................
711319 0 0 3
---- En autres métaux précieux :
711319 0 0 3 0 6 Médailles obtenues par la frappe, en autres métaux précieux,
même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux*...........
--- Bagues,alliances,bracelets et anneaux :
711319 0 0 4
---- En or :
711319 0 0 4 0 8 Bagues, alliances, bracelets et anneaux, en or, même revêtu,
plaqué ou doublé de métaux précieux*............................................
711319 0 0 5
---- En autres métaux précieux :
711319 0 0 5 0 0 Bagues, alliances, bracelets et anneaux, en autres métaux pré-
cieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux*.
--- Boucles d'oreilles, colliers, chaînes, pendentifs et
sautoirs :
---- En or :
711319 0 0 6
711319 0 0 6 0 2 Boucles d'oreilles, colliers, pendentifs et sautoirs, en or, même
revêtu, plaqué ou doublé de métaux précieux*...............................
711319 0 0 7
---- En autres métaux précieux :
711319 0 0 7 0 4 Boucles d'oreilles, colliers, pendentifs et sautoirs, en autres mé-
--- Autres :
711319 0 0 8
---- En or :
711319 0 0 8 0 6 Autres articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties,en or,
même revêtu,plaqué ou doublé de métaux précieux*...................
711319 0 0 9
---- En autres métaux précieux :
711319 0 0 9 0 8 Autres articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en
autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de
métaux précieux*.................................................................................
711320 0 0
- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux
communs :
711320 0 0 1
-- Médailles obtenues par la frappe :
711320 0 0 1 0 3 Médailles obtenues par la frappe, en plaqués ou doublés de
métaux précieux sur métaux communs, même revêtus, plaqués
ou doublés de métaux précieux*.........................................................
711320 0 0 2
-- Bagues,alliances,bracelets et anneaux :
711320 0 0 2 0 5 Bagues, alliances, bracelets et anneaux, en plaqués ou doublés
de métaux précieux sur métaux communs, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux*...............................................
C71/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
711320 0 0 3
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- Boucles d'oreilles,colliers,chaînes,pendentifs et
sautoirs :
711320 0 0 3 0 7 Boucles d'oreilles, colliers, chaînes, pendentifs et sautoirs, en
plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs,
même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux*.............
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
96
30 115
18(M)
10
cieux, même revêtus, plaqués ou doublés d'autres métaux précieux*........................................................................................................ 96
30 115
18(M)
10
30 115
18(M)
10
711320 0 0 9
-- Autres :
711320 0 0 9 0 9 Autres articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en
plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs,
même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux*..........
71.14
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :
711411 0 0
- En métaux précieux,même revêtus,plaqués ou doublés de
métaux précieux :
-- En argent,même revêtu,plaqué ou doublé d'autres métaux
précieux :
711411 0 0 1
--- Pour le service de la table :
711411 0 0 1 0 9 Articles pour le service de la table, en argent, même revêtu, pla-
qué ou doublé d'autres métaux précieux*.........................................
711411 0 0 9
--- Autres :
711411 0 0 9 0 5 Autres articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même
revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux*......................
711419 0 0
-- En autres métaux précieux,même revêtus,plaqués ou
doublés de métaux précieux :
--- Pour le service de la table :
711419 0 0 1
---- En or :
711419 0 0 1 0 9 Articles pour le service de la table, en or, même revêtu, plaqué
ou doublé d'autres métaux précieux*................................................
711419 0 0 2
---- En autres métaux précieux :
711419 0 0 2 0 1 Articles pour le service de la table, en autres métaux précieux,
même revêtus, plaqués ou doublés d'autres métaux précieux*..
--- Autres :
711419 0 0 3
---- En or :
711419 0 0 3 0 3 Autres articles d'orfèvrerie et leurs parties, en or, même revêtu,
plaqué ou doublé d'autres métaux précieux*...................................
711419 0 0 9
---- En autres métaux précieux :
711419 0 0 9 0 5 Autres articles d'orfèvrerie et leurs parties,en autres métaux pré-
711420 0 0
- En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux
communs :
711420 0 0 1
-- Pour le service de la table :
711420 0 0 1 0 0 Articles pour le service de la table, en plaqués ou doublés de
métaux précieux sur métaux communs, même revêtus, plaqués
ou doublés d'autres métaux précieux*...............................................
96
C71/15
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
711420 0 0 9
-- Autres :
711420 0 0 9 0 6 Autres articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou dou-
blés de métaux précieux sur métaux communs, même revêtus,
plaqués ou doublés d'autres métaux précieux*...............................
71.15
96
30 115
18(M)
10
96
15 115
18(M)
10
toires d'analyse*.....................................................................................
96
15
18(M)
10
de métaux précieux, pour usages industriels*……………………...
96
15 115
18(M)
10
96
15 115
18(M)
10
15
18(M)
10
15 115
18(M)
10
15 115
18(M)
10
15
11
18(M)
10
15
11
18(M)
10
Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués
ou doublés de métaux précieux :
711510 0 0 0
- Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine :
711510 0 0 0 0 9 Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine*.............
TC10/11
711590 0 0
- Autres :
711590 0 0 1
-- pour usages industriels :
711590 0 0 1 1 0 Creusets, leurs couvercles et nacelles, en platine, pour labora-
TC10/11
711590 0 0 1 9 8 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
TC10/11
711590 0 0 9
-- autres :
711590 0 0 9 0 5 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
de métaux précieux, pour autres usages*..........................................
71.16
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres
gemmes ou en pierres syhthétiques ou reconstituées:
711610 0 0
- En perles fines ou de culture :
711610 0 0 1
-- Pour usages industriels :
711610 0 0 1 0 8 Ouvrages en perles fines ou de culture, pour usages industriels*
711610 0 0 9
-- Autres :
711610 0 0 9 0 4 Ouvrages en perles fines ou de culture, autres que pour usages
industriels*.....................................................…
711620
711620 1 1 0
TC10/11
TC10/11
TC10/11
11
- En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées :
-- Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en
pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de
fermeture ou autres accessoires :
711620 1 1 0 0 9 Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres
gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou
autres accessoires*…………………………………………………
-- autres :
711620 8 0 1
--- pour usages industriels:
711620 8 0 1 1 7 Autres ouvrages en pierres gemmes, pour usages industriels*.....
711620 8 0 1 9 5 Autres ouvrages en pierres synthétiques ou reconstituées, pour
usages industriels*.................................................................................
TC10/11
711620 8 0 9
--- autres :
711620 8 0 9 1 3 Autres ouvrages en pierres gemmes, autres que pour usages
TC10/11
711620 8 0 9 9 1 Autres ouvrages en pierres synthétiques ou reconstituées, autres
industriels*.................................................................................................
15 115
18(M)
10
que pour usages industriels*..............................................................
15 115
18(M)
10
C71/16
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
71.17
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
30
1
1
1
18(M)
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
10
10
10
os, corne, corail et autres matières animales à tailler*...................
30
1
18(M)
10
ou minérales à tailler *.........................................................................
30
30
1
1
18(M)
Bijouterie de fantaisie :
- En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés :
711711 0 0 0
-- Boutons de manchettes et boutons similaires :
711711 0 0 0 0 8 Boutons de manchettes et boutons similaires, en métaux com-
muns, même argentés, dorés ou platinés*.......................................
TC10/11
TC10/11
711719 0 0
-- Autres :
711719 0 0 1
--- Médailles obtenues par la frappe :
711719 0 0 1 0 0 Médailles obtenues par la frappe,en métaux communs, même
argentée dorée, ou platinée*………………………………………....
711719 0 0 2
--- Bagues,alliances,bracelets et anneaux :
711719 0 0 2 0 2 Bagues, alliances, bracelets et anneaux, en métaux communs,
même argentés, dorés ou platinés*………………………………….
711719 0 0 3
TC10/11
TC10/11
--- Boucles d'oreilles, colliers, chaînes, pendentifs et
sautoirs :
711719 0 0 3 0 4 Boucles d'oreilles,colliers, chaînes,pendentifs et sautoirs en mé-
taux communs, même argentés, dorés ou platinés*………………
711719 0 0 9
--- Autres :
711719 0 0 9 0 6 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en métaux communs,
même argentés, dorés ou platinés*…………………………………
711790 0 0 0
- Autres :
711790 0 0 0 1 2 Boutons de manchettes et boutons similaires, autres qu'en métaux communs*.......................................…
711790 0 0 0 2 3 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en matières plastiques*
711790 0 0 0 3 4 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en bois*...........................
711790 0 0 0 4 5 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en pièrres autres que
précieuses*...........................................…
711790 0 0 0 5 6 Autres articles de bijouterie de fantaisie,en matière céramique*.
711790 0 0 0 6 7 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en verre*.........................
711790 0 0 0 7 8 Autres articles de bijouterie de fantaisie, en écail, nacre, ivoire,
711790 0 0 0 8 9 Autres articles de bijouterie de fantaisie,en matières végétales
711790 0 0 0 9 0 Autres articles de bijouterie de fantaisie,en autres matières*.......
71.18
TC10/11
TC10/11
18(M)
18(M)
18(M)
Monnaies :
711810 0 0 0
TC10/11
18(M)
- Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces
d'or :
711810 0 0 0 1 1 Monnaies en argent, n'ayant pas cours légal*...................................
711810 0 0 0 2 2 Monnaies en cuivre ou en billon, n'ayant pas cours légal*............
711810 0 0 0 9 9 Autres monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces
d'or*............................................................…
711890 0 0
- Autres :
711890 0 0 1
-- En or :
711890 0 0 1 0 0 Monnaies en or, ayant cours légal*.....................................................
00
00
18
18
00
18
00
00
10
10
10
10
10
C71/17
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
711890 0 0 2
-- En argent :
711890 0 0 2 0 2 Monnaies en argent, ayant cours légal*..............................................
00
00
711890 0 0 9
-- Autres :
711890 0 0 9 1 7 Monnaies en cuivre ou en billon, ayant cours légal*.......................
711890 0 0 9 9 5 Autres monnaies ayant cours légal*...................................................
00
00
00
00
(1) L'admission dans cette sous-position est réservée aux produits importés par la Banque Centrale de Tunisie.
(2) En application des dispositions de l'article 18 du décret n° 2014-3 du 07/01/2014 , est suspendu le droit des douanes dû sur l'or fin en lingots importé pour
le compte des artisans bijoutiers relevant du numéro 710812.00 du tarif des droits de douane. Ces dispositions demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.